PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015

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1 Département du Rhône Mairie de CHAUSSAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015 L'an deux mille quinze, le lundi 6 juillet à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 30 juin 2015, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pascal FURNION, Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 15 présents : 12 votants : 14 Date d'affichage : vendredi 10 juillet 2015 Membres présents : M. FURNION Pascal, M. FERRITI Bernard, Mme ENGRAND Fabienne, M. CHAVASSIEUX Daniel, M. FAURE Benoît, Mme BESSON Chantal, Mme PARSA Hélène, M. BAS Aurélien, Mme REYNARD Denise, Mme CHAGUÉ Agnès, M. TONIOLO Norbert, Mme CAILLET Corinne Membres excusés : Mme LAMENA Catherine pouvoir à Mme ENGRAND Fabienne M. HUART Olivier pouvoir à M. FERRITI Bernard Mme LARRAT Céline sans pouvoir Secrétaire de séance : M. BAS Aurélien APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2015 : Monsieur le Maire rappelle les points abordés lors de la séance du Conseil Municipal du 1 er juin 2015 : budget Décision Modificative n 2 et amortissements ; charges des appartements ; tarification T.A.P. année scolaire ; SYDER/Orange conventions de dissimulation de réseaux ; subvention pour l A.S. du collège Ronsard ; syndicat des eaux Millery-Mornant ; S.O.L. instruction du droit des sols ; COPAMO informations diverses ; CR de commissions - questions et informations diverses. Pas de remarques, le procès-verbal est adopté à l UNANIMITÉ. DÉLIBÉRATIONS : 1. PERSONNEL COMMUNAL RENTRÉE SCOLAIRE (Fabienne ENGRAND et Pascal FURNION) : M. le Maire explique qu il convient de modifier le temps de travail de plusieurs postes pour plusieurs raisons : La modification des horaires de classe, en particulier la pause méridienne et la fin de la classe décalées de 15 minutes : de 14 h 30 à 16 h 30 au lieu de 14 h 15 à 16 h 15. La municipalisation du périscolaire au 1er janvier 2016 : reprises des activités périscolaires actuellement gérées par l AGREC (garderie et restaurant scolaire) et modification des horaires d accueil. La création d un poste de coordinateur périscolaire et d un poste de coordinateur adjoint au 1er septembre 2015 : TAP dans un 1er temps puis garderie et cantine à compter du 1er janvier Le temps de travail attribué pour effectuer le ménage de l école pendant les vacances scolaires qui est insuffisant. Le possible renouvellement d un contrat aidé (CAE-CUI). M. le Maire et Mme Fabienne ENGRAND font part des propositions de la commission du Personnel qui s est réunie le lundi 15 juin. 1

2 Grade d ATSEM : modification du temps de travail de 2 postes Poste n 1 ATSEM : Temps de travail actuel : 34h20mn/35ème hebdomadaire Missions principales : classe, préparation classe, ménage classe, sanitaires maternelle, couchette, tisanerie, assistant de prévention sécurité. La commission propose d augmenter le temps de travail de 10 minutes par semaine - 34h30mn/35 ème au 1 er septembre 2015 : l agent qui occupe ce poste est nommée coordinatrice périscolaire à compter du 1er septembre Elle aura la charge de la gestion du périscolaire : organisation des temps périscolaires (animateurs et animations) et gestion administrative (inscriptions, facturation, déclarations CAF et Jeunesse et Sports ), pour les T.A.P. dans un 1er temps puis de la garderie et de la cantine à compter du 1er janvier elle accomplira cette mission le mercredi matin et à ce titre sera remplacée sur son temps de travail ATSEM par un coordinateur périscolaire adjoint. les journées de travail sont harmonisées : 2 journées de 8 h 30 mn 2 journées de 8 h 45 mn - 5 h 15 mn le mercredi. les missions d ATSEM et de coordination périscolaire sont clairement identifiées. Poste n 2 ATSEM : Temps de travail actuel : 23h01mn/35ème hebdomadaire Missions : classe, préparation classe, ménage classe, sanitaires maternelle, couchette, tisanerie, animateur périscolaire pause méridienne et TAP La commission propose d augmenter le temps de travail de 3 heures 10 minutes par semaine - 26h11mn/35 ème au 1 er septembre 2015 : animation pause méridienne et TAP de 12h00 à 14h30 : lundi mardi jeudi vendredi harmonisation des journées de travail : 7h00 sur 4 jours et 4h30mn le mercredi temps prévu pour la préparation des ateliers TAP et les réunions «périscolaire» : 10 heures par année scolaire L augmentation du temps de travail étant supérieur à 10%, la mairie doit demander l avis de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion du Rhône. Grade d adjoint technique garderie périscolaire, restaurant scolaire, pause méridienne, entretien des locaux : modification du temps de travail de 3 postes Poste n 1 : Temps de travail actuel : 30h28mn/35ème hebdomadaire Missions : animation garderie périscolaire matin et soir, restaurant scolaire (préparation, service, ménage), ménage pendant les vacances scolaires. La commission propose d augmenter le temps de travail de 1 heure 32 minutes par semaine - 32h00mn/35 ème au 1 er septembre 2015 : harmonisation des journées de travail coordinatrice périscolaire adjointe : 18 heures prévues sur l année affectée sur un poste d ATSEM tous les mercredis matins (diplômée CAP petite enfance) 2

3 temps prévu pour la préparation des ateliers TAP et les réunions «périscolaire» : 10 heures par année scolaire augmentation du temps de travail prévu pour faire le ménage pendant les vacances scolaires Poste n 2 : Temps de travail actuel : 28h00mn/35ème hebdomadaire Missions : entretien bâtiments communaux (mairie, salles associatives, bibliothèque, Espace Jeunes ), régisseur salle des fêtes (4h30mn/semaine), animation garderie périscolaire pause méridienne La commission propose d augmenter le temps de travail de 1 heure par semaine - 29h00mn/35 ème au 1 er septembre 2015 : garderie pause méridienne : de 12h00 à 14h20mn - 4 jours par semaine temps prévu pour la préparation des ateliers TAP et les réunions «périscolaire» : 10 heures par année scolaire Poste n 3 : Temps de travail actuel : 20h00mn/35ème hebdomadaire Missions : entretien bâtiments scolaires et remplacements garderie et cantine La commission propose d augmenter le temps de travail de 2 heure 6 minutes par semaine - 22h06mn/35 ème au 1 er septembre 2015 : répartition du ménage le matin et le soir pour qu une 3ème personne soit dans l école en cas de besoin à la garderie (respect du taux d encadrement fixé par la réglementation) augmentation du temps de travail pendant les vacances scolaires N.B. : la mairie bénéficie d un contrat aidé CUI-CAE pour ce poste. La demande de renouvellement de contrat aidé est en cours auprès des services de Pôle Emploi. Le contrat aidé permet à la commune de percevoir une aide de l État de 70%. 2. T.A.P. : VERSEMENT D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MORNANT (Fabienne ENGRAND) : Les sapeurs pompiers du centre de secours de Mornant sont intervenus dans le cadre des T.A.P. Au cours de la dernière période, du 27 avril au 19 juin, ils ont proposé aux élèves de CM1/CM2 des modules sur la prévention et les 1ers gestes de secours. Les élèves ont beaucoup appris auprès des sapeurs pompiers qui sont intervenus bénévolement et sur leur temps de garde pendant 6 semaines d affilée, le jeudi de 12h00 à 13h00. Afin de les remercier de leur engagement auprès des enfants, Mme Fabienne ENGRAND propose de verser une subvention de à l Amicale des Sapeurs Pompiers de Mornant. Approbation à l UNANIMITÉ 3

4 3. ASSOCIATIONS (Bernard FERRITI et Norbert TONIOLO) : Les commissions Associations et Finances se sont réunies le 18 juin afin d étudier les demandes de subventions, les frais de location et les conventions pour l utilisation des locaux communaux. En préambule, les membres de la commission souhaitent que le Conseil Municipal se prononce sur un nouveau critère d attribution pour les subventions. En effet, outre une lettre de motivation, le bilan comptable de l année écoulée et le budget prévisionnel, ils souhaitent qu un critère «participation aux manifestations municipales» soit établi. Ce critère s appliquerait plus particulièrement aux associations demandant chaque année une subvention mais qui ne se mobiliseraient pas pour participer à la Rando des Babaux, le Forum des Associations, l accueil des nouveaux arrivants et la Journée Environnement. Approbation à l UNANIMITÉ de ce nouveau critère Subventions année 2015 associations chaussanaises : Coopérative Scolaire 250 attribué par classe Approuvé à l UNANIMITÉ Croque-Livres Bibliothèque Dossier complet envoyé en mairie en février, mais non étudié par la commission. Décision de l attribution de la subvention reportée au CM du 7 septembre. Un acompte de 80% de la subvention accordée en 2014 ( ) sera versé au cours de l été Chœurs et Accords Dossier complet envoyé en mairie le 3 juillet, mais non étudié par la commission. Décision de l attribution de la subvention reportée au CM du 7 septembre. Un acompte de 80% de la subvention accordée en 2014 ( ) sera versé au cours de l été Subventions année 2015 associations COPAMO : Les membres de la commission rappellent que 12 par adhérent sont attribués aux associations extérieures : associations «non concurrentes» des associations chaussanaises. Ils proposent que le Conseil Municipal se prononce sur un montant maximum pour ces associations : 120, ce qui correspond à un maximum de 10 adhérents. Approuvé à l UNANIMITÉ ACAPAJ - Aumônerie de Saint-Laurent-d Agny ASM Foot 12 pour 6 adhérents = 72 Approuvé à l UNANIMITÉ 12 pour 10 adhérents = montant maximum Approuvé à l UNANIMITÉ Autres subventions année 2015 associations extérieures : - C.F.A. : un Centre de Formation et d Apprentissage demande une subvention pour un élève qui habite Chaussan. Jusqu au précédent mandat, les demandes émanant d établissements scolaires ou de formation n étaient pas étudiées car les élèves sont subventionnés par la Région Rhône-Alpes (carte M Ra par exemple) et/ou par des bourses d étude. 4

5 De plus, les demandes émanent des établissements et ne concernent pas spécifiquement les élèves chaussanais. Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le principe de subventionner ce type de demande Approbation à la MAJORITÉ 10 voix POUR, 3 ABSTENTIONS, 1 voix CONTRE - pour ne pas subventionner les établissements qui en feraient la demande. - Arbre de la Solidarité : l association Notre-Dame-des-Sans-Abris propose aux communes de la subventionner en faisant l achat d un arbre «solidaire». Demande étudiée et refusée, le coût étant trop élevé Capitaines de Louvèterie : demande étudiée et refusée. - Centre de Soins pour Oiseaux Sauvages du Lyonnais CSOL : demande refusée. Compte tenu des ressources financières de la commune, le Conseil Municipal décide à l UNANIMITÉ que seules les demandes de subvention émanant des associations chaussanaises et du territoire de la COPAMO seront désormais étudiées. Participation annuelle aux frais de location : Les commissions finances et associations proposent de ne plus appliquer le tarif d utilisation de 1 de l heure à compter du 1 er janvier Des forfaits seront appliqués aux associations utilisant les locaux communaux de manière régulière pour pratiquer leurs activités : - Chœurs et Accords : forfait fixé à pour l année Club des Jeunes : forfait fixé à 820 pour l année Association des Familles : forfait fixé à 70 pour l année Anahata Yoga : forfait fixé à 500 pour l année 2016 Ces forfaits sont déterminés par le nombre d heures d utilisation des années précédentes et du diagnostic énergies réalisé au cours des derniers mois. Ils pourront être revus en fonction du nombre d heures d utilisation pour l exercice 2015/2016, soit à la baisse soit en augmentation. Il restera à fixer les forfaits des associations Présence au Monde et Chaussan cœur (nouvelles associations) en fonction de l utilisation des locaux qu elles feront en Cas particulier de l AGREC : compte tenu de la reprise des activités du périscolaire (garderie et cantine), l AGREC devra verser des frais de location au prorata : : 4/12 ème de (forfait des années précédentes) pour l AGREC section restaurant scolaire : 4/12 ème de (forfait des années précédentes) pour l AGREC section garderie. Approbation à l UNANIMITÉ des forfaits ci-dessus Utilisation des locaux communaux : conventions commune/agrec restaurant scolaire et garderie Compte tenu de la reprise des activités du périscolaire (garderie et cantine), la convention en cours prendra fin au 31 décembre 2015 par le biais d un avenant. N.B. : les autres conventions d utilisation devront être modifiées et seront soumises au vote du Conseil Municipal au mois de septembre. 5

6 4. PERMIS D AMÉNAGER DE LA FARGE : MISSION D ASSISTANCE À MAITRISE D OUVRAGE (Pascal FURNION) : Le projet d aménagement du terrain communal situé au lieudit la Farge suit son cours. Le cabinet ATLAS Ingéniérie a été retenu pour élaborer le Permis d Aménager de la parcelle qui doit être divisée en 5 lots : un lot pour la construction de 4 logements sociaux, 4 lots qui seront vendus à des particuliers. Afin que ces lots constituent un ensemble architectural harmonieux et que l insertion paysagère soit étudiée dès le début, la mairie a demandé un devis à Samuel BONNEFOI - paysagiste DPLG - pour une mission d assistance à maîtrise d ouvrage. Pour rappel, en , Samuel BONNEFOI avait réalisé, dans le cadre de sa maîtrise de fin d études, un «atlas des paysages de Chaussan». Il s agissait pour lui d étudier les différents «paysages» de Chaussan et de se projeter dans l avenir afin de les faire évoluer tout en respectant l histoire et l essence du village. Ses études terminées et conscient qu il connait la commune et ses spécificités, M. le Maire l a sollicité pour qu il élabore un règlement de lotissement destiné au bureau d étude ATLAS en charge du Permis d Aménager : mise en place de divisions parcellaires, gestion de l eau, circulations et accès, implantation du bâti, gestion de la pente Les futurs acquéreurs devront suivre ce règlement de lotissement qui sera annexé à l acte notarié et qui est opposable en matière d urbanisme. M. le Maire indique que le devis de Samuel BONNEFOI s élève à TTC et propose au Conseil Municipal de passer commande afin que l aménagement du lieudit la Farge s intègre parfaitement dans le paysage Chaussanais. Vote à l UNANIMITÉ pour confier la mission d assistance à maitrise d ouvrage à Samuel BONNEFOI, paysagiste DPLG 5. DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU RHÔNE POUR DES TRAVAUX RELATIFS À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DANS LE CADRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (Aurélien BAS) : M. Aurélien BAS explique que, depuis plusieurs années, la commune de CHAUSSAN bénéficie d une subvention pour des travaux relatifs à la circulation routière dans le cadre des recettes provenant du produit des amendes de police : plans de circulation, création de parking, signalisation lumineuse et horizontale, aménagement de carrefours, sécurité routière Le dossier de demande de subvention doit être déposé auprès des services du Département du Rhône - MDR de Mornant avant le 31 juillet. M. Aurélien BAS présente le dossier de cette année 2015 qui concerne la sécurisation de la Route Départementale 34 entre la route du Richoud et le rond-point du Loup. Il s agit de sécuriser les abords de l école : réduction de la voie en créant un trottoir côté aval entrée école, installation de barrières de sécurité des 2 côtés de la voie au droit du passage piéton, modification du dépose-minute, marquage au sol Le Département du Rhône devrait prendre à sa charge le marquage au sol du passage-piéton, mais cela reste à confirmer par la MDR de Mornant. M. Aurélien BAS propose de soumettre ce projet au Département du Rhône. Coût des travaux estimé à HT. Demande de subvention approuvée à l UNANIMITÉ 6

7 6. LOTISSEMENT LA MAISONNÉE RÉTROCESSION DES VOIRIES À LA COMMUNE (Pascal FURNION) : Le 24 avril dernier, M. le Maire et Mme Catherine LAMENA, adjointe en charge de l Urbanisme ont établi avec M. Gérard FONT et M. Denis TRUCHET société FGTP le procès-verbal de réception des travaux du lotissement la Maisonnée. M. le Maire indique que l aménagement et les travaux du lotissement sont approuvés par la mairie avec plusieurs réserves : - un candélabre dans le lotissement doit être installé par FGTP, - une solution doit être trouvée pour éviter que l herbe ne pousse à travers le bitume vers la zone des boites aux lettres, - la société FGTP doit reprendre le mur en pierre qui est cassé, le long de la RD n 34 angle chemin piétons. - chemin piétons : la société FGTP doit refaire le revêtement après décapage, en champagneux plus fin et réduire la hauteur des 5 marches par une reprise en béton. Les voiries, les passages-piétons et l éclairage public seront transférés à la mairie après la finition des travaux qui sont fixés au 31 juillet Un courrier a d ores et déjà été envoyé à l étude notariale Dutel pour que l acte de rétrocession gracieuse soit établi. M. le Maire demande au Conseil Municipal de l autoriser à signer l acte notarié et tous les documents relatifs à cette rétrocession gracieuse des voiries et passages-piétons du lotissement la Maisonnée. Approbation à l UNANIMITÉ 7. 6 ème RALLYE DES MONTS ET COTEAUX (Bernard FERRITI) : L association OPSM Organisation et Promotion des Sports Mécaniques organise le 6 ème rallye des Monts et Coteaux le vendredi 13 et le samedi 14 novembre. Ce rallye se déroule sur le secteur des Monts du Lyonnais : Chaussan, Saint-Sorlin, Saint- André-la-Côte, Rontalon, Thurins, Yzeron, Brindas, Messimy Pour cette 6 ème édition, les organisateurs prévoient 3 passages sur la commune de Chaussan : - le vendredi 13 novembre de 18h30 à 22h30 épreuve spéciale 1 : Saint-Sorlin-Rontalon en passant par le Blanc, l Adret et Croix-Forest - le samedi 14 novembre de 8h15 à 16h30 épreuve 3-6 : Saint-Sorlin-Rontalon en passant par le Blanc, l Adret et Croix-Forest Les discussions s engagent au sein du conseil et les avis divergent Certains élus trouvent que ce type de manifestations est trop polluant et trop bruyant pour les riverains. D ailleurs, un riverain de l Adret a fait savoir par courrier qu il n était pas favorable au déroulement de ce rallye, d autant plus que 3 passages sont prévus. D autres évoquent le fait que les organisateurs vont un peu vite en besogne puisqu ils passent chez les riverains pour les informer du déroulement des 2 journées de rallye alors que la mairie n a pas encore donné son autorisation. M. Bernard FERRITI rappelle que contrairement aux organisateurs du rallye Lyon- Charbonnières, l OPSM tient à informer chaque riverain du déroulement (qui doit signer un questionnaire/information et qui peut annoter ses observations sur celui-ci), et des 7

8 horaires des épreuves, s assure que la sécurité soit optimale et que le nettoyage soit effectué après les épreuves. D autre part, il est fait remarquer qu une manifestation comme celle-là créée de l activité économique (commerces, restaurants, hôtels) et développe le tourisme en faisant connaître les monts du Lyonnais. Au terme de ces échanges, chacun s accorde à dire que ce type de rassemblement qui draine beaucoup de monde présente des inconvénients comme des avantages et que chacun doit pouvoir satisfaire sa passion qu elle soit musicale, culturelle, sportive, automobile M. Bernard FERRITI propose d autoriser le passage du 6 ème rallye des Monts et Coteaux les 13 et 14 novembre. Approbation à la MAJORITÉ 8 voix POUR, 4 ABSTENTIONS, 2 voix CONTRE 8. COPAMO DÉLIBÉRATIONS ET ACTUALITÉS (Pascal FURNION) : Présentation de la saison culturelle : Denise REYNARD présente le programme des animations pour l ouverture de la saison culturelle à l espace Jean Carmet et l inauguration du réseau des bibliothèques qui auront lieu le vendredi 18 septembre Détails sur le site Internet de la COPAMO : copamo.fr N.B. : tous les habitants du territoire sont invités à compléter un questionnaire relatif à l offre culturelle de la COPAMO. Cette enquête permettra de mieux répondre aux attentes et aux besoins de chacun d entre nous. Réseau des bibliothèques : M. le Maire présente une carte de la COPAMO qui indique le nombre d ouvrages de chaque bibliothèque du territoire (voir en annexe). Ouverture du centre aquatique «Les Bassins de l Aqueduc» : inauguration prévue le vendredi 25 septembre. Au programme : portes ouvertes les 26 et 27 septembre, démonstration de natation synchronisée. Ouverture au public prévue le lundi 5 octobre. Il sera possible de visiter le centre aquatique dès le dimanche 20 septembre dans le cadre des Journées du Patrimoine En ce qui concerne la fermeture prématurée de l ancienne piscine, M. le Maire rappelle que la décision a été prise pour des raisons de sécurité et de salubrité publique (pour le personnel et pour les baigneurs). Si effectivement les problèmes techniques pouvaient être résolus, les délais de réparation et/ou de livraison de matériel spécifique étaient très longs (fin juillet). Quant à une éventuelle ouverture permanente du toit de la piscine, elle nécessite une autorisation des services de l Etat qui exige un délai de 3 mois. Concours intercommunal de boules lyonnaises : il a lieu le samedi 29 août à partir de 13h30 à St Didier s/riverie. Il est ouvert aux élus et aux membres des associations du territoire. C est la dernière année qu il est organisé sous cette forme. 8

9 Actualités et informations diverses : - S.P.L Enfance en Pays Mornantais : la Directrice administrative des Centres de Loisirs quitte la direction. Elle sera remplacée par 2 agents de la COPAMO (mis à disposition de la SPL) pour la gestion administrative. Les 2 centres de loisirs seront gérés quotidiennement par les directeurs. - Open barbecue de l Espace Jeunes samedi 27 juin : Agnès CHAGUÉ et Corinne CAILLET font part de la réussite de ce barbecue qui réunissait les enfants du CME et les jeunes adhérents de l Espace Jeunes et leurs parents. Ceux-ci ont pu découvrir Magalie, l animatrice, le lieu (local au-dessus de la mairie) et les activités proposées. - Pass jeunes : Corinne CAILLET fait partie d un groupe de travail qui planche sur le Pass Jeunes qui propose des entrées au cinéma, à la piscine, au BIJ Les questions soulevées : l offre répond-elle aux besoins des jeunes? que faut-il changer? que peut-on améliorer?... QUE STIONS DIVERSES : 1. École déménagement comme chaque année, les classes, les bureaux et la salle d évolution sont entièrement déménagés afin que les sols puissent être décapés par le prestataire de la mairie (société de nettoyage Julien CORNU). Les élus sont appelés à participer au déménagement prévu le jeudi 16 juillet de 7h30 à 10h30. Le ré-emménagement a lieu le jeudi 20 août de 7h30 à 10h30 là aussi, les élus sont appelés à se mobiliser CR syndicats et associations : - HESPUL : Denise REYNARD a assisté à l assemblée générale qui s est déroulée le 18 juin. Elle en relate les principaux points. 4. CR commissions et groupes de travail : - Concours maisons fleuries Chaussan : le jury, composé d élus chaussanais et rontalonnais, fera le tour des maisons les 26 et 27 août dans la matinée. Corinne CAILLET, responsable de la Commission, cherche des volontaires pour l accompagner sur ces matinées. 5. Divers : - Forum des associations : samedi 5 septembre. Les associations vous attendent nombreux pour les inscriptions L accueil des nouveaux arrivants se fera le matin comme d accoutumée. - Diagnostic énergies : le diagnostic énergies, réalisé par une jeune ingénieure qui l a fait bénévolement afin de se former, sera présenté au Conseil Municipal lors d une commission générale dans le courant du mois de septembre. - Concours départemental Villes et Villages Fleuris : le jury sera à Chaussan le mercredi 8 juillet à 10h00 Séance levée à 00h10 Prochaines réunions : - Conseil Municipal : lundi 7 septembre 2015 à 20h30 9