Projet Ligne Orange du Grand Paris Express

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1 Saint-Denis Pleyel Noisy-Champs Champigny Centre Projet Ligne Orange du Grand Paris Express Concertation recommandée par la CNDP sous l égide d un garant du 11 février au 30 mars 2013 ANNEXES DU BILAN DE LA CONCERTATION

2 2 SOMMAIRE Annexe 1 4 Compte-rendu de la commission de suivi présentant les modalités de la concertation envisagées, 24 septembre 2012 Annexe 2 15 Courrier du STIF informant les communes sur le dispositif de concertation, 1 er février 2013 Annexe 3 18 Délibération du Conseil du STIF approuvant le Dossier d objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) et les modalités de la concertation, 11 octobre 2012 Annexe 4 21 Courrier de saisine de la CNDP par le STIF, 15 octobre 2012 Annexe 5 24 Décision de la CNDP sur le type de consultation du public, 5 décembre 2012 Annexe 6 27 Décision de la CNDP sur la nomination du garant, 9 janvier 2013 Annexe 7 29 Les illustrations du site internet Annexe 8 34 Le dépliant Annexe 9 36 Le dossier de concertation Annexe L affiche d information Annexe Le Nouveau Grand Paris Annexe Les panneaux d exposition présentant le projet Annexe Les totems Annexe Les communiqués de presse Annexe Les supports de la présentation du projet en réunions publiques Annexe Les comptes-rendus des réunions publiques Annexe Les compte-rendu des rencontres voyageurs

3 3 Annexe Courrier de Neuilly-sur-Marne, 26 février 2013 Annexe Contribution de Plaine Commune, 27 février 2013 Annexe Avis du Conseil communautaire et contribution de Plaine Commune, 13 février 2013 Annexe Courrier de Neuilly-Plaisance, 11 mars 2013 Annexe Délibération de Villemomble, 21 mars 2013 Annexe Délibération de Bobigny, 21 mars 2013 Annexe Courrier de Drancy, 26 mars 2013 Annexe Contribution d Est Ensemble, 27 mars 2013 Annexe Courrier de Rosny-sous-Bois, 28 mars 2013 Annexe Contribution d Environnement 93, 29 mars 2013 Annexe Contribution de Gagny Environnement, 29 mars 2013 Annexe Courrier du Syndic du syndicat de copropriété du Centre commercial régional Rosny 2, 29 mars 2013 Annexe Courrier de la Société du Grand Paris à Jean-Paul HUCHON, 25 mars 2013 Annexe Contribution de la Chambre de Commerce et d Industrie de Seine-Saint-Denis, 18 mars 2013 Annexe Compte rendu d initiative d Orbival, 29 avril 2013

4 4 Annexe 1 Compte-rendu de la commission de suivi présentant les modalités de la concertation envisagées, 24 septembre 2012

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15 15 Annexe 2 Courrier du STIF informant les communes sur le dispositif de concertation

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18 18 Annexe 3 Délibération du Conseil du STIF approuvant le Dossier d objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) et les modalités de la concertation, 11 octobre 2012

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21 21 Annexe 4 Courrier de saisine de la CNDP par le STIF, 15 octobre 2012

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24 24 Annexe 5 Décision de la CNDP sur le type de consultation du public, 5 décembre 2012

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27 27 Annexe 6 Décision de la CNDP sur la nomination du garant, 9 janvier 2013

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