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2 Chapitre 6 Comptabilité des emballages

3 I-DEFINITION Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d emballages : emballages récupérables emballages perdus emballages à usage mixte 1-Emballages récupérables : Ce sont des emballages qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi ces emballage on distingue entre : - Emballages récupérables identifiables - Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d emballage est traité comme des immobilisations : les contenaires, les barils, les tonneaux.

4 - Leurs achats sont comptabilisés au compte 2333 : Emballages récupérables identifiables - Emballages récupérables non identifiables : Ce sont des emballages non reconnaissables unité par unité (bouteilles en verre, bouteilles de gaz ) Leurs achats sont comptabilisés au compté : emballages récupérables non identifiables 2-Les emballages perdus - Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en plastique, papier d emballage ) ou sont indissociables de la marchandises qu ils contiennent (boite de conserve). - Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues. - Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d exploitation de l entreprise, - leur acquisition est une charge à enregistrer dans le compte : emballages perdus

5 II- Prêt des emballages commerciaux récupérables Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie d emballage est enregistrée sur un livre d ordre. Cependant si l emballage prêté n est pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser : a- s il s agit d emballages récupérables identifiables, le non retour est assimilé à une cession d immobilisation (sortie d immobilisation) b- s il s agit d emballages récupérables non identifiables, c est une vente de produits accessoires. Débit 3421: Client Crédit 7178: autres ventes de produits accessoires

6 III-la consignation des emballages récupérables -Consigner un emballage c est le prêter à un client en contre partie d une somme d argent déposée comme garantie. -Cette somme ne sera remboursée au client qu après la restitution de l emballage prêté dans un délai normal et en bon état. Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du client. N.B. : La consignation est généralement exprimée sans TVA

7 JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants : - marchandises HT dhs, TVA 20%, remise6%, 160 caisses consignées à 15 dh l unité. TAF : Présenter le décompte facture. Remarque : la consignation donne naissance à : Dette du frs à l égard du client : remboursement au prix de consignation Débit : 3421 Clients Crédit :4425 clients dettes pour emballage et matériels consignés Créance du client sur son fournisseur Débit : 3413 frs- créances (*) pour emballage Portail et matériel à rendre Crédit : 4411 fournisseurs

8 IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES Au moment de la reprise des emballages consignés par le fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter : prix de reprise=prix de consignation prix de reprise< prix de consignation a- Prix de reprise = Prix de consignation Lorsqu un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation càd annulation de la dette relative à la consignation chez les écritures du fournisseur.

9 Exemple : Facture Doit n 50 Facture Avoir n 370 Montant brut HT Retour de 36 bouteilles 360,00 Remise 2% bouteilles (10 dh ttc l une) NC1 HT Remise 5% Net à déduire TTC 360,00 NC2 HT Escompte 2% 1 489,60 Net Financier HT ,40 TVA 20% ,08 36 Bouteilles (10 dh TTC l une) 360,00 Net à payer TTC

10 Chez le Fournisseur 3421 Client 87948, Escompte accordé 1489,6 711 Ventes de m/ses Tva Facturée 14598, Client-dettes pour emballges et matériel consignés Facture n Client-dettes pour emballges et matériel consignés 360,00 360, Client 360,00 Facture Avoir n 370

11 Chez le Client 6111 Achat de m/ses TVA récup/charge 14598, Fr-Créances pour E et M à rendre 360, Fournisseur 87948, Escompte obtenu 1489,60 Facture n Fournisseurs 360, Fr-Créances pour E et M à rendre Facture Avoir n ,00

12 B -Prix de reprise < au prix de consignation Cette différence PR et PC constitue pour : -Frs : Ventes accessoires dans le compte Bonis pour reprise d emballage consignés - Client : Consommation de service (Location des emballages) Malis sur emballages perdus N.B. : La location d emballage est soumise à la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus qu il n a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global (différence entre PR- PC)

13 * Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT) Etat- TVA facturée * Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT) Etat-TVA récupérable/charges Exemple (même exemple) Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH TTC Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC Bonis TTC = = 60 dh TTC Bonis HT = 60 /1.2 = 50 dh TVA/Bonis = = 10 dh* Montant à rembourser au client = 300 dh

14 Chez le Fournisseur 4425 Client-dettes pour emballges et matériel consignés Bonis sur emballages consign 360,00 50, TVA facturée 10, Client 300,00 Reprise des 36 bouteilles à 300 Chez le Client 4411 Fournisseurs 300, Malis sur emballages rendus 50, TVA récupérables/charges 10, Fr-Créances pour E et M à rendre Reprise des 36 bouteilles à ,00

15 V-Le non retour des emballages consignés Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons: conservation volontaire, oubli, destruction. Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse une facture «Doit» à son client. Donc la consignation se transforme en vente d emballage. Exemple : Même exemple: Le client ne restitue que 30 bouteilles qui lui sont reprises à 240 DH. Les 6 bouteilles restantes sont conservées par le client (3 détruits et 3 conservées).

16 Emballages restitués : Reprise de 30 bouteilles à 240 dh TTC Boni TTC = = 60 TTC Boni HT = 60/1,2 = 50 TVA/Bonis = = 10 dh Emballages non restitués : Vente d emballages à 6 x 10 = 60 DH TTC Dont 50 dh HT et 10 DH de TVA Montant à rembourser au client : 240 dh TTC

17 Chez le Fournisseur 4425 Client-dettes pour emballges et matériel consignés Autres ventes et produits acc Bonis sur emballages consign 360,00 50,00 50, TVA facturée 20, Client 240,00 Avoir n.

18 Chez le Client 4411 Fournisseurs 240, Malis sur emballages rendus Achat d emba recup non ident 6188 Autres charges d exploitation TVA récupérables/charges 3413 Fr-Créances pour E et M à rendre Avoir n. 50,00 25,00 25,00 20,00 360,00 N.B. : le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme cessions d immobilisations.