le guide de l immobilier neuf et des fiscalités

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1 MeilleurImmobilierNeuf Expertise et Sélection Immobilière le guide de l immobilier neuf et des fiscalités Expertise & Sélection Immobilière

2 Qui sommes-nous? Meilleur Immobilier Neuf est une marque du Groupe. Depuis sa création en 1996, le Groupe Izimmo, présidé par son fondateur Thierry LE GOASCOZ, s engage à bâtir avec ses partenaires une relation basée sur les valeurs d intégrité, de service et de satisfaction. Le Groupe a déjà commercialisé plus de 1 milliard d euros d immobilier neuf. Le groupe en quelques chiffres, en 2010 : 257,9 millions d euros de collecte immobilière actée lots actés 27,5 millions d euros de CA (chiffre d affaires) 4 millions d euros de résultat d exploitation Nous avons reçu le 1 er prix Gestion de Fortune décerné chaque année par les professionnels de la gestion patrimoniale, pour la qualité de nos montages d investissement immobilier. Aujourd hui, au travers de la marque Meilleur Immobilier Neuf, le Groupe Izimmo souhaite vous faire bénéficier de son savoir-faire en terme de sélection d immobilier neuf et de SCPI de qualité. Nous mettons à votre disposition, les outils et analyses de nos sélections que jusqu à présent seuls nos partenaires pouvaient utiliser. NOUVEAU! En accueillant NAXICAP Partners et ARKEA Capital Investissement à son capital comme partenaires minoritaires, Izimmo se donne les moyens de développer de nouveaux partenariats afin d élargir la base de sa collecte immobilière. Thierry Le Goascoz, Président Directeur Général du Groupe Izimmo, reste l actionnaire majoritaire de l entreprise. Meilleur Immobilier Neuf vous propose : Un savoir-faire reconnu depuis 15 ans Près de logements vendus annuellement La force d un réseau de distribution multiple et qualifié (banques, assurances, CGPI, particuliers) Un partenariat avec des promoteurs et des gestionnaires solides et reconnus Des interlocuteurs dédiés pour chacune de vos opérations Plus de partenaires agrées La certification ISO 9001, depuis 2005, notre équipe est en recherche permanente de la satisfaction de ses clients 1

3 exonération de taxe foncière pendant 2 ans * Les avantages de l immobilier neuf L Immobilier : Valeur Refuge et Pérenne L immobilier reste sur le long terme une valeur sure et pérenne loin des turbulences cycliques des marchés financiers. un logement aux dernières normes de construction en termes d écologie, de confort et de qualité Les normes énergétiques, avec des bâtiments plus économes en énergie Les normes handicapés, avec des accès plus larges Les normes incendie, inondation, Des matériaux de qualité pour un meilleur confort de vie et d entretien Des logements personnalisables Pour votre résidence principale, choisissez les matériaux et l agencement pour un logement à votre image. Une plus grande lisibilité En choisissant l immobilier neuf, vous savez à l avance que vous n aurez pas de travaux à effectuer sur les parties privatives et communes avant de longues années (pas de ravalement, de réfection de toiture, ). Des Garanties sur le long terme appréciables Des garanties de parfait achèvement et de construction (décennale, biennale) protègent votre acquisition. Des Frais de Notaire réduits Environ 2,5 % pour l acquisition d un logement neuf au lieu d environ 7,5 % pour un logement ancien, profitez de cette économie en achetant un logement neuf! Des avantages fiscaux conséquents pour INVESTIR En plus de percevoir des loyers, économisez vos impôts à hauteur de 21 % de l acquisition en loi Scellier, 32 % en Scellier Outre-Mer, 11 % en LMNP Censi- Bouvard. Percevez des loyers nets d impôts en LMNP. Diminuez vos revenus fonciers et votre ISF en Nue-Propriété. Des aides avantageuses pour HABITER Plusieurs dispositifs pour vous aider à accéder à la propriété dans l immobilier neuf : prêt à Taux Zéro + (PTZ +), TVA réduite à 7 %, le Prêt à l Accession Sociale (PAS), * dépend de la commune 2

4 Les enquêtes le prouvent! Classement des placements préférés des Français L IMMOBILIER 39 LES ACTIONS 2 LES LIVRETS ET COMPTES ÉPARGNE proposés par les banques L ASSURANCE VIE 19 Source : étude IPSOS Septembre LES OBLIGATIONS 2 AUCUN (item non suggéré) 3 NE SE PRONONCE PAS 6 pourquoi acheter un bien immobilier? les raisons écologiques justifiant un prix plus élevé pourquoi préférer le neuf? 27,1 17,2 42,7 30,7 22,8 81,9 24,9 21 7, ,5 30,5 41, ,5 59,7 39,8 75,7 54,1 pour réaliser un placement par désir de faire ce qui plaît chez soi pour avoir un logement à la retraite pour transmettre un patrimoine aux enfants par besoin de sécurité pour cause de loyer trop élevé Source : enquête Habitat PAP 2011 limiter la consommation d énergie renforcer l isolation thermique récupérer des eaux de pluie utiliser des matériaux verts moindre utilisation de la climatisation meilleure isolation thermique aucun travaux à effectuer meilleure isolation phonique meilleure conception possibilité parking logement plus clair meilleure garantie absence d offres dans l ancien Réaliser un placement devient la 1 re motivation des Français lors d une acquisition immobilière Fort intérêt des Français pour le développement durable et les économies énergétiques > 61 % des Français pensent préparer leur retraite via l investissement immobilier Source : FNAIM / sondage IFOP - Septembre

5 Focus sur le Bâtiment Basse Consommation BBC Le label BBC, un éco investissement Un Bâtiment Basse Consommation est une construction conçue pour pouvoir offrir un faible niveau de consommation d énergie pour le chauffage, la ventilation, la production d eau chaude, l éclairage. Pour obtenir le label BBC, il convient donc d utiliser, pour les nouveaux édifices, les matériaux les mieux adaptés. En somme, les consommations prises en compte dans le calcul concernent le chauffage, l eau chaude sanitaire (ECS), la climatisation, l éclairage, la ventilation et les auxiliaires de chauffage. Réduction des besoins en énergie et donc de la facture énergétique Valorisation de son patrimoine dans le temps Obtention de meilleurs avantages fiscaux Les grands principes pour prétendre à la norme BBC sont : Conception bioclimatique de l édifice ou de la maison (orientations, apport de lumière naturelle). Forte isolation thermique afin de réduire considérablement les besoins en chauffage. Parfaite étanchéité à l air, il s agit de garantir une meilleure pérennité du bâtiment à terme. Performance et rendement élevé des équipements techniques (éclairage, chaudière, pompe,...). Logement économe Quel mode de chauffage? Gaz, bois, géothermie (électrique), pompe à Logement énergivore chaleur (électrique),... La réglementation impose une étude comparative sur 20 ans des différents moyens de chauffage à disposition en considérant les augmentations prédites du coût des énergies. Elle impose également une possibilité de réversibilité du mode de chauffage à à à à à 450 > 450 Logement BBC BBC avec RT 2005 (logement neuf livré en 2010) logement ancien non rénové 4

6 Loi SCELLIER BBC Scellier BBC classique 9 ans Scellier BBC intermédiaire 15 ans Les avantages de la LOI SCELLIER BBC Bénéficiez d une réduction d impôt de 13 % du prix de revient plafonné à (sous réserve de plafonnement du prix au m 2 ) et étalée sur 9 ans pour les logements acquis en Les logements non BBC bénéficieront d un avantage fiscal de 6 % pour les actes 2012 (si la date de dépôt du permis de construire est antérieure au 31/12/2011). Lorsque la réduction d impôt excède l impôt dû, le solde peut être reporté dans la limite des 6 années suivantes. Les avantages de la LOI SCELLIER BBC intermédiaire Bénéficiez d une réduction d impôt de 13 % du prix de revient plafonné à (sous réserve de plafonnement du prix au m 2 ) et étalée sur 9 ans pour les logements acquis en À partir de la 10 e année, la réduction d impôt peut être prolongée à hauteur de 1,33 % par an pendant 6 ans à condition de respecter dès l acquisition les plafonds de ressources du locataire. Bénéficiez d un abattement de 30 % sur les loyers. La réduction totale Scellier permet donc une réduction d impôt de 13 à 21 % pour les biens acquis en Lorsque la réduction d impôt excède l impôt dû, le solde peut être reporté dans la limite des 6 années suivantes. Les obligations de la LOI SCELLIER BBC Pour bénéficier de cet avantage fiscal, il suffit : d investir dans un bien immobilier neuf, en respectant des plafonds de loyers répartis par zones géographiques. de confier le bien en location pendant 9 ans minimum en tant que résidence principale du locataire. Les obligations de la LOI SCELLIER BBC intermédiaire Pour bénéficier de cet avantage fiscal, il suffit : d investir dans un bien immobilier neuf, en respectant des plafonds de loyers répartis par zones géographiques. de confier le bien en location pendant 9 ans minimum, puis une période de 3 ans renouvelable une fois, soit 15 ans au total en tant que résidence principale du locataire en respectant les plafonds de ressources du locataire. 6

7 Loi SCELLIER BBC exemple d investissement en scellier bbc intermédiaire (15 ans) exemple de résidence en scellier bbc Durée du financement 20 ans Montant de l investissement dont Prix du bien immobilier Frais de notaire Résidence Le 48 NANTES (44) BBC Typologie : T2, T3 De à Rentabilité locative hors gain fiscal : 3,07 à 3,44 % Résumé de l investissement au terme du financement Moyenne des loyers perçus nets de charges / mois sur la durée du prêt Économie d impôts totale (gain fiscal effectif sur la période du prêt) soit 168 / mois Mensualité de crédit Épargne moyenne mensuelle 563 Coût total de l opération Valeur du bien au terme du financement (hypothèse de revalorisation 1 % / an) Gain total de l opération Les avantages du 48 Nantes agglomération, nouveaux habitants chaque année. Quartier Procé / Sainte Thérèse, un quartier en bord de parc, calme et vert, très prisé pour sa qualité de vie. À 10 min. du centre-ville nantais, station de tramway à 500 m de la résidence. Une résidence intimiste à l architecture soignée et élégante. 7

8 Le marché immobilier français Une hausse de la population dynamique 12 millions d habitants en plus en France métropolitaine en 2060 Au 1 er janvier 2060, si les tendances démographiques observées jusqu'ici se prolongent, la France métropolitaine comptera 73,6 millions d'habitants, soit 9,3 millions de plus qu'en 2009, date du dernier recensement. Le nombre de ménages tend à croître plus vite que la population : + 1,24 % par an en moyenne pour le nombre de ménages entre 1975 et ,48 % pour la population Le nombre moyen de personnes par ménage tend en effet à baisser : 2,9 en ,4 en ,3 en 2005 Source : INSEE La Fondation Abbé Pierre estime qu il existe aujourd hui un déficit global de logements L'augmentation du nombre de ménages entraine mécaniquement un besoin de logements neufs nouveaux ménages/an minimum selon l'insee. Selon une étude de l'ieif (Institut de l'épargne Immobilière et Foncière), il devrait y avoir en moyenne plus de nouveaux ménages/an. «... il faut retrouver un rythme de construction de logements / an» = niveau de construction au début des années 1970 L'impact du vieillissement de la population sur la taille des ménages Les ménages de personnes âgées, qui n'ont plus d'enfants à charge, sont des ménages plus petits que la moyenne. Depuis vingt ans, les déformations de la structure par âges expliquent une bonne moitié de l'évolution du nombre de personnes par ménage. Cumulées à la croissance de la population, elles expliquent selon les périodes entre les deux tiers et quatre cinquièmes de la croissance du nombre de ménages. Les générations nombreuses du baby-boom (nées entre 1945 et 1965) arrivent maintenant aux âges où l'on voit habituellement ses enfants quitter le nid. Sous le simple effet de la croissance de la population et de la poursuite de son vieillissement, il y aurait en moyenne ménages supplémentaires chaque année d'ici à 2030 (sous les hypothèses de fécondité, de mortalité et de migrations retenues dans le scénario central de la projection de population de l'insee). 8

9 CONTACTEZ-NOUS MAINTENANT AU : N Vert ÊTRE RAPPELÉ PRENDRE UN RDV Pour plus de renseignements sur une fiscalité ou un programme immobilier, rendez-vous sur : Fax : Carte immo T RCS BREST - TVA CEE : FR SA au capital de N ORIAS : Transactions sur Immeubles et Fonds de commerce - Carte professionnelle n T411 délivrée par la Préfecture du Finistère CNP Caution 4 Place Raoul Dautry PARIS CEDEX 15 - Adhérent de l ANACOFI sous le n E002142