COULANGES LES NEVERS (58) Résidence Les Portes du Chablis. Loi SCELLIER

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1 COULANGES LES NEVERS (58) Résidence Les Portes du Chablis Loi SCELLIER IMOVELIS 29, boulevard de la Ferrage CANNES Tel : Fax :

2 "Résidence Les Portes Du Chablis" BIEN VIVRE A COULANGES LES NEVERS Petite commune de habitants, Coulanges Lès Nevers se situe dans la très proche banlieue de NEVERS, à 2 heures de Paris et 1 heure 30 de Clermont-Ferrand. Cette situation géographique amène de nombreux habitants à venir s'installer dans un cadre de vie unique, au milieu des célèbres vignobles de Bourgogne, tout en étant dans le bassin d'emploi de Nevers. Cette petite ville a la chance aussi de bénéficier de tous les commerces et infrastructures sportives et culturelles de la grande ville de Nevers. La Résidence "Les Portes du Chablis" est composée de 63 logements bâtis au milieu d'espaces verts paysagés. Son architecture résolument sobre et raffinée en fait une résidence de standing où il fait bon vivre. Les appartements sont élégants et fonctionnels : cuisines et salles de bains aménagées, les terrasses sont grandes et accueillantes. ASSURANCES ET GARANTIES La gestion locative est assurée par ELIENCE, spécialiste de l'immobilier locatif. Un régisseur, salarié d'elience, résidera sur place et garantira ainsi le meilleur entretien possible de toutes les parties communes et de la résidence. La garantie locative SECURIMO vous apportera ce qui se fait de mieux en la matière. Une garantie de revente vous est aussi proposée. La livraison est prévue pour le 4 trimestre 2010.

3 Un exploitant fiable

4 Le gestionnaire La mise en route d un logement neuf nécessite souvent la présence de professionnels pour tout ce qui concerne les travaux de finition, les rapports avec les promoteurs et les entreprises concernées. La mise en location sur le marché d un certain nombre de logements identiques sur un même site nécessite également une gestion active pour bénéficier d une véritable performance locative en temps et en qualité. Afin de répondre à ces deux points essentiels pour réussir son investissement, ELIENCE a créé des services spécifiques : Un service information, interlocuteur unique, dédié à l information complète du propriétaire qui : accueille le propriétaire investisseur en lui communiquant les documents détaillant le rôle des différents intervenants ; l informe de la mise en place d un locataire dans son bien répond à toutes les questions du propriétaire sur le bien, la résidence, les démarches commerciales en cours, l état du marché locatif local, etc... Un service locatif spécialisé avec des méthodes actives : Standard téléphonique dédié à la location avec prise de rendez-vous immédiat. Selon l importance de l opération, un commercial dédié par résidence. Partenariat éventuel avec des agences locales. Prospection des comités d entreprises locales, collectivités territoriales, organisme d aide au logement. Distribution de tracts sur le secteur. Journées événementielles sur la résidence Journées portes ouvertes Semaines promotionnelles Affichage et signalétique. Visibilité optimale sur Internet ; sites internet spécialisés (SeLoger.com, etc ) Des parutions publicitaires dans les supports presse ; Presse locale spécialisée location immobilière Alternance des types d annonces

5 Un service de préparation des éléments pour la déclaration des revenus fonciers des lots gérés Un service technique spécialisé dans le logement neuf la présence d un gestionnaire Technique au moment de la livraison qui veille à faire mentionner dans le PV de livraison toutes les réserves ; le suivi de la levée ; fait les déclarations utiles dans le cadre des garanties construction ; la participation active d un gestionnaire technique aux expertises ; le traitement des problèmes techniques en mandatant des entreprises ou en faisant intervenir le constructeur d origine ; le traitement des états des lieux de sortie des locataires et veille à la remise en état du bien en vue de sa relocation. Spécialiste de l immobilier locatif

6 La Loi SCELLIER Un placement immobilier garanti dans le temps

7 La loi SCELLIER PRINCIPE DE LA LOI SCELLIER : Tout contribuable qui acquière, entre le 1 janvier 2009 et le 31 décembre 2012, un logement neuf (ou en l'état futur d'achèvement) peut bénéficier d'une réduction d'impôt de : Pour le SCELLIER ROBIEN : - 25 % pour les acquisitions réalisées du 1 janvie r 2009 au 31 décembre % pour les acquisitions réalisées du 1 janvie r 2011 au 31 décembre 2012 Cette réduction d'impôt est étalée sur 9 ans et est reportable. Pour le SCELLIER BORLOO : Réduction d'impôt identique au SCELLIER ROBIEN, avec une réduction d'impôt supplémentaire de 2 % l'an pour un engagement de location possible de 2 périodes de 3 ans. LOGEMENTS CONCERNES PAR LA LOI SCELLIER : Tous les logements neufs dont les caractéristiques thermiques et la performance énergétique sont conformes aux prescriptions de l'article L du code de la construction et de l'habitation. Les logements acquis devront donc être certifiés RT2005. Les logements éligibles sont ceux des zones 1,2 et 3 (anciennement A, B1 et B2) Les logements classés ou inscrits au titre des monuments historiques sont exclus de cette loi. OBLIGATIONS : La réduction d'impôt est conditionnée à l'engagement de louer le logement nu à usage d'habitation principale pendant une durée minimale de 9 ans. L'engagement de location doit prendre effet dans les 12 mois qui suivent la date d'achèvement des travaux. Les loyers ne doivent pas dépasser les plafonds fixés par zones : - plafonds de loyers actuels du ROBIEN RECENTRE pour le SCELLIER ROBIEN - plafonds de loyers actuels du BORLOO pour le SCELLIER BORLOO

8 L'acquisition d'un seul logement par an est accordé et le plafond retenu pour le calcul de la réduction d'impôt est de REMARQUES : Il n'est pas possible de cumuler la réduction d'impôt SCELLIER avec les avantages fiscaux des lois ROBIEN, BORLOO, ZRR, GIRARDIN, MALRAUX et MONUMENTS HISTORIQUES. Par contre, il est possible de cumuler la réduction d'impôt SCELLIER avec les autres investissements locatifs bénéficiant d'avantages fiscaux, comme par exemple le statut de LMP ou LMNP. Il est possible de louer le bien acquis à ses enfants, à condition que ceux-ci fassent une déclaration fiscale indépendante. Le démembrement est interdit. PLAFONDS ET RESSOURCES : PLAFONDS DE LOYERS DE LA LOI SCELLIER (au m²) SCELLIER ROBIEN SCELLIER BORLOO Zone 1 (A) Zone 2 (B1) Zone 3 (B2) 21,65 15,05 12,31 17,33 12,04 9,85 PLAFONDS DE RESSOURCES 2009 DE LA LOI SCELLIER BORLOO Zone 1 (A) Zone 2 (B1) Zone 3 (B2) Personne seule Couple Personne seule ou couple + 1 enfant à charge Personne seule ou couple + 2 enfants à charge Personne seule ou couple + 3 enfants à charge Personne seule ou couple + 4 enfants à charge Majoration pour personne à charge complémentaire

9 "LES PORTES DU CHABLIS" Les plans

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