Ensemble, valorisons votre forêt! Gestion Forestière. pour les adhérents de la coopérative

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1 Ensemble, valorisons votre forêt! Services de Gestion Forestière pour les adhérents de la coopérative PASS Gestion et PASS Gestion + des solutions personnalisées pour vous accompagner dans la gestion de votre forêt

2 Gérer ses parcelles boisées est quelque chose de passionnant mais aussi de plus en plus complexe. De nombreux savoir-faire sont nécessaires pour appréhender toutes les facettes d une bonne gestion forestière. (technique, fiscal, environnemental, etc...). Le PASS Gestion et le PASS Gestion+ sont là pour répondre à tous ces besoins. Souscrire un PASS Gestion ne signifie pas abandonner la gestion. Vous continuez toujours à gérér tout en gardant le pouvoir de décision et en vous appuyant sur un professionnel. CFBL vous accompagne, vous conseille dans vos choix et «met en action» le programme de mise en valeur que vous aurez librement retenu. Le programme de gestion est construit pour répondre à vos aspirations, vos objectifs quelle qu en soit la teneur. Qu est-ce qu un PASS Gestion? Le document de gestion durable (Plan Simple de Gestion et Règlement Type de Gestion) détermine dans le temps (10 à 20 ans) les opérations sylvicoles nécessaires à la bonne conduite des peuplements forestiers. Ces programmes sont encadrés par la règlementation. Le PASS Gestion est l outil de suivi du document de gestion durable. Il va permettre de s assurer par des procédures régulières que le document de gestion est bien appliqué. Il va également pouvoir identifier, par rapport à certaines évolutions, une remise en cause des directives initiales ou une anticipation de ces dernières en raison d une opportunité économique

3 Le pilotage sécurisé de votre forêt Des interventions raisonnées que vous décidez de mettre en place Des comptes rendus de gestion et des visites régulières de contrôle Des budgets prévisionnels et un bilan annuel Une cartographie informatisée dynamique mise à jour en continu Profitez : de la veille règlementaire et fiscale de spécialistes des conseils de défiscalisation (DEFI CONTRAT, DEFI TRAVAUX) de remises sur vos opérations de gestion PLANIFICATION SUIVI DE GESTION CARTOGRAPHIE INFORMATISEE Mise en place du document de gestion : Plan Simple de Gestion (PSG) ou Règlement Type de Gestion (RTG) Périodique et adapté en fonction du programme de coupes et travaux Bilans et budgets prévisionnels Mise à jour en continu de vos peuplements forestiers VEILLE REGLEMENTAIRE ET FISCALE ATTESTATIONS FISCALES PORTAIL ADHERENT Dispositif d Encouragement Fiscal à l Investissement en forêt (DEFI) Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Contribution Volontaire Obligatoire (CVO) Sur serveur informatique sécurisé UNE ASSISTANCE DEDIEE PERSONNALISEE

4 L essentiel pour gérer sa forêt en toute sérénité BILAN ANNUEL VEILLE RÉGLEMENTAIRE ET FISCALE PORTAIL ADHÉRENT z Une visite par an z Le bilan technico économique de l année écoulée z Le budget prévisionnel de l année à venir z Le suivi du programme des coupes et travaux du document de gestion z La mise à jour de la cartographie de la propriété z Le bénéfice de la veille réglementaire et fiscale spécialisée z L édition et communication des éléments fiscaux suivants : remboursement forfaitaire de TVA, attestations DEFI (défiscalisation) et Contribution Volontaire Obligatoire (CVO) z PORTAIL ADHERENT : mise à disposition d une connexion sur serveur sécurisé pour consulter en ligne son compte adhérent (chantiers, factures achat-vente) et les informations de gestion de sa ou ses propriété(s) : consultation des données peuplements et du programme de coupes et travaux, stockage et archivage documents z Une assistance personnalisée permanente auprès du gestionnaire de votre propriété REMISES : 7 % sur les opérations de gestion et d ingénierie 15 % sur les documents de gestion forestière durable

5 Pour améliorer vos revenus OPTIMISATION ECONOMIQUE VALORISATION du PATRIMOINE GARANTIE du PATRIMOINE z Tous les services inclus dans le PASS Gestion : z Suivi fiscal : changement de nature de culture, suivi et actualisation forfait forestier pour l IRPP, assistance déclaration impôt sur le revenu et ISF z Suivi de TVA pour les assujettis : télétransmission et télé déclaration pour le compte des propriétaires (avec mandat) z Suivi valeur patrimoniale : mutations de propriété, Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), évaluation du capital producteur, etc... (hors évaluation initiale) z Aide à la décision en matière de couverture des risques et dommages tempête (assurance) z Pré-rapport annuel d activités pour les groupements forestiers ou sociétés ou multipropriétés (exercice social) REMISES : 15 % sur les opérations de gestion et d ingénierie 30 % sur les documents de gestion forestière durable

6 Pour aller encore plus loin... Des services sur mesure... Des spécialistes de la fiscalité forestière Des conseils juridiques et patrimoniaux Mise en place de stratégie patrimoniale Gestion des baux Assistance à la comptabilité, à la gestion de salariés Gérance de groupement forestier Une multitude d autres services pour répondre à toutes vos attentes... faites nous part de vos demandes! Votre correspondant

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