Référentiel de la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) Projet décembre 2002 AVERTISSEMENT

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1 CERTIIFIICATIION «OERATIION HQE TERTIIAIIRE 2002» Référentiel de la Qualité Environnementale du âtiment (QE) rojet décembre 2002 AVERTISSEMENT Ces documents sont des projets diffusés dans le cadre de leur validation en vue d une expérimentation. Ils ne peuvent être utilisés avant leur approbation et leur publication en tant que telle. Merci d'adresser vos commentaires à Thierry Lacroix : - Tél. : thierry.lacroix@cstb.fr -

2 SOMMAIRE 0. Introduction au référentiel Objectif et domaine d application Références normatives, réglementaires et bibliographie rincipes résentation et mode d'emploi 7 Famille 1 - Cibles de QE d'éco-construction 10 - Cible de QE 1. Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat 11 - Cible de QE 2. Choix intégré des produits, sytèmes et procédés de construction 20 - Cible de QE 3. Chantier à faibles nuisances 32 Famille 2 - Cibles de QE d'éco-gestion 46 - Cible de QE 4. Gestion de l'énergie 47 - Cible de QE 5. Gestion de l'eau 56 - Cible de QE 6. Gestion des déchets d'activité 63 - Cible de QE 7. Gestion de l'entretien et de la maintenance 70 Famille 3 Cibles de QE de confort 79 - Cible de QE 8. Confort hygrothermique 80 - Cible de QE 9. Confort acoustique 87 - Cible de QE 10. Confort visuel 95 - Cible de QE 11. Confort olfactif 102 Famille 4 Cibles de QE de santé Cible de QE 12. Qualité sanitaire des espaces Cible de QE 13. Qualité sanitaire de l'air Cible de QE 14. Qualité sanitaire de l'eau 118 2/129

3 0. Introduction au référentiel 0.1 Objectif et domaine d application La certification d'opérations HQE tertiaire porte à la fois sur le système de management de l opération (SMO) et sur la qualité environnementale du bâtiment (QE), ce qui se traduit en pratique par deux référentiels. Le présent document constitue l un des deux référentiels, celui servant de base à la définition et à l évaluation de la qualité environnementale du bâtiment. Il a été récemment confronté aux points de vue de divers experts, thème par thème, ce qui a permis d améliorer sensiblement son contenu par rapport à la version précédente. Le présent référentiel, destiné à la phase expérimentale de la certification, reste bien sûr perfectible. Cette phase expérimentale sera l occasion de le confronter à la réalité des opérations, avant de produire le règlement de certification officiel et millésimé. Ce référentiel s utilise en complément du référentiel du Système de Management d Opération (SMO) qui définit les étapes où la détermination de la QE et les évaluations de celle-ci doivent être effectuées, en renvoyant au présent texte. Le domaine d application de ce référentiel est celui de la certification d opérations HQE tertiaires qui concerne dans un premier temps une phase expérimentale. Il se limite pour l instant aux bâtiments neufs destinés aux bureaux, à l enseignement, au commerce et à l hôtellerie. Ce référentiel est adapté à des bâtiments situés en France, mais des adaptations au niveau de certaines cibles sont nécessaires pour qu il puisse s appliquer correctement dans les D.O.M. (par exemple la RT2000 ne s applique pas dans les D.O.M.). our d autres types de bâtiments tertiaires que ceux cités, des adaptations des critères de performance seront nécessaires. Le cas de la réhabilitation sera traité ultérieurement, bien que de forts enjeux environnementaux soient liés à ce type d opération. Le système de certification et les référentiels associés seront millésimés. Ce qui signifie que les éléments des référentiels seront mis à jour dans les versions futures en fonction des évolutions des connaissances de la problématique de la performance environnementale, ainsi que des niveaux de réponse des différents acteurs du secteur. Le système de certification s arrête pour l instant à l étape de livraison. Cependant les deux référentiels présentent des éléments qui permettent d assurer une continuité des performances environnementales de l ouvrage après la livraison. Cela se fait grâce à la préparation et à la transmission par le maître d ouvrage au gestionnaire et/ou aux usagers de l immeuble des documents tels que le plan prévisionnel d entretien et de maintenance et le guide d utilisation du bâtiment. Une certification en phase d exploitation complètera plus tard le dispositif, car cela correspond à une forte demande des professionnels, maîtres d ouvrage et autres. La Haute Qualité Environnementale doit être un complément à la qualité globale de l'opération ; elle ne doit en aucun cas occulter les performances techniques, architecturales, fonctionnelles et économiques de l'ouvrage. En particulier, la qualité architecturale est indissociable de la qualité environnementale. Cependant, il ne s agit pas dans le cadre de cette certification d évaluer la qualité architecturale en tant que telle, mais d évaluer en quoi la qualité architecturale contribue à la qualité environnementale. 3/129

4 0.2 Références normatives, réglementaires et bibliographie Le présent référentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre législatif, réglementaire ou normatif en vigueur que le maître d'ouvrage doit par ailleurs connaître, maîtriser et appliquer. Les principales références pour la rédaction de ce référentiel sont : Association HQE. Définition Explicite de la Qualité Environnementale (DEQE) Référentiel des caractéristiques HQE. Version 5, 15 Novembre ADEME. Qualité environnementale des bâtiments - Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage et des acteurs du bâtiment. Avril ADEME. Démarche HQE - Livret de bord d opération - Grille d évaluation. Mars AFNOR. Norme NF EN ISO Management environnemental - Evaluation de la performance environnementale - Lignes directrices. Mars AFNOR. Norme expérimentale X "Qualité environnementale des produits de construction. Information sur les caractéristiques environnementales des produits de construction". artie 1 : "Méthodologie et modèle de déclaration des données", AFNOR avril 2001, artie 2 : "Cadre d'exploitation des caractéristiques environnementales pour application à un ouvrage donné ", AFNOR avril Des références spécifiques sont citées dans les autres chapitres de ce document traitant des 14 cibles de QE. 0.3 rincipes La QE est structurée selon un profil des «14 cibles de QE» définies par l Association HQE réparties en trois niveaux de performance Cibles de QE Ces 14 cibles sont organisées ainsi : Eco-construction (1) Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat (2) Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction (3) Chantier à faibles nuisances Eco-gestion (4) Gestion de l énergie (5) Gestion de l eau (6) Gestion des déchets (7) Gestion de l entretien et de la maintenance Confort (des usagers à l intérieur des bâtiments) (8) Confort hygrothermique (9) Confort acoustique (10) Confort visuel (11) Confort olfactif Santé (des usagers à l intérieur des bâtiments) (12) Qualité sanitaire des espaces (13) Qualité sanitaire de l air (14) Qualité sanitaire de l eau 4/129

5 Sur le plan terminologique, le terme de «cible de QE» représente en fait une catégorie de préoccupations environnementales, et doit être distingué du terme normalisé de «cible environnementale» (voir ISO 14050) qui signifie une exigence de performance détaillée, quantifiée si cela est possible. La connaissance de la terminologie étant essentielle à la bonne compréhension du présent document, le lecteur se réfèrera utilement au document «Terminologie» rédigé en complément des deux référentiels. Chaque cible de QE se décline en plusieurs sous-cibles, représentant des sous-catégories de préoccupations environnementales, portant sur des thématiques plus ciblées. On sait que les cibles sont liées entre elles et qu elles interagissent. Le référentiel contient lorsque c est nécessaire des renvois ou des liens vers d autres cibles, synthétisés dans le tableau présenté ciaprès. Cependant tous les liens ne sont pas mentionnés, et toutes les interactions ne sont pas de la même nature. Les utilisateurs du référentiel devront être conscients que l amélioration du traitement d une cible modifie le traitement d autres cibles, dans un sens favorable ou défavorable selon les cas. Tableau d interaction des cibles entre elles Cible n 1 Relation avec environnement immédiat Cible n 2 Choix des produits, systèmes et procédés Cible n 1 Cible n 2 Cible n 3 Cible n 4 Cible n 5 Cible n 6 Cible n 7 Cible n 8 Cible n 9 Cible n 10 Cible n 11 Cible n 12 Cible n 13 Cible n 14 Cible n 3 Chantier à faibles nuisances Cible n 4 Gestion de l énergie Cible n 5 Gestion de l eau Cible n 6 Gestion des déchets d activités Cible n 7 Gestion de l entretien et de la maintenance Cible n 8 Confort hygrothermique Cible n 9 Confort acoustique Cible n 10 Confort visuel Cible n 11 Confort olfactif Cible n 12 Qualité sanitaire des espaces Cible n 13 Qualité sanitaire de l air Cible n 14 Qualité sanitaire de l eau Les cases grisées correspondent à des cibles qui interagissent entre elles 5/129

6 Ce tableau met en évidence des cibles très transversales comme les cibles n 01, 02 et 07 qui demandent une conception intégrée. De plus, il montre qu il est nécessaire que les cibles de confort d ambiance et de qualité d air intérieur soient traitées d une manière globale, en maîtrisant correctement leurs interactions Niveaux de performance de la QE Les niveaux de performance possibles pour chacune des cibles et sous-cibles sont les suivants : ase (noté dans la seconde partie du présent document), correspondant au niveau réglementaire, s il existe, ou à la pratique courante ; erformant (noté ), correspondant à des performances allant au-delà de la pratique courante ; Très erformant (noté ), niveau calibré par rapport aux performances maximales constatées récemment dans des opérations à haute qualité environnementale, tout en veillant à ce qu il reste atteignable. our obtenir la certification d opération HQE tertiaire pour son projet, le maître d ouvrage doit choisir, parmi les 14 cibles de QE, au moins 7 cibles répondant au moins aux exigences du niveau erformant, parmi lesquelles au moins 3 doivent répondre à celles du niveau Très erformant. Les cibles restantes, 7 au plus, doivent répondre aux exigences du niveau ase. Chacune des cibles et sous-cibles de QE est déclinée dans la seconde partie du présent document en préoccupations élémentaires, puis en critères de performance, faisant intervenir des indicateurs de performance environnementale à caractère opérationnel (IO) au sens de la norme NF EN ISO 14031, ou des dispositions techniques ou architecturales à mettre en œuvre. Ces critères sont exprimés soit par des seuils à atteindre soit par des conditions à remplir au niveau des dispositions prises. On parle alors à la fois de «résultats» atteints et de «moyens» mis en œuvre, exprimés d une façon quantitative ou qualitative. Selon le niveau de performance choisi et attendu pour chaque cible de QE, les critères se déclinent en plusieurs niveaux, qui, pour simplifier, sont analogues à ceux des cibles (ase, erformant et Très erformant). Les indicateurs définis dans ce référentiel peuvent être de différents types en fonction de la cible, et de la phase d'intervention : qualitatifs ou quantitatifs, orientés moyens ou résultats. La plupart d entre eux ont été au départ inspirés du document «Définition Explicite de la Qualité Environnementale». Il est à noter que les critères de performance peuvent varier en fonction du type d ouvrage (bureaux, écoles, etc.) car par exemple une isolation acoustique performante ne signifie pas la même chose pour un hôtel et pour un bâtiment de bureaux. Lorsque c est le cas, le référentiel précise à quelle phase ou pour quel type d ouvrage les critères et indicateurs sont adaptés Détermination de la QE Le maître d'ouvrage définit le profil de la QE pour son opération. Ce profil est propre à chaque contexte, donc à chaque opération, et sa pertinence doit être justifiée à partir (cf. chapitre 3.4 Hiérarchisation des cibles du SMO) : des enjeux de QE du maître d ouvrage ; des options fonctionnelles ; des atouts et contraintes du site ; des exigences légales et réglementaires, financières, opérationnelles et commerciales ; des besoins et attentes des parties intéressées. Au cours de l opération, le profil environnemental peut, dans une certaine mesure, se trouver modifié, mais cela doit être justifié de façon cohérente par le maître d ouvrage, notamment par rapport à des 6/129

7 opportunités ou des contraintes non identifiées jusqu alors. Cependant, il est nécessaire que le profil modifié comporte le nombre minimum de cibles atteignant les niveaux Très erformant et erformant Evaluation de la QE L évaluation de la QE est effectuée par les acteurs de l opération, sous la responsabilité du maître d ouvrage et sur la base du présent référentiel ; elle est ensuite vérifiée par l équipe d audit lors de ses trois interventions. Dans le cadre de la certification, l évaluation intervient à trois phases clés de l opération (cf. chapitre 4.2 Evaluation de la Qualité Environnementale du âtiment du SMO) : à la fin de la phase programme, à la fin de la phase conception, à la fin de la phase réalisation et avant la livraison. Le niveau de performance ase se veut facile à évaluer et à vérifier. Les deux autres niveaux peuvent être plus complexes à évaluer. Compte tenu de la variété des solutions techniques et architecturales qui contribuent à la QE, dont on ne peut pas présager a priori, et afin de promouvoir les innovations, les acteurs de l opération peuvent appliquer, pour les niveaux erformant et Très erformant, un «principe d équivalence». Cela consiste à proposer en la justifiant une méthode alternative d évaluation, basée sur d autres indicateurs, mais répondant à la même préoccupation initiale. Ce principe complique la vérification de l évaluation mais donne de la souplesse au référentiel, souplesse qu il est nécessaire de maintenir au moins pendant la phase d expérimentation de la certification. our l évaluation des performances par le biais des dispositions à caractère qualitatif mises en œuvre, le maître d ouvrage doit fournir des éléments de preuve, tels que la description des dispositions retenues, à l'aide de textes, chiffres, éléments graphiques, afin de préciser et justifier le contenu de la réponse. De même, tous les indicateurs quantitatifs ne sont pas opérationnels de la même façon ; le maître d ouvrage doit donc également fournir des éléments de preuve, tels que les méthodes d évaluation utilisées, les logiciels, les notes de calcul, les relevés de mesure, etc. Indépendamment du respect des exigences spécifiées pour chaque cible de QE, le maître d ouvrage et le maître d œuvre devront assurer la cohérence et la qualité globales de leur projet, à travers une démarche itérative et intégrée. En matière de programmation, de conception et de pilotage, une opération HQE doit être appréhendée globalement et chaque étape doit être cohérente avec la précédente ainsi qu avec les objectifs de départ. Cependant, il est nécessaire qu une démarche qui a pour objectif l évaluation de la QE soit partitionnée selon des préoccupations distinctes de QE, car l évaluation consiste certes à examiner les choix pensés globalement pour le projet, mais sous des «angles de vue» bien identifiés et distincts. 0.4 résentation et mode d emploi Outre cette partie introductive, le présent référentiel est composé d une seconde partie permettant l évaluation de la QE. Chaque chapitre, consacré à une cible de QE, comprend : un texte introductif général à la cible, la mention des interactions avec d autres cibles, des références bibliographiques complémentaires, les règles d agrégation pour passer des performances des sous-cibles de QE à la performance globale de la cible, 7/129

8 et pour chaque sous-cible : - un texte explicatif, - un tableau donnant les préoccupations environnementales, les caractéristiques (traduites en indicateurs ou dispositions prises), les critères de performance associés aux niveaux ase, erformant et Très erformant, - les règles d agrégation pour déterminer le niveau de performance de la sous-cible. Comme cela a été indiqué précédemment, la méthode d évaluation est basée sur une arborescence de préoccupations environnementales structurées selon les 14 cibles, auxquelles sont associées des critères de performance. La mise en œuvre de cette méthode passe par les étapes suivantes : détermination des indicateurs associés aux préoccupations élémentaires, ou description des dispositions prises, confrontation des indicateurs ou des dispositions prises avec les critères de performance, attribution en conséquence d un niveau ase, erformant ou Très erformant à chaque évaluation élémentaire, agrégation des niveaux de performance des évaluations élémentaires pour arriver à une performance sur chacune des sous-cibles de QE, selon des règles définies, agrégation des niveaux de performance des sous-cibles pour arriver à une performance globale sur chacune des cibles de QE, également selon des règles définies, constitution d un profil environnemental à 14 composantes. Le schéma ci-dessous représente le processus d'évaluation de la qualité environnementale. 8/129

9 L évaluation de la performance globale au niveau d une cible de QE suppose une agrégation. Les règles d agrégation sont définies dans le présent référentiel, et peuvent être différentes d une cible ou sous-cible à l autre. Il arrive, dans un certain nombre de cas, qu une sous-cible soit déclarée par exemple erformante si tous les critères de niveau erformant sont satisfaits, et qu une cible soit déclarée erformante si toutes ses sous-cibles atteignent le niveau erformant. Mais la prise en compte des critères et les modalités d agrégation peuvent être définies différemment. On trouve dans le référentiel les cas suivants : des critères qui ne sont exigés qu à partir d un certain niveau de performance de la cible erformant ou même Très erformant ; des sous-cibles dont la performance à un niveau donné est définie grâce à une combinaison des performances de leurs critères, sans qu obligatoirement tous les critères ne soient requis (certains critères pouvant être écartés selon des règles d exclusion bien définies) ou bien sans que tous les critères n atteignent le niveau attendu pour la sous-cible ; la même situation, mais concernant la performance globale de la cible, obtenue cette fois-ci grâce à une combinaison des performances des sous-cibles, ces dernières n étant pas forcément toutes traitées, ou traitées au même niveau de performance ; des préoccupations qui ne sont applicables que pour certains types d ouvrages, comme les bâtiments d enseignement par exemple, ou qu en présence de choix techniques ou architecturaux particuliers (par exemple ventilation mécanique, climatisation) ; des préoccupations qui ne sont applicables que pour certaines phases de l opération, la livraison par exemple. Dans ces situations pour lesquelles il existe des exclusions de champ, les mentions «pas d exigence», «aucun critère supplémentaire», «aucune exigence supplémentaire» ou «si applicable» sont utilisées. Il y a également quelques préoccupations dont les critères de performance ne sont pas encore complètement explicités ; dans ce cas les niveaux de performance seront «revendiqués» par le maître d ouvrage à la vue des spécificités de son ouvrage ou des dispositions prises concernant les aspects liés à cette préoccupation. La méthode d évaluation doit être disponible de façon plus précise et opérationnelle pour les acteurs de l opération afin qu'ils puissent eux-mêmes évaluer la QE de leur opération. Des documents guides pourront être élaborés, explicitant les critères de performance présents dans le référentiel et facilitant ainsi l évaluation. 9/129

10 Famille 1 - Les cibles d éco-construction Cette famille regroupe les cibles de QE dont les impacts sont liés à la construction d'un bâtiment : Cible de QE n 01 : Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat Cette cible de QE s'intéresse à la prise en compte des avantages et désavantages des caractéristiques du site et du projet dans l'organisation architecturale et fonctionnelle du projet (appelée par la suite "morphologie du projet"). lusieurs enjeux dits "enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment" sont définis par le maître d'ouvrage à partir de ses enjeux politiques, tout en étant en cohérence avec le site et le projet. Cible de QE n 02 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cette cible de QE aborde trois préoccupations majeures distinctes mais à la fois fortement liées. La première s'intéresse à la prise en compte de critères dits HQE dans le choix intégré des produits de construction. La seconde souligne l'importance de la réflexion sur la durabilité des bâtiments car c'est un point encore trop souvent négligé par les maîtres d'ouvrage et architectes. Enfin la troisième préoccupation concerne la prise en compte des impacts environnementaux, sur tout le cycle de vie, dans le choix des produits de construction. Cible de QE n 03 : Chantier à faibles nuisances Cette cible de QE vise à minimiser les impacts du chantier tant sur les riverains que sur le personnel de chantier. our cela il convient d'accorder une attention particulière à la préparation technique du chantier, ainsi qu'à sa gestion. C'est une cible qui nécessite l'implication de nombreux acteurs (maître d'ouvrage, maîtrise d'œuvre, entreprises, etc.). L'accent est également mis sur la gestion du chantier de déconstruction, notamment au regard de la déconstruction sélective qui doit être optimisée au regard du contexte (filières locales de valorisation, place disponible pour le tri, etc.). 10/129

11 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» Introduction : Cette cible de QE fait référence aux préoccupations classiques des acteurs concernés par la réalisation d une opération : l'intégration du bâtiment dans son environnement immédiat. L environnement immédiat d un bâtiment est composé de la parcelle sur laquelle le bâtiment est implanté, du voisinage de la parcelle et du site dans lequel se trouve la parcelle. Cependant, aux préoccupations purement techniques ordinairement analysées, il convient ici d'ajouter des préoccupations environnementales. Ces préoccupations sont exprimées grâce à la prise en compte des enjeux environnementaux liés à l'implantation du projet sur un site donné, que le maître d ouvrage doit "prioriser", qui a minima sont : la gestion HQE du territoire ; la gestion des risques naturels et technologiques ; la qualité d'aménagement de la parcelle ; l architecture bioclimatique ; le respect des riverains. Gestion HQE du territoire Cet enjeu traduit le fait que l'on prend des dispositions à l'échelle de la parcelle dans une réflexion à une échelle plus large que la parcelle. On s'intéresse aux répercussions de l'implantation du bâtiment au-delà de la parcelle vis-à-vis des préoccupations de démarche HQE. A l'échelle d'un site donné, la gestion HQE du territoire se traduit notamment par les préoccupations suivantes : - insertion respectueuse dans les écosystèmes naturels ; - gestion des eaux pluviales à la parcelle pour limiter le risque d'inondation et de pollution par débordement à l'aval ; - maîtrise des équilibres écologiques (sols, nappes, eaux pluviales, etc.) ; - maîtrise de la ressource terrain ; - cohérence avec les ressources locales disponibles ; - adéquation avec les services (transports en commun et collecte des déchets notamment), les infrastructures et les équipements locaux ; - incitation à l'usage des transports peu ou non polluants ; etc. Gestion des risques naturels et technologiques L'objectif est de limiter au maximum les risques liés à l'environnement et au bâtiment, à la fois pour les usagers et pour les riverains. Qualité d'aménagement de la parcelle Cet enjeu vise à aménager la parcelle de façon à créer un cadre de vie agréable pour les usagers. Il s'agit d'une part de prendre en compte les caractéristiques du contexte pour les intégrer au mieux dans l'aménagement de la parcelle, et d'autre part de mettre en œuvre des dispositions assurant la qualité intrinsèque de l'aménagement, c'est-à-dire quel que soit l'environnement immédiat. Cela consiste notamment à : - prévoir des aires extérieures aménagées protégées des conditions climatiques perturbatrices (vent, pluie) : cours, aires de jeux, aires de détente, etc. ; - aménager des espaces plantés ; - offrir des vues agréables ; - limiter les nuisances engendrées par le voisinage immédiat ; - aménager des infrastructures de circulation interne adaptées aux besoins des usagers ; - etc. 11/129

12 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» Architecture bioclimatique L'architecture bioclimatique concerne toute la réflexion architecturale visant à économiser l'énergie et à assurer le confort et indirectement la santé des usagers. - préoccupations énergétiques : apports solaires, déperditions de l'enveloppe, ventilation ; - confort thermique d'été ; - confort thermique d'hiver ; - confort acoustique ; - confort visuel (éclairage naturel, éclairage artificiel, vues) ; - etc. Respect des riverains L'implantation d'un bâtiment modifie nécessairement le cadre de vie de tous les riverains immédiats. Le bâtiment peut être la source de différentes nuisances : - nuisances acoustiques : par l'activité elle-même, par les locaux techniques isolés en extérieur, par l'augmentation du trafic, etc. ; - nuisances visuelles : le bâtiment masque les vues, la lumière, l'ensoleillement ; - pollutions : émissions de polluants (chaufferies, cuisines ) ; - etc. Le maître d'ouvrage peut souhaiter aller au delà des règles d'urbanisme habituelles (règlement du lan Local d'urbanisme ou lan d'occupation des Sols) relativement au droit des riverains (vue, soleil, calme ). Interactions avec d'autres cibles de QE : Le traitement de la cible de QE n 01 est primordial car il s agit d une cible de QE transversale. En effet, le plan de masse et la volumétrie d une opération sont des éléments essentiels qui influencent directement le traitement de la majorité des autres cibles de QE : Cible de QE n 02 : «Choix intégré des procédés, produits et systèmes» : choix de matériaux au regard du contexte local, de la durabilité, des ressources disponibles, etc. Cible de QE n 03 : «Chantier à faibles nuisances» : réduction des nuisances pour les riverains et des impacts sur l écologie du site pendant la phase chantier, etc. ; Cible de QE n 04 : «Gestion de l énergie» : utilisation du solaire passif, intégration des équipements d énergies renouvelables, etc. ; Cible de QE n 05 : «Gestion de l eau» : gestion des eaux pluviales à la parcelle, réduction de l imperméabilisation des surfaces, etc. ; Cible de QE n 06 : «Gestion des déchets d activités» : implantation et accessibilité de l aire de regroupement des déchets et de l aire de compostage des déchets verts ; Cible de QE n 07 : «Gestion de l'entretien et de la maintenance» : les dispositions architecturales prises à l'échelle du bâtiment et de la parcelle influencent l'accessibilité aux ouvrages pour le nettoyage et l'entretien (façades, zones de gestion des déchets, etc.) ; Cible de QE n 08 : «Confort hygrothermique» : amélioration du confort d été par l aménagement du plan de masse en fonction du climat (ensoleillement, ombres portées, etc.) ; Cible de QE n 09 : «Confort acoustique» : implantation et disposition des locaux afin de limiter les nuisances sonores existantes et futures, dispositifs permettant de réduire ces nuisances sonores (écrans naturels ou artificiels), etc. ; Cible de QE n 10 : «Confort visuel» : optimisation de l éclairage naturel par l implantation et la disposition des locaux, etc. ; Cible de QE n 11 : «Confort olfactif» : implantation des aires de stockage des déchets par rapport aux vents dominants, etc. ; 12/129

13 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» Cible de QE n 12 : «Qualité sanitaire des espaces» : limitation des effets des ondes électromagnétiques, etc. ; Cible de QE n 13 : «Qualité sanitaire de l air» : réduction de la pollution de l air par une implantation judicieuse de la chaufferie, de la cuisine, des aires de stockage des déchets, des stationnements, etc. ; Cible de QE n 14 : «Qualité sanitaire de l eau» : la conception des réseaux intérieurs du bâtiment et la nature des traitements à envisager dépend de la nature de l'eau disponible localement. Références complémentaires : Aucune. Evaluation de la cible de QE n 01 : L évaluation de la cible de QE n 01 présente une particularité par rapport aux autres cibles de QE dans le sens où elle ne se décline pas en différentes sous-cibles de QE. L'objectif de cette cible est de s'assurer que la morphologie du projet au sens plus large que sa simple forme architecturale (organisation du plan masse) prend en compte les interactions mutuelles du contexte, en cohérence avec les enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment sur une parcelle, ces enjeux étant hiérarchisés par le maître d'ouvrage. On qualifiera sous l'appellation "contexte" l'ensemble composé par le site et le projet. La relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat est assurée en maîtrisant sur le plan environnemental toutes les interactions existantes entre les différentes composantes du contexte. Les interactions existantes sont de deux natures : avantages et désavantages du site pour le projet ; avantages et désavantages du projet pour le site. Les avantages et désavantages du site pour le projet doivent être identifiés conformément au chapitre 3.2 Analyse du site du SMO. Rappelons que le chapitre 3.4 Hiérarchisation des cibles du SMO impose que la hiérarchisation des 14 cibles de QE soit cohérente entre autre avec cette identification des avantages et désavantages du site. Au moment du, le maître d'ouvrage ne dispose d'aucune donnée relative à la morphologie du projet. Cependant, au regard notamment du recueil des attentes des parties intéressées (exigence 3.1 Recueil des besoins et attentes des parties intéressées du SMO) et du programme fonctionnel, il doit définir la hiérarchisation des enjeux environnementaux liés à l'implantation du projet sur un site donné. D'autre part, le maître d ouvrage se doit d'analyser ou de faire analyser le site (cf. exigence 3.2 Analyse du site du SMO) et de transmettre à la maîtrise d'œuvre la description détaillée de ses avantages et désavantages. Le travail de la maîtrise d'œuvre consiste à trouver le meilleur compromis entre les enjeux prioritaires du maître d'ouvrage et les avantages et désavantages du contexte. Il s'agit en effet de profiter au mieux des atouts des caractéristiques du contexte, et de tenter de réduire ses contraintes. Enfin, tout au long de la mise en œuvre, il convient de s'assurer que l'organisation du plan masse prévue en conception est bien respectée, ou le cas échéant, que les évolutions correspondent toujours à un compromis entre les enjeux prioritaires et les opportunités et contraintes du contexte. 13/129

14 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» réoccupation Caractéristique Critère Niveau hase Le maître d'ouvrage hiérarchise les enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment. Le maître d'ouvrage identifie ou fait identifier les avantages et désavantages du site et transmet les résultats de l'analyse à la maîtrise d'oeuvre Transmission à la maîtrise d'œuvre de : la hiérarchisation des enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment la description détaillée des avantages et désavantages du contexte Le maître d'ouvrage hiérarchise les enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment et définit plus explicitement ses attentes pour chaque enjeu Le maître d'ouvrage identifie ou fait identifier les avantages et désavantages du site, et autant que possible ceux du projet également. Une description détaillée de ce contexte est jointe au programme Aucune exigence supplémentaire par rapport au niveau erformant rendre en compte les avantages et les désavantages du contexte pour définir la morphologie du projet, organiser le plan masse La maîtrise d'œuvre justifie la prise en compte des enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment dans le projet de conception La maîtrise d'œuvre justifie la prise en compte des avantages et désavantages du contexte dans le projet de conception Elle justifie également les éventuels arbitrages qui ont été faits dans le cas d'exigences contradictoires (cf. les orientations pour l'évaluation après ce tableau pour aider à prendre en compte les bons éléments du contexte en fonction des enjeux) Au moment de la livraison, le maître d'ouvrage justifie que les dispositions architecturales adoptées en fin de conception ont été réellement mises en œuvre. Ou à défaut, il justifie que les modifications au cours de la mise en œuvre garantissent toujours le traitement des 3 ou 4 enjeux prioritaires, ou des 5 enjeux. Les 3 premiers enjeux prioritaires sont traités (1) Les 4 premiers enjeux prioritaires sont traités (1) Les 5 enjeux sont traités (1) La mise en œuvre de l'ouvrage garantit le traitement des 3 premiers enjeux prioritaires traités à la fin de la phase de conception La mise en œuvre de l'ouvrage garantit le traitement des 4 premiers enjeux prioritaires traités à la fin de la phase de conception La mise en œuvre de l'ouvrage garantit toujours le traitement des 5 enjeux traités à la fin de la phase de conception (1) Le traitement des enjeux s'évalue au regard de différentes dispositions à mettre en œuvre en fonction des caractéristiques du contexte. Cette évaluation peut être guidée par les orientations mentionnées en pages suivantes. 14/129

15 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» ORIENTATIONS OUR L'EVALUATION DE LA CILE DE QE N 01 LES CARACTERISTIQUES DU CONTEXTE Les tableaux ci-après présentent les caractéristiques, pour le site et pour le projet, qui a minima doivent être prises en compte pour étudier les interactions mutuelles du contexte lors de la définition de la morphologie du projet. CARACTERISTIQUES DU SITE MILIEU HYSIQUE - topologie - nature du sol - hydrologie - géologie (mouvement du sol, radon, etc.) CLIMAT - soleil - vent - pluie ECOSYSTEMES ENVIRONNEMENT ATI ET HUMAIN - sites industriels - aéroports, champs de tir, etc. (infrastructures techniques) - monuments (bâtiment à valeur culturelle ou patrimoniale) - riverains INFRASTRUCTURES - routes - pistes cyclables - chemins piétonniers - réseaux ferrés RESEAUX - électricité - gaz - eau - assainissement - télécommunication RESSOURCES LOCALES - énergie - matériaux - déchets (possibilités de valorisation, de traitement) SERVICES - transports en commun disponibles CARACTERISTIQUES DU ROJET AMENAGEMENT DE LA ARCELLE ACTIVITES SUR LA ARCELLE IMLANTATION DU ATIMENT SUR LA ARCELLE ACTIVITES DU ATIMENT Ces caractéristiques ont des impacts de qualité environnementale sur les caractéristiques du site suivantes : - RIVERAINS (nuisances acoustiques, visuelles, olfactives ; qualité de l'air) - MILIEU HYSIQUE (terrassement, risque de pollution du sol et du soussol, respect de la nappe, etc.) - ECOSYSTEMES (préserver la végétation existante, etc.) - INFRASTRUCTURES (besoin d'assurer le prolongement d'une piste cyclable jusqu'à la parcelle, besoin de créer des nouveaux chemins piétonniers, etc.) - RESEAUX (besoin de prolonger certains réseaux jusqu'à la parcelle, etc.) 15/129

16 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» LE TRAITEMENT DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX LIES A L'IMLANTATION DU ATIMENT Le tableau ci-dessus résume les concordances entre les caractéristiques du contexte et les enjeux environnementaux liés à l'implantation du bâtiment. our chacun de ces enjeux, les tableaux ci-après mentionnent les dispositions à prendre au regard de chaque caractéristique du contexte pour traiter l'enjeu en question. Dans la colonne de droite sont mentionnées les cibles de QE autres que la cible de QE n 01 dont le traitement est conditionné par les dispositions prises. Les dispositions spécifiques à cette cible de QE n 01 présentent un tiret " - " dans cette même colonne de droite. Certaines des dispositions mentionnées peuvent être sans objet au regard du type d'ouvrage ou du contexte lui-même. C'est par exemple le cas pour l'enjeu "Gestion des risques naturels et technologiques" pour lequel le site peut ne présenter aucun risque de ce genre, et le projet ne pas constituer un risque technologique. Toutes les dispositions indiquées pour cet enjeu sont par conséquent sans objet. Il convient donc d'une part que le maître d'ouvrage fasse bien apparaître les dispositions pertinentes pour chaque caractéristique du contexte. L'enjeu est traité si au moins 75% des dispositions pertinentes sont satisfaites. 16/129

17 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» GESTION HQE DU TERRITOIRE Caractéristiques du contexte Climat Ecosystèmes Infrastructures Réseaux Ressources locales Services Caractéristiques du projet Caractéristiques et critères d'évaluation Dispositions prises pour gérer les eaux pluviales à la parcelle afin de limiter les risques d'inondation et de pollution par débordement à l'aval : - Gestion de l'infiltration : évaluation des systèmes spécifiques mis en place (fossés ouverts, noues, bassins paysagers, etc.) - Gestion de la rétention : évaluation des systèmes mis en œuvre (toitures végétalisées, puits, bassins d'orage, cuves de récupération, etc.) Autres cibles de QE Dispositions prises pour préserver, voire améliorer, la qualité écologique du site. - Dispositions prises pour préserver la biodiversité du site. - Dispositions prises pour assurer la cohérence entre les espaces publics et les espaces privés, en vue notamment de ne pas nuire au confort. Note : par exemple, éviter d'ériger un mur haut qui borderait un cheminement piétonnier et créerait ainsi un masque pour l'éclairage du chemin piéton. Dispositions prises pour inciter l'utilisation de moyens de transports pas ou non polluants. Note : par exemple, pour un bâtiment de bureaux, on aménagera la parcelle de façon à rendre plus contraignant l'accès aux stationnements et la circulation des voitures plutôt qu'à ceux des 2 roues ou des transports en commun. Dispositions prises pour exploiter les réseaux disponibles localement (énergie, eau, 04 assainissement ), ou à défaut pour limiter les effets de l'implantation du bâtiment sur les réseaux existants (contournement, déplacement ). 05 Dispositions prises pour exploiter autant que possible les ressources disponibles 02 localement : - énergie : réalisation d'une étude de faisabilité d'exploitation des filières locales 03 d'énergies renouvelables, basée sur des critères techniques, économiques et 04 environnementaux - déchets : identification et analyse des filières locales de valorisation et de traitement des déchets 06 - matériaux Dispositions prises pour assurer la cohérence entre les aménagements de la parcelle et 06 les services localement disponibles (transports en commun, collecte des déchets, etc.). Dispositions prises pour s'assurer que le projet impose le minimum de nouvelles contraintes à la collectivité locale (déploiement de nouveaux services, de nouvelles - infrastructures) ou que ces contraintes interviennent dans le cadre d'un développement économique et social défini par la collectivité GESTION DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES Caractéristiques du contexte Milieu physique Caractéristiques et critères d'évaluation Dispositions prises pour limiter les effets des risques naturels recensés (inondation, radon, séisme, éboulement, glissement de terrain, etc.) Autres cibles de QE Environnement bâti Dispositions prises pour limiter les effets des risques technologiques recensés - 17/129

18 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» QUALITE D'AMENAGEMENT DE LA ARCELLE Caractéristiques du contexte Climat Caractéristiques et critères d'évaluation Dispositions prises pour limiter les effets perturbateurs du vent (effet de coin, de pyramide, effet Venturi) dus au site, à la forme générale et à l orientation des bâtiments Autres cibles de QE Dispositions prises pour la protection vis à vis des effets indésirables des précipitations - - Ecosystèmes Dispositions prises pour exploiter la richesse des écosystèmes environnants en vue d'offrir notamment un accès aux vues agréables pour les usagers depuis les espaces extérieurs. Dispositions prises pour assurer la qualité intrinsèque de l'aménagement de la parcelle au regard de la thématique des espaces plantés. Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances acoustiques engendrées par les activités riveraines et perceptibles depuis l'extérieur du bâtiment Environnement bâti Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances visuelles engendrées par l'environnement bâti et perceptibles depuis l'extérieur du bâtiment. - Infrastructures Services Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances olfactives engendrées par les activités riveraines et perceptibles depuis l'extérieur du bâtiment. Dispositions prises pour assurer la cohérence entre les infrastructures de circulation sur la parcelle et les infrastructures de la commune. Note : exemple si une piste cyclable passe à proximité de la parcelle, il est possible d'envisager un accès spécifique aux vélos sur la parcelle en vue d'assurer en quelque sorte la continuité. Dispositions prises pour assurer la qualité intrinsèque de l'aménagement de la parcelle au regard de la thématique de la circulation (voiries, cheminements, locaux spécifiques, etc.). Note : par exemple, prévoir un cheminement cyclable sur la parcelle et un local à vélos en extérieur est une bonne disposition en soit, qu'il y ait ou non des opportunités locales de pistes cyclables. Dispositions prises pour assurer la cohérence entre les infrastructures de circulation depuis la parcelle vers l'extérieur et les services de transport. Note : par exemple, dans le cas où un arrêt de bus serait à proximité de la parcelle, il est recommandé d'aménager des espaces piétonniers jusqu'à ce service. Dispositions prises pour assurer la qualité intrinsèque de l'aménagement de la parcelle au regard de la thématique de la gestion des déchets /129

19 Cible de QE n 01 «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» ARCHITECTURE IOCLIMATIQUE Caractéristiques du contexte Caractéristiques et critères d'évaluation Autres cibles de QE Dispositions prises pour optimiser les possibilités d utilisation du solaire passif sans 04 générer de surchauffes (dimension, orientation et positionnement des vitrages et des protections solaires) 08 Climat Dispositions prises pour optimiser les possibilités d utilisation du vent (énergie éolienne, ventilation naturelle) Dispositions prises pour optimiser les possibilités d utilisation de l'éclairage naturel 10 Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances acoustiques recensées 09 Infrastructures Dispositions pour limiter les effets des nuisances visuelles recensées 10 Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances olfactives recensées 11 Réseaux Dispositions prises pour limiter les entrées des polluants de l'air extérieur dans le bâtiment. Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances visuelles recensées (réseaux électriques et télécommunication) Dispositions prises pour limiter les effets des nuisances olfactives recensées (réseaux d'assainissement) Dispositions prises pour limiter les effets des ondes électromagnétiques 12 RESECT DES RIVERAINS Caractéristiques du contexte Droit à la lumière Droit au soleil Droit à la vue Droit au calme Caractéristiques et critères d'évaluation Distance L minimale entre les bâtiments contigus par rapport à l hauteur H du projet. Note : A titre indicatif, et selon le contexte : ase : L=H erformant : L>H Très performant : L>2H Dispositions prises pour assurer un minimum d'heures d'ensoleillement direct sur les façades des bâtiments riverains. Note : A titre indicatif, la durée d'ensoleillement ne devrait idéalement pas être moindre que 60% de la durée d'ensoleillement préexistante. Dispositions prises pour limiter les effets de masque de l'implantation du bâtiment pour les bâtiments riverains. Dispositions prises pour limiter les nuisances acoustiques pour les riverains générées par l'implantation du bâtiment. Autres cibles de QE /129

20 Cible de QE n 02 «Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction» Introduction : Un produit de construction est un élément individuel qui peut être un ou plusieurs matériaux mis en forme, ou un équipement. Les produits peuvent être assemblés en composants. Un système de construction est un ensemble de produits et/ou composants mis en œuvre en vue d'assurer une fonction (système de chauffage, puits canadien, ventilation à travers une dalle). Un système est une solution architecturale et technique qui peut être passive ou active. Un procédé de construction est une solution architecturale relative à la structure du bâtiment (poteaux et poutres, parois porteuses), aux surfaces résiduelles de son enveloppe et de ses parois internes (façades et cloisons). La stratégie des choix constructifs s'effectue à ces trois niveaux, sachant que : le choix des procédés influence le choix des systèmes et réciproquement ; le choix des procédés influence le choix des produits ; le choix des systèmes influence le choix des produits. ROCEDES RODUITS SYSTEMES C'est cette combinaison d'interactions mutuelles associée aux critères de choix qui constitue le choix intégré de produits, systèmes et procédés de construction. Les critères de choix de ces éléments sont de trois natures différentes : critères techniques classiques, critères économiques, et critères environnementaux/sanitaires. Dans cette cible de QE n 02, on s'intéresse plus particulièrement au choix des produits de construction. Les principaux critères de choix des produits sont les suivants : fonctionnalité / technique ; architecture / esthétique ; coût (d'investissement, d'entretien et de renouvellement) ; durabilité / adaptabilité ; facilité de nettoyage et d'entretien/maintenance ; contribution aux impacts environnementaux et sanitaires du bâtiment (depuis la fabrication des produits jusqu'à la fin de vie de l'ouvrage dans lequel ils sont assemblés). lusieurs de ces critères sont en lien direct avec les préoccupations de certaines cibles de QE. Cependant, tous ne sont pas traités dans ces cibles de QE. C'est le cas par exemple des performances acoustiques des produits qui conditionnent le confort acoustique pour les usagers, sans pour autant que ces performances ne soient prises en compte dans la cible de QE n 09 : Confort acoustique. Deux classes de critères sont déterminées à partir du fait que les critères sont ou non abordés dans les 14 cibles de QE : critères classiques : fonctionnalité, technique, architecture, esthétique, coût, critères HQE : durabilité, adaptabilité, nettoyage, entretien/maintenance, impacts environnementaux et sanitaires. 20/129

21 Cible de QE n 02 «Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction» Le tableau ci-après représente le lien entre les critères de choix des produits de construction et les cibles de QE. Les croix identifient les cibles de QE qui traitent des critères de choix des produits de construction, et les zones grises indiquent que la thématique n'est pas abordée dans la cible de QE considérée. Ce tableau de concordance entre les critères et les cibles de QE met bien en évidence le fait que le choix des produits constitue un des moyens pour atteindre certains enjeux de QE définis par le maître d'ouvrage pour une opération donnée. Rappelons que ces enjeux sont définis dans l'engagement politique du maître d'ouvrage (cf. chapitre 1 Objectifs politiques et enjeux de QE du SMO), figurent dans le programme et y sont retranscrits en un profil hiérarchisé des 14 cibles de QE (cf. chapitre 3.6 du SMO). Les critères de choix HQE sont abordés de la manière suivante dans chacune des cibles de QE : Durabilité / adaptabilité Les produits de construction permettent d'une part d'assurer la durabilité et l'adaptabilité de l'ouvrage. Cette préoccupation est traitée dans la sous-cible de QE 2.2. Choix constructifs afin d'assurer la durabilité et l'adaptabilité de l'ouvrage. Mais les produits de construction présentent également un caractère intrinsèque de durabilité selon les conditions de mises en œuvre. Cette durabilité des produits permet notamment de limiter les relargages de divers polluants. Cette préoccupation est retraduite dans la sous-cible de QE Assurer la qualité et la durabilité des matériaux employés dans les réseaux intérieurs. Nettoyage entretien/maintenance Les produits de construction peuvent être plus ou moins faciles à nettoyer et à entretenir, en fonction de leur nature, de leur texture, etc. (une surface poreuse est par exemple délicate à nettoyer). Cette préoccupation est traitée dans la sous-cible de QE 7.1. Facilité de nettoyage et d'entretien des produits de construction. 21/129

22 Cible de QE n 02 «Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction» Impacts environnementaux Tout au long de leur cycle de vie, les produits sont la source de différents impacts environnementaux : émissions de polluants, consommations énergétiques, consommations d'eau, production de déchets, etc. Les impacts environnementaux des produits d'entretien qu'ils nécessitent sont également pris en compte. Cette préoccupation est traitée dans la sous-cible de QE 2.3. Choix des produits de construction afin de limiter les impacts environnementaux de l'ouvrage. Impacts sanitaires Tout au long de leur cycle de vie, les produits sont la source de différents impacts sanitaires : émissions de polluants, émissions d'odeurs, caractère rétenteur de poussière, etc. Cette préoccupation est traitée dans les sous-cibles des cibles de QE de santé. Cette cible de QE n 02 se décompose donc selon trois sous-cibles de QE : choix intégré des produits de construction incluant des critères HQE ; choix constructifs afin d assurer la durabilité et l adaptabilité de l ouvrage ; choix des produits de construction afin de limiter les impacts environnementaux de l ouvrage. Ces trois sous-cibles de QE sont dissociées les unes des autres et les préoccupations qu'elles regroupent peuvent être satisfaites indépendamment. La principale sous-cible de QE concerne tout de même la réflexion en amont de choix intégré. Les deux autres sous-cibles de QE sont un peu sur la même échelle d'importance, selon les enjeux environnementaux du maître d'ouvrage. Les interactions avec d'autres cibles de QE : La cible de QE n 02 interagit avec d'autres cibles de QE dans le sens où le choix des produits, systèmes et procédés de construction conditionne la performance de ces autres cibles de QE : cible de QE n 01 : «Relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement immédiat» : choix des produits en fonction des ressources matériaux locales, impacts environnementaux des produits jugés en fonction de la sensibilité du site (présence d'une nappe par exemple) ; cible de QE n 03 : «Chantier à faibles nuisances» : choix des produits et procédés à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la mise en oeuvre ; cible de QE n 04 : «Gestion de l énergie» : performances énergétiques des produits ; cible de QE n 05 : «Gestion de l'eau» : choix des équipements économes en eau dont les caractéristiques sont vérifiées (certification / avis technique) ; cible de QE n 07 : «Gestion de l'entretien et de la maintenance» : choix de produits dont l'entretien est facile, et choix de produits à faible impacts environnementaux et sanitaires pendant le vie en œuvre, phase du cycle de vie qui inclut l'entretien/maintenance ; cible de QE n 08 : «Confort hygrothermique» : performances hygrothermiques des produits ; cible de QE n 09 : «Confort acoustique» : performances acoustiques des produits ; cible de QE n 10 : «Confort visuel» : performances "visuelles" des produits ; cible de QE n 11 : «Confort olfactif» : choix de produits faiblement émetteurs d'odeurs ; cible de QE n 12 : «Qualité sanitaire des espaces» : choix de produits favorisant de bonnes conditions d'hygiène, choix d'équipements faiblement émetteurs de nuisances (ondes électromagnétiques) ; 22/129