La protection des nappes d eau souterraine
|
|
- Edith Carbonneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 La protection des nappes d eau souterraine Eric GARROUSTET SOLSCOPE BEAUNE, le 28 mars 2013
2 Le S.F.E.G. Le SFEG représente les entreprises de forage spécialistes de la ressource en eau souterraine et de la géothermie, réparties sur l ensemble du territoire national.
3 Importance du respect des normes pour la protection des nappes d eau souterraines
4 Forage d eau et de géothermie NF X Réalisation,suivi et abandon d ouvrages de captage ou de surveillance des eaux souterraines réalisés par forages -avril 2007-
5 Réalisation d un forage d eau
6 Forage d eau et de géothermie NF X Sonde géothermique verticale janvier 2010-
7 Réalisation d une sonde géothermique
8 Réglementation actuelle et future Un cadre réglementaire existant
9 Le Code minier Il impose une déclaration par le maître d ouvrage ou l entreprise de forage auprès de la Préfecture ou de la DRIRE dans le cas d un forage dont la profondeur dépasse 10 m (article 411.1). Au-delà d une profondeur de 100 m, il est soumis au régime de l autorisation. Les informations communiquées sur ces forages sont conservées dans la banque des données du sous-sol, gérée par le BRGM et accessible au public (article 132)
10 Le Code de la santé publique Il s applique au cas particulier des forages destinés à un usage alimentaire.
11 Le Code de l Environnement Il vise à assurer la gestion équilibrée de la ressource et la protection de toutes les eaux vis a vis les pollutions. La mise en place de régime de déclaration ou de d autorisation pour les ouvrages et les activités susceptibles de représenter un danger ou un impact plus ou moins fort sur la ressource en eau..
12 Les trois rubriques du code de l environnement Réalisation du forage : rubrique Prélèvements : rubriques et Réinjection : rubriques et
13 La déclaration des forages dans la pratique Profondeur <10m Profondeur >10m Aucune déclaration Code minier
14 La déclaration des forages dans la pratique Prélèvement d eau Forage d eau Hors ZRE Q< 1000m3/an forage domestique Q< m3/an Code de l environnement Q> m3/an Déclaration Mairie Code de l environnement Déclaration Code de l environnement Autorisation
15 La déclaration des forages dans la pratique Prélèvement d eau Forage d eau en ZRE Q< 1000m3/an forage domestique Q de 0 à 8m3/h Code de l environnement Q > 8 m3/h Déclaration Mairie Code de l environnement Déclaration Code de l environnement Autorisation
16 Forages à usage géothermique Sondes géothermique Si profondeur < 100m Code minier article Forage d eau Si profondeur < 100m Code de l environnement Q< 1000m3/an forage domestique Q < m3/an Q > m3/an Déclaration Mairie Code de l environnement Déclaration Code de l environnement Autorisation
17 La réinjection dans la nappe 80 m3/h Débit < déclaration Débit > autorisation
18 La réglementation future concernant les forages géothermiques Un espoir d encadrement bénéfique
19 Au cours du salon de la géothermie la présentation commune du projet de décret par la Direction Générale de l Aménagement, du Logement et de la Nature et par la Direction Générale de l Energie et du Climat, concrétisant nos nombreuses réunions, porte principalement sur une augmentation de la profondeur des forages et des puissances énergétiques, sur la base du régime déclaratif.
20 En contrepartie la profession s engage sur une démarche de qualité qui sera encadrée d une part par une qualification des entreprises de forages par un organisme indépendant et d autre part par le respect de règles éditées par le Ministère, et s appuyant sur les deux normes AFNOR, la NF X ( forages d eau et de géothermie) et la NF X ( forages de sondes géothermiques), normes sur lesquelles notre syndicat travaille depuis 2005.
21 Exemple de cartographie
22 Activités géothermiques exclues du code minier : Pieux thermiques Puits canadiens Sondes horizontales
23 Sondes verticales de minime importance : Puissance inférieure à 250kW Profondeur inférieure à 200m
24 Forage de sonde géothermique
25 Forages d eau géothermiques de minime importance : Puissance inférieure à 500kW Profondeur inférieure à 200m Réinjection dans la même nappe Température maximale de 25 C
26 Forage d eau pour la géothermie
27 Réglementation
28 Qualification Organisme indépendant reconnu Grenelle Qualibat et/ou Qualit Enr Référent entreprise nommé par le responsable de l entreprise Audit sur dossier et chantier dossier de candidature et visite d un chantier sous 24 mois
29 Les risques encourus en l absence d études préalables Quelques exemples.
30 STAUFEN Depuis qu'une société autrichienne a réalisé en septembre 2007 sept forages à 140 mètres de profondeur derrière la mairie, le sous-sol gonfle. Il s'élève d'un centimètre par mois, confirme le maire. "Ce n'est pas très spectaculaire, mais à l'échelle géologique, c'est énorme".
31 HILSPRICH Les désordres apparus en 2006 sur des bâtis et le réseau routier dans la commune d Hilsprich, trois missions d expertise ont été conduites). Ces expertises ont conclu que les désordres étaient causés plutôt par un phénomène d affaissement, ces mesures militaient en faveur d un affaissement lie a la dissolution de poches d e vaporites, un sondage géothermique aurait atteint une nappe artésienne et provoqué la dissolution des niveaux évaporitiques
32 LE FORAGE DE MILLAU Un forage d eau à usage géothermique, artésien, un suivi de chantier,en continu, par un hydrogéologue et une bonne cimentation de tête ont évité une possible catastrophe. Le débit mesuré étant de 465 m3/h, que ce serait il passé si un petit foreur avait réalisé un forage mono diamètre, sans précautions?
33 LA CIMENTATION La base d un forage réussi pour la préservation des nappes En forage d eau ou de sondes géothermiques, la cimentation évite un éventuel point d entrée de pollution dans la nappe et le mélange des nappes entre elles.
34 Merci de votre attention
CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailGÉOTHERMIE ASSISTÉE PAR POMPE A CHALEUR
GÉOTHERMIE ASSISTÉE PAR POMPE A CHALEUR ETUDE TECHNICO- ECONOMIQUE JUILLET 2014 Table des matières INTRODUCTION 3 MÉTHODOLOGIE ET HYPOTHÈSES 5 A. Présentation de la méthodologie 5 B. Hypothèses 6 B.1.
Plus en détailSynthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne
Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne Version 1 28 mai 2009 Synthèse sur les réglementations et permis relatifs
Plus en détailCentre Social de REVEL (31) C.C.A.S 500 m2. Journée de sensibilisation à la géothermie en Midi Pyrénées
Centre Social de REVEL (31) C.C.A.S 500 m2 1 Sommaire Pourquoi le choix de la géothermie? Dimensionnement de l installation Les forages Quelques photos, Bilans des consommations Synthèse 2 Pourquoi le
Plus en détailEXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ :
1/6 EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ : INSTALLATIONS THERMIQUES DE GÉNIE CLIMATIQUE Date d application : 12 avril
Plus en détailGéothermie. en rance N 14. Une stratégie d appui au développement de la géothermie. Mars 2014 L ÉNERGIE DU SOUS-SOL
N 14 Géothermie Mars 2014 a L ÉNERGIE DU SOUS-SOL en rance S O M M A I R E >> É D I T O >> par Philippe Laplaige, ADEME Directeur de publication Alain Desplan, BRGM Rédacteur en Chef Alimentation d un
Plus en détailInstaller une pompe à chaleur
L habitat AGIR! Installer une pompe à chaleur Quand le sol, l eau ou l air chauffent la maison ou produisent l eau chaude Édition : avril 2015 sommaire glossaire introduction Il y a de la chaleur dans
Plus en détailLa Géothermie arrive à Bagneux. En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous
La Géothermie arrive à Bagneux En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous Le réseau de chaleur géothermique arrive à Bagneux La ville de Bagneux a fait le choix de
Plus en détailLes signes de qualité des entreprises du bâtiment
Les signes de qualité entreprises du bâtiment Partie 1 : Les Qualifications, les Appellations Les signes de reconnaissance de la qualité acteurs sont repères (marques de certification, de, appellations,
Plus en détailImpacts potentiels de la géothermie très basse énergie sur le sol, le sous-sol et les eaux souterraines Synthèse bibliographique
Impacts potentiels de la géothermie très basse énergie sur le sol, le sous-sol et les eaux souterraines Synthèse bibliographique Rapport final BRGM/RP-59837-FR Février 2012 Impacts potentiels de la géothermie
Plus en détailLes Formations et Qualifications Solaire thermique Collectif pour les entreprises d installation. Monsieur Autric Thierry Qualit EnR
Les Formations et Qualifications Solaire thermique Collectif pour les entreprises d installation Monsieur Autric Thierry Qualit EnR 5 mai 2015 Qualit EnR, l association pour la qualité des installations
Plus en détailChoc de simplification
Choc de simplification Le choc de simplification souhaité par le Président de la République rejoint les besoins identifiés par le Syndicat des énergies renouvelables qui a défini six grands axes de modernisation
Plus en détailNF habitat & nf habitat hqe TM
NF habitat & nf habitat hqe TM Certification rénovation maison l essentiel pour les professionnels Applicatif NF 500-02 - Version 1.0 introduction Depuis 1999, CÉQUaMi, filiale de l association QUaLiteL
Plus en détailIncitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne
Incitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne G. FALLON Energie Facteur 4 asbl - Chemin de Vieusart 175-1300 Wavre Tél: 010/23 70 00 - Site web: www.ef4.be email: ef4@ef4.be
Plus en détailhabitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre
Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 15 juin 2015 Près de 40 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,
Plus en détailATTESTATION. Assurance BTPlus SARL D EXPLOITATION ELECTRICIT DESSAU AV ADRIEN MAZET 1884 1962 ZAC DE LA CARRAIRE 13140 MIRAMAS FR
Assurance BTPlus Votre agent général M DELACOUR PHILIPPE 11 PLACE JOURDAN BP 55 13142 MIRAMAS CEDEX Tél : 04 90 58 11 38 Fax : 04 90 58 45 56 E-mail : AGENCE.DELACOUR@AXA.FR Portefeuille : 13081044 SARL
Plus en détailLes Fondations Thermo-actives : Transformer une contrainte en en atout dans les constructions de type BBC, passif ou à énergie positive
Les Fondations Thermo-actives : Transformer une contrainte en en atout dans les constructions de type BBC, passif ou à énergie positive Le principe des fondations thermo-actives Les structures du bâtiment
Plus en détailDE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé
VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT
Plus en détailDISTRIBUTION D EAU POTABLE
Département du LOT SYNDICAT D ADDUCTION D EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE SARRAZAC CRESSENSAC S/Préfecture de GOURDON Mairie de SARRAZAC 466OO DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITE TRANSPARENCE
Plus en détailen rénovation habitat Qualifications et certifications RGE Comprendre
Qualifications et certifications RGE en rénovation Les qualifications et certifications RGE éligibles pour vos travaux de rénovation énergétique en métropole Le recours a un professionnel RGE est obligatoire
Plus en détailLa géothermie profonde : une énergie renouvelable à fort potentiel
LE CONTEXTE À l origine du projet ÉCOGI (Exploitation de la Chaleur d Origine Géothermale pour l Industrie) 3 acteurs locaux et engagés dans le développement durable et les énergies renouvelables (EnR)
Plus en détailGéothermie. en rance N 13. La place de la géothermie dans le débat de la transition énergétique L ÉNERGIE DU SOUS-SOL. avril 2013
a N 13 Géothermie avril 2013 L ÉNERGIE DU SOUS-SOL en rance S O M M A I R E >> É D I T O >> par Philippe Vesseron, Président du Comité National de la Géothermie Le rafraichissement des datacenters : nouvelles
Plus en détailAnnexe 3 Captation d énergie
1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,
Plus en détail<> SARL SAV GCL 0012 RUE CHEVRIER 41100 VENDOME FR
Assurance BTPlus Votre agent général M GUERAULT JEAN PIERRE 1B MAIL MARECHAL LECLERC BP 57 41102 VENDOME CEDEX Tél : 02 54 77 32 90 Fax : 02 54 73 10 96 E-mail : AGENCE.GUERAULT@AXA.FR Portefeuille : 341790087
Plus en détailQuel Sont les 7 couleurs de l arc en ciel?
Quel Sont les 7 couleurs de l arc en ciel? Rouge, orange, jaune, vert, bleu, indigo et violet Pourquoi a on défini 7 couleurs pour l arc an ciel A cause de l'analogie entre la lumière et le son, la gamme
Plus en détailTABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE
TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE d isolation thermique la totalité la toiture d isolation thermique s murs donnant sur l extérieur (au moins la moitié la surface
Plus en détaild'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
Plus en détailEffondrements et affaissements du sol, la Wallonie vous accompagne
Un colloque inédit sur les techniques de prévention et la gestion de crise 3 avril 2014 - centre culturel «La Marlagne» - Wépion Effondrements & affaissements du sol et assurance Bernard Desmet Assuralia
Plus en détailRéussir son installation domotique et multimédia
La maison communicante Réussir son installation domotique et multimédia François-Xavier Jeuland Avec la contribution de Olivier Salvatori 2 e édition Groupe Eyrolles, 2005, 2008, ISBN : 978-2-212-12153-7
Plus en détailLa surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers
Symposium on Innovation and Technology in The Phosphate Industry - SYMPHOS May 6-10, 2013 Agadir, Marocco La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Méthodes et Technologies
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détail2.000 Kg DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» 2.000 Kg DESCRIPTION TECHNIQUE SP2-F et SP4-F 295/310 SP2-F et SP4-F 295/310 MODELE H DH SP2/4-F 295 295 163 SP2/4-F 310* 310 163 *Standard Garage avec porte frontale devant parking mécanique
Plus en détailDOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-F et P4-F 185 (Modèle standard) P2-F et P4-F 170 MODELE P2/4-F 170 P2/4-F 185 (Standard) P2/4-F 195 P2-F et P4-F 195 H 325 340 350 DH 156 171 181
Plus en détailChoisir un professionnel compétent
L habitat Choisir un professionnel compétent COMPRENDRE Pour des bâtiments économes en énergie Édition : février 2015 sommaire glossaire introduction Faites appel à des professionnels compétents... 3 Des
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailF.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B
F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d
Plus en détailJ O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E
J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E De l estimation des besoins / critères et exemple Février 2012 Présentation : Jérôme DIOT Directeur Technique EGIS Centre Ouest 1 Sommaire Conception
Plus en détailIndividualisation des frais de chauffage
Individualisation des frais de chauffage Gérer l eau et l énergie en copropriété D après une étude menée conjointement par l Ademe, le Syndicat de la Mesure et le COSTIC, l individualisation des frais
Plus en détailGéothermie et stockage: quo vadis? Pascal Vinard
Géothermie et stockage: quo vadis? Pascal Vinard Contenu 1. Définitions et leur évolution 2. Cadre énergétique global, européen et Suisse 3. Evolution du marché des PAC géothermiques et projets de stockage
Plus en détailLe Plomb dans l eau AGENCE NATIONALE POUR L AMÉLIORATION DE L HABITAT
Le Plomb dans l eau De quoi s agit-il? De quoi parle-t-on? Où le trouve-t-on? Quelle est son origine? Responsabilités Quels sont les effets néfastes du plomb dans l eau sur la santé? Comment les détecter?
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003
INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE
Plus en détailRessources minérales et Hydrocarbures. Hedi SELLAMI Centre de Géosciences MINES ParisTech
Ressources minérales et Hydrocarbures Hedi SELLAMI Centre de Géosciences MINES ParisTech Colloque IMT «Ressources naturelles & Environnement», 5 et 6 novembre 2014 Les minéraux d intérêt économique Minéraux
Plus en détail2.0. Ballon de stockage : Marque : Modèle : Capacité : L. Lien vers la documentation technique : http://
2.0. Ballon de stockage : Capacité : L Lien vers la documentation technique : http:// Retrouver les caractéristiques techniques complètes (performances énergétiques et niveau d isolation, recommandation
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailGéothermie très basse et basse énergie :
FICHE DE SYNTHÈSE SCIENTIFIQUE N 10 - Avril 2005 Géothermie très basse et basse énergie : Une énergie du développement durable Le sous-sol est naturellement chaud, surtout à grande profondeur : plus on
Plus en détailLe monitoring. Chaufferie et réseau de chaleur de St-Vith. André Servais, Stadtwerke St-Vith
Le monitoring Chaufferie et réseau de chaleur de St-Vith André Servais, Stadtwerke St-Vith SITUATION DE DEPART 5 biens fonciers: o Puissance totale installée: o Consommation annuelle: 4.950 kw / 12 chaudières
Plus en détailEîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
Plus en détailMINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES I- INTRODUCTION I-1 CADRE JURIDIQUE, RATTACHEMENT HIERARCHIQUE ET ORGANISATION I-2 ATTRIBUTIONS I-3 MISSIONS
Plus en détailListe et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE
À jour au 1 er janvier 2015 Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE Nature des dépenses Matériaux d isolation thermique des parois vitrées Matériaux d isolation thermique
Plus en détailDISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL Prix Qualité Transparence 2010 1 Le présent rapport a pour objet de Présenter les différents éléments techniques et financiers relatif au prix et à la qualité
Plus en détail«INTÉGRER NOTRE RÉSEAU, C EST DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE EN TOUTE SÉCURITÉ»
«INTÉGRER NOTRE RÉSEAU, C EST DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE EN TOUTE SÉCURITÉ» Présentation d ODE DIAGNOSTIC 3 De solides références qui nous font confiance 5 Une equipe de professionnels à votre service
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailSécheuses. Sécheuses SECHEUSE, SR/E-10 857,00 955,00. 12,43 NO 3x10+T - 63 A 4x4+T - 32 A 64,00
SECHEUSE, SR/E-1 15111 Longueur Profondeur Hauteur 785, 88, 857, 955, 1.665, 1.84, 17, 2, 1,12 1,55 12,43 NO 3x1+T - 63 A 4x4+T - 32 A SECHEUSE, SR/E-1 Capacité: 8,4. (Rap. 1:25) - 1,5 (Rap.1:2) Temporisateur
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détail«Résoudre les problèmes de l'énergie, une clé pour la survie de l'humanité»
Fédération mondiale des travailleurs scientifiques World Federation of scientifique Workers 85ème session du Conseil exécutif Symposium «Résoudre les problèmes de l'énergie, une clé pour la survie de l'humanité»
Plus en détailPrélèvement/préparation p des échantillons et analyse des reliquats d azote
Prélèvement/préparation p des échantillons et analyse des reliquats d azote Matthias CARRIERE Plan de l intervention Introduction : I. méthodes et outils de prélèvement. 11. Les normes d échantillonnage
Plus en détailLe chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020
Chauffe-eau thermodynamique Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020 Ballon de stockage ( 300 l) chaude M o d e c h a u f f a g e Q k T k Pompe à chaleur Effet utile Pompe à chaleur pour chauffer
Plus en détailfioul domestique La rénovation thermique des immeubles collectifs
fioul domestique La rénovation thermique des immeubles collectifs Fiche conseil Édition décembre 212 Sommaire P 2 : Obligations P 3 : Démarches volontaires P 4 : Les points clés d une rénovation réussie
Plus en détailLes réseaux de chaleur en Île-de-France Marguerite MUHLHAUS DRIEE/SECV 13/06/2014
Les réseaux de chaleur en Île-de-France Marguerite MUHLHAUS DRIEE/SECV 13/06/2014 Direction Régionale et Interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'île-de-france www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailSyndicat Mixte Oise-Aronde
Syndicat Mixte Oise-Aronde Compte-rendu du Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) du 13 décembre 2012 L ordre du jour est le suivant : Approbation du compte rendu de la séance précédente 1. Modélisation de
Plus en détailLes pompes à chaleur. dans les bâtiments s collectifs et tertiaires N 26. Dans ce numéro. >> du côté de l ALE... 2 ÈME TRIMESTRE 2009
La lettre d informations de l Agence Locale de l Energie Gratuit N 26 2 ÈME TRIMESTRE 2009 ALE - InfosI le concentré d énergies de l agglomération lyonnaise Les pompes à chaleur dans les bâtiments s collectifs
Plus en détailBachelors Technologiques
Bachelors Technologiques Mines et Carrières - Gestion et Maintenance de Parc de Matériels de Travaux Publics - QHSE Qualité Hygiène Sécurité Environnement www.2ie-edu.org Institut International d Ingénierie
Plus en détailPar: Michel Morin, coordonnateur à l énergie et à l entretien. Président du comité d énergie régional LLL.
Par: Michel Morin, coordonnateur à l énergie et à l entretien. Président du comité d énergie régional LLL. Pierre Lefrancois, B.ing., consultant en gestion d énergie. Plan de la présentation La commission
Plus en détailL éolien en Allemagne, une réalité industrielle. Retour d expérience
L éolien en Allemagne, une réalité industrielle Retour d expérience L éolien en Allemagne Développement 1990-2010 30000 25000 20000 15000 10000 5000 0 Etat des lieux du parc éolien allemand au 30.6.2011:!
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
Plus en détailPrésenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
Plus en détailBUREAUX D ETUDES THERMIQUES
BUREAUX D ETUDES THERMIQUES OFFRE D ASSURANCE PRIVILEGE : Contexte Les Plus La garantie Vos avantages Prime d assurance Questionnaire de souscription CONTEXTE Le grand débat aujourd hui c est la performance
Plus en détailActivité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique
1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailRUBIS. Production d'eau chaude sanitaire instantanée semi-instantanée. www.magnumgs.fr
RUS Production d'eau chaude sanitaire instantanée semi-instantanée www.magnumgs.fr Producteurs d'eau chaude instantanés RUS Le système intégré de production d'eau chaude sanitaire instantané permet, à
Plus en détailP. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009
à é Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire P. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009 WWW.developpement-durable.gouv.fr Constitution
Plus en détailEau chaude Eau glacée
Chauffage de Grands Volumes Aérothermes Eau chaude Eau glacée AZN AZN-X Carrosserie Inox AZN Aérotherme EAU CHAUDE AZN AZN-X inox Avantages Caractéristiques Carrosserie laquée ou inox Installation en hauteur
Plus en détailAtlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre
Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007 Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007
Plus en détailHélianthe. L immobilier d entreprise à l heure de la performance énergétique
Hélianthe L immobilier d entreprise à l heure de la performance énergétique La société EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE, anciennement Eiffel Construction Métallique, a fait l objet, par décision exécutoire
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailstockage intersaisonnier de chaleur dans le sol par "puits à double circulation"
CONSEIL RÉGIONAL CHAMPAGNE ARDENNES DISTRICT DE REIMS AGENCE FRANÇAISE POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE stockage intersaisonnier de chaleur dans le sol par "puits à double circulation" étude de faisabilité
Plus en détailSimplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF
Simplifiez-vous la avec www.energiespositif.fr , les spécialistes de la et de son financement en Île-de-France 400 000 logements franciliens à rénover d ici à 2020, c est 18 % des copropriétés L énergie
Plus en détailSouscription des assurances construction par un maître d ouvrage public
Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Octobre 2013 1 / 24 SOMMAIRE 1) LE PROCESSUS DE SOUSCRIPTION 1.1) Quand souscrire les assurances construction? 1.2) Quels sont les
Plus en détailAuscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux
Auscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux Des ingénieurs spécialisés enrichissant depuis plus de 15 ans une expérience unique du Géoradar et des techniques non destructives.
Plus en détailLa gestion à long terme des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie. Options
La gestion à des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie Options Options possibles pour la gestion à 2 Option zéro ou statu quo : maintien de la situation actuelle Mise en forages profonds
Plus en détailRésumé et comparaison des coûts
Salon Greentech Fribourg Energies de chauffage Etat des lieux et perspectives Résumé et comparaison des coûts des différents systèmes de chauffage Jeudi 22 octobre 29 1 Comparaison des vecteurs énergétiques
Plus en détail2.7 Le bétonnage par temps chaud par temps froid
Chapitre Les bétons courants.7 Le bétonnage par temps chaud par temps froid.7.1 - Le bétonnage par temps chaud 3 Granulats Les conditions climatiques lors de la mise en œuvre ont une grande influence sur
Plus en détailCe dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.
FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même
Plus en détailLA FICHE TECHNIQUE Comment établir une fiche technique à la fois concise et précise. Document à l'usage des régisseurs.
LA FICHE TECHNIQUE Comment établir une fiche technique à la fois concise et précise. Document à l'usage des régisseurs. La fiche technique est souvent le premier contact que vous aurez avec les organisateurs,
Plus en détailFiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine
Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU Dans le cadre de l évolution de l action de l État en Isère, une démarche a été entreprise en vue d élaborer des positions partagées en matière d urbanisme.
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailMETIERS DES SCIENCES DE LA TERRE. Dossier Thématique élaboré par le SUIO de l'université d'orléans. dans le cadre du Projet Personnel et Professionnel
Dossier Thématique élaboré par le SUIO de l'université d'orléans dans le cadre du Projet Personnel et Professionnel METIERS DES SCIENCES DE LA TERRE BIBLIOGRAPHIE (documents disponibles au SUIO) CIDJ :
Plus en détailPompes à chaleur. Un interlocuteur unique : Alpha-InnoTec. pompes à chaleur
Pompes à chaleur Un interlocuteur unique : Alpha-InnoTec pompes à chaleur Faites le choix de la pompe à chaleur! Vous souhaitez utiliser intelligemment une énergie gratuite et bénéficier ainsi d une chaleur
Plus en détailTheta Double service BFC, SGE, SGS pour 20/30/40 kw capacité de chauffe
heta Double service BFC, SGE, SGS pour 20/30/40 kw capacité de chauffe Un module pour la production de l ECS et du chauffage central Echangeur à plaques avec circulateur ECS primaire, une vanne trois voies,
Plus en détailwww.devico.com Vente Location Service Sales - Rentals - Service www.devico.com
Produits Devico products Devico www.devico.com www.devico.com Vente Location Service Sales - Rentals - Service Français English Carottage directionnel DeviDrill Le DeviDrill est un carottier à câble orientable.
Plus en détailFRnOG, 25/01/2013. Marilyn, un datacenter vertical
FRnOG, 25/01/2013 Marilyn, un datacenter vertical www.celeste.fr Marilyn, un datacenter vertical Pourquoi un datacenter? Pourquoi l air? Pourquoi vertical? Qui est CELESTE? CELESTE est fournisseur d accès
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre
Bilan des émissions de gaz à effet de serre SOMMAIRE 1 Contexte réglementaire 3 2 Description de la personne morale 4 3 Année de reporting de l exercice et l année de référence 6 4 Emissions directes de
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailVIGILANCE INFORMATION ALERTE
VIGILANCE INFORMATION ALERTE DOCUMENT REALISÉ SUR LA BASE DE LA FORMATION GREENPEACE 19 juillet 2011 VIGILANCE INFORMATION - ALERTE VIGILANCE VEILLE INFORMATION ALERTE - ACTION La rédaction de ce document
Plus en détailComment réduire les émissions de CO 2? Les réponses de l'ifp
Septembre 2005 Comment réduire les émissions de CO 2? Les réponses de l'ifp L'IFP inscrit les travaux sur la réduction des émissions de CO 2 au cœur de ses programmes de recherche. La stratégie de l'ifp
Plus en détailProposition de règlements d application de la nouvelle Loi sur les eaux souterraines et les puits du Manitoba. Document de travail
Proposition de règlements d application de la nouvelle Loi sur les eaux souterraines et les puits du Manitoba Document de travail Conservation et Gestion des ressources hydriques Manitoba PROPOSITION DE
Plus en détailAspects réglementaires et gestion de projet. Benoît Imbs Ingénieur d Affaires / ES-Géothermie Clément Baujard Ingénieur de réservoir / ES-Géothermie
Aspects réglementaires et gestion de projet Benoît Imbs Ingénieur d Affaires / ES-Géothermie Clément Baujard Ingénieur de réservoir / ES-Géothermie ES-Géothermie Assistant maîtrise d ouvrage 12 personnes
Plus en détail