Compte-rendu du Conseil d Administration du collège Les Saules à Guyancourt jeudi 25 octobre 2012
|
|
- Agathe Ruel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Compte-rendu du Conseil d Administration du collège Les Saules à Guyancourt jeudi 25 octobre 2012 Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h05 par M. Macé, Président du conseil d Administration, en présence de 23 membres. A l ouverture de la séance Mr Macé félicite les nouveaux membres du Conseil d Administration. Le procès verbal du CA du 02/10/2012 est adopté à l unanimité. Monsieur Le Principal présente l ordre du jour et souhaite rajouter 8 points dans les Questions Diverses. L ordre du jour est adopté à l unanimité comme suit : 1) Installation des Commissions 2) Convention GRETA 3) Remboursement frais de stages 4) Objets confectionnés 5) Dégradations 6) Sorties d inventaire point supprimé 7) Réaffectation de crédits 8) Questions diverses a. Demandes de prélèvements sur fonds de réserves et pour admission en non valeur b. Remise à jour de l EPCP c. Programme d activités de la C.O.P. d. Rattrapage de la journée des Vacances de la Toussaint et du lundi de Pentecôte e. Projet FEJ Fond d Expérimentation pour la Jeunesse f. PSC1 g. OSEF Organisme Franco-canadien h. Journée Nationale Des Jeunes 1 Installation des Commissions Mr Macé rappelle qu il y a 5 commissions à constituer. Voir documents joints pour la composition détaillée de ces commissions. 2 La Convention Greta Le GRETA propose des formations continues pour adultes au sein de l établissement. Tous les ans il est nécessaire de renouveler l'adhésion. Des salles sont louées et cela apporte un complément financier pour l établissement d environ 2 à Monsieur le Principal rappelle les formations qui ont lieu: Assistante maternelle/garde d'enfant, Assistant de vie/dépendance et accès à la qualification/métiers d'aide à la personne. Le chef d établissement demande aux membres du conseil d administration l autorisation renouveler l adhésion au GRETA des Yvelines. Page 1 sur 6
2 3 Remboursement des frais de stage Pour les élèves : - Frais de restauration : un remboursement peut être versé sur demande écrite et sur présentation de justificatif de dépenses (facture ou ticket de caisse). Ce remboursement est égal à la dépense réelle moins le coût d un repas de cantine au moment du stage (ex pour 2012 : 3.46 euros). Il est également plafonné à ce même coût de repas de cantine. - Transport : aller et retour ticket SNCF 2nd classe Pour les professeurs (professeurs de SEGPA qui effectuent des visites sur les lieux de stage) - Frais de restauration : même base + si hors de leur résidence administrative - Transport : arrêté du 26 aout 2008 indiquant les indemnités kilométriques à prendre en compte + si hors de leur résidence administrative. 4 Objets confectionnés par la SEGPA - Pour l atelier cuisine, les tarifs déjà en vigueur sont satisfaisants. (délibération de 2007) - Pour l atelier pressing, la délibération de 2010 proposait 1 le kilo. Il est maintenant proposé de créer des tranches de 500g à 0.50 centimes. - Pour les ateliers Horticulture, les tarifs doivent être remis à jour pour le nouveau programme de travail du professeur : Bonzai : 10 Composition florale (grande coupe) : 10 Composition florale petite coupe : 7 Suspension : 10 Plantes en godet/arbustes : 2 Cactée ou succulente : 3 Centre de table : 3 Clayette de 8/140 plants : 10 5 Dégradations Cela ne concerne que les carnets de correspondance. Px carnet facturé : 1.56 HT Px protège carnet : 0.24 HT THT : 1.80 TTC : = 2.15 A chaque début d année, le prix du carnet sera indiqué aux parents d élèves. 6 Sortie d inventaire Ce point est annulé, les vérifications comptables n ont pas pu être faites, un CA exceptionnel sera prévu lors du CA de novembre sur le Budget Page 2 sur 6
3 7 Réaffectation de crédits Dons du FSE : euros seront réaffectés à de prochaines sorties ou voyages. 8 Questions diverses 8a. Demandes de prélèvements sur fonds de réserves et pour admission en non valeur Mme Puech distribue aux membres du CA les documents comptables. Pour information : montants des réserves : SG : J1 : ,37 R2 : Au service général : (voir feuillet budgétaire A Voyage en Angleterre 2011) ce qui correspond au prélèvement de la part des professeurs sur les réserves. Au R2 : Admission en Non Valeur : 500 euros. (le surplus retournera dans les réserves) Ce qui correspond aux factures de cantine qui ne peuvent pas être recouvrées par l agent comptable. 8b. Remise à jour de l EPCP Mme Puech distribue aux membres du CA les documents comptables et fait un rappel sur ce qu est l EPCP (Etat Prévisionnel de la Commande Publique). EPCP MODIFICATIF n 5 Désignation Crédits prévisionnels Crédits nécessaires Modification EPCP Entretien au C 2 530, ,00 470,00 Fournitures pédagogiques 7 486, ,00 313,50 Fournitures atelier 5 200, ,00 400,00 Ouvrages 287,50 350,00 62,50 Telecom 5 175, , ,00 Eau 4 887, ,00 312,50 Affranchissement 4 025, ,00 275,00 Epicerie 800,00 900,00 100,00 TOTAL 3 258,50 L'état prévisionnel de la commande publique 2012 est soumis à l'approbation du Conseil d'administration du collège les Saules : * dépenses : , ,50 = ,86 Le Conseil d Administration doit se prononcer sur l EPCP modificatif n 5 Page 3 sur 6
4 8c. Programme d activités de la C.O.P. Mr Macé distribue le programme d activités de la Conseillère d Orientation Psychologue, Mme Indaburu. Voici le document transmis : Jour de présence au collège : le lundi en semaine A (8h30-12h30 et de 14h-17h) et lundi après midi en semaine B (14h-17h) Actions proposées : - Pour tous les niveaux (de la 6eme à la 3eme) : possibilité d entretiens individuels tout au long de l année à destination des élèves et de leur famille. - Réunions de concertation avec les équipes éducatives : o A destination des professeurs principaux de 3eme (1 er trimestre) avec remise d un dossier sur les procédures d orientation et les formations possibles o A destination des professeurs principaux de 4eme pour évoquer les «alternatives» au collège (2eme trimestre) o A destination des professeurs principaux de 6eme/5eme pour expliquer les dispositifs d aide et de soutien face aux élèves en difficultés (1 er trimestre) Les objectifs de ces concertations : aider dans le repérage et la prise en charge des élèves en difficulté et prévenir le décrochage scolaire. - Réunion d information à destination des familles pour expliquer l après 3eme (courant février/mars) - Intervention dans les classes de 3eme (au 1 er trimestre) en collectif en présence du Professeur Principal (1h/classe) afin d expliquer les possibilités de poursuite d études (y compris les 3eme SEGPA) - Proposition d ateliers par thèmes : o Pour les 3eme pour travailler le projet (1h, par petits groupes) o Pour les 4eme SEGPA pour travailler sur la représentation des métiers (1h) - Participation aux pré-conseils de classe de 3eme - Passation de bilan psychométrique ou de questionnaires d intérêts Nombre de votants : 24 Suffrages exprimés : 24 Pour : 24 Contre : 0 Abstention : 0 8d. Rattrapage de la journée des Vacances de la Toussaint et du lundi de Pentecôte Vacances de la Toussaint : Mr Macé rappelle que suite à l ajout de 2 jours aux vacances de la Toussaint (les 8 et 9 novembre), ces deux journées doivent être rattrapées. Le vendredi 9 novembre sera récupéré le vendredi 5 juillet 2013 Conformément au vote exprimé le 28 juin par le Conseil supérieur de l'éducation «Une journée est rattrapée au mois d'avril ou au mois de mai : les élèves auront cours soit le mercredi 3 avril, soit le mercredi 22 mai. Le choix sera arrêté localement par les recteurs. Lorsque des cours sont déjà organisés le mercredi matin, les élèves auront cours mercredi 3 avril et mercredi 22 mai après-midi.». Mr le Principal propose la répartition suivante : Le matin du 8 novembre sera récupéré le mercredi 3 avril après-midi L après midi du 8 novembre sera récupérée le mercredi 22 mai après-midi. La cantine serait assurée ces deux jours. Mr le Principal met au vote la répartition Nombre de votants : 24 Suffrages exprimés : 24 Pour : 3 Contre : 18 Abstention : 3 Vote rejeté à la majorité. Page 4 sur 6
5 Lundi de Pentecôte (20 mai 2013) Mr le Principal rappelle que les professeurs ainsi que le personnel administratif sont soumis à la journée de solidarité qui peut avoir lieu un autre jour que le Lundi de Pentecôte. Mr Macé propose que cette journée de solidarité soit répartie sur deux demi-journées : - Le samedi 15 décembre 2012 matin qui sera consacré à la réunion Parents-Professeurs avec la remise des bulletins du 1er trimestre - Le samedi 15 juin 2013 matin consacrée à la matinée Portes Ouvertes de fin d année du collège. Le collège serait donc fermé le lundi 20 mai Report du vote au prochain CA. 8e. Projet FEJ Fond d Expérimentation pour la Jeunesse Mme Audry (Principale adjointe) explique en quoi consiste ce projet. Il s agit de travailler sur le climat scolaire (le harcèlement dans sa globalité). Le Collège Les Saules a été choisi pour cette expérimentation avec le Collège Gagarine de Trappes et le Collège Maryse Bastié de Velizy, une mutualisation des expériences sera mise en place. C est un projet sur deux ans ( ). Le but est de mettre en place des outils propres à l établissement afin que l élève se sente bien dans son collège. 12 personnels volontaires (enseignants, assistants d éducation, personnel de santé ) participeront à ce projet. Une enquête anonyme sera lancée auprès des élèves de 6eme qui permettra de mettre en place des actions. Une subvention de euros sera attribuée au collège afin de mener à bien ce projet. 8f. PSC 1 Prévention et Secours Civiques de niveau 1 Il est rappelé que cette formation est obligatoire depuis plusieurs années mais que le collège manquait de formateurs. Mr Seves (Professeur de Physique) et Mme Tortajada (Professeure de Technologies) ont été formés. Tous les élèves de 3eme seront concernés par cette formation qui aura lieu au sein du collège sur les mois de décembre, janvier ainsi qu en mars. La formation sera dispensée sur les temps libres des enseignants. Les élèves seront répartis en groupe de 10 et bénéficieront de 3 x 4 heures soit 3 demijournées. Les élèves devront rattraper leurs cours. Le matériel a été acheté l année dernière, mais il n y a qu un jeu de mannequins et un défibrillateur de formation. 8g. OSEF Organisme Franco-canadien Mr Macé rappelle que l Organisme de Séjours Educatifs Français (association loi 1901) propose des séjours linguistiques payants (environ 3000 euros tout compris pour 12 semaines aides possibles fonds social, autres ) en famille et milieu scolaire aux collégiens et lycéens de France âgés de 12 à 17 ans au Canada (anglophone). La réunion d information pour l Académie de Versailles aura lieu au collège Les Saules le lundi 26/11 à 18h. Compléments d'information sur le site du collège. Page 5 sur 6
6 8h. JNDJ - Journée Nationale Des Jeunes Mr Macé présente l'affiche de la 2ème JNDJ qui aura lieu le 30/11 prochain. Il précise qu'il a demandé à M. Morton (Directeur de Segpa) de réfléchir à l'organisation de cette journée qui pourrait permettre aux jeunes d'exprimer des idées dans le cadre de la refonte du projet d'établissement. Un document va bientôt être proposé aux professeurs et les élèves et parents seront avertis de l'organisation finale de cette JNDJ. L ordre du jour étant épuisé, Mr le Principal clôt le conseil d administration à 20h15. Le secrétaire de séance Mme LACROIX Le Président du Conseil d'administration M. MACE Page 6 sur 6
Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30
Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin
Plus en détailConseil d administration. Du 1 Avril 2011
Conseil d administration Du 1 Avril 2011 Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013
COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 décembre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, ARGHYRIS, VOISIN, CARREL, DURAND, GROS, GOLL, TAMBA et BELLINI..
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailPROCES- VERBAL Conseil d Administration n 2 du 26 novembre 2013
Conseil d Administration n 2 du 26 novembre 2013 OUVERTURE DE LA SEANCE ET GENERALITES Le quorum étant atteint (18 membres), Mme THIEBAULT, Présidente, ouvre la séance à 18h05. 1- Désignation du secrétaire
Plus en détailEcole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE
REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE 1 CHAPITRE 1. GENERALITES Article 1. Présentation Durant l année scolaire, un service de restauration scolaire est ouvert à l Ecole
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailProcès-verbal de la séance du conseil d administration du 24 mars 2015
Date : 24/03/2015 heure de début : 17h30 heure de fin : 19h45 Présidence : M. CABANES, Proviseur Secrétariat : Mme CHEVALLIER, professeur Membres présents : Monsieur CABANES, Monsieur DUR AND, Madame ALCARAZ,
Plus en détailCalendrier Année scolaire 2014/2015
Calendrier Année scolaire 2014/2015 maj. le 17/11/2014 Ce calendrier ne reprend que certaines dates. Certaines dates peuvent également subir des modifications. 1 e r trimestre : du 2 septembre au 21 novembre
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailDEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailCommission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014
Collège François Rabelais 107 route de coulonges 79 000 NIORT Commission Hygiène et Sécurité Date : 23/01/2014 Présents : Mme Feuillet, M. Cousin, M. Gestin, Mme Danioux, Mme Ménard, Mme Rochaud Tarnaud,
Plus en détailPrésentation de l établissement
Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation
Plus en détailDécisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre
Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailLES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Plus en détailConseil d administration 5 Jeudi 25 avril 2013 18 h 00
Mantes-la-Ville, le 25/10/2012 C o l l è g e L e s P l a i s a n c e s M a n t e s - l a - V i l l e Inspection académique des Yvelines Académie de Versailles Affaire suivie par D. PINCHERA Téléphone 01.34.77.25.40
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailSTATUTS DE THEATRE IN LOVE
ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE
Plus en détailConseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement
des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement Septembre 2008 4 septembre 2008 Renens 2 Table des matières Titre I. Formation du...4 Chapitre I Nombre de membres...4 Article premier Composition...4
Plus en détailLycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7
RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 Étudiants... page 9 Devoirs des étudiants... page 9 Droit des étudiants... page 13 5 rue de la Motte Brûlon
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011
REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de
Plus en détailRèglement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016
Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailLycée Pierre Béghin Moirans Procès verbal de la séance n 1 du conseil d administration 9 novembre 2006
1 Lycée Pierre Béghin Moirans Procès verbal de la séance n 1 du conseil d administration 9 novembre 2006 Monsieur le proviseur ouvre, à 18 h, la séance préalable au conseil d administration afin de procéder
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détail17 19, avenue Eugène Pelletan - BP 141-94403 VITRY-SUR-SEINE CEDEX Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS
COLLEGE PRIVE EPIN Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS au capital de 100.000 euros RCS CRETEIL: 552081721 - APE 802A LES INSCRIPTIONS Elles sont subordonnées
Plus en détailNOS HORAIRES D OUVERTURE. Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h. Bureau Information Jeunesse Municipal
BABY-SITTING AIDE AUX DEVOIRS NOS HORAIRES D OUVERTURE Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h Bureau Information Jeunesse Municipal 19 avenue Fernand Gassion 13600
Plus en détail1- Présentation de la structure
1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailLoi n 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales Art 82
LES ACTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D ENSEIGNEMENT Simplification du régime d entrée en vigueur, de transmission et de des actes des EPLE Division de l Organisation Scolaire et Scolarité DOSS 2
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailMESIGNINFOS N 91 ECOLE
: 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
Plus en détailCompte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015
Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,
Plus en détailaction sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailCompte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
Plus en détailCOMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. *******
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* I DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES (BUDGET GENERAL ET BUDGET CAMPING). A BUDGET CAMPING. Monsieur le Maire expose aux membres du
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailAnnexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
2007 Annexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL Vu le code du travail, et notamment son article L.211-1; Vu le code de l éducation, et notamment ses articles
Plus en détailRÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015
RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015 Ordre du jour : Fonctionnement actuel Portail famille : comment ça marche? Il me reste des tickets cantine, quelle est la marche à suivre? Comment inscrire mon
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Plus en détailRèglement Intérieur du. Collège. Collège. Blanche de Castille. 1. Pédagogie. 2. Organisation. Calendrier scolaire. Horaires et ponctualité
Collège Blanche de Castille Règlement Intérieur du Collège 1. Pédagogie Le Collège Blanche de Castille est un collège privé catholique hors contrat. Son but est d éduquer toute la personne de l enfant
Plus en détailCette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.
Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions
Plus en détailRestaurant scolaire : règlement intérieur
Mairie Restaurant scolaire : règlement intérieur d Artigueloutan 4, rue de la mairie 64420 Artigueloutan Le 24 mars 2014, Préambule Durant l année scolaire, un restaurant scolaire fonctionne dans le bâtiment
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailDirecteur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON F. 04 90 80 81 32
SUR LES SEJOURS LINGUISTIQUES DOSSIER DE PRESSE Mercredi 15 février de 13 h à 17 h Ancienne caserne des pompiers rue Carreterie Avignon Directeur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON
Plus en détailArcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
Plus en détailAPPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines.
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2015 - Adhésion au groupement de commande d électricité - Adhésion au groupement de commande pour
Plus en détailEcole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre
Plus en détailREGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION
REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION Vu le code de l Education, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la loi n 809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82,
Plus en détailFORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES 2013 2014
FORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES 2013 2014 1 SOMMAIRE 1) Textes de référence 2) Cadrage départemental 3) Charte du tuteur : rôle et missions 4) Les outils des professeurs des écoles
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE MATIGNON ANNEE 2014/2015
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE MATIGNON ANNEE 2014/2015 Article 1 : OBJET : Le présent règlement intérieur concerne le fonctionnement du restaurant scolaire exploité par la commune. Le restaurant
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion
Plus en détailOffrez un avenir international à vos enfants
E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain
Plus en détailCOMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Le présent règlement définit les relations entre les enfants, les accompagnateurs et le personnel du restaurant scolaire. Il a pour finalité de
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailContacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
Plus en détailA la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015
A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailLA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN L'admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de
Plus en détailGUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013
GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre
Plus en détailQuestionnaire aux Associations Culturelles et Sportives
Aménagement des Rythmes Scolaires Concertation Locale Venez nous rencontrer le : Lundi 20 Janvier 2014 à 18H30 CDC Aune et Loir Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Mot du Président
Plus en détailNomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008
Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailQUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC
, 18 boulevard Carnot 45150 JARGEAU Tel : 02 38 86 05 71 - Fax : 02 38 86 05 71 - Courriel : ad45@occe.coop Site Internet : http://www.occe.coop/ad45 QUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC L ARGENT DE LA
Plus en détailLA RÉFORME DU CADRE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE
LA RÉFORME DU CADRE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE CB1.2-1 les principales innovations budgétaires.ppt 1/33 LA RCBC : sommaire Enjeux et contexte La construction budgétaire : - Les sections - Les services généraux
Plus en détailLes nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2009 Election du secrétaire de séance : Monsieur André AUDOIN Le procès verbal de la dernière séance est adopté à l unanimité. ORDRE DU JOUR COMPTE
Plus en détailProchainement LA LETTRE DU CIO DE DECIZE. Juillet 2012. Affectation. Semaine de l orientation SOMMAIRE
LA LETTRE DU CIO DE DECIZE Juillet 2012 Prochainement Affectation SOMMAIRE Prochainement Affectation Semaine de l orientation Débriefe Actu Décrochage scolaire : Conférence FETE Module relais 3 Sous le
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CM DU 9 AVRIL 2015
COMPTE-RENDU DU CM DU 9 AVRIL 2015 Ouverture de la séance à 20h30 Etaient présents tous les conseillers en exercice à l exception de : Madame Dominique VARFOLOMEIEFF qui a donné procuration à Madame Marie-Claude
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. COLLEGE Emile ZOLA
REGLEMENT INTERIEUR ***** COLLEGE Emile ZOLA (Modifié par les conseil d administration du 5 octobre 2006, du 14 juin 2007, du 19 juin 2008) 1 REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE EMILE ZOLA RENNES Préambule I ORGANISATION
Plus en détailGROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE PREAMBULE Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions d
Plus en détailLes parents d élèves et L ENT
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE CRETEIL COLLEGE LE PARC Les parents d élèves et L ENT Collège Le Parc Aulnay sous bois Un établissement scolaire de centre ville réparti sur 3 sites accueillant
Plus en détailcontact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...
contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE Nom Prénom Adresse Classe Tél. / L élève est autorisé à quitter l institut
Plus en détailRèglement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia
Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement
Plus en détailguide du stagiaire Comment démarcher les entreprises, se présenter, décrocher un stage.
guide du stagiaire Comment démarcher les entreprises, se présenter, décrocher un stage. Un stage en entreprise réussi, c est une vocation professionnelle qui prend vie. Ce petit guide pratique t accompagne
Plus en détailREGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES
REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de
Plus en détail