Gestion des terres en Flandre Grondbank asbl
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- Anne-Marie Carignan
- il y a 5 ans
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1 Gestion terres en Flandre Journée Technique «Gestion Terres Excavées» Organisée par le MEDDE
2 Sommaire > Exigences de base Principes de la gestion terres excavées > Rôle d une organisation de gestion du sol > Contexte local > 2
3 1. Exigences de base - principes de la gestion de terres excavées Journée Technique «Gestion Terres Excavées» Organisée par le MEDDE
4 Problématique > Optimalisation de la réutilisation terres excavées Alternatives pour matériaux primaires > Risque de nouvelles pollutions suite à travaux de terrassement (Décret relatif à l assainissement sols) > Responsabilités entrepreneurs Responsabilité objective (générateur de pollution) Réclamation d indemnités > Répartition tâches > 42
5 Principes de base Cadre juridique et normatif > Stand-still > Analyses préalables > Conditions d usage/valorisation terres excavées normes génériques (vs case by case) > Obligations et responsabilités acteurs > Procédures/Co de Bonnes Pratiques > Définir le rôle dépots provisoires/ centres de traitement > Réduire le nombre de paramètres inconnus > Contrôle Traçabilité = moyen pour gérer le bilan objectif préventif > 52
6 Rapport Technique obligatoire? Pour toutes utilisations terres excavées (sol, en constructions ou en produits soli), sauf: > Excavations inférieur à 250m³ en provenance d un terrain non-suspect > Excavations inférieur à 250m³ en provenance d un terrain suspect + réutilisation dans la zone de travail selon le CdBP > Réutilisation dans la zone d usage sur place > Excavation et réutilisation dans le cadre d un assainissement du sol (conforme l attestation de conformité du projet d assainissement > 62
7 Utilisation terres excavées > En tant que sol Réutilisation dans le même project normes souples CdBP Réutilisation sur une autre tination normes génériques sévères possibilités d une étude du terrain récepteur*, pour le terres légèrement polluées > 72
8 Normes d utilisation de terres excavées Concentration dans le sol Type V Matériaux de construction Type IV Type III Normes s assainissement Type II Type I 80 % NA type II Normes Terres Non-Contaminées Fond Géochimique Type de tination > 82
9 Utilisation terres excavées > En tant que matière de construction ou que produit solide Normes génériques souples Fait parti d une construction, sol Exemples: voir suite > 92
10 Exemples d utilisation en construction > Voirie, chemin et sentier Fondation, stabilisé, bouwkundig bodemgebruik > > 102
11 Exemples d utilisation en construction > Rehaussement de la chaussée bouwkundig bodemgebruik > > 112
12 Exemples d utilisation en construction > Egouts, impétrants bouwkundig bodemgebruik > > 12
13 Code - 3 chiffres XYZ > X = possibilités usage en tant que sol > Y = possibilités ré-utilisation sur site > Z = possibilités usage en tant que matériau de construction > Exemples: 211 : terres non-polluées 511 : matériau de construction 999 : centre de traitement > > 132
14 Code - 3 chiffres XYZ > Alternative pour case by case (en 95% cas) > Basé sur une analyse de risque globale > Communication facile > Transparante à tous les acteurs (entrepreneurs, donneurs d ordres, habitants, ) > Tarification = Clef du succès > > 142
15 > > 152
16 Responsabilités acteurs Maître d ouvrage Entrepreneur Expert en assainissement Dépots provisoires (centre de regroupement) Centres de traitement Organisation de gestion sols agrée > > 162
17 Procédure > > 172
18 Dépôts et Centres d assainissement Flexibilité Absence de rapport technique Analyses supplémentaires (travaux routiers) Manque d éspace sur le chantier Traitement (tamiser, chaulage, ) Tampon: le temps de chercher une tination Petits surplus de terres excavées Maillon indispensable > > 182
19 Dépôts et Centres d assainissement > > 192
20 Dépôts et Centres d assainissement > > 202
21 Dépôts et Centres d assainissement > > 212
22 2. Rôle d une organisation de gestion du sol Journée Technique «Gestion Terres Excavées» Organisée par le MEDDE
23 Organisation de gestion sols agréée - tâches > Attestation de conformité > Procédure de traçabilité + contrôle > Délais fixes > Possibilité d implémenter dispositions d exécutions (conditions supplémentaires) > Contrôle dépôts provisoires et centres d assainissement ( ~ agrément) > > 232
24 Traçabilité - prévention - contrôle > Système de traçabilité globale: Identification sur terrain d origine plus de garantie pour une vrais traçabilité (visualisation!) > Vérifier la fiabilité du rapport technique > Vérifier la faisabilité du RT = base pour garanti de la qualité > Centralisation du contrôle: suivi du trajet entier par 1 autorité Terrain d origine transport terrain récepteur Dépots provisoires, centres de traitement font parties de la chaîne de traçabilité > > 242
25 Traçabilité - prévention - contrôle > Service approfondi Vitesse/simplicité (éviter délais) Soutien différents acteurs Phase préparatoire Exécution travaux Achèvement travaux Administration online Gestion projets/status Deman d autorisation de transport Banc de données puissante > > 252
26 Traçabilité - prévention - contrôle Sensibilisation/Formation > Sessions d information > Formations sur mesure > Intermédiaire entre le gouvernement, les maîtres d ouvrages, les entrepreneurs, les bureaux d étu, > Assurance > Risque résiduel > Responsabilité entrepreneur > Coûts d assainissement > > 262
27 Timing 2 ans 3 mois 6 mois Fase préparatoire Appel d offres Exécution travaux Avant-projet Forages/analyses Evaluation résultats Rapportage Attestation de conformité Etude approfondi Cahier charges Transfert d information XYZ Délivraison autorisations de transport Pas de délai GRONDBANK > > 272
28 3. Contexte local Journée Technique «Gestion Terres Excavées» Organisée par le MEDDE
29 Contexte local Degré de pollution (= risque) dépend de: > Démographie > Degré d industrialisation (Historique) > Zones portuaires > Densité du réseau routier Pollution typique (HAP, métaux lourds,..) Execution téchnique > Fond géochimique/pollution diffuse Zn/Cd La Campine (Anvers-Limbourg) usines de zinc > > 292
30 Contexte local La Flandre: > 50 % terrains concentrations élevées (très hétérogène) (20% du volume total) > 4% terres excavées doivent être dépolluées > > 302
31 Contexte local : démographie > > 312
32 Contexte local: industrialisation > > 32
33 Contexte local: réseau routier > > 332
34 Contexte local: Flandre vs Wallonie > Différences Fond chimique Contexte historique Industrialisation - Cadre normatif adapté par région Obligation de d analyses selon le contexte Wallonie: échantillonage moins intensive > > 342
35 Conclusions pour la Flandre > Cadre Juridique définiant les résponsabilités et procédures > Cadre normatif générique > types d usage > Terres excavées = alternative pour matériaux primaires > Rôle important dépots de regroupement/centres de traitement de sol > Contrôle centralisé > Delais! > > 352
36 > Responsable Dépôts Provisoires/Centres de Traitement Kathleen Wielant tél 32 (0) > Responsable Support Elisa Vermeulen tél 32 (0) > Responsable Projects Cindy Bullens tél 32 (0) > Responsable Exploitation Andy Heurckmans tél 32 (0) > > 362
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