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8 1 1 La zone Ub comprend : - un secteur Ubd permettant une urbanisation plus dense. - un secteur Ubp identifiant la Cité Braud où certaines prescriptions architecturales particulières sont imposées. Elle comprend - un secteur Nsf concernant les terrains naturels de la forêt soumis à un Plan Simple de Gestion. - la zone Nsi, qui correspond aux espaces non urbanisés 8

9 inclus dans le lit mineur de la vallée de l Erdre Les constructions ou annexes destinées à accueillir plus de 2 animaux. En Ua, Nli La surface totale des annexes hors garage et hors piscine couverte par unité foncière est de 15 m² maximum de surface de plancher. En Ub, Ui, Nh, Nhi La surface totale des annexes hors garage et hors piscine couverte par unité foncière est de 30 m² maximum de surface de plancher Les annexes autres que piscines aux constructions existantes ; Les voies en impasse desservant plus d un lot doivent être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour Eaux usées domestiques : L évacuation des eaux usées non traitées dans les rivières, fossés ou égouts d eaux pluviales est interdite. Toutes constructions et installations doivent être raccordées au réseau public d assainissement. En l absence de réseau, les constructions pourront être autorisées que si elles sont équipées d installations individuelles d assainissement conformes aux normes fixées par la réglementation en vigueur et sous réserve que le terrain soit reconnu apte à recevoir de telles installations. Notamment, le dispositif d assainissement doit être adapté à la pédologie, à la topographie et à l hydrologie du sol. 6.1 Le nu de la façade principale des constructions doit être implanté en retrait par rapport à l alignement des voies dans les conditions suivantes : - RD 878 A : 35 m minimum de l axe pour les habitations et 25 m minimum de l axe pour les autres constructions - le futur contournement Nord-Ouest : 25 m minimum par rapport à l axe - boulevard de la Gare : 10 m minimum et 20 m maximum - autres voies en zone Ub, à l exception du secteur Ubd : 5 m minimum et 15 m maximum - autres voies en secteur Ubd : à l alignement ou en retrait de 1 m minimum. Cette règle passe de l article 11 à l article 2 des différentes zones. Ce n est pas une création Simplification de la rédaction Cette règle est supprimée pour permettre certaine économie d espace une Précisions est donnée car toute la zone Ui n est pas desservis par le collectifs. Précision que les reculs sont des minimums. Permettre des implantations à l alignement dans cette zone de densification. 6.2 Des implantations différentes sont possibles dans les cas suivants : - lorsque le projet de construction jouxte une construction existante de valeur ou en bon état ayant une implantation 9

10 différente, dans ce cas, l extension se fait dans le prolongement de l existant ou en retrait de cet existant. - lorsque le projet de construction jouxte toute autre emprise publique, l implantation se fait à 3 m minimum de l alignement - lorsqu il s agit d une annexe réalisée en zone Ub, à l exception du secteur Ubd, celle-ci devra être implantée à 5 m minimum de l alignement. 6.2 Le nu des façades des constructions doit être implanté à 5 m minimum de l alignement pour les autres voies. ( ). 6.3 Ces dispositions s appliquent également à l intérieur de l assiette des opérations d aménagement sauf en cas de permis de construire pour habitat groupé où l implantation peut se situer à l alignement. 6.2 Le nu des façades des constructions doit être implanté à l alignement ou en retrait de 1 m minimum des autres voies. par rapport aux autres voies dans les conditions minimales suivantes - entre 3 m et 15 m de l alignement avec un minimum de 5 m devant la partie garage pour permettre le stationnement des véhicules sur la partie privative. Des implantations différentes sont possibles dans les cas suivants : - lorsque le projet de construction jouxte une construction existante de valeur ou en bon état ayant une implantation différente, dans ce cas, l extension se fait dans le prolongement de l existant ou en retrait de cet existant. - lorsque le projet de construction jouxte une voie non ouverte à la circulation automobile, dans ce cas, l implantation doit se faire à 3 m minimum de l alignement Précision que le recul est bien un minimum Disposition inutile au vu de la configuration de la zone Afin de permettre un peu de densification, et une économie d espace, les implantations sont autorisées dès l alignement ou en recul de 1 m minimum. De fait les exceptions n ont plus lieu d être rédigée. 6.1 Les constructions et les changements de destination devront respecter un recul minimal de 50 mètres par rapport à l axe de l emplacement réservé n 1. A moins que le bâtiment à construire ne se situe sur la limite de propriété, la distance de tout point de la construction au point le plus proche de cette limite doit être au moins égale à 3 m. Le bassin des piscines doivent être implantées au minimum à 3 m des limites séparatives. - En limite d espaces publics autres que ceux mentionnés à l article 6, les constructions doivent se situer à 3 m Afin de permettre un peu de densification, et une économie d espace, les implantations sont autorisées en limite ou en recul. De fait le 10

11 minimum des limites séparatives. - A moins que le bâtiment à construire ne se situe sur la limite de propriété, la distance de tout point de la construction au point le plus proche de cette limite doit être au moins égale à 3 m. Ces dispositions s appliquent également à l intérieur de l assiette des opérations d aménagement sauf en cas de permis de construire pour habitat où l implantation peut se situer en limite séparative. L emprise au sol des constructions est limitée à 70% de la superficie du terrain d assiette du projet. Les piscines sont autorisées à condition que la surface libre de construction (hors constructions, piscine, plage non perméable et annexes) représente les 2/3 de la surface de départ, la piscine (bassin et plage non perméable) ne pouvant occuper que le 1/3 maximum de la surface libre de départ La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 9 m à l égout des toitures, le comble pouvant être aménagé sur un niveau. Il n est pas fixé de hauteur pour les équipements collectifs ou d intérêt public. La hauteur maximale totale des annexes est de 4,20 m 3,40 m à l égout du toit La hauteur maximale des constructions ne peut excéder : - 7 m à l égout des toitures pour les constructions à usage d habitation. - 4,20 m 3,40 m au total pour les annexes - 9 m à l égout des toitures pour les autres constructions. Le comble pouvant être aménagé sur 1 niveau. Il n est pas fixé de hauteur pour les équipements collectifs ou d intérêt public La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 7 m à l égout des toitures ou à l acrotère, le comble pouvant être aménagé sur 1 niveau. La hauteur maximale totale des annexes est de 4,20 m 3,40 m à l égout du toit Cette disposition ne s applique pas aux équipements publics, aux ouvrages techniques indispensables, cheminées et autres superstructures, lorsque leurs caractéristiques l imposent. dernier alinéa n a plus lieu d être Simplification de la rédaction pour une meilleure compréhension Réécriture qui ne change que peu de choses pour la plupart des projets et qui évite d avoir de hauts murs aveugles Réécriture qui ne change que peu de choses pour la plupart des projets et qui évite d avoir de hauts murs aveugles La règle précise bien que l acrotère est la référence en cas de toiture terrasse. Pour les annexes, la même règle qu en Ub est adoptée. La règle ne s applique pas aux équipements 11

12 rticle 10 La hauteur maximale totale des annexes est de 4,20 m. 3,40 m à l égout du toit Annexes : Les annexes autorisées doivent s harmoniser avec l ensemble des constructions existantes. La surface totale des annexes hors garage et hors piscine couverte par unité foncière est de 15 m² maximum de surface de plancher. Elles doivent être de couleur bois ou identique à la construction principale lorsqu elles sont à proximité de l habitation et de teinte verte ou brune ou ton bois lorsqu elles sont en fond de parcelle Les toitures des constructions traditionnelles à usage d habitation doivent avoir deux versants principaux dont la pente est comprise entre 30 et 45 ou identique à celle de la construction à laquelle elle s adosse. Elles doivent être réalisées en ardoise ou tout autre matériau de tenue et d aspect identique à l ardoise. Les tuiles ou les matériaux d aspect identique peuvent être autorisés en cas de réfection de toitures déjà réalisées en ces matériaux. Les toitures des annexes doivent être de teinte bleu ardoise Les toitures des constructions traditionnelles à usage d habitation doivent avoir deux versants principaux dont la pente est comprise entre 30 et 45 ou identique à celle de la construction à laquelle elle s adosse. Elles doivent être réalisées en ardoise ou tout autre matériau de tenue et d aspect identique à l ardoise. Les tuiles demirondes ou les matériaux d aspect identique peuvent être autorisés en cas de réfection de toitures déjà réalisées en ces matériaux. Les toitures des annexes doivent être de teinte bleu ardoise. publics pour permettre le projet d EHPAD Réécriture qui ne change que peu de choses pour la plupart des projets et qui évite d avoir de hauts murs aveugles Disposition passée en article 2 Donner de la souplesse au projet Donner de la souplesse au projet Et disposition passée en article 2 En cas d architecture résolument contemporaine ou bioclimatique, les toitures peuvent présenter d autres aspects et pentes Annexes : Les annexes autorisées doivent s harmoniser avec 12

13 l ensemble des constructions existantes. La surface totale des annexes hors garage et hors piscine couverte par unité foncière est de 30 m² maximum de surface de plancher. Les annexes autorisées doivent s harmoniser avec l ensemble des constructions existantes. La surface totale des annexes hors garage et hors piscine couverte par unité foncière est de 15 m² maximum de surface de plancher. Elles doivent être de couleur bois ou identique à la construction principale lorsqu elles sont à proximité de l habitation et de teinte verte ou brune ou ton bois lorsqu elles sont en fond de parcelle Les constructions et les clôtures doivent s intégrer parfaitement à leur environnement par : - la simplicité et les proportions de leurs volumes, - la qualité des matériaux, - l harmonie des couleurs, - leur tenue générale : les annexes autorisées doivent s harmoniser avec l ensemble des constructions existantes. Disposition passée en article 2 Correction faite pour autoriser comme pour les autres zones, les dispositifs de production d énergie renouvelable L installation de systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d énergie renouvelable est autorisée Les toitures des constructions traditionnelles à usage d habitation doivent avoir deux versants principaux dont la pente est comprise entre 30 et 45 ou identique à celle de la construction à laquelle elle s adosse. Elles doivent être réalisées en ardoise ou tout autre matériau de tenue et d aspect identique à l ardoise. Les toitures des annexes doivent être de teinte bleu ardoise. En cas d architecture résolument contemporaine ou bioclimatique, les toitures peuvent présenter d autres aspects et pentes Les toitures des constructions traditionnelles à usage d habitation doivent avoir deux versants principaux dont la pente est comprise entre 30 et 45 ou identique à celle de la construction à laquelle elle s adosse. Elles doivent être réalisées en ardoise ou tout autre matériau de tenue et d aspect identique à l ardoise. Les tuiles ou les matériaux d aspect identique peuvent être autorisés en cas de réfection de toitures déjà réalisées en ces matériaux. Les toitures des annexes doivent être de teinte bleu ardoise. En cas d architecture résolument contemporaine ou bio-climatique, les toitures peuvent présenter d autres aspects et pentes. 13

14 11.4 Annexes : Les annexes autorisées doivent s harmoniser avec l ensemble des constructions existantes. Les couvertures doivent être de teinte bleu-ardoise Constructions à usage d habitation (neufs, changements de destination, réhabilitation) : - deux places de stationnement dont un maximum en garage par logement en cas de construction neuve (les garages éventuellement réalisés ne compteront au maximum que pour une place de stationnement). - Un garage ou une place de stationnement par logement en cas de réhabilitation ou changement de destination. - En cas d opération de plus de 4 logements, il est prévu une place supplémentaire en parking commun par tranche de 3 logements. Récriture du texte sans changement de la règle sur le fond 12.1 Constructions à usage d habitation : - deux places de stationnement par logement hors garage (les garages éventuellement réalisés ne seront pas comptabilisés comme place de stationnement). - En cas d opération de plus de 5 logements, il est prévu une place supplémentaire en parking commun pour 3 logements. 14

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