ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 OCTOBRE 2013 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :
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- Henri Pothier
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1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 OCTOBRE 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Adoption de l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration en ajoutant l article 3.5 ARTICLE 2 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Approbation des procès-verbaux des assemblées du conseil d administration tenues le 4 septembre 2013 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS 3.1 (A) Y. Desmarais/jur. M. Chkikar DE Métro et Ressources humaines et services partagés Adjudication d un contrat à GALLIUM INC. pour l acquisition d une solution informatique de stockage de type SAN (Storage Area Network) (STM ) Coût total : ,83 $, toutes taxes actuelles incluses 3.2 (B) G. Leong/jur. M. Chkikar Adjudication d un contrat à SOLHYDROC INC. pour la fourniture d un mélange de béton auto-plaçant pour assises d appareils de voie (STM ) Coût total : ,63 $, toutes taxes actuelles incluses 3.3 (C) G. Leong/jur. E. Gagné Adjudication d un contrat à MICHELIN AMÉRIQUE DU NORD (CANADA) INC. pour la fourniture de pneus radiaux pour autobus urbains (achats regroupés) (STM ) Coût total : ,73 $, toutes taxes actuelles incluses Page 1 sur 6
2 3.4 (D) M. Cournoyer/jur. M. Chkikar Octroi d un contrat de licences, outils de mitigation et produits complémentaires pour la suite bureautique à MICROSOFT LICENSING, GP (MICROSOFT) (STM ) Coût total : ,05 $, toutes taxes actuelles incluses 3.5 (Ajout) N. Lessard/jur. M.J. Hotte Adjudication de contrats à PRÉVOST, UNE DIVISION DE GROUPE VOLVO CANADA INC. et CBM N.A. INC. pour la fourniture de pièces de rechange pour des caméras de surveillance pour les autobus (STM ) Coût total : ,14 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX 4.1 (EE) P. Gamelin/jur. J. Therriault Octroi d un contrat à GIRO INC. pour le développement des interfaces et les modifications du progiciel HASTUS Coût total : ,76 $, toutes taxes actuelles incluses 4.2 (E) M. Lefebvre/jur. E. Gagné Octroi d un contrat à SAP CANADA INC. pour la prolongation du projet pilote «PROGRAMME MERCI» Coût total : ,50 $, toutes taxes actuelles incluses 4.3 (F) Y. Desmarais/jur. C. Mikhaïl Autorisation d exercer l option de renouvellement des contrats à LES SERVICES DE GESTION QUANTUM LIMITÉE et THOMSON TREMBLAY INC. pour des services de recrutement et de placement pour postes temporaires (STM ) Coût total : ,56 $, toutes taxes actuelles incluses 4.4 (FA) M. Cournoyer /jur. C. Mikhaïl Octroi d un contrat de renouvellement de services de support et d entretien des licences SAP pour l année 2014 à SAP CANADA INC. (STM ) Coût total : ,60 $, toutes taxes actuelles incluses Page 2 sur 6
3 4.5 (FF) DE Services techniques W. Savard/jur. C. Mikhaïl Adjudication d un contrat à GÉROPLEX INC. pour la mise à niveau de l alarme-incendie et le remplacement de la porte d entrée principale du centre de transport Mont-Royal (STM-IFR-02471) Coût total : ,01 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS 5.1 (G) DE Planification, marketing et communications E. Thibodeau/jur. J. Therriault Adjudication d un contrat de services professionnels à VOLTARI CANADA INC. pour la réalisation d une plate-forme pour la diffusion d horaires d autobus et autres contenus éventuels par messagerie texte (SMS) solution pull et de diffusion d alertes métro et autres contenus éventuels solution push par SMS et courriels (STM ) Coût total : ,77 $, toutes taxes actuelles incluses 5.2 (I) Y. Desmarais/jur. C. Mikhaïl Adjudication d un contrat de services spécialisés en technologie de l information à LE GROUPE CREATECH (STM ) Coût total : ,02 $, toutes taxes actuelles incluses 5.3 (J) M. Cournoyer/jur. J. Therriault Adjudication d un contrat de services professionnels d experts-conseils en gestion des lésions professionnelles à OPTIMUM ACTUAIRES & CONSEILLERS INC. (STM ) Coût total : ,73 $, toutes taxes actuelles incluses 5.4 (K) M. Cournoyer/jur. T. Therriault Adjudication d un contrat de services professionnels d analyse pour le dépistage des drogues et d alcool à SERVICES DE SANTÉ MEDISYS S.E.C. (STM ) Coût total : ,83 $, toutes taxes actuelles incluses 5.5 (L) Y. Desmarais/jur. J. P. Desmarais Adjudication d un contrat de services-conseils professionnels en rémunération et avantages sociaux à NORMANDIN BEAUDRY, ACTUAIRES CONSEIL INC. (STM ) Coût total : ,31 $, toutes taxes actuelles incluses Page 3 sur 6
4 5.6 (M) DE Secrétariat général et affaires juridiques S. Simard/jur. C. Mikhaïl Adjudication d un contrat de services juridiques en droit public, municipal et administratif à BÉLANGER SAUVÉ S.E.N.C.R.L. (STM ) Coût total : ,05 $, toutes taxes actuelles incluses COMPLET 5.7 (AAA) Secrétariat général et DE Affaires juridiques J. Gallant/jur. M. J. Hotte Autorisation d augmenter l enveloppe budgétaire du contrat à FASKEN MARTINEAU pour des honoraires professionnels ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM (N) DE - Gestion des projets majeurs G. Bender/jur. A. M. Giuliani Adjudication d un contrat à LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES PICHETTE INC. pour l aménagement de locaux pour l ajout de réseautique (STM ) Coût total : ,40 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO Aucun dossier présenté dans cette rubrique ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES 8.1 (O) DE - Gestion des projets majeurs J. Giguère/jur. J. Therriault Adjudication d un contrat à UNIGERTEC INC. pour la construction du poste de ventilation mécanique St-Timothée (STM C43) Coût total : ,49 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 9.1 (P) DE Gestion des projets majeurs V. Cameau/jur. C. Mikhaïl Adjudication d un contrat à MGB ASSOCIÉS INC. pour la réfection du mur tympan à la station Rosemont (STM ) Coût total : ,19 $, toutes taxes actuelles incluses Page 4 sur 6
5 9.2 (Q) DE Gestion des projets majeurs B. Charruyer/jur. C. Mikhaïl Adjudication d un contrat à HULIX CONSTRUCTION pour la réfection de la voûte des stations Henri-Bourassa, Frontenac et Bonaventure (STM ) Coût total : ,16 $, toutes taxes actuelles incluses 9.3 (R) R. Bouffard/jur. J. Therriault DE Gestion des projets majeurs, Métro et Ressources humaines et services partagés Approbation d un bail de location avec PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST pour des espaces à bureaux dans le cadre du projet de réfection et de réaménagement de la station Berri-UQAM Coût total : ,38 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS Proposé : Version Appuyé : électronique 10.1 (EEE) DE Finances et contrôle R. Boyer/jur. J. Blain Adoption du règlement R-145 autorisant un emprunt de $ pour financer le projet de mise à niveau des moteurs de traction des voitures MR-73 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS Aucun dossier présenté dans cette rubrique ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 12.1 (S) R. Bouffard/jur. J. Therriault DE Bus et Ressources humaines et services partagés Approbation du renouvellement d un bail de location d espaces à bureaux avec LES CONSTRUCTIONS 2001 pour le service de la Livraison du service Coût total : ,58 $, toutes taxes actuelles incluses 12.2 (SS) DE Planification, marketing et communications Y. Maher/jur. E. Gagné Approbation du renouvellement de l entente de partenariat avec COMMUNAUTO concernant le Duo Auto+Bus pour la période Coût total : ,77 $, toutes taxes actuelles incluses 12.3 (YY) DE Planification, marketing et communications N. Pomerleau/jur.É. Gagné Approbation d une entente pour la participation de la STM au programme «Passeport Mobilité» de VOYAGEZ FUTÉ Coût total : ,93 $, toutes taxes actuelles incluses Page 5 sur 6
6 Proposé : Appuyé : 12.4 (T) M. Chartrand/jur. J. Therriault Approbation d un bail de location avec LE FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR pour un espace pour la division Formation autobus Coût total : ,00 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION Proposé : Appuyé : 13.1 (TT) Y. Desmarais/J.P. Desmarais Adoption du système de pondération et d évaluation des offres pour les services professionnels pour le programme d aide aux employés (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS 14.1 (W) DE Activités commerciales M. Lafrance/jur. M. J. Hotte Autorisation d accorder à TRANSGESCO S.E.C. les permissions nécessaires à l exercice des activités commerciales touchant les télécommunications sans fil 14.2 (X) S. Birikundavyi/jur. M. J. Hotte Approbation de la mise au rancart des derniers autobus APS1 DE Bus 14.3 (Y) S. Birikundavyi/jur. M. J. Hotte Approbation de la mise au rancart de minibus du transport adapté DE Bus 14.4 (YYY) DE Finances et contrôle Y. Jacques/jur. M. Chkikar Prendre acte du dépôt du Programme triennal d immobilisations Proposé : Appuyé 14.5 (AA) J. Gallant/jur. M. J. Hotte Approbation de la cession de contrats entre DAIMLER BUSES NORTH AMERICA et NEW FLYER INDUSTRIES CANADA ULC 14.6 (JJ) JJ.F. Plante/jur. M. Chkikar COMPLET Institution du régime d'emprunt 2014 DE Finances et contrôle Page 6 sur 6
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