CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 16 juin 2015 à 19 h Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 18 juin 2015 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de cette séance Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO imposant des normes d installation et d entretien des instruments de mesure de quantité d eau et fixant les règles de calcul de la compensation de l eau (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-202 (APP ) pour l exécution de travaux de réhabilitation de l aqueduc dans les avenues Doré, Trudeau et Hémard et dans les rues Baillargeon, Shirley, Beaubien, Allan, Julien, Cornwall, de Verchères, Mary et Paquette (SE ) Acceptation d une promesse d échange à intervenir entre la Ville et Habitations Mont-Royal inc. portant sur divers lots du cadastre du Québec situés à proximité de la rue Bernard-Hubert et de l avenue McFarlane, dans le développement résidentiel Faubourg Cousineau (SE ) Cession des droits, titres et intérêts que la ville détient ou pourrait détenir sur le lot du cadastre du Québec (SE ) Adoption du Règlement CO abrogeant le Règlement SH concernant la démolition d immeubles (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-106 (APP ) pour l exécution de travaux de pavage et de construction de bordures et de trottoirs sur les rues Joseph-Daigneault, Joseph-A.-Mantha et de Monaco situées dans le développement résidentiel Chantignole, phase IV et de construction de trottoirs sur le boulevard Taschereau, entre le boulevard Auguste et la rue Mary (SE )

2 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 7 juillet 2015 page 2 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Mandat à l Union des municipalités du Québec pour l achat de pneus pour et au nom de la Ville (SE ) Octroi d une tolérance d empiétement du domaine public pour une contre-terrasse commerciale située au 217, rue Saint- Charles Ouest et approbation d un acte à cet effet (SE ) Autorisation d un emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis pour la réalisation du projet d optimisation de la démarche d approbation d un sommaire exécutif (SE ) Dépôt du procès-verbal d une réunion du Conseil local du patrimoine (SE ) au 70, rue Lévis (SE ) au 50, rue Grant (SE ) aux 175 et 177, rue Saint-Alexandre (SE ) aux 450, 460 et 470, rue Saint-Charles Ouest (SE ) au 500, rue du Bord-de-l Eau Est (SE ) au 90, rue Sainte-Élizabeth (SE ) au 217, rue Saint-Charles Ouest (SE ) au 50, rue Saint-Laurent Ouest (SE ) au 240, boulevard Quinn (SE ) au 409, rue Guilbault (SE ) au 355, rue Sainte-Élizabeth (SE ) aux 65 et 67, rue Saint-Laurent Ouest (SE )

3 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 7 juillet 2015 page 3 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO au 32, rue Charlotte (SE ) au 468, rue Guilbault (SE ) au 296, rue Victoria (SE ) aux 213, 215 et 217, rue Saint-Jean (SE ) au 26, rue Charlotte (SE ) au 490, rue Saint-Jacques (SE ) au 575, rue Saint-Charles Est (SE ) Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et Métiers et Traditions concernant l organisation du Marché de Noël et des activités de promotion et de diffusion des savoir-faire anciens au cours de l année 2015 (SE ) Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et Métiers et Traditions concernant l occupation du Vieux- Presbytère St. Mark (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Cantine Macrug concernant l exploitation d un restaurant dans l aréna Cynthia- Coull (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-205 (APP ) pour l exécution de travaux d enfouissement des utilités publiques et d éclairage routier dans la rue des Samares, phase II (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services de gestion et d opération de l aréna Émile-Butch- Bouchard (SE ) Autorisation du rachat des obligations municipales RR et RR et d un virement budgétaire (SE ) Adoption du Règlement CO modifiant le Règlement CO ordonnant des travaux de construction des infrastructures municipales dans le prolongement de la rue Armand-Frappier, dans le parc industriel Saint-Hubert, et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt (SE )

4 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 7 juillet 2015 page 4 CO CO CO CO CO CO CO CO Dépôt du certificat de l assistante-greffière concernant la procédure d enregistrement tenue sur le Règlement CO ordonnant des travaux de réfection de la piscine située dans le parc Pierre-Laporte et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Adjudication du contrat 2015-PAR-612 (APP ) pour l exécution de travaux d aménagement d un terrain de baseball de catégorie Midget dans le parc Fonrouge (SE ) Adoption du Règlement CO modifiant le Règlement CO constituant un fonds de roulement et décrétant à cette fin un emprunt (SE ) Demande de subvention au ministère de l Éducation, de l Enseignement supérieur et de la Recherche dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives, phase III (SE ) Adoption du Règlement CO modifiant le Règlement CO ordonnant des travaux de construction du prolongement de la rue Jean-Paul-Lemieux et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Renouvellement du contrat pour la fourniture de services d administration du programme d aide aux employés (SE ) Autorisation de la tenue d un marché ambulant de fruits et légumes dans la cour avant du Centre sportif et récréatif situé au 1175, boulevard Sainte-Foy et dans le parc de l Église pour la période estivale 2015 (SE ) Autorisation de la tenue d un marché ambulant de fruits et légumes dans les parcs D.E. Joyal et des Vétérans pour la période estivale 2015 (SE ) CO Adjudication du contrat 2015-VL551 (APP ) pour l exécution de travaux préventifs et correctifs des systèmes mécaniques et électromécaniques des bâtiments municipaux situés aux 4250 et 4300, chemin de la Savane (option B) (SE ) CO Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO relatif au stationnement hivernal (SE ) CO Adjudication du contrat 2015-VL411 (APP ) pour l exécution de travaux de resurfaçage dans les arrondissements de Greenfield Park et de Saint-Hubert (lot 1) (SE ) CO Adjudication du contrat 2015-VL411 (APP ) pour l exécution de travaux de resurfaçage dans l arrondissement du Vieux-Longueuil (lot 2) (SE ) CO CO Acceptation d une promesse d échange à intervenir entre la Ville et Innomax Division Développement inc. portant sur divers lots du cadastre du Québec situés à proximité des rues de la Sauge et des Sapins, dans le développement résidentiel Quartier Vert Urbain (SE ) Dépôt d une demande de remboursement de dépenses de recherche et de soutien des conseillers (SE )

5 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 7 juillet 2015 page 5 CO CO CO CO CO Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et l Agence métropolitaine de transport concernant la construction d une voie réservée aux autobus et aux taxis dans le boulevard Roland-Therrien et le partage des responsabilités liées à son exploitation (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-107 (APP ) pour l exécution de travaux de resurfaçage et de construction d un trottoir asphalté dans le chemin de Chambly, du côté nord, entre la terrasse du Centre et le boulevard des Promenades (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-201 (APP ) pour l exécution de travaux de reconstruction des infrastructures municipales dans la rue Bisaillon, entre le boulevard Gaétan- Boucher et la rue Boisvert, la rue Dandurand, entre les rues Deschamps et Darveau, et la rue Drapeau, entre les rues Dandurand et Duclos (SE ) Adoption du Règlement CO ordonnant des travaux d aménagement dans le Boisé du Tremblay, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Demande de subvention à la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre du Programme d aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la trame verte et bleue sur le territoire métropolitain (SE ) CO Appui à ArcelorMittal concernant l industrie sidérurgique canadienne et l enquête d intérêt public menée par le Tribunal canadien du commerce extérieur (SE ) CO CO CO CO Dépôt du rapport de la vérificatrice générale de la Ville de Longueuil Approbation de l entente intermunicipale à intervenir entre la Ville de Longueuil et la Ville de Boucherville concernant la réalisation des études nécessaires à l obtention des autorisations permettant la construction d une promenade intermunicipale reliant les deux villes (SE ) Adjudication du contrat 2015-PAR-627 (APP ) pour l exécution de travaux d architecture du paysage dans le parc Bariteau, phase 1 (SE ) Désignation du maire suppléant pour la période du 1 er août au 31 novembre 2015 (SE ) CO Adjudication du contrat 2015-VL-538 (APP ) pour l exécution de travaux d entretien sanitaire et pour la fourniture de services d un appariteur concierge pour les bâtiments situés aux 4250 et 4300, chemin de la Savane (option B) (SE )

6 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 7 juillet 2015 page 6 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO CO CO CO CO CO CO Adjudication du contrat ÉQ (APP ) pour la fourniture de onze véhicules hybrides neufs de marque Toyota, utilisés par le Service de police (lot 1) (SE ) Adjudication du contrat ÉQ (APP ) pour la fourniture de sept véhicules hybrides neufs de marque Honda, utilisés par le Service de police (lot 2) (SE ) Adjudication du contrat ÉQ (APP ) pour la fourniture de quatre véhicules hybrides neufs de marque Kia, utilisés par le Service de police (lot 3) (SE ) Autorisation de procéder à la radiation des soldes des comptes à recevoir apparaissant sur la liste des créances irrécouvrables du 30 avril 2015 préparée par la direction des finances (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-100 (APP ) pour des travaux de réparation de la conduite maîtresse de distribution d eau potable entre l usine de production d eau potable régionale et le réseau de l agglomération (SE ) Autorisation d une dépense au contrat 2012-ENV-510 (APP ) pour la fourniture de services d évacuation, de transport, de disposition et d élimination des déchets et des sables au Centre d épuration Rive-Sud (SE ) Résiliation du contrat 2012-ENV-510 (APP ) pour la fourniture de services d évacuation, de transport, de disposition et d élimination des déchets et des sables au Centre d épuration Rive-Sud (SE ) CO Approbation du Règlement L-59 adopté par le conseil d administration du Réseau de transport de Longueuil (SE ) CO Mandat à l Union des municipalités du Québec pour l achat de pneus pour et au nom de la Ville (SE ) CO Adjudication du contrat (APP ) pour l acquisition d équipements d intervention pour six véhicules de pompage utilisés par le Service de sécurité incendie et emprunt au fonds de roulement (SE ) CO CO CO Approbation d une entente d entraide mutuelle intermunicipale à intervenir entre la Ville de Longueuil et la Ville de Montréal concernant un service d assistance en cas d intervention incendie et le prêt d équipes spécialisées (SE ) Adjudication du contrat 2015-BAT-903 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux de construction de la future caserne 41, située au 1505, rue Boudreau (SE ) Adjudication du contrat 2015-BAT-904 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux de construction de la future caserne 41, située au 1505, rue Boudreau (SE )

7 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 7 juillet 2015 page 7 CO CO Autorisation d une contribution pour la réalisation du projet La Seigneurie de Boucherville dans le cadre du programme AccèsLogis de la Société d habitation du Québec et autorisation d un virement budgétaire afin de prévoir les crédits requis pour le paiement de cette contribution (SE ) Adjudication du contrat 2014-GEN-121 (APP ) pour des travaux de construction à l écocentre Marie-Victorin, phase 2 (SE ) CO Fixation de la date limite du dépôt des rôles d évaluation 2016, 2017 et 2018 (SE ) CO CO CO CO CO Adjudication du contrat 2015-BAT-902 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour la construction d un réservoir d eau potable dans la zone aéroportuaire (SE ) Autorisation d un emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis pour la réalisation du projet d optimisation de la démarche d approbation d un sommaire exécutif (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et le Ministre des affaires municipales et de l occupation du territoire concernant le fonds de développement des territoires (SE ) Période d interventions des membres du conseil Levée de la séance Donné à Longueuil, le 3 juillet L assistante-greffière, Carole Leroux

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