BILAN ET COMPTE DE RESULTAT

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1 117 TRAVERSE BOVIS L'ESTAQUE BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail bilan - Détail Compte de résultat - Annexe 2 Rue Odette Jasse La Cité de la Cosmétique MARSEILLE

2 BILAN ACTIF ACTIF Brut Amortissements et Provisions Net Net IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques Matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES (2) Participations mises en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II ACTIF CIRCULANT STOCKS ET EN COURS Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes CREANCES (3) Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) Comptes de Régularisation TOTAL III Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an

3 BILAN PASSIF PASSIF Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau FONDS ASSOCIATIFS RESULTAT DE L'EXERCICE (Excédents ou Déficits) Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL III Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers DETTES (1) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Comptes de Régularisation Produits constatés d'avance TOTAL IV Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) (1) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques

4 COMPTE DE RESULTAT PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue de Biens et Services Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges Collectes Cotisations Autres produits TOTAL I CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achats de marchandises Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et aux provisions Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions Subventions accordées par l'association Autres charges (2) TOTAL II RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) QUOTES-PARTS DE RESULTATS SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs

5 COMPTE DE RESULTAT PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances d'actif immobilier Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL V CHARGES FINANCIERES Dotations aux amortissements et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL VI RESULTAT FINANCIER (V-VI) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I-II+III-IV+V-VI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges TOTAL VII CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et aux provisions TOTAL VIII RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) NS Impôts sur les bénéfices (IX) TOTAL PRODUITS (I+III+V+VII) TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX) SOLDE INTERMEDIAIRE Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs - Engagements à réaliser sur ressources affectées EXCEDENTS OU DEFICITS

6 DETAIL BILAN ACTIF ACTIF CONCESSIONS, BREVETS ET DROITS SIMILAIRES CONCESS.DTS SIMILAIR AMORT CONCESS DRT SI INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIELS INSTAL.COMPLEX SPECI INSTAL.CARACT SPECIF MATERIEL VIDEO MATERIEL SON MATERIEL LUMIERE AMORT. INSTAL. TECHNIQUES AMORT. INST.CARACT.SPEC AMORT MAT VIDEO AMORT MAT SON AMORT MAT LUMIERES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES INSTAL. GENERALES MATERIEL DE TRANSPOR MAT.BUREAU & INFORMA AMORT. INSTAL. GENERALES AMORT MATERIEL TRANSPO AMORT MAT.BUR ET INFOR AUTRES TITRES IMMOBILISES TITRES DE PARTICIPATION AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEM TOTAL ACTIF IMMOBILISE MARCHANDISES STOCKS DE MARCHANDISES AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES FOURN.AVANCES S/COMM CREANCES USAGERS ET COMPTES RATTACHES CLIENTS AUTRES CREANCES FOURNISSEURS FOURNISSEURS-AUTRES AVOIRS SUBVENTION CG SUBVENTION REGION TVA DED IMMO TVA 1ER TRIMESTRE CREDIT DE TVA A REPORTER TVA SUR FAR ETAT PRODUITS A RECE

7 DETAIL BILAN ACTIF ACTIF DISPONIBILITES BQ EN MONNAIE LOCALE BQ EN MONNAIE LOCALE CAISSE CHARGES CONSTATEES D'AVANCE CHARGES CONST.AVANCE TOTAL ACTIF CIRCULANT TOTAL GENERAL

8 DETAIL BILAN PASSIF PASSIF REPORT A NOUVEAU REPORT A NOUVEAU RESULTAT DE L'EXERCICE (EXCEDENTS OU DEFICITS) APPORTS APPORT AVEC DROIT DE REPRISE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUR BIENS NON RENOUVELABLES SUBVENTION D EQUIPEMENT QUOTE PART SUBVENTION D INVES TOTAL FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES AUTRES PROV RISQUES FONDS DEDIES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT FONDS DEDIES TOTAL PROVISIONS ET FONDS DEDIES EMPRUNTS ET DETTES AUPRES D'ETABLISSEMENTS DE CREDIT PRET CE CB A DECAISSER DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES FOURNISSEURS FOURN.FTS NON PARVEN DETTES FISCALES ET SOCIALES JEAN FRANCOIS MARC PERSONNEL AVANCES AC NOTE DE FRAIS DETTES PROV CP URSSAF MAISON DES ARTISTES AGESSA AUDIENS CENTRE DE RECOUVREMENT AFDAS CONGES SPECTACLES FNAS FCAP CMB CH.SOC.DETTE CONG.A APDS TAXE D APPRENTISSAGE ETAT IMPOT/LES BENEF TVA SUR SUBV TVA COLLECTEE 2.1% TVA COLLECTEE 5.5% TVA COLLECTEE 19.6% TAXE S/LES SALAIRES

9 DETAIL BILAN PASSIF PASSIF AUTRES DETTES DIVERS CHARGES A PAY PRODUITS CONSTATES D'AVANCE PDTS CONST AVANCE TOTAL DETTES TOTAL GENERAL

10 DETAIL COMPTE DE RESULTAT VENTES DE MARCHANDISES VENTE MARCHANDISE 19.6% VENTES MARCHANDISES 7% PRODUCTION VENDUE DE BIENS ET SERVICES PRESTATIONS SERVICES VENTE DE SPECTACLES PARRAINAGE VENTE SPECTACLE A L''ETRANG VENTE TABLES NOMADES COPRODUCTION FRANCE COPRODUCTION ETRANGER COREALISATION PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES REFACT.AFFICHES REFACT.FRAIS TRANSPORT REFACTURATION REPAS REFACTURATION HEBERGEMENT NS PRESTATIONS ATELIERS ATELIERS RATTACHES SPECT MISE A DISPOSITION DU LIEU SUBVENTIONS D'EXPLOITATION SUBV REGION PROJET SPECIFIQUE AIDE AU VOLONTARIAT AIDE SPEDIDAM SUBVENTION CONSEIL GENERAL SUBV.VILLE MARSEILLE SUBV.DRAC CREATION AIDE A L''EMPLOI SUBV REGION POSTE ADAC INSTITUT Français REGION PACA FONCT SUBV CG ACTION ARTISTIQUE TVA SUR SUBVENTION REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS, TRANSFERTS DE CHARGES TRANSFERT CHARGES EXPLOITATION COTISATIONS COTISATIONS DONS AUTRES PRODUITS PRODUITS DIVERS DE GESTION TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION ACHATS DE MARCHANDISES ACHATS MARCHANDISES 5, ACHATS MARCHANDISES 19.6%

11 DETAIL COMPTE DE RESULTAT VARIATION DE STOCK (MARCHANDISES) VARIAT.STOCKS MARCHA AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES ACHATS ETUDES/PREST SERVICES PRESTATIONS DE SERV ARTIST PRESTATION CUISINE TN ACHAT MAT EQUIP TVX SPECTACLES ELECTRICITE ENERGIE ELECTRICITE CARBURANT FOURNITURES ENTRETIEN PETIT EQ PETIT OUTILLAGE LOCAL FOURNITURES ADMINISTRATIVES PHOTOCOPIES AUTRES FOURNITURES FOURN. REGIE ET CONSOMMABLES FOURNITURES COSTUMES FOURNITURE MAQUILLAGE/COIFFURE FOURN.DECOR FOURN DECO EXPO TN FOURNITURES CUISINE FOURN ACCESSOIRES MATERIEL LUMIERE MATERIEL SON ET MUSIQUE MATERIEL VIDEO SOUS TRAITANCE GENER SOUS TRAITANCE ADMINISTRATIVE LOCATION LOCAL LOCATIONS IMMOB DIVERSES LOCATIONS MAT TECHNIQUE LOCATION VEHICULE LOCATION FOURN SPECIFIQUE CHARG.LOCAT.& COPROP ENTRETIEN IMMOBILIER ENTRETIEN MOBILIER ENT.REPAR.MAT.TRANSP MAINTENANCE PRIMES D''ASSURANCES DOCUMENTATION HONORAIRES HONOR.EXPERT COMPTAB +CAC PUBLICITE PUBLICATIONS ANNONCES & INSERTION HEBERGEMENT INTERNET CATALOGUES ET IMPRIMES RELATIONS LIEUX D ACCEUIL DONS TRANSPORTS NS COURSIERS DEPLACEMENT PRESTATAIRE DEPLACEMENT REMBOURSEMENT KM RESTAURANT EQUIPE

12 DETAIL COMPTE DE RESULTAT MISSIONS RESTAURANT MISSIONS HEBERGEMENT TABLES NOMADES RECEPTION NS FRAIS POSTAUX TELEPHONE COM PAR INTERNET MAIL SERV.BANCAIRES & ASS CADEAUX DIVERS COTISATIONS NS DIVERS IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES TAXE S/LES SALAIRES TAXE D''APPRENTISSAGE AUTRES ORGANISMES (IMPOTS..) AFDAS ADMIN IMPOTS TAXES FONCIERES AUTRES ITV AUTRES OR CONT.SOCIALE SOLID.O SALAIRES ET TRAITEMENTS SALAIRES BRUT INTERMITTENTS SAL BRUT TECHNICIENS SAL BRUT ARTISTE SALAIRES BRUTS PERMANENTS CONGES PAYES DEDOMAGEMENT STAGIAIRE SALAIRES BRUTS INTERVENANTS RBT TRANSPORT CHARGES SOCIALES COTISATIONS A L''URSS COTIS MAISON ARTISTES % AGESSA AUDIENS ASSEDIC INTERMITTENT ASSEDIC PERMANENT CHARGES SUR CONGES PAYES CONGES SPECTACLE FNAS FCAP MEDECINE DU TRAVAIL AIDE AU VOLONTARIAT CICE DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DOT.AMT IMMO INCORPO DOT.AMT.IMMO CORPORE DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

13 DETAIL COMPTE DE RESULTAT AUTRES CHARGES DROITS AGESSA/SACD MAISON DES ARTISTES CHARGES DE GESTION COURANTE TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D'EXPLOITATION PRODUITS FINANCIERS DE PARTICIPATIONS INTERET CREDITEURS TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES CHARGES INTERETS INTERETS SUR EMPRUNT INTERET SUR PRET CE LOCAUX TOTAL DES CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION PRODUITS EXERC.ANTER PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS EN CAPITAL PDTS CESS.ELEMTS ACT QU.PART SUBV.VIRE RE REPRISES SUR PROVISIONS ET TRANSFERTS DE CHARGES REP/PROV RISQUE CHARGES EXCEPT TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION AMENDE DOTATIONS EXCEPTIONNELLES AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS DOT.AMT EXCEPT.IMMOB TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL NS IMPOTS SUR LES BENEFICES IMPOTS STE TAUX DRT TOTAL PRODUITS TOTAL DES CHARGES

14 DETAIL COMPTE DE RESULTAT SOLDE INTERMEDIAIRE REPORT DES RESSOURCES NON UTILISEES DES EXERCICES ANTERIEURS REPRISE FOND DEDIES ENGAGEMENTS A REALISER SUR RESSOURCES AFFECTEES DOTATIONS FONDS DEDIES EXCEDENTS OU DEFICITS

15 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Annexe au bilan avant répartition de l'exercice, dont le total est de Euros et au compte de résultat de l'exercice présenté sous forme de liste, dont les produits d'exploitation sont de Euros et dégageant un excédent de Euros. L'exercice a une durée de 12 mois, couvrant la période du 01/01/2013 au 31/12/2013. Les notes et les tableaux présentés ci-après, font partie intégrante des comptes annuels. - REGLES ET METHODES COMPTABLES - Principes et conventions générales Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles de base suivantes: - continuité de l'exploitation - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'aute - indépendance des exercices Les principales méthodes utilisées sont les suivantes: - provisions pour risques et charges : elles sont constituées pour tenir compte des risques financiers existant à la date de clôture des comptes. - amortissements de l'actif immobilisé : les biens susceptibles de subir une dépréciation sont amortis selon le mode linéaire ou dégressif sur la base de leur durée de vie économique. - stocks de marchandises: ils sont évalués au dernier prix d'achat connu. Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. L'association a arrêté ses comptes en respectant le règlement relatif à la réécriture du plan comptable général et a pris en compte le règlement au titre des modalités d'établissement des comptes annuels des associations. Informations relatives au CICE Il a été comptabilisé en déduction des frais de personnel un produit à recevoir relatif à l'application du CICE (crédit d'impôt compétitivité emploi) pour un montant de L'association n'a demandé aucun préfinancement au titre de ce mécanisme.

16 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/ COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN - Etat des immobilisations Valeur brute Augmentations début d'exercice Réévaluations Acquisitions Autres postes d'immobilisations incorporelles TOTAL Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL Autres titres immobilisés 160 Prêts, autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL Diminutions Valeur brute Réévaluation en fin Valeur d'origine Poste à Poste Cessions d'exercice fin exercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL Autres titres immobilisés Prêts, autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL Etat des amortissements Situations et mouvements de l'exercice Montant début Dotations Diminutions Montant fin d'exercice de l'exercice Reprises d'exercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL TOTAL GENERAL

17 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Ventilation des dotations Amortissements Amortissements Amortissements Amortissements dérogatoires de l'exercice linéaires dégressifs exceptionnels Dotations Reprises Autres immob.incorporelles TOTAL 347 Instal.techniques matériel outillage indus Instal.générales agenc.aménag.divers Matériel de transport Matériel de bureau informatique mobilier TOTAL TOTAL GENERAL Tableau des variations des fonds associatifs Nature des provisons Montant Affectation Dotation Reprise Montant et des réserves début résultats exercice exercice fin d'exercice et retraitement exercice Fonds propres Réserves : Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL I Etat des provisions Provisions pour risques et charges Montant début Augmentations Diminutions Diminutions Montant fin d'exercice Dotations Montants Montants non d'exercice utilisés utilisés Autres provisions pour risques et charges TOTAL TOTAL GENERAL Dont dotations et reprises exceptionnelles 6 800

18 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Etat des échéances des créances et des dettes Etat des créances Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Autres immobilisations financières Autres créances clients Taxe sur la valeur ajoutée Divers état et autres collectivités publiques Débiteurs divers Charges constatées d'avance TOTAL Etat des dettes Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Emprunts et dettes ets crédit à 1 an maximum à l'origine Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée Autres impôts taxes et assimilés Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL Tableau de suivi des fonds dédiés Fonds à engager Utilisation en Engagement à Fonds restant au début de cours d'exercice réaliser sur nou- engager en fin Ressources Montant initial l'exercice velles ressources d'exercice affectées A B C D = A -B +C Région Conseil Général Conseil Général TOTAL Produits à recevoir Montant des produits à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Montant Autres créances Total Charges à payer Montant des charges à payer incluses dans les postes suivants du bilan Montant Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes Total

19 Charges et produits constatés d'avance ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Charges constatées d'avance Montant Charges d'exploitation Total Produits constatés d'avance Montant Produits d'exploitation Total ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS - Engagement en matière de pensions et retraites La société n'a signé aucun accord particulier en matière d'engagements de retraite. Ces derniers se limitent donc à l'indemnité conventionnelle de départ à la retraite. Aucune provision pour charge n'a été comptabilisée au titre de cet exercice.