CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION
|
|
- Josiane Laroche
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION 1 - PRESENTATION DU SITE Nature et localisation Délégation Régionale Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers TALENCE Bâtiment de bureaux (effectif d environ 66 personnes), trois niveaux + sous-sol Année de construction Matériaux : Cloisons plâtre peint dans bureaux et circulation, Plaquage bois : salles de réunion, cafétéria, bureaux Béton brut : garage, chaufferie, archives Sols en carrelage : hall, circulation et sanitaires, Sols plastique «TARALEY» : circulation, locaux techniques, cafétéria, bureaux Moquette : ensemble des bureaux et salle de réunion Locaux à entretenir bureaux 3 salles de réunions 8 points sanitaires 2 escaliers 1 ascenseur 5 pièces de services 6 locaux techniques 1 garage (3 places) des locaux archives 2. DESIGNATION DES LOCAUX (cf : Plan et annexe) Locaux concernés Totalité des surfaces des bureaux, salles de réunions, locaux syndicaux, vestiaires, rangement, kitchenette, sanitaires, escaliers, dégagements, monte charge, locaux de services, locaux des archives, dégagements, sous-sol, locaux techniques, le garage. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 1/13
2 2-2 - Surface par nature de sol+ Moquette rase 979,30 m2 (type Sommer 100% polyamide) Moquette laine 140 m2 (type Sommer 100% polyamide) Carrelage (hors mur) 39,30 m2 Pierre 106 m2 Sol plastique 431,50 m2 (Taraley confort Menphis CF 43) Ciment brut 304,4 m2 (archives) Ciment brut - Peinture 104 m2 (garage) Il est rappelé que les surfaces évoquées et le type de revêtement sont fournis à titre indicatif. Il appartient au titulaire de vérifier la nature exacte des éléments et les métrages avant d établir son offre. 3 - DETAIL DES OPERATIONS A EFFECTUER POUR CHAQUE ELEMENT A ENTRETENIR Opérations courantes : Sols Sols carrelés : Aspiration puis lavage, Sols plastique : Aspiration, lavage, traitement par spray méthode (décaper et cirer quand cela est nécessaire), Moquette : Aspiration, élimination des taches (shampoing annuel), Plinthes : dépoussiérage et élimination des traces, Portes : dépoussiérage et élimination des traces sur les deux faces des panneaux de porte, les plaques signalétiques, les poignées de porte, les contours de barillets de serrure, Mains courantes : dépoussiérage et élimination des traces, Grilles de ventilation hautes et basses : dépoussiérage et élimination des traces, Interrupteurs (y compris les boîtiers d alarme) : dépoussiérage et élimination des traces, Extincteurs : dépoussiérage et élimination des traces, Distributeurs de papier et de savon : dépoussiérage et élimination des traces, Lavage des vitres et des châssis intérieurs (y compris élimination des traces de produits de nettoyage), lavage des poignées des portes vitrées, Toiles d araignées : élimination de toutes toiles d araignées présentes. Mobilier de bureaux : dépoussiérage et élimination des traces sur : Piétements et assises des chaises et fauteuils Piétement des bureaux et des tables Plateaux des bureaux et des tables à condition qu ils soient dégagés (ne pas déplacer les documents qui s y trouvent) Plateaux (à condition qu ils soient dégagés), faces avant et arrières, côtés des caissons sous bureaux et des classeurs à tiroirs ou à clapets Plateaux (à condition qu ils soient dégagés), faces avant et côtés des armoires basses Faces avant et côtés des armoires hautes Téléphones (téléphones et télécopieurs) : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit, Matériel informatique : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit, Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 2/13
3 Cendriers : vider, nettoyage chiffon humide, Corbeilles à papier et poubelles : vider, nettoyage intérieur et extérieur si nécessaire, remplacement du sac. Les emballages à jeter, placés à proximité des corbeilles ou des poubelles sont à évacuer dans les containers. ATTENTION : Seuls les emballages portant la mention A JETER devront être enlevés. Présentoirs de communication (y compris vitrines et panneaux muraux) : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit et élimination des traces, Plaques signalétiques Plans d évacuation : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit et élimination des traces, Stores : dépoussiérage et élimination des traces, Porte parapluie : dépoussiérage et élimination des traces, Photocopieurs : dépoussiérage à sec sans utilisation de produits, Meubles stockage des photocopieurs : dépoussiérage et élimination des traces, Cuvettes WC Lavabos Evier inox - Faïence : élimination des traces, désinfection, détartrage, finition à l aide de produit parfumé. Vérification et si nécessaire, mise en place du papier toilette, Distributeurs d essuie-mains et de savon : dépoussiérage et élimination des traces. Vérification et, si nécessaire, mise en place du savon liquide et des essuie-mains, Miroirs : dépoussiérage et élimination des traces. Remarques et précautions d usage En aucun cas les intervenants ne seront autorisés à utiliser tout matériel quel qu il soit accessible dans les locaux de la délégation (téléphone, calculette, informatique, etc). N utiliser que des prises de courants 220V libres et réservées au ménage. Il est, en particulier, rigoureusement interdit de débrancher tout appareil, quel qu il soit, afin de brancher à sa place un appareil destiné au ménage. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 3/13
4 Poste n 1 Bureaux Description Particularité Bureaux Un traitement plus fin sera réalisé pour le bureau de la direction Quotidienne Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Mains courantes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Mobilier de bureaux Téléphones Matériel informatique Cendriers Corbeilles à papier Poubelles Porte parapluie Porte habits Stores intérieurs Radiateurs Poteries Accessoires Précautions Ne pas déplacer les documents qui se trouvent sur les bureaux Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 4/13
5 Description Poste n 2 Circulations Couloirs, hall inférieur, hall supérieur, escaliers, ascenseur, cafétéria, locaux de service Particularité Opérations à effectuer Enlever les emballage à jeter se trouvant dans les couloirs et les évacuer dans les containers (*) Quotidienne Opérations courantes Sol Plinthes Portes Mains courantes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Extincteurs Présentoirs de communication Plaques signalétiques Plans d évacuation Vitrines Mobilier de bureaux Téléphones Photocopieurs Corbeilles à papier Poubelles Blocs secours lumineux Radiateurs Poteries Accessoires Précautions (*) ATTENTION : Seuls les emballages portant la mention A JETER devront être enlevés Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 5/13
6 Poste n 3 Sanitaires Description Particularité Toilettes Mise en place de désodorisant Quotidienne Bi-hebdomadaire : lavage des cloisons Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Cuvettes WC Lavabos Miroirs Distributeurs de papier et de savon Poubelles Blocs secours lumineux Accessoires. Précautions Consommables Mise en place du papier toilette, des sachets hygiéniques, des essuie-mains et du savon liquide. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 6/13
7 Description Poste n 4 2 grandes salles + 1 petite Salles de réunion Particularité Pour les grandes salles : un nettoyage particulier devra être fait après les «cocktails» environ une demi douzaine par an. Suivre le planning d utilisation de la salle pour prévoir les travaux pour les après «cocktails» Quotidienne Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Ranger le mobilier Mobilier de bureaux Téléphones Matériel informatique Cendriers Corbeilles à papier Poubelles Stores intérieurs Radiateurs Accessoires Précautions Ne ranger le mobilier suivant le plan de base qu à la demande Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 7/13
8 Poste n 5 Description Particularité Abords extérieurs Sas d entrée, parvis, marches, entrée ouest et rampe handicapés, garage Tous les abords sont concernés : bâtiment principal, zone technique 1 fois par semaine Opérations à effectuer Opérations courantes Lavage des sols en pierre, balayage du bitume, élimination des papiers et feuilles mortes, Nettoyage du parking vélos et réserve poubelle, Toiles d araignées et dépoussiérage (sas d entrée) Poubelles Précautions Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 8/13
9 Description Poste n 6 Particularité Locaux spéciaux Archives - Répartiteurs téléphones Ascenseur Chaufferie Garage Escalier pour sous-sol Local technique ascenseur Fournir les conteneurs à ordures ménagères 1 fois par mois Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Main courante - Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Extincteurs Eviers Téléphones Matériel informatique Cendriers Corbeilles à papier Poubelles Blocs secours lumineux Radiateurs Accessoires Précautions Ne pas déplacer les documents, objets, appareils qui se trouvent sur le mobilier. POINTS PARTICULIERS Description Evacuation et destruction des déchets de bureau stockés à l extérieur Positionner les conteneurs à ordures ménagères au point de passage du service d enlèvement des ordures ménagères 2 fois par semaine : Mardi et vendredi Description Dépoussiérage et nettoyage des dessus d armoires libres d accès 1 fois par mois Description Nettoyage des panneaux alu en allège, des dormants, ouvrants, tablettes, meneaux des systèmes de fermeture, des menuiseries extérieures ainsi que des consoles alu des escaliers et des planchers. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 9/13
10 4 - FOURNITURES ET PRODUITS Un local sera mis à disposition du titulaire pour le stockage du matériel uniquement nécessaire à son activité dans le bâtiment. Le titulaire veillera au respect des règles d hygiène et de sécurité pour le stockage du matériel et des produits qu il utilise ainsi qu au bon état de propreté de ce local. Le matériel devra être entretenu et maintenu en permanence en parfait état de propreté. La fourniture de tous les consommables ainsi que le matériel en qualité et quantité nécessaires à la réalisation des opérations d entretien est à la charge de l entreprise titulaire. 5 - ORGANISATION HEBDOMADAIRE DES INTERVENTIONS Les plages horaires hebdomadaires autorisées pour les opérations de nettoyage des postes désignés par les numéros 1 à 6 dans les fiches individuelles sont, en période ouvrable : 18 h 00 ( au plus tôt) 22 h 00 (au plus tard) En semaine 08 h h 00 le samedi pour travaux hebdomadaires ou mensuel L entreprise postulante a toute liberté pour proposer des plages horaires plus réduites Toutefois, il pourra être demandé une modification temporaire des périodicités ou des plages horaires à l occasion d évènements particuliers (congrès, visites de personnalités, etc ) 6 - DUREE ANNUELLE DES INTERVENTIONS L entreprise titulaire devra assurer l entretien des locaux tel que décrit au paragraphe 3, hors jours fériés et périodes de congés de la Délégation. En période de fermeture l entreprise titulaire assurera une intervention pour l entretien des sanitaires. La Délégation observe 4 jours ouvrables de fermeture annuelle pour congés aux périodes suivantes (de légères variations restent possible en fonction du calendrier) : - 2 jours en mai - 2 jours fêtes de fin d année. 7 OPTION Travaux : nettoyage de la vitrerie périphérique 8 TRAVAUX A LA DEMANDE - Shampoing des moquettes, - Dégraissage du sol du garage, - Nettoyage des «tags» extérieurs. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 10/13
11 ANNEXE Sous-Sol Surface en m 2 Revêtement 01 SGEN Bureau 16,80 P.V.C. 02 SNCS FEN Bureau 12,54 P.V.C. 03 SNTRS CGT Bureau 12,54 P.V.C. 04 CGC SNIRS Bureau 12,54 P.V.C. 05 SNPRESS FO Bureau 12,54 P.V.C. 06 Stockage Local de service 16,80 P.V.C. 001 Monte-charge Local technique 9,56 Peinture sol Local technique Local technique 13,74 Peinture sol Escalier 10,44 Peinture sol Archives + circulations 227,65 Béton brut Rez-de-chaussée Surface en m 2 Revêtement Salle de réunion 63,85 Moquette Vestiaire 6,81 Rangement Locaux de service 5,27 P.V.C. Kitchenette 4,90 Salle de réunion 12,40 Carrelage 002 Courrier Bureau 9,51 P.V.C. 003 Standard Bureau 12,70 P.V.C. 004 Architecte Bureau 14,17 Moquette 005 Secrétariat Logistique et Hygiène Sécurité Service intérieur Bureau 40,50 Moquette 006 Hygiène et Sécurité Bureau 13,05 Moquette 008 Secrétariat Formation Perm. Bureau 12,99 Moquette 009 Formation Permanente Bureau 16,85 Moquette Toilettes Carrelage 012 Service du Personnel Bureau 22,13 Moquette 014 Service du Personnel Bureau 42,10 Moquette 016 Photocopie 2,40 P.V.C. 017 Kardex 5,76 P.V.C Ressources Humaines Bureau 30,41 Moquette Réserve 9,70 Moquette Garage 62,92 Peinture sol Coin entretien 4,17 Peinture sol Chaufferie 14,54 Peinture sol Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 11/13
12 Etage 1 Surface en m 2 Revêtement 101 Service informatique Bureau 18,89 Moquette 102 Service informatique Bureau 12,96 Moquette 103 Budget Bureau 18,06 Moquette 104 Espace polyvalent 12,96 P.V.C. 105 Adjointe de la Déléguée Bureau 18,89 Moquette 106 Secrétariat Bureau 21,15 Moquette 107 Secrétariat Bureau 20,21 Moquette 108 Déléguée Régionale Bureau 25,77 Moquette 109 Secrétariat Bureau 13,22 Moquette 110 Agent Comptable Secondaire Bureau 12,99 Moquette 112 Unité de gestion Bureau 32,84 Moquette 113 Photocopie Courrier 18,64 P.V.C. 115 Informatique Bureau 4,70 Moquette Toilettes 11,90 P.V.C. 118 Unité de gestion Bureau 20,65 Moquette 119 Agent Comptable Bureau 14,05 Moquette 120 Comptabilité Bureau 20,65 Moquette 121 Caisse 4,75 P.V.C. 122 Rangement 3,20 P.V.C. 122B Rangement 2,50 P.V.C. 123 Unité de gestion Bureau 32,01 Moquette 124 Unité de gestion Bureau 42,02 Moquette 125 Bureau Bureau 18,72 Moquette 126 Ordinateur Local technique 10,86 Plancher technique 127 Imprimante Local technique 10,86 P.V.C. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 12/13
13 Etage 2 Surface en m 2 Revêtement 201 Salle réunion 40,2 Parquet / Moquette 202 Dégagement 109,3 Moquette 203 Délégué régional Bureau 27,60 Moquette 204 Adjointe au Délégué Bureau 20,70 Moquette 205 Affaires générales Bureau 18,60 Moquette 206 Affaires générales Bureau 10,20 Moquette 207 Affaires générales Bureau 10,80 Moquette 208 Secrétariat DIR Bureau 10,80 Moquette 209 Chargé de mission Bureau 8,10 Moquette 210 DIR Bureau 16,40 Moquette 211 Informatique Bureau 14,60 Moquette 212 Informatique Bureau 8 Moquette 213 Informatique Bureau 8 Moquette 214 Informatique Bureau 8 Moquette 215 Rangement 8 Moquette 216 Salle Test Local technique 6,40 Moquette 217 Salle photocopieurs Local technique 10 P.V.C. 218 Courrier Local technique 6,50 P.V.C. 219 Hygiène et Sécurité Bureau 13,90 Moquette 220 Salle de réunion 12,10 Moquette 221 Responsable SPL Bureau 15,70 Moquette 222 Service intérieur Bureau 11,50 Moquette 223 Zone édition 8,40 Moquette 224 Secrétariat SPL Bureau 42 Moquette 225 Sanitaires 11,30 Carrelages 225 Pallier 16 Béton brut 226 Zone technique Local technique 21 Béton brut 227 Terrasse 40,40 Dalle béton Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 13/13
Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux
Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats
Plus en détailANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
Plus en détailNETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
16/06/2011-1 - APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 16/06/2011-2
Plus en détailAMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE
AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de
Plus en détailPlateaux de bureau, bureaux
LOT 1 Siège central de Fedasil Plateaux de bureau, bureaux SOLS 2x par an Dépoussiérer tous les sols à l aide d un balai muni de voiles imprégnés Enlever les taches éventuelles sur les sols Aspirer à fond
Plus en détailCONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX
CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères
Plus en détailANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT
ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations
Plus en détailREPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA
CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:
Plus en détailLOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1
Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni
Plus en détailCCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale
CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi
Plus en détailBureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols
BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,
Plus en détailBureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols
BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives)
ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) TOUS LES JOURS Accueil : Hall d entrée et dégagements vers self : - Carrelage à balayer, lavage machine - Vider poubelles, changer
Plus en détailANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux
COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires
CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs
Plus en détailCahier des clauses techniques particulières CCTP
ANNEXE N 1 Cahier des clauses techniques particulières CCTP Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie Marché à procédure adaptée M.A.P.A. en application de l article 28 du Code des marchés publics
Plus en détailNettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy
MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy Marché passé après appel d offres ouvert en application des articles 29 et 30
Plus en détailCOMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailInvitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges
Invitation à soumissionner n PTD/10/056 Annexe I Cahier des charges Sommaire : I II III IV Introduction générale Descriptif des bâtiments à libérer (P&G et CAM) Descriptif du bâtiment à occuper (Nouveau
Plus en détailCHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX Règlement de consultation Date limite de réception des offres
Plus en détailAPPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAUX OCCUPES PAR TV5 MONDE
APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAU OCCUPES PAR TV5 MONDE MARCHE N AO2009/09/001 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pièce n 3 TITULAIRE: Paris,
Plus en détailANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES
ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES DSP V.Christophe Page 1 27/05/2010 CHAPITRE 1 PRÉSENTATION DES LIEUX 1) Bâtiment principal. - 1 sanitaires filles RDC - 1 sanitaires garçons RDC - 3 sanitaires
Plus en détailDemande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi
Demande de devis (Procédure adaptée à bons de commande articles 28 et 77 du code des marchés publics) Référence à rappeler obligatoirement sur toute correspondance ARCADI MPFCS 12-2012/01 Objet : entretien
Plus en détailAGENCE EUROPEENNE DE LA DEFENSE
Annexe III AGENCE EUROPEENNE DE LA DEFENSE NETTOYAGE DES LOCAUX APPEL D'OFFRES BORDEREAU DE SOUMISSION CAHIER DES CHARGES REF LE/LA SOUSSIGNÉ(E) SOCIÉTÉ: Raison sociale:.. Nature juridique : Siège social:..
Plus en détailCAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé
CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi
Plus en détailCHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT
CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT ------------------------------------------- Cahier des Charges Particulières MARCHE DE SERVICES ------------------------------------------- NETTOYAGE ET ENTRETIEN
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013
Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.)
Marchés de fourniture de services relevant de l article 28 du Code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) OBJET : Service de nettoyage de bureaux de la MSA de la Corse
Plus en détailCommune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy
CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE
Plus en détailCentre international d études pédagogiques
Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 00 - poste 69 78 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE SERVICE
Plus en détailC.C.T.P. Marché de Nettoyage des bâtiments intercommunaux
Communauté de Communes 59, Rue Pasteur 77170 Brie-Comte-Robert Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon : 01 60 62 15 81 : 01 60 34 96 65 : communaute@loreedelabrie.fr C.C.T.P. Marché de Nettoyage des
Plus en détailESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX
ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailVILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
Plus en détailPrestation de nettoyage et entretien
ÉCOLE SUPERIEURE D'ART DES PYRENEES PAU-TARBES MARCHES DE FOURNITURES 2013 MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE ARTICLE 28 et 29 du Code des Marchés Publics OBJET DE LA CONSULTATION : Prestation de nettoyage et
Plus en détailEtat des lieux de l'héliotrope d'orliénas
Coursive accueil clé n C Responsable : - Date 1 : - Date 2 : 11 11 1 1 Cendrier 1 1 Coursive Espace scénique 3 3 Accueil 2 2 Tapis parapluie 2 Panneaux info Héliotrope 4 4 Billetterie Vestaire 1 1 saloon
Plus en détailEntretien du logement
Entretien du logement Le locataire s engage à tenir les lieux loués en parfait de la location. CONSEILS D ENTRETIEN UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS Il est interdit de planter des arbres (manguier,
Plus en détailExamen visual de la propreté
L'évaluation visuelle n'est qu'une des diverses méthodes servant à l'évaluation de l'efficacité du nettoyage. L'évaluation visuelle s'applique surtout à la surveillance des méthodes de nettoyage selon
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailPRESTATION DE SERVICE
N/Réf : 09/11/2012 Objet : ENTRETIEN ET NETTOYAGE PRESTATION DE SERVICE D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE Contacts Africa Green Solution (N RC 6852) 05 05 71 36 / 48 75 78 15 agsentretien gsentretien2010@yahoo.fr
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailAnnexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité
Référence : PT/HYG/003-C Page :Page 1 sur 15 Objet : - Permettre de dispenser des soins de qualité dans un environnement maîtrisé (garantie de propreté visuelle et bactériologique). - Eviter la propagation
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE
Centre spatial John H. Chapman 6767 Route de l'aéroport Longueuil (Québec) ANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE Contrôle de la qualité Date: Février 2014 L'entrepreneur doit fournir tous les équipements, les matériaux
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à
Plus en détailSURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailDocument confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21
Marché n 2011/S 155-258478 Acte d engagement Service de ménage et nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS...
Plus en détailAPPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 1/U.M.V.R/2015 (Lot unique) SEANCE PUBLIQUE
Royaume du Maroc Université Mohammed V de Rabat La Présidence المملكة المغربية جامعة محمد الخامس بالرباط الرئاسة APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 1/U.M.V.R/2015 (Lot unique) SEANCE PUBLIQUE Objet
Plus en détailQui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détailRésidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6
Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur
Plus en détailEntretenir pour mieux vivre dans votre logement
Entretenir pour mieux vivre dans votre logement PATREAM 10, rue du Cloître Notre-Dame 75004 Paris tél. : 01 78 91 91 00 - fax : 01 78 91 91 09 email : contacts-locataires@diocese-paris.net www.patream.fr
Plus en détailPREFECTURE DE LA MARTINIQUE
MINISTERE DE L INTERIEUR PREFECTURE DE LA MARTINIQUE MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE DE LA PREFECTURE DE LA MARTINIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Préfecture
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailObjet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage
Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage 1 de 11 CDC nettoyage.docx TABLE DES MATIERES 1 PRESENTATION DE CAP
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailRAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL
Commune de Val-de-Ruz Conseil communal RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL à l appui d une demande d un crédit de 100'000 pour la rénovation de la salle d économie familiale (C12) du collège
Plus en détailLES POSTES DE TRAVAIL : DESCRIPTIF / GENERALITES / LOTS
LES POSTES DE TRAVAIL : DESCRIPTIF / GENERALITES / LOTS LOT 1 - X ET RANGEMENTS ATTENTION : Une visite des lieux est conseillée afin que les proposants prennent en compte les accès, les dimensions, les
Plus en détailTravaux d adaptation du logement pour les personnes âgées
Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son
Plus en détailRANGEMENT ET NETTOYAGE EFFICACE DU CLOS DU SART
RANGEMENT ET NETTOYAGE EFFICACE DU CLOS DU SART Toute anomalie, détérioration ou problème de propreté à votre arrivée devra être signalé avant votre activité dans la salle afin qu il n y ait pas de malentendu
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailConditions de réservation et Tarifs
LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,
Plus en détailResponsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...
Espace ARTEMIA 8 Rue de Châlons 51360 BEAUMONT SUR VESLE Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE Habitant Extérieur Association Belmontoise
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailCahier des charges. Prestation de nettoyage des locaux. Comité régional du tourisme de Bretagne 1 rue Raoul Ponchon 35069 RENNES Cedex France
Cahier des charges Prestation de nettoyage des locaux Comité régional du tourisme de Bretagne 1 rue Raoul Ponchon 35069 RENNES Cedex France 01/12/2009 SOMMAIRE Objet du marché... 3 Détails des prestations
Plus en détailEntretien et nettoyage des copropriétés : en quoi consiste les services associés?
Entretien et nettoyage des copropriétés : en quoi consiste les services associés? Sommaire Dossier publié sur le site mon-immeuble.com, le 16 juin 2014 1 - Développement des services associés 2 - Remise
Plus en détailContexte professionnel n 3 : Éco Clean
Contexte professionnel n 3 : Éco Clean Table des matières I - Conditions de travail 3 II - Éco Clean : entretien d'immeubles et communs 5 III - Appartement meublé - résidence Calypso 7 IV - Classement
Plus en détailCENTRE SPATIAL JOHN H. CHAPMAN ST-HUBERT
Programme d hygiène et salubrité des locaux à usage alimentaire CENTRE PATIAL OHN H. CHAPAN T-HUBERT AVRIL 2012 TABLE DE ATIÈRE PARTIE 1. RAPPEL DE BONNE PRATIQUE DE BAE PARTIE 2. PROFIL DE ALUBRITÉ PAR
Plus en détailPrestations Menuiseries intérieures
Entretien et maintenance des installations techniques de l Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Menuiseries intérieures Sommaire 1. OBJET ET ÉTENDUE... 2 1.1 Nature des prestations...
Plus en détailVILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES
1 VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ( M.A.P.A ) passé selon l article
Plus en détailécole maternelle porte clé serrure sonnette salle de jeux escalier ÉCOLE MATERNELLE PORTE CLÉ SERRURE SONNETTE SALLE DE JEUX ESCALIER
école ÉCOLE maternelle MATERNELLE porte PORTE clé CLÉ serrure SERRURE sonnette SONNETTE salle de jeux SALLE DE JEUX escalier ESCALIER marche MARCHE rampe RAMPE couloir COULOIR portemanteau PORTEMANTEAU
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est
Plus en détailFICHE TECHNIQUE AUDITORIUM EXTENSION S-3
FICHE TECHNIQUE AUDITORIUM EXTENSION S-3 D une surface de 800m² l Auditorium dispose de 900 places assises et d une scène de 20 mètres d ouverture. Sa conception lui permet d accueillir des manifestations
Plus en détailPOUR BIEN VIEILLIR CHEZ MOI, MON DOMICILE EN TOUTE SÉCURITÉ
POUR BIEN VIEILLIR CHEZ MOI, MON DOMICILE EN TOUTE SÉCURITÉ Ce livret est offert par la Carsat Nord-Picardie à : Nom, prénom :... Adresse :......... Pour bien vieillir chez moi, mon domicile en toute
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailEntretien des différents locaux
Fiche Pratique Entretien des différents locau Il n'eiste pas " la technique", mais plusieurs techniques qui seront élaborées sous forme de mode opératoire en tenant compte des contraintes du contete. Cependant,
Plus en détailObjectif Image Paris Ile de France. Utiliser les locaux. Page 1 sur 8. Modalités d'utilisation des locaux-2014.doc Édition du 03/09/14
Utiliser les locaux Page 1 sur 8 Sommaire Principes applicables à tous les locaux... 3 Accès... 3 Sécurité... 4 Responsabilités... 5 Consignes d usage des locaux... 5 Vestiaires... 5 Modalités de réservation...
Plus en détailHORAIRES D OUVERTURE :
Tel : 04 90 82 82 81 Fax : 04 90 82 82 83 E-Mail : location@sudimmo-avignon.fr LE GUIDE DU LOCATAIRE HORAIRES D OUVERTURE : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30 Le samedi de 9h30 à
Plus en détailBIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009
PS ENS-ENT 010 V1 BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009 n page 1/14 OBJET Améliorer la qualité de l'environnement du patient, contribuant ainsi à diminuer le risque d'infection. En cohérence avec le manuel
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailLE PLAN DE PREVENTION
1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailImprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE
NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailRèglement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims
Règlement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims Préliminaire Le présent règlement intérieur détermine les droits et obligations particuliers des ouvriers-gardiens des
Plus en détailCHAPITRE 4 MÉNAGE ET COMMANDO SECTION 1 INTRODUCTION
CHAPITRE 4 MÉNAGE ET COMMANDO SECTION 1 INTRODUCTION 401. BUT 1. La procédure de ménage a pour but de limiter le nombre de personnel requis et de diminuer le temps d exécution de cette tâche qui est une
Plus en détailLieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008
Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailENTRETIEN DES DIFFERENTS LOCAUX
ENTRETIEN DES DIFFERENTS LOCAUX Bionettoyage REGARD A., LYON Juillet 2010 Il n'eiste pas " la technique", mais plusieurs techniques qui seront élaborées sous forme de mode opératoire en tenant compte des
Plus en détailBarême des indemnités de remise en état des logements
Barême des indemnités de remise en état des logements Débarrassage logement-cave-garage Débarrassage logement-cave-garage Electricité CANGEMENT CONVECTEUR 1000W CANGEMENT DIGICODE 0 0 Espaces verts Taille
Plus en détailDescriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.
«Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La
Plus en détailCOMMERCES. Auto-évaluation accessibilité ERP existants 5 ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailAccessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détail