HERMINE DE NANTES ATLANTIQUE. Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , ,

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1 ANNEXE N 2 HERMINE DE NANTES ATLANTIQUE Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L HERMINE NANTES ATLANTIQUE, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire-Atlantique sous le n (avis publié au JO du ), ayant son siège social 3, rue Sainte-Marthe à Nantes, représentée par Monsieur Franck BAUDRILLER, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention approuvée le 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 1/97

2 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention approuvée le 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Franck BAUDRILLER 2/97

3 ANNEXE N 3 HERMINE NANTES ATLANTIQUE-PRO Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L HERMINE NANTES ATLANTIQUE PRO, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire-Atlantique sous le n (avis publié au JO du ), ayant son siège social au Palais des Sports de Beaulieu, rue Tardieu à Nantes, représentée par Monsieur Pierre ROUGIER, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention approuvée le 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. La modification porte sur l attribution de la subvention pour le début de saison , pour le développement du centre de formation et pour la mise en œuvre de panneaux électroniques défilants. 3/97

4 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention approuvée le 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 3 130,15 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Pierre ROUGIER 4/97

5 ANNEXE N 4 HANDBALL CLUB NANTAIS Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le HANDBALL CLUB NANTAIS, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 4357 (avis publié au JO du ), ayant son siège social 2 rue Louis Joxe à Nantes, représentée par Monsieur Claude POULMARC H, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention approuvée le 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 5/97

6 ARTICLE 2 : SUIVI Il est ajouté un article à la convention en date du 3 juillet 2006, rédigé de la manière suivante : «L association transmettra à la Ville de Nantes, systématiquement et dans les mêmes délais, une copie des éléments budgétaires et financiers qu elle a obligation de fournir, dans le cadre de la réglementation administrative de la Fédération Française de Handball, à la commission chargée du contrôle de gestion des clubs». ARTICLE 3 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention approuvée le 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de heures pour la saison ARTICLE 4 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 5 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Claude POULMARC H 6/97

7 ANNEXE N 5 NANTES REZÉ BASKET Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le NANTES REZÉ BASKET, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n (avis publié au JO du 13/8/1998), ayant son siège social 16, rue des Gats à Rezé, représentée par Monsieur Thierry FRÈRE, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention approuvée le 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 7/97

8 ARTICLE 2 : SUIVI Il est ajouté un article à la convention en date du 3 juillet 2006, rédigé de la manière suivante : «L Association transmettra à la Ville de Nantes au plus tard le 30 juin 2008 un plan prévisionnel de trésorerie mensuel, couvrant l exercice du 1 er juin 2008 au 31 mai Ce plan prévisionnel de trésorerie sera actualisé et transmis à la fin de chaque trimestre civil, dans un délai de 15 jours. La transmission de ces documents (plan prévisionnel et chaque actualisation par trimestre) conditionnera le versement des acomptes mentionnés en annexe du présent avenant. L association transmettra à la Ville de Nantes, systématiquement et dans les mêmes délais, une copie des éléments budgétaires et financiers qu elle a obligation de fournir, dans le cadre de la réglementation administrative de la Fédération Française de Basket-ball, à la commission chargée du contrôle de gestion des clubs». ARTICLE 3 : CLAUSE DE SAUVEGARDE AU BENEFICE DE LA VILLE DE NANTES Les engagements souscrits par la Ville de Nantes au titre de la convention en date du 3 juillet 2006 ainsi que du présent avenant et des éventuels avenants ultérieurs ne valent que dans la stricte mesure où aucun nouvel élément de nature à modifier substantiellement la situation financière de l Association au regard du budget prévisionnel proposé ne se révélerait à un moment quelconque de la durée d application de ladite convention. Si tel devait être le cas, l article 9 de la convention trouvera matière à s appliquer à l initiative de la Ville. ARTICLE 4 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention approuvée le 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 157 heures pour la saison ARTICLE 5 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 6 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Thierry FRÈRE 8/97

9 ANNEXE N 06 SOCIETE SPORTIVE LA NANTAISE Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, La SOCIETE SPORTIVE LA NANTAISE, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 13 (avis publié au JO du 08/04/1903), ayant son siège social 10, rue La Fayette à Nantes, représentée par Monsieur Claude GUELZEC, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 9/97

10 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 3 634,75 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableaux du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Claude GUELZEC 10/97

11 ANNEXE N 7 ASSOCIATION PROMOTION COURSE CROISIÈRE Avenant 2008/ n 1 à la convention conclue au titre de l année 2008 ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député- Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L ASSOCIATION PROMOTION COURSE CROISIÈRE, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n (avis publié au JO du 01/03/1978), ayant son siège social 1, rue de la Noé à Nantes, représentée par Monsieur Christophe SCHENFEIGEL, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L ANNEE 2008 Au titre de l article 3 de la convention du 1 er février 2008, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour l année Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. La modification porte sur l attribution de la 2 ème partie de la subvention prévue dans le cadre du «Plan Voile» /97

12 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 1 er février 2008, l Association n a pas réservé de créneaux horaires dans les équipements municipaux pour l année ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Christophe SCHENFEIGEL 12/97

13 ANNEXE N 8 ASSOCIATION SPORTIVE DES PTT Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L ASSOCIATION SPORTIVE DES P.T.T., Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 1965 (avis publié au JO du 15/02/1944), ayant son siège social 42, rue Appert à Nantes, représentée par Monsieur Bernard CAMUS, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison sportive Les modifications portent sur les débuts de saison du «haut niveau performance» basket et du «Plan handball», la fin du «Plan voile» 2008, les athlètes sélectionnés pour les jeux olympiques de Pékin 2008, et l aide exceptionnelle destinée à l entretien des salles. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 13/97

14 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de heures 30 pour la saison , ainsi que lignes/heures dans les piscines. ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Bernard CAMUS 14/97

15 ANNEXE N 9 SPORT NAUTIQUE DE L OUEST Avenant 2008/ n 1 à la convention conclue au titre de l année 2008 ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le SPORT NAUTIQUE DE L OUEST (S.N.O.), Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 26 (avis publié au JO du 22/02/1933), ayant son siège social à la base nautique sise à Port Breton à Carquefou, représentée par Monsieur Jean-François GUIONET, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L ANNEE 2008 Au titre de l article 3 de la convention du 1 er février 2008, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour l année Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. La modification porte sur les subventions attribuées au titre : - de la 2 ème partie du «Plan Voile» 2008, - des quatre athlètes sélectionnés pour participer aux Jeux Olympiques de Pékin en août /97

16 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 1 er février 2008, l Association n a pas réservé de créneaux horaires dans les équipements municipaux pour l année ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Jean-François GUIONET 16/97

17 ANNEXE N 10 CERCLE AVIRON DE NANTES Avenant 2008/ n 1 à la convention conclue au titre de l année 2008 ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le CERCLE AVIRON DE NANTES, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 188 (avis publié au JO du 25/10/1910), ayant son siège social 20, rue d Alsace à Nantes, représentée par Monsieur Bernard COUPÉ, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L ANNEE 2008 Au titre de l article 3 de la convention du 1 er février 2008, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour l année Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. Les modifications portent sur les subventions attribuées dans les cadres suivants : - «Plan Aviron» : 2 ème partie 2008, - Jeux Olympiques - Pékin 2008 : deux rameurs sélectionnés, - Sinistre sur des bateaux suite à une tornade survenue au cours d une compétition à Mantesla-Jolie en mai /97

18 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 1 er février 2008, l Association n a pas réservé de créneaux horaires dans les équipements municipaux pour l année ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Bernard COUPÉ 18/97

19 ANNEXE N 11 NANTES LOIRE-ATLANTIQUE HANDBALL Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le NANTES LOIRE ATLANTIQUE HANDBALL, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n (avis publié au JO du 08/08/1998), ayant son siège social au Palais des Sports de Beaulieu, 7 rue André Tardieu à Nantes, représentée par Monsieur Patrick HOURY, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 19/97

20 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Patrick HOURY 20/97

21 ANNEXE N 12 CENTRE SPORTIF LEO LAGRANGE Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le CENTRE SPORTIF LÉO LAGRANGE, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire-Atlantique sous le n (avis publié au JO du.11/08/1965), ayant son siège social 44 rue d Allonville à Nantes, représentée par Monsieur Gaétan CHENARD, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. Les modifications portent sur les subventions attribuées dans les cadres suivants : - Haut niveau Volley-ball, équipes féminine et masculine, début de saison , - Haut niveau Natation synchronisée, début de saison , - Plan Aviron, fin d année /97

22 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 4 624,50 heures pour la saison , ainsi que lignes/heures dans les piscines. ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Gaétan CHENARD 22/97

23 ANNEXE N 13 AMICALE LAÏQUE PORT COMMUNEAU MOULIN Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L AMICALE LAÏQUE PORT COMMUNEAU MOULIN (A.L.P.C.M.), Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n (avis publié au JO du 11/02/1949), ayant son siège social 20, rue du Coudray à Nantes, représentée par Monsieur Michel SALÉ, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. Les modifications portent sur les subventions attribuées au titre du début de saison des équipes seniors masculine et cadettes (haut niveau) et de l équipe première seniors féminine. 23/97

24 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 2 546,15 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Michel SALÉ 24/97

25 ANNEXE N 14 ASSOCIATION SPORTIVE SAINT ROGATIEN Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L ASSOCIATION SPORTIVE SAINT ROGATIEN, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 685 (avis publié au JO du 07/12/1928), ayant son siège social 47, rue de Coulmiers à Nantes, représentée par Monsieur Christophe SALLÉ, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 29 juin 2007, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. La modification porte sur la subvention attribuée dans le cadre du haut niveau - début de la saison de l équipe féminine. 25/97

26 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 2 189,50 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Christophe SALLÉ 26/97

27 ANNEXE N 15 VOLLEY BALL NANTES ATLANTIQUE (Ex St Joseph Volley Nantes) Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le VOLLEY BALL NANTES ATLANTIQUE (SAINT JOSEPH VOLLEY NANTES), Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 9759 (avis publié au JO du 14/09/1967), ayant son siège social 478, route de Saint-Joseph à Nantes, représentée par Madame Monique BERNARD, Présidente de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Les modifications portent sur les subventions attribuées au titre : - du début de saison pour les équipes premières féminine et masculine, - de l organisation de manifestations (40 ème anniversaire du club et tournoi de Noël 2008), - des actions dans les quartiers sensibles de la ville de Nantes. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 27/97

28 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 1 993,35 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, La Présidente, Marie-Françoise CLERGEAU Monique BERNARD 28/97

29 ANNEXE N 16 NANTES REZE METROPOLE VOLLEY Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le NANTES REZE METROPOLE VOLLEY, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n / 806 (avis publié au JO du 15/07/2006), ayant son siège social 44, rue d Allonville à Nantes, représentée par Monsieur Thierry ROSE, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 29/97

30 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, l Association n a pas réservé de créneaux horaires dans les équipements municipaux pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Thierry ROSE 30/97

31 ANNEXE N 17 HOCKEY CLUB DE NANTES Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le HOCKEY CLUB DE NANTES,Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n (avis publié au JO du 04/07/1998), ayant son siège social 41 rue des Nouettes à Nantes, représentée par Monsieur Alain TÉTARD, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. La modification porte sur les subventions attribuées au titre du haut niveau début de la saison des équipes seniors masculine et féminine de hockey sur gazon. 31/97

32 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 832,45 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Alain TÉTARD 32/97

33 ANNEXE N 18 NANTES ATLANTIQUE HOCKEY GLACE Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le NANTES ATLANTIQUE HOCKEY GLACE (N.A.H.G.), Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire-Atlantique sous le n (avis publié au JO du ), ayant son siège social Chemin de la Sensive du Tertre Patinoire du Petit Port Nantes, représentée par Monsieur Jean-Pierre DIONNET, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 33/97

34 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 744 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Jean-Pierre DIONNET 34/97

35 ANNEXE N 19 NANTES ATLANTIQUE RINK-HOCKEY Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le NANTES ATLANTIQUE RINK HOCKEY, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 152 (avis publié au JO du 25/10/1978), ayant son siège social 29, rue du Croissant à Nantes, représentée par Monsieur Martial MORGUEN, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. La modification porte sur la subvention attribuée au titre du haut niveau, début de la saison de rink-hochey. 35/97

36 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de heures 15 pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Martial MORGUEN 36/97

37 ANNEXE N 20 TENNIS DE TABLE CLUB NANTES ATLANTIQUE Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, Le TENNIS DE TABLE CLUB NANTES ATLANTIQUE (TTCNA), Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire-Atlantique sous le n 9556 (avis publié au JO du ), ayant son siège social 2 rue Louis Joxe à Nantes, représentée par Monsieur Gilles FONDIN, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention approuvée le 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. 37/97

38 ARTICLE 2 : SUIVI Il est ajouté un article à la convention en date du 3 juillet 2006, rédigé de la manière suivante : «L Association transmettra à la Ville de Nantes au plus tard le 31 juillet 2008 un plan prévisionnel de trésorerie mensuel couvrant l exercice social du 1 er juillet 2008 au 30 juin Ce plan prévisionnel de trésorerie sera actualisé et transmis à la fin de chaque trimestre civil, dans un délai de 15 jours.» La transmission de ces documents (plan prévisionnel et chaque actualisation par trimestre) conditionnera le versement des acomptes mentionnés en annexe du présent avenant. «L association transmettra à la Ville de Nantes, systématiquement et dans les mêmes délais, une copie des éléments budgétaires et financiers qu elle a obligation de fournir, dans le cadre de la réglementation administrative de la Fédération Française de Tennis de Table, à la commission chargée du contrôle de gestion des clubs». ARTICLE 3 : CLAUSE DE SAUVEGARDE AU BENEFICE DE LA VILLE DE NANTES Les engagements souscrits par la Ville de Nantes au titre de la convention en date du 3 juillet 2006 ainsi que du présent avenant et des éventuels avenants ultérieurs ne valent que dans la stricte mesure où aucun nouvel élément de nature à modifier substantiellement la situation financière de l Association (budget prévisionnel de la saison ) ne se révélerait à un moment quelconque de la durée d application de ladite convention. Si tel devait être le cas, l article 9 de la convention trouvera matière à s appliquer à l initiative de la Ville. ARTICLE 4 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention approuvée le 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 2 418,25 heures pour la saison ARTICLE 5 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 6 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Gilles FONDIN 38/97

39 ANNEXE N 21 A.E.P. SAINT-MÉDARD DE DOULON Avenant / n 1 à la convention conclue au titre des saisons , , , ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE NANTES, représentée par Madame Marie-Françoise CLERGEAU, Adjointe au Député-Maire, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 20 juin 2008, désignée ci-après par la Ville ET : D UNE PART, L A.E.P. SAINT MEDARD DE DOULON, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique sous le n 827 (avis publié au JO du 26/06/1930), ayant son siège social 72 rue du Pontereau à Nantes représentée par Monsieur Bruno BELLET, Président de l Association, agissant en cette qualité en vertu du vote de l assemblée générale, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : MONTANT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE LA SAISON Au titre de l article 3 de la convention du 30 juin 2006, le montant total des subventions attribuées par la Ville à l Association s élève à Euros pour la saison A ce montant, s ajoutera la partie de la «Subvention Sportive Commune» 2009 non connue à ce jour. Le détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association, figure dans le tableau joint en annexe au présent avenant. Les modifications portent sur les subventions attribuées dans les cadres suivants : - Haut niveau, début de saison , équipes masculine et féminine de tennis de table, - «Plan Cité foot», début de saison /97

40 ARTICLE 2 : UTILISATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Au titre de l article 4 de la convention du 30 juin 2006, et pour information, le volume horaire des réservations de l Association dans les équipements municipaux a été de 4 036,55 heures pour la saison ARTICLE 3 : DISPOSITIONS FINALES Les autres dispositions de la convention précitée demeurent inchangées. ARTICLE 4 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention : - dernière déclaration des dirigeants à la Préfecture (si modifications) - tableau du détail des subventions, avec l indication des votes, des versements et des rattachements comptables à l exercice de l Association. Fait en deux exemplaires, le Pour la Ville, L Adjointe au Député-Maire, Pour l association, Le Président, Marie-Françoise CLERGEAU Bruno BELLET 40/97

AMICALE DON BOSCO. Avenant n 2 Saison 2008-2009 à la convention conclue au titre des saisons 2006-2007, 2007-2008, 2008-2009, 2009-2010

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