BORDEREAU DE VERSEMENT D'ARCHIVES

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN N du versement 1033W BORDEREAU DE VERSEMENT D'ARCHIVES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'AIN Service : SUBDIVISION Bureau : SUB DE BOURG-EN-BRESSE Sommaire Art 1-17 : Travaux sur routes départementales et nationales et A40 Subdivision de Bourg-en-Bresse Dates extrêmes: Nombre total d'articles: 17 Métrage linéaire : 1.70 Communicabilité : libre

2 N Analyse Début Fin article 1 RD3 : rectification d'un virage au PR5-900 sur une longueur de 261,76 m, projet d'exécution, RD22 : aménagement du carrefour avec la RD117, projet d'exécution, RD22 : aménagement du carrefour RD22 et RD64, écretement du dos d'ane PR à PR12-900, renforcement de la chaussée du PR au PR12-600, projet d'exécution, RD22 : étude d'environnement sur RD22 du PR00 au PR19-491, Atelier du triangle, RD23 : rectification pour le franchissement de la rivière la vallière, APS, RD23 rue du stand : construction de trottoirs et stationnements sur section boulevard-victor-hugo à boulevard-valéry, APD, DCE RD23 rue-du-stand : reconstruction de chaussée sur section boulevard-victor-hugo à boulevard-valéry, DCE RD23 ruedu-stand : reconstruction du carrefour rue-du-stand au boulevardde-l'hippodrome entre PR9-593 et PR10-251, projet d'exécution, RD23 : reconstruction de chaussée entre PR3-100 et PR5-470 sur montagnat, DCE, RD23 : élargissement de l'emprise de la chaussée sur revonnas, enquête publique. RD23, sortie ouest de revonnas, plans, RD26B traverse de Polliat de la RN79 à la place du village : reconstruction entre les PR0-00 et PR0-225, projet d'exécution, RD29 reconquête d'emprise : prestations topographiques et parcellaires, DCE, RD29 : déplacement de la chaussée pour aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle, APS, RD29 : renforcement entre les PR et PR12-760, RD29 de SAINT-martin-le-châtel à Viriat : élargissement et rectification de virages entre PR et PR12-748, enquête publique, RD29, plan d'alignement, RD29 Viriat : entrée sud et nord construction de trottoirs, APD, RD42B : rectification de virages à Pouillat, dossier d'exécution. RD42 PR et PR à Bohas-Meyriat-Rignat, aménagement au nord du carrefour avec la RD979, APD, DCE. RD42 reconquête des emprises entre Bohas et la limite ain-jura, mission topographique, études et acquisitions foncières, dossier de consultation. 4 RD45 Section Vandeins - Montcet entre PR et PR : renforcement aux liants hydrauliques, DCE, RD45 : rectification de chaussée sur Buellas, DCE, projet d'exécution, RD45 Côte de Corgenon : élargissement du PR au PR19-013, projet d'exécution, RD45 PR Mezeriat : réparation du pont sur le bras mort de la veyle, DCE, RD52F du PR4-300 au PR5-450, plan topographique et parcellaire, RD52F du PR2-400 au PR3-300, plan topographique et parcellaire, RD52F du PR0-500 au PR

3 400, plan topographique et parcellaire, RD52F du PR3-300 au PR4-300, plan topographique et parcellaire, RD52F, reconquête des emprises sur les communes de Jasseron SAINT- Etienne-du-bois Meillonnas du PR0-500 au PR5-500, enquête publique. RD52F : reconstruction du pont sur le bief-la-durlande à SAINT-Etienne-du-bois, DCE. 5 RD52 : déclassement d'un délaissé au droit de la déviation de Treffort, dossier d'enquête d'utilité publique, RD52, plan d'alignement de la traverse de Meillonnas. RD52, plan d'alignement de la traverse de Jasseron. RD52 : rectification de virage Plantaglay, RD52 : réfection de la chaussée dans les traverses de Ceyzeriat et Jasseron, dossier d'exécution, RD52 : aménagement entre PR6-050 et PR entre Tossiat et Ceyzeriat, avant projet général complet comprise, RD52 : calibrage et renforcement entre Ceyzeriat et Jasseron, dossier d'exécution, RD59 : rectification de virages sur la commune de Meyriat, dossier d'exécution. RD64 entre Tossiat et la RN75 la-vavrette, plans parcellaire et topographique, RD64 : élargissement et renforcement entre Tossiat et la-vavrette du PR0-150 au PR2-277, enquête d'utilité publique. RD64 : liaison entre la RN75 à la-vavrette et la RN83 à Servas par Certines et Lent, plan général d'aménagement. RD64B au PR0-258 et PR3-287 : reconstruction de Ponceaux, DCE. RD64 : renforcement de la chaussée entre les PR et PR sur SAINT-André-sur-Vieux-Jonc, DCE, RD67 du PR au PR : réfection de chaussée à Montcet, DCE, RD67 entre VC6 et PR : réfection de chaussée à SAINT- André-sur-vieux-jonc, DCE, RD67 : élargissement de la chaussée entre PR et PR13-400, DCE, RD67A : rectification du virage au lieudit domaine-de-chassignole, RD81B : rectification de tracé dans la traverse de Villereversure, dossier d'exécution, RD81 Bohas-Meyriat-Rignat : élargissement d'un virage à proximité du pont de Moinans, DCE, RD81 Bohas-Meyriat-Rignat : rectification de virages entre Meyriat et Charinaz, DCE, RD81 Bohas-Meyriat-Rignat : réfection murs de soutènement à Charinaz-le-Haut confortement par talutage, DCE, RD81 Bohas-Meyriat-Rignat : rectification de virages, dossier enquête utilité publique, plan général des travaux RD81 Villereversure et Ramasse : rectification de tracé du PR et PR14-850, plans du DCE, RD90 RD90B RD109 : réparation des dégâts dus aux orages de juillet 1993, DCE. RD98 : aménagements localisés entre Simandre-sur-suran et Grand- Corent,entre PR3-000 et PR6-000, DCE. RD117 : Contournement de Bourg-en-Bresse, étude acoustique, RD117 : contournement ouest de bourg-en-bresse, tronçon C, SAINT

4 Denis-les-bourg et Peronnas, ouvrages hydrauliques, RD936 : Busage du fossé nord entre le chemin-des-sardières et le chemin-des-guillermettes et aménagement de l'accotement, APD, DCE, RD936 : renforcement entre les PR et PR52-750, APS, RD936 : décaissement dans la traverse de jasseron, projet d'exécution, RD936 : reconquête des emprises entre le hameau de Dhuys et le pont-de-marcou PR et PR66-00, enquête d'utilité publique. RD936 : reconquête des emprises entre Dhuys et Marcou,2ème tranche PR65-46 à PR65-690, DCE, RD936 : stabilisation de la chaussée entre PR et PR71-200, suivi du chantier, Société Alpine de géotechnique, RD936 : stabilisation de la chaussée entre PR et PR70-800, APD, DCE. Rectification du virage de l'echelle sur Corveissiat, DCE, RD936 Treffort-Cuisiat : reconstruction de la chaussée, traverse de Montmerle, APD, DCE, RD936 Chavannes-sur-suran, plans des acquisitions, RD936 Simandre-sur-Suran, plans parcellaires, RD936 : Bourg Viriat,plans topographiques de la ligne SNCF de Bourg à Besançon au carrefour de RD29, RD975 : carrefour du guidon échangeur de bourg nord A40, plans, RD975 - RN79 : carrefour du guidon, plan d'implantation, Etudes préliminaires pour l'élargissement de la RD984 entre Priay et Pont-d'Ain avec études particulières pour la stabilisation de 8 glissements, Pierre Plotto géologue consultant, RD996 : création de bandes cyclables de la RD29 (route de bourg) au chemin de majornas, projet, RD996 : carrefour RD29 et aménagements de sécurité à Lingeat à Viriat, DCE, RD996 route de marboz à Bourg-en-bresse : PR à PR28-250, reconstruction de chaussée, APD, DCE, RD996 avenue-maginot : reconstruction entre PR et PR28-878,projet d'exécution, RD996 : busages de fossés entre les PR et PR23-950, DCE, RD996 : renforcement entre les PR et PR26-800, RD996 Viriat : aménagement de virages entre les PR et PR et PR et PR22-275, projet d'exécution, RD996 Viriat : Aménagements de sécurité et de carrefours, avantprojet, RD979 : renforcement entre les PR et PR37-950,1988. RD979 avenue amédée mercier : aménagements de 2 carrefours giratoires, APD, DCE, RD936 : étude se sécurité et aménagements paysagers, Soberco, Entretien et amélioration des RD sur la subdivision de Bourg 2, DCE, Entretien et amélioration des RD sur la subdivision de Bourg 2 : secteur Pont-D'Ain, DCE, Entretien et amélioration des RD sur la subdivision de Bourg 2 : secteur Pont-D'Ain, DCE,

5 13 RD29 : plan d'alignement,1965. RD29 : Entrée sud et nord de viriat plans topographiques, RN75 : FSIR : mise à quatre voies entre le guidon RN79 et Bourg-en-Bresse (PR à ), aqueduc au PR32-200, projet d'exécution, enquête utilité publique, RN75 RN79 : FSIR: aménagement du carrefour du guidon, 2ème lot fondations et culées du pont métallique provisoire, RD984 Aménagement entre la RN75 et le diffuseur autoroutier de Pont-d'Ain, terrassements et chaussées, DCE. 14 RN75 PR4-700 : aménagement d'un carrefour, RN75 PR et PR côté droit : élargissement de la chaussée et pose de caniveaux, plans, RN79 Entrée est de Polliat : aménagements de sécurité et stationnements trottoirs, APD, RN79 : accueil de A40 à Bourg-en-Bresse, carrefour giratoire du guidon, aménagements paysagers, esquisse, DCE, RN79 : accueil de l'a40 à Bourg-en-Bresse, section comprise entre le carrefour du guidon et le carrefour de Fleyriat, éclairage public, RN83 : giratoire alimentec bourg-en-bresse, recolement, RN79 : aménagement de la traverse de Polliat, demande de subvention, RN79 entre PR et PR : aménagement du profil en long, projet d'exécution, Carrefour RN79 - Boulevard-De-Gaulle : ZAD Croix-Blanche Bourg-en-Bresse, passage souterrains pour piétons, plans d'exécution, A40 : Section Bourg nord - Bourg sud, rétablissements des communications, équipement de sécurité, RN83, RN75, Scetauroute SAPRR, A40 : Section Bourg - Pont-d'ain, convention préalable aux rétablissements des communications, RD936 Jasseron, RD52A Ceyzeriat, RD64D La-Tranclière, RD64 Tossiat, RD17 Druillat, Scetauroute SAPRR, A404 : Section SAINT-Martin Pont-d'Ain, dossier d'occupation temporaire, déviation provisoire Pont-d'Ain au lieudit SAINT- André VC3, Scetauroute SAPRR, A404 : Section SAINT- Martin Pont-d'Ain, dossier d'occupation temporaire, Neuville-surain au lieudit le-donchet accès à l'ouvrage d'art n 4.20 et extension déviation VC3, Scetauroute SAPRR, A40 : Section Bourg - Pont d'ain, convention préalable aux rétablissements des communications, Jasseron, Scetauroute SAPRR, A40 : Section Bourg nord - Bourg sud, aire de stockage de SAINT-Just à Ceyzeriat en aire de stockage poidslourds, Scetautoroute SAPRR, Département de l'ain : reconstruction de Ponceaux sur RD64B au PR et RD64D au PR03-287, DCE. RN84 de Lyon à Genève, plan de bornage. RD42 : Rectification de virages entre les PR et PR03-845, projet d'exécution,

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