Mme Sylvie Camiot exerce la fonction de secrétaire d assemblée du Comité consultatif des services aux EHDAA.

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1 131 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA JONQUIÈRE Procès-verbal de la réunion spéciale des élections du Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage (CCSEHDAA) de la Commission scolaire De La Jonquière, tenue le 19 octobre 2011 à 19 h 15, à la salle des Commissaires du Centre administratif de la Commission scolaire De La Jonquière. Sont présents : M mes Édith Aubut Nancy Belley Vivianne Boudreault Annie Côté Marie-Pascale Dufour Diane Fradettte Sylvie Gagnon Isabelle Girard Nathalie Lavoie Geneviève Leclair Sonia Mérette Hélène Pelletier Nathalie Simard Isabelle Tremblay MM. Éric Desbiens Stéphane Forget Éric Guay Michel Parisé Tous membres formant quorum Mme Sylvie Camiot exerce la fonction de secrétaire d assemblée du Comité consultatif des services aux EHDAA.

2 BIENVENUE - PRÉSENCES Après vérification du quorum, Mme Édith Aubut, directrice adjointe aux Services éducatifs, à l éducation préscolaire, à l enseignement primaire et à l adaptation scolaire, souhaite la bienvenue aux personnes présentes. 2. LECTURE ET ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /01 QUE soit accepté l ordre du jour de la présente réunion spéciale des élections du Comité consultatif des services aux EHDAA de la Commission scolaire De La Jonquière tel que présenté : 1. Mot de bienvenue; 2. Lecture et acceptation de l ordre du jour; 3. Nomination d une présidente ou d un président d élection; 4. Nomination d une ou d un secrétaire d élection; 5. Nomination des scrutatrices ou des scrutateurs; 6. Présentation des membres du comité; 7. Rôles et fonctions de comité EHDAA : 7.1 Règles de régie interne; 8. Fonctionnement : 8.1 Animation et ordre du jour; 8.2 Secrétariat et soutien administratif; 8.3 Budget; 8.4 Élection des officiers; Présidente ou président du Comité; Vice-présidente ou vice-président du Comité; Trésorière ou trésorier du Comité; Secrétaire du Comité; Membre du Comité MIELS. 8.5 Calendrier des rencontres; 8.6 Signature des effets bancaires; 8.7 Montant versé aux membres; 8.8 Autorisation pour renseignements nominatifs personnels; 8.9 Rapport du comité consultatif EHDAA Plan de travail ; 10. Questions diverses : 10.1 Guide d accompagnement à l intention des parents; 10.2 Formation service de garde; 10.3 Gabarit unique pour les plans d intervention. 11. Question du public. 12. Chronique du livre. 13. Informations dépôts de documents. 14. Date et heure de la prochaine rencontre. 15. Levée de l assemblée

3 NOMINATION D UNE PRÉSIDENTE OU D UN PRÉSIDENT D ÉLECTION RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /02 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une présidente ou d un président d élection; Mme Isabelle Tremblay propose Mme Édith Aubut qui accepte d être candidate. Il est proposé par Mme Isabelle Tremblay QUE Mme Édith Aubut soit nommée présidente d élection. 4. NOMINATION D UNE SECRÉTAIRE OU D UN SECRÉTAIRE D ÉLECTION RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /03 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une secrétaire ou d un secrétaire d élection; M. Stéphane Forget propose Mme Sylvie Camiot qui accepte d être candidate. QUE Mme Sylvie Camiot soit nommée secrétaire d élection. 5. NOMINATION DE SCRUTATRICES OU DE SCRUTATEURS RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /04 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une scrutatrice ou d un scrutateur d élection; M. Éric Desbiens propose Mme Isabelle Girard qui accepte d être candidate. Il est proposé par M. Éric Desbiens QUE Mme Isabelle Girard soit nommée scrutatrice d élection.

4 PRÉSENTATION DES MEMBRES DU COMITÉ Les membres font un tour de table afin de se présenter. 7. RÔLES ET FONCTIONS DU COMITÉ EHDAA 7.1 Règles de régie interne Point reporté lors de la prochaine réunion. 8. FONCTIONNEMENT 8.1 Animation et ordre du jour Mme Édith Aubut anime l assemblée jusqu à la nomination des officiers. 8.2 Secrétariat et soutien administratif Mme Édith Aubut informe les membres que le Comité peut compter sur le soutien d une ressource en secrétariat attachée aux Services éducatifs en la personne de M me Sylvie Camiot. 8.3 Budget RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /05 Il est proposé par Mme Annie Côté QUE la demande d allocation de $, pour l année , soit transmise au directeur du Service des ressources financières, M. Jean-François Leblanc. 8.4 Élection des officiers Nomination d une présidente ou d un président du Comité consultatif des services aux EHDAA RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /06 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une présidente ou d un président du CCSEHDAA; M. Stéphane Forget propose Mme Isabelle Tremblay qui accepte d être candidate Mme Vivianne Boudreault propose M. Stéphane Forget qui refuse d être candidat QUE Mme Isabelle Tremblay soit nommée présidente du CCSEHDAA pour l année scolaire

5 Nomination d une vice-présidente ou d un vice-président du Comité consultatif des services aux EHDAA RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /07 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une vice-présidente ou d un vice-président du CCSEHDAA; Mme Annie Côté propose M. Stéphane Forget qui accepte d être candidat. Mme Isabelle Tremblay propose M. Éric Desbiens qui refuse d être candidat. Il est proposé par Mme Annie Côté QUE M. Stéphane Forget soit nommé vice-président du CCSEHDAA pour l année scolaire Nomination d une trésorière ou d un trésorier du Comité consultatif des services aux EHDAA RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /08 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une trésorière ou d un trésorier du CCSEHDAA; Mme Sylvie Gagnon propose Mme Annie Côté qui accepte d être candidate Il est proposé par Mme Sylvie Gagnon QUE Mme Annie Côté soit nommée trésorière du CCSEHDAA pour l année scolaire Nomination d une secrétaire ou d un secrétaire du Comité consultatif des services aux EHDAA RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /09 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une secrétaire ou d un secrétaire du CCSEHDAA; Mme Isabelle Tremblay propose Mme Hélène Pelletier qui refuse d être candidate

6 136 M. Stéphane Forget propose Mme Sylvie Gagnon qui accepte d être candidate. QUE Mme Sylvie Gagnon soit nommée secrétaire du CCSEHDAA pour l année scolaire Nomination d une représentante ou d un représentant au Comité MIEL RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /10 ATTENDU la nécessité de procéder à la nomination d une représentante ou d un représentant au Comité MIEL; M. Éric Desbiens propose Mme Vivianne Boudreault qui accepte d être candidate Il est proposé par M. Éric Desbiens QUE Mme Vivianne Boudreault soit nommée représentante au Comité MIEL pour l année scolaire Calendrier des rencontres RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /11 QUE le calendrier des rencontres du Comité consultatif des services aux EHDAA pour l année soit accepté comme suit : 19 octobre novembre janvier février avril mai juin Signature des effets bancaires RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /12 ATTENDU QUE selon les règles de régie interne, les chèques et autres effets bancaires doivent être signés par deux des trois personnes suivantes : le président, le secrétaire ou la trésorière.

7 137 QUE Mme Annie Côté, trésorière, Mme Sylvie Gagnon, secrétaire et Mme Isabelle Tremblay, présidente, soient autorisées à signer les chèques et autres effets bancaires pour l année scolaire Montant versé aux membres RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /13 QUE les frais de déplacement soient à 7 $ et les frais de gardiennage d'une somme de 12. $. 8.8 Autorisation pour renseignements personnels nominatifs Comme que convenu, les autorisations de renseignements nominatifs ont été complétées par les membres. 8.9 Rapport du Comité consultatif EHDAA Le rapport sera présenté au Conseil des commissaires par le président de l année PLAN DE TRAVAIL Le Comité détermine la liste des sujets traités au cours de l année soit : Plan d intervention; Service d orthophonie; Évaluation des apprentissages; Organisation scolaire. 10. QUESTIONS DIVERSES 10.1 Guide d accompagnement à l intention des parents M. Stéphane Forget nous informe qu il a reçu le guide d accompagnement et nous suggère de prendre une copie de ce guide à la fin de la réunion Formation service de garde M. Forget s interroge si les techniciennes en service de garde reçoivent toute la formation nécessaire afin de répondre aux besoins de l élève. Mme Aubut informe les membres que les techniciennes en service de garde reçoivent les formations en début d année scolaire selon les besoins déterminés par la direction de l école.

8 Gabarit unique pour les plans d intervention M. Forget mentionne que les directions ne se servent pas des plans d intervention uniques. Mme Aubut informe les membres que le plan d intervention unique n est pas normatif, de plus, les directions n ont reçu aucune formation de la part du MELS et aucun déploiement n est prévu pour le moment. 11. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune question. 12. CHRONIQUE DU LIVRE Mme Édith Aubut nous propose deux livres qui sont en lien avec la non-violence. Pour les élèves du primaire «La grande fabrique de mots» et pour les élèves du secondaire «Le temps des mots à voix basse. 13. INFORMATIONS DÉPÔT DE DOCUMENTS Mme Nathalie Lavoie nous propose deux activités dont l initiation de mini basket-ball en fauteuil roulant qui aura lieu les 5 et 6 novembre à l École polyvalente Jonquière et du hockey luge. Les démonstrations et les essais du hockey luge auront lieu le 2 décembre à l Aréna-patinoire de St-Bruno. 14. DATE DE LA PROCHAINE RENCONTRE La prochaine réunion régulière aura lieu le mercredi 16 novembre 2011, à 19 h, à la salle des Commissaires du Centre administratif. 15. LEVÉE DE LA RÉUNION RÉSOLUTION CCSEHDAA/ /14 Il est proposé par Mme Vivianne Boudreault QUE la présente réunion du Comité consultatif des services aux EHDAA de la Commission scolaire De La Jonquière soit levée. La séance est levée à 20 h 35. La personne qui préside La secrétaire d assemblée