Invitation au séminaire

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1 Koordinationskonferenz der Bau- und Liegenschaftsorgane der öffentlichen Bauherren Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d ouvrage publics Conferenza di coordinamento degli organi della costruzione e degli immobili dei committenti pubblici Coordination Group for Construction and Property Services Invitation au séminaire Le nouveau contrat d'entreprise générale (bâtiment) et les nouveaux contrats d entreprise totale (bâtiment et génie civil) de la KBOB Présentation des révisions Utilisation des modèles de contrat Séminaire d une demi-journée 25 juin 2015 à Lausanne (matin) Membres de la KBOB OFCL, armasuisse, domaine EPF, OFROU, OFT, DTAP, ACS, UVS KBOB Fellerstrasse 21, 3003 Berne, Suisse Tél kbob@bbl.admin.ch

2 Contexte La KBOB, en collaboration avec la VSS et constructionsuisse, a révisé les contrats suivants : contrat d'entreprise générale (bâtiment) de la KBOB, accompagné des conditions générales y afférentes ; contrat d'entreprise totale (bâtiment) de la KBOB, accompagné des conditions générales y afférentes ; contrat d entreprise totale (génie civil) de la KBOB, accompagné des conditions générales y afférentes. Lors du séminaire, qui se déroulera sur une demi-journée, vous recevrez les principales informations sur la révision et l'utilisation des modèles de contrats. Les modèles de contrats de la KBOB offrent à leurs utilisateurs une grande sécurité juridique. Le contrat et les conditions générales y afférentes sont basés sur les nombreuses expériences faites jusqu'ici par les maîtres d'ouvrage, les architectes, les ingénieurs et les entrepreneurs en relation avec les contrats d entreprise générale et totale. Public cible des séminaires d'introduction Les séminaires s'adressent aux: architectes et ingénieurs actifs dans les domaines du bâtiment et du génie civil entreprises générales actives dans les domaines du bâtiment et du génie civil entreprises totales actives dans les domaines du bâtiment et du génie civil représentants des maîtres d'ouvrage publics des communes, des cantons et de la Confédération actifs dans le domaine du bâtiment, du génie civil et des achats Objectifs des séminaires d'introduction Présenter en détail les modifications des modèles de contrats et les conditions générales y afférentes Apprendre aux participants comment et quand utiliser le modèle Présenter, au cours d'un exemple pratique, un appel d offres avec un modèle de contrat sous forme électronique Montrer les limites d'application des contrats Méthodes didactiques Exposés

3 Programme Dès 8.00 : Café de bienvenue Horaire Programme 08h30 08h40 Objectifs du séminaire 08h40 10h10 Les modifications dans des modèles de contrats et les conditions générales 10h10 10h30 pause 10h30 12h00 Utilisation des modèles et exemple pratique L horaire ci-dessus est approximatif. Il peut changer en fonction du déroulement du séminaire Conférenciers Fabrice Favre, délégué de la KBOB, Berne Benoît Carron, Docteur en Droit, Université de Fribourg, Spécialiste FSA en droit de la construction et de l immobilier, Genève

4 Documentation du séminaire Le jour du séminaire, tous les participants recevront un classeur avec les documents suivants: Présentations PowerPoint Documents et instruments de la KBOB Lieu et date : Lieu Date Langue Début Lausanne 25 juin 2015 français 08h30 Frais Les frais de participation se montent à 220 francs (TVA et documentation compris). Contact / Organisation Helbling Beratung + Bauplanung AG Frau Olivia Champion Hohlstrasse 614 Postfach 8048 Zürich kbob@helbling.ch Inscription Au plus tard 14 jours avant le séminaire. Si le nombre de participants est insuffisant, le séminaire sera annulé 10 jours à l avance.

5 Le nouveau contrat d entreprise générale (bâtiment) et les nouveaux contrats d entreprise totale (bâtiment et génie civil) de la KBOB 25 juin 2015 à Lausanne Coûts: Fr Inscription Nom et prénom Fonction Adresse professionnelle Tél. Courriel Adresse de facturation (remplir si elle n'est pas identique à l'adresse professionnelle) Remarques Lieu, date Signature Lors de l inscription, vous allez recevoir une confirmation ainsi que des informations complémentaires. En cas d annulation jusqu à 10 jours avant la date du séminaire, une contribution de Fr aux frais sera facturée. Passé cette date, les coûts du séminaire seront facturés. Envoyer à: Helbling Beratung + Bauplanung AG Fax: Courriel: kbob@helbling.ch