JOSEPH-ACHILLAS THIBAULT NOTAIRE

Transcription

1 PA 16 JOSEPH-ACHILLAS THIBAULT NOTAIRE Instrument de recherche Centre d archives de la MRC du Domaine-du-Roy Par : Manon Leclerc, Archiviste

2 TABLE DES MATIÈRES Introduction 1 PA16-1 Actes notariés 2 PA16-2 Actes notariés d'autres notaires 11 PA16-3 Certificats de recherches 13 PA16-4 Ventes par la Couronne 14 PA16-5 Dossiers 15 Index des noms 19 Index des sujets 35

3 INTRODUCTION Fonds Joseph-Achillas Thibault, Notaire ,19 m de documents textuels. Notice biographique: Me Joseph-Achillas Thibault est né aux Éboulements le 25 août Après avoir complété ses études classiques au Séminaire de Chicoutimi, où il obtient son baccalauréat en 1898, il entrait à la Faculté de Droit de l'université Laval. Admis à la pratique du notariat en 1902, Me Thibault ouvrait son étude légale à Roberval. Dès l'année suivante, tout en continuant d'exercer sa profession à cet endroit, il se rendait pratiquer, à certains jours fixes, dans d'autres locatités du Lac-Saint-Jean. Quelques années plus tard, il devenait le notaire attitré de la Banque Canadienne Nationale. L'un des pionniers du notariat au Lac-Saint-Jean, par ses nombreuses fonctions publiques, Me J.- A. Thibault a joué un rôle de premier plan dans l'essor économique de Roberval. Il fut conseiller municipal, marguillier et secrétaire-trésorier des écoles de la paroisse de Roberval durant 46 ans. Pendant trente ans il eut également le secrétariat des Syndics de la paroisse Saint-Jean-de- Brébeuf. À l'occasion du centenaire de Roberval, en 1954, l'association des notaires du district organisait une fête pour souligner de façon officielle le jubilé d'or de profession de Me Thibault. Il est décédé le 25 mai Historique de la conservation: Le fond a été donné à la Société d'histoire de Roberval en 1993, par M. Jules Thibault, fils du créateur. Suite à une entente intervenue en 1998, le fonds a été déposé au Centre d'archives de la MRC du Domaine-du-Roy. Portée et contenu: Le fonds comprend des copies d'actes notariés que Me Thibault avait conservés, tels: contrats de mariage, testaments, contrats de vente, contrats d'échanges. On y retrouve également des actes notariés provenant d'autres notaires, ainsi que des actes de vente de la Couronne et de la correspondance. Classement: Le fonds est classé en 5 séries: 1. Actes notariés, 2. Actes notariés d'autres notaires, 3. Certificats de recherches, 4. Ventes par la Couronne, 5. Dossiers. Les dossiers sont classés chronologiquement. Le classement original a été conservé. Restrictions régissant la consultation, la reproduction et la publication: Les testaments font l'objet d'une restriction totale. La restriction est levée 100 ans après la date de rédaction du testament. Instrument de recherche: Répertoire numérique PA 16 1

4 PA16-1 Actes notariés ,08 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette série est constituée d'actes notariés produits par le notaire Thibault dans l'exercice de ses fonctions. On y retrouve des contrats de vente, contrats de mariage, testaments, donations, cessions et autres. Copies. Les testaments sont accessibles 100 ans après la date de leur rédaction. PA16-1/1 Année octobre octobre actes. Portée et contenu: Vente par Joséphine Raymond, épouse de Eugène Rivard, à Joseph Fraser; Obligation par Louis-Joseph Villeneuve faveur Luc Simard. Notes: Les documents sont manuscrits. Copies. PA16-1/2 Année août décembre actes. Portée et contenu: Contrat de mariage entre Édouard Morin et Clarisse Bouchard; Testament de Héraclius Lavoie; Transport par Elzéar Larouche à Philippe Rinfret sur Thomas Simard; Obligation par Marie-Blanche Mercier faveur Louis L.- Dionne; Vente à réméré par Arsène Verreault à Ladislas-Eucher Otis. Notes: La majorité des documents sont manuscrits. Copies. Le testament sera accessible le 15 septembre Année janvier décembre actes. Portée et contenu: Obligation par Joseph Fraser faveur Luc Lizotte; Donation par Philibert Côté à Georges Deschesne; Vente par Marie-Blanche Mercier, épouse de Édouard-Léon Dionne, à Wilfrid Simard; Vente par Nazaire Demeules à Jean Alias Johnny Demeules; Vente par Nazaire Demeules à Jean alias Johnny Demeules et Jean alias Johnny Perron; Rétrocession par Ladislas-Eucher Otis faveur Joseph Bélanger; Transport par Théophile Tremblay à Fortin & Tremblay; Obligation par Euloge Julien et Pierre alias Pitre Julien faveur Luce Michaud, veuve de Damase Jalbert; Vente par Télesphore Martel à Joseph Lavoie; Vente par Thomas Tremblay à Charles Gagnon; Vente par Charles Gagnon à Thomas Tremblay; Vente par Dorila Savard à Antoine Laprise; Donation par Armand Guy à Napoléon Guy. 2

5 Notes: La majorité des documents sont manuscrits. Copies. Année février décembre actes. Portée et contenu: Vente par Joseph Laprise à Dorila Savard; Vente par Thomas Bouchard à Henri Brassard; Vente à réméré par Pierre Fortin à Désiré Parent; Vente à Thomas Boily à Aimé Tremblay; Vente par Clara Poitras, épouse de Cléophas Rivard, à la Société de Téléphone Notre-Dame du Lac-Saint-Jean; Vente par Phydime Tremblay à Damase Potvin; Obligation par Philibert Mercier faveur Louis-Léon Dionne; Testament de Marie-Anne Tremblay. Notes: La majorité des documents sont manuscrits. Copies. Le testament sera accessible le 9 décembre PA16-1/5 Année juillet décembre actes. Portée et contenu: Vente par Elzéar Guay, fils de Mars Guay, à Vital Privé; Contrat de mariage entre Nil Lavoie et Arthémise Lamontagne; Résiliation par Louis Desgagné et Wilfrid Carrier; Déclaration du décès de Narcisse Brindamour et du révérend Joseph-Albert Bindamour par Émilie Déry, veuve de Narcisse Brindamour; Renonciation à la succession de feu révérend Joseph-Albert Brindamour par Malvina Brindamour, épouse de Pierre Melville Morin, faveur Émilie Déry, veuve de Narcisse Brindamour; Vente par Antoine Boutet à Édouard Morin. Notes: Tous les documents sont manuscrits. Copies. PA16-1/6 Année février juillet actes. Portée et contenu: Vente par Joseph Lavoie, fils de Georges Lavoie, à François Lapointe; Vente par Jean alias Johnny Boudrault à Jean-Baptiste Brassard; Rétrocession par Xavier Villeneuve et Joseph Villeneuve à Joseph Fraser; Vente par Jean alias Johnny Boivin à Joseph Allaire; Vente par Simon Fortin à Antoine Potvin. Notes: La majorité des documents sont manuscrits. Copies. PA16-1/7 Année janvier novembre actes. Portée et contenu: Vente par Henri Brassard à Joseph Sasseville; Testament de Elay Tremblay, épouse de Ferdinand Morin; Déclaration du décès de Elay Tremblay par Ferdinand Morin, son époux; Vente par Elzéar Guay à Arthur 3

6 Fortin; Vente à réméré par Théodore Grenier à Cyrille Grenier; Vente par Georges Gauthier à Philippe Hudon. Notes: Un document est en partie manuscrit. Copies. Le testament sera accessible le 31 janvier PA16-1/8 Année juin novembre actes. Portée et contenu: Vente par Donaïs Truchon à la Municipalité Scolaire Ouiatchouan; Vente à réméré par Philéas Brodeur à Pierre Doucet; Donation par Auguste Morisset à Alphonse Lavoie; Donation par Évariste Bouchard à Arthur Bouchard; Vente par Henri Dumais à révérend Arthur Verrault; Vente par Xavier Thibault à Hertamas Chouinard. Notes: Un document est en partie manuscrit. Copies. Pa16-1/9 Année er février octobre actes. Portée et contenu: Cession par Joseph Collard à Antoine Collard, fils; Échange entre Wilfrid Côté et Napoléon Coulombe; Donation par Charles Boivin à Henri Boivin; Vente à réméré par Napoléon Devin à Hermine Dumais, épouse de J.- Gelasé Gagnon; Vente par Joseph Tremblay à Louis Tremblay; Donation par Joseph Tremblay à Augustin Tremblay; Vente à réméré par Joseph Delisle à Johnny Potvin; Donation par William Laforest à Xavier Laforest; Vente par Donat Girard à Joseph Goulet. Notes: Certains documents sont en partie manuscrits. Copies. Année mars décembre actes. Portée et contenu: Promesse de vente par Patrick Fortin et Marcelin Fortin à Ferdinand Fortin; Vente par Ferdinand Dionne et François Dionne à Zéphirin Gagné; Obligation par Abel Tremblay à Cléophe Bolduc; Vente par Antonia Côté, épouse de Albert Bédard, à Émile Lavoie; Vente par Pierre-Albert Garneau à Liguori Bilodeau; Vente par Onésime Lavoie à André Thibault; Vente par Elzéar Dutil à Ferdinand Morin; Vente par Joseph-Philéas-Eugène Gagnon à Zéphirin Bérubé; Vente par Honora Lemay à Adélard Lemay; Vente par Ernest Bouchard à Alphonse-B. De Launière. Notes: Copies. 4

7 Années janvier septembre actes. Portée et contenu: Promesse de vente par Alfred Simard à Arthur Du Tremblay; Promesse de vente par Anna Du Tremblay, épouse de Joseph Bergeron, à Arthur Du Tremblay; Vente par Louis Laforge à Arthur Charlton; Résiliation par Henri Côté et Émilie Boivin et Thomas Bédard; Vente par Joseph Villeneuve fils à Rémi Fortin; Déclaration du décès de Héraclius Lavoie par Émile Lavoie; Vente par Philomène Huot, épouse de Joseph Mailloux, à Ernest Murray; Obligation par Ernest Murray à Pierre Boily; Vente par Élise Laforest, veuve de Thomas Boivin, à révérend Eugène Gagnon; Vente par Ephrem Tremblay à Georges Tremblay. Notes: Copies. Année mars octobre actes. Portée et contenu: Vente par Wilfrid Maheux à Johnny Plourde; Vente par Zéphirin Bérubé à Thomas Bérubé; Contrat de mariage entre Joseph Guay et Léontine Lavoie; Vente par Louis Lambert à Pierre Savard; Vente par Ludger Parent à Simon Potvin; Déclaration du décès de Herménégilde alias Hermel Dufour par Hermine Dumais, son épouse; Vente par Lorenzo Couture à Isaïe Villeneuve; Donation par Joseph Lavoie à Henri Lavoie. Notes: Copies. Année février décembre actes. Portée et contenu: Transport par Eugène Thibault et Ladislas Thibault à Joseph Morin; Vente par Isabelle Dufour, épouse de Hermel Gauthier, à Lucien Dallaire; Vente par Xavier Côté à Hermel Gauthier; Déclaration du décès de Stanislas McNicoll et de Maurice McNicoll par Cémilda Dutil, épouse de Stanislas McNicoll; Acceptation de succession par Cémilda Dutil RE Stanislas McNicoll; Donation par Louis Cleary à Prospère Cleary; Vente par Jean alias Johnny Lapointe à Stanislas Larouche; Vente par Raoul Fournier à Alfred Lapointe ; Transport par Alfred Lapointe à la Succession T. LeDroit; Donation par Joseph Larouche à Louis Larouche; Vente par la Succession T. LeDroit à Joseph-Alphée Fortin; Obligation par Émile Lavoie à Pierre Gauthier; Vente par Thomas Desbiens à la Municipalité Saint-Louis-de-Métabetchouan; Vente par Alphédige Tremblay à la Municipalité Scolaire Saint-Michel-de-Mistassini; Vente par François Lavoie à Sophie Gobeil, veuve de Xavier Bouchard; Vente par Hermas Doyon à Edmond Vallée; Rétrocession par Cyrille Grenier à Théodore Grenier, fils; Bail par Hubert-D. Brassard à Gagnon & Frères; Louage par Alphonse Aubain à Cérénus Girard; Résiliation par Arthur Du Tremblay et la Compagnie du Progrès de Roberval; Vente par François Lavoie à Jean alias Johnny Bouchard; Transport par François Lavoie à Maximin Gauthier dit Larouche sur Sophie Gobeil, veuve de Xavier Bouchard. Notes: Copies. 5

8 Année janvier novembre actes. Portée et contenu: Vente à réméré par Arthur Gagnon à Arthur Girard; Obligation par Thomas-Louis Bergeron à Jean alias Johnny Fortin; Déclaration du décès de Marie-Anne Tremblay par Georges Laroche, son époux; Vente par Johnny Bouchard à Aimé Larouche; Cession par Joseph Fortin à André Thibault; Vente par Joseph Déry à Wilfrid Déry; Vente par Trefflé St-Hilaire à Xavier Parent; Résiliation par Pierre Mailhot à Alice Doucet, épouse de Laurent Asselin; Vente par Adélard Tremblay à Auguste Morin; Transport par Trefflé St-Hilaire à Gaudiose Gagnon; Bail et promesse de vente par Théodule Villeneuve à William Bonneau, Hubert Bonneau et Edgar Bonneau; Vente à réméré par Jean alias Johnny Rivard à Marie-Anne LeDroit, épouse de Côme-L.-A. Morisset; Vente par Cyrille Bonneau à Louis Bonneau. Notes: Copies. PA16-1/15 Année janvier août actes. Portée et contenu: Contrat de mariage entre Eugène Gagnon et Mathilda Ménard; Transport de bail par Xavier Gaudreault et Achillas Gaudreault à Alfred Boily et Omer Ferland; Vente par Henri Jalbert à Médéric Tremblay; Vente par Jean- Baptiste Boily à Virginie Tremblay, veuve de Albel Martel; Donation par Alfred Bouchard à François Bouchard. Notes: Certains documents sont manuscrits. Copies. PA16-1/16 Année janvier octobre actes. Portée et contenu: Obligation par Joseph Giguère à Emma Pearson, veuve de J.- Achille Tremblay; Testament du révérend Onésime Lavoie; Donation par Eugène Gagnon à Harry Gagnon; Rétrocession par Alexis Guay à Joseph Bilodeau; Délaration du décès du révérend Onésime Lavoie par révérend F.-X. Eugène Frenette; Quittance de taxe par le Percepteur du Revenu RE succession révérend Onésime Lavoie. Notes: Copies. Le testament sera accessible le 25 avril PA16-1/17 Année juillet novembre actes. Portée et contenu: Rétrocession par la succession de Feu Théophile LeDroit à Adam Lambert; Vente par Eugène Gaudreault à Théophile Tremblay et Adélard Gagnon; Vente par Marie Bolsius, veuve de Florent de Schutter, à Joseph Larouche; Déclaration du décès de Florent De Schutter; Déclaration du décès de Côme-L.-A. Morisset par Marie-Anne LeDroit, son épouse. 6

9 Notes: Copies. Année mars décembre actes. Portée et contenu: Obligation par Charles Blouin à Joseph Blouin; Vente par Joseph Guay à Joseph Tremblay, fils d'hubert Tremblay; Vente par Julius Bergeron à Eugène Gaudreau; Vente par Louis Bouchard à Rose-Anne Bouchard; Obligation par Georges Doré à Victor Boivin; Modification de donation par Georgianna Boivin, veuve de Théophile Pagé, et Joseph Pagé; Vente par Ernest Larouche à Ovila Larouche; Garantie Hypothécaire par Ovila Larouche à David Néron; Obligation par Nil Dallaire à François Gauthier; Transport par Charles Blouin à Joseph Blouin; Obligation par Georges Richard à Philippe Frigon; Vente par Adélard Tremblay à Delphis Tremblay. Notes: Copies. Année janvier novembre actes Portée et contenu: Déclaration du décès de Joseph Duchesne par Théodore Duchesne; Quittance de taxe par le Percepteur du Revenu RE succession Joseph Duchesne; Transport par Alphonse Lavoie à Joseph Girard et Albert Boucher; Obligation par Joseph-A. Guy à Thomas Gagnon; Obligation par Jean-Baptiste Gaumont à Eugénie Coulombe, son épouse; Obligation par Joseph Simard à Armand Simard; Cession par Albert Boucher à Joseph Girard; Quittance de taxe par le Percepteur du Revenu RE succession Côme-L.-A. Morisset; Transport par Eugénie Coulombe, épouse de Jean-Baptiste Gaumont, à Atala Simard; Vente par Méridée Lavoie à Pierre Lavoie; Vente à réméré par Napoléon Boudreau à Louis- Léon Dionne; Déclaration du décès de Simon Fortin par Suzanne Boivin, son épouse. Notes: Copies. PA16-1/20 Année décembre novembre actes. Portée et contenu: Quittance de taxe par le Percepteur du Revenu RE succession Simon Fortin; Testament de Simon Fortin; Contrat de mariage entre Alcide Beauseigle et Rose-Aimée Dumais; Donation par Suzanne Boivin, veuve de Simon Fortin, à Thomas Gagnon; Déclaration du décès de Télesphore Guillemette par Mélanie Dufour, son épouse; Dation en paiement par Welly Doré à Urbain Dupuis. Notes: Copies. Le testament sera accessible le 5 décembre

10 PA16-1/21 Année juin octobre actes Portée et contenu: Quittance de taxe par le Percepteur du Revenu RE succession de Télesphore Guillemette; Testament de Télesphore Guillemette; Donation par Georgianne Ouellet, épouse de Clovis Boily, à Wilbrod Boily et Henri Boily; Obligation par Joseph Brassard à Emma Pearson, veuve de J.-Achille Tremblay; Quittance par J.-Ernest Potvin à Adélard Martel; Avis au régistrateur par Casimir Allard; Vente par Alfred Brassard à Adélard Gilbert; Obligation par Stanislas Morin à Emma Pearson, veuve de J.-Achille Tremblay. Notes: Copies. Le testament sera accessible le 6 juin PA16-1/22 Année mars décembre actes. Portée et contenu: Dation en paiement par Adélard Gilbert à Alfred Brassard; Avis au régistrateur par Félix Bédard RE Adélard Boivin; Quittance subrogatoire par la Succession Ulric-Antoine Bélanger à Emma Pearson, veuve de J.-Achille Tremblay; Vente par Rédempti Juneau à Georges Fortin et Alfred Potvin; Obligation par Hector Fortin à Emma Pearson, veuve de J.-Achille Tremblay. Notes: Copies. PA16-1/23 Année octobre acte Portée et contenu: Vente par Joseph Fortin à Auguste Bonneau et par celui-ci à Henri Bonneau. Notes: Copie. PA16-1/24 Année avril août actes Portée et contenu: Vente par Albert Caron à Thomas-Louis Ouellet; Vente par Clodomir Bouchard et Hidola Bouchard à Noël Bouchard. Notes: Copies. PA16-1/25 Année juin acte. Portée et contenu: Vente par Hubert Gagnon à Charles-Édouard Tremblay. Notes: Copie. PA16-1/26 Année septembre acte. Portée et contenu: Résiliation par Auguste Flamand à Alphonse Brassard, fils. Notes: Copie. 8

11 PA16-1/27 Année septembre acte Portée et contenu: Donation par Thomas Gagnon à Thomas-Louis Gagnon. Notes: Copie. PA16-1/28 Année juillet décembre actes. Portée et contenu: Contrat de mariage entre Armand Lalancette et Cécile Morin; Testament de Marie-Anne Morisset, veuve de Johnny Fortin, à Léon Fortin et Théodule Fortin; Certificat de succession Marie-Anne Morisset, veuve de Johnny Fortin; Déclaration du décès de Elzéard Paquet par Paul Thibault; Certificat de droits de succession Elzéard Paquet; Déclaration du décès de Marie-Anne Morisset, veuve de Johnny Fortin, par Léon Fortin; Vente par Hubert Gagnon à Gérard Gagnon. Notes: Copies. Le testament sera accessible le 14 août PA16-1/29 Année juillet mars actes Portée et contenu: Dation en paiement par Thomas Tremblay Michaud à Stanislas Marceau; Facture; Échange entre Almandine Gauthier, veuve de Thomas Parent, et Marie-Jeanne Otis, veuve de Joseph Gauthier. Notes: Copies. 0 Année février er octobre actes. Portée et contenu: Testament de Honora Laplante; Résiliation entre Gérard Gagnon et Hubert Gagnon; Déclaration du décès de François Brassard par Amanda Ratté, son épouse; Testament de François Brassard; Déclaration du décès de Honora Laplante par Arthur Ménard, son époux; Certificat d'exemption des droits de succession RE Honora Laplante, épouse de Arthur Ménard; Vente par le Prêt Hypothécaire à Edmond Thibault. Notes: Copies. Les testaments seront accessibles le 2 février 2038 et le 24 janvier Année février septembre actes. Portée et contenu: Vente par Corporation Scolaire Paroisse Roberval au Gouvernement Provincial; Donation par Alphonse Launière à Cécile Dufour, sa mère adoptive; Contrat de mariage entre Alfred Bouchard et Rita Paradis; Vente par Joseph Lalancette à Michel Ouellet; Vente par Gérard Laforge à Patrick Ménard; Vente par Charles Munger à René Munger. 9

12 Notes: Copies. 2 Année février octobre actes. Portée et contenu: Vente par Moïse Bordeleau à L'œuvre & Fabrique Saint-Jeande-Brébeuf et ses Compagnons Martyrs; Déclaration du décès de Amanda Lévesque par Moïse Bordeleau, son époux; Renonciation à la succession de Amanda Lévesque par Raoul, Jean-Charles et Roland Bordeleau à Moïse Bordeleau; Certificat de droits de succession Amanda Lévesque, épouse de Moïse Bordeleau; Garantie collatérale par Conrad Girard à François-Xavier Bouchard; Vente par Armand Lacombe à Rosaire Corneau; Vente par Ernest Drolet à Ferdinand Zores. Notes: Copies. 3 Année mai acte. Portée et contenu: Vente par Albert Fortin et Oscar Fortin à Théodule Fortin. Notes: Copie. 10

13 PA16-2 Actes notariés d'autres notaires ,01 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette série est constituée d'actes notariés provenant d'autres notaires. On y retrouve des testaments, des actes de vente et de donation. Copies. Les testaments sont accessibles 100 ans après la date de leur rédaction. PA16-2/1 Année janvier acte. Portée et contenu: Testament de Damase Jalbert. Notes: Notaire Thomas Béchard. Les documents sont manuscrits. Copie. PA16-2/2 Année juin acte. Portée et contenu: Donation par Joseph Grenon à Louis Grenon. Notes: Notaire Israël Dumais. Les documents sont manuscrits. Copie. PA16-2/3 Année mars acte. Portée et contenu: Testament de Ephrem Lapointe. Notes: Notaire Iaraël Dumais. Les documents sont manuscrits. Copie. Le testament sera accessible le 9 mars PA16-2/4 Année janvier août actes. Portée et contenu: Rétrocession par Louis Grenon à Joseph Grenon; Déclaration de la date de décès de Damase Jalbert. Notes: Notaire Israël Dumais. Un document est manuscrit. Copies. 11

14 PA16-2/5 Année décembre acte. Portée et contenu: Vente par Joseph Grenon à Ferdinand Fortin. Notes: Notaire Israël Dumais. Copie. PA16-2/6 Année février acte. Portée et contenu: Donation par Joseph Grenon et Malvina Pedneault, son épouse, à Jean alias Johnny Grenon et Joseph Grenon. Notes: Notaire Errol Lindsay. Copie. PA16-2/7 Année juin acte. Portée et contenu: Vente à réméré par Élie-Marcel Girard et Marie-Josephe Simard, son épouse, à Luc Simard. Notes: Notaire Errol Lindsay. Copie. 12

15 PA16-3 Certificats de recherches ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette série est constituée de certificats de recherches. La majorité des documents sont manuscrits. Originaux. PA16-3/1 Certificats de recherches er mars juillet ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Lot no 57, rang 7, canton Métabetchouan et lot no 16 rang 1 canton Dablon; Lots 295 & 296, rang 4, canton Roberval. Notes: La majorité des documents sont manuscrits. Originaux. 13

16 PA16-4 Ventes par la Couronne ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette série contient des actes de vente par la Couronne. Les documents sont en partie manuscrits. Originaux. PA16-4/1 Ventes par la Couronne juin juin ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Octroi à Joseph Grenon, lot 57, rang 7, canton Métabetchouan; Octroi à Prudent Côté, lot 11,rang 2, canton Roberval; Octroi à Joseph Grenon, lot 16, rang 1, canton Dablon; Octroi à Hubert Gagnon, lots 1 & 2, rant 4, canton Roberval. Notes: Les documents sont en partie manuscrits. Originaux. 14

17 PA16-5 Dossiers ,04 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette série est constituée d'actes notariés de différents types relatifs à une personne en particulier. Plusieurs documents sont manuscrits. Originaux et copies. Auclair, René septembre er décembre ,01 m de documents textuels. Portée et contenu: Correspondance, déclarations de créanciers; Échange entre Édouard Marcoux et Rémi Auclair et Arthur Auclair; Vente par Alphonse Marcoux et son épouse à Achille Boulianne; Transport de droits successifs par Marie Rouillard, veuve de Jean Auclair, à Rémi Auclair; Transport de droits successifs par Adéline Auclair à Rémi Auclair; Déclaration du décès de Odile Girard par Rémi Auclair, son époux; Tutelle enfants mineurs de Rémi Auclair; Testament de Achille Boulianne; Vente par Alfred Auclair à Rémi Auclair; Déclaration du décès de Achille Boulianne par Mary Audet, son épouse; Donation par Mary Audet, veuve de Achille Boulianne, à Georges Boulianne et Ulysse Boulianne; Quittance de taxe par le Percepteur du Revenu à la Succession Achille Boulianne; Vente par Rémi Auclair à Ulysse Boulianne; Transport de droits successifs par Napoléon Auclair à Rémi Auclair; Déclaration du décès de Arthur Auclair; Bordereau de titres et rectification par Rémi Auclair; Bordereau de titres et rectification par Rémi Auclair; Certificat du Percepteur des droits sur les successions RE succession Odile Girard, épouse de Rémi Auclair; Certificat du Percepteur des droits sur les successions RE succession Arthur Auclair. Notes: Notaires Thimothée-D. Latour, Errol Lindsay Certains documents sont manuscrits. Originaux et copies. Le testament sera accessible le 7 décembre Couture, Arline décembre avril ,01 m de documents textuels. Portée et contenu: Vente par la Couronne, octroi à Hyppolite Dufour. Lot 1, rang B, canton Roberval, lot 1, rang 1 canton Roberval; Contrat de mariage entre Isidore Couture et Laura Laroche; Contrat de mariage entre Michel Girard et Lydia Dufour; Vente par Hyppolite Dufour à Georges Audet; Déclaration de décès par Hyppolite Dufour de Célina Girard, son épouse; Transport de droits successifs par Hermel Dufour à Hyppolite Dufour; Vente par Georges Audet à Isidore Couture; Établissement de propriété; Déclaration du décès de Isidore 15

18 Couture par Laura Laroche, son épouse; Certificat de droits de succession Isidore Couture; Certificat de recherches lot 87, rang B, canton Roberval; Assurance contre le feu de madame André Lavoie; Plan lot 87, rang B, canton Roberval. Notes: Notaires Joseph-Pierre Gagnon, Israël Dumais Certains documents sont manuscrits Originaux et copies. PA16-5/3 Paquet, Elzéar décembre mai ,01 m de documents textuels. Portée et contenu: Correspondance; Obligation par Alexandre Fraser à Narcisse Fortier; Vente par la Couronne, octroi à Alexandre Fraser. Lot 27, rang 5, canton Ashuapmouchouan; Vente par la Couronne, octroi à Paulin alias William Fraser. Lot 27, rang 5, canton Ashuapmouchouan; Vente avec faculté de réméré par Alexandre Fraser à Ulric-Antoine Bélanger; Vente par Alexandre Fraser à Joseph Routhier; Vente par William Fraser à Eszéar Paquet; Certificats d'hypothèques; Rétrocession par Joseph Routhier à Ulric-Antoine Bélanger; Bail et promesse de vente par Ulric-Antoine Bélanger à Joseph Routhier; Vente par la Couronne, octroi à Elzéar Paquet. Lot 27, rang 6, canton Ashuapmouchouan; Vente par Joseph Routhier à Joseph Villeneuve junior; Vente par Elzéar Paquet à Alvine Morisset, veuve de Jacques Malouin; Testament de Alvine Morisset, veuve de Jacques Malouin; Transport de droits de bail avec promesse de vente par Elzéar Paquet à Omer Paquet; Quittance Percepteur du Revenu à succession Alvine Morisset, veuve de Jacques Malouin; Vente par Mathilda Malouin à Elzéar Paquet; Déclarations d'état civil; Formulaire d'emprunt. Notes: Notaires Thimothée-D. Latour, Israël Dumais, Joseph-Désiré Marcoux, Côme-L.-A. Morisset, Yves Montreuil. Certains documents sont manuscrits. Originaux et copies. Le testament sera accessible le 14 février PA16-5/4 textuels. Régis, David novembre juin ,00.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance; Vente à réméré par David Régis à Maurice Simard, Ruelland & Simard Ltée et Onésime Girard; Renonciation au réméré par David Régis en faveur Maurice Simard, Ruelland & Simard Ltée et Onésime Girard; Bail et promesse de vente par Maurice Simard, Ruelland & Simard Ltée et Onésime Girard à Jean-Paul Montgrain; Annulation de bail et promesse de vente par Maurice Simard, Onésime Girard et Ruelland & Simard Ltée à Jean-Paul Montgrain. Notes: Notaire Joseph-Achillas Thibault Originaux et copies. 16

19 PA16-5/5 Richer, Olivier septembre avril ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Vente par la Couronne, octroi à Philippe Richer. Lot 11, rang 2, canton Roberval; Exercice du droit de réméré par Prudent Côté sur Ladislas- Eucher Otis; Vente par Philippe Richer à Eustache Richer; Vente par Philippe Richer à Félix Richer; Vente par Eustache Richer à Olivier Richer; Certificat d'hypothèque. Notes: Notaires Joseph-Achillas Thibault, Errol Lindsay. Certains documents sont manuscrits. Originaux et copies. PA16-5/6 Simard, Stanislas mars septembre ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Indian Land Sale Grant to Jérôme Larouche. Lot 18, rang 1, canton Ouiatchouan; Vente par François-Xavier Langevin à Alfred Tanguay; Vente par Jérôme Larouche à Abrahim Lalancette; Testament de Alfred Tanguay; Testament de Joséphine Tremblay, épouse de Alfred Tanguay; Vente par Hilaire Hudon à Stanislas Simard. Notes: Notaires Israël Dumais, Errol Lindsay, Joseph-Achillas Thibault. Certains documents sont manuscrits. Un document est en anglais. Originaux et copies. Les testaments seront accessibles le 10 mai PA16-5/7 Vallée, Adélard septembre mars ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Vente par la Couronne, octroi à Vildebon Boivin. Lot A, rang 1, canton Dablon; Vente par la Couronne, octroi à Vildebon Boivin. Lot 1, rang 1, canton Dablon; Donation entrevifs par Vildebon Boivin à Johnny Boivin; Certificat d'hypothèque. Notes: Notaire Côme-L.-A. Morisset. Certains documents sont manuscrits. Originaux et copies. PA16-5/8 Corporation des Syndics Paroisse Saint-Jean-de-Brébeuf er juin ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Résolutions des Syndics pour le rachat de ses obligations. Notes: Originaux. 17

20 PA16-5/9 Acte de Fiducie novembre ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Acte de fiducie entre Les Syndics de la paroisse de Saint-Jeande-Matha et Le Trust Général du Canada. Notes: Copie. 18

21 INDEX DES NOMS - A - Allaire, Joseph PA16-1/6 Allard, Casimir PA16-1/21 Ashuapmouchouan (canton) PA16-5/3 Aubain, Alphonse Auclair, Adéline Auclair, Alfred Auclair, Arthur Auclair, Napoléon Auclair, Rémi Auclair, René Audet, Georges Audet, Mary - B - Beauseigle, Alcide PA16-1/20 Bédard, Félix PA16-1/22 Bédard, Thomas Bélanger, Ulric-Antoine PA16-1/22 PA16-5/3 Bélanger, Joseph Bergeron, Ernest Bergeron, Julius Bergeron, Thomas-Louis Bérubé, Thomas Bérubé, Zéphirin Bilodeau, Joseph PA16-1/16 Bilodeau, Liguori 19

22 Blouin, Charles Blouin, Joseph Boily, Alfred PA16-1/15 Boily, Henri PA16-1/21 Boily, Jean-Baptiste PA16-1/15 Boily, Pierre Boily, Thomas Boily, Wilbrod PA16-1/21 Boivin, Adélard PA16-1/22 Boivin, Charles PA16-1/9 Boivin, Édouard Boivin, Émilie Boivin, Georgianna Boivin, Jean alias Johnny Boivin, Johnny PA16-5/7 Boivin, Suzanne PA16-1/20 Boivin, Victor Boivin, Vildebon PA16-5/7 Bolduc, Cléophe Bolsius, Marie PA16-1/17 Bonneau, Auguste PA16-1/23 Bonneau, Cyrille Bonneau, Edgar Bonneau, Henri PA16-1/23 Bonneau, Hubert Bonneau, Louis Bonneau, William Bordeleau, Jean-Charles 2 Bordeleau, Moïse 2 Bordeleau, Raoul 2 20

23 Bordeleau, Roland 2 Bouchard, Alfred PA16-1/15 1 Bouchard, Arthur PA16-1/8 Bouchard, Clarisse PA16-1/21 Bouchard, Clodomir PA16-1/24 Bouchard, Ernest Bouchard, Évariste PA16-1/8 Bouchard, François PA16-1/15 Bouchard, François-Xavier 2 Bouchard, Hidola PA16-1/24 Bouchard, Jean alias Johnny Bouchard, Johnny Bouchard, Louis Bouchard, Noël PA16-1/24 Bouchard, Rose-Anna Bouchard, Thomas Boucher, Albert Boudrault, Jean alias Johnny PA16-1/6 Boudreau, Napoléon Boulianne, Achille Boulianne, Georges Boulianne, Ulysse Boutet, Antoine PA16-1/5 Brassard, Alfred PA16-1/21 PA16-1/22 Brassard, Alphonse PA16-1/26 Brassard, François 0 Brassard, Henri PA16-1/7 Brassard, Hubert-D. Brassard, Jean-Baptiste PA16-1/6 Brassard, Joseph PA16-1/21 21

24 Brindamour, J.-Albert abbé PA16-1/5 Brindamour, Melvina PA16-1/5 Brindamour, Narcisse PA16-1/5 Brodeur, Philéas PA16-1/8 - C - Caron, Albert PA16-1/24 Carrier, Wilfrid PA16-1/5 Charlton, Arthur Chouinard, Hertamas PA16-1/8 Cleary, Louis Cleary, Prospère Collard, Antoine PA16-1/9 Collard, Joseph PA16-1/9 Compagnie du Progrès de Roberval Corporation des Syndics paroisse Saint- Jean-de-Brébeuf PA Corporation Scolaire Paroisse Roberval 1 Côté, Antonia Côté, Henri Côté, Philibert Côté, Prudent PA16-4/1 PA16-5/5 Côté, Wilfrid PA16-1/9 Côté, Xavier Coulombe, Eugénie Coulombe, Napoléon PA16-1/9 Couture, Arline Couture, Isidore Couture, Lorenzo Corneau, Rosaire 2 22

25 - D - Dabon (canton) PA16-3/1 PA16-4/1 PA16-5/7 Dallaire, Lucien Dallaire, Nil Dechesne, Georges De Launière, Alphonse-G. Delisle, Joseph PA16-1/9 Demeules, Jean alias Johnny Demeules, Nazaire Déry, Émilie PA16-1/5 Déry, Joseph Déry, Wilfrid Desbiens, Thomas De Schutter, Florent PA16-1/17 Desgagné, Louis PA16-1/5 Devin, Napoléon PA16-1/9 Dionne, Ferdinand Dionne, François Dionne, Louis-L. PA16-1/2 Doré, Georges Doré, Welly PA16-1/20 Doucet, Alice Doucet, Pierre PA16-1/8 Drolet, Ernest 2 Doyon, Hermas Duchesne, Joseph Duchesne, Théodore Dufour, Cécile 1 Dufour, Hermel Dufour, Herménégilde alias Hermel 23

26 Dufour, Hyppolite Dufour, Isabelle Dufour, Lydia Dufour, Mélanie PA16-1/20 PA16-1/21 Dumais, Henri PA16-1/8 PA16-1/9 Dumais, Hermine Dumais, Rose-Aimée PA16-1/20 Dupuis, Urbain PA16-1/20 Dutil, Cémilda Dutil, Elzéar Du Tremblay, Anna Du Tremblay, Arthur - F - Fabrique Saint-Jean-de-Brébeuf 2 Ferland, Omer PA16-1/15 Flamand, Auguste PA16-1/26 Fortier, Narcisse PA16-5/3 Fortin, Albert 3 Fortin, Arthur PA16-1/7 Fortin & Tremblay Fortin, Ferdinand PA16-2/5 Fortin, Georges PA16-1/22 Fortin, Hector PA16-1/22 Fortin, Jean alias Johnny Fortin, Joseph PA16-1/23 Fortin, Joseph-Alphée Fortin, Léon PA16-1/28 Fortin, Oscar 3 Fortin, Marcelin 24

27 Fortin, Patrick Fortin, Pierre Fortin, Rémi Fortin, Simon PA16-1/6 PA16-1/20 Fortin, Théodule PA16-1/28 3 Fournier, Raoul Fraser, Alexandre PA16-5/3 Fraser, Joseph PA16-1/1 PA16-1/6 Fraser, Paulin alias William PA16-5/3 Fraser, William PA16-5/3 Frenette, F.-X.-Eugène abbé PA16-1/16 Frigon, Philippe - G - Gagné, Zéphirin Gagnon, Adélard PA16-1/17 Gagnon, Arthur Gagnon, Charles Gagnon & Frères Gagnon, Eugène PA16-1/15 PA16-1/16 Gagnon, Eugène abbé Gagnon, Gaudiose Gagnon, Gérard PA16-1/28 0 Gagnon, Harry PA16-1/16 Gagnon, Hubert PA16-1/25 PA16-1/28 0 PA16-4/1 Gagnon, J.-Philéal-Eugène 25

28 Gagnon, Thomas PA16-1/20 PA16-1/27 Gagnon, Thomas-Louis PA16-1/27 Garneau, Pierre-Albert Gaudreau, Eugène Gaudreault, Achillas PA16-1/15 Gaudreault, Eugène PA16-1/17 Gaudreault, Xavier PA16-1/15 Gaumont, Jean-Baptiste Gauthier, Almandine PA16-1/29 Gauthier, François Gauthier, Georges PA16-1/7 Gauthier, Hermel Gauthier, Pierre Gauthier dit Larouche, Maximin Pa16-1/13 Giguère, Joseph PA16-1/16 Gilbert, Adélard PA16-1/21 PA16-1/22 Girard, Arthur Girard, Célina Girard, Cérénus Girard, Conrad 2 Girard, Donat Girard, Élie-Marcel PA16-2/7 Girard, Joseph Girard, Michel Girard, Odite Girard, Onésime PA16-5/4 Gobeil, Sophie Goulet, Joseph PA16-1/9 Gouvernement du Québec 1 Grenier, Cyrille PA16-1/7 26

29 Grenier, Théodore PA16-1/7 Grenon, Jean alias Johnny PA16-2/6 Grenon, Joseph PA16-2/2 PA16-2/4 PA16-2/5 PA16-2/6 PA16-4/1 Grenon, Louis PA16-2/2 PA16-2/4 Guay, Alexis PA16-1/16 Guay, Elzéar PA16-1/5 PA16-1/7 Guay, Joseph Guillemette, Télesphore PA16-1/20 PA16-1/21 Guy, Armand 2 Guy, Joseph-A. Guy, Napoléon - H - Hudon, Hilaire PA16-5/6 Hudon, Philippe PA16-1/7 Huot, Philomène - J - Jalbert, Damase PA16-2/1 PA16-2/2 Jalbert, Henri PA16-1/15 Julien, Eulonge Julien, Pierre alias Pitre Juneau, Rédempti PA16-1/22 - L - Lacombe, Armand 2 Laforest, Élise Laforest, William PA16-1/9 Laforest, Xavier PA16-1/9 27

30 Laforge, Gérard 1 Laforge, Louis Lalancette, Abrahim PA16-5/6 Lalancette, Armand PA16-1/28 Lalancette, Joseph 1 Lambert, Adam PA16-1/17 Lambert, Louis Lamontagne, Arthémise PA16-1/5 Langevin, François-Xavier PA16-5/6 Laplante, Honora 0 Lapointe, Alfred Lapointe, Ephrem PA16-2/3 Lapointe, François PA16-1/1 Lapointe, Jean alias Johnny Laprise, Antoine Laprise, Joseph Laroche, Georges Laroche, Laura Larouche, Aimé Larouche, Elzéar PA16-1/2 Larouche, Ernest Larouche, Jérôme PA16-5/6 Larouche, Joseph PA16-1/17 Larouche, Louis Larouche, Ovila Larouche, Stanislas Launière, Alphonse 1 Lavoie, Alphonse PA16-1/8 Lavoie, André mme 28

31 Lavoie, Émile Lavoie, François Lavoie, Henri Lavoie, Héraclius PA16-1/2 Lavoie, Joseph PA16-1/6 Lavoie, Léontine Lavoie, Méridée Lavoie, Nil PA16-1/5 Lavoie, Onésime Lavoie, Onésime abbé PA16-1/16 Lavoie, Pierre LeDroit, Marie-Anne PA16-1/17 LeDroit, Théophile PA16-1/17 Lemay, Adélard Lemay, Honora Lévesque, Amanda 2 Lizotte, Luc - M - McNicoll, Maurice McNicoll, Stanislas Maheux, Wilfrid Mailhot, Pierre Malouin, Mathilda PA16-5/3 Martel, Adélard PA16-1/21 Marceau, Stanislas PA16-1/29 Marcoux, Alphonse Marcoux, Édouard Martel Télesphore 29

32 Ménard, Arthur 0 Ménard, Mathilda PA16-1/15 Ménard, Patrick 1 Mercier, Marie-Blanche PA16-1/2 Mercier, Philibert Métabetchouan (canton) PA16-3/1 PA16-4/1 Michaud, Luce Montgrain, Jean-Paul PA16-5/4 Morin, Auguste Morin, Cécile PA16-1/28 Morin, Édouard PA16-1/2 PA16-1/5 Morin, Ferdinand PA16-1/7 Morin, Joseph Morin, Stanislas PA16-1/21 Morisset, Alvine PA16-5/3 Morisset, Auguste PA16-1/8 Morisset, Côme-L.-A. PA16-1/17 Morisset, Marie-Anne PA16-1/28 Munger, Charles 1 Munger, René 1 Municipalité Scolaire Ouiatchouan PA16-1/1 Municipalité Scolaire Saint-Michel-de- Mistassini Murray, Ernest - N - Néron, David - O - Office du Crédit Agricole du Québec Otis, Ladislas-Eucher PA16-1/2 PA16-5/5 30

33 Otis, Marie-Jeanne PA16-1/29 Ouellet, Georgianne PA16-1/21 Ouellet, Michel 1 Ouellet, Thomas-Louis PA16-1/24 Ouiatchouan (canton) PA16-5/6 - P - Pagé, Joseph Paquet, Elzéar PA16-1/28 PA16-5/3 Paquet, Omer PA16-5/3 Paradis, Rita 1 Parent, Désiré Parent, Ludger Parent, Xavier Pearson, Emma PA16-1/16 PA16-1/21 PA16-1/22 Pedneault, Malvina PA16-2/6 Perron, Jean alias Johnny Plourde, Johnny Poitras, Clara Potvin, Alfred PA16-1/22 Potvin, Antoine PA16-1/6 Potvin, Damase Potvin, J.-Ernest PA16-1/21 Potvin, Johnny PA16-1/9 Potvin, Simon Prêt Hypothécaire 0 Privé, Vital PA16-1/5 - R - Ratté, Amanda 0 Raymond, Joséphine PA16-1/1 31

34 Régis, David PA16-5/4 Richard, Georges Richer, Eustache PA16-5/5 Richer, Félix PA16-5/5 Richer, Olivier PA16-5/5 Richer, Philippe PA16-5/5 Rinfret, Philippe PA16-1/2 Rivard, Jean alias Johnny Roberval (canton) PA16-3/1 PÂ16-4/1 PA16-5/5 Rouillard, Marie Routhier, Joseph PA16-5/3 Ruelland & Simard Ltée PA16-5/4 - S - Saint-Hilaire, Trefflé Saint-Louis-de-Métabetchouan (municipalité) Sasseville, Joseph PA16-1/7 Savard, Dorila Savard, Pierre Simard, Alfred Simard, Armand Simard, Atala Simard, Joseph Simard, Luc PA16-1/1 PA16-2/7 Simard, Marie-Josephe PA16-2/7 Simard, Maurice PA16-5/4 Simard, Stanislas PA16-5/6 Simard, Thomas PA16-1/2 Simard, Wilfrid 32

35 Société de Téléphone Notre-Dame du Lac- Saint-Jean Syndics de la Paroisse Saint-Jean-de-Matha PA16-5/9 - T - Tanguay, Alfred PA16-5/6 Thibault, André Thibault, Edmond 0 Thibault, Eugène Thibault, Ladislas Thibault, Paul PA16-1/28 Thibault, Xavier PA16-1/8 Tremblay, Abel Tremblay, Adélard Tremblay, Aimé Tremblay, Alphédige Tremblay, Charles-Édouard PA16-1/25 Tremblay, Delphis Tremblay, Elay PA16-1/7 Tremblay, Ephrem Tremblay, Georges Tremblay, Joseph PA16-1/9 Tremblay, Joséphine PA16-5/6 Tremblay, Louis PA16-1/9 Tremblay, Marie-Anne Tremblay, Médéric PA16-1/15 Tremblay-Michaud, Thomas PA16-1/29 Tremblay, Phydime Tremblay, Théophile PA16-1/17 Tremblay, Thomas 33

36 Tremblay, Virginie PA16-1/15 Truchon, Donaïs PA16-1/8 - Z - Zores, Ferdinand 2 Trust Général du Canada PA16-5/9 - V - Vallée, Adélard PA16-5/7 Vallée, Edmond Verreault, Arsène PA16-1/2 Verreault, Arthur abbé PA16-1/8 Villeneuve, Isaïe Villeneuve, Joseph PA16-1/1 PA16-1/6 Villeneuve, Joseph jr PA16-5/3 Villeneuve, Théodule Villeneuve, Xavier PA16-1/6 34

37 INDEX DES SUJETS - A - Acceptation de succession Acte de cession PA16-1/9 Acte d'échange PA16-1/9 PA16-1/29 Acte de donation PA16-1/8 PA16-1/9 PA16-1/15 PA16-1/16 PA16-1/20 PA16-1/21 PA16-1/27 1 PA16-2/2 PA16-2/6 PA16-5/7 Acte de fiducie PA16-5/9 Acte de vente PA16-1/1 PA16-1/2 Acte de vente (suite) PA16-1/5 PA16-1/6 PA16-1/7 PA16-1/8 PA16-1/9 PA16-1/15 PA16-1/17 PA16-1/21 PA16-1/22 PA16-1/23 PA16-1/24 PA16-1/25 PA16-1/ PA16-2/5 PA16-2/7 PA16-5/3 PA16-5/4 PA16-5/5 PA16-5/6 par la couronne PA16-4/1 PA16-5/3 PA16-5/5 PA16-5/6 PA16-5/7 35

38 Acte d'obligation PA16-1/1 PA16-1/2 PA16-1/16 PA16-1/21 PA16-1/22 PA16-5/3 Annulation de bail PA16-5/4 Assurance-feu Avis au régistrateur PA16-1/21 PA16-1/22 Bail - B - PA16-5/3 PA16-5/4 Bordereau de titres - C - Certificat de recherches PA16-3/1 Certificat de succession PA16-1/ Contrat de mariage PA16-1/2 PA16-1/5 PA16-1/15 PA16-1/20 PA16-1/ D - Dation en paiement PA16-1/20 PA16-1/22 PA16-1/29 Déclaration de créanciers Déclaration de décès PA16-1/5 PA16-1/7 PA16-1/16 PA16-1/17 PA16-1/20 PA16-1/ PA16-2/4 36

39 Déclaration d'état civil PA16-5/3 - F - Formulaire d'emprunt PA16-5/3 37