2013 >> STATISTIQUES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES EN LIMOUSIN ET POITOU-CHARENTES

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1 STATISTIQUES >> ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES EN LIMOUSIN ET POITOUCHARENTES Carsat Centre Ouest Assurance des Risques Professionnels, avenue du Président René Coty LIMOGES CEDEX

2 Sommaire Les ACCIDENTS DU TRAVAIL > Résultats et évolution PAGE > Résultats par secteur professionnel PAGE > Les accidents mortels PAGE > Résultats par département et région PAGE > Analyse et répartition des accidents en fonction de l Agent matériel PAGE Les MALADIES PROFESSIONNELLES > Résultats départementaux et régionaux PAGE L évolution du RISQUE PROFESSIONNEL Préambule Ingénieurs, contrôleurs et agents des unités spécialisées : le service Assurance des Risques Professionnels de la Caisse d Assurance Retraite et de la Santé au Travail du Centre Ouest à pour missions : > La gestion des risques professionnels, > Le calcul et la notification des taux «Accidents du Travail et Maladies Professionnelles», > Le développement de la prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles. La Carsat Centre Ouest, organisme privé chargé d une mission de service public, vise entre autre, à prévenir les risques liés au travail afin de préserver la santé ainsi que la sécurité des employeurs et des salariés du Limousin et PoitouCharentes. Annuellement, le service statistique établi une plaquette permettant d avoir une vision précise de la sinistralité des entreprises industrielles et commerciales de nos deux régions. Ce document présente une synthèse des résultats de l exercice. > Trois ans de statistiques régionales PAGE Les ACCIDENTS DU TRAJET > Résultats et évolution PAGE Les statistiques D ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES > Un outil pour l entreprise PAGE fort lupin s t nazairesurcharente CollongESlarouge

3 Les ACCIDENTS DU TRAVAIL dans les entreprises industrielles et commerciales «Est considéré comme accident du travail, quelle qu en soit la cause, l accident survenu par le fait ou à l occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d entreprise». (ARTICLE L. DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE) Pour distinguer l accident du travail de la maladie professionnelle, on ajoute à cette définition l existence d une action soudaine à l origine de l accident. Résultats de l année et évolution Résultats par secteur professionnel d accidents arrêt pour salariés La fréquence des accidents du travail poursuit sa décroissance : accidents du travail arrêt pour salariés. L Indice de fréquence moyen, tous secteurs confondus, confirme la diminution du nombre d accidents du travail. Le secteur du BTP présente toujours un Indice de Fréquence élevé :. Les activités composant le Régime général de la Sécurité sociale sont réparties en grandes branches professionnelles. Pour chaque branche, il existe un Comité Technique National, composé paritairement de représentants des employeurs et des salariés, qui effectue l étude et le suivi des risques de la profession. Évolution en pourcentage de salariés d établissements d accidents arrêt de travail de journées perdues pour incapacité temporaire Durée moyenne d une incapacité temporaire jours d accidents graves incapacités permanentes indemnités en capital ou rentes Somme des taux d incapacité permanente Taux moyen d une incapacité permanente Indice de fréquence nombre annuel d accidents arrêt de travail pour salariés,,,, Une sinistralité en décroissance,,,,,,,,, Le nombre global des salariés semble se stabiliser,%% après un léger recul. Le nombre d accidents du travail est en baisse,%%. La durée moyenne des arrêts de travail augmente faiblement +,%%. une moyenne de accidents pour salariés BB Bâtiments et travaux publics FF Bois, ameubl., P. carton, textile, vêt., cuirs & P., P.T.F. CC Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication II Activités de services et travail temporaire DD Services, commerces et industries de l alimentation AA Métallurgie EE Chimie, caoutchouc, plasturgie GG Commerce non alimentaire HH Activités de services Autres catégories + bureaux bâtiment et hors bâtiment Effectif Nbre d'a.t. arrêt indice de fréquence Le nombre d accidents graves est en baisse, % mais la somme des taux d incapacité permanente augmente dans les mêmes proportions, %. Toutes activités

4 Les accidents mortels Analyse des accidents en fonction de l'agent matériel En, décès ont été constatés dans les régions Limousin et PoitouCharentes. dûs à un accident de la route, consécutifs à des malaises ou accidents cardiaques, directement liés à l exécution d une tâche de production. Les manipulations et masses en mouvement représentent % des accidents du travail de plus de jours d arrêt. Résultats statistiques Les chutes de plainpied sont la cause de % des accidents. Dans % des sinistres un véhicule est mis en cause. de salariés d'établissements Répartition des accidents par agent * matériel (en pourcentage) LIMOUSIN POITOUCHARENTES LIMOUSIN POITOUCHARENTES Départements et Régions Corrèze Creuse HauteVienne Total Charente CharenteMaritime DeuxSèvres Vienne d'accidents arrêt de travail Indicateurs d'accidents attribution d'une rente Accidents mortels Indice de fréquence, agent matériel Accidents de plainpied Chutes de hauteur. Dispositifs de distribution, levage, stockage.. MachinesMoteurs.. Outils à mains : Motorisés et non motorisés. Véhicules Manipulation, masse en mouvement. Risques physiques et chimiques... Divers à Total Accidents arrêt % % % % % % % % % % Accidents incapacité permanente % % % % % % % % % % Jours incapacité temporaire % % % % % % % % % % Somme des taux incapacité permanente % % % % % % % % % % Total, Total tous départements, «* Agent matériel : depuis le er janvier la codification a évolué. La codification de l objet, équipement de travail ou outil défectueux à l origine de l accident a été détaillée. Seuls les sinistres reconnus ayant généré plus de jours d arrêt sont codifiés».

5 Les MALADIES PROFESSIONNELLES dans les entreprises industrielles et commerciales Les ACCIDENTS DU TRAJET dans les entreprises industrielles et commerciales maladies (en nombre) Corrèze Creuse Départements et Régions HauteVienne Limousin Charente Charente Maritime DeuxSèvres Vienne Poitou Charentes Régions Limousin POITOUCHARENTE Résultats de l'année et évolution Le nombre d accidents du trajet est en baisse :, %. Les accidents graves et accidents mortels sont également en baisse. Accidents arrêt de travail.a Affections des articulations.a Affections du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle.a Surdités professionnelles.a Affections professionnelles consécutives à l inhalation de poussières d amiante.a Lésions chroniques du ménisque.b Cancer broncopulmonaire provoqué par l inhalation de poussières d amiante.a Affections du rachis lombaire provoquées par des vibrations.a Lésions eczématiformes de mécanisme allergique.a Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires en milieu d hospitalisation et hospitalisation à domicile Autres Total Incapacités permanentes ayant donné lieu à indemnités en capital ou à rentes Accidents mortels L évolution du RISQUE PROFESSIONNEL dans les entreprises industrielles et commerciales Les entreprises Établissements Salariés Analyse des résultats régionaux Le nombre de maladies professionnelles baisse en de %, contrairement à la hausse constatée en. Les troubles musculo squelettiques sont à la baisse mais sont toujours prépondérants % des maladies professionnelles. Les accidents du travail Accidents arrêt de travail Journées perdues pour incapacité temporaire Indice de fréquence : nombre d accidents pour salariés Accidents graves incapacité permanente Somme des taux d incapacité permanente Évolution de la gravité des accidents : nombre de points d incapacité permanente pour salariés Décès Les accidents du trajet Accidents arrêt Accidents graves incapacité permanente Décès Les surdités professionnelles après un pic en sont en baisse. Les maladies professionnelles Maladies constatées Incapacités permanentes Somme des taux d incapacité permanente Décès

6 Les statistiques D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES, un outil pour l'entreprise Notes Les préventeurs ont défini un ensemble d indicateurs pratiques qui permettent d apprécier le niveau d un risque et de suivre les évolutions et les progrès résultant des mesures de prévention adoptées. Les indicateurs les plus fréquemment suivis sont : Le taux de fréquence : Tf nombre d accidents arrêts x L intérêt de cet indicateur tient au fait qu il rapporte les accidents au temps d exposition. L indice de fréquence : If nombre d accidents arrêts x Le taux de gravité : Tg nombre d heures travaillées Plus facile à déterminer que le précédent, il est dant moins représentatif du niveau réel cepen d accidentabilité. nombre de salariés nombre de journées perdues x nombre d heures travaillées D autres indices sont utilisés : la durée moyenne d une incapacité temporaire, le taux moyen d une incapacité permanente, l indice de fréquence des accidents graves, la somme des taux d incapacité permanente pour salariés. Au niveau de l entreprise, les accidents peuvent être étudiés et leurs statistiques régulièrement dressées et suivies. Les résultats régionaux établis par les Carsat puis collectés par la Cnam sont des références mises à la disposition des entreprises : > sur demande écrite > par téléphone * > sur place, avenue du Président René Coty LIMOGES CEDEX cirp@carsatcentreouest.fr Site Carsat : carsatcentreouest.fr L indice de gravité des IPP : Ig IPP nombre somme de des journées taux IPP perdues x x nombre d heures travaillées Cet indice est significatif de la gravité des accidents car il intègre les mortels. *. /mn TTC

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