Revue de Direction Générale 18 novembre 2013

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1 Revue de Direction Générale 18 novembre 2013 Personnes présentes : Marlène BONICEL Grégory DECHAMP GUILLAUME Hervé REMIGNON Laurence RESSEJAC Anne BERNADAC Sandrine CABRIT-LECLERC Gilles CORBERAND Personnes ecusées : Jérôme Sylvestre CR Revue de Direction du 19 novembre

2 I. Rappel des enjeu de la Revue de Direction Générale La revue de direction est destinée à s'assurer que le SME répond toujours au eigences de la norme ISO 14001, c est à dire qu il est approprié, suffisant et efficace. Elle permet à la Direction d évaluer les opportunités d amélioration et les besoins de changements à apporter au SME. Les données d entrées de la revue de direction comprennent : Les résultats des audits internes et eternes. Les résultats des évaluations de la conformité au eigences légales et au autres eigences auquelles l organisme a souscrit. Les demandes venant des parties intéressées eternes. La performance environnementale de l organisme. Le niveau de réalisation des objectifs et cibles du SME L état des actions correctives et préventives. Les changements de circonstance, y compris l apparition de nouvelles eigences applicables à l ENSAT relatives à ses aspects environnementau Des recommandations pour l amélioration. Les données de sortie de la revue de direction comprennent les décisions et actions relatives à des modifications possibles : De la politique environnement Des objectifs, des cibles et d autres éléments du SME, en cohérence avec l engagement d amélioration continue CR Revue de Direction du 19 novembre

3 II. Revue du 19 novembre 2013 Données d entrée Bilan et données de sortie Changements survenus ou à venir Décrire les changements survenus dans le fonctionnement et l organisation de l ENSAT Cf. Organigramme du 18/11/13 Changement des liens fonctionnels entre la responsable administrative et financière et le service scolarité. La direction valide que Marlène Bonicel est la responsable environnement, en remplacement de Frédéric Bousquet. Il faudrait trouver un moyen de mobiliser tout le monde autour du projet : On pourrait par eemple utiliser les événements comme la galette pour mobiliser les gens, passer des messages, pour que de moins en moins de gens disent «je n en ai pas entendu parlé». En parler en conseil d école mardi 19/11/13. Répéter au directeurs de labo en codir élargi le 6 décembre Croiser tous les flu d information Analyse des demandes des parties intéressées / retour d'informations clients Demande du SICOVAL / rejets dans réseau EU Remplir le questionnaire du SICOVAL sur le rejet des eau usées dans le réseau d assainissement collectif Pas d autres demandes Eléments de la précédente revue de direction : Revoir guide nouvel entrant Document sur intranet Le Guide du Nouvel Entrant a été mis à jour, document disponible sur intranet, rubrique Prévention et Sécurité. Il reste à revoir l organisation des documents sur intranet avec le nouvel intranet en cours d élaboration, en attendant tout est sur le bureau informatique de Marlène rubrique «Ressources ISO 14001» Situations d urgence La liste des situations d urgence a été mise à jour le 30/09/2013 CR Revue de Direction du 19 novembre

4 Réaliser un 4 pages sur la pour la communication eterne Action non réalisée cette année, à faire en 2015 (service communication) Résultat des audits 1. Audit SME étape 2 L ensemble des remarques ont été prises en compte 2. Audit interne SMQE Point + Armoires acides et bases Point faible Pb récurent sur le stockage de produits dangereu, manque de rétention Réponses apportées, prise en compte ou non des remarques, si non pourquoi? Introduire une notion de volume et de risque pour les rétentions, chaque labo doit se poser la question Achat par l ENSAT des bacs de rétention Aller mettre les bouteilles à la soute n est pas réaliste Il faudrait des bacs dans les chambres froides Pb de corrosion dans la salle labo P32 Pb qui vient de la salle d attaque acide? prévoir un nettoyage des réseau? faire une enquête, meilleur moyen de détecter une contamination, révélateur, fiateur? remplacer les bidons métal par des bidons plastiques Suivi des indicateurs Bilan des indicateurs SME, atteinte ou non des objectifs Ces points seront passés en revue lors de réunion de direction du 10 décembre 2013 Non conformité, actions correctives et préventives Voir la liste des fiches de NC Fuite au niveau de la salle blanche => surconsommation d eau Point fait lors de la revue de direction qualité du 10 décembre 2013 Un SYMA2 a été ouvert CR Revue de Direction du 19 novembre

5 Situations d urgence CR du (des) test (s) d urgence Un test doit être fait avec le nouveau SAS Revoir la liste des serres files, en recruter des nouveau, voir mode opératoire mis en place au bâtiment B à formaliser Veille juridique et conformité réglementaire 1. Information des tetes réglementaires Les nouveau tetes importants pour l ENSAT A voir en RDQE le 10 décembre Mise à jour de l Analyse Environnementale, modification de la liste des AES Cf. liste des AE mise à jour et validée Prise en charge par l INP la réalisation du logiciel gestion des déchets dangereu? en cours de discussion Gestion des produits chimiques en entrée plan avec la quantité nominale Mettre en référence le tete réglementaire Propositions et recommandations pour les documents SMQE à mettre en place 1. Objectifs et politique de l ENSAT 2. Validation du périmètre de certification 3. Système intégré? Toujours valide Périmètre identique soit intégralité du bâtiment A Oui, compléter le manuel Qualité eistant Quels sont les documents à faire évoluer, à simplifier? Communication et préparation audit ECOPASS Ppt pour les directeurs de labo et rappel en réunion Direction/Chefs de Service CR Revue de Direction du 19 novembre

6 III. Conclusion générale Partie conclusion générale (formulée en séance) visant à résumer les principau points du bilan et des propositions des activités à venir. La direction de l ENSAT juge le système de management de l environnement efficace, adapté et pertinent. Très satisfaisant Satisfaisant Moyennement satisfaisant Insuffisant Observations Suivi des évolutions législatives Réalisation des objectifs et cibles Programme d audit Communication interne Communication eterne Formation du personnel Amélioration continue Maîtrise opérationnelle Gestion documentaire Prévention des pollutions CR Revue de Direction du 19 novembre