CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL A DREUIL LES AMIENS

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1 NOTICE DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL Maître d'ouvrage AMIENS METROPOLE Services Conduite d'opérations Place de l'hôtel de Ville BP AMIENS CEDEX 1 Tel : Fax : Maître d'œuvre STUDIO D'ARCHITECTURE REMI RANSON 13 Rue Duroyer Tel : Fax : COORDONNATEUR SECURITE PROTECTION DE LA SANTE PHASE CONCEPTION : M Jean Marc MORO PHASE REALISATION : M Jean Marc MORO CETE APAVE NORD OUEST Agence d'amiens Espace Industriel Nord - Rue de la Croix de Pierre - BP AMIENS CEDEX 2 Référence : Indice : 00 Date : 22 avril 2005 Page : 19

2 Page : 2 SOMMAIRE PREAMBULE I - II - RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GENERAUX INTERESSANT LE CHANTIER OBLIGATIONS GENERALES POUR TOUTES LES ENTREPRISES III. - MESURES D'ORGANISATION GENERALES DU CHANTIER ARRETEES PAR LE MAITRE D'OEUVRE EN CONCERTATION AVEC LE COORDONNATEUR SPS IV. - MESURES DE COORDINATION PRISES PAR LE COORDONNATEUR V. - SUJETIONS DECOULANT DES INTERFERENCES AVEC DES ACTIVITES D'EXPLOITATION SUR LE SITE A L'INTERIEUR OU A PROXIMITE DUQUEL EST IMPLANTE LE CHANTIER VI.- RENSEIGNEMENTS PRATIQUES PROPRES AU LIEU DE L'OPERATION CONCERNANT LES SECOURS ET L'EVACUATION DU PERSONNEL AINSI QUE LES MESURES COMMUNES D'ORGANISATION PRISES EN LA MATIERE, Y COMPRIS LES RISQUES D'INCENDIE LISTE DES ANNEXES LISTE DES TITULAIRES DES MARCHES ET DE LEURS SOUS-TRAITANTS PLAN D INSTALLATION DE CHANTIER INSTALLATIONS DE CHANTIER : FICHE «MEMO PRATIQUE» OPPBTP N H3M0295 CONSIGNES EN CAS D ACCIDENT : FICHE OPPBTP N A1A0197

3 PREAMBULE Page : 3 Ce document a été établi à la demande du Maître d'ouvrage par le Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour répondre aux exigences de la Loi du 31/12/93 et son Décret d'application du 26/12/94. Fondé sur les principes généraux de prévention, c'est-à-dire : éviter les risques, évaluer les risques qui ne peuvent être évités, combattre les risques à la source, tenir compte de l'état d'évolution de la technique, remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux, planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, prendre des mesures de protections collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de protections individuelles. Il constitue une pièce du dossier de consultation des entreprises, y compris des sous-traitants et des travailleurs indépendants, les dispositions qu'il comporte étant de nature à influer notamment sur les sommes à engager pour réaliser les travaux. Les éléments contenus dans cette notice ont force de données de base pour les entreprises contractantes. L opération concernée est une opération de 3ème catégorie. AVERTISSEMENT AMIANTE Un repérage avant démolition des matériaux et produits contenant de l amiante a été demandé au Maître d Ouvrage. Les démolitions concernent la tranche conditionnelle. Dès réception de ce document en cas de présence d amiante, la notice de sécurité sera actualisée pour la prise en compte de ces risques en fonction de la législation en vigueur. Article 10-4 du Décret 96/97 modifié décret du 03/05/02.

4 I - RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GENERAUX INTERESSANT LE CHANTIER 1. Présentation de l'opération 1.1. Adresse Chemin d étouvie DREUIL LES AMIENS 1.2. Nature de l'opération Tranche ferme : création de vestiaires de Football Tranche conditionnelle : démolition des vestiaires existants Calendrier général d'exécution Page : 4 Durée totale de l'opération : 7 mois tranche ferme 1 mois tranche conditionnelle Date de début : juin 2005 Date de fin : décembre Effectif prévisionnel et catégorie de l'opération Effectif moyen prévisible sur l'opération : 6 Effectif de pointe prévisible : 15 Compte tenu de la durée prévisible du chantier et de l'effectif prévisionnel des travailleurs appelés à intervenir, cette opération est classée en catégorie 3 au sens de l'article R du Code du Travail Mode de consultation et nomenclature des lots Modes de consultations possibles (lots séparés, entreprise générale, groupement avec un mandataire commun, groupements conjoints non solidaires). Nomenclature des lots (ou allotissement) Lot n 1 Démolitions terrassements réseaux gros œuvre Plâtrerie Lot n 2 Charpente bois Lot n 3 Couverture Lot n 4 Menuiseries extérieures PVC Lot n 5 Serrurerie Lot n 6 Menuiseries intérieures bois Lot n 7 Carrelage faïence Lot n 8 Plomberie sanitaires Lot n 9 Electricité Chauffage Ventilation Lot n 10 Peinture Les adresses des titulaires des marchés et leurs sous-traitants éventuels font l objet de l annexe 1. Cette annexe est tenue à jour par le coordonnateur durant toute la durée du chantier. 7 électricité

5 Page : Désignation des sous-traitants Lors de la remise des offres, et avant toute intervention sur le chantier, les entreprises titulaires de un ou plusieurs lots, sont tenues de préciser le nom des sous-traitants qui participeront à la construction de l'ouvrage. Les entreprises sous-traitantes devront être agréées par le maître d'ouvrage Inspection commune préalable à toute intervention Préalablement à toute intervention, chaque entrepreneur procédera à une inspection commune du chantier avec le coordonnateur SPS en vue de préciser en fonction des caractéristiques des travaux à réaliser, les consignes à observer.

6 2. Les intervenants Page : 6 FONCTION ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F) Me DAUCHIN T F MAITRE D'OUVRAGE ARCHITECTE ECONOMISTE AMIENS METROPOLE Services Conduite d'opérations Place de l'hôtel de Ville BP AMIENS CEDEX 1 CABINET D ARCHITECTURE REMI RANSON 13 Rue Duroyer SEMO DUVAL 13 ter rue Duroyer M. RANSON T F M. DUVAL T F COORDONNATEUR Sécurité protection de la santé Phase conception COORDONNATEUR Sécurité protection de la santé Phase réalisation CETE APAVE NORD OUEST Espace Industriel Nord Rue de la Croix de Pierre BP AMIENS CEDEX 2 CETE APAVE NORD OUEST Espace Industriel Nord Rue de la Croix de Pierre BP AMIENS CEDEX 2 M.JM.MORO Portable T F M.JM.MORO Portable T F Les organismes de prévention institutionnels ORGANISME ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F) Inspection du travail CRAM OPPBTP 40 rue de la Vallée AMIENS Cédex 1 8, Place Louis Sellier Village OASIS Place des Abbiès AMIENS T F T T Légende : DDTEFP : Direction Départementale du Travail de l'emploi et de la Formation Professionnelle CRAM : Caisse Régionale d'assurance Maladie OPPBTP : Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

7 Page : 7 4. Les services d'urgence ORGANISME ADRESSE Téléphone (T) Fax (F) SAMU 80 POLICE HOPITAUX POMPIERS OPHTALMOLOGISTE Hôpital Nord CENTRE ANTI- POISON Place Victor Pauchet Rue du Marché Lanselles Place Victor Pauchet 26, Rue Jean Catelas 354, Bd Beauvillé Lille Les concessionnaires CONCESSIONNAIRES ADRESSE TÉLÉPHONE EDF - GDF Service Commercial ZAC La Vallée (M. DURCOURT) T: Service des Eaux Route de Poulainville T: Service d'assainissement Ville d'amiens 1, Port d'aval T:

8 6. Administration Page : 8 ADMINISTRATIONS ADRESSE REPRÉSENTANT TÉLÉPHONE MAIRIE 32 rue Jean Jaurès DREUIL LES AMIENS T : F : DDE 56, rue Jules Barni T : PRÉFECTURE 51, rue de la République T : DDSIS 7, Allée Bicêtre T : MÉTÉO Ctre Dpal Abbeville C.D. n 918 Route d'hesdin ABBEVILLE Prévisions T : Service de Subdivision Amiens 2, rue Baillon T : DRAC 5, rue Henri Daussy T : Légende : DDE : Direction Départementale de l'equipement DDSIS : Direction Départementale des Services d'incendie et de Secours DRIRE : Direction Régionale de l'industrie de la Recherche et de l'environnement. DRAC : Direction Régionale des Affaires Culturelles DDASS : Direction Départementale des affaires sanitaires et sociales BTC : Bureau technique de la circulation

9 Page : 9 OBLIGATIONS GENERALES POUR TOUTES LES ENTREPRISES! " ## $ % &'& ( % %) ) * $ + " " ), ) "* ( "# ) * -,",#.,","*. %#! % ) #% ) % % &'& $ +. #)" &#. ), " + III- MESURES D'ORGANISATION GENERALES DU CHANTIER ARRETEES PAR LE MAITRE D'OEUVRE EN CONCERTATION AVEC LE COORDONNATEUR SPS 3.1 Installations de chantier # % ( / * '" 0 # 1

10 Page : 10 & (" " 2 # 3.2 Bureau Maîtrise d oeuvre ( Réfectoire/Vestiaires ( Sanitaires ( Electricité de chantier #) 45* ( (" " 0 ( % # # - 6## ## % 9 IV - MESURES DE COORDINATION PRISES PAR LE COORDONNATEUR 4.1. Voies ou zones de déplacement ou de circulation horizontales ou verticales. (. $ # 4.2. Conditions de manutention des matériaux et matériels, utilisation des engins de levage, de manutention et de chantier ( # : - % ( # "; # #,#!

11 Page : Zones et conditions de stockage, conditions d'enlèvement des matériaux, déchets, décombres, gravats notamment ceux présentant un risque particulier. ( " )4 ' 4.4. Nettoyage du chantier <. * ( $ * 4.5. Protections collectives Mesures d'ordre général! " # $$ % # " & ' ( ) Mesures particulières (liste non exhaustive) * +,,-

12 Page : 12 VSUJETIONS DECOULANT DES INTERFERENCES AVEC DES ACTIVITES D'EXPLOITATION SUR LE SITE A L'INTERIEUR OU A PROXIMITE DUQUEL EST IMPLANTE LE CHANTIER - VI - RENSEIGNEMENTS PRATIQUES PROPRES AU LIEU DE L'OPERATION CONCERNANT LES SECOURS ET L'EVACUATION DU PERSONNEL AINSI QUE LES MESURES COMMUNES D'ORGANISATION PRISES EN LA MATIERE, Y COMPRIS LES RISQUES D'INCENDIE 6.1. Organisation des secours ( % 42 ( = "" " 2"" #; %''>'! ##? % ) ) #! # - *"# - "! &'& " " (" 0 " - " <2? " ' ' > ' 6.2. Prévention #! # 4) ## " * $ ## ( ) $ # (% # %) ) #) (.) ) $

13 ANNEXE 1 Page : 13 TITULAIRES DES MARCHES ET LEURS SOUS-TRAITANTS N LOTS NOM ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F)

14 Page : 14 ANNEXE 2 Plan d installation de chantier

15 Page : 16 ANNEXE 3 INSTALLATIONS DE CHANTIER - MEMO PRATIQUE FICHE OPPBTP N H3M0295

16 ANNEXE 4 Page : 18 CONSIGNES EN CAS D ACCIDENT FICHE OPPBTP N A1A0197