ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE. 1.1 Condoléances aux proches de monsieur Jean-Paul Corriveau 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
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1 SÉANCE ORDINAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA VILLE DE NOTRE-DAME-DES- PRAIRIES, TENUE À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE L HÔTEL DE VILLE, LE 16 NOVEMBRE 2015, À 20 H. ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 1.1 Condoléances aux proches de monsieur Jean-Paul Corriveau 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.1 Rapport du maire sur la situation financière 3. DEMANDES VERBALES 4. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4.1 Séance ordinaire du 2 novembre GESTION ADMINISTRATIVE, FINANCIÈRE ET RESSOURCES HUMAINES 5.1 Liste des chèques approbation 5.2 État comparatif des revenus et dépenses au 31 octobre Dépôt de la liste des taxes dues et mandat de recouvrement 5.4 Roy Laporte inc., avocats honoraires 5.5 Gagnon, Cantin, Lachapelle & Associés honoraires divers projets 5.6 Dunton Rainville, avocats honoraires 5.7 André Mayer consultant en gestion honoraires 5.8 Adoption règlement numéro constituant une réserve financière 5.9 Me Jean-Robert Laporte, avocat convention collective négociations mandat 5.10 Le Réseau d information Municipale du Québec adhésion 5.11 Union des municipalités du Québec renouvellement d adhésion 5.12 Acquisition d un débitmètre modification 5.13 Entretien hivernal chemin no 12 amendement au mandat 5.14 Affectation des soldes disponibles 5.15 Affectation selon budget TRAVAUX PUBLICS, GÉNIE ET TRANSPORT 6.1 Travaux de laboratoire Les Services exp inc. honoraires 6.2 Beaudoin Hurens honoraires divers projets 6.3 GNL arpenteurs-géomètres inc. piquetage sur le lot honoraires 1
2 6.4 Réaménagement de l intersection de la route 131 et du rang de la Deuxième Chaloupe Sintra inc. décompte progressif no Réfection du pavage d une section de la rue Beaupied Pavage JD inc. certificat de paiement no 3 7. URBANISME / PERMIS ET INSPECTIONS 7.1 Adoption finale règlement numéro modifiant le règlement de zonage numéro 300-C (zone R-5 321, boulevard Antonio-Barrette) 7.2 Adoption finale règlement numéro (zone R-2 213, rang Sainte-Julie) 7.3 Adoption second projet règlement numéro modifiant le règlement de zonage numéro 300-C-1990 (zone R logement sous-sol rue Coulombe) 8. FAMILLE ET COMMUNAUTÉ 8.1 Service des incendies rapport de septembre La Société St-Vincent de Paul de Joliette La guignolée Fête nationale 2016 kiosque de nourriture et boissons 9. ENVIRONNEMENT ET PARCS 9.1 Hydro-Météo inc. stations télémétriques demande d autorisation 9.2 CARA adhésion Aménagement parc planches à roulettes Beaupré & Associés Experts Conseils inc. honoraires 10. LOISIRS ET SAINES HABITUDES DE VIE 10.1 Olympiques spéciaux du Québec Jeux nationaux d hiver demande de financement 10.2 Hockey mineur contribution municipale 10.3 Soccer tarification 10.4 Sport élite duathlon Sonia Ayotte demande de financement 10.5 Camp de jour estival 2016 animatrice principale embauche 10.6 Surveillante de plateaux poste étudiant embauche 10.7 Patinoires extérieures entretien autorisation d embauche 10.8 Programmation de loisirs hiver 2016 ajout 11. DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET COMMUNICATIONS 11.1 Festival et Concours de musique classique de Lanaudière demande de financement 11.2 Association des communicateurs municipaux du Québec adhésion 12. AUTRES SUJETS 13. DIVERS 14. LEVÉE DE LA SÉANCE 2
3 Sont présents : M. Alain Larue, maire M mes Marie-Christine Laroche, conseillère Suzanne Dauphin, conseillère Nicole Chevalier, conseillère MM. Serge Landreville, conseiller Jean-Guy Forget, conseiller Régis Soucy, conseiller Absence motivée : M. Participent également à cette séance, madame Marie-Andrée Breault, directrice générale adjointe, et madame Sylvie Malo, greffière. 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Monsieur Alain Larue déclare la séance ouverte à 20 h. 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par XXX, appuyé par XXX et unanimement résolu : D adopter l ordre du jour de la présente séance tel que déposé. 2.1 Rapport du maire sur la situation financière Conformément à l article de la Loi sur les Cités et Villes, monsieur Alain Larue fait lecture de son rapport sur la situation financière de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies. 3. DEMANDES VERBALES 4. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4.1 Séance ordinaire du 2 novembre GESTION ADMINISTRATIVE, FINANCIÈRE ET RESSOURCES HUMAINES 5.1 Liste des chèques approbation 5.2 État comparatif des revenus et dépenses au 31 octobre Dépôt de la liste des taxes dues et mandat de recouvrement 5.4 Roy Laporte inc., avocats honoraires 5.5 Gagnon, Cantin, Lachapelle & Associés honoraires divers projets 5.6 Dunton Rainville, avocats honoraires 5.7 André Mayer consultant en gestion honoraires 5.8 Adoption règlement numéro constituant une réserve financière 5.9 Me Jean-Robert Laporte, avocat convention collective négociations mandat 5.10 Le Réseau d information Municipale du Québec adhésion 5.11 Union des municipalités du Québec renouvellement d adhésion 5.12 Acquisition d un débitmètre modification 5.13 Entretien hivernal chemin no 12 amendement au mandat 5.14 Affectation des soldes disponibles 5.15 Affectation selon budget
4 6. TRAVAUX PUBLICS, GÉNIE ET TRANSPORT 6.1 Travaux de laboratoire Les Services exp inc. honoraires 6.2 Beaudoin Hurens honoraires divers projets 6.3 GNL arpenteurs-géomètres inc. piquetage sur le lot honoraires 6.4 Réaménagement de l intersection de la route 131 et du rang de la Deuxième Chaloupe Sintra inc. décompte progressif no Réfection du pavage d une section de la rue Beaupied Pavage JD inc. certificat de paiement no 3 7. URBANISME / PERMIS ET INSPECTIONS 7.1 Adoption finale règlement numéro modifiant le règlement de zonage numéro 300-C (zone R-5 321, boulevard Antonio-Barrette) 7.2 Adoption finale règlement numéro (zone R-2 213, rang Sainte-Julie) 7.3 Adoption second projet règlement numéro modifiant le règlement de zonage numéro 300-C-1990 (zone R logement sous-sol rue Coulombe) 8. FAMILLE ET COMMUNAUTÉ 8.1 Service des incendies rapport de septembre La Société St-Vincent de Paul de Joliette La guignolée Fête nationale 2016 kiosque de nourriture et boissons 9. ENVIRONNEMENT ET PARCS 9.1 Hydro-Météo inc. stations télémétriques demande d autorisation 9.2 CARA adhésion Aménagement parc planches à roulettes Beaupré & Associés Experts Conseils inc. honoraires 10. LOISIRS ET SAINES HABITUDES DE VIE 10.1 Olympiques spéciaux du Québec Jeux nationaux d hiver demande de financement 10.2 Hockey mineur contribution municipale 10.3 Soccer tarification 10.4 Sport élite duathlon Sonia Ayotte demande de financement 10.5 Camp de jour estival 2016 animatrice principale embauche 10.6 Surveillante de plateaux poste étudiant embauche 10.7 Patinoires extérieures entretien autorisation d embauche 10.8 Programmation de loisirs hiver 2016 ajout 11. DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET COMMUNICATIONS 11.1 Festival et Concours de musique classique de Lanaudière demande de financement 11.2 Association des communicateurs municipaux du Québec adhésion 12. AUTRES SUJETS 4
5 13. DIVERS 14. LEVÉE DE LA SÉANCE 5
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