Réf /2014 SOMMAIRE 0. PRESENTATION DES VŒUX 3 I. APPROBATION DU PROJET DE PV N 12/2013 DE LA SEANCE DU 05/12/ II. EVOCATION DES DIVERS 3

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1 SCPPT SIPP ULB N de version du document : 1 Destinataires : CPPT Caractère du document : Public Interne confidentiel ne pas diffuser sans autorisation autre Réf /2014 PV. 01/2014 Objet : séance du Comité pour la Prévention et la Protection au travail (CPPT) du 9 janvier à 10 heures Lieu : Campus du Solbosch Bâtiment S Salle du Conseil Niveau 2 SOMMAIRE 0. PRESENTATION DES VŒUX 3 I. APPROBATION DU PROJET DE PV N 12/2013 DE LA SEANCE DU 05/12/ II. EVOCATION DES DIVERS 3 III. RAPPORT MENSUEL DU SIPP NOVEMBRE IV. POINTS SPECIFIQUES 4 IV.1. Planning de mise en œuvre de la réglementation parking du Solbosch (y compris cartes d accès) 4 V. SUIVIS DES RECOMMANDATIONS 6 V.a. Politique générale 6 REC.1471 : Tous campus Fontaines à eau 6 REC.1493 : Information du personnel concernant le visiotest 6 V.b. Actions ponctuelles 6 REC.1494 : Plaine Insécurité causée par l existence de plusieurs luminaires hors service 6 VI. EXAMEN DES DIVERS 7 VI.1 Etat des lieux des points «pour mémoire» 7 VI.2 De l organisation de la société de nettoyage ISS 10 VI.3 Formations en ergonomie des postes de travail administratifs 11 VI.4 Solbosch Démolition de la Villa Capouillet 11 VI.5 Solbosch Intervention du Service médical en cas d urgence 11

2 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 Procès-verbal n 01/2014 de la séance du Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) du 9 janvier 2014 à 10 heures 30 PRESENTS Délégation patronale : M. A. DELCHAMBRE, Président du Conseil d administration ; MM. J.Chr. LELOUP (loco M. Fr. HORLIN), M. VAN DAMME, Mme I. COULOUBARITSIS (loco M. Y. PIETRONS), M. J.L. MAHIEU, Mme M. TAVERNIER. Délégation des jeunes travailleurs : Néant. Délégation des personnels : FGTB CGSP : Mme N. CHARELS (loco M. S. MANNA), MM. R. MALOTEAU, H. MARICQ (loco M. Y. SIMON), Mme N. TRICNOT. CGSLB : Mme A. BAKOUNINE, M. M. FRIEDMANN. CNE CSC : Mmes N. ROEVROS, L. SALAH, J. TRICNOT (loco M. S. EBRANT), M. D. JACQUIEZ. Experts : MM. Chr. WOICHE, M. CRAPS, Ph. DEJONGHE, Mme P. WINDEY. Invités permanents : M. Fr. RENAUX, Mme A. DEMOUSTIEZ. Secrétariat assuré par : Mme A. STAQUET, Adjointe au sein du Service du Greffe, sous la responsabilité du SIPP. EXCUSES M. D. VIVIERS, Recteur ; M. P. de MARET, Pro-Recteur ; M. M. CASIER, Vice-Président ; MM. Fr. HORLIN, M. KISSINE, B. MERTENS, S. CHONAVEY, A. ANTONIOL, Mme T. BIANCO, MM. M. VERSTRAETEN, Y. PIETRONS, G. WARZEE, Mmes C. COLIN, M. SOREE, R. DI VITO, MM. S. MANNA, S. DE MUYNCK, Mme Fr. DE NEYN, MM. Y. SIMON, M. VANHOREN, Th. JANSSENS, P. MINNE, S. EBRANT, Mme D. MERTENS, MM. D. DELVIGNE, D. SARTIAUX. ***

3 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 0. PRESENTATION DES VOEUX M. le PRESIDENT présente à l assemblée ses meilleurs vœux pour Dont acte. I. APPROBATION DU PROJET DE PV N 12/2013 DE LA SEANCE DU 05/12/2013 Mme BAKOUNINE signale qu au point VI.5, Solbosch Nouvelle cheminée de la cogénération (page 12), sa dernière intervention devrait être revue. Ce sont des riverains qui ont senti une forte odeur de gaz près de la cheminée et non elle-même. Le projet de procès-verbal de la séance du Comité pour la prévention et la protection au travail du 5 décembre 2013 est approuvé à l unanimité étant entendu qu au point VI.5, Solbosch Nouvelle cheminée de la cogénération (page 12), la deuxième intervention de Mme BAKOUNINE doit se lire comme suit : «Mme BAKOUNINE relate que des riverains ont senti une forte odeur de gaz à proximité des lieux.». II. EVOCATION DES DIVERS Etat des lieux des points «Pour mémoire» (à la demande de la CGSLB) ; De l organisation de la société de nettoyage ISS (Mme SALAH) ; Formations en ergonomie des postes de travail administratifs (Mme J. TRICNOT) ; Solbosch Démolition de la Villa Capouillet (M. MARICQ) ; Solbosch Intervention du Service médical en cas d urgence (M. MALOTEAU). Dont acte. III. RAPPORT MENSUEL DU SIPP NOVEMBRE 2013 Mme ROEVROS signale que le présent rapport (page 5) et celui du mois d octobre 2013 (page 7) mentionnent des résultats d analyses bactériologiques non satisfaisants pour le restaurant Campouce. M. CRAPS explique que ces informations sont communiquées par M. PEETERS, Gestionnaire-Superviseur des restaurants. Etant donné son habituelle proactivité, il est très certainement déjà intervenu pour régler le problème. Il se renseignera. Dont acte. REC 1495 Solbosch Campouce Résultats des analyses bactériologiques non satisfaisants M. MALOTEAU s enquiert des suites données à l intervention du SIPP auprès des services techniques pour garantir la sécurisation du chantier de remplacement des vitrages du bâtiment H du Campus du Solbosch (recommandation 1492, page 4). M. MAHIEU indique avoir répondu directement aux Doyens de la Faculté des Sciences politiques et de la Faculté de Droit et de Criminologie, dont les équipes occupent les locaux concernés. Les Autorités et le SIPP étaient en copie de ce courrier. Il a été constaté que les opérations se déroulaient de manière désorganisée. A l avenir, une meilleure communication

4 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 devra être assurée pour ce type de chantier. Etant lié à la présence d amiante, il suscite davantage d émotion que d autres travaux. Les agents du bâtiment ont été prévenus tardivement. Ils n ont pas couru de risques, au contraire des ouvriers, qui ont parfois travaillé à l extérieur et en hauteur sans être physiquement assurés. Des mesures correctives ont été prises et le chantier est désormais terminé. Des travaux similaires devront être entrepris au bâtiment D du Campus du Solbosch. Toutes les précautions seront mises en œuvre. Dont acte. IV. POINTS SPECIFIQUES IV.1. Planning de mise en œuvre de la réglementation parking du Solbosch (y compris cartes d accès) Mme DEMOUSTIEZ explique qu un bilan de la politique de stationnement sur les campus a été réalisé à la fin du mois de décembre 2013, avec l aide de M. le VICE-PRESIDENT. Les étudiants ont introduit 840 demandes d activation de leur carte de bibliothèques afin de pouvoir accéder aux parkings des Campus de la Plaine, du Solbosch et Erasme. Environ 900 vignettes de stationnement ont en outre été distribuées. Mme DEMOUSTIEZ a dispensé des formations dans les locaux des Bibliothèques pour expliquer la procédure à suivre. Du retard, sur le point d être résorbé, a été pris pour les membres du personnel. Certains disposaient de leur carte d appartenance mais pas de leur vignette. De manière générale, tout se déroule correctement. L activation des cartes de bibliothèques pour l usage des parkings rendait automatique l accès du parking à vélos sécurisé du Campus du Solbosch. Le nombre de demandes étudiantes relatives au Campus Erasme est moindre que ce qui était prévu. Un problème de communication s est peut-être posé, même si aucune plainte n a été exprimée. Le chantier en cours sur le campus explique peut-être cette situation. La suite de la mise en œuvre du plan de stationnement consistera à créer une entrée unique sur le Campus du Solbosch, ce qui permettrait de soulager le Dispatching d une série d appels de personnes non-autorisées souhaitant pénétrer sur le site pour des raisons diverses et variées. Cette entrée serait située en haut de l avenue Héger et un agent du Service de la Surveillance générale serait présent. Il n est plus nécessaire qu un gardien soit stationné en permanence, durant la journée, à l entrée du parking à vélos sécurisé. Il pourrait également contrôler les vignettes des véhicules ainsi que les camionnettes de livraisons. Certaines n utilisent l avenue Héger que comme un raccourci, pour traverser le campus. Il est projeté d installer une barrière en haut de la rampe de descente qui part du parking Janson pour pénétrer dans le parking du bâtiment S du Campus du Solbosch. L objectif est de réserver ce dernier aux membres du personnel. Le flux des entrées devrait alors être modifié. Les étudiants devraient toutefois pouvoir quitter le parking du Janson sans difficulté. Des comptages seront réalisés. La réflexion sur la limitation du nombre d accès aux parkings des campus des agents bénéficiant d un remboursement des frais de transports en commun est toujours en cours. De même, la politique de stationnement au niveau de l accès 4, des Squares Groupe G et Servais du Campus du Solbosch pourrait être revue.

5 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 M. le PRESIDENT remercie Mme DEMOUSTIEZ pour ces informations. M. MALOTEAU rappelle que la barrière permettant de limiter l accès au parking du bâtiment S du Campus du Solbosch n est pas un projet neuf. Il dépend des travaux de réaménagement de la voirie qui seront réalisés sur l avenue Buyl. Mme N. TRICNOT suggère que les agents de l ULB puissent toujours entrer sur le Campus du Solbosch avec leur véhicule par le bas de l avenue Héger. Dans le cas contraire, ils seraient contraints à faire un détour important pour se garer. Mme DEMOUSTIEZ la rassure. Le principe de l entrée unique ne s appliquerait qu aux véhicules ne possédant pas de carte d accès aux parkings. Suite à une question de Mme J. TRICNOT, Mme DEMOUSTIEZ répond qu aucun chiffre n a encore été arrêté en ce qui concerne le nombre d accès aux parkings des agents bénéficiant d un remboursement des frais de transports en commun. Il serait par exemple d un ou deux par mois. Mme ROEVROS s enquérant de l avancement de la mise en œuvre du plan de stationnement sur le Campus de la Plaine, Mme DEMOUSTIEZ explique qu une barrière a été commandée dans le cadre d un ensemble d achats. L appel d offres a été lancé au mois de décembre Elle sera installée en même temps que le nouveau lecteur de cartes du parking 00. Les travaux devraient avoir lieu en avril Mme ROEVROS a cru comprendre qu une seule barrière serait installée en remplacement des deux présentes actuellement devant le parking 00 et le parking Fraiteur. Elle serait placée à proximité immédiate de la voirie, ne laissant la place que pour une ou deux voitures. Des problèmes risquent de se poser aux heures d affluence. Le carrefour pourrait se retrouver bloqué. Mme DEMOUSTIEZ se renseignera. A sa connaissance, aucune difficulté ne devrait être rencontrée. La barrière du parking 00 est maintenue. M. le PRESIDENT explique que la nouvelle barrière automatique remplacera celle manuelle déjà présente. Au terme de la discussion, il suggère de dresser un nouvel état des lieux à la fin de l année académique Mme DEMOUSTIEZ suggère de modifier l intitulé du point, qui aura trait au bilan de la politique de stationnement sur les campus. M. le PRESIDENT n y voit pas d inconvénient. Dont acte. OJ 03/07/2014 Nouvel intitulé : Bilan de la politique de stationnement sur les campus

6 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 V. SUIVIS DES RECOMMANDATIONS V.a. Politique générale REC.1471 : Tous campus Fontaines à eau Mme DEMOUSTIEZ explique que le bilan de l installation de fontaines à eau sur les campus est positif. Un subside de euros a été obtenu auprès de l Institut Bruxellois pour la Gestion de l Environnement. Il permettra de placer quatre ou cinq fontaines supplémentaires. Des démarches seront faites auprès de l entreprise publique Vivaqua pour obtenir d autres financements. Une dizaine d emplacements potentiels ont été identifiés, notamment à chaque étage de la Bibliothèque des Sciences humaines, dans les locaux de l asbl Ecole de Sports de l ULB et sur le Campus de la Plaine. Elle espère que les nouvelles fontaines pourront être inaugurées pour la Journée mondiale de l eau, le 22 mars M. le PRESIDENT suggère de réaliser un nouveau bilan de cette opération au mois de juin Dont acte. OJ 05/06/2014 REC.1493 : Information du personnel concernant le visiotest Mme WINDEY explique que, dans les mois à venir, une information relative au visiotest sera disponible sur le site web du SIPP, dans la rubrique Médecine du Travail. Un questionnaire, des références ergonomiques et les aspects pratiques du dépistage visuel y seront proposés. En parallèle, le système de convocation sera revu. Des agents ne se présentent pas au test, soit parce qu ils ne sont peut-être pas intéressés, soit parce qu ils ne reçoivent pas la lettre. Cette dernière pourrait à l avenir être envoyée par courrier électronique. Les services purement administratifs seraient ciblés. La collaboration des chefs de service sera nécessaire pour mettre à jour les listes de distribution. Suite à une question de M. FRIEDMANN, Mme WINDEY répond qu un premier dépistage est prévu lors de l embauche. Il est organisé par la suite tous les cinq ans pour les agents de moins de 50 ans et tous les trois ans par après. Cette problématique étant intégrée au plan annuel d actions présenté au CPPT, M. le PRESIDENT suggère de lui consacrer un point spécifique lors de la séance qui examinera le plan. Dont acte. OJ 06/11/2014 V.b. Actions ponctuelles REC.1494 : Plaine Insécurité causée par l existence de plusieurs luminaires hors service M. RENAUX indique que le matériel (luminaires et câbles électriques pour remplacer ceux qui sont défaillants) visant à pallier l insuffisance d éclairage sur le Campus de la Plaine a été commandé. Les travaux devraient être réalisés dans le courant du mois de janvier M. FRIEDMANN suggère que ce point soit réabordé lors du CPPT du 6 mars M. le PRESIDENT n y voit pas d inconvénient. Dont acte. OJ 06/03/2014

7 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 VI. VI.1 EXAMEN DES DIVERS Etat des lieux des points «pour mémoire» (à la demande de la CGSLB) M. le PRESIDENT propose de passer en revue les différents points pour mémoire à l ordre du jour, principalement ceux pour lesquels l examen à une séance précise du CPPT n est pas programmé. Certains dossiers sont peut-être clôturés et une échéance précise peut éventuellement être donnée à d autres. 1. REC.1302 : Politique de prévention en matière d alcool et de drogues dans l entreprise CCT 100 du 1 er avril 2009 (OJ 06/02/2014) OJ 06/02/ REC.1401 : Suivi de l analyse de risques psychosociaux suite au projet SMILEY (pour mémoire) M. le PRESIDENT explique qu un bilan du suivi a été dressé il y a peu. Il pourra être présenté au CPPT. Mme COULOUBARITSIS suggère d examiner ce point au mois de mars 2014, de manière à pouvoir prendre en compte la dernière campagne d inscription. OJ 06/03/ REC.1404 : Rapport annuel 2011 de la Médecine du Travail Suivi concernant les jobistes (pour mémoire) Mme WINDEY annonce qu avant l été 2013, elle a rédigé, avec l aide du Département des Infrastructures, un texte précisant quelles sont les conditions de travail ou les activités nécessitant que les étudiants passent une visite médicale. Ce document a normalement été transmis aux services concernés. Il est également consultable sur le site web du SIPP, dans la rubrique Médecine du Travail (onglet Etudiants jobistes). Peu d étudiants se présentent à l examen. Mme WINDEY ignore toutefois quel est le nombre théorique de personnes censées s y soumettre. Elle se renseignera et fournira également des informations sur le lieu de travail des étudiants. M. le PRESIDENT suggère d aborder à nouveau cette question à l occasion de l examen du rapport annuel du Service de la Médecine du Travail. OJ 06/03/ REC.1267 : Solbosch Bâtiment U Insalubrité causée par la présence du Cercle polytechnique (pour mémoire) M. FRIEDMANN rappelle que cette recommandation évoquait la possibilité d inviter le Président du Cercle polytechnique à une séance du CPPT. M. VAN DAMME demande à être contacté quand le moindre problème se pose avec un cercle étudiant. Chaque année, à l issue de leurs élections, il convoque les cercles pour leur rappeler les règles qu ils doivent respecter.

8 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 M. FRIEDMANN répond qu il a averti sa hiérarchie des difficultés rencontrées dans le bâtiment U du Campus du Solbosch. M. le PRESIDENT suggère d attendre l élection du nouveau Président du Cercle avant de le convoquer. Le scrutin a lieu dans le courant du mois d avril OJ 08/05/ REC.1368 : Solbosch Suivi de l analyse de risques réalisée au Département des Infrastructures Exploitation (OJ 06/03/2014) OJ 06/03/ REC.1394 : Solbosch Bâtiment R42 Non visibilité des poteaux délimitant les deux zones d accès des Services pompiers sur l avenue Jeanne (pour mémoire) M. le PRESIDENT indique que les travaux ont été réalisés. Le point peut être supprimé. TERMINE 7. REC.1420 : Solbosch Avenue Héger Stationnement de véhicules motorisés à deux roues (pour mémoire) M. le PRESIDENT propose d intégrer la réflexion à celle relative au plan de stationnement sur les campus. Suite à une demande de Mme J. TRICNOT, Mme DEMOUSTIEZ explique que l étude sur le piétonnier de l avenue Héger englobe tant les véhicules motorisés à deux que quatre roues. M. le PRESIDENT suggère de maintenir le point mais de modifier son intitulé en : Solbosch Avenue Héger Réflexion sur le piétonnier. POUR MÉMOIRE Nouvel intitulé : Solbosch Av. Héger Réflexion sur le piétonnier 8. REC.1422 : Solbosch Avenue Héger Sécurité aux abords de l arrêt de tram ULB (pour mémoire) M. CRAPS explique que cet aspect sera intégré au plan d aménagement prévu par la STIB. Mme BAKOUNINE a cru comprendre que le projet était quelque peu chaotique. La Commune d Ixelles s opposerait au plan de la STIB. Mme DEMOUSTIEZ précise que deux réaménagements de la voirie sont prévus. Le premier concerne l avenue Buyl et le second le boulevard Général Jacques. L idée initiale de coupler les deux projets a été abandonnée. La Commune est effectivement opposée aux travaux sur l avenue Buyl, contrairement à la Région de Bruxelles-Capitale. Un permis d urbanisme a toutefois été délivré. Les demandes de l ULB y sont prises en compte. Le permis est toujours en attente pour le boulevard Général Jacques. Un test sera a priori préalablement organisé. Ce dossier est délicat car en constant changement. M. MAHIEU explique que des riverains ont déposé devant le Conseil d Etat un recours contre le permis d urbanisme délivré. Le dossier n est pas près d être clôturé. M. FRIEDMANN suggère de supprimer le point et de n aborder la question à nouveau que lorsque des avancées auront vu le jour. TERMINE

9 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 9. REC.1423 : Solbosch Visibilité au carrefour entre l avenue Depage et l avenue Buyl (pour mémoire) M. le PRESIDENT propose de supprimer le point, des mesures ayant été prises par la commune d Ixelles. M. MALOTEAU rappelant que l ULB avait demandé l installation d un panneau «Stop», M. le PRESIDENT répond qu il a été choisi d installer un panneau «Attention tram». Ces travaux ne dépendent pas de l ULB. 10. REC.1424 : Campus de Charleroi Odeur de kérosène (pour mémoire) TERMINE M. le PRESIDENT fait savoir que l ULB a pris contact avec l aéroport de Charleroi pour lui signaler le problème. Ce dernier a répondu que toutes les normes étaient respectées. M. FRIEDMANN suggérant de retirer le point, M. MARICQ demande que la délégation syndicale de la CGSP-ULB présente sur le site vienne exposer les soucis qu elle rencontre au CPPT. M. le PRESIDENT répond favorablement à cette requête. OJ 06/02/ REC.1434 : Solbosch Avenue Héger Agent de campus renversé par une voiture (pour mémoire) M. MAHIEU n a pas encore rencontré la victime de l accident. Elle devait normalement déposer plainte. Il se renseignera. Le dossier constitue une affaire privée entre deux parties. OJ 06/02/ REC.1435 : Solbosch Présence de rongeurs dans les bâtiments (pour mémoire) M. CRAPS explique que le SIPP traite le problème de manière régulière et récurrente. Il invite toute personne constatant la présence de rongeurs à contacter directement le service pour le signaler. 13. REC.1460 : Solbosch Bâtiment F1 Salle Delvaux Etat des portes d entrée (OJ 06/03/2014) TERMINE OJ 06/03/ REC.1477 : Solbosch Bâtiment S Performance énergétique (OJ 05/06/2014) OJ 05/06/2014

10 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/ REC.1483 : Solbosch Démolition du bâtiment B Villa Capouillet (pour mémoire) M. MARICQ explique que deux agents travaillent dans les serres du Campus du Solbosch. Un container a été installé pour rendre ces installations indépendantes de la Villa Capouillet, qui sera démolie. Une douche pourrait-elle être installée dans le nouvel espace, qui n est équipé que d un lavabo? Les agents ne devraient de la sorte plus se rendre dans le bâtiment E1. Par ailleurs, l arrivée d eau du container est constituée de tuyaux qui circulent à l extérieur. Cette installation risque de ne pas supporter les gelées hivernales. Enfin, le tableau d alimentation en courant triphasé a été placé sur un mur où des fuites de décharges fluviales ont déjà été constatées. Ce problème devrait également être résolu. M. MAHIEU suggère de réexaminer ce point lors du prochain CPPT. Il avait été négocié avec les deux agents des serres qu ils se rendent dans le bâtiment E1, situé à quelques pas seulement. Les douches qui seraient installées dans le container seraient nettement moins confortables que celles présentes dans un bâtiment en dur. M. MARICQ demande que des renseignements soient néanmoins pris. Mme N. TRICNOT s enquérant du coût de démolition de la Villa, M. le PRESIDENT répond que cet aspect a été abordé à la Commission de la programmation et des investissements (voir annexe n 13 de la CPI du 12 novembre 2013). La somme totale de euros a été avancée. Mme N. TRICNOT demandant si ces chiffres sont toujours d actualité, M. MAHIEU précise que des infrastructures, informatiques notamment, transitent par le bâtiment. Afin de n entraîner aucune coupure de courant ou autre, des travaux préalables à la démolition devront être accomplis. Ils entraîneront des coûts internes supplémentaires. M. MALOTEAU regrette la disparition d un bâtiment historique du Campus du Solbosch. Il aurait pu accueillir des chercheurs par exemple. M. le PRESIDENT répond qu une décision a été prise après qu il a été constaté que l immeuble n était pas adapté pour accueillir des activités de recherche ou d enseignement. Les locaux seraient restés vides durant une longue période. OJ 06/02/2014 VI.2 De l organisation de la société de nettoyage ISS Mme SALAH déplore le manque d organisation de la nouvelle société de nettoyage engagée par l Université. Elle demande que le respect du cahier des charges soit vérifié. Beaucoup de locaux ne sont plus aussi bien nettoyés qu auparavant. M. le PRESIDENT signale que la société ISS a commencé à travailler le 6 janvier M. MAHIEU confirme qu elle n a que quelques jours d ancienneté. Il est difficile de tirer des conclusions en aussi peu de temps. Le personnel du précédent contractant a été réembauché. Il a eu un échange téléphonique avec le patron d ISS à la fin de l année Il le rencontrera avec les responsables internes à l ULB, d ici la fin du mois de janvier Les changements d habitude dans le management pourraient apporter des améliorations. Il vérifiera que le cahier des charges est respecté.

11 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 M. RENAUX estime que tirer des conclusions sur l entreprise trois jours après qu elle a commencé à travailler est prématuré. Les changements sont très importants. Ils impliquent une équipe de 60 personnes et du matériel, avec toute la logistique qui les accompagne. La situation actuelle ne pourrait pas être modifiée. En cas de problème particulier, il invite les agents à composer le Un système de contrôle des personnes devrait être mis en place, pour s assurer que les tâches sont bien accomplies. Un premier état des lieux pourrait être réalisé dans trois mois. M. MAHIEU signale que des personnes se sont manifestées au L Université a déjà travaillé avec la société ISS (elle portait alors un autre nom) et n a jamais eu d expérience négative. Mme SALAH voulait simplement attirer l attention sur des problèmes qui ont été constatés. Mme ROEVROS croit savoir que des difficultés se sont posées pour la mise à disposition du matériel aux équipes de nettoyage. Elles en ont pris possession dans des conditions très particulières. M. MAHIEU rappelle que la société ISS a officiellement décroché le marché au mois de décembre Les résultats de l appel d offres ont en effet fait l objet d un recours, qui a finalement été rejeté. ISS n a pas eu beaucoup de temps pour se préparer. M. CRAPS ajoute qu une réunion a été organisée avec ISS, son SIPP et le SIPP de l ULB. La politique de l ULB a été mise en avant. La nouvelle entreprise de nettoyage a montré une réelle volonté de bien faire. Dont acte. REC 1496 OJ 06/03/2014 VI.3 Formations en ergonomie des postes de travail administratifs Mme J.TRICNOT souhaiterait que des formations à l ergonomie des postes de travail administratifs soient dispensée, avec l aide d un kinésithérapeute par exemple, dans un cadre préventif. M. CRAPS remarque que les conseils varient selon le type de tâches accomplies et les postes de travail. Les formations devraient être adaptées en fonction des cas. Dont acte. REC 1497 VI.4 Solbosch Démolition de la Villa Capouillet Point abordé à l occasion du premier divers de la présente séance (point VI.1, REC.1483). Dont acte. VI.5 Solbosch Intervention du Service médical en cas d urgence M. MALOTEAU a été étonné d apprendre que rien n oblige légalement l Université à organiser un service d urgence en son sein. Etant donné que l équipe de médecins des Services médicaux de l ULB est vieillissante, il craint qu à terme, un problème ne se pose. En cas d urgence, l intervention des secours pourrait être ralentie. La procédure d urgence devrait être adaptée.

12 ULB SIPP 18096/ PV CPPT n 01/2014 du 09/01/14 M. CRAPS explique que l important, pour l ULB et ce qui est d ailleurs obligatoire, est de disposer d une procédure pour l appel aux secours en cas d urgence. C est bien le cas. Au Solbosch, les Services médicaux interviennent de manière complémentaire aux services de secours extérieurs. Les consignes ont été adaptées afin de pouvoir profiter de cette aide additionnelle. Tous les appels doivent transiter par le Dispatching, qui met en relation les services de secours internes et externes, afin qu il puisse notamment guider ces derniers sur des sites qu ils ne connaissent pas. M. le PRESIDENT conclut que la procédure actuellement suivie ne retarde pas l arrivée des secours, quelle que soit la situation. Dont acte. TERMINE * La séance est levée. Il est 11 heures 35. * La prochaine réunion du CPPT aura lieu : - le jeudi 6 février 2014 à 10 heures Campus du Solbosch Bâtiment K Salle 3.601