MANUEL QUALITE CHARIER TP RENNES

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1 MANUEL QUALITE CHARIER TP RENNES D C B A 25/04/ /07/ /04/ /09/2003 T. FAVEY G. VOILEAU T. FAVEY G. VOILEAU V.MEHEUST G. VOILEAU V.MEHEUST G. VOILEAU NOM VISA NOM VISA INDICE DATE ETABLI PAR APPROUVE PAR COMMENTAIRES

2 SOMMAIRE CHAPITRE 0 PRÉAMBULE 0.1 Présentation de l'agence... Identité CHAPITRE 4 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ 4.1 Exigences générales... Périmètre d'application... Cartographie des processus... Identification et interaction des processus... Description des processus Réalisation du processus R1 : traitement de la demande client... Réalisation du processus R2 : réalisation de la prestation... Réalisation du processus R3 : contrôles - réception Exigences relatives à la documentation... Manuel qualité... Procédures qualité... Notes d'instructions permanentes... Les instructions qualité... Les supports d'enregistrements... Rédaction et diffusion des documents Qualité... Classement et archivage des documents du système qualité SD CHAPITRE 5 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION 5.1 Engagement de la Direction... Déclaration du président... Moyens et ressources mis en oeuvre Écoute clients Politique qualité Planification... Objectifs qualité... Revue des objectifs Responsabilité et autorité... Organigramme CHARIER TP - Montoir... Interface (qualité entre les Serv. Génér. de lentreprise et les Entités)... Définitions de fonctions : Directeur d'agence... Définitions de fonctions : Responsable d'exploit. - Conducteur de tvx Définitions de fonctions : Chef de Chantier... Définitions de fonctions : Chef d'atelier, Géomètre... Définitions de fonctions : Animateur Sécurité, administratif Représentant de la Direction Communication interne Revue de direction M 3 M 3 M 3 M 3 M 3 M 3 M 4 M 3

3 SOMMAIRE CHAPITRE 6 MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1 Mise à disposition des ressources... Affectation du personnel 6.2 Ressources humaines... Recrutement et embauche... Formation du personnel Outils de travail... Investissements... Entretien Environnement de travail S 2 S 6 S 6 S 2 S 4 CHAPITRE 7 RÉALISATION DES PRESTATIONS 7.1 Planification des prestations Processus relatifs aux clients... Traitement d'un appel d'offres... Traitement d'une demande de prix... Traitement et revue d'une commande... Traitement d'un avenant... Communication avec le client Achats... Achats... Suivi des fournisseurs... Documents d'achats... Vérification du produit acheté Préparation et réalisation de la prestation... Préambule... Préparation de la prestation... Réalisation des prestations... Environnement Identification et traçabilité de la prestation... Identification... Traçabilité Propriété du client Manutention - stockage Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure R 1 S 1 R 2 S 5 R 2 R 3 S 3 R 2 CHAPITRE 8 MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION Satisfaction clients Audit interne... Planification... Auditeurs... Réalisation et suivi des audits Surveillance processus Surveillance prestations... Sur les Chantiers Maîtrise du produit non conforme M 3 M 3 M 1 M 2 R Analyse des données Amélioration... Amélioration continue... Actions correctives et préventives M 1 M 3 M 3

4 PRÉAMBULE CHAPITRE 0 Page : 0-1 : PRÉSENTATION DE LA DE SOCIÉTÉ CHARIER TP - RENNES IDENTITÉ SIÈGE SOCIAL : CHARIER TP rue Louis Pasteur MONTOIR DE BRETAGNE STATUT : Société par Actions Simplifiée au capital de Euros IDENTIFICATION : SIREN : RCS St-Nazaire SIRET : CODE APEN : 451 A EFFECTIF MOYEN CHARIER TP - RENNES début 2004 CADRES : 6 ETAM : 7 OUVRIERS : : HISTORIQUE Fondée en 1897 par Constant CHARIER dont les activités ont démarré dans la région de REDON, l'entreprise s'est développée en s'installant dans la région de MONTOIR DE BRETAGNE avant la première guerre mondiale, et en faisant l'acquisition de sa principale carrière (La Clarté à HERBIGNAC - 44) en Entreprise dont les actionnaires sont toujours des membres de la famille CHARIER, celui-ci est aujourd'hui dirigé par la 4ème génération en la personne de Pierre-Marie CHARIER - Président Directeur Général, et de Germain CHARIER - Directeur Général. L'entreprise CHARIER TP dont l'effectif est d'environ 440 personnes en 2003 est scindée en six agence dont l'agence CHARIER TP RENNES qui est issue du rachat de la société GUINDE de Rennes en 1971.

5 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page : 4 PRÉSENTATION - 1 : EXIGENCES GÉNÉRALES DE LA SOCIÉTÉ PÉRIMÈTRE D'APPLICATION Le système de management de la Qualité est établi en tant que moyen de démonstration de l'aptitude de notre entité à fournir, à travers nos spécialités, des prestations conformes aux exigences de nos clients et aux réglementations applicables pour les domaines d'activités suivants : Réalisation de prestations : de terrassement, de travaux routiers : voiries, réseaux divers, concassage de matériaux de travaux maritimes et fluviaux, de démolition de bâtiments et de structures qui ne nécessitent pas de "conception et développement " (paragraphe 7.3) et de procédés spéciaux (paragraphe 7.5.2) de par la nature et les prestations demandées par nos clients qui sont : L'État les régions les départements les collectivités locales les entreprises publiques et para-publiques les industries les clients particuliers les autres entités de l'entreprise CHARIER

6 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ PROCESSUS DE MANAGEMENT DEMANDES CLIENTS PROCESSUS DE RÉALISATION M 4 TERRASSEMENTS TRAVAUX ROUTIERS AMÉNAGEMENTS URBAINS Traitement demande client Traitement demande client Traitement demande client M 3 Mesures de l'efficacité COMMUNICATION INTERNEAMÉLIORATION CONTINUE AUDITS INTERNES Réalisation de la prestation Préparation / exécution NON-CONFORMI TES ACTIONS CORRECTIVES ET PRÉVENTIVES R 1 R 2 R 3 M 2 Réalisation de la prestation Préparation / exécution Réalisation de la prestation Préparation / exécution M 1 CONTRÔLES RÉCEPTION CONTRÔLES RÉCEPTION CONTRÔLES RÉCEPTION PRESTATIONS SATISFACTION CLIENTS CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS MANUEL QUALITÉ ACHATS MAINTENANCE MATÉRIEL GESTION COMPTABLE PRÉVENTION SÉCURITÉ ENVIRONNEM ENT RESSOURCES HUMAINES S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 PROCESSUS SUPPORT Page 3 CHAPITRE 4 SD : Supports documentaires- Gestion documentaire et enregistrements

7 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 4 SYNTHESE : Identification et interaction des processus de management PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) M 1 Non Conformités Actions préventives et correctives Identifier les NC existantes ou potentielles. Examen et évaluation des NC Choix du traitement des NC Fiches Amélioration Fiches de Non-conformité Réclamation client Resp. d'entité Resp. d'expl. An. Qualité Resp. Chantier Traitement des NC Mise en oeuvre des actions décidées et vérification de leur efficacité Revue de Direction Plans d'action Fiches renseignées Tous les processus Veiller au traitement des NC et informer pour éviter la répétitivité des problèmes Suivi du type de NC Délai de traitement Constat de l'efficacité des actions correctives et préventives lancées M 2 Audits internes Préparer et réaliser l'audit Rapports d'audit précédents Documents applicables (Procédures, Enregistrements, Instructions). Exigences normatives internes. Rapport d'audit Plan et questionnaire d'audit Auditeurs Coordinat. Qualité Groupe Non-Conformités, Remarques, Observations,... Preuves tangibles. Rapport d'audit M3 / M1 Vérification de l'application et du fonctionnement du système Qualité Diminution des dysfonctionnements. nombre d'audits réalisés % au plan initial nombre de remarques et de nonconformités par type ( documents et application )

8 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 5 SYNTHESE : Identification et interaction des processus de management PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) M3 Amélioration continue Mesure de l'efficacité Etablissement de la politique Qualité Planification et suivi du SMQ Mesure de l'efficacité du fonctionnement des processus Traitement des informations venant des clients Exigences/besoins clients Réglementation, législation Exigences internes Audits Internes Plans d'action Revue de Direction FNC, F amé, tous indicateurs du SMQ, Enquêtes satisfaction clients Certicats de capacité Positionnement % à la concurrence Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier An. Qualité Politique Qualité interne Comptes rendus (comité de pilotage, Revue de Direction) Nouveaux Plans d'action Tous les processus Cohérence et efficacité du SMQ Aptitude des processus à atteindre des résulats planifiés et à se fixer de nouveaux objectifs Eléments constitutifs des Revues de Direction (Constats, indicateurs, Plans d'action) Suivi évolution indicateurs M4 Communication Interne Permettre à la direction d'informer l'ensemble de ses collaborateurs de sa politique qualité Politique Qualité Résultats Qualité Enquêtes Qualité internes Journal interne Réunions Plans d'actions Resp. d'entité Personnel informé et impliqué Résultats d'enquêtes Entretiens individuels M3 S'assurer que l'ensemble du personnel a compris et applique la Politique Qualité Constat des réunions, notes d'information réalisées Synthèse des visites de chantier réalisées par l'animateur Qualité

9 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 6 SYNTHESE : Identification et interaction des processus support PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) S 1 Achats Définir les modalités : * d'achats de fournitures et de travaux soustraités * d'évaluation des fournisseurs Liste de fournisseurs agréés. Évaluation des besoins externes (spécifications d'achat) et internes Bons de commandes. Contrats de soustraitance Animat. Qualité Respons. d'entité Résultats et actions de suivi des fournisseurs Prestations du fournisseurs Bons de livraison et/ou enlèvement et/ou transport Contrôles M3 / R2 / R3 Formalisation et traçabilité des achats Évaluation des nouveaux fournisseurs Évaluation des incidents avec un fournisseur agréé S 2 Matériel et Maintenan- -ce Identification des besoins en ressources matérielles Définition de l'organisation des travaux de dépannages, des contrôles et de l'entretien du matériel Connaissance du parc matériel (capacité et disponibilité) Planning des vérifications obligatoires Fiches de demande d'intervention Resp. d'atelier Respons. d'entité Investissements nécessaires identifiés et accordés Fiche de suivi du matériel Registre de sécurité M3 / R2 Maintien du matériel de production en bon état de fonctionnement, renouvellements et nouveaux investissements. Suivi du budget matériel ( maintenance et réparation ) S 3 Gestion comptable Permettre l'application des règles de gestion et de comptabilité commune à chaque Entité. Retour d'informations au niveau financier par Entité : * comptes chantiers * tableaux de bord prévisionnel Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Mise en oeuvre des actions décidées et vérification de leur efficacité Résultats comptables M3 / R2 Assurer le suivi et l'analyse des comptes et des résultats pour atteindre les objectifs financiers. Suivi de l'évolution de l'ebe % au budget prévisionnel suivi du taux de marge brut moyen % au budget prévisionnel S 4 Prévention - Sécurité Permettre l'application de la réglementation en vigueur en matière d'hygiène et de sécurité au travail et le suivi des incidents et accidents Réglementation, NIP,... Plan de formation par Entité Spécificités de l'activité Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Notes d'informations Consignes P.P.S.P.S. Document Unique d'évaluation des Risques Plan d'actions M3 / R2 Assurer la sécurité des salariés sur chantiers Nbre d'accidents % au nbre de salariés Nbre de jours perdus % nbre de salariés Taux de fréquence Taux de gravité

10 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 7 SYNTHÈSE : Identification et interaction des processus support PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) S 5 Environnement Permettre l'application de la réglementation en vigueur en matière d'environnement Réglementation, NIP,... Spécificités de l'activité Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de chantier Notes d'informations Consignes Plans de Respects de l'environnement Dossiers d'autorisation ou de Déclaration Assurer des activités respectueuses de l'environnement Le % d'actions menées par rapport aux choix de la Direction Générale M3 / R2 S 6 Ressources Humaines Identification des besoins en ressources humaines (formation, qualification, sensibilisation), élaborer le plan de formation et suivre l'efficacité des formations Catalogues de formations Fiches individuelles de formation Politique qualité Resp. d'entité Plan de formations Planning des formations Fiche de suivi et d'évaluation de formation Dossier individuel de formation Tableau des compétences du personnel M3 / R2 Personnel qualifié, polyvalent et compétent suivi du % du plan de formation réalisé Indice de satisfaction des stagiaires % d'intérimaires % au nbre de salariés ouvriers

11 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 8 SYNTHÈSE : Identification et interaction des processus de réalisation PROCESSUS ACTIVISTES) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) R 1 Traitement de la demande client Analyse des exigences clients pour réaliser les offres de prix, les devis,... Cahier des charges du client Disponibilité des ressources. Planning des études Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Étude et offre de prix Etude de solvabilité Dossier "étude" Devis Commande client M3 / R2 / SD Assurer des commandes tout en proposant des offres de prix dégageant de la marge Le nbre de mois de carnet de commande à réaliser dans l'année par rapport au chiffre d'affaire prévisionnel Étude -devis - instructions et consignes. R 2 Réalisation de la prestation : Préparation - Exécution Prise en compte de l'ensemble des démarches permettant de préparer, d'organiser la réalisation des prestations et de planifier la répartition des moyens en matériels et personnel et réalisation de la prestation relative aux activités de l'entité Planning et programme d'atelier. Compétences du personnel. Réglementation (Sécurité, environnement,...) Fournisseurs agréés. Disponibilité des ressources Dossiers "administratif" et "chantier" Fiche de travail (consignes,...) Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Dossier administratif Dossier chantier Fiches de travail Fiches journalières d'activité Facturation client Facturation fournisseurs M 3 / R 3 S 2 / S 3 / S 4 S 5 / S 6 / SD Assurer la planification pour le bon déroulement de la prestation Réaliser la prestation conformément aux exigences du client, dans les délais annoncés. Dégager de la marge. % de production propre Ration masse salariale % au chiffre d'affaire Suivi de l'amortissem-- ent technique du matériel Planning hebdo. Planning journalier R 3 Contrôle et réception Contrôle des fournitures, des matériels et de l'exécution des prestations fournies au client (réception) Organisation du contrôle de la conformité des équipements de mesure et d'essais. Bon de commande Bon de livraison Fiches de travail et d'activité Fiches conformité matériel de mesure, Fiches Amélioration Fiches de NC Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Décompte général et définitif DIUO Fiches de travail Fiches de vie du matériel Procès verbal de réception Certificat de capacité M 1 / M 3 / S7 S'assurer de la conformité de toutes les prestations mises en oeuvre Suivi du délai entre fin de chantier et retour du PV de réception

12 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 9 RÉALISATION DU PROCESSUS R1 : TRAITEMENT DE LA DEMANDE CLIENT Interface des processus INTERACTION PROCESSUS ENTRÉE P 03 RE 04 : Revue de contrat INTERACTION PROCESSUS SORTIE E 03 RE 07 : Études E 03 RE 36 : Devis / prix nouveaux Pièces du marché Descriptif du devis M 1 Amélioration continue S 1 Achats Cahier des charges Clients R1 : prendre en compte les demandes clients pour réaliser les offres de prix et les devis et les commandes Clients E 03 RE 07 : Études E 03 RE 36 : Devis / prix nouveaux Pièces du marché Descriptif du devis M1 Non-conformités Actions correctives et préventives M3 Amélioration continue R2 Réalisation de la prestation Préparation - Exécution

13 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 10 RÉALISATION DU PROCESSUS R2 : REALISATION DE LA PRESTATION : Préparation - Exécution Interface des processus INTERACTION PROCESSUS ENTRÉE P 03 RE 04 : Revue de contrat P 06 RE 05 : Achats P 09 RE 02 : Préparation de chantier P 09 RE 06 : Maintenance du matériel INTERACTION PROCESSUS SORTIE P 09 RE 12: Manutention - stockage R1 : Traitement de la demande client S1 : Achats S2 : Maintenance du matériel S4 : Prévention - Sécurité S5 : Environnement S6 : Ressources humaines Dossier administratif Dossier de chantier Planning hebdomadaire E 03 RE 07 : Etudes E 03 RE 36 : Devis / prix nouveaux E 06 RE 19 : Liste des fournisseurs agréés E 06 RE 21 : Évaluation d'un fournisseur E 09 RE 16 : Programme atelier E 09 RE 08 : Ouverture administrative de chantier E 09 RE 09 : Transmission du dossier chantier E 09 RE 11 : Travaux imputables à un numéro de chantier déjà ouvert E 09 RE 10 : Fiche de travail E 09 RE 12 : fiche journalière d'activité E 09 RE 13 : Aptitude à la conduite en sécurité E 09 RE 14 : Compétences du personnel E 09 RE 15 : Transmission du dossier au responsable d'exécution E 09 RE 17 : fiche de demande d'intervention E 09 RE 37 : suivi des DICT E 06 RE 47 : Nouveau fournisseur E 09 RE 41 : Fiche d'accueil administratif E 09 RE 42 : Fiche d'accueil chantier E 09 RE 43 : Check list pour accueil du matériel arrivant sur chantier R2 : Il s'agit de prendre en compte l'ensemble des démarches permettant de préparer, d'organiser la réalisation des prestations, de planifier la répartition des moyens en personnel et matériel de l'entité, et de réaliser la prestation relative aux activités de l'entité. Dossier administratif Dossier de chantier Planning hebdomadaire E 09 RE 08 : Ouverture administrative de chantier E 09 RE 09 : Transmission du dossier chantier E 09 RE 11 : Travaux imputables à un numéro de chantier déjà ouvert E 09 RE 10 : Fiche de travail E 09 RE 12 : fiche journalière d'activité E 09 RE 15 : Transmission du dossier au responsable d'exécution E 09 RE 17 : fiche de demande d'intervention E 09 RE 37 : suivi des DICT E 06 RE 47 : Nouveau fournisseur E 09 RE 41 : Fiche d'accueil administratif E 09 RE 42 : Fiche d'accueil chantier E 09 RE 43 : Check listpour accueil du matériel arrivant sur chantier Facturation client Facturation fournisseurs M1 Non-conformités Actions correctives et préventives M3 Amélioration continue R3 : Contrôles Réception S2 : Maintenance du matériel S3 : Gestion comptable SD : Gestion documentaire et des enregistrements

14 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 11 RÉALISATION DU PROCESSUS R3 : CONTRÔLES - RÉCEPTION Interface des processus INTERACTION PROCESSUS ENTRÉE P 10 RE 09 : Contrôles et essais P 11 RE 10 : Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essais P 14 RE11 : Constat des non-conformités. Actions correctives et préventives. Actions d'amélioration P 06 RE 05 : Achats INTERACTION PROCESSUS SORTIE R2 : Réalisation de la prestation Préparation - Exécution S1 : Achats E 09 RE 12 : fiche journalière d'activité E 09 RE 10 : fiche de travail I 10 RE 02 : contrôle du matériel I 10 GT 01 : tolérance de chantier E 10 RE 27 : contrôles de chantier E 11 RE 28 : identification et affectation du matériel topographique E 11 RE 29 : suivi des contrôles externes du matériel topographique E 11 RE 35 : vérification des odomètres E 11 RE 38 : Constat de contrôle interne des théodolites E 11 RE 39 : Constat de contrôle internes des niveaux de chantier E 11 RE 45 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis.unique) E 11 RE 46 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis. mult.) E 14 RE 30 : fiche de non-conformités E 14 RE 32 : fiche amélioration E 06 RE 47 : Nouveau fournisseur E 06 RE 48 : Suivi fournisseur R3 : - Contrôle des fournitures, des matériels et de l'exécution des prestations ainsi que la réception et la livraison des prestations fournies au client. - Organisation du contrôle de la conformité des équipements de mesure et d'essais. Procès-verbal de réception Certificat de capacité E 14 RE 30 : fiche de non-conformités E 14 RE 32 : fiche amélioration E 10 RE 27 : contrôles de chantier E 11 RE 29 : suivi des contrôles externes du matériel topographique E 11 RE 35 : vérification des odomètres E 11 RE 38 : Constat de contrôle interne des théodolites E 11 RE 39 : Constat de contrôle internes des niveaux de chantier E 11 RE 45 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis.unique) E 11 RE 46 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis. mult.) E 06 RE 47 : Nouveau forunisseur E 06 RE 48 : Suivi fournisseur Décompte général et définitif Dossiers "Intervention Ultérieure sur les Ouvrages" (DIUO) M 1 Non-conformités Actions correctives et préventives M 3 Amélioration continue

15 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page : EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION S D La documentation du système de management de la Qualité est structurée selon la pyramide suivante : PILOTAGE MANUEL MANAGEMENT QUALITÉ EXIGENCES : Légales Réglementaires Normatives PROCÉDURES QUALITÉ PROCESSUS DOCUMENTS TECHNIQUES NOTES D'INSTRUCTIONS PERMANENTES INSTRUCTIONS QUALITÉ SUPPORTS D'ENREGISTREMENTS DISPOSITIONS DE BASE PLANIFICATION DE LA QUALITÉ

16 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 13 MANUEL D'ASSURANCE QUALITÉ Il expose les dispositions générales prises par l' entreprise CHARIER Rennes pour : Répondre à la norme ISO 9001 version 2000, Répondre aux objectifs stratégiques de l'entreprise et en particulier tendre vers la satisfaction des besoins Clients, des Collaborateurs et des Actionnaires du Groupe. Ce Manuel d'assurance Qualité décrit certaines dispositions qui sont directement applicables ou fait appel à des procédures et des notes d'instructions permanentes qui sont le référentiel interne du fonctionnement de l'entreprise. RÉDACTION ET APPROBATION Il est rédigé par l'animateur Qualité en concertation avec le Directeur de l'entité et le coordinateur qualité du groupe Charier et est validé par le comité de pilotage. DIFFUSION EN INTERNE : suivant la procédure "maîtrise et diffusion des documents Qualité", elle est assurée par l'animateur Qualité de l'entité. EN EXTERNE : le Manuel d'assurance Qualité de Charier TP Rennes est diffusable aux clients et aux différents demandeurs selon les instruction du responsable d'entité. RÉVISION Le Manuel d'assurance Qualité est appelé à évoluer avec l'organisation et la nature des activités de l'entreprise. Il est mis à jour lors : d'une modification de l'organisation de l'entité, d'une actualisation ou d'une amélioration du Système Qualité, d'un besoin de c omplément d'informations indispensables pour le bon fonctionnement du Système Qualité. Sa rédaction et son approbation se font dans les mêmes conditions que sa rédaction initiale. PROCÉDURES QUALITÉ Elles décrivent d'une manière détaillée les dispositions, modes opératoires et responsabilités de chaque fonction dans l'organisation du système Qualité. Celles-ci sont rédigées, mises à jour et diffusées selon les prescriptions de la procédure "maîtrise et diffusion des documents Qualité" communes à toutes les Entités du Groupe.

17 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 14 NOTES D'INSTRUCTIONS PERMANENTES Elles décrivent sur différents thèmes : - la Direction Générale DG - NIP émises par le Comité de Direction, - la Direction Administrative et Financière CG - Conseil de Gestion, SC - Comptabilité, TR - Trésorerie, SJ - Juridique, - la Direction des Ressources Humaines RH - Ressources Humaines, - les Directions Transverses AP - Service Assurance Patrimoine, SM - Service Matériel, PS - Service Prévention Sécurité, RD - Service Recherche et Développement, IC - Service ICPE - Environnement, le mode de fonctionnement interne imposé aux Entités du Groupe par la Direction de SA CHARIER et (ou) l'application d'une exigence réglementaire. Elles sont les courroies de transmission entre SA CHARIER et les Entités. Elles sont rédigées par les différents Directeurs de Services et validées par le Directeur Général. Le responsable d'entité est chargé de la mise en oeuvre et du contrôle de l'applicationde chacune de ces NIP LES INSTRUCTIONS QUALITÉ Elles décrivent de manière détaillée les règles à appliquer pour la mise en oeuvre de dispositions spécifiques. LES SUPPORTS D'ENREGISTREMENTS Ce sont des imprimés découlant d'une procédure et qui permettent l'enregistrement de données assurant la bonne application du système Qualité mis en place. RÉDACTION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS QUALITÉ Document applicable : Procédure P 05 RE 01 "Maîtrise des Documents Qualité". (VOIR ANNEXE 1 AU MQ ) CLASSEMENT ET ARCHIVAGE DES DOCUMENTS DU SYSTÈME QUALITÉ Ils sont définis dans la procédure "Enregistrements Qualité" qui définit, pour chaque dossier, le mode de classement, d'archivage et de destruction des documents. Document applicable : Procédure P 16 RE 13"Enregistrements Qualité".

18 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page : ENGAGEMENT DE LA DIRECTION M 3 La lettre d'engagement annuel de la Direction générale de l'entreprise Charier est diffusée à DÉCLARATION DU DIRECTEUR DE L'ENTITÉ CHARIER TP - RENNES l'ensemble des Entités en début d'année A partir des objectifs définis par la Direction Générale et des objectifs spécifiques qu'il souhaite voir mis en place dans son Entité, le responsable d'entité réaffirme son implication dans la démarche Qualité en rédigeant une lettre d'engagement qu'il diffuse à l'ensemble de son personnel et qui servira de guide pour les actions à mettre en place dans l'année MOYENS ET RESSOURCES MIS EN OEUVRE Dans le but de favoriser la mise en application de sa politique Qualité et atteindre les objectifs fixés, la Direction de l'entité CHARIER TP MONTOIR a mis en place les moyens et les ressources nécessaires pour ce qui concerne : LA PERFORMANCE DE SA MAIN D'OEUVRE : Par le développement de la formation du personnel, en interne et en externe, afin d'améliorer sa compétence et sa polyvalence. Par la mise en place d'instructions de travail permettant au personnel d'encadrement de chantier de satisfaire à la demande Clients. En sensibilisant le personnel d'exécution à son rôle dans le cadre du système Qualité. LES MOYENS DE PRÉVENTION DES RISQUES LIES A NOTRE ACTIVITÉ : Par le développement des formations spécifiques à la sécurité. Par la mise en place d'instructions particulières de sécurité liées à la spécificité de chaque chantier. Par le document unique de l'évaluation des risques. L'ORGANISATION DES CHANTIERS : Par une préparation des prestations à réaliser. Par le développement de son système informatique permettant un suivi de la gestion de la réalisation des prestations. Par une planification précise des ressources en personnel et matériel. LE SUIVI DES PRODUITS ACHETÉS : Par l'élaboration d'une liste de fournisseurs agréés par l' Entité et le suivi de ceux-ci. Par l'utilisation de documents d'achats clairs et précis. En effectuant des contrôles à réception des fournitures livrées ou des prestations réalisées, par nos fournisseurs et nos sous traitants. LA QUALITÉ DU MATÉRIEL UTILISE : Par une politique d'investissements permettant d'avoir du matériel toujours performant et fiable. Par une organisation clairement définie de la gestion des problèmes de réparation, d'entretien et de contrôle du matériel utilisé.

19 MANUEL QUALITE RESPONSABILITE DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page : ECOUTE CLIENTS M 3 Consciente que la pérennité de ses activités passe par la satisfaction des besoins, attentes et exigences de ses clients, l'entité a organisé "l'écoute de ses clients" à travers les actions suivantes : v Rencontre avec les Clients au moment de la réalisation des études et en cours de prestation. v v Coopération technique avec les Clients pour faire les propositions les plus adaptées à leurs besoins. Mise en place d'un document ( fiche "Amélioration" ) à disposition du personnel ayant des relations avec les clients (Direction, Service Commercial, Service Administratif, Service Travaux) lui permettant de transmettre à la Direction de l' Entité les satisfactions ou insatisfactions Clients. v v Lors de visites de chantiers, de réception de travaux,... évaluation informelle de la satisfaction client à travers la fiche " Enquête satisfaction client " Obtention d'un certificat de capacité pour les chantiers représentatifs de l'activité de l'entité. Au cours des revues de Direction, de nouveaux objectifs concernant la politique commerciale de l'entité peuvent être définis en réponse aux besoins et attentes explicites ou implicites des clients.

20 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page : POLITIQUE QUALITÉ M 3 La politique Qualité de l'entité CHARIER TP - RENNES est basée sur la norme ISO 9001 version 2000 et se définit dans une démarche de progrès par une recherche permanente de l'amélioration de l'organisation pour assurer : Une meilleure sélection des chantiers auxquels nous souhaitons participer. Une meilleure préparation permettant de prévoir les risques principaux du chantier avant sa réalisation. Un partenariat accru avec nos fournisseurs permettant d'optimiser la réduction des coût et de réduire les non-conformités de leurs fournitures ou de leurs prestations. Le bon suivi de nos chantiers par la motivation, le développement de la compétence et du professionnalisme de notre personnel. Une meilleure détection des besoins de formation de notre personnel et le souci de la transmission du savoir de nos salariés. Le développement de la satisfaction de nos clients à travers une bonne exécution de nos prestations et le traitement de l'information client. POLITIQUE QUALITÉ Système Qualité Ressources humaines Matériels Installations Actions d'amélioration EXIGENCES CLIENTS Relations Clients Traitement offres Traitement commandes Prestations Mesure, surveillance, analyse des données intra et interprocessus Analyse des données CLIENTS SATISFAITS Préparation Achats Réalisation Réception Livraison

21 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 5 Page : PLANIFICATION M 3 OBJECTIFS QUALITÉ Pour mener à bien cette politique Qualité, la Direction de l'entité CHARIER TP - Rennes s'est fixée comme stratégie qualité : De vérifier lors des deux Revues de Direction annuelles que les objectifs fixés lors de la revue précédente ont bien été atteints. De fixer lors de ces revues les objectifs pour les mois suivants. De poursuivre la politique de communication et d'implication de l'ensemble du personnel dans la démarche Qualité. La diminution des litiges avec ses clients. De poursuivre sa politique d'investissements en formation et matériel afin que l'entreprise soit toujours performante et dotée de moyens de production adaptés et efficaces dans l'exécution de ses prestations clients. REVUE DES OBJECTIFS Elle est assurée par : 2 Revues de Direction annuelles selon l'ordre du jour défini au paragraphe 5-6 ou sont définis les objectifs d' améliorations. Les objectifs des revues de direction sont suivis par : - L'Animateur Qualité qui s'assure du suivi du fonctionnement des systèmes Qualité de l'entité et des objectifs définis. - Le représentant de la Direction Exploitation qui veille à l'application de la politique Qualité définie par la direction générale du Groupe CHARIER dans les Entités. - Les Services Généraux qui assurent le suivi de la mise en oeuvre des Notes d'instructions Permanentes.

22 MANUEL QUALITE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE CHAPITRE 5 Page 19 2 réunions de "suivi de la qualité" annuelles intermédiaires aux Revues de Direction où sont présents : le Directeur de l'entité qui en assure la présidence, le Responsable d' Exploitation, l'animateur Qualité. Ces comités de "suivi de la qualité" ont pour objet, à partir de la synthèse faite par l'animateur Qualité : De traiter des disfonctionnements rencontrés dans les relations entre les Services Généraux du Groupe et l'entité, D'aider si nécessaire au traitement des disfonctionnements de processus qui pourraient être constatés dans l'entité, De vérifier la cohérence des actions d'amélioration continue, D'aborder tout sujet ayant une incidence sur le système de management de la Qualité et (ou) la performance de l'entité, D'actualiser les programmes d'audits internes Lors de ces réunions, un compte rendu est rédigé, fixant un plan d'actions d'amélioration permettant de mesurer l'efficacité des solutions retenues.

23 MANUEL QUALITE RESPONSABILITE DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 20 ORGANIGRAMME TYPE M 3 Administration Finances Comptabilité ENTITE Contrôle de gestion RESPONSABLE D'ENTITE Juridique Informatique QUALITE CONDUITE TRAVAUX EXECUTION TRAVAUX Ressources humaines Formation Administration du personnel ADMINISTRATIF Juridique Assurances MATERIEL Patrimoine Matériel ICPE - Environnement ETUDES Recherche et developpement Investissements à M et L termes PREVENTION SECURITE Prévention- Sécurité Formation sécurité Qualité LIAISONS HIERARCHIQUES LIAISONS FONCTIONNELLES

24 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 21 INTERFACE CONCERNANT LA QUALITÉ ENTRE LES SERVICES GÉNÉRAUX DU GROUPE ET LES ENTITÉS Chaque Entité est placée sous la responsabilité de son Directeur qui définit sa Politique et son Système Qualité et à ce titre préside la Revue de Direction de son Entité. Elle est assistée, dans l'application de son système Qualité, par : La Direction Administrative et Financière, r egroupant les services Comptabilité, Conseil en Gestion, Juridique et Informatique, qui assiste le Directeur d'entité dans les domaines pré-cités. La Direction des Ressources Humaines qui assiste le Directeur d'entité pour les problèmes de gestion du personnel et, par l'intermédiaire du Service Formation, en particulier, conseille le Directeur d'entité pour l'élaboration de son plan de formation, inscrit le stagiaire au centre de formation, assure la diffusion de la convocation, informe le Directeur d'entité (hors formation à la sécurité) de stages complémentaires possibles, assure l'ensemble du suivi comptable des formations réalisées dans toutes les Entités de l'entreprise CHARIER. Le Service Matériel q ui assiste le Directeur d'entité pour les problèmes concernant le matériel, en particulier dans la réalisation du budget d'investissement ainsi que dans les préconisations de maintenance et de réparation. Il assure l'ensemble des négociations et achats de matériel pour chaque Entité. Le Service Assurance - Patrimoine qui centralise l'ensemble des déclarations de sinistres et en assure la gestion, répertorie les besoins en investissements fonciers, immobiliers et mobiliers et prend en charge l'ensemble des démarches nécessaires à la réalisation de ces investissements. Le Service ICPE - Environnement qui prend en charge, pour tous les projets d'installations classées (carrières, CET de classe 2 ou 3,...), l'ensemble des démarches administratives débouchant sur les autorisations nécessaires à l'exploitation d'un site et met en place les infrastructures nécessaires au fonctionnement de ces sites. Il est également chargé de gérer la partie réglementations et recommandations de l'entreprise CHARIER sur l'ensemble des questions d'environnement. Le Service Recherche et Développement qui assure une assistance technique, ainsi qu'un rôle de Conseil et d'expertise en matière de dimensionnement (Terrassements et Chaussées). Le service Investissements à moyen et long termes qui assure la veille technologique et commerciale sur des projets liés à nos métiers du granulat, des déchets et des travaux publics et privées et propose des axes de recherche et de développement Le Service Prévention - Sécurité qui est l'interlocuteur de l'entité pour tous les problèmes liés à la sécurité et à la mise en place de nouvelles réglementations. Il assure dans les mêmes conditions que la Direction des Ressources Humaines le conseil et le suivi des formations sécurité.. Le Coordinateur Qualité qui assiste le Directeur d'entité pour les problèmes concernant la Qualité, en particulier définit les règles de rédaction et de diffusion des documents Qualité, vérifie les documents Qualité, s'assure de la formation des Animateurs et Auditeurs, coordonne les audits internes programmés par les Entités. Chacun de ces services assurant, dans son domaine la veille réglementaire pour l'entité

25 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 22 DÉFINITIONS DE FONCTIONS DIRECTEUR D'AGENCE LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte à la Direction Générale de son activité selon les instructions données par celle-ci. MISSIONS 1.Commercial : -Prospecte et s'informe sur les chantiers à venir. -Représente et engage l'entité envers les clients et les tiers dans les limites fixées par la Direction Générale. -Détermine les limites des engagements de ses collaborateurs et contrôle. -Négocie les conditions de règlements auprès de ses clients. 2.Exploitation : -Dirige son entité dans le respect de la législation et de la réglementation en vigueur. -S'engage sur les résultats suivants les objectifs fixés par la Direction Générale. -Donne les moyens à mettre en œuvre pour la réalisation des chantiers. -S'informe du respect de la conformité des engagements pris auprès des clients. -Désigne en cas de besoin son remplaçant et fixe les domaines et la durée de cette délégation. 3.Administratif et financier : -Applique les directives données par la Direction Générale et, est responsable de la gestion administrative et financière de son entité. 4.Personnel : -Embauche en accord avec la Direction Générale les cadres et ETAM de son entité. -Embauche l'ensemble des salariés en dessous de cadres et ETAM -Dirige l'ensemble du personnel de l'entité -Gère en accord avec la Direction Générale l'évolution de carrière des cadres et ETAM -Gère l'évolution de carrière des salariés en-dessous des cadres et ETAM -Assure et dirige les réunions sociales de l'entité (délégués du personnel, comité d'établissement, ( C.H.S.C.T.) selon les directives données par la Direction Générale -Veille au respect de la réglementation Hygiène et Sécurité et donne à ses collaborateurs les instructions et les moyens pour son application -Détermine les besoins en formation et valide le plan de formation réalisé par le service ressources humaines du Groupe. 5.Matériel : -Détermine les besoins en matériels et élabore le plan d'investissements de l'entité avec le service du Groupe qui le propose à la Direction Générale -Contrôle la réalisation du plan d'investissements. 6.Qualité : -Est responsable de la politique qualité de son entité et à ce titre, préside la revue de Direction et nomme son animateur qualité -Désigne en cas de besoin son ou ses remplaçants ainsi que celui ou ceux de tout collaborateur ayant une responsabilité au titre de la qualité -Participe si nécessaire aux traitements des non-conformités.

26 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 23 RESPONSABLE D'EXPLOITATION LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte au Directeur de son activité. MISSIONS 1.Commercial : -Peut représenter et engager l'entité envers les clients et les tiers dans les limites fixées par son Directeur. 2.Exploitation : -Seconde le Directeur d'agence ou de Filiale dans la Direction de l'entité. -Veille à l'organisation et à la préparation des chantiers avec les Responsables de Chantier. -S'engage sur les achats et les travaux sous-traités dans les limites fixées par son Directeur. -Dirige les Responsables de Chantier. -Veille à l'affectation du personnel et du matériel en collaboration avec le Répartiteur de l'entité ou ses Responsables de Chantier. -Assure le suivi et la gestion administrative, financière et technique de l'ensemble des chantiers de l'entité. -Peut être désigné, en cas de besoin, pour le remplacement provisoire de son Directeur. 3.Administratif et financier : -Contrôle la facturation des travaux et les factures fournisseurs. 4.Personnel : -Informe son Directeur des moyens en personnel à mettre en œuvre pour réaliser les objectifs de résultats liés à la production -Seconde son Directeur dans la direction du personnel -Participe à l'évaluation du personnel placé sous ses ordres -Assure l'application de la réglementation Hygiène et Sécurité et donne à ses collaborateurs les moyens pour son application. 5.Matériel : -Veille à la planification des travaux de réparation et d'entretien du matériel en relation avec le responsable d'atelier de l'entité. 6.Qualité : -Est responsable du respect de l'application de la politique qualité de l'entité -Participe si nécessaire aux traitements des non-conformité. CONDUCTEUR DE TRAVAUX LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte au Responsable d'exploitation s'il existe ou au Directeur de son activité. MISSIONS 1.Commercial : -Assure les relations commerciales sur les chantiers avec ses clients ; participe aux RV de chantiers -Établit et soumet au responsable d'exploitation ou au Directeur les variantes techniques et les avenants quantifiés et chiffrés à présenter aux clients. 2.Exploitation : -Est responsable de l'organisation et de la réalisation de ses chantiers -Consulte et choisit les fournisseurs et sous-traitants dans les limites imposées par son responsable d'exploitation ou son directeur -Définit et adapte les moyens mis à sa disposition par le responsable d'exploitation pour réaliser ses chantiers et donne à son chef de chantier les procédures et instructions techniques particulières pour la réalisation des travaux.

27 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 24 3.Administratif et financier : -Est responsable de la gestion administrative et financière de ses chantiers -Établit les attachements et les factures de ses chantiers -Engage et contrôle les approvisionnements et leurs facturations ainsi que leur conditions de règlement dans les limites fixées par le responsable d'exploitation ou le directeur -Établit, chaque mois, l'état de la facturation et des travaux en cours de ses chantiers. 4.Personnel : -Gère, dirige et contrôle les salariés dont il a la responsabilité sur ses chantiers -Contrôle et vise les rapports journaliers des salariés -Participe à l'évaluation du personnel placé sous ses ordres -Contrôle la bonne application des règles d'hygiène et sécurité -Donne les instructions particulières de sécurité et en contrôle la bonne application. 5.Matériel : -Vérifie que le matériel sur le chantier est approprié aux travaux à réaliser. 6.Qualité : -Met en place et contrôle l'application de la politique Qualité de l'entité sur ses chantiers -Définit les contrôles à mettre en place pour s'assurer de la bonne réalisation des ouvrages dont il a la responsabilité de l'exécution -Décide des solutions à mettre en œuvre pour régler les non-conformités ou en réfère à sa hiérarchie. CHEF DE CHANTIER LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte aux Conducteurs de Travaux de son activité. MISSIONS 1.Commercial : -Peut représenter l'entité aux rendez-vous de chantier -Rend compte à son conducteur de travaux des remarques transmises par le client. 2.Exploitation : -Organise le travail du personnel et des engins sur le chantier -Contrôle la bonne exécution de ses travaux et de ceux des sous-traitants -Exécute les travaux suivant les procédures et les instructions techniques particulières qui lui sont données par son conducteur de travaux -Rédige le rapport de chantier. 3.Administratif et financier : -Engage les dépenses et approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier dans les limites fixées par le responsable d'exploitation ou le directeur. 4.Personnel : -Dirige et contrôle le personnel qui lui est affecté -Contrôle les rapports journaliers des salariés -Participe avec le conducteur de travaux à l'évaluation du personnel placé sous ses ordres -Met en place les mesures d'hygiène et sécurité réglementaires et les instructions particulières données par son conducteur de travaux et s'assure du respect de celles-ci. 5.Matériel : -Réceptionne et utilise le matériel dans le respect des règles de sécurité suivant les instructions données par son Directeur. 6.Qualité : -Met en place la politique qualité sur ses chantiers -Transmet à son conducteur de travaux les non-conformités rencontrées lors de la réalisation des travaux -Met en œuvre les solutions données par le conducteur de travaux pour traiter les non-conformités.

28 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 25 CHEF D'ATELIER MISSION GÉNÉRALE Il est chargé par le Directeur d'agence ou filiale des contrôles, de la maintenance et des réparations de l'ensemble du matériel de l'entité. MISSIONS SPÉCIFIQUES -Il dirige l'atelier et le personnel qui y est rattaché dans le cadre de la politique qualité de l'entité. -Il est responsable pour l'entité des vérifications et contrôles obligatoires et est informé sous forme de N.I.P. de l'évolution de la réglementation par le Directeur matériel du groupe via le Directeur d'agence -Il peut exécuter des contrôles obligatoires suivant sa formation -Il définit les tâches de chacun de ses compagnons et en surveille l'efficacité et la réalisation. -Il respecte et fait respecter les consignes prévues au plan hygiène et sécurité. -Il évalue les compétences du personnel placé sous ses ordres pour proposer, si nécessaire, une formation. -Il établit un budget prévisionnel de la maintenance de son parc de matériel. -Il maintient son parc de matériel et d'outillage en état de bon fonctionnement, tout en restant dans le cadre de la réglementation en vigueur et de son budget. -Il prend conseil auprès du Directeur matériel du groupe pour tous les problèmes spécifiques qu'il peut rencontrer. -Il prévient et anticipe sur les arrêts du matériel pour faciliter le planning des matériels de l'entité -Il prévient le Directeur d'agence ou filiale avant toute intervention importante non prévue dans le budget -Il s'engage sur les achats de fournitures et les travaux sous-traités dans les limites fixées par son Directeur. -Il s'assure de la bonne réalisation des travaux sous-traités. -Il fait respecter les consignes données par les organismes de sécurité, suite au rapport de visite, sur le plan : levage, électricité, portail, de l'atelier dont il a la charge. -Il alimente les données informatiques pour tenir à jour les dossiers de vie de chaque matériel. GÉOMÈTRE LIEN HIÉRARCHIQUE - Il rend compte de son activité à la hiérarchie des chantiers. MISSIONS 1. Commercial Sans objet 2. Exploitation -Il est responsable des travaux de relevés, d'implantation et de contrôles qui lui sont confiés par son conducteur de travaux. -Il établit les plans de récolement. -Il participe à l'élaboration des métrés de fin de chantier avec son conducteur de travaux 3. Administratif et financier Sans objet 4. Personnel -Il dirige et contrôle le personnel qui lui est affecté. -Il s'informe, avec son personnel, auprès du chef de chantier ou du conducteur de travaux des consignes particulières de sécurité mises en place 5. Matériel -Il participe à l'élaboration du plan d'investissement du matériel topographique. -Il peut être chargé, à la demande de son Directeur, de faire réaliser les contrôles externes sur l'ensemble des appareils topographiques de l'entité et de tenir à jour les documents attestant de la bonne conformité de ceux-ci. 6. Qualité -Il applique dans son domaine la politique Qualité de l'entité -Il peut participer à la mise en œuvre du traitement des non-conformités

29 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 26 ANIMATEUR SÉCURITÉ MISSIONS GÉNÉRALES En plus des responsabilités de sa fonction dans l'exploitation de l'entité, il est le relais entre le responsable d'entité et le personnel de l'agence ou filiale pour l'application des règlesd'hygiène et sécurité dans l'entité. MISSIONS SPÉCIFIQUES -Il s'assure de la compréhension et de l'application des consignes transmises par le Directeur de l'entité. -Il collabore, à la demande du Directeur de l'entité, avec les conducteurs de travaux et les chefs de chantier à la mise en place des consignes particulières de sécurité sur les chantiers -Il participe, avec le correspondant prévention - sécurité du groupe et les membres du CHSCT à la mise en place des actions de prévention. -Il peut assurer des formations ponctuelles, sur des thèmes précis, à partir d'éléments transmis par le correspondant prévention - sécurité du groupe. PERSONNEL ADMINISTRATIF A travers la réalisation des prestations liées à sa fonction, le personnel administratif assure les relations avec les clients et informe le responsable d'entité des remarques de ceux-ci et des problèmes rencontrés

30 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page : REPRÉSENTANT DE LA DIRECTION M 3 Le représentant de la Direction dans l'entité est l'animateur Qualité. Il a pour missions : D'assurer les relations avec le personnel de l'entité afin d'entretenir la politique qualité de l'entité. D'assurer la gestion du système de management de la Qualité : Rédiger et mettre à jour les documents Qualité, Tenir à jour les originaux du système documentaire de l'entité. Gérer la diffusion des documents qualité. D'assurer le suivi du fonctionnement du système Qualité : En réalisant la synthèse des Revues de Direction, En préparant les Revues de Direction et les réunions de "suivi de la qualité", En assurant la planific ation et le suivi des audits internes en partenariat avec le Coordinateur Qualité du Groupe. De participer à l'élaboration des programmes de sensibilisation et de formation du personnel relatifs au système de management de la Qualité en relation avec l'entité : COMMUNICATION INTERNE DANS L'ENTITÉ M 4 Afin d'optimiser la compréhension de la politique Qualité de l'entité à tous les niveaux, elle a mis en place les actions de communication suivantes : Diffusion de la lettre d'engagement du Responsable d'entité à l'ensemble des Cadres et Etam, Formation spécifique de l'ensemble des Cadres et Etam à la norme Qualité, Enquêtes sur la démarche Qualité auprès de l'ensemble du personnel, Informations à l'ensemble du personnel d'exécution sur les objectifs et leur implication dans la démarche Qualité, Formations spécifiques aux auditeurs Qualité internes, Visite de l'animateur Qualité sur les chantiers de l'entité, Diffusion du journal interne du groupe "LA FOURMI" incluant des articles ponctuels et supplément qualité, Suite aux revues de Direction, à travers la diffusion du compte rendu de ces revues, information aux personnes concernées par le système qualité. Informations et débats autour de la démarche Qualité lors de réunions organisées par le Responsable d'entité pour le personnel d'encadrement.