Repertoire ( / /20) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979
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- Benjamin Mongrain
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1 Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction des actions statistiques - Sous-direction de l'information statistique sur la construction ( ) Repertoire ( / /20) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 INTRODUCTION Référence / /20 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction des actions statistiques - Sousdirection de l'information statistique sur la construction Intitulé Ministère de l'environnement et du Cadre de Vie ; Ministère des Transports ; Direction du Bâtiment, des Travaux Publics et de la Conjoncture ; Sous-direction des Statistiques et des Etudes Economiques. Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-20 (BT ). Art 1-8 : 3ème enquête sur le prix de revient des logements neufs : Questionnaires et grilles de chiffrement, classement par région et numérique, Art 8-14 : 4ème enquête sur le prix de revient des logements neufs : Questionnaires et grilles de chiffrement, classement par région et numérique, Art 14, 1er et 2ème enquêtes sur les coûts prévisionnels des immeubles à usages d habitation : Instructions, listings, correspondance, Art : 3ème et 4ème enquêtes sur le prix de revient : Instructions, correspondance, recrutement des enquêteurs, organisation, comptabilité, listings, Art 20 : Réunions du comité du Conseil National de la Statistique Type de classement Classement numérique, par région Nom du producteur Sous-direction de l'information statistique sur la construction Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation coût; logement; construction; bâtiment d'habitation; statistique; questionnaire; pièce comptable; statistique Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 Repertoire ( / /20) BT 1264 à 1283 ENQUETES NATIONALES SUR LE PRIX DE REVIENT DES LOGEMENTS NEUFS /1 BT ème ENQUETE : 1974 QUESTIONNAIRES Départements : Séries n 2001 à /2 BT 1265 Départements : Séries n 2150 à /3 BT ème ENQUETE 1974 Départements : Séries n 2300 à /4 BT 1267 Départements : Séries n 2450 à /5 BT 1268 Départements : Séries 2500 à /6 BT 1269 Départements : Séries n 2750 à
4 /7 BT 1270 Départements : Séries n 2900 à 2999 IDEM - NULS 1974 Départements : N des questionnaires : 2007 à /8 BT Dossiers classés "SANS SUITE" 4ème ENQUETE Départements : et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3003 à /9 BT 1272 IDEM Départements : et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3100 à /10 BT 1273 IDEM 1975 Départements : et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3251 à /11 BT ème ENQUETE Départements : et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3400 à /12 BT 1275 IDEM 1975 Départements :
5 et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries /13 BT 1276 IDEM Départements : et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries /14 BT 1277 IDEM - d - Départements : 75 ) Dossiers : Nuls et sans suite 1ère ENQUETE NATIONALE SUR LES COUTS PREVISIONNELS DES IMMEUBLES A USAGES d'habitation Chantiers. Enquêtes. 1 - Classeur 2ème ENQUETE NATIONALE SUR LES COUTS PREVISIONNELS DES IMMEUBLES A USAGES d'habitation - d - Listing de la 2ème enquête Instructions aux enquêteurs Correspondance avec les DDE - SRE - ICE : Lettres de commande. Comptabilité, résultats de l'enquête et divers /15 BT 1278 IDEM Cartes géographiques. Région INSEE. Mouvement des dossiers (par enquêteurs). Dossiers vierges. Lettres et notes imprimées Recrutement des enquêteurs 3ème ENQUETE NATIONALE SUR LE PRIX de REVIENT des LOGEMENTS NEUFS Listing de la 3ème enquête Instructions aux enquêteurs Correspondance avec les enquêteurs Cartes géographiques Rentrée des dossiers Notes aux DDE - SRE - ICE Barèmes comptabilité, etc /16 BT 1279 Lettres et notes imprimées Dossiers vierges Recrutement des enquêteurs Contentieux : Affaires, questionnaire (CEREN) 5
6 Rapports de fin d'enquête Dossier comptable (1) Estimation des dépenses Lettres de commande Dossier comptable (2) Règlement des enquêteurs (Classement par enquêteur) /17 BT ème ENQUETE NATIONALE SUR LE PRIX DES LOGEMENTS NEUFS Listing mis à jour par les DDE Notes et lettres imprimées Duplicata des notes aux DDE - SRE - ICE Comptabilité par enquêteurs Instructions aux enquêteurs Rapport de fin d'enquête Réunions d'information Prix de revient /18 BT ème ENQUETE 1975 Correspondance avec les enquêteurs (2 Classeurs) Listings - Classement par enquêteur Dossier comptable Estimation des dépenses Lettres de commande Règlement des enquêteurs /19 BT ème ENQUETE SUR LE PRIX DE REVIENT des LOGEMENTS NEUFS Listing mis à jour par les DDE Transfert des dossiers et interviews Fiches adresses remplies par les enquêteurs Départements : Séries : 3004 à 3878 Dossiers vierges (tirage épuisé) /20 BT 1283 Réunions du Comité du Conseil National de la Statistique
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