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1 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU C.M.P VOYAGE SEJOUR A BARCELONE REGLEMENT DE LA CONSULTATION DATES : DU DIMANCHE 21 AU VENDREDI 26 AVRIL 2013 Départ vers 15h30 de Saint-omer Retour vers 13h30 à Saint-omer Professeur responsable du projet : Dalila BATHEUX Professeur d Espagnol dalila.batheux@orange.fr A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage Gestion administrative du dossier : Jean-claude PASSEPONT GESTIONNAIRE COMPTABLE In n@ac-lille.fr A contacter pour toute question comptable et/ou administrative PARTICIPANTS : 49 élèves et 4 accompagnateurs soit un total de 53 participants DESTINATION : BARCELONE (Espagne) MODES DE TRANSPORT : AUTOCAR et car à disposition sur place HEBERGEMENT : Pension complète en familles d accueil pour la durée du séjour (voir programme en annexe) - le déjeuner du lundi 22 avril panier-repas pour le diner du Jour de départ le 25 avril 2013 Les élèves et les accompagnateurs sont hébergés en familles d accueil. En sus du diner les familles d accueil auront à charge de préparer les paniers repas pour les pique-niques prévus au programme joint en annexe 1. L hébergement du au des chauffeurs sera inclus dans le montant global du projet

2 VISITES : - Port Vell en Golondrinas - Tour panoramique sur le modernisme (visite guidée en français) - Musée des sciences - Montjuich - Stade Campnou (stade et musée) - Sitges Le prestataire se charge de procéder aux réservations selon programme joint en annexe 1. ASSURANCES : - Du prestataire Le titulaire justifie d'une assurance tous risques, contractée auprès d'une compagnie agréée, le garantissant contre tous les dommages aux personnes et aux bagages, liés à l'exécution de sa prestation. - Collective : -interdiction administrative imposée avant le départ à l établissement pour tout motif (à charge pour l établissement de produire la signification de cette interdiction) - cas non prévisibles dus à des catastrophes naturelles ou des phénomènes météo ou toute autre interdiction non listée sur le présent document. - Individuelle : Pour tout motif à l exception des convenances personnelles - Raison médicale - Raison familiale grave - Raison professionnelle - Impératifs liés à des examens ou concours non connus à la date de l engagement. - Autres raisons majeures non listées mais traditionnellement admises par les sociétés d assurances

3 MODALITES FINANCIERES Le versement d un acompte est autorisé par dérogation au principe de service fait. Conformément aux textes en vigueur il ne peut excéder 70 % du prix global de la prestation. Les sommes versées pourront faire l objet d un remboursement dans les cas prévus au contrat d assurance annexé au contrat de la prestation objet du présent marché. L acompte sera versé sur une présentation de facture d acompte. Comptable assignataire. Le comptable assignataire est l'agent Comptable du lycée RIBOT. Les règlements seront effectués par mandats administratifs selon les délais et conditions réglementaires. REGLEMENT DU MARCHE Date de mise en ligne de la consultation : Jeudi 13 décembre 2012 Date limite de remise des propositions : Jeudi 20 décembre H00 Date de décision de l'établissement : Vendredi 21 décembre 2012 Modalités de dépôt des offres : Les offres seront transmises exclusivement par Mail ou par FAX adressé à - Mr Philippe SAI PROVISEUR du Lycée Ribot représentant le pouvoir adjudicateur o di n@ac-lille.fr - Mr PASSEPONT JEAN-CLAUDE agent comptable de l établissement o in n@ac-lille.fr Fax intendance :

4 ANNEXE1 ORGANISATION DU VOYAGE A BARCELONE DIMANCHE Départ du Lycée Ribot à Saint-Omer vers 15h30 Diner non fourni Route de nuit LUNDI Arrivée à Barcelone vers 8h30/9h00 Circuit touristique en car non guidé vers 9h00 Les Ramblas, marché de la Boqueria, plaza Real, Mirador de Colon Restaurant formule buffet libre à 12 h30 C/ Carme Découverte libre du port Vell en Golondrinas Accueil en famille vers 20h00 MARDI Rendez-vous au point de regroupement vers 8h00 8h30 Tour panoramique guidé en français sur le modernisme Pique-nique au parc Guëll Musée des sciences Fin de journée à Montjuich Accueil en famille - 1 -

5 ANNEXE1 MERCREDI Rendez-vous au point de regroupement vers 8h00 8h30 Visite libre du stade Camp nou Pique-nique au parc de la Ciutadella Découverte libre du Barrio gotico, cathédrale ou église Santa Maria del Mar Accueil en famille JEUDI Rendez-vous au point de regroupement vers 8h00 Départ pour Sitges Pique-nique Sitges Pique-nique fourni par les familles Route de nuit VENDREDI Petit déjeuner non fourni Retour au Lycée Ribot à Saint-Omer vers 13h30-2 -

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