A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage"

Transcription

1 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU C.M.P VOYAGE SEJOUR A BARCELONE REGLEMENT DE LA CONSULTATION DATES : DU DIMANCHE 21 AU VENDREDI 26 AVRIL 2013 Départ vers 15h30 de Saint-omer Retour vers 13h30 à Saint-omer Professeur responsable du projet : Dalila BATHEUX Professeur d Espagnol A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage Gestion administrative du dossier : Jean-claude PASSEPONT GESTIONNAIRE COMPTABLE A contacter pour toute question comptable et/ou administrative PARTICIPANTS : 49 élèves et 4 accompagnateurs soit un total de 53 participants DESTINATION : BARCELONE (Espagne) MODES DE TRANSPORT : AUTOCAR et car à disposition sur place HEBERGEMENT : Pension complète en familles d accueil pour la durée du séjour (voir programme en annexe) - le déjeuner du lundi 22 avril panier-repas pour le diner du Jour de départ le 25 avril 2013 Les élèves et les accompagnateurs sont hébergés en familles d accueil. En sus du diner les familles d accueil auront à charge de préparer les paniers repas pour les pique-niques prévus au programme joint en annexe 1. L hébergement du au des chauffeurs sera inclus dans le montant global du projet

2 VISITES : - Port Vell en Golondrinas - Tour panoramique sur le modernisme (visite guidée en français) - Musée des sciences - Montjuich - Stade Campnou (stade et musée) - Sitges Le prestataire se charge de procéder aux réservations selon programme joint en annexe 1. ASSURANCES : - Du prestataire Le titulaire justifie d'une assurance tous risques, contractée auprès d'une compagnie agréée, le garantissant contre tous les dommages aux personnes et aux bagages, liés à l'exécution de sa prestation. - Collective : -interdiction administrative imposée avant le départ à l établissement pour tout motif (à charge pour l établissement de produire la signification de cette interdiction) - cas non prévisibles dus à des catastrophes naturelles ou des phénomènes météo ou toute autre interdiction non listée sur le présent document. - Individuelle : Pour tout motif à l exception des convenances personnelles - Raison médicale - Raison familiale grave - Raison professionnelle - Impératifs liés à des examens ou concours non connus à la date de l engagement. - Autres raisons majeures non listées mais traditionnellement admises par les sociétés d assurances

3 MODALITES FINANCIERES Le versement d un acompte est autorisé par dérogation au principe de service fait. Conformément aux textes en vigueur il ne peut excéder 70 % du prix global de la prestation. Les sommes versées pourront faire l objet d un remboursement dans les cas prévus au contrat d assurance annexé au contrat de la prestation objet du présent marché. L acompte sera versé sur une présentation de facture d acompte. Comptable assignataire. Le comptable assignataire est l'agent Comptable du lycée RIBOT. Les règlements seront effectués par mandats administratifs selon les délais et conditions réglementaires. REGLEMENT DU MARCHE Date de mise en ligne de la consultation : Jeudi 13 décembre 2012 Date limite de remise des propositions : Jeudi 20 décembre H00 Date de décision de l'établissement : Vendredi 21 décembre 2012 Modalités de dépôt des offres : Les offres seront transmises exclusivement par Mail ou par FAX adressé à - Mr Philippe SAI PROVISEUR du Lycée Ribot représentant le pouvoir adjudicateur o - Mr PASSEPONT JEAN-CLAUDE agent comptable de l établissement o Fax intendance :

4 ANNEXE1 ORGANISATION DU VOYAGE A BARCELONE DIMANCHE Départ du Lycée Ribot à Saint-Omer vers 15h30 Diner non fourni Route de nuit LUNDI Arrivée à Barcelone vers 8h30/9h00 Circuit touristique en car non guidé vers 9h00 Les Ramblas, marché de la Boqueria, plaza Real, Mirador de Colon Restaurant formule buffet libre à 12 h30 C/ Carme Découverte libre du port Vell en Golondrinas Accueil en famille vers 20h00 MARDI Rendez-vous au point de regroupement vers 8h00 8h30 Tour panoramique guidé en français sur le modernisme Pique-nique au parc Guëll Musée des sciences Fin de journée à Montjuich Accueil en famille - 1 -

5 ANNEXE1 MERCREDI Rendez-vous au point de regroupement vers 8h00 8h30 Visite libre du stade Camp nou Pique-nique au parc de la Ciutadella Découverte libre du Barrio gotico, cathédrale ou église Santa Maria del Mar Accueil en famille JEUDI Rendez-vous au point de regroupement vers 8h00 Départ pour Sitges Pique-nique Sitges Pique-nique fourni par les familles Route de nuit VENDREDI Petit déjeuner non fourni Retour au Lycée Ribot à Saint-Omer vers 13h30-2 -

A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage

A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU C.M.P VOYAGE SEJOUR A DUBLIN REGLEMENT DE LA CONSULTATION DATES : DU LUNDI 11 AU DIMANCHE 17 FEVRIER 2013 Départ vers 13h00 de Saint-omer Retour vers 14h00 à Saint-omer

Plus en détail

Marché public à procédure adaptée VOYAGE SCOLAIRE BARCELONE- VALENCE

Marché public à procédure adaptée VOYAGE SCOLAIRE BARCELONE- VALENCE Marché public à procédure adaptée VOYAGE SCOLAIRE BARCELONE- VALENCE Ce document, sans formalisme excessif, constitue le marché public à procédure adaptée pour l organisation d un voyage scolaire à Barcelone

Plus en détail

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016 MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016 Le dossier se compose des documents suivants : - cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - cahier des clauses

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE

MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE 1) Nom et adresse du Pouvoir Adjudicateur : COLLEGE CHARLES BROCHEN 13 RUE PEN FANTAN BP 68 22260 PONTRIEUX Représenté

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ITALIE 2015

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ITALIE 2015 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ITALIE 2015 26021 VALENCE cedex PROCEDURE DE CONSULTATION : Procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

LPO FRANCOIS MANSART 69240 THIZY-LES-BOURGS

LPO FRANCOIS MANSART 69240 THIZY-LES-BOURGS LPO FRANCOIS MANSART RUE JACQUARD 69240 THIZY-LES-BOURGS MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CHARGES ORGANISATION D UN VOYAGE SCOLAIRE A TURIN ET MILAN ITALIE DATE LIMITE DE RECEPTION DES

Plus en détail

Collège Peiresc. 31 Boulevard de Strasbourg 83000 TOULON 04.94.91.28.48. 04.94.91.83.28 MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE

Collège Peiresc. 31 Boulevard de Strasbourg 83000 TOULON 04.94.91.28.48. 04.94.91.83.28 MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE Collège Peiresc 31 Boulevard de Strasbourg 83000 TOULON 04.94.91.28.48. 04.94.91.83.28 MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE Pouvoir adjudicateur : Collège Peiresc 31 Boulevard de Strasbourg 83000 Toulon Représenté

Plus en détail

Description de l offre

Description de l offre CAHIER DES CHARGES SEJOUR AU SKI OFFRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Dépositaire de l offre Établissement : COLLEGE JULES LAGNEAU Adresse : 3 Rue St Vincent de Paul 57070 METZ Pouvoir adjudicateur : M Jean

Plus en détail

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Normandie

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Normandie 1-Identification de la personne publique OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION Pour un voyage pédagogique en Normandie Dénomination et adresse de l établissement et du service acheteur : Lycée Val

Plus en détail

Conditions générales d achat

Conditions générales d achat MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR L'ORGANISATION D'UN VOYAGE PEDAGOGIQUE A PARIS du 01 au 04 mai 2016 Conditions générales d achat Marché n 2016-3 Nom du pouvoir adjudicateur : Monsieur Pierre Laurens Nom

Plus en détail

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016 MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016 Le dossier se compose des documents suivants : - cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - cahier des clauses

Plus en détail

PROJET D UN VOYAGE SCOLAIRE EDUCATIF ET CULTUREL EN ESPAGNE Avril 2010

PROJET D UN VOYAGE SCOLAIRE EDUCATIF ET CULTUREL EN ESPAGNE Avril 2010 PROJET D UN VOYAGE SCOLAIRE EDUCATIF ET CULTUREL EN ESPAGNE Avril 2010 Quelques collègues et moi avons pensé qu il serait une bonne idée de proposer un voyage en Catalogne pour que les élèves découvrent

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Marché à procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics COLLEGE DES TROIS PROVINCES RUE DES NOUOTTES SEJOUR EN ANGLETERRE Règlement de la consultation 1 : Objet du marché

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ALLEMAGNE 2015

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ALLEMAGNE 2015 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ALLEMAGNE 2015 LYCEE EMILE LOUBET SIRET 192 600 344 00019 Affaire suivie par Le Gestionnaire Téléphone

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS COLLEGE «Domaine de La Garosse» 270, Chemin du Gymnase - BP 30 33240 - SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC Téléphone : 05 57 43 12 36 Télécopie : 05 57 94 83 23 MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

Plus en détail

Séjour pédagogique à la montagn e : Cahier des charges

Séjour pédagogique à la montagn e : Cahier des charges Séjour pédagogique à la montagn e : Cahier des charges Objectif pédagogique : Séjour pédagogique à la montagne Dates : Aller : départ devant le collège JY COUSTEAU Dimanche 13 mars 2016 le matin vers 7h00

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS I IDENTIFIANTS Pouvoir adjudicateur : Représenté par : Comptable assignataire des paiements : Collège EMILE DURKHEIM-PEUJARD Madame LE BOUHELLEC

Plus en détail

Du 15 au 20 Avril 2013 3ème

Du 15 au 20 Avril 2013 3ème Séjour linguistique à BARCELONE Du 15 au 20 Avril 2013 3ème BARCELONA (Cataluña) Barcelona Les accompagnateurs Vos enfants seront sous la responsabilité de Moi-même, Mme Corbière, professeur d espagnol

Plus en détail

Tarragone 2014. La Catalogne, terre de «modernisme» et de tradition. Du 25 au 31 mai 49 élèves de seconde 4 accompagnateurs

Tarragone 2014. La Catalogne, terre de «modernisme» et de tradition. Du 25 au 31 mai 49 élèves de seconde 4 accompagnateurs La Catalogne, terre de «modernisme» et de tradition Du 25 au 31 mai 49 élèves de seconde 4 accompagnateurs Le départ: dimanche 25 mai Rendez vous devant le lycée en fin d' après-midi (l'heure exacte sera

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. MARCHE N PA 2015- VOYAGE EN IRLANDE Etabli en application du Code des marchés publics Et Relatif à la prestation de transport, d hébergement et de

Plus en détail

MARCHÉ À PROCEDURE ADAPTÉE

MARCHÉ À PROCEDURE ADAPTÉE MARCHÉ À PROCEDURE ADAPTÉE Collège Adalbert Route de Thionville BP 21 57320 BOUZONVILLE Voyage à BERLIN du 29/05/2016 au 03/06/2016 03 87 20 15 20 Fax 03 87 20 15 49 Dossier suivi par : SCHAERER Christine

Plus en détail

Mise en concurrence pour voyage scolaire en Angleterre Année scolaire 2015-2016

Mise en concurrence pour voyage scolaire en Angleterre Année scolaire 2015-2016 Mise en concurrence pour voyage scolaire en Angleterre Année scolaire 2015-2016 REGLEMENT DE LA MISE EN CONCURRENCE CAHIER DES CHARGES I Identification de la personne publique Lycée des métiers Jean de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE En application de l article 28 du Code des Marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Objet du marché : Réservation de 50 chambres d hôtel et de 50 repas du soir

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016 Au Touquet, le 21 décembre 2015 Service Intendance MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE Avril / Mai 2016 Le présent document est le support unique

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE VOYAGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (articles 28,29 et 30)

MARCHE PUBLIC DE VOYAGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (articles 28,29 et 30) Lycée LOUIS PERGAUD 91-93 bd Léon Blum 25022 BESANÇON Cedex Tél : 03 81 54 77 77 / Fax : 03 81 54 77 88 Courriel : lyc.pergaud.besancon@ac-besancon.fr MARCHE PUBLIC DE VOYAGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTE. Relatif à : MP01 / 2016 / SEJOUR EN ANGLETERRE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTE. Relatif à : MP01 / 2016 / SEJOUR EN ANGLETERRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTE Relatif à : SEJOUR LINGUISTIQUE EN ANGLETERRE. MP01 / 2016 / SEJOUR EN ANGLETERRE Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Collège Pierre de RONSARD

Plus en détail

Collège Des Cordeliers Rue des remparts 64400 OLORON STE MARIE

Collège Des Cordeliers Rue des remparts 64400 OLORON STE MARIE Collège Des Cordeliers Rue des remparts 64400 OLORON STE MARIE Tél : 05.59.39.01.91 Fax : 05.59.39.71.96 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Entre les soussignés : Le Collège Des Cordeliers à OLORON SAINTE

Plus en détail

COLLEGE DE TROIS BASSINS 19, rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins Tel : 0262 24 80 94 Fax : 0262 24 88 03 Mail : ce.9740085z@ac-reunion.

COLLEGE DE TROIS BASSINS 19, rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins Tel : 0262 24 80 94 Fax : 0262 24 88 03 Mail : ce.9740085z@ac-reunion. COLLEGE DE TROIS BASSINS 19, rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins Tel : 0262 24 80 94 Fax : 0262 24 88 03 Mail : ce.9740085z@ac-reunion.fr MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS CHAPITRE

Plus en détail

L attestation de stage devra présenter les différents lieux et périodes de stages le cas échéant.

L attestation de stage devra présenter les différents lieux et périodes de stages le cas échéant. REMBOURSEMENT DE FRAIS DE STAGE LYCEE CLAUDE BERNARD REALISE EN FRANCE REF. : Note n 93-179 du 24 mars 1993 Eu égard au principe de gratuité, il convient de faire en sorte que les stages en entreprise

Plus en détail

VOYAGE À BARCELONE DU 16 AU 21 MARS 2015 (RÉUNION PARENTS DU 13 OCTOBRE 2014)

VOYAGE À BARCELONE DU 16 AU 21 MARS 2015 (RÉUNION PARENTS DU 13 OCTOBRE 2014) VOYAGE À BARCELONE DU 16 AU 21 MARS 2015 (RÉUNION PARENTS DU 13 OCTOBRE 2014) POUR VOUS SITUER LES ACCOMPAGNATEURS Moi-même, Mme EL IDRISSI, la prof d espagnol et organisatrice du voyage. Mme AMY, professeure

Plus en détail

COLLEGE LIGNE DES BAMBOUS

COLLEGE LIGNE DES BAMBOUS COLLEGE LIGNE DES BAMBOUS 37 Rue Félix Baillif BP 13 97432 Saint-Pierre Tél : 02 62 55 19 30 Fax : 02 62 55 19 40 Adresse électronique : gestion.9741346v@ac-reunion.fr ------------------- REGLEMENT DE

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER ANNEE 2015 / 2016

REGLEMENT FINANCIER ANNEE 2015 / 2016 ETABLISSEMENT SAINT-JOSEPH Etablissement Catholique d Enseignement Sous Contrat d Association avec l Etat 8, rue Emile Verhaeren 92210 SAINT-CLOUD Tél. 01 46 02 49 82 Fax.01 47 71 16 07 Email secretariat@st-joseph-st-cloud.com

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. MARCHE N PA 2014-03 VOYAGE EN ITALIE Etabli en application du Code des marchés publics Et Relatif à la prestation de transport, d hébergement et

Plus en détail

CCAP ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CCAP ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION LYCEE LA FAYETTE 63002 CLERMONT-FERRAND CCAP ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de service pour : Séjour Espagne Financement : budget de l établissement ARTICLE 1.Service acheteur LYCEE LA FAYETTE

Plus en détail

Réunion d information : Voyage à Barcelone du 5 au 11 avril 2013

Réunion d information : Voyage à Barcelone du 5 au 11 avril 2013 Châteaudun Réunion d information : Limoges Voyage à Barcelone du 5 au 11 avril 2013 Toulouse Perpignan Barcelona LE FINANCEMENT DU PROJET Coût du voyage Montant total du voyage 22052,78 Montant par personne

Plus en détail

Séjour «SKI» (découverte et apprentissage du milieu de la montagne) Du mardi 09 février 2016 au vendredi 12 février 2016

Séjour «SKI» (découverte et apprentissage du milieu de la montagne) Du mardi 09 février 2016 au vendredi 12 février 2016 Objet du marché : Séjour «SKI» (découverte et apprentissage du milieu de la montagne) Du mardi 09 février 2016 au vendredi 12 février 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation

Plus en détail

1-3: Forme du marché Ce marché est un Marché A Procédure Adaptée (MAPA) en application de l article 28 du code des marchés publics.

1-3: Forme du marché Ce marché est un Marché A Procédure Adaptée (MAPA) en application de l article 28 du code des marchés publics. LYCEE EMILE ZOLA 2, avenue Janvier CS 54444 35044 RENNES Cedex M.A.P.A. VOYAGE A PEKIN ET JINAN MARS 2016 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES et REGLEMENT DE CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : lycée Emile

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE / VOYAGE à Florence (Italie) DOCUMENT UNIQUE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE / VOYAGE à Florence (Italie) DOCUMENT UNIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE / VOYAGE à Florence (Italie) DOCUMENT UNIQUE A L ORGANISME I - IDENTIFIANTS MODE DE PASSATION DU MARCHE Pouvoir adjudicateur : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE «PAPE CLEMENT» Représenté

Plus en détail

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1 R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1 OBJET DU MARCHE MAPA 2015/01 - Mission de conseil et de programmation pour des travaux d humanisation d un bâtiment du Centre Hospitalier

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION POUVOIR ADJUDICATEUR : Mairie AHETZE - 1, Place Mattin Trecu 64210 AHETZE Tel. 05-59-41-95-20 - Fax. 05-59-41-85-25 - E-mail : mairie.ahetze@orange.fr - Site : www.ahetze.fr Horaires

Plus en détail

COMMUNE DE PONT A MARCQ

COMMUNE DE PONT A MARCQ COMMUNE DE PONT A MARCQ SEJOUR EN CLASSE DE NEIGE D UNE DUREE D UNE SEMAINE EN MARS 2016 HORS VACANCES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE LA CLASSE DE CM2 DE PONT A MARCQ CAHIER DES CHARGES MAITRE D OUVRAGE

Plus en détail

Dimanche 18 Mai 2014 - BARCELONE. Lundi 19 et Mardi 20 Mai 2014- BARCELONE- CONGRES. Mercredi 21 Mai 2014 BARCELONE / MADRID

Dimanche 18 Mai 2014 - BARCELONE. Lundi 19 et Mardi 20 Mai 2014- BARCELONE- CONGRES. Mercredi 21 Mai 2014 BARCELONE / MADRID Proposition Congrès A BARCELONE ET A MADRID Etablie en faveur De l Association Henri Capitant CONGRES Du Dimanche 18 au Samedi 24 Mai 2014 (7 jours 6 nuits) Dimanche 18 Mai 2014 - BARCELONE Arrivée à Barcelone

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N 2016-01 PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES 2016 1- REGLEMENT

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N 2016-01 PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES 2016 1- REGLEMENT MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N 2016-01 PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES 2016 1- REGLEMENT OBJET DU MARCHE : REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DU GYMNASE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE ET DU CHAUFFE-EAU DES

Plus en détail

ORGANISATION D UN VOYAGE D ÉTUDE À ROME EN MAI 2016

ORGANISATION D UN VOYAGE D ÉTUDE À ROME EN MAI 2016 Vaulx-en-Velin, le 22 octobre 2015 MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE ORGANISATION D UN VOYAGE D ÉTUDE À ROME EN MAI 2016 Date de publication : 23 OCTOBRE 2015 Date limite de remise des offres : 23 NOVEMBRE 2015

Plus en détail

Règlement du Service Annexe d Hébergement. du Collège.

Règlement du Service Annexe d Hébergement. du Collège. Règlement du Service Annexe d Hébergement du Collège. Vu le code de l Education, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la loi n 2004-809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82, Vu le

Plus en détail

AMENAGEMENT BORNES AUTOMATIQUES REGLEMENTANT L ACCES ET LA CIRCULATION DU VILLAGE HISTORIQUE

AMENAGEMENT BORNES AUTOMATIQUES REGLEMENTANT L ACCES ET LA CIRCULATION DU VILLAGE HISTORIQUE COMMUNE DE NERNIER AMENAGEMENT BORNES AUTOMATIQUES REGLEMENTANT L ACCES ET LA CIRCULATION DU VILLAGE HISTORIQUE REGLEMENT DE CONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONSULTATION ARTICLE 2 : CONDITIONS

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. ACCUEIL PERISCOLAIRE (Garderies éducatives, restauration scolaire, NAP, garderies, transports scolaires)

REGLEMENT INTERIEUR. ACCUEIL PERISCOLAIRE (Garderies éducatives, restauration scolaire, NAP, garderies, transports scolaires) Mairie de Fagnières Règlement à conserver par les parents 4 rue du Général Dautelle 51510 FAGNIÈRES Tél. : 03.26.68.15.31 Fax. : 03.26.66.41.53 www. mairie-de-fagnieres.com REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL

Plus en détail

MARCHE N 15/03 AVIS DE PUBLICATION

MARCHE N 15/03 AVIS DE PUBLICATION MARCHES PUBLICS Procédure adaptée (article 28 du CMP) MARCHE N 15/03 OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES AVIS DE PUBLICATION I) Identification de l organisme : Lycée Charles Peguy - 1, Cours

Plus en détail

MARCHÉ DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics)

MARCHÉ DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) MARCHÉ DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Numéro de marché : N PA-2011-12 Date de notification : DATE DE REMISE DES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transport des personnes accueillies à l accueil de jour d Ammerschwihr Procédure adaptée (Article 28 du Code des Marchés Publics) a) Etablissement RESIDENCE DE LA WEISS

Plus en détail

Règlement de Consultation Marché n 2013/02

Règlement de Consultation Marché n 2013/02 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES Commune de GAGNAC-SUR-GARONNE 31150 Gagnac-sur-Garonne Règlement de Consultation Marché n 2013/02 Date limite de réception des offres :

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES PROCEDURE

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES

MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L ISÈRE VILLETTE D ANTHON MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES TRANSPORTS SCOLAIRES DES ECOLES DE L ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (A.L.S.H.) TRANSPORTS COLLECTIFS

Plus en détail

VOYAGE A BARCELONE DU 1er au 06 AVRIL 2012

VOYAGE A BARCELONE DU 1er au 06 AVRIL 2012 VOYAGE A BARCELONE DU 1er au 06 AVRIL 2012 Réunion d'information du 09 mars 2012 Accompagnateurs du voyage : Mesdames VICTOR-MORIN et GAIGNARD Messieurs SCHULER et MARFOND Déroulement de la réunion : -

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet du marché : Réalisation d un diagnostic d accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et d un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements

Plus en détail

Solution alternative à l Internat, l Internat-externé est réservé exclusivement aux élèves de classes préparatoires aux grandes écoles.

Solution alternative à l Internat, l Internat-externé est réservé exclusivement aux élèves de classes préparatoires aux grandes écoles. lycée Marcelin Berthelot Etablissement fondé en 1938 6, boulevard Maurice Berteaux 94100 Saint-Maur-des-Fossés tel 0145115111/fax 0145115110 L Intendant Année scolaire 2015 2016 Vous êtes inscrit en CPGE

Plus en détail

C AH I E R D E S C H AR G E S

C AH I E R D E S C H AR G E S Pouvoir adjudicateur : Chambre des Métiers et de l Artisanat (CMAR) de Région Guadeloupe Représentée par son Président M. Joël LOBEAU Adresse: 30 Boulevard Félix Eboué 97100 BASSE TERRE Tél. 0590.80.23.33

Plus en détail

Le 14 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures

Le 14 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE FLUIDES MEDICAUX ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE DISTRIBUTION DES FLUIDES MEDICAUX REGLEMENT DE CONSULTATION Etablie dans le cadre d une procédure adaptée en application

Plus en détail

MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT

MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Mission de programmiste dans le cadre du projet de restructuration du hall d accueil du centre d Angers d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles

Plus en détail

2 Pouvoir adjudicateur. 3 Conditions de participation au marché. 4 Publication du marché. Objet et nature du marché. Objet. Nature

2 Pouvoir adjudicateur. 3 Conditions de participation au marché. 4 Publication du marché. Objet et nature du marché. Objet. Nature Etablissement Public Local d'enseignement Collège André Chamson 1, Av Jean Jaurès 30120 LE VIGAN TéL : 04.67.81,01.77 Fax: 04.67.81.03.19 ce 0300052u@ac-montpellpr :ÿ www.lyc-levigan ac-montpellier.fr

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Mission d assistance pour le recouvrement

Plus en détail

CHARTE DES VOYAGES SCOLAIRES ET SORTIES PEDAGOGIQUES DU COLLEGE LOUIS PASTEUR FAULQUEMONT

CHARTE DES VOYAGES SCOLAIRES ET SORTIES PEDAGOGIQUES DU COLLEGE LOUIS PASTEUR FAULQUEMONT Ordre du jour n 9 CHARTE DES VOYAGES SCOLAIRES ET SORTIES PEDAGOGIQUES DU COLLEGE LOUIS PASTEUR FAULQUEMONT Cette charte est applicable à toutes les sorties et à tous les voyages scolaires facultatifs

Plus en détail

Voyage en Allemagne à ACHIM du 6 décembre 2015 au 16 décembre 2015 et Sortie le 11 mars 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Voyage en Allemagne à ACHIM du 6 décembre 2015 au 16 décembre 2015 et Sortie le 11 mars 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage en Allemagne à ACHIM du 6 décembre 2015 au 16 décembre 2015 et Sortie le 11 mars 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure adaptée,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. Cahier des Clauses Particulières

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. Cahier des Clauses Particulières MARCHE PUBLIC DE SERVICES Cahier des Clauses Particulières OBJET DU MARCHE : TRANPORTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES ROUTIERS CONSULTATION : MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE CONFORMEMENT AUX ARTICLES

Plus en détail

ASSURANCE «RISQUES STATUTAIRES» 2012-2015

ASSURANCE «RISQUES STATUTAIRES» 2012-2015 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY ASSURANCE «RISQUES STATUTAIRES» 2012-2015 R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du code des marchés publics Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Proposition. Horaires et tarifs 2015-2016. 1- Abbaye d Abondance 2- Maison du Val d Abondance

Proposition. Horaires et tarifs 2015-2016. 1- Abbaye d Abondance 2- Maison du Val d Abondance Proposition Horaires et tarifs 2015-2016 1- Abbaye d Abondance 2- Maison du Val d Abondance 1- Abbaye d Abondance A - Horaires d ouverture au public Du 21 décembre 2015 au 30 avril 2016 et du 1 er au 31

Plus en détail

VOYAGE SCOLAIRE À OXFORD. Samedi 16 au vendredi 22 avril 2011 Classes de 3è1 et 3è4

VOYAGE SCOLAIRE À OXFORD. Samedi 16 au vendredi 22 avril 2011 Classes de 3è1 et 3è4 VOYAGE SCOLAIRE À OXFORD Samedi 16 au vendredi 22 avril 2011 Classes de 3è1 et 3è4 LES ACCOMPAGNATRICES Mrs Barbeyrol Mrs Mertz THE TEAM Mrs Moly Mrs Tanis LE VOYAGISTE Triangle Club Voyages - Service

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Procédure adaptée Fourniture et livraison de véhicules neufs Règlement de consultation Date et heure limite de réception des offres : Lundi 2 novembre 2015, 12h Siège social

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Du mois d avril 2015 au mois de mai 2015

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Du mois d avril 2015 au mois de mai 2015 Au Touquet, le 22 janvier 2015 Service Intendance MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE Du mois d avril 2015 au mois de mai 2015 Le présent document

Plus en détail

Dossier de Consultation

Dossier de Consultation Avril 2015 Dossier de Consultation FOURNITURE DE GAZ PROPANE EN CITERNE ET MISE EN OEUVRE Règlement de consultation Marché de Gaz Propane Règlement de Consultation 1/5 1/ Identification de la personne

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Numéro de marché CDG-2015-03

Plus en détail

VOYAGE EN ESPAGNE. Du 12 au16 février 2013 BARCELONE

VOYAGE EN ESPAGNE. Du 12 au16 février 2013 BARCELONE VOYAGE EN ESPAGNE Du 12 au16 février 2013 BARCELONE Voyage scolaire à Barcelone du lundi 17 au vendredi 21 mars 2014 49 élèves de 3 ème LV2 4 accompagnateurs Trajet en TGV et autocar 4 nuitées en famille

Plus en détail

Marché simplifié de fournitures et de services courants

Marché simplifié de fournitures et de services courants LYCEE DE BOIS D OLIVE 112, avenue Laurent Vergès 97432 Ravine des Cabris Tél : 0262 49 89 60- Fax : 0262 49 89 70 Mail : gestion.9741206t@ac-reunion.fr Marché simplifié de fournitures et de services courants

Plus en détail

MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT JEAN CAP FERRAT

MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT JEAN CAP FERRAT Marché n 001/18012011 POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNE DE SAINT JEAN CAP FERRAT HOTEL DE VILLE 06230 SAINT JEAN CAP FERRAT MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT

Plus en détail

Séjour de découverte linguistique et culturelle en Andorre et en Espagne du 24 au 29 mars 2014

Séjour de découverte linguistique et culturelle en Andorre et en Espagne du 24 au 29 mars 2014 Séjour de découverte linguistique et culturelle en Andorre et en Espagne du 24 au 29 mars 2014 Classes concernées 3èmeB ( 18 élèves ) 3èmeC ( 21 élèves ) soit 39 élèves Les accompagnateurs Mme Lourenço,

Plus en détail

Mission de définition d un programme pour l espace accueil/information de la Maison du Parc naturel régional Livradois-Forez

Mission de définition d un programme pour l espace accueil/information de la Maison du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission de définition d un programme pour l espace accueil/information de la Maison du Parc naturel régional Livradois-Forez MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES

Plus en détail

Ostension du Saint Suaire 200 ème anniversaire de la naissance de Don Bosco T U R I N

Ostension du Saint Suaire 200 ème anniversaire de la naissance de Don Bosco T U R I N Paroisse Saint-Léon Ostension du Saint Suaire 200 ème anniversaire de la naissance de Don Bosco T U R I N Pèlerinage en collaboration avec le patronage du Bon Conseil adultes et familles, accompagnés par

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE AUDIT FINANCIER DE L EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE FORBACH MAITRE D OUVRAGE : DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

CONTRAT DE SEJOUR ACCUEIL DE JOUR

CONTRAT DE SEJOUR ACCUEIL DE JOUR CONTRAT DE SEJOUR ACCUEIL DE JOUR «L établissement est soumis aux dispositions du décret 2004-1247 du 26 Novembre 2004 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu par l

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Réfection des parkings et voies d accès sur le site du Mont Gros» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement

Plus en détail

Voyage à Madrid. Madrid-Tolède Alcala de Henares Segovia. Du DIMANCHE 7 AVRIL 18H/ au SAMEDI 13 AVRIL vers 11H

Voyage à Madrid. Madrid-Tolède Alcala de Henares Segovia. Du DIMANCHE 7 AVRIL 18H/ au SAMEDI 13 AVRIL vers 11H MADRID Voyage à Madrid Madrid-Tolède Alcala de Henares Segovia Du DIMANCHE 7 AVRIL 18H/ au SAMEDI 13 AVRIL vers 11H PROGRAMME JOUR 1 Départ Dimanche 7 Avril 2013 Départ de l autocar : 18h JOUR 2 Madrid

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 19/12/2012

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 19/12/2012 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 19/12/2012 Relatif à l organisation de voyages scolaires de l année 2013 Le présent CCTP comporte 8 pages numérotées de 1 à 8. 1 Le présent marché comporte

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION L ONDE Régie Personnalisée pour la Gestion de l Espace Culturel de Vélizy-Villacoublay Marché public de vérification par un organisme agréé par le Ministre de l Intérieur des installations électriques,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAPA 2008-3. Vérification des installations électriques du lycée Jean Rostand, du Lycée la Forêt et du gymnase.

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAPA 2008-3. Vérification des installations électriques du lycée Jean Rostand, du Lycée la Forêt et du gymnase. REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAPA 2008-3 Vérification des installations électriques du lycée Jean Rostand, du Lycée la Forêt et du gymnase. 1. - Nom et adresse officiels de l'acheteur public Madame le

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VOYAGE SCOLAIRE A CORK 2015

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VOYAGE SCOLAIRE A CORK 2015 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VOYAGE SCOLAIRE A CORK 2015 A - IDENTIFIANTS Personne morale de droit public qui passe le marché COLLEGE BEAUREGARD 27 boulevard des Ecoliers 17770 BURIE T : 05 46 94 92 98 Fax

Plus en détail

TRANSPORT DE PERSONNES MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES

TRANSPORT DE PERSONNES MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES TRANSPORT DE PERSONNES MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CHARGES MAITRE D'OUVRAGE Mairie de VERNAISON 24 Place du 11 novembre 1918 et du 8 mai 1945 69390 VERNAISON Mairie de Vernaison Direction générale/marché

Plus en détail

Réalisation du schéma directeur d assainissement et du zonage

Réalisation du schéma directeur d assainissement et du zonage Marché Public de Services - Marché à procédure adaptée Réalisation du schéma directeur d assainissement et du zonage Cahier des charges valant acte d engagement Date limite de réception des offres : 27

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestation de service pour la collecte, la remise et l affranchissement du courrier de certains sites du Département de la Somme (Marché passé selon la procédure adaptée définie

Plus en détail

Entre l entreprise (ou organisme) d accueil :. Numéro de téléphone: 27.63.88 Numéro de fax: 27.92.60

Entre l entreprise (ou organisme) d accueil :. Numéro de téléphone: 27.63.88 Numéro de fax: 27.92.60 CONVENTION DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECONDE BAC PRO LOGISTIQUE et TRANSPORT 1 Lycée Professionnel Commercial et Hôtelier A.Escoffier Entre l entreprise (ou organisme)

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises JOINVILLE-LE-PONT HABITAT - OPH 2, boulevard de l'europe 94 345 Joinville-le-Pont cedex Tél. 01 48 85 40 80 - fax 01 43 97 90 51 contact@joinvillehabitat94.fr - www.joinvillehabitat94.fr Marché à Procédure

Plus en détail

Rugby School 2015. Séjour en Angleterre durant la semaine du 20 au 27 Septembre 2015

Rugby School 2015. Séjour en Angleterre durant la semaine du 20 au 27 Septembre 2015 Rugby School 2015 Séjour en Angleterre durant la semaine du 20 au 27 Septembre 2015 Pourquoi ce séjour? Nous proposons ce séjour pour : - Donner du sens à l apprentissage pour les élèves de l Option EPS

Plus en détail

ANNEXE 2 : CONVENTION DE STAGE D IMMERSION EN LYCEE PROFESSIONNEL (LP) OU EN CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) ELEVES DE PLUS DE 14 ans

ANNEXE 2 : CONVENTION DE STAGE D IMMERSION EN LYCEE PROFESSIONNEL (LP) OU EN CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) ELEVES DE PLUS DE 14 ans Le dispositif ««B.R.A.V.O» «Bloquer les Ruptures, Accompagner Vers l Orientation» est une action collective financée par le FSE, menée par la commission insertion du district de Saverne dans le cadre de

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE HIERES-SUR-AMBY MARCHE DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Objet du marché LOCATION ET MAINTENANCE DE QUATRE COPIEURS AVEC RACHAT DES CONTRATS EXISTANTS Remise des offres Date limite

Plus en détail

DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 4 Juin 2014 à 12h00

DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 4 Juin 2014 à 12h00 REPUBLIQUE FRANCAISE Direction des Services Techniques Service de la Commande Publique VA MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014/03/PA ACTE D ENGAGEMENT Contrôle et Maintenance

Plus en détail

DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 12 septembre 2013. DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 4 octobre 2013 à 12h00

DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 12 septembre 2013. DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 4 octobre 2013 à 12h00 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE IDENTIFICATION DE L ORGANISME ACHETEUR : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05.62.13.21.21 Télécopie : 05.62.13.21.00 Adresse

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION VERIFICATION ET ENTRETIEN DES MATERIELS DE SECURITE INCENDIE ET SYSTEMES DE DESENFUMAGE

REGLEMENT DE CONSULTATION VERIFICATION ET ENTRETIEN DES MATERIELS DE SECURITE INCENDIE ET SYSTEMES DE DESENFUMAGE CENTRE HOSPITALIER PAUL MARTINAIS 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 REGLEMENT DE CONSULTATION MISE EN CONCURRENCE PORTANT SUR LA VERIFICATION ET ENTRETIEN DES

Plus en détail

DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Vendredi 17 mai 2013 avant 12H00

DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Vendredi 17 mai 2013 avant 12H00 MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE Maître d ouvrage : Ville de La Péronne en Mélantois Rue du Marais 59273 PERONNE EN MELANTOIS Objet de la consultation : Restauration - Cahier des Clauses

Plus en détail