Campagne modificative des HSA en cours d année

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1 Situation : Lorsqu un changement de service, d échelle de rémunération ou lors d une modification d un remplacement d un maître contractuel par un délégué auxiliaire implique une modification de la répartition ou du paiement des hsa une campagne modificative doit être validée. Situation Initiale : Les dates d effet des modifications sont connues de la gestion individuelle et de l établissement. La gestionnaire paye a ouvert une campagne de modification. Les modifications de service par ajout de service libre, d activité a responsabilité Etablissement (ARE), changement de support ont été effectué, les états de service édité et signé par le maître et le chef d établissement. Dans le cas de changement d échelle de rémunération l état de service permet de visualiser la modification. OPERATIONS A EFFECTUER POUR LA Validation effective des HSA en établissement CALCUL DES HSA SAISIE DE LA DATE D EFFET et DU MOTIF MISE EN PAIE 29/01/2008 Fiche_Action_Validation_HSA.doc Page 1 sur 6

2 1 Calcul Dans le menu HSA, sous menu Calcul 1.1 Accès Si l'utilisateur a déjà effectué le calcul des HSA, on affiche la page suivante : Le calcul des HSA a déjà été fait et validé. Vous devez saisir les dates d'effet et les motifs des HSA, puis les valider pour la mise en paye avant de pouvoir refaire un nouveau calcul. L'option «Calcul» n'est accessible qu'en consultation. La partie haute de l'écran: affiche l établissement et ses dotations. Partie Discipline On affiche les informations concernant la dotation de l'établissement par discipline. L'utilisateur peut trier la liste des disciplines par code ou libellé ascendant ou descendant. Attention il y a souvent plusieurs pages Partie Détail par discipline On visualise la liste des enseignants ayant des HSA pour les disciplines affachées dans la partie précédentes. L'utilisateur peut trier la liste des enseignants par nom ascendant ou descendant. 29/01/2008 Fiche_Action_Validation_HSA.doc Page 2 sur 6

3 L'utilisateur peut calculer les HSA et éditer l'état mais il ne peut pas valider. Le bouton "Valider" n apparaît pas. L intérêt de cet écran est de visualiser les bloquants et de les traiter avant la prochaine campagne. Pour cela pensez à visualiser toutes les pages des disciplines Si l'utilisateur n a pas effectué le calcul des HSA, La liste des modifications des HSA apparaît ainsi que le bouton «valider» Avant toute validation faire une édition afin de vérifier l absence de donnée bloquantes. Valider le calcul. Dans le cas où il n'y a aucune HSA à afficher, on affiche l'information suivante dans le tableau : "Il n'y a pas d'hsa. Validez cette page, puis utilisez la transaction "Mise en paie" pour fermer la campagne.". 29/01/2008 Fiche_Action_Validation_HSA.doc Page 3 sur 6

4 2 Date effet-motif Dans le menu HSA, sous menu Date Effet Il faut impérativement renseigner les dates d effet et les motifs pour que les HSA soient prises en compte. On affiche dans cet écran la liste des individus pour lesquels on a calculé des HSA lors de la transaction de calcul des HSA et pour lesquelles on n a pas encore effectué de validation des dates et des motifs Une fois la date d effet et le motif saisis, n oublier pas de valider. ATTENTION : L action «VALIDER» valide toutes les pages en une seule fois. L écran ne disparaît pas Aucun message de confirmation n apparaît 3 Mise en Paie Dans le menu HSA, sous menu Mise En Paie 1. Remarque Pour la mise en paie, seules les modifications d HSA seront remontées (modification, création et suppression) 2. Mise en paie Cliquer sur «HSA / Mise en paie» 29/01/2008 Fiche_Action_Validation_HSA.doc Page 4 sur 6

5 Laisser le micro travailler La «liste des modifications validées» apparaît à l écran sous la forme d un fichier pdf Ce document doit être imprimé et conservé par l établissement Après avoir fermé le document précédent, le message de confirmation présent à l écran devient visible Avant que la mise en paie soit effective une série de contrôles est effectuée. On peut ainsi constituer l'utilisateur ne pourrait pas valider ses HSA une liste de message indiquant toutes les raisons pour lesquelles Les informations concernant les indemnités de PPD ne sont pas bloquantes pour la mise en paie des HSA. Valider la demande de confirmation lors de la validation de la mise en paie des HSA. 29/01/2008 Fiche_Action_Validation_HSA.doc Page 5 sur 6

6 4 Edition des modifications Editer si ce n est déjà fait et faire signer le document comptable (modif. HSA) par le chef d établissement l état de service à faire signer par l enseignant la répartition des services par disciplines à envoyer à la DEEP au bureau des moyens. 5 Contrôle Le lendemain, vérifier la prise en compte paye des HSA Dans STS par le menu HSA Consultation, vous pouvez savoir si la mise en paye est effective et s il existe des motifs de rejet Dans Asie (si la mise en paye est effective), vous pouvez consulter le dossier indemnitaire de l enseignant (code HSA : 4205) et connaître l état du mouvement. 29/01/2008 Fiche_Action_Validation_HSA.doc Page 6 sur 6