TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES, DU PILOTAGE ET DE LA LOGISTIQUE (DSIPL) Service qualité
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- Samuel Jean-Baptiste St-Pierre
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1 À jour : 16/05/2013 ; relu : 16/06/2014 Page 1 sur 5 TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES, DU PILOTAGE ET DE LA LOGISTIQUE (DSIPL) Service qualité Le présent tableau de gestion résulte de la mise à jour en octobre 2013, pour le service qualité uniquement, du tableau de gestion de la direction des systèmes d information du pilotage et de la logistique rédigé en avril Il est rappelé, que le service doit soumettre toute destruction d archives à l autorisation préalable de la directrice des Archives départementales du Doubs. L existence de tableau de gestion ne le dispense en aucun cas de cette obligation réglementaire (Code du patrimoine, art. R ). 1
2 À jour : 16/05/2013 ; relu : 16/06/2014 Page 2 sur 5 DOCUMENTS COMMUNS À TOUS LES SERVICES DE LA DSIPL Chrono 2 ans D Notes internes émises par d autres directions validité D BP, DM, OB et autres documents d élaboration budgétaire Rapports conseil général et commissions permanentes, fiches bureau Marchés (MAPA), y compris offres non retenues 2 ans D Versement par la DFAJ. 5 ans D Conservation au secrétariat général Voir tableau spécifique (marchés publics) Factures, bons de commande, 5 ans D Copie, original à la DFAJ
3 À jour : 16/05/2013 ; relu : 16/06/2014 Page 3 sur 5 SERVICE QUALITE Documents qualité Procédures qualité [modes opératoires], dont cartes d identité des processus, cartographie des processus Durée de validité + 2 ans C Enregistrements qualité «vierge» Durée de validité + 2 ans D Manuel qualité [exigences par rapport à la démarche qualité] Durée de validité + 2 ans C Fusionné à compter de 2013 avec la charte qualité. Référentiel Qualité CG [engagements de la collectivité] Durée de validité + 2 ans C N existe plus après Charte qualité Durée de validité + 2 ans C Planification du Système de management de la qualité [outil de planification des actions] Flash qualité [bulletin d information envoyé aux agents par messagerie] Durée de validité + 2 ans D 3 ans C Garder un exemplaire de chaque version. Fusionnée à compter de 2013 avec le manuel qualité. Verser aux Archives départementales une version papier.
![avec la charte qualité. Référentiel Qualité CG [engagements de la collectivité] Durée de validité + 2 ans C N existe plus après 2013.](/docs-images/50/18306549/images/page_3.jpg "Charte qualité Durée de validité + 2 ans C Planification du Système de management de la qualité [outil de planification des actions] Flash qualité [bulletin d information envoyé aux agents par")
4 À jour : 16/05/2013 ; relu : 16/06/2014 Page 4 sur 5 Audits et autres projets Chartes des pilotes de processus Durée de validité + 2 ans D Conserver un spécimen. Charte des auditeurs Durée de validité + 2 ans D Conserver un spécimen. Comptes rendus des réunions «auditeurs» 3 ans C Calendrier des audits internes Durée de validité + 2 ans D Dossiers d audit (plan, support, rapport d audit) 3 ans T Garder les rapports d audit Enquêtes Indicateurs «accueil» par direction 3 ans D Données reprises, sous une forme synthétique, dans le tableau de bord. Questionnaires de satisfaction «vierges» 1 an D Garder un spécimen. Questionnaires de satisfaction complétés Durée de validité de l enquête T Garder un échantillon (1/10). Rapports de présentation (papier) et synthèse des résultats (pdf destiné à la diffusion en ligne) des enquêtes Réunions Comptes rendus des Comités de Pilotage de la Qualité 3 ans T 3 ans C Conserver les rapports de présentation, plus complets et dont la forme rend la conservation plus facile.
5 À jour : 16/05/2013 ; relu : 16/06/2014 Page 5 sur 5 Comptes rendus des revues de direction 3 ans C Comptes rendus des réunions de pilotage 3 ans C Comptes rendus du réseau Qualité Publique Franc-comtois 3 ans D
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