TARIFS COMMUNAUX 2014 FONCTION / OBJET UNITE TARIFS 2013 TARIFS 2014

Transcription

1 VILLE DE QUIMPERLE TARIFS COMMUNAUX 2014 FONCTION / OBJET UNITE TARIFS 2013 TARIFS 2014 BUDGET PRINCIPAL 0 SERVICES GENERAUX 020 ADMIN.GALE. DE LA COLLECTIVITE Facturation de travaux et location de matériel : * véhicule léger ou fourgon p/jour 33,05 33,70 * supplément > 30 km p/km 0,33 0,35 * véhicule > 3,5t avec chauffeur l'heure 44,95 45,85 * supplément > 30 km p/km 1,03 1,05 * tracteur + accessoires avec chauff. l'heure 41,95 42,80 * tractopelle avec chauffeur l'heure 44,70 45,60 * balayeuse avec chauffeur - - Forfait minimum balayeuse avec chauffeur (2 heures) sur Quimperlé forfait 270,05 275,45 - Forfait minimum balayeuse avec chauffeur (2 heures) sur Quimperlé : nuit et week end forfait 296,95 303,00 - Forfait 1/2 journée balayeuse avec chauffeur (4 heures) sur Quimperlé forfait 538,45 550,00 - Forfait 1/2 journée balayeuse avec chauffeur (4 heures) sur Quimperlé : nuit et week end forfait 592,20 604,00 - Forfait 1 journée balayeuse avec chauffeur (7,5 heures) sur Quimperlé forfait 816,80 835,00 - Forfait 1 journée balayeuse avec chauffeur (7,5 heures) sur Quimperlé : nuit et week end forfait 900,00 920,00 - Heures supplémentaires heure 105,80 108,00 - Transport balayeuse en dehors de Quimperlé km 2,40 2,45 * mini-pelle sans chauffeur 1/2 journée 54,75 56,00 * forfait brancht électrique l'un 37,00 38,00 * vente de terre végétale m3 5,80 6,00 * frais administratifs :mise à disposition du personnel l'heure 20,95 21,40 * barrières métal. (2 jours) l'une 2,35 2,40 * (jour sup.) l'une 0,70 0,70 * table de 3 ml p/jour ou week-end 1,75 1,80 * table de 2 ml p/jour ou week-end 1,55 1,60 * chaise pliante p/jour ou week-end 0,80 0,85 * stand bâché p/jour ou week-end 27,00 26,00 * podium modulaire (sans transport ni montage) p/jour ou week-end 205,00 209,00 * praticable (par élément de 2 m²) p/jour ou week-end 42,00 43,00 * Gradins 16 personnes (nb 10 stock tennis) (sans transport) p/jour ou week-end 32,00 33,00 * Mise à disposition de WC chimiques ( forfait p/ nettoyage) 109,00 111,00 * location de l'aérogommeuse : - location aux particuliers : * surface inférieure à 1m² forfait 44,75 46,00 * surface comprise entre 1m² et 2m² forfait 61,50 63,00 * surface compris entre 2m² et 5 m² forfait 112,00 114,00 - location aux particuliers : nuit et week end * surface inférieure à 1m² forfait 49,32 50,00 * surface comprise entre 1m² et 2m² forfait 67,63 69,00 * surface compris entre 2m² et 5 m² forfait 123,06 126,00 - location de l'aérogommeuse aux autres communes : (2 opérateurs) l'heure 123,06 126,00 - location de l'aérogommeuse aux autres communes : (2 opérateurs) - nuit et week end l'heure 135,26 138,00 - Transport de l'aérogommeuse en dehors de Quimperlé km 2,40 2,45 * chapiteau 6/15 : (sans transport ni montage) 448,00 460,00 * chapiteau 30/10 : (sans transport ni montage) p/jour ou week-end 915,00 935,00 * Photocopie page format A4 ou 3 en impression noir et blanc 0,18 0,20 * Copie sur disquette ou clef USB 1,86 2,00 * Copie sur Cédérom 2,80 2, ADMIN. GENERALE DE L'ETAT * local affecté au S.N.E.P.C. 98,45 98, CIMETIERE ET POMPES FUNEBRES * concession -10 ans- 2m² (renouvellement unique) 72,00 74,00 * concession -10 ans- 4,80 m² (renouvellement unique) 173,00 177,60 * concession -10 ans- au m² (renouvellement unique) 36,00 37,00 * concession simple 15 ans (2m²) - achat et renouvellement 108,00 112,00 * concession double 15 ans (4,80m²)- achat et renouvellement 259,20 268,80 * concession au m2 pour 15 ans -achat et renouvellement 54,00 56,00 * concession trentenaire simple (2m²)- achat et renouvellement 237,00 252,00 * concession trentenaire double (4,80m²) - avhat et renouvellement 568,80 604,80 * concession trentenaire au m2 - achat et renouvellement 118,50 126,00 * concession cinquantenaire simple (2m²) -achat et renouvellement 407,00 supprimé * concession cinquantenaire double (4,80m²) -achat et renouvellement 976,80 supprimé * concession cinquantenaire au m2 - achat et renouvellement 203,50 supprimé *case colombarium 10 ans la case 200,00 206,00 * cavurne colombarium 10 ans la cavurne 200,00 106,50 *case colombarium 15 ans la case 305,00 315,00 * cavurne colombarium 15 ans la cavurne 305,00 162,50 *case colombarium 30 ans la case 604,00 640,00 * cavurne colombarium 30 ans la cavurne 604,00 339,50 * Vente d'un caveau suite à reprise de concession 2 places 634,00 653,00 * places 846,00 871,00

2 * places 1 057, ,00 * places 1 482, ,00 * Vente matériaux abandonnés le ml 15,00 15,00 * taxe d'inhumation + transfert dans une autre concession / inhumation 47,00 48,00 * Droit de séjour p/jour et p/cercueil 7,00 7,00 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES 112 POLICE MUNICIPALE * capture et garde animaux errants 58,00 58,00 * garde d'animaux capturés p/jour 8,30 8,30 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 21 ENSEIGNEMENT 1er DEGRE Garderies périscolaires : rentrée scloraire Enfants QUIMPERLOIS : matin 1ère demi- heure 0,28 0,28 matin dernière demi- heure 0,86 0,86 soir 1ère demi- heure 0,86 0,86 soir dernière demi- heure 0,28 0,28 Enfants des communes extérieures : matin 1ère demi- heure 0,47 0,47 matin dernière demi- heure 1,38 1,38 soir 1ère demi- heure1ère 1,38 1,38 soir dernière demi- heure 0,47 0, RESTAURATION SCOLAIRE ( rentrée scolaire ) * Carte à puces Ribambelle (suite à perte, vol ou détérioration) la carte 7,00 7,00 * élève école primaire Quimperlois le repas 2,54 2,54 * élève école primaire Non Quimperlois le repas 3,00 3,00 * élève école maternelle Quimperlois le repas 2,24 2,24 * élève école maternelle Non Quimperlois le repas 3,00 3,00 * panier repas -maternelle le repas 1,57 1,57 * panier repas -primaire le repas 1,77 1,77 * adultes (communaux, enseignants) le repas 4,12 4, TRANSPORTS SCOLAIRES * élève école primaire aller-retour transfert Cocopaq transfert Cocopaq * élève école maternelle aller-retour transfert Cocopaq transfert Cocopaq 3 CULTURE 30 SERVICES COMMUNS Location de salles :(1/2 tarif pour réunion sur 1 demi-journée pour orgnisme privé) Salle du camping : Salle réunion Kerjégu : Club House ( Kerbertrand, Les Cordiers, Kerneuzec) Centre Guehenno

3 Office du tourisme : salle p/jour 46,00 46,00 p/jour 89,00 89,00 Gymnase des Cordiers 500,00 500,00 Gymnase de Kerneuzec 400,00 400,00 Gymnase de Kerjouanneau 300,00 300,00 Salle des Arts Martiaux : espace parquet 250,00 250,00 Salle des Arts Martiaux : espace tatamis 250,00 250,00 Dojo Salle des Cordiers 100,00 100,00 Dojo salle de Kerjouanneau 100,00 100,00 Salle Brizeux 80,00 80,00 Anneau cycliste 200,00 200,00 Piste de Kerneuzec 600,00 600,00 * Caution pour location des salles 500,00 500,00 Salle des Fêtes : Pour assoc. loi 1901 : (un prêt gratuit par an p/chaque assoc.quimperloise), tarif / location supplémentaire * hall et grande salle * association loi 1901 p/jour 239,00 243,00 * organisme privé p/jour 483,00 492,00 * salle n 2 * association loi 1901 p/jour 66,00 67,00 * organisme privé p/jour 137,00 139,00 * salles n 3 (étage) * association loi 1901 p/jour 46,00 47,00 * organisme privé p/jour 94,00 96,00 * salles des permanences sociales * association loi 1901 p/jour 46,00 47,00 * organisme privé p/jour 94,00 96,00 * cuisine (uniquement utilisée par un professionnel) * association loi ,00 156,00 * organisme privé p/jour 305,00 311,00 Pour éts. scolaires du secondaire = tarifs ci-dessus / 2 p/jour * Salle de réunion à Espace Kerjégu * association loi 1901 p/jour 46,00 47,00 * organisme privé p/jour 94,00 96,00 Dans tous les cas : * caution exigée p/nettoyage p/prêt 325,00 331,00 * caution exigée p/cuisine p/prêt 750,00 765,00 * caution exigée p/sono p/prêt 518,00 528,00 * caution exigée p/matériel de lumière p/prêt 300,00 306,00 Sono : matériel de base+ pers. communal/heure gradins télescopiques p/assoc non quimperloise * association loi 1901 p/jour 56,00 57,00 * organisme privé p/jour 115,00 117, EXPRESSION MUSICALE, LYRIQUE ET CHOREGRAPHIQUE Ecole de musique et de danse ( à compter de la rentrée scolaire ) *Location d'un instrument : - Quimperlois p/an 46,00 46,00 - autre commune p/an 75,00 75,00 * Parcours global d'études en musique - Quimperlois (2ème enfant 80%, 3ème enfant 61%) p/trim 124,00 124,00 - élève du territoire de la COCOPAQ plein tarif p/trim 124,00 124,00 - élève hors COCOPAQ p/trim 220,00 220,00 * Cours d' un instrument seul ou 2ème instrument p/trim - Quimperlois p/trim 90,00 90,00 - autre commune p/trim 125,00 125,00 * Autre pratique (danse+musique,atelier ) - Quimperlois p/trim 60,00 60,00 - autre commune p/trim 93,00 93,00 * Parcours global d'études en danse - Quimperlois (2ème enfant 80%, 3ème enfant 61%) p/trim 110,00 110,00 - autre commune p/trim 145,00 145,00 *Cours de danse seul - Quimperlois, Cocopaq, hors Cocopaq p/trim 90,00 90,00 * Eveil musique et danse ( applicables dès le 01/01/2014) - Quimperlois p/trim 60,00 50,00 - autre commune p/trim 93,00 93,00 * Stage de musique ou de danse - Quimperlois -élève du territoire de la Cocopaq 25,00 25,00 - autre commune 40,00 40,00 Les élèves instrumentistes participant aux cérémonies officielles (11 novembre, 8 mai) obtiennent une exemption de cotisation du 3ème trimestre ( 1 parcours global) 312 EXPOSITIONS Exposition Maison des Archers et Présidial gratuit gratuit Exposition d'été aux Ursulines : * plein tarif, Pass Expo Chapelle des Ursulines et Musée du Faouët p/pers 4,50 4,50 * Tarif réduit sur présnetation du Pass Expo Musée du Faouët

4 (demandeurs d'emploi, RSA, handicapés 80%, groupe 10 personnes min.) p/pers 3,00 3,00 * moins de 18 ans, étudiants p/pers gratuit gratuit Catalogue d'expositions des années précédentes 10,00 10,00 Catalogue d'exposition FRANTA, D. RIVIERE 20,00 20,00 Catalogue d'exposition J-Y PENNEC 25,00 25,00 Catalogue d'exposition Yves DOARE 35,00 35,00 Catalogue d'exposition "Autour d'un bateau-feu Scarweather" Coop Breizh 19,50 19,50 Catalogue d'exposition "Les Peintres de Quimperlé" Editions Palantines ,00 35,00 Petits journaux d'exposition 5,00 5,00 Affiches des années antérieures 1,00 1,00 Groupes scolaires pour toutes les expositions gratuit gratuit 321 MEDIATHEQUE Adhésion individuelle jeune papier+ DVD+CD (- 25 ans) p/an - Quimperlois : 5,00 5,00 - autre commune : 5,00 5,00 Adhésion individuelle adulte papier + DVD+CD p/an - Quimperlois : 20,00 20,00 - autre commune : 20,00 20,00 Collectivité papier p/30 doc. - Quimperlé : gratuit gratuit - autre commune : 20,00 20,00 Collectivité papier, DVD,CD p/30 doc. - Quimperlé : gratuit gratuit - autre commune : 20,00 20,00 Adhésion individuelle RMI, RSA,handicapés (+80%), demandeur d'emploi 15,00 15,00 Caution exigée pour prêt d'une liseuse (3 semaines, prêt gratuit) 150,00 150,00 33 SPECTACLES Plein tarif p/pers 15,00 15,00 Tarif réduit en location p/pers 8,00 8,00 Moins de 18 ans p/pers 3,00 3,00 Demandeurs d'emploi, rsa, étudiants p/pers 5,00 5,00 4 SPORT ET JEUNESSE 412 STADES * matériel convention gratuit gratuit * kit de test des poteaux de but p/jour 80,00 80,00 * remorque caution 500,00 500,00 *Location site de Kervidannou 600,00 600,00 *Location Stade Jean Charter avec gradins 600,00 600,00 *Location Stade annexe Kerbertrand 400,00 400,00 * Location Stade de Kerneuzec 400,00 400,00 *Location Stade Parc Rhu 200,00 200,00 * caution pour location des terrains 500,00 500, MANIFESTATIONS SPORTIVES * Raid des Moulins -séniors (équipe de 3 compétiteurs) p/équipe 90,00 90,00 *Raid des Moulins - juniors- p/équipe 10,00 10,00

5 422 ACTIVITES POUR LES JEUNES * animations VACADO - quimperlois p/semaine 8,70 9,00 * animations VACADO - habitants COCOPAQ p/semaine 15,90 16,50 * animations VACADO - habitants hors COCOPAQ p/semaine 21,50 22,00 * activité complémentaire 2,00 2,50 * spectacles, séance bébé 2,00 2,50 Boisson, fruits à l'espace jeunes 0,60 0,60 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE 524 AUTRES SERVICES * Séjour gens du Voyage p/jour et p/emplt. 1,76 1,76 * eau p/m3 suivant tarif suivant tarif * électricité p/kwh EDF EDF * Forfait semaine à compter de ,00 25,00 * caution 80,00 80,00 7 LOGEMENT 71 PARC PRIVE DE LA VILLE Location de logements : (révision selon l'ind.inseede référence des loyers - 2ème trim.2013/2012= +1,20%) * écoles, piscine, p/mois 243,28 246,20 * logt 50, rue du Lézardeau p/mois 478,77 484,52 Redevance chauffage pièce/an 167,87 170,00 * logemements, 17 place Saint Michel : révision selon l'ind.insee - 2ème trim.) 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS - ENVIRONNEMENT 823 ESPACES VERTS URBAINS Fournitures de plantes à massifs aux communes voisines : * Petites plantes (bégonia, oeillet,...) l'unité 0,34 0,34 * Plantes moyennes (géranium,...) l'unité 0,77 0,77 * Plantes vivaces (canna,...) l'unité 4,10 4,10 9 ACTIONS ECONOMIQUES 91 FOIRES ET MARCHES Halles : * stalles ml/mois 17,00 17,00 * échoppes fermées m2/mois 6,00 6,00 Marché : * abont. marchands forains m2/jour 0,40 0,40 * passagers m2/jour 0,60 0,60 Places : * exposant vente de matériel en véhicules unité/j 22,75 22,75 Fêtes foraines : * manège, loterie, confiserie tir, jeux divers inf.70m2 forfait fête 59,00 59,00 entre 70 et 150 m2 forfait fête 186,00 186,00 * cirque et spectacle ambulant m2/jour 0,31 0,31 94 COMMERCE ET SERVICES MARCHANDS Redevance pour occupation du domaine public ( à compter du 01/01/2009) : soumis à arrêté municipal * une terrasse sur trottoir (surface inférieure à 12 m2) forfait annuel 258,00 258,00 * une terrasse sur trottoir (surface supérieure ou égale à 12 m2) forfait annuel 361,65 361,65 * une terrasse sur place de stationnement (surface inférieure à 12m2) 258,00 258,00 * une terrasse sur place de stationnement (surface supérieure ou égal à 12m2) forfait annuel 413,30 413,30 * une table forfait annuel 41,35 41,35 * une chaise forfait annuel 2,00 2,00 * une chaise en saison ( du 1er avril au 30 septembre) 2,00 2,00 * une table en saison ( du 1er avril au 30 septembre) 25,85 25,85 * un à 2 présentoirs de vente forfait annuel supprimé supprimé * par présentoir supplémentaire forfait annuel supprimé supprimé * un présentoir de vente forfait annuel 25,00 25,00 * une armoire frigorifique ou chauffante forfait annuel 155,00 155,00 * utilisation du domaine public pour opération exceptionnelle (commerciale ou culturelle) par opération 20,65 20,65 d'une durée maximum d'une semaine 0,00 0,00 * utilisation ponctuelle du trottoir d'une durée maximum d'un mois ( échafaudage, benne à déche par opération 20,65 20,65 * une place de stationnement immobilisée d'une durée maximum d'un mois par opération 25,85 25,85 * une place de stationnement immobilisée de longue durée par opération 155,00 155,00 * interdiction de publicité amende forfaitaire 104,00 104,00 * occupation non autorisée constatée forfait majoré de 25% Taxis : droit de stationnement p/an 72,35 72,35 95 AIDES AU TOURISME Camping : * emplacement p/nuit 2,20 2,20 * supplt. brancht. électrique p/nuit 1,85 1,85 * adulte p/nuit 2,85 2,85 * enfant - de 7 ans p/nuit 2,05 2,05 * véhicule automobile p/nuit 1,20 1,20 * deux-roues p/nuit 1,01 1,01 * camping-car p/nuit 2,20 2,20 * point accueil jeunes p/nuit 1,55 1,55

6

7 BUDGETS ANNEXES CINEMA LA BOBINE * Plein tarif pour adulte séance 6,70 6,70 * Tarif réduit (lycéens, étudiants, demandeurs d'emploi, RSA, handicapés 80 %) séance 4,40 4,40 * Tarif réduit (enfants jusque 14 ans) séance 4,00 * Tarif préférentiel CCAS et événements,clsh, VACADO, scolaires séance 2,90 2,90 * séance Ecole et Cinéma séance 2,50 2,50 * séance Collège au Cinéma séance 2,50 2,50 * chèques Cinéma - 5 places- 21,50 21,50 * fête du Cinéma séance selon tarif national selon tarif national * contribution numérique Hors film ( CNHM) 40,00 * prêt salle pour assoc p/prêt 200,00 200,00 * prêt salle pour autres groupements p/prêt 430,00 430,00 * caution exigée pour nettoyage p/prêt 300,00 300,00 * prêt de salle CE + séance privée p/prêt 1 000, ,00 * location de lunettes 3D p/prêt 1,00 1,00 BUDGET EAU (montants hors TVA) * abonnement p/an 20,10 20,10 * m3 le m3 1,14 1,14 * gros consommateurs le m3 0,75 0,75 * redevance pour l'amélioration de la qualité de l'eau (CRE) : particuliers et gros consommateursle m3 0,02 0,02 * redevance compteur 15 mm p/an 5,42 5,42 * redevance compteur 20 mm p/an 6,26 6,26 * redevance compteur 30 mm p/an 12,15 12,15 * redevance compteur 80 mm p/an 100,78 100,78 * redevance compteur 100 mm p/an 117,21 117,21 * redevance compteur 150 mm p/an 294,59 294,59 Forfait branchement hors accessoires : * branchement diam. 18/25 l'un 561,85 561,85 * /32 l'un 579,63 579,63 * /40 l'un 629,92 629,92 * /50 l'un 662,18 662,18 * ouverture ou fermeture p/déplact 23,37 23,37 * location compresseur avec marteau l'heure 10,72 10,72 * location pompe l'heure 4,72 4,72 BUDGET ASSAINISSEMENT (montants hors TVA) * redevance assainissement p/m3 1,20 1,20 * sur-taxe redevance assainissement (à cpter de 2012 multiplié par 2) p/m3 2,40 2,40 * participation à l'assainissement collectif non assujettie à la TVA (équivalent fosse septique x 0,80) logt. type 1 /studio 370,91 370,91 logt. type 2 649,08 649,08 logt. type 3 927,27 927,27 logt. type 4 ou , ,75 * taxe de raccordement à l'égout l'un 594,25 594,25 BUDGET SERVICE EXT. POMPES FUNEBRES ( montant TTC ) Caveau * remise en état allée, ouverture caveau devant 57,00 59,00 Columbarium * dispersion des cendres * Founiture plaque de fermeture case columbarium 140,00 144,00 * ouverture et fermeture p/case 29,00 supprimé