TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF"

Transcription

1 TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF PLAN COMPTABLE NATIONAL 1975 Classe 1 : Fonds propres 100 Apports de l'etat (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d exploitation) 101 Apport des collectivités locales (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d exploitation) 102 Apport des entreprises publiques (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d exploitation) 103 Apport des sociétés privées (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d exploitation) 104 Apport des particuliers (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d exploitation) 110 Fonds d'exploitation 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d exploitation) 119 Compte de l'exploitant 108 Compte de l'exploitant 12 Primes d'apport 103 Primes liées au capital social 130 Réserves légales 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 131 Réserves réglementaires 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 132 Réserves statutaires 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 133 Réserves contractuelles 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 134 Réserves facultatives 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 141 Subventions d'investissement reçus 131 Subventions d équipement 132 Autres subventions d investissements 147 Subventions inscrites à produits exceptionnels (en négatif) 131 Subventions d équipement 132 Autres subventions d investissement 150 Ecart de réévaluation en f ranchise dimpôt 105 Ecart de réévaluation 151 Ecart imposable 105 Ecart de réévaluation 17 Liaisons inter-unités 181 Comptes de liaison entre établissements 18 Résultat en instance d'affectation 11 Report à nouveau 190/195 Provisions pour pertes probables et charges (dans le SCF, 153 Provisions pour pensions et obligations similaires les grosses réparations n'existent plus ) NOMENCLATURE COM PTABLE CONVERGENT E SCF 155 Provisions pour impôts 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) 158 Autres provisions pour charges - passifs non courants 198 Provisions pour participations des travailleurs 481 provisions - passifs courants Classe 2 : investissements 200 Frais relatifs au pacte social 62 Services 64 Impôts et taxes 201 Frais d'emprunt 169 Primes de remboursement des obligations( si emprunts correspondants sont en cours) 1

2 202 Frais d'investissement 2xx Compte d'investissement concerné 203 Frais de formation professionnelle 1x Capitaux propres, première application SCF 62 Autres services 63 Charges de Personnel 204 Frais de fonctionnement antérieur au démarrage 1x Capitaux propres, première application SCF 6x Charges par nature 205 Frais d'études et de recherches 1x Capitaux propres, première application SCF 6x Charges par nature 203 Frais de développement immobilisables 208 Frais exceptionnels 1x Capitaux propres, première application SCF 6x Charges par nature 209 Résorption des frais préliminaires A affecter aux comptes "20x" correspondants existants au 31/12/ Fonds de commerce 208 Autres immobilisations incorporelles 212 Droits de la propriété industrielle et commerciale 204 Logiciels informatiques et assimilés 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 220 Terrains 211 Terrains 224 Carrières et gisements 211 Terrains 226 Autres terrains 211 Terrains 240 Bâtiments 213 Constructions 241 Ouvrages d'infrastructure 213 Constructions 242 Installations complexes 215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 243 Matériel et outillage 215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 244 Matériel de transport 218 Autres immobilisations corporelles 245 Equipement de bureau 218 Autres immobilisations corporelles 246 Emballages récupérables 218 Autres immobilisations corporelles 247 Agencements et installations 212 Agencements et aménagements de terrain 218 Autres immobilisations corporelles 250 Bâtiments sociaux 213 Constructions 251 Matériel 218 Autres immobilisations corporelles 252 Mobilier et équipem ent ménager 218 Autres immobilisations corporelles 257 Aménagements 218 Autres immobilisations corporelles 28 Investissements en cours 232 Immobilisations corporelles en cours 237 Immobilisations incorporelles en cours 29 Amortissement des investissements 280 Amortissement des immobilisations incorporelles 281 Amortissement des immobilisations corporelles 2

3 Classe 3 Stocks 30 Marchandises 30 Stocks de marchandises 31 Matières et fournitures 31 Matières premières et fournitures 32 Autres approvisionnements 321 Matières consommables 322 Fournitures consommables 326 Emballages 33 Produits semi-ouvrés 351 Produits intermédiaires 34 Produits et travaux en cours 331 Produits en cours 335 Travaux en cours 341 Etudes en cours 345 Prestations de services en cours 35 Produits finis 355 Produits finis 36 Déchets et rebuts 358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts) 37 Stocks à l'extérieur 37 Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation 38 Achats 38 Achats stockés 39 Provisions pour dépréciation des stocks 39 Pertes de valeur sur stocks et en cours 390 Pertes de valeur sur Stocks de marchandises 391 Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures 392 Pertes de valeur sur Autres approvisionnements 393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens 394 Pertes de valeur sur En cours de production de services 395 Pertes de valeur sur stocks de produits 397 Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur Classe 4 : Créances 40 Comptes débiteurs du passif A reclasser en fonction des comptes débiteurs d'origine 421 Titres de participation (EPE, Stés mixtes, privées, autres) 261 Titres de filiales 262 Autres titres de participation 265 Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associées) 422 Bons 272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons) 501 Part dans des entreprises liées 503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété 506 Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme 508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées 423 Titres de placement 503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété 508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées 3

4 424 Prêts 274 Prets et créances sur contrat de location- financement 276 Autres créances immobilisées 425 Avances et acomptes sur investissements 409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes versés, RRR à obtenir, autres créances 426 Cautionnements versés 275 Dépôts et cautionnements versés 429 Autres créances d'investissement 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 430 Avances aux fournisseurs(à ventiler) 409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes versés, RRR à obtenir, autres créances 435 Consignations versées 409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes versés, RRR à obtenir, autres créances 438 Remises à obtenir 409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes versés, RRR à obtenir, autres créances 440 Associés(apports en numéraire/en nature - associés défaillants) 456 Associés, opérations sur le capital 448 Créances sur les sociétés apparentées 266 Créances rattachées à des participations groupe 267 Créances rattachés à des participations hors groupe 268 Créances rattachés à des sociétés en participation 456 Impôt sur le revenu des valeurs mobilières 442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers 457 Taxes récupérables et précomptes 442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers 462 Avances sur services 409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes versés, RRR à obtenir, autres créances 463 Avances au personnel 425 Personnel, avances et acomptes accordés 464 Avances sur impôts et taxes 444 Etat, impôts sur les résultats 445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires 465 Avances sur frais financiers 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 466 Avances sur frais divers 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 468 Frais comptabilisés d'avance (à plus d'un an) 138 Autres produits et charges différées 468 Frais comptabilisés d'avance (moins d'un an) 486 Charges constatées d'avance 469 Dépenses en attente d' imputation 47 Comptes transitoires ou d'attente 470 Clients 411 Clients 416 Clients douteux 419 Clients créditeurs, avances reçues, RRR à accorder et autres avoirs à établir 471 Clients, retenues de garantie 411 Clients ou création d' un sous compte ex: Factures à établir (à ventiler) 417 Créances sur travaux ou prestations en cours 418 Clients - produits non encore facturés 479 Effets à recouvrer 413 Clients effets à recevoir 480 Fonds en dépôt chez le notaire prévoir un sous compte Comptes au Trésor 515 Trésor Public et établissements publics 484 Comptes dans les établissements financiers 517 Autres organismes financiers 485 Comptes bancaires 512 Banques comptes courants 486 Comptes postaux 515 Trésor Public et établissements publics 487 Caisse 53 Caisse 4

5 488 Régies et accréditifs 54 Régies d'avances et accréditifs 489 Virements des fonds 581 Virements de fonds 49 Provision pour dépréciation de créances 296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations 297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés 298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés 491 Pertes de valeur sur comptes de clients 495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés 496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers 591 Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers 594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs Classe 5 : Dettes 50 Comptes créditeurs de l'actif A reclasser selon les soldes des comptes créditeurs d'origine 520 Emprunts obligataires 162 Emprunts obligataires convertibles 163 Autres emprunts obligataires 521 Emprunts bancaires 164 Emprunts auprès des établissements de crédit 522 Crédits d'investissement (à ventiler) 404 Fournisseurs d'immobilisations 523 Autres emprunts 168 Autres emprunts et dettes assimilés 171 Dettes rattachées à des participations groupe 172 Dettes rattachées à des participations hors groupe 173 Dettes rattachés à des sociétés en participation 178 Autres dettes rattachées à des participations 524 Fournisseurs, retenue de gar antie 404 Fournisseurs d'immobilisations 525 Cautionnements reçus 165 Dépôts et cautionnements reçus 526 Consignations à rembourser 419 Clients créditeurs, avances reçues, RRR à accorder et autres avoir à établir 529 Autres dettes d'investissement 168 Autres emprunts et dettes assimilés 530 Fournisseurs 401 Fournisseurs de stocks et services 538 Factures à recevoir 408 Fournisseurs factures non parvenues 540 Tantièmes à payer 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 543 Impôts sur le revenu global 447 Autres impôts, taxes et versements assimilés 545 Cotisations sociales retenues 431 Sécurité sociale 438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir 546 Oppositions sur salaires 427 Personnel, oppositions sur salaires 547 Taxes dues sur ventes 445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires 551 Apports à rembourser 456 Associés, opérations sur le capital 555 Comptes courants des associés 455 Associés - comptes courants 556 Coupons et dividendes à payer 457 Associés, dividendes à payer 5

6 558 Dettes envers les sociétés apparentés 451 Opérations Groupe 562 Créditeurs de services 401 Fournisseurs de stocks et services 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 563 Personnel 421 Personnel, rémunérations dues 426 Personnel, dépôts reçus 428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir 564 Impôts d'exploitation dus 444 Etat, impôts sur les résultats 447 Autres impôts, taxes et versements assimilés 565 Créditeurs de frais financiers 518 Intérêts courus 566 Créditeurs de frais divers 443 Opérations particulières avec l'etat et les collectivités publiques 446 Organismes internationaux 448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts) 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 568 Organismes sociaux 431 Sécurité sociale 432 Autres organismes sociaux 438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir 570 Acomptes et avances reçus des clients 419 Clients créditeurs, avances reçues, RRR à accorder et autres avoirs à établir 577 Remises à accorder 419 Clients créditeurs, avances reçues, RRR à accorder et autres avoirs à établir 578 Produits comptabilisés d'avance (à plus d'un an) 138 Autres produits et charges différés 578 Produits comptabilisés d'avance(à moindsd'un an) 487 Produits constatés d'avance 579 Recettes en attente d' imputation 47 Comptes transitoires ou d'attente 583 Effets à payer 403 Fournisseurs effets à payer 405 Fournisseurs d'immobilisations, effets à payer 588 Avances bancaires 519 Concours bancaires courants Classe 6 : Charges 60 Marchandises consommées 600 Achats de marchandises vendues 61 Matières et fournitures consommées 601. Matières premières 602 Autres approvisionnements 605. Achats de matériels, équipements et travaux 607 Achats non stockés de matières et fournitures 608 Frais accessoires d'achat 609 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats 620 Transports 624 Transports de biens et transport collectif du personnel 621 Loyers et charges locatives 613 Locations 614 Charges locatives et charges de copropriété 622 Entretien et réparations 615 Entretien, réparations et maintenance 6

7 624 Documentation 618 Documentation et divers 625 Rémunérations de tiers 604 Achats d'études et de prestations de services 611 Sous-traitance générale 617 Etudes et recherches 621. Personnel extérieur a l'entreprise 622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires 626 Publicité 623 Publicité, publication, relations publiques 627 Déplacements et réceptions 625. Déplacements, missions et réceptions 628 P et T 626. Frais postaux et de télécommunications 630 Rémunération du personnel 631. Rémunérations du personnel 631 Rémunération des associés 631 Rémunérations du personnel 632 Indemnités et prestations directes 638 Autres charges de personnel 633 Participation aux bénéfices 632 Participation des salariés aux bénéfices (sous compte à ouvrir) 634 Contributions aux activités sociales 637. Autres charges sociales 635 Cotisations sociales 635 Cotisations aux organismes sociaux 636 Charges sociales de l'exploitant individuel 641 Taxe sur l'activité professionnelle 642 Impôts et taxes non récupérables sur le chiffre d'affaires 643 Droits indirects 645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) 644 Taxes spéciales 645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) 646 Droits d'enregistrement 645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) 647 Droits de douane 645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) 648 Autres droits, impôts et taxes 641. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) 650 Intérêts des emprunts 661. Charges d'intérêts 651 Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs 661. Charges d'intérêts 653 Intérêts bancaires 661. Charges d'intérêts 654 Escomptes 709 Rabais, remises, ristournes accordés 655 Frais de banque et de r ecouvrement 627 Services bancaires et assimilés 656 Frais d'achat des titres 627 Services bancaires et assimilés 657 Commissions sur ouverture de crédits, cautions et avals 627 Services bancaires et assimilés 660 Assurances 616 Primes d'assurances 668 Jetons de présence 653. Jetons de présence 669 Autres frais divers 628 Cotisations et divers 656. Amendes et pénalités, subventions accordées, dons et libéralités 657 Charges exceptionnelles de gestion courante 7

8 658. Autres charges de gestion courante 682 Dotations aux amortissements 681. Dotations aux amortissements, provisions. et pertes de valeur - actifs non courants 685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs courants 686. Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur, éléments financiers 685 Dotations aux provisions 681. Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs non courants 685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs courants 690 Subventions accordées 656 Amendes et pénalités, subventions accordées, dons et libéralités 694 Créances irrécouvrables 654. Pertes sur créances irrécouvrables 664 Pertes sur créances liées à des participations Classe 7 : Produits 70 Ventes de marchandises 700 Ventes de marchandises 71 Production vendue 701 Ventes de produits finis 702 Ventes de produits intermédiaires 703 Ventes de produits résiduels 704 Vente de travaux 708 Produits des activités annexes 72 Production stockée 723 Variation de stocks d'en-cours 724 Variation de stocks de produits 73 Production de l'entreprise pour elle-même 731 Production immobilisée d'actifs incorporels 732 Production immobilisée d'actifs corporels 74 Prestations fournies 705 Ventes d'études 706 Autres prestations de services 770 Produits financiers 761 produits de participations 762 Revenus des actifs financiers 768 Autres produits financiers 779 Autres produits divers 751 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires 753 Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant 755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 758 Autres produits de gestion courante 790 Subventions reçues 741 Subvention d'équilibre 748 Autres subventions d'exploitation 754 Quotes-parts de subventions virée au résultat de l'exercice Rentrées sur créances annulées 756 Rentrées sur créances amorties Impôts sur les bénéfices 889 Impôts sur les bénéfices 695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires 8

Tableau de correspondance PCN/SCF TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF

Tableau de correspondance PCN/SCF TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF PLAN COMPTABLE NATIONAL 1975 NOMENCLATURE COMPTABLE CONVERGENTE SCF Classe 1 : Fonds propres 100 Apports de l'etat (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital

Plus en détail

Plan comptable français http://www.becompta.be

Plan comptable français http://www.becompta.be CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 - CAPITAL ET RESERVES 101 - Capital 1011 - Capital souscrit - non appelé 1012 - Capital souscrit - appelé, non versé 1013 - Capital souscrit - appelé, versé 10131 - Capital

Plus en détail

Comptes annuels 30/06/2012. 5 Rue des Colonnes du Trône 75012 PARIS

Comptes annuels 30/06/2012. 5 Rue des Colonnes du Trône 75012 PARIS Comptes annuels 30/06/2012 5 Rue des Colonnes du Trône 75012 PARIS SIRET : 78445325000036 NAF : 9499Z Bilan Actif FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE RUBRIQUES BRUT Amortissements Net (N) Net (N-1) 30/06/2012

Plus en détail

FONDATION D'ENTREPRISE AG2R LA MONDIALE BILAN ACTIF Montants en Euros

FONDATION D'ENTREPRISE AG2R LA MONDIALE BILAN ACTIF Montants en Euros BILAN ACTIF ACTIF BRUT AMORT/PROV. Capital souscrit non appelé Comptre de liaison 0 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles 15 730-510 15 220 Frais d'établissement Frais de recherche et de développement

Plus en détail

COMPTES ANNUELS du 01/01/2008 au 31/12/2008

COMPTES ANNUELS du 01/01/2008 au 31/12/2008 HOTEL DE VILLE BP 667 COMPTES ANNUELS du 01/01/2008 au 31/12/2008 Page Compte rendu de mission 1 Bilan actifpassif 2 et 3 Soldes intermédiaires de gestion 4 Compte de résultat 5 et 6 Détail des comptes

Plus en détail

Association Centre de la Petite Enfance

Association Centre de la Petite Enfance ABCD Association Centre de la Petite Enfance Comptes annuels Exercice clos au 31 décembre 2010 KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. ABCD Association Centre de la Petite Enfance Comptes annuels clos

Plus en détail

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT SARL WIFILM ST SULPICE ET CAMEYRAC. Régularisation TOTAL III. Comptes de

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT SARL WIFILM ST SULPICE ET CAMEYRAC. Régularisation TOTAL III. Comptes de 33450 ST SULPICE ET MEYRAC BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé (I) Exercice N Exercice N1 31/12/2014 12 31/12/2013 12 Brut Amortissements et dépréciations (à déduire) Net Net IMMOBILISATIONS

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations

Plus en détail

28 Rabie El Aouel 1430 25 mars 2009 40 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 19 NOMENCLATURE DES COMPTES A TROIS CHIFFRES

28 Rabie El Aouel 1430 25 mars 2009 40 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 19 NOMENCLATURE DES COMPTES A TROIS CHIFFRES 40 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 19 28 Rabie El Aouel 1430 NOMENCLATURE DES COMPTES A TROIS CHIFFRES 1 - CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 10 Capital, réserves et assimilés 101 Capital émis

Plus en détail

Introduction à la gestion comptable Entreprise DORLIA

Introduction à la gestion comptable Entreprise DORLIA Introduction à la gestion comptable Entreprise DORLIA Objectifs : Réaliser un travail de synthèse à la fin du module 711-Introduction à la Gestion Comptable. Mettre en œuvre le principe de double détermination

Plus en détail

SOMMAIRE. SLH AUDIT & CONSEIL 8 rue du Marais. -Bilan actif-passif. -Compte de résultat. -Détail des comptes bilan actif passif

SOMMAIRE. SLH AUDIT & CONSEIL 8 rue du Marais. -Bilan actif-passif. -Compte de résultat. -Détail des comptes bilan actif passif 9 RUE JEAN HOFF SOMMAIRE -Bilan actif-passif -Compte de résultat -Détail des comptes bilan actif passif -Détail Compte de résultat 8 rue du Marais 67300 SCHILTIGHEIM 03 88 81 00 75 BILAN ACTIF ACTIF Capital

Plus en détail

COMITE D'ILLE ET VILAINE DE JUDO. Etats Financiers. Au : 31 Décembre 2013 8,RUE NUNGESSER ET COLI 35200 RENNES. Siret : 39796317400024

COMITE D'ILLE ET VILAINE DE JUDO. Etats Financiers. Au : 31 Décembre 2013 8,RUE NUNGESSER ET COLI 35200 RENNES. Siret : 39796317400024 COMITE D'ILLE ET VILAINE DE JUDO Etats Financiers Au : 31 Décembre 2013 8,RUE NUNGESSER ET COLI 35200 RENNES Siret : 39796317400024 In Extenso Rennes 7, avenue Charles Tillon CS 81114 35011 Rennes cedex

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE Dans ce document n'apparaissent que les classes 6, 7 et 8 nécessaires aux associations de jeunes pour établir leurs budget. NB : Les associations peuvent limiter

Plus en détail

SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF. Du 01/07/2010 au 30/06/2011. Créances Créances Clients et Comptes rattachés (3)

SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF. Du 01/07/2010 au 30/06/2011. Créances Créances Clients et Comptes rattachés (3) 07/10/2011 9900 - SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets

Plus en détail

Plan comptable des associations loi 1901

Plan comptable des associations loi 1901 Plan comptable des associations loi 1901 Règlement n o 99.01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et des fondations CLASSE 1. Comptes de capitaux

Plus en détail

PROJET DE BILAN au 31/12/2016

PROJET DE BILAN au 31/12/2016 DOMAINE ESCAPAT 1116 VILLENEUVE MINERVOIS PROJET DE BILAN au 31/12/216 Bilan actifpassif Soldes intermédiaires de gestion Compte de résultat Détail des comptes bilan actif passif Détail Soldes intermédiaires

Plus en détail

SCIC HABITATS SOLIDAIRES S.A.

SCIC HABITATS SOLIDAIRES S.A. SCIC HABITATS SOLIDAIRES S.A. 28, Boulevard de Chanzy 93100 MONTREUIL BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT Présenté en Euros Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 SCIC HABITATS SOLIDAIRES S.A. page 2 BILAN ACTIF

Plus en détail

INPACT MEDIAGROUP 44 RUE MONTMEJEAN BORDEAUX BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT. Présenté en Euros. Période du 01/01/2015 au 31/12/2015

INPACT MEDIAGROUP 44 RUE MONTMEJEAN BORDEAUX BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT. Présenté en Euros. Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 INPACT MEDIAGROUP 44 RUE MONTMEJEAN 33100 BORDEAUX BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT Présenté en Euros Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 édité le 22/07/2016 INPACT MEDIAGROUP page 2 BILAN ACTIF Exercice clos

Plus en détail

Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées)

Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10. Fonds associatif et réserves. 11. Report à nouveau. 12. Résultat de l exercice. 13. Subventions d investissement. 15. Provisions

Plus en détail

CAS DO PREMIERE PARTIE

CAS DO PREMIERE PARTIE CAS DO PREMIERE PARTIE ( 2 points) En sachant qu en N+, les ventes de marchandises ont augmenté de 60 %, les achats de marchandises ont été multiplié par 3 et les salaires ont été multiplié par 2. par

Plus en détail

Rechercher un compte avec un mot ou un numéro

Rechercher un compte avec un mot ou un numéro Page 1 sur 12 Rechercher un compte avec un mot ou un numéro GO PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS - LOI 1901 Règlement N 99.01 du 16 février 1999 relatifs aux modalités d'établissement des comptes annuels

Plus en détail

1052. Ecart de réévaluation sur immobilisations financières

1052. Ecart de réévaluation sur immobilisations financières CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10. Capital, réserves et assimilés 101. Capital émis (ou Fons social, ou fonds de dotations ou fonds d exploitation) 1011. Capital souscrit - non appelé 1012. Capital souscrit

Plus en détail

ASS FESTIVAL CHANSON FRANCAISE PAYS D'AIX

ASS FESTIVAL CHANSON FRANCAISE PAYS D'AIX ASS FESTIVAL CHANSON FRANCAISE PAYS D'AIX 1 PLACE VICTOR SCHOELCHER LE PATIO 13090 AIX EN PROVENCE BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT Présenté en Euros Période du 01/12/2014 au 30/11/2015 ASS FESTIVAL CHANSON

Plus en détail

COMITE REGIONAL d'equitation RHONE ALPES

COMITE REGIONAL d'equitation RHONE ALPES COMITE REGIONAL d'equitation RHONE ALPES PARC DU CHEVAL LE LUIZARD 01150 CHAZEY SUR AIN COMPTES ANNUELS ARRÊTÉ AU 31/08/2015 NINET-FAURE Catherine Page 1 SOMMAIRE Pages Sommaire 2 Attestation 3 Règles

Plus en détail

SESSION 2008 UE6 - FINANCE D ENTREPRISE

SESSION 2008 UE6 - FINANCE D ENTREPRISE 810006 DCG SESSION 2008 UE6 - FINANCE D ENTREPRISE Durée de l épreuve : 3 heures - coefficient : 1 Document autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l exclusion de toute autre information.

Plus en détail

CGPME. 10 Terrasse Bellini PUTEAUX Cedex. Bilan association

CGPME. 10 Terrasse Bellini PUTEAUX Cedex. Bilan association CGPME Bilan association Bilan associationactif ACTIF Variation Immobilisations incorporelles Brut Amort.prov. Net Net Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits

Plus en détail

CONSERVATOIRE FERMES NATURE Arrêté au 31/12/2013 COMPTES ANNUELS. en euros CONSERVATOIRE FERMES NATURE. Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013

CONSERVATOIRE FERMES NATURE Arrêté au 31/12/2013 COMPTES ANNUELS. en euros CONSERVATOIRE FERMES NATURE. Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 COMPTES ANNUELS en euros CONSERVATOIRE FERMES NATURE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Bilan au 31/12/2013 143 Avenue Parmentier 75010 PARIS SIRET : 75297592000014 APE : 9499Z Cabinet SOCIC ET ASSOCIE

Plus en détail

CORRIGÉ DU DEVOIR D0188

CORRIGÉ DU DEVOIR D0188 CORRIGÉ DU DEVOIR D0188 Exercice 1 Documents de synthèse. Question 1. Présenter le bilan de la SA METALLAX au 31/12/N. Brut Amort. Depr. Net Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISE Immobilisations

Plus en détail

BILAN 1 COMPTE DE RESULTAT

BILAN 1 COMPTE DE RESULTAT '----- BILAN 1 COMPTE DE RESULTAT Au: 31/12/2011 Bilan Association * Mission de Présentation - Voir le rapport de l'expert-comptable EUR Actif Frais d'établissement Frais de recherche et développement

Plus en détail

Association CYBER ACTEURS

Association CYBER ACTEURS 152 RUE FERNAND PELLOUTIER Exercice clos le 31/12/2010 Activité principale de l'entreprise : Autres organis; fonctionnant par adhésion volontai 9 ALLEE DERVENN 02 98 10 23 23 Page : 1 BILAN ACTIF ACTIF

Plus en détail

Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE

Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE (Par le biais de les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels

Plus en détail

AUTISME RESEAU ASSOCIATIF 77 (AURA 77)

AUTISME RESEAU ASSOCIATIF 77 (AURA 77) 8, mail Barthèlémy 77185 LOGNES Bilan Association Présenté en Euros BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2010 31/12/2009 (12 mois) (12 mois) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES

10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 102 - Dotations et fonds divers 1021 - Dotation 1022 - Fonds globalisés d investissement 10222 - F.C.T.V.A. 10223 - T.L.E. 10228 - Autres fonds globalisés 10229

Plus en détail

COMPTES ANNUELS du 01/01/2012 au 31/12/2012

COMPTES ANNUELS du 01/01/2012 au 31/12/2012 Association SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 31 Montée du Cdt De Robien COMPTES ANNUELS du 01/01/2012 au 31/12/2012 - Rapport de présentation 1 COMPTES ANNUELS Pages - Bilan actif-passif 2 et 3 - Compte

Plus en détail

SAS DIGITAL GRENOBLE. Plaquette

SAS DIGITAL GRENOBLE. Plaquette Plaquette 31/12/2015 Bilan actif SAS DIGITAL GRENOBLE N SIRET : Au : Actif immobilisé Actif circulant incorporelles corporelles financières (2) Stocks Actif Capital souscrit non appelé Frais d établissement

Plus en détail

PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ

PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ COMPTES DE PRODUITS (classe 7) PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ Libellé N Abonnement Ozanam magazine 701103 Aide reçue d'un autre CD/AS 753300 Aides reçues du CNF 753103 Autres produits de gestion courante 758400

Plus en détail

ASSOCIATION PAS A PAS ENFANCE ET ADOLESCENCE COMPTES CONSOLIDES

ASSOCIATION PAS A PAS ENFANCE ET ADOLESCENCE COMPTES CONSOLIDES ASSOCIATION PAS A PAS ENFANCE ET ADOLESCENCE COMPTES CONSOLIDES 4 RUE DU TILLEUL 59200 TOURCOING Bilan Association Medico Social Présenté en Euros Période du 01/01/2012 au 31/12/2012 ASSOCIATION PAS A

Plus en détail

Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017

Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017 Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017 102100 Fonds associatif sans droits de reprise Legs et donations en contrepartie d'actifs immobilisés assortis

Plus en détail

A la fin de l examen votre travail devra être inséré dans la copie double correctement étiquetée.

A la fin de l examen votre travail devra être inséré dans la copie double correctement étiquetée. ANNEE UNIVERSITAIRE 2014 / 2015 SEMESTRE 1 SESSION 2 Etiquette 1ère ANNEE DE LICENCE AES 2015 Matière :Comptabilité Durée de l épreuve : 1h00 Responsable de la matière : M. Gasquet Aucun document n est

Plus en détail

Fédération Française de la Randonnée Pédestre

Fédération Française de la Randonnée Pédestre 64 rue du Dessous des Berges 75013 PARIS Bilan Association Présenté en Euros Période du 01/01/2008 au 31/12/2008 BILAN ACTIF Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2008 31/12/2007 (12 mois) (12

Plus en détail

ARCHEOLOGIES. Maison de la Culture 2 Rue du Collège MONTAUBAN. Exercice du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2015

ARCHEOLOGIES. Maison de la Culture 2 Rue du Collège MONTAUBAN. Exercice du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2015 ATHOS TARN ET GARONNE ZI ALBASUD Tél : 0563917580 82000 Montauban Fax : E-mail : ARCHEOLOGIES Maison de la Culture 2 Rue du Collège 82000 MONTAUBAN Exercice du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2015 APE :

Plus en détail

GROUPE ADTHINK MEDIA COMPTES CONSOLIDÉS SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2016

GROUPE ADTHINK MEDIA COMPTES CONSOLIDÉS SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2016 GROUPE COMPTES CONSOLIDÉS SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2016 Bilan consolidé ACTIF 30/06/2016 31/12/2015 Ecarts d'acquisition I 1 759 656 2 090 739 Capital souscrit non appelé IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais

Plus en détail

NOMENCLATURE DES COMPTES PAR NATURE DES COMMUNES

NOMENCLATURE DES COMPTES PAR NATURE DES COMMUNES REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES NOMENCLATURE DES COMPTES PAR

Plus en détail

ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG

ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG 31 RUE DU GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG Bilan Association Présenté en Euros Période du 01/01/2014 au 31/12/2014 édité le 02/04/2015 ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG

Plus en détail

Comptes Annuels. UFICT CGT SERVICES PUBLICS 263 rue de Paris - Case MONTREUIL CEDEX. Durée 12 mois

Comptes Annuels. UFICT CGT SERVICES PUBLICS 263 rue de Paris - Case MONTREUIL CEDEX. Durée 12 mois Comptes Annuels UFICT CGT SERVICES PUBLICS 263 rue de Paris - Case 547 93515 MONTREUIL CEDEX Bilan du01/01/2011 au Durée 12 mois Document établi par : A. DOISNEAU Expert-Comptable 301 Rue du petit Cossole

Plus en détail

HeidelbergCement France S.A.S 06 T Rue Henri Barbusse THOUROTTE

HeidelbergCement France S.A.S 06 T Rue Henri Barbusse THOUROTTE HeidelbergCement France S.A.S 06 T Rue Henri Barbusse 60150 THOUROTTE ETATS FINANCIERS Du 16/12/2015 au 31/12/2015 CHD FLANDRES ARTOIS LEZENNES 9 AVENUE LOUIS NEEL 59260 LEZENNES Tél : 03 20 05 00 50 Fax

Plus en détail

F F M C 64. Comptes annuels au 31/12/2015

F F M C 64. Comptes annuels au 31/12/2015 0 Rue Pierre Gilles de Gennes 6440 LONS Comptes annuels au 3/2/205 Siret : 483888030005 Code APE : 9499Z Exercice 205 Sommaire DESIGNATION NOTES PAGES Documents de synthèse Bilan Compte de résultat 3 5

Plus en détail

AORC - ANGLET OLYMPIQUE RUGBY CLUB

AORC - ANGLET OLYMPIQUE RUGBY CLUB AORC - ANGLET OLYMPIQUE RUGBY CLUB Allée d'orok Bat 64600 ANGLET BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT Présenté en Euros Période du 01/07/2014 au 30/06/2015 SARL BIARRITZ-AUDIT AORC - ANGLET OLYMPIQUE RUGBY CLUB

Plus en détail

Comptes Annuels. UL CGT CANNES 52 bld de la république CANNES. Durée 12 mois. Code NAF 9420Z. Document établi par :

Comptes Annuels. UL CGT CANNES 52 bld de la république CANNES. Durée 12 mois. Code NAF 9420Z. Document établi par : Comptes Annuels 52 bld de la république 06400 CANNES Bilan du01/01/2012 au31/12/2012 Durée 12 mois No SIRET 35076289400011 Code NAF 9420Z Document établi par : A DOISNEAU Expert Comptable 301 rue du petit

Plus en détail

ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4

ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 ANNEXE N 3 : Bilan et compte de résultat M4 43 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer

Plus en détail

SITUATION APRES AUDIT BILAN ACTIF

SITUATION APRES AUDIT BILAN ACTIF BILAN ACTIF EXERCICE 2013 EXERCICE 2012 POSTES D'ACTIF Montants Amortissement. Montants Montants % Bruts provisions nets nets ACTIFS NON COURANTS Ecart d'acquisition (ou goodwill) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Plus en détail

SFAP. Bilan Association 1. Présenté en Euros. Période du 01/01/2015 au 31/12/ AVENUE EMILE ZOLA PARIS. Cabinet Certus & Associés

SFAP. Bilan Association 1. Présenté en Euros. Période du 01/01/2015 au 31/12/ AVENUE EMILE ZOLA PARIS. Cabinet Certus & Associés 106 AVENUE EMILE ZOLA 75015 PARIS Bilan Association 1 Présenté en Euros Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 BILAN ACTIF Exercice clos le ACTIF 31/12/2015 Exercice précédent 31/12/2014 (12 mois) (12 mois)

Plus en détail

COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF

COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF Bilan actif CRECHE ADAGE Etats de synthèse au 31/12/2011 Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/11 Net au 31/12/10 ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2010 DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX (réactualisé le 25.01.2011)

PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2010 DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX (réactualisé le 25.01.2011) CLASSE 1 10 Actif mobilisé 100 Liquidités 10000 Caisses 10010 CCP 10020 Banques 10025 Résidents ( argent de poche ) 10030 Dépôts à terme 10040 Titres facilement réalisables 105 Débiteurs pour pensions

Plus en détail

Comptes Annuels. UFICT CGT SERVICES PUBLICS 263 rue de Paris - Case MONTREUIL CEDEX. Durée 12 mois. Code NAF 9420Z

Comptes Annuels. UFICT CGT SERVICES PUBLICS 263 rue de Paris - Case MONTREUIL CEDEX. Durée 12 mois. Code NAF 9420Z Comptes Annuels UFICT CGT SERVICES PUBLICS 263 rue de Paris - Case 547 93515 MONTREUIL CEDEX Bilan du01/01/2012 au Durée 12 mois No SIRET 32277024900025 Code NAF 9420Z Document établi par : A. DOISNEAU

Plus en détail

Exercice 4 Entreprise Anne Durée : 40 minutes Etablissement du bilan à partir de soldes de comptes

Exercice 4 Entreprise Anne Durée : 40 minutes Etablissement du bilan à partir de soldes de comptes CORRIGE Support de Cours Frédérique BROSSILLO Reproduction Interdite Exercice 4 Entreprise Anne Durée : 40 minutes Etablissement du bilan à partir de soldes de comptes A partir des soldes des comptes de

Plus en détail

ASSOCIATION LES HUMORISTES 85 quai d' Orsay

ASSOCIATION LES HUMORISTES 85 quai d' Orsay 85 quai d' Orsay Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 12/06/2014 au 31/12/2015 Activité principale de l'association : Nous vous présentons ci-après le dossier de l'exercice. Fait à PARIS

Plus en détail

BILAN ACTIF. Période du 01/01/2016 au 31/12/2016 Présenté en Euros Edité le 26/07/2017 TOTAL ACTIF , ,00

BILAN ACTIF. Période du 01/01/2016 au 31/12/2016 Présenté en Euros Edité le 26/07/2017 TOTAL ACTIF , ,00 LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1 BILAN ACTIF Période du 01/01/2016 au 31/12/2016 Présenté en Euros Edité le 26/07/2017 Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2016 31/12/2015 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

COMPTES ANNUELS 31/12/2013. LA PETITE ROCKETTE 62 rue Oberkampf PARIS

COMPTES ANNUELS 31/12/2013. LA PETITE ROCKETTE 62 rue Oberkampf PARIS LA PETITE ROCKETTE 62 rue Oberkampf 75011 PARIS COMPTES ANNUELS 31/12/2013 107 COURS DE VINCENNES 75020 PARIS Téléphone : 0146594400 Bilan Bilan Actif LA PETITE ROCKETTE Période du 01/01/13 au 31/12/13

Plus en détail

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT ASSOCIATION RESEAU MEDITERRANEE MARSEILLE

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT ASSOCIATION RESEAU MEDITERRANEE MARSEILLE BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé (I) Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations

Plus en détail

CRECHE LES GRIBOUILLIS

CRECHE LES GRIBOUILLIS CRECHE LES GRIBOUILLIS CHEMIN DE RIOLS 81160 ARTHES Creches Accueil de jeunes enfants COMPTES ANNUELS AU 31/12/2008 BILAN ACTIF Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISE 31/12/2008 31/12/2007 Brut Amort.

Plus en détail

ANIS. Bilan Association. Présenté en Euros. Période du 01/01/2013 au 31/12/ RUE DES ARTS ROUBAIX EC3A - DEPLANQUE

ANIS. Bilan Association. Présenté en Euros. Période du 01/01/2013 au 31/12/ RUE DES ARTS ROUBAIX EC3A - DEPLANQUE 139 RUE DES ARTS 59100 ROUBAIX Bilan Association Présenté en Euros BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2013 31/12/2012 (12 mois) (12 mois) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

Comptes Annuels. SNAD CGT 263 Rue de Paris Case MONTREUIL CEDEX. Durée 12 mois. Code NAF 9420Z. Document établi par :

Comptes Annuels. SNAD CGT 263 Rue de Paris Case MONTREUIL CEDEX. Durée 12 mois. Code NAF 9420Z. Document établi par : Comptes Annuels SNAD CGT 263 Rue de Paris Case 452 93514 MONTREUIL CEDEX Bilan du01/01/2013 au Durée 12 mois No SIRET 78431192000036 Code NAF 9420Z Document établi par : A DOISNEAU Expert Comptable 301

Plus en détail

BILAN ACTIF Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Présenté en Euros Edité le 30/07/2014

BILAN ACTIF Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Présenté en Euros Edité le 30/07/2014 SINGA FRANCE page 1 BILAN ACTIF Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Présenté en Euros Edité le 30/07/2014 Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2013 31/12/2012 (12 mois) (11 mois) IMMOBILISATIONS

Plus en détail

BILAN ACTIF. Exercice clos le. ACTIF 31/12/ /12/2014 (12 mois) (12 mois) LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1

BILAN ACTIF. Exercice clos le. ACTIF 31/12/ /12/2014 (12 mois) (12 mois) LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1 LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1 BILAN ACTIF Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 Présenté en Euros Edité le 05/10/2016 Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2015 31/12/2014 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

SITUATION du 01/01/2016 au 30/06/2016

SITUATION du 01/01/2016 au 30/06/2016 52 Rue d'odin CS 40900 SITUATION du 01/01/2016 au 30/06/2016 - Compte rendu de mission - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail Compte de résultat COPIE

Plus en détail

LIGUE D'ALSACE DE FOOTBALL ASSOCIATION

LIGUE D'ALSACE DE FOOTBALL ASSOCIATION LIGUE D'ALSACE DE FOOTBALL ASSOCIATION Rue Baden Powell Centre Sportif de Hautepierre 67200 STRASBOURG Bilan Association Présenté en Euros Période du 01/07/2015 au 30/06/2016 LIGUE D'ALSACE DE FOOTBALL

Plus en détail

602600 Equipement Sportifs 760,00 0. Total 602 - Achats Stockés -Autres approvisionnements 760,00 0

602600 Equipement Sportifs 760,00 0. Total 602 - Achats Stockés -Autres approvisionnements 760,00 0 BUDGET 2016 LIGUE AQUITAINE HANDBALL COMPTES CHARGES REEL 2015 BUDGET 2016 602600 Equipement Sportifs 760,00 0 Total 602 - Achats Stockés -Autres approvisionnements 760,00 0 603700 Variation de stocks

Plus en détail

PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN

PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN PLAN COMPTABLE CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX COMPTES DE BILAN 1010000 CAPITAL 1060000 RESERVES 1061000 RESERVES LEGALES 1062000 RESERVES INDISPONIBLES 1063000 RESERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES 1068000

Plus en détail

Relatif aux règles comptables applicables aux sociétés d épargne forestière

Relatif aux règles comptables applicables aux sociétés d épargne forestière COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE Règlement n 2002-11 du 12 décembre 2002 Relatif aux règles comptables applicables aux sociétés d épargne forestière Le Comité de la réglementation comptable, Vu le

Plus en détail

ASS ASSOCIATION LE RELAIS FAMILIAL. Brut Amortissements Dépréciations

ASS ASSOCIATION LE RELAIS FAMILIAL. Brut Amortissements Dépréciations Bilan Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/12 Net au 31/12/11 ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets et droits assimilés

Plus en détail

BILAN ACTIF Période du 01/02/2012 au 31/12/2012 Présenté en Euros Edité le 30/07/2014

BILAN ACTIF Période du 01/02/2012 au 31/12/2012 Présenté en Euros Edité le 30/07/2014 SINGA FRANCE page 1 BILAN ACTIF Période du 01/02/2012 au 31/12/2012 Présenté en Euros Edité le 30/07/2014 Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2012 Néant IMMOBILISATIONS INCORPORELLES: Frais

Plus en détail

REALISE de l'exercice antérieur 3 CHARGES DE FONCTIONNEMENT 60- ACHATS

REALISE de l'exercice antérieur 3 CHARGES DE FONCTIONNEMENT 60- ACHATS DE FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE : 0 DE LA HAUTE GARONNE (tous services confondus) Feuillet n (-) CHARGES DE FONCTIONNEMENT 0- ACHATS 0 Achats et variation stocks

Plus en détail

:12 ACTIFS

:12 ACTIFS ACTIFS ACTIFS CIRCULANTS Trésorerie 1000 Caisse 1020 Banque (avoir) Avoirs à court terme cotés en bourse 1060 Titres 1069 Ajustement de la valeur des titres Créances résultant de livraisons et prestations

Plus en détail

SYNDICAT CFTC AIRBUS 316 ROUTE DE BAYONNE USINE LOUIS BREGUET BAT A TOULOUSE CEDEX 9

SYNDICAT CFTC AIRBUS 316 ROUTE DE BAYONNE USINE LOUIS BREGUET BAT A TOULOUSE CEDEX 9 316 ROUTE DE BAYONNE USINE LOUIS BREGUET BAT A01 Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2012 au 31/12/2012 Activité principale de l'association : SYNDICAT PROFESSIONNEL Nous vous présentons

Plus en détail

F I T E C O A.D.O.P.S 53 ASSOCIATION ETATS FINANCIERS. Technopolis 4 Bat J Rue Louis de Broglie CHANGE. Du 01/01/2010 au 31/12/2010

F I T E C O A.D.O.P.S 53 ASSOCIATION ETATS FINANCIERS. Technopolis 4 Bat J Rue Louis de Broglie CHANGE. Du 01/01/2010 au 31/12/2010 F I T E C O A.D.O.P.S 53 ASSOCIATION Technopolis 4 Bat J Rue Louis de Broglie 53810 CHANGE ETATS FINANCIERS Du 01/01/2010 au 31/12/2010 670 Rue de Grinhard B.P. 61 53102 MAYENNE CEDEX Tél : 02-43-30-45-45

Plus en détail

Pièce n 1 ASS. DES RESPONSABLES DE COPROPRIETE

Pièce n 1 ASS. DES RESPONSABLES DE COPROPRIETE Pièce n 1 ASS. DES RESPONSABLES DE COPROPRIETE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 SIRET : 353 681 505 00023 - NAF : 8899B Siège social 27 Rue Joseph Python 75020 PARIS SITUATION Au 30/06/2016

Plus en détail

CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE

CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE Bilan actif ACTIF CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets et droits assimilés 3 874 3 830 44 231 Fonds

Plus en détail

NSE, S.A. Les Seignes Nizerolles. RCS Cusset COMPTES SEMESTRIELS

NSE, S.A. Les Seignes Nizerolles. RCS Cusset COMPTES SEMESTRIELS NSE, S.A. Les Seignes 03250 Nizerolles RCS Cusset 394 020 903 COMPTES SEMESTRIELS Période du 1 er janvier au 30 juin 2016 SOMMAIRE Bilan - Actif... 3 Bilan - Passif... 4 Compte de résultat... 5 Annexe

Plus en détail

UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013

UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013 UNIVERSITE DE LYON Budget Primitif 2014. 3 Décembre UNIVERSITE DE LYON ( UDL) BP 2014. 3 Décembre Présenté au Conseil d'administration du 3 Décembre Adopté par le Conseil d'administration de l'université

Plus en détail

NOMENCLATURE COMPTABLE GESTION COMPTABILITÉ

NOMENCLATURE COMPTABLE GESTION COMPTABILITÉ 1 NOMENCLATURE COMPTABLE Cette nomenclature respecte les dispositions du plan comptable général ainsi que la réglementation comptable spécifique relative aux associations et fondations. es spécificités

Plus en détail

BILAN AU 30 JUIN 2011

BILAN AU 30 JUIN 2011 LIONS BILAN AU 30 JUIN 2011 Page - Bilan actif-passif 1 et 2 - Compte de résultat 3 et 4 - Détail bilan 5 et 6 - Détail Compte de résultat 7 et 8 6 Rue Franche Comté VALPARC 25480 ECOLE VALENTIN 03 81

Plus en détail

OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON

OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON PALAIS DES SPORTS 17 RUE LEON MAURIS 21000 DIJON Comptes Annuels du 01/01/2014 au 31/12/2014 Sommaire Bilan 5 ACTIF 5 Actif immobilisé 5 Actif circulant 5 PASSIF 6 Capitaux

Plus en détail

ADASP rue de Vergennes VERSAILLES

ADASP rue de Vergennes VERSAILLES 12 rue de Vergennes 78000 VERSAILLES Comptes annuels au 31/12/2014 Sommaire Documents liminaires Attestation Documents de synthèse Bilan Compte de résultat Annexe DESIGNATION Principes, règles et méthodes

Plus en détail

COMITE NATIONAL DE TOURISME EQUESTRE

COMITE NATIONAL DE TOURISME EQUESTRE RAPPORT FINANCIER En Euros EXERCICE 2013/2014 CLOS LE 31 AOUT 2014 COMITE NATIONAL DE TOURISME EQUESTRE Parc Equestre 41600 Lamotte Beuvron Assemblée générale ordinaire du CNTE 2014 Rapport financier de

Plus en détail

ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE

ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE 11 Bis rue Gallier 77390 CHAUME EN BRIE Bilan Association Présenté en Euros ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE page 2 BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos le Exercice

Plus en détail

COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF

COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF Bilan actif ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets et droits assimilés 488,20 488,20 Droit au bail Autres immob. incorporelles

Plus en détail

ANIS ASSOCIATION 19 RUE NICOLAS LEBLANC

ANIS ASSOCIATION 19 RUE NICOLAS LEBLANC 19 RUE NICOLAS LEBLANC Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 Activité principale de l'association : Nous vous présentons ci-après le dossier de l'exercice. Fait à

Plus en détail

COMPTES ANNUELS du 01/01/2015 au 31/12/2015

COMPTES ANNUELS du 01/01/2015 au 31/12/2015 2 PLACE LOUIS PRADEL COMPTES ANNUELS du 01/01/2015 au 31/12/2015 Pages - Bilan actif-passif 1 et 2 - Compte de résultat 3 et 4 - Annexe 5 à 12 Cabinet ANCETTE & ASSOCIES 24 Rue Edouard AYNARD 69100 VILLEURBANNE

Plus en détail

Exercice 1 : La société SEDOUX vous communique son bilan :

Exercice 1 : La société SEDOUX vous communique son bilan : Exercice 1 : La société SEDOUX vous communique son bilan : ACTIF Brut Amort. Et Prov. Net PASSIF Net ACTIF IMMOBILISE 15000 8000 7000 CAPITAUX PROPRES 5820 ACTIF CIRCULANT Provisions pour Risques et Charges

Plus en détail

Notice Pour renseigner la liasse fiscale à annexer aux déclarations fiscales séries G n 4 et G n 11

Notice Pour renseigner la liasse fiscale à annexer aux déclarations fiscales séries G n 4 et G n 11 الجمهورية الجزاي رية الديمقراطية الشعبية République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Finances Direction Générale des Impôts Régime du bénéfice réel Impôt sur le Revenu Global (Bénéfices

Plus en détail

Etats Comptables et Fiscaux

Etats Comptables et Fiscaux C.D.O.S. GARD 3 RUE SCATISSE 30000 NIMES 04.66.38.26.36 Etats Comptables et Fiscaux 31/12/2015 FRAISSE DIDIER 7 ZA DU PUECH RADIER 34970 LATTES Téléphone : 04.67.54.50.85 Bilan Simplifié C.D.O.S. GARD

Plus en détail

LA REUNION DES LIVRES ASSOCIATION

LA REUNION DES LIVRES ASSOCIATION LA REUNION DES LIVRES ASSOCIATION 66 RUE SAINT JOSEPH OUVRIER 97400 SAINT DENIS Bilan Association Présenté en Euros LA REUNION DES LIVRES ASSOCIATION page 2 BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos

Plus en détail

QUO VADIS PROVENCE 10 BD VICTOR HUGO

QUO VADIS PROVENCE 10 BD VICTOR HUGO 10 BD VICTOR HUGO Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/09/2010 au 31/08/2011 Activité principale de l'entreprise : VENTE ET LOCATION BATEAUX DE PLAISANCE Nous vous présentons ci-après

Plus en détail

ASSOCIATION CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE SAINT VINCENT DE PAUL

ASSOCIATION CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE SAINT VINCENT DE PAUL ASSOCIATION CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE SAINT VINCENT DE PAUL COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2014 Association Centre de Rééducation Fonctionnelle 38300 BOURGOIN JALLIEU BILAN ACTIF ACTIF Exercice

Plus en détail

PLAN COMPTABLE SECTIONS USF

PLAN COMPTABLE SECTIONS USF PLAN COMPTABLE SECTIONS USF CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX 11. REPORT A NOUVEAU 110 000 0 Report à nouveau créditeur 119 000 0 Report à nouveau débiteur 12. RESULTAT DE L EXERCICE 120 000 0 Résultat de l

Plus en détail

OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON

OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON PALAIS DES SPORTS 17 RUE LEON MAURIS 21000 DIJON Comptes Annuels du 01/01/2015 au 31/12/2015 Sommaire Bilan 5 ACTIF 5 PASSIF 6 Compte de résultat 7 Bilan détaillé 9

Plus en détail

ASSOCIATION AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT 1

ASSOCIATION AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT 1 ASSOCIATION AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT 1 Comptes annuels au 31décembre 2007 BILAN ACTIF déc-07 déc-06 Brut Amort & Prov Net Net Immobilisations incorporelles. Concessions et droits similaires 800,00-800,00

Plus en détail

du plan comptable des associations

du plan comptable des associations III. Aspects financiers- Outils Comptes 6 et 7 du plan comptable des associations 60 61/62 61 601 602 604 606 6061 6063 6064 6068 607 6071 6072 609 603 6031 6032 6037 611 612 6122 613 6132 6135 614 615

Plus en détail

➊ - La balance des comptes ➋ - Les documents de synthèse

➊ - La balance des comptes ➋ - Les documents de synthèse Les documents comptables récapitulatifs ➊ - La balance s comptes ➋ - Les documents synthèse Le compte résultat Le bilan L annexe La balance s comptes Elle n'est pas obligatoire... Mais elle est indispensable

Plus en détail