Mairie de Gleizé Place de la Mairie / BP 309 / Gleizé VILLEFRANCHE SUR SAONE Cedex Tél Fax :

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1 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Mairie de Gleizé Place de la Mairie / BP 309 / Gleizé VILLEFRANCHE SUR SAONE Cedex Tél Fax : Règlement de Consultation et Descriptif des travaux REMPLACEMENT DES MENUISERIES DE L ECOLE J VIOLLET Date et heure limites de réception des offres JEUDI 31 MAI 2012 à 17 heures 1

2 Article premier : Objet et étendue de la consultation Objet de la consultation La présente consultation concerne : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES DE L ECOLE VIOLLET à GLEIZE Lieu(x) d exécution : Commune de Gleizé Etendue de la consultation Le présent appel d offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics Décomposition de la consultation Le présent marché n est pas décomposé en lots. Article 2 : Conditions de la consultation Délais d exécution Les travaux devront être réalisés entre le 9 juillet 2012 et le 10 août Variantes et Options Elles sont autorisées Négociation avec les entreprises La négociation pourra être engagée avec les candidats. Elle ne pourra porter que sur l'objet du marché sans modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du marché telles qu'elles sont définies dans les documents de la consultation. La négociation est conduite dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les candidats. Les informations données aux candidats ne peuvent être de nature à avantager certains d'entre eux. Le pouvoir adjudicateur ne peut révéler aux autres candidats des solutions proposées ou des informations confidentielles communiquées par un candidat dans le cadre de la négociation, sans l'accord de celui-ci. A l'issue de la négociation, les critères de sélection des offres seront appliqués à chaque offre conformément à l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation. Au terme des négociations, après classement des offres conformément au III de l'article 53, l'offre la plus avantageuse est choisie par la commission d'appel d'offres en application critères annoncés dans le présent règlement de la consultation Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Mode de règlement du marché et modalités de financement Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. 2

3 Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Article 3 : Contenu du dossier de consultation Un document unique de consultation intégrant un Règlement de consultation et un descriptif des travaux. Article 4 : Présentation des candidatures et des offres Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française ou accompagnées d une traduction en français certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Elles seront exprimées en EURO Documents à produire Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant un projet de marché comprenant : a. Le présent document unique de consultation, tamponné et signé ; b. Un devis conforme aux travaux demandés, détaillant chaque menuiserie ; c. Un mémoire technique (relatif aux menuiseries proposées) Variantes Les variantes sont autorisées. Article 5 : Sélection des candidatures et jugement des offres Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 52 à 55 du Code des marchés publics et donnera lieu à un classement des offres. Les critères intervenant au moment de l ouverture de la première enveloppe intérieure sont : 1. Prix : 60% 2. Valeur technique (capacités et références) : 40% L attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée. L offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le candidat produise les certificats et attestations de l article 46 I et II du Code des marchés publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur à l attributaire pour remettre ces documents sera indiqué dans le courrier envoyé à celui-ci ; ce délai ne pourra être supérieur à 10 jours. Article 6 : Conditions d envoi ou de remise des plis Les candidats transmettent leur offre par mail à l adresse suivante : 3

4 Article 7 : Renseignements complémentaires Demande de renseignements Renseignement(s) administratif(s) : Direction Générale Yves VIOLLAND Tél : Renseignement(s) technique(s) : Services Techniques Thomas FAILLEBIN Tél : Documents complémentaires Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande Visites sur sites et/ou consultations sur place Une visite des sites est fortement recommandée. Article 8 : Descriptif des travaux Détail des travaux : - Démontage de l existant et évacuation - Fourniture et pose des menuiseries, y compris étanchéité, réglage et habillage Descriptif fenêtres : - Profilé Aluminium multi chambres avec isolation - Vitrage 4/20/4 gaz argon avec options 1) contrôle solaire peu et 2) intercalaire warm edge - Double joint d étanchéité - Bicoloration (intérieur/extérieur) : préciser RAL possibles dans le devis. Date de travaux : entre le 9 juillet 2012 et le 10 août

5 Détails menuiseries : I. SALLE D EVOLUTION a) Vitrage fixe en forme de trapèze : o Haut 2130 mm x Larg 1200 mm o Haut 1800 mm x Larg 1480 mm o Haut 1370 mm x Larg 1200 mm o Haut 1000 mm x Larg 1200 mm b) Transformation d une porte en chassis fixe : Haut 2021 mm x Larg 991 mm 5

6 c) Porte d entrée : Haut 2108 mm x Larg 5394 mm Châssis fixe : Haut 2108 mm x Larg 1298 mm Porte d'entrée vitrée 2 vantaux ouvrant vers l'extérieur : Haut 2108 mm x Larg 1500 mm Châssis fixe : Haut 2108 mm x Larg 1298 mm Châssis fixe : Haut 2108 mm x Larg 1298 mm d) Fenêtre : Haut 1945 mm x Larg 986 mm Ouverture 2 vantaux : Haut 1045 mm x Larg 986 mm Sous bassement fixe : Haut 900 mm x Larg 986 mm II. SALLE DE CLASSE N 1 a) Fenêtre : Haut 1826 mm x Larg 3372 mm Fenêtre 1 vantail : Haut 1326 mm x Larg 1124 mm 2 Châssis fixes : Haut 1326 mm x Larg 1124 mm 2 allèges fixes : Haut 500 mm x Larg 1686 mm b) Fenêtre : 6

7 Haut 1826 mm x Larg 3453 mm Fenêtre 1 vantail : Fenêtre 1 vantail : Haut 1326 mm x Larg 1151 mm 2 Châssis fixes : Haut 1326 mm x Larg 1151 mm 2 allèges fixes : Haut 500 mm x Larg 1726,5 mm c) 1 Œil de bœuf fixe : Haut 700 mm x Larg 700 mm d) Fenêtre : Haut 1545 mm x Larg 3366 mm Châssis fixe trapèze : Haut 1545 mm x Larg 900 mm Châssis fixe trapèze : Haut 1545 mm x Larg 2466 mm III. SALLE DE CLASSE N 2 a) 2 Œil de bœuf fixes : Haut 700 mm x Larg 700 mm b) Fenêtre : Haut 1831 mm x Larg 2151 mm Dimension de chaque élément : Haut 1331 mm x Larg 1075 mm c) Fenêtre : Haut 1831 mm x Larg 4440 mm Dimension de chaque élément (fixe et oscillo battant) : Haut 1331 mm x Larg 1110 mm 2 allèges fixes : Haut 500 mm x Larg 2220 mm 7

8 d) Fenêtre : Haut 1831 mm x Larg 3240 mm Châssis fixe : Haut 1331 mm x Larg 1080 mm Fenêtre 1 vantail : Haut 1331 mm x Larg 1080 mm Châssis fixe : Haut 1331 mm x Larg 1080 mm 2 allèges fixes : Haut 500 mm x Larg 1620 mm e) Panneaux sandwich ep 28mm (en remplacement de vitrage) avec parement extérieur couleur menuiseries et intérieur blanc ou bois o Haut 350 mm x Larg 1700 mm o Haut 800 mm x Larg 1700 mm o Haut 1000 mm x Larg 1050 mm o Haut 1000 mm x Larg 2220 mm 8