INSTRUCTIONS TECHNIQUES ET CAHIERS DES CHARGES EN VIGUEUR

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1 003 VL D 21/11/ /07/2014 Cahier des charges des dispositifs de contrôle du freinage et de pesée 021 VL/PL G 08/12/ /04/ VL/PL V 01/04/ /04/2016 Cahier des charges : Agrément des organismes pour l audit réglementaire des centres non rattachés et des contrôleurs non rattachés Liste des organismes agréés pour l audit réglementaire des centres non rattachés 023 VL J 09/01/ /01/2012 Visites techniques complémentaires 025 VL G 09/01/ /01/2012 Organisation et déroulement des opérations de contrôle technique des véhicules 027 VL A 03/08/ /01/2002 Fonction A : Véhicules de dépannage à moteur 028 VL A 03/08/ /01/2002 Fonction B : Véhicules de transport sanitaire 029 VL A 03/08/ /01/2002 Fonction C : Véhicules école de moins de 3,5 t 030 VL B 18/03/ /04/2011 Fonction D : Taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur 031 VL A 03/08/ /01/2002 Fonction E : V.L.T.P. 032 VL/PL E 10/03/ /03/2015 Cahier des charges : Approbation des programmes de formation et surveillance des formations relatives au contrôle technique Audits centre et contrôleurs Audits centre et contrôleurs Formation CT 036 VL/PL B 06/12/ /01/ VL/PL F 19/10/ /11/2015 Cahier des charges de l appareil mesurant la décélération des véhicules lors d essais de freinage sur piste Cahier des charges du dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions du véhicule 1/5

2 039-1 VL/PL C 06/12/ /04/ VL/PL B 13/04/ /07/ VL/PL B 08/07/ /09/ VL/PL B 01/12/ VL B 27/ /11/ VL C 28/10/ /11/2015 Contrôle de conformité des freinomètres à l installation et prescriptions relatives aux vérifications périodiques Cahier des charges : Conditions de maintien des qualifications des contrôleurs et exigences de formation pour les exploitants d installations Cahier des charges du dispositif de contrôle du réglage des feux d éclairage du véhicule Cahier des charges relatif aux opérations d'installation, d'étalonnage et de maintenance des dispositifs de contrôle du réglage des feux Contrôle de la liaison informatique entre les appareils de contrôle et l outil informatique Adaptation des contrôles pour les véhicules mis pour la première fois en circulation avant 1960 F0-1 VL I 18/02/ /04/ Identification du véhicule F1-1 VL E 14/11/ /11/ Méthode de contrôle du freinage F2-1 VL G 05/05/ /05/ Direction F3-1 VL F 11/06/ /06/ Visibilité F4-1 VL J 28/04/ /06/ Eclairage F5-1 VL I 16/11/ /12/ Liaison au sol F6-1 VL F 21/07/ /10/ Structure, carrosserie Formation CT (Instructions techniques) 2/5

3 F7-1 VL E 13/09/ /11/ Equipements F8-1 VL C 21/07/ /10/ Organes mécaniques F9-1 VL E 18/02/ /04/2016 F9-2 VL F 28/04/ /06/2016 F9-3 VL F 15/05/ /07/2013 Contrôle des émissions à l échappement des véhicules à moteur à allumage commandé Contrôle des émissions à l échappement des véhicules à moteur à allumage par compression Contrôle des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule «OBD» FG-1 VL A 21/10/ /01/2011 G GAZ NATUREL FG-2 VL C 07/11/ /12/2011 G GPL FH-1 VL C 27/10/ /11/2015 FH- Véhicules de collection FJ-1 VL A 20/02/ /01/2014 Contrôle des équipements d un véhicule électrique ou hybride VL 24/01/ /01/2002 Note d' concernant la SR/V/028 A du 3 août 2001 cas des véhicules d'intérêt général prioritaire VL 19/12/ /12/2001 Note d' concernant la SR/V/027 A du 3 août 2001 VL 19/12/ /12/2001 Note d' concernant la SR/V/028 A du 3 août 2001 P01-1 PL D 08/01/ /03/2016 Freinage (Instructions techniques) 3/5

4 P01-2 PL B 04/01/ /03/2016 Freinage P03 PL B 11/12/ /02/2010 Freinage : cahier des charges des dispositifs de type bancs à rouleaux, de contrôle du freinage des véhicules de plus de 3,5 T P04 PL E 19/07/ /09/2012 Eclairage, signalisation P05 PL D 18/03/ /04/2011 Identification du véhicule P07 PL B 18/12/ /04/2007 Organes mécaniques P13 PL B 18/12/ /04/2007 Pollution niveau sonore P14 PL D 10/04/ /05/2009 Liaison au sol P15 PL D 19/07/ /09/2012 Direction P17 PL B 18/12/ /04/2007 Châssis et accessoires de châssis P18 PL F 19/07/ /09/2012 Equipements P19 PL D 19/11/ /01/2010 Visibilité P20 PL B 18/03/ /04/2011 Véhicules lourds de collection P21 PL A 02/05/ /06/2011 Instruction technique relative au contrôle des véhicules lourds dont les caractéristiques techniques nécessitent une adaptation des contrôles 4/5

5 P22 PL A 23/12/ /12/2004 Procédure de contrôle de la conformité des dispositifs de type banc à rouleaux, de contrôle du freinage des véhicules de plus de 3,5 tonnes P33 PL N 30/05/2016 Contrôles complémentaires TCP P34 PL C 17/12/ /01/2010 Contrôles complémentaires TMD P9-1 PL C 19/07/ /09/2012 Contrôle des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes des véhicules lourds «OBD» FP-14 PL A 20/02/ /01/2014 Contrôle des équipements d un véhicule électrique ou hybride nstructions techniques) 5/5