III. DROIT ROMAIN. 20. Inscriptions et documents divers (tablettes de cire ostraka)

Transcription

1 1. 0. PUBLICATIONS PERIODIQUES A. SOURCES 10. Ecrits non juridiques 11. Commentaires d écrits non juridiques 20. Inscriptions et documents divers (tablettes de cire ostraka) 30. Sources juridiques préjustiniennes 31. Recueils de sources 32. Sources isolées 33. Traductions 40. Corpus iuris civilis 41. Traductions 50. Sources byzantines (= postjustiniennes) 51. Traductions 60. Recueils de sources diverses 61. Traductions B. OUVRAGES AUXILIAIRES 10. Dictionnaires et lexiques de l Antiquité 20. Langue latine : histoire, syntaxe, latin juridique 30. Dictionnaires de langue juridique, index spécialisés 40. Index de critique des sources (interpolations) 50. Méthode exégétique 60. Recueils de casus 70. Bibliographies de droit romain 80. Paléographie et épigraphie C. OUVRAGES GENERAUX 10. Philosophie et théorie du droit romain (nature et essence du droit romain) 20. Méthodologie et didactique du droit romain

2 Histoire 31. Histoire romaine 32. Histoire de la littérature ; culture et droit 33. Histoire économique et sociale D. DROIT COMPARE DE L ANTIQUITE 10. Introduction à l étude des droits antiques ; ouvrages généraux 20. Droits de l Orient 30. Monographies E. DROIT GREC 10. Sources 20. Ouvrages auxiliaires (dictionnaires, lexiques) 30. Ouvrages généraux 31. Histoire grecque 32. Droit grec 40. Droit public grec 50 Droit privé grec 51. Exposés généraux et varia 52. Droit de la personne et de la famille 53. Droit des biens 54. Droit des obligations 55. Droit successoral 60. Droit judiciaire grec 70. Droit pénal grec F. DROIT DES PAPYRUS 10. Sources 20. Ouvrages auxiliaires (dictionnaires, lexiques)

3 Ouvrages généraux 31. Histoire 32. Papyrologie 33. Généralités sur le droit des papyrus 40. Droit public des papyrus 50. Droit privé des papyrus 51. Exposés généraux et varia 52. Droit de la personne et de la famille 53. Droit des biens 54. Droit des obligations 55. Droit successoral 60. Droit judiciaire des papyrus 70. Droit pénal des papyrus G. TRAITES ET MANUELS GENERAUX 10. Ouvrages d ensemble 20. Histoire du droit romain 30. Droit public romain 40. Droit privé romain 41. Ancien droit 42. Droit classique 50. Droit vulgaire et postclassique 60. Droit de Justinien 70. Droit byzantin 80. Droit romain médiéval H. HISTOIRE DES SOURCES 10. Exposés d ensemble sur les sources du droit romain

4 Etudes particulières des différentes sources 21. Lois, plébiscites, sénatus-consultes 22. Constitutions impériales 23. Inscriptions et documents divers 24. Edits 25. Coutume 30. Exposés d ensemble sur la science juridique romaine 40. Etudes particulières de jurisconsultes et de leurs ouvrages 50. Etudes des sources postclassiques 60. Etudes sur le droit de Justinien 70. Critique de textes (textstufenforschung, histoire de la transmission des textes, miscellanées, exégétiques) 71. Palingénésie 72. Interpolations (sauf Ind Itp : B 40) J. DROIT PUBLIC ROMAIN 10. Exposés généraux 20. Très ancien droit romain, rex et gentes 30. Questions de droit «constitutionnel» 31. Droit de cité et droit des pérégrins (capitis demi nution ; ius post liminii) 32. Les classes 33. Les assemblées populaires 34. Le sénat 35. Les magistratures 36. Le principat et l empire 40. Questions de droit «administratif» 41. Organisation de l administration 42. Les provinces, municipes et colonies 43. L armée 44. Réglementation relative à l agriculture, au régime des eaux, des mines et carrières 45. Finances et monnaies 46. Religions

5 5. K. DROIT PRIVE ROMAIN : PROBLEMES GENERAUX 10. Généralités et varia 20. Subdivisions du droit romain (ius gentium, ius naturale, problèmes de «systématiques», ) 30. Technique juridique romaine (ex : fiction, conversion, ) M. DROIT PRIVE ROMAIN : LES PERSONNES 10. Généralités 20. Personnes physiques (+ catégories de personnes) 30. Esclaves, affranchis et colons 40. Personnes morales N. DROIT PRIVE ROMAIN : LA FAMILLE 10. Généralités 20. Mariage 21. Concubinat 30. Régimes matrimoniaux (donations entre époux) 40. Divorce 50. Paternité et filiation 51. Filiation naturelle 52. Adoption 53. Emancipation 60. Pécules 70. Tutelle et curatelle P. DROIT PRIVE ROMAIN : LES BIENS 10. Généralités 20. Subdivisions des biens (mancipi, corporels, genera, extra comercium, biens collectifs, ) 30. La possession

6 La propriété 41. Notion, généralités et limitations 42. Copropriété (communio) 43. Acquisition et perte du droit de propriété (usucapion, mancipatio, in iure cessio accession, ) 44. rei vindicatio et autres actions 50. Les démembrements de la propriété 51. Généralités 52. Servitudes 53. Usufruit, usage, habitation 54. Superficie 55. Emphytéose Q. DROIT PRIVE ROMAIN : LES OBLIGATIONS 10. Généralités 20. Subdivisions, objet et modalités des obligations 21. Classification des obligations 22. Obligations naturelles 23. Objets de l obligation (0. alternatives) 24. Termes et conditions 25. Impenses et droit de rétention 3. Délits 31. Généralités 32. Furtum et rapina 33. Iniuria 34. Damnum iniuria datum (Lex Aquilia) 35. Autres délits civils (prétoriens : Q 43) 36. Délits commis par des alieni iuris ou des animaux, actions noxales 40. Contrats 41. Généralités (causes ds.ctrts) 42. Formalisme et preuve (simulation) 43. Consentement : interprétation, vices et nullités (délits prétoriens) 44. Contrats verbis (stipulatio, ) 45. Contrats réels 451. Mutuum 452. Commodat (+ precarium) 453. Dépôt

7 Contrats consensuels 461. Vente 462. Louage 463. Société 464. Mandat 47. Contrats litteris (expensilatio, syngrapha, ) 48. Contrats innommés et pactes prétoriens 49. Donations 50. Quasi-contrats 51. Généralités 52. Gestion d affaires 53. Condictio indebiti 54. Autres condictiones 60. Transmission des obligations 61. Généralités 62. Délégation 63. Procuratio in rem suam et représentation 70. Garantie des obligations 71. Généralités (action paulienne) 72. Garanties personnelles : corréalité, solidarité, indébilité, cautionnement) 73. Garanties réelles : fiducia, gage, hypothèque 80. Extinction des obligations 81. Généralités 811. Responsabilité (étendue + risques, F.M.) 812. Demeure et depositio 813. Clauses pénales 82. Exécution 83. Datio in solutum 84. Remise de dette (+ transaction) 85. Novatio 86. Compensatio 87. Praescriptio longi temporis 88. Autres causes d extinction (résolution) R. DROIT PRIVE ROMAIN : LES SUCCESSIONS 10. généralités 20. Successions testamentaires (sauf R 60) 30. Successions ab intestat 40. Successions déférées à l encontre du testament

8 Acquisition et répudiation des successions 60. Legs et fidéicommis ; donatio mortis causa S. DROIT JUDICIAIRE PRIVE 10. Généralités et varia 11. Organisation judiciaire (les différents tribunaux et juges) 20. Vengeance privée et intervention de l Etat 30. Actions de la loi 40. Procédure formulaire 50. Procédure extraordinaire (cognitio extra ordinem) 60. Procédures particulières (interdits, in integrum restitutio, ) 70. Questions spéciales 71. Représentation en justice, pluralité de demandeurs ou de défendeurs 72. Actio, exceptio, péremption, prescription 73. Litis aestimatio et contestatio et effet consomptif 74. Effets de la sentence, problème de concurrence d actions 75. Procédure par défaut 76. Exécution des sentences 77. Charge de la preuve 78. Appel T. DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE 10. Généralités et varia 20. Organisation judiciaire et procédure pénale 30. Délits particuliers 40. Exécution des sentences U. ECOLE HISTORIQUE ET PANDECTISTES ALLEMANDS 10. Manuels et traités généraux 11. Traités de l Ecole historique 12. Manuels de Pandectes 13. Littérature secondaire

9 Droit des personnes 30. Droit de la famille 40. Droit des biens 50. Droit des obligations 60. Droit des successions 70. Droit judiciaire privé W. RECUEILS D ECRITS DE ROMANISTES (Gesammelte schriften) Y. HOMMAGES, MELANGES ET CONGRES