LA DOCTRINE ONUSIENNE

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1 Ecoles d Été du CERIUM LA DOCTRINE ONUSIENNE

2 APPROCHE ET OBJETCIFS

3 Qu est-ce que c est la doctrine? «L ensemble des directives institutionnelles visant à appuyer et orienter le personnel chargé de préparer, de planifier et de gérer les opérations de maintien de la paix des Nations Unies.»

4 UNE DOCTRINE DE FAIT Principes fondamentaux du maintien de la paix (1956) - consentement - impartialité (neutralité) - non recours à la force Contributions à l évolution de la doctrine - Agenda Pour la Paix (1992) - Supplément à l Agenda pour la Paix (1995) - Directives Générales du D.O.M.P (1995) - Rapport Brahimi (2000) - Rapport du SG, «Pas de Sortie sans Stratégie» (2001) - Rapport du «Panel d`haut Niveau» (2004)

5 Opérations de paix 2010 Personnel Doctrine Partenariats Ressources Organisation

6 CYCLE CLASSIQUE" DE DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL Doctrine RETEX & Evaluation Formation Gestion de la Performance

7 1. DEFINING DOCTRINE DIRECTIVES GENERALES

8 Classical Doctrine Hierarchy Qu est-ce que c est la Doctrine? Philosophie Concepts et Taches Clés Tactiques, techniques, Procédures & Administration

9

10 Directives Générales Les principes et concepts fondamentaux régissant la conduite des opérations de maintien de la paix de l ONU. Pour les programmes de formation de l ONU. Pour le personnel nouveau. Pour les PCT et les PCP. Pour les décideurs ayant besoin d une guide de référence Pour les partenaires externes.

11

12 Portée du document Un document interne qui ne lie pas les États membres de l ONU Ne s applique pas à l ensemble des opérations de paix Ce n est pas une doctrine militaire; Ne vise pas à se substituer aux doctrines nationales ou celles des organisations régionales;

13 Où se situent les limites du maintien de la paix? 1) Comment se distingue-t-il de l imposition de la paix (peace enforcement)? 2) Quel est l apport des opérations de maintien de la paix à la consolidation de la paix (peacebuilding)? 3) Sous quelles conditions faut-il déployer et quand faut-il partir? 4) Que faut-il faire pour améliorer les chances de réussite sur le terrain?

14 I: LA NATURE DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DE l ONU Chapitre 1 Le cadre normatifs des Opérations de Maintien de la Paix de l ONU Chapitre 3 Le Rôle changeant des Opérations de Maintien de la Paix de l ONU Chapitre 4 Les Principes Fondamentaux des Opérations de Maintien de la Paix de l ONU II: LA PLANIFICATION DES OMP DE l ONU Chapitre 4 La Décision de Déployer une Opération de Maintien de la Paix de l ONU Chapitre 5 Planification d une Opération de Maintien de la Paix de l ONU III: L ART DE L EXECUTION EFFECTIVE DU MANDAT Chapitre 6 Déploiement et démarrage d une Opération de Maintien de la Paix de l ONU Chapitre 7 Gestion d une Opération de Maintien de la Paix de l ONU Chapitre 8 Soutenir et appuyer une Opération de Maintien de la Paix de l ONU Chapitre 9 Maintenir le soutien de la population Chapitre 10 Transition et retrait

15 L usage de la force C O N S E N T E M E N T Traditional Maintien de la Peacekeeping Paix Traditionnel IMPARTIALITE Robust Maintien de la Peacekeeping Paix Robuste Peace Enforcement Imposition de la Paix ENEMI War Guerre C A P A C I T E M I L I T A I R E OMP de l ONU

16 Les activités centrales Taches Post- Conflit Stabilisation Transition Développement durable GOUV. ECO. INFRASTRUCTURE ADMIN. CIVILE ELECTIONS APPUI POLITIQUE SECURITE DDR ETAT DE DROIT RENF. DES CAP. HUMANITAIRE Opération de Paix CICR / ONG Humanit. IFIs: Banque Mondiale/FMI UN Country Team, Bailleurs INSTITUTIONS LOCALES

17 I. Activités centrales Créer un environnement de stabilité jusqu à ce que l État soit en mesure d assumer cette responsabilité; Aider à créer un consensus politique autour du processus de paix au niveau local, national et international; Fournir le cadre politique de l action des Nations Unies sur le terrain; II. Activités «transversales» et/ou thématiques Protection des civils, sexospecificité, enfants associés au conflit armé, droits de l`homme III. Activités de consolidation de la paix - Rétablissement du monopole de l Etat sur la violence légitime; - Renforcement de l Etat de Droit et le respect des Droits de l Homme; - Soutien à l établissement d`institutions politiques légitimes; - Promotion de la reconstruction économique et sociale; IV. Appui aux autres acteurs

18 Critères pour le Déploiement [ UN Mandat Clair et Réalisable ] [ Le Soutien du Conseil de Sec. et des Acteurs Regionaux ] Environnement propice au déploiement d une O.M.P [ Une Paix à Maintenir ]

19 Application des principes fondamentaux des O.M.P Le consentement Le consentement des parties est une condition essentielle qui doit être gérée de manière constante. Le consentement est dynamique et opère à plusieurs niveaux. L absence du consentement au niveau local pourrait parfois nécessiter une réponse robuste. L Impartialité Dans le contexte des OMP, l impartialité signifie que le mandat doit être appliqué sans faveur ni préjudice à l une ou l autre des parties. L impartialité ne doit pas être confondue avec la neutralité. Le souci de rester impartial ne justifie pas l indifférence face à des tentatives de perturber le processus de paix. Non recours à la force Les O.M.P ont le droit de se défendre ainsi que leur mandat. Selon le mandat, la force peut être utilisée pour préserver le processus de paix ou protéger les civils. La force devrait être utilisée en dernier recours. L usage de la force devrait toujours être minimal, calibré et précis et devrait toujours être conforme aux Règles d Engagement de la mission ainsi qu au droit humanitaire international.

20 Légitimité Autres facteurs de succès La légitimité internationale est un des principaux atout d une opération de maintien de la paix Nations Unies. La manière dont une opération de maintien de la paix se conduit sur le terrain a une influence profonde sur sa légitimité apparente. Crédibilité Il est probable qu une opération de maintien de la paix déployée dans un contexte volatil soit testée au cours de son existence. Il est essentiel qu une mission établisse sa crédibilité dès que possible. Pour être crédible et gagner le respect de la population les différents éléments de la mission doivent se conduire de manière professionnelle et garder une posture assurée. Appropriation nationale et locale Le but des O.M.P multidimensionnelles est d aider les Etats post-conflit à exercer leur pleine souveraineté de manière responsable. Les missions doivent s efforcer à promouvoir la responsabilité et le leadership nationaux tout en veillant au respect des normes et des standards internationaux.

21 Gestion et Intégration des Missions Les partenaires extérieurs L Equipe Pays des Nations Unies Integration (UN System) Les composantes de la Mission

22 MAINTENIR LE SOUTIEN DE LA POPULATION Gestion de l Impacte de la Mission - «Primum Non Nuocere» Communication et Information Publique - Outil pour la gestion des attentes - Outil pour créer un espace pour le dialogue et la participation

23 Critères pour le désengagement Pas de Sortie Sans Stratégie ; Maintien d une approche intégrée à la planification; Planification pour la transition dès le départ; Développement d indicateurs fiables;

24 PERSPECTIVES

25 DIFFICULTES D ORDRE CONCEPTUEL Rapport entre la doctrine et la politique - Jusqu où peut-on aller sans empiéter sur les prérogatives des États Membres? Rapport entre la doctrine et la réalité - Comment écrire une doctrine qui reflète la réalité tout en privilégiant une approche basée sur les «meilleures pratiques»? - Comment proposer des directives «générales» tout en prenant en compte la spécificité de chaque opération? Absence d une «Doctrine» pour la Consolidation de la Paix

26 DIFFICULTES D ORDRE «POLITIQUE» Divergences entre les Etats Membres - Méfiance de certains Etats Membres à l égard de tout droit d ingérence Nature fragmentée du système onusien - Résistance de la part du PNUD,DAP,OCHA etc. Création du Département du Soutien aux Missions - Introduction d un niveau additionnel de complexité

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