COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 16/09/2014 Résidence DU PARC L ETANG LA VILLE

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1 COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 16/09/2014 Résidence DU PARC L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le mardi 16 septembre 2014 dans les locaux du conseil syndical. Etaient présents : Madame BRETON CLUZEL Monsieur DUCHEMIN Monsieur GUEURY Madame JAMELIN Madame LAURENT Monsieur LHOSTE Monsieur QUINCEROT Monsieur MOIGN Madame MONDET Madame ROUXEL Monsieur TARICCO Madame THIVILLIERS Mademoiselle WIERZBICKI Monsieur SCHMITT représentant ORALIA MOREL ORDRE DU JOUR 1. Désignation du Président du conseil syndical, 2. Constitution des commissions, 3. Fixation des dates des conseils fin et de l assemblée générale 2015, 4. Application des décisions votées à l assemblée générale 2014 : Organisation travaux parties communes chambres de service, Mise à jour du règlement de copropriété, procédure pour convocation AG 4T 2014, Grille ascenseur bâtiment 1, esc.9 (résolution 48.02), 5. Information sur le dossier sinistre «débordement ru», 6. Chauffage : Analyse Bilan P3 recettes/dépenses 2001/2002 à 2013/2014, Négociation tarif gaz, 7. Perspectives travaux espaces verts 2014/2015, 8. Point sur gardiennage et prise de fonction de Monsieur CROES Jacky, 1

2 A la demande de Monsieur Taricco, un tour de table est organisé pour que les membres du conseil syndical s expriment sur leurs attentes et les projets qui leurs tiennent à cœur. D autre part le syndic rappelle que le règlement de copropriété prévoit 10 membres au conseil syndical. Il est acté que Madame Laurent et Messieurs Quincerot et Moign siègent au conseil syndical en qualité de suppléants. 1. Désignation du Président du conseil syndical, Monsieur Taricco est désigné Président du conseil syndical à l unanimité. 2. Constitution des commissions, Les commissions suivantes sont constituées : Espaces verts : Madame Breton Cluzel, Madame Laurent, Monsieur Lhoste, Madame Mondet, Cadre de vie Animation Madame Mondet, Mademoiselle Wierzbicki, Communication internet Madame Laurent, Madame Mondet, Monsieur Quincerot, Chauffage Monsieur Duchemin, Monsieur Lhoste, Madame Rouxel, Finances Madame Jamelin, Monsieur Moign, Monsieur Taricco, Mademoiselle Wierzbicki, Gros travaux Madame Breton Cluzel, Monsieur Gueury, Monsieur Taricco, Madame Thivilliers, 2

3 Juridique Monsieur Gueury, Monsieur Moign, Madame Rouxel, Monsieur Taricco, Relation gardiennage Monsieur Moign, Travaux courants et entretien Madame Breton Cluzel, Madame Thivilliers, Il est acté que Monsieur de la Granville poursuivra le travail réalisé dans le cadre de la mise à jour du règlement de copropriété. 3. Fixation des dates des conseils fin et de l assemblée générale 2015, Les dates suivantes sont arrêtées : Conseils syndicaux : Le jeudi 6 novembre 2014, Le jeudi 8 janvier 2015, Assemblée Générale spéciale (mise à jour RCP) : Le jeudi 5 mars 2015, Assemblée Générale annuelle : Le jeudi 24 septembre 2015, Il est précisé que les dates prévisionnelles des AG sont sous réserve de la disponibilité de la salle paroissiale de l Etang-la-Ville. 4. Application des décisions votées à l assemblée générale 2014 : Organisation travaux parties communes chambres de service, Les travaux de création d un réseau de ventilation (bouches WC et salle de douche) seront réalisés par la société Terre-Elec (commande passée le 8 septembre). Note post-réunion : L entreprise s est rendue sur place le 17 septembre afin d établir les plans techniques. La société TERRE ELEC se propose de débuter les travaux début novembre (le syndic se rapprochera de la société pour tenter d obtenir un début mi-octobre) Les travaux de peinture seront réalisés par la société SOPAR et seront réalisés dans la continuité des travaux de VMC. Un débat s engage sur l ordre des bâtiments pour la réalisation de ces travaux, il est acté que les bâtiments sinistrés lors du débordement du ru seront traités en fonction du niveau d asséchement des parties à rénover. Mise à jour du règlement de copropriété, Le syndic communiquera aux membres du conseil syndical le projet de mise à jour du RCP. La date de l assemblée générale spéciale pour délibérer sur la mise à jour du règlement de copropriété sera fixée en fonction de l avancement du dossier. 3

4 Une réunion sera organisée avec Monsieur de la Granville pour travailler sur la mise à jour du règlement de copropriété conjointement avec la commission juridique, et qu il est par ailleurs invité à assister aux réunions du conseil syndical s il en émet le souhait. Grille ascenseur bâtiment 1, esc.9 (résolution 48.02), Le syndic s est rapproché du cabinet de géomètre le cabinet Tartacède-Bollaert pour l établissement d un projet d une grille de répartition suivant la méthode Quignard. Une fois cette grille établie le syndic se rapprochera des copropriétaires concernés pour fixer une date pour la tenue d une AG spéciale. Il est rappelé que la règle de l unanimité est requise pour l approbation d une nouvelle grille de répartition. 5. Information sur le dossier sinistre «débordement ru», Suite aux forts orages du mois de juin les chambres de service du 7/9/11 et 13 square St Germain, les parties communes et les caves ont été inondées. Une déclaration de sinistre a été faite auprès de la compagnie d assurances de la copropriété. Ce dossier comporte trois volets : La gestion du dossier assurance La mise en œuvre de mesures conservatoires, Une étude de fond sur les causes de ces inondations, La gestion du dossier assurance : Une expertise a eu lieu le vendredi 1 août. A ce jour, le syndic a communiqué à l expert le chiffrage des dommages pour la remise en service des ascenseurs et les devis de remise en état des chambres de service communiqués par les copropriétaires. La proposition d indemnisation devrait intervenir avant la fin septembre. La mise en œuvre de mesures conservatoires : Le syndic a demandé à la société AVH services un contrôle de l ensemble du réseau d évacuation des eaux pluviales côté bâtiment 6 et du cheminement du ru. Il sera également procédé au remplacement des tampons hermétiques en point bas par des tampons «ajourés» pour permettre une meilleure récupération des eaux de pluie. Les caniveaux et grilles d évacuation ont été nettoyés, un contrôle périodique sera réalisé. Une étude de fond sur les causes de ces inondations : Un groupe de travail sera composé rapidement pour étudier les travaux plus importants à réaliser, l écoulement du ru n étant pas la seule origine présumée de ces inondations. Monsieur Hercé se propose de participer au groupe de travail, le conseil syndical accepte son aide et lui propose par ailleurs, s il le souhaite, de venir assister aux réunions du conseil syndical. 4

5 6. Chauffage : Analyse Bilan P3 recettes/dépenses 2001/2002 à 2013/2014, Le syndic communique aux membres du conseil syndical le décompte Dalkia recettes/dépenses de la garantie totale P3 établi et validé par la société énergie et service. Ce décompte portant de la saison 2011/2002 à la saison 2013/2014 fait apparaître un montant de HT pris en charge par l exploitant (document mis en ligne sur le site de l immeuble). Monsieur Duchemin commente le document. Négociation tarif gaz, Monsieur Duchemin informe le conseil syndical des démarches réalisées auprès de GDFSUEZ pour la négociation du tarif gaz dérégulé. La société Energie et Service a établi une demande de cotation et a consulté plusieurs fournisseurs. Il est rappelé que cette société intervient pour assister la commission chauffage dans le suivi et le contrôle du contrat d exploitation des installations de chauffage. Nous prévoyons une notification sur le changement de contrat gaz en 41 ème semaine. 7. Perspectives travaux espaces verts 2014/2015, Dans le cadre du plan d abattage et d élagage des arbres, un rendez-vous sera organisé avec la société Arbor-Essences pour définir le plan 2014/2015. Un rendez-vous sera également organisé avec la société CVPJ pour faire un point sur l entretien et les petits aménagements à réaliser sur 2014/ Point sur gardiennage et prise de fonction de Monsieur Croes Jacky, Après pratiquement deux mois d activité la prise de fonction de notre nouveau gardien se déroule de façon satisfaisante. Il est également à noter les bons retours et la satisfaction des copropriétaires sur l investissement et le travail de Monsieur Magne pendant la période de transition entre les deux gardiens. 9. QUESTIONS DIVERSES Rappel Aménagement rampe sur entrées immeubles pour faciliter l accès (BAT 2 19 Chancelier Séguier) Le syndic informe les membres du conseil syndical d une demande d installation d une rampe pour l accès au bâtiment 2 19 Chancelier Séguier. Il est rappelé la même demande pour le 5 Château et le 1 St Germain. Relance des services de la poste concernant la serrure PTT du bloc boîtes aux lettres du 4 Château. Autres points : Contrat d entretien de l étanchéité des toitures terrasses Le syndic se rapprochera de la société ITEC pour donner son accord sur la réalisation de l entretien de l étanchéité des toitures terrasses. 5

6 Assemblées générales spéciales de bâtiments Le syndic organisera les assemblées générales spéciales du bâtiment 11 St Germain et du bâtiment 5 Chancelier Séguier (réfection parties communes). Bâtiment 8 5 square St Germain Un point est réalisé sur l état des abords du bâtiment 8 (espaces verts, peinture murets, grilles d aération, réfection des allées). Le dossier suite à la pose de boîtes aux lettres complémentaires pour les occupants des chambres de service sera examiné pour trouver une solution esthétiquement acceptable. Une visite sur place sera organisée pour déterminer les travaux à réaliser dans le cadre de l entretien courant et les travaux à présenter en assemblée générale. FIN DE LA REUNION A 22H00. Paris, le lundi 22 septembre