1. Introduction Résultat de l année

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1 Carsat Nord--Est Diirectiion des Riisques Proffessiionnells Les maladies professionnelles

2 Sommaire 1. Introduction Résultat de l année Les maladies professionnelles de l année 2014 par activité... 4 A. Les maladies professionnelles indemnisées par activité... 4 B. Les maladies professionnelles avec IP par activité... 5 C. Les maladies professionnelles mortelles par activité Les maladies professionnelles de l année 2014 par département... 6 A. Répartition en % des maladies professionnelles indemnisées (hors compte spécial)... 6 B. Répartition en % des maladies professionnelles avec IP... 7 C. Répartition en % des maladies professionnelles mortelles Les maladies professionnelles de l année 2014 par tranche d effectif... 8 A. Répartition en % des maladies professionnelles par tranche d effectif Les maladies professionnelles de l année 2014 selon le tableau MP... 9 A. Les 6 maladies professionnelles indemnisées en 2014 les plus fréquentes Evolution des maladies professionnelles...11 A. Evolution des maladies professionnelles indemnisées...11 B. Evolution des maladies professionnelles avec IP...11 C. Evolution des maladies professionnelles mortelles...12 Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 2

3 1. Introduction Article L (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Est présumée d origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau Peut être également reconnue d origine professionnelle, une maladie caractérisée non désignée dans un tableau de maladies professionnelles lorsqu il est établi qu elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente» Article L (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Des tableaux annexés par Décret en Conseil d Etat énumèrent les manifestations morbides d intoxication aiguës ou chroniques présentées par les travailleurs exposés d une façon habituelle à l action des agents nocifs mentionnés par lesdits tableaux qui donnent, à titre indicatif, la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l emploi de ces agents. Ces manifestations sont présumées d origine professionnelle». Compte spécial Sont inscrites au compte spécial, en application de l arrêté du 16/10/1995 pris pour l application de l article D , les dépenses afférentes à des maladies professionnelles constatées ou contractées dans l une des conditions suivantes : la maladie professionnelle a fait l objet d une première constatation médicale avant la date d entrée en vigueur du tableau la concernant ; la victime n a été exposée au risque de la maladie professionnelle qu antérieurement à la date d entrée en vigueur du tableau Indicateurs Maladies professionnelles indemnisées Maladies professionnelles (MP) ayant donné lieu à un premier versement d indemnisation dans l année, qu il soit en indemnités journalières (IJ) ou en incapacité permanente. Maladies professionnelles avec IP Maladies professionnelles ayant donné lieu à l attribution d un taux d incapacité permanente (taux IP) dans l année. Les dénombrements ci-après ne prennent pas en compte les maladies professionnelles des risques 802CA, 802AA, 401ZE (élèves, étudiants, agents statutaires des Industries Electriques et Gazières). Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 3

4 2. Résultat de l année 2014 En 2014, maladies professionnelles indemnisées sont dénombrées. En constante progression depuis plusieurs années, les maladies professionnelles indemnisées enregistrent une baisse depuis 2012 : -7,9% de 2012 à ,7% de 2013 à 2014 Indicateurs Année 2014 Evolution Maladies professionnelles indemnisées ,7% Nbre Jours IJ ,8% IJ Moyen 182-0,7% Maladies professionnelles avec IP ,9% Dont Maladies professionnelles mortelles 48 37,1% Total Taux IP ,8% IP moyen 16 9,8% 3. Les maladies professionnelles de l année 2014 par activité A. Les maladies professionnelles indemnisées par activité Activités MP indemnisées A - Métallurgie 460 B - Bâtiments et Travaux Publics 273 C - Transports, EGE, Livre, Communication 121 D - Alimentation 306 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 100 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 196 Peaux G - Commerce 81 H - Activité de Service I 44 I - Activité de Service II et Travail Temporaire 228 Z Compte spécial, bureau et autres catégories 303 H 2% G 4% I 11% F 9% Z 14% E 5% D 14% A 22% B 13% C 6% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 4

5 B. Les maladies professionnelles avec IP par activité Activités MP avec IP A - Métallurgie 277 B - Bâtiments et Travaux Publics 117 C - Transports, EGE, Livre, Communication 67 D - Alimentation 160 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 36 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 118 Peaux G - Commerce 45 H - Activité de Service I 31 I - Activité de Service II et Travail Temporaire 116 Z Compte spécial, bureau et autres catégories 263 I 9% H 3% G 4% Z 21% F 10% E 3% A 23% D 13% B 9% C 5% C. Les maladies professionnelles mortelles par activité Activités MP mortelles A - Métallurgie 16 B - Bâtiments et Travaux Publics 1 C - Transports, EGE, Livre, Communication - D - Alimentation - E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 1 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et - Peaux G - Commerce - H - Activité de Service I - I - Activité de Service II et Travail Temporaire - Z Compte spécial, bureau et autres catégories 30 Z 63% A 33% E 2% B 2% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 5

6 4. Les maladies professionnelles de l année 2014 par département Département MP indemnisées MP avec IP MP mortelles Ardennes Aube Marne Haute Marne Champagne-Ardenne Meurthe et Moselle Meuse Vosges Lorraine Cpte Spécial, bureau et autres catégories A. Répartition en % des maladies professionnelles indemnisées (hors compte spécial) Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 6

7 B. Répartition en % des maladies professionnelles avec IP Lorraine Champagne-Ardenne C. Répartition en % des maladies professionnelles mortelles Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 7

8 5. Les maladies professionnelles de l année 2014 par tranche d effectif Tranche d effectif MP indemnisées MP avec IP MP mortelles Tranche 1 à Tranche 10 à Tranche 20 à Tranche 50 à Tranche 100 à Tranche 300 et plus Effectif non identifié (1) A. Répartition en % des maladies professionnelles par tranche d effectif 100 à 299 salariés 18,1% 20 à 49 salariés 300 salariés et plus 1 à 9 salariés 50 à 99 salariés 15,2% 14,4% 13,8% 12,1% 10 à 19 salariés 9,0% Effectif non identifié(1) 17,4% (1) Absence de données au moment de l établissement des statistiques, établissements radiés et compte spécial Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 8

9 6. Les maladies professionnelles de l année 2014 selon le tableau MP N Intitulés des tableaux M.P. indemnisées Nbre MP indemnisées Total Journées Perdues M.P. ayant donné lieu à attribution d'une 1ère IP Nbre MP IP Total % I.P.P. 057A Affections périarticulaires Dont Décès 030A Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante A Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes 030B Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante A Affections provoquées par le bruit Pneumoconioses consécutives à 025A l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre A Lésions chroniques du ménisque Affections chroniques du rachis 097A lombaire provoquées par des vibrations de basse et moyenne fréquence transmises au corps entier HT Hors Tableau B Affections cancéreuses par les goudrons ou huiles de houille A Affections respiratoires de mécanisme allergique T Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N- nitroso-dibutylamine et ses sels A Affections provoquées par les bois Affections provoquées par les 069A vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et objets 065A Lésions eczématiformes de mécanisme allergique A Hémopathies par benzène Affections de mécanisme allergique 015B provoquées par les amines aromatiques leurs sels et leurs dérivés 036A Affections dues aux huiles d'origine minérale ou de synthèse A Affections provoquées par les rayonnements ionisants Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 9

10 N Intitulés des tableaux M.P. indemnisées Nbre MP indemnisées Total Journées Perdues M.P. ayant donné lieu à attribution d'une 1ère IP Nbre MP IP Total % I.P.P. 008A Affections causées par les ciments A Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome 036B Affections cancéreuses dues aux dérivés suivants du pétrole B Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine A Affections dues aux rickettsies A Affections provoquées par les isocyanates organiques B Pneumopathies d'hypersensibilité Affections respiratoires dues aux 070B poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt A Affections oculaire dues au rayonnement thermique A Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses) A Sidérose A Hépatites virales professionnelles 81 Affections cutanées provoquées 049A par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines 18 Dont Décès Total Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 10

11 A. Les 6 maladies professionnelles indemnisées en 2014 les plus fréquentes MP 57 73,6% MP 30 et 30bis MP 98 MP 42 MP 25 MP 79 10,3% 6,3% 2,7% 1,3% 1,2% 7. Evolution des maladies professionnelles A. Evolution des maladies professionnelles indemnisées B. Evolution des maladies professionnelles avec IP Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 11

12 C. Evolution des maladies professionnelles mortelles Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 12

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