1. Introduction Résultat de l année
|
|
- Jérôme Leblanc
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Carsat Nord--Est Diirectiion des Riisques Proffessiionnells Les maladies professionnelles
2 Sommaire 1. Introduction Résultat de l année Les maladies professionnelles de l année 2014 par activité... 4 A. Les maladies professionnelles indemnisées par activité... 4 B. Les maladies professionnelles avec IP par activité... 5 C. Les maladies professionnelles mortelles par activité Les maladies professionnelles de l année 2014 par département... 6 A. Répartition en % des maladies professionnelles indemnisées (hors compte spécial)... 6 B. Répartition en % des maladies professionnelles avec IP... 7 C. Répartition en % des maladies professionnelles mortelles Les maladies professionnelles de l année 2014 par tranche d effectif... 8 A. Répartition en % des maladies professionnelles par tranche d effectif Les maladies professionnelles de l année 2014 selon le tableau MP... 9 A. Les 6 maladies professionnelles indemnisées en 2014 les plus fréquentes Evolution des maladies professionnelles...11 A. Evolution des maladies professionnelles indemnisées...11 B. Evolution des maladies professionnelles avec IP...11 C. Evolution des maladies professionnelles mortelles...12 Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 2
3 1. Introduction Article L (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Est présumée d origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau Peut être également reconnue d origine professionnelle, une maladie caractérisée non désignée dans un tableau de maladies professionnelles lorsqu il est établi qu elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente» Article L (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Des tableaux annexés par Décret en Conseil d Etat énumèrent les manifestations morbides d intoxication aiguës ou chroniques présentées par les travailleurs exposés d une façon habituelle à l action des agents nocifs mentionnés par lesdits tableaux qui donnent, à titre indicatif, la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l emploi de ces agents. Ces manifestations sont présumées d origine professionnelle». Compte spécial Sont inscrites au compte spécial, en application de l arrêté du 16/10/1995 pris pour l application de l article D , les dépenses afférentes à des maladies professionnelles constatées ou contractées dans l une des conditions suivantes : la maladie professionnelle a fait l objet d une première constatation médicale avant la date d entrée en vigueur du tableau la concernant ; la victime n a été exposée au risque de la maladie professionnelle qu antérieurement à la date d entrée en vigueur du tableau Indicateurs Maladies professionnelles indemnisées Maladies professionnelles (MP) ayant donné lieu à un premier versement d indemnisation dans l année, qu il soit en indemnités journalières (IJ) ou en incapacité permanente. Maladies professionnelles avec IP Maladies professionnelles ayant donné lieu à l attribution d un taux d incapacité permanente (taux IP) dans l année. Les dénombrements ci-après ne prennent pas en compte les maladies professionnelles des risques 802CA, 802AA, 401ZE (élèves, étudiants, agents statutaires des Industries Electriques et Gazières). Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 3
4 2. Résultat de l année 2014 En 2014, maladies professionnelles indemnisées sont dénombrées. En constante progression depuis plusieurs années, les maladies professionnelles indemnisées enregistrent une baisse depuis 2012 : -7,9% de 2012 à ,7% de 2013 à 2014 Indicateurs Année 2014 Evolution Maladies professionnelles indemnisées ,7% Nbre Jours IJ ,8% IJ Moyen 182-0,7% Maladies professionnelles avec IP ,9% Dont Maladies professionnelles mortelles 48 37,1% Total Taux IP ,8% IP moyen 16 9,8% 3. Les maladies professionnelles de l année 2014 par activité A. Les maladies professionnelles indemnisées par activité Activités MP indemnisées A - Métallurgie 460 B - Bâtiments et Travaux Publics 273 C - Transports, EGE, Livre, Communication 121 D - Alimentation 306 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 100 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 196 Peaux G - Commerce 81 H - Activité de Service I 44 I - Activité de Service II et Travail Temporaire 228 Z Compte spécial, bureau et autres catégories 303 H 2% G 4% I 11% F 9% Z 14% E 5% D 14% A 22% B 13% C 6% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 4
5 B. Les maladies professionnelles avec IP par activité Activités MP avec IP A - Métallurgie 277 B - Bâtiments et Travaux Publics 117 C - Transports, EGE, Livre, Communication 67 D - Alimentation 160 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 36 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 118 Peaux G - Commerce 45 H - Activité de Service I 31 I - Activité de Service II et Travail Temporaire 116 Z Compte spécial, bureau et autres catégories 263 I 9% H 3% G 4% Z 21% F 10% E 3% A 23% D 13% B 9% C 5% C. Les maladies professionnelles mortelles par activité Activités MP mortelles A - Métallurgie 16 B - Bâtiments et Travaux Publics 1 C - Transports, EGE, Livre, Communication - D - Alimentation - E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 1 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et - Peaux G - Commerce - H - Activité de Service I - I - Activité de Service II et Travail Temporaire - Z Compte spécial, bureau et autres catégories 30 Z 63% A 33% E 2% B 2% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 5
6 4. Les maladies professionnelles de l année 2014 par département Département MP indemnisées MP avec IP MP mortelles Ardennes Aube Marne Haute Marne Champagne-Ardenne Meurthe et Moselle Meuse Vosges Lorraine Cpte Spécial, bureau et autres catégories A. Répartition en % des maladies professionnelles indemnisées (hors compte spécial) Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 6
7 B. Répartition en % des maladies professionnelles avec IP Lorraine Champagne-Ardenne C. Répartition en % des maladies professionnelles mortelles Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 7
8 5. Les maladies professionnelles de l année 2014 par tranche d effectif Tranche d effectif MP indemnisées MP avec IP MP mortelles Tranche 1 à Tranche 10 à Tranche 20 à Tranche 50 à Tranche 100 à Tranche 300 et plus Effectif non identifié (1) A. Répartition en % des maladies professionnelles par tranche d effectif 100 à 299 salariés 18,1% 20 à 49 salariés 300 salariés et plus 1 à 9 salariés 50 à 99 salariés 15,2% 14,4% 13,8% 12,1% 10 à 19 salariés 9,0% Effectif non identifié(1) 17,4% (1) Absence de données au moment de l établissement des statistiques, établissements radiés et compte spécial Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 8
9 6. Les maladies professionnelles de l année 2014 selon le tableau MP N Intitulés des tableaux M.P. indemnisées Nbre MP indemnisées Total Journées Perdues M.P. ayant donné lieu à attribution d'une 1ère IP Nbre MP IP Total % I.P.P. 057A Affections périarticulaires Dont Décès 030A Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante A Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes 030B Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante A Affections provoquées par le bruit Pneumoconioses consécutives à 025A l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre A Lésions chroniques du ménisque Affections chroniques du rachis 097A lombaire provoquées par des vibrations de basse et moyenne fréquence transmises au corps entier HT Hors Tableau B Affections cancéreuses par les goudrons ou huiles de houille A Affections respiratoires de mécanisme allergique T Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N- nitroso-dibutylamine et ses sels A Affections provoquées par les bois Affections provoquées par les 069A vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et objets 065A Lésions eczématiformes de mécanisme allergique A Hémopathies par benzène Affections de mécanisme allergique 015B provoquées par les amines aromatiques leurs sels et leurs dérivés 036A Affections dues aux huiles d'origine minérale ou de synthèse A Affections provoquées par les rayonnements ionisants Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 9
10 N Intitulés des tableaux M.P. indemnisées Nbre MP indemnisées Total Journées Perdues M.P. ayant donné lieu à attribution d'une 1ère IP Nbre MP IP Total % I.P.P. 008A Affections causées par les ciments A Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome 036B Affections cancéreuses dues aux dérivés suivants du pétrole B Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine A Affections dues aux rickettsies A Affections provoquées par les isocyanates organiques B Pneumopathies d'hypersensibilité Affections respiratoires dues aux 070B poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt A Affections oculaire dues au rayonnement thermique A Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses) A Sidérose A Hépatites virales professionnelles 81 Affections cutanées provoquées 049A par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines 18 Dont Décès Total Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 10
11 A. Les 6 maladies professionnelles indemnisées en 2014 les plus fréquentes MP 57 73,6% MP 30 et 30bis MP 98 MP 42 MP 25 MP 79 10,3% 6,3% 2,7% 1,3% 1,2% 7. Evolution des maladies professionnelles A. Evolution des maladies professionnelles indemnisées B. Evolution des maladies professionnelles avec IP Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 11
12 C. Evolution des maladies professionnelles mortelles Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Mai 2015 Page 12
1. Introduction... 3. 2. Résultat de l année 2013... 4
Carsat Nord--Est Diirectiion des Riisques Proffessiionnells Les accidents de trajet Sommaiire 1. Introduction... 3 2. Résultat de l année 2013... 4 3. Les accidents du trajet de l année 2013 par activité...
Plus en détail«Commerces non alimentaires» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2009 et 2013
DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Commerces non alimentaires» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2009 et 2013 Branche AT/MP du Régime
Plus en détailAccidents du travail et maladies professionnelles : définitions (109) M.P. Lehucher-Michel, Février 2006 (Mise à jour 2006-2007)
Accidents du travail et maladies professionnelles : définitions (109) M.P. Lehucher-Michel, Février 2006 (Mise à jour 2006-2007) 1. Accident du travail (AT) 1.1. Définition générale de l AT (Régime général
Plus en détailTout le monde est potentiellement
DOCUMENT DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ Détection des cancers d origine professionnelle: quelques clés pour agir CANCERS PROFESSIONNELS Cette année, vous avez vu 10 nouveaux patients atteints de cancer
Plus en détailrapport de gestion 2012
rapport de gestion 2012 Sommaire Introduction...5 Résultat équilibre... 6 évolution de l équilibre... 7 évolution des transferts... 8 Finances Paramètres d équilibre pour 2013... 10 Taux de cotisation
Plus en détailCLUB TMS 23 OCTOBRE 2012
CLUB TMS 23 OCTOBRE 2012 Actualité du Service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional Carsat LR 9 H 00/9 H 30 - Actualité du service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional
Plus en détailListe des maladies professionnelles de l OIT. (révisée en 2010)
Liste des maladies professionnelles de l OIT (révisée en 2010) CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL Recommandation 194 Recommandation concernant la liste des maladies professionnelles et l enregistrement
Plus en détailInformation System on International Labour Standards
1 sur 6 03/12/2014 18:37 Information System on International Labour Standards Recherche Guide de l'utilisateur Recommandation concernant la liste des maladies professionnelles et l'enregistrement et la
Plus en détailLOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES
LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : «Toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou
Plus en détailDossier de presse. Présentation des statistiques 2009 et de la réforme de la tarification
Dossier de presse Accidents du travail et maladies professionnelles en Bretagne Présentation des statistiques 2009 et de la réforme de la tarification Mercredi 3 novembre 2010 - Rennes Sommaire P2 : Communiqué
Plus en détailfaits marquants et chiffres clés >> 2010
faits marquants et chiffres clés >> 2010 >> 1 Les comptes de l Assurance Maladie - Risques Professionnels Les recettes et les dépenses en 2010 L évolution des comptes Les cotisations des entreprises La
Plus en détailDares. Analyses L EXPOSITION DES SALARIÉS AUX MALADIES PROFESSIONNELLES EN 2007
Dares Analyses SEPTEMBRE 2010 N 056 publication de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques L EXPOSITION DES SALARIÉS AUX MALADIES PROFESSIONNELLES EN 2007 En 2007, 44
Plus en détailFiche résumée : ELECTRICIEN
Fiche résumée : ELECTRICIEN Câbleur Monteur câbleur Monteur Raccordeur réseaux télé vidéo communications Traceur CITP 88 : 7137 CITP 2008 : 7411 PCS 2003 : 633a 633d 681b ROME 1999 : 44331 FAST : 01 10
Plus en détail!" # $ #! ## % #! &'
!"# $#!## %#!&' ! "##$ %& Accidents du travail 8,7% 1,3% Accidents du trajet Maladies professionnelles 90,0% Honoraires 1011 Hospit. 2595 Prescript. 1455 Autres 666 ITP 10246 IPP 21216 AT / MP - Dépenses
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Janvier 2010
DOSSIER DE PRESSE Janvier 2010 PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES : Réforme de la tarification des risques professionnels Contacts Presse : Assurance Maladie - Risques
Plus en détail2014S É C U R I T É S O C I A L E
2014S É C U R I T É S O C I A L E Projet de loi de financement de la Sécurité sociale - PLFSS ANNEXE 1 Programmes de qualité et d efficience Accidents du travail/maladies professionnelles www.economie.gouv.fr
Plus en détailRéparation en cas de maladie professionnelle
Fonds des maladies professionnelles Institution publique de sécurité sociale Réparation en cas de maladie professionnelle Aperçu général Cette brochure informe le lecteur de la situation légale de l assurance
Plus en détailRapport de gestion 2014 de l Assurance maladie Risques Professionnels
DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Rapport de gestion 2014 de l Assurance maladie Risques Professionnels [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d examen
Plus en détailLes maladies professionnelles. Formation Médicale Continue Les maladies professionnelles Docteur Béatrice KOZAR (ELSM Hérault) 2 Décembre 2010
Les maladies professionnelles Formation Médicale Continue Les maladies professionnelles Docteur Béatrice KOZAR (ELSM Hérault) 2 Décembre 2010 Définition et Reconnaissance des Maladies Professionnelles
Plus en détail1. Identification de la substance ou préparation et de la Société. 2. Composition/ informations sur les composants
Date d impression : 23/08/02 Valable à partir du : 08.08.01 Page: 1/7 1. Identification de la substance ou préparation et de la Société Données relatives au produit : Nom commercial : KNAUF ZADUR Mortier
Plus en détailFINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»
FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE» Intervenant : Jean-Jacques LANTONNET Expert Tarification AT-MP Direction des Risques Professionnels Caisse
Plus en détailTableau récapitulatif : composition nutritionnelle de la spiruline
Tableau récapitulatif : composition nutritionnelle de la spiruline (Valeur énergétique : 38 kcal/10 g) Composition nutritionnelle Composition pour 10 g Rôle Protéines (végétales) 55 à 70 % Construction
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailRapport de gestion 2013 de l'assurance Maladie Risques Professionnels
DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Rapport de gestion 2013 de l'assurance Maladie Risques Professionnels [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d examen
Plus en détailCancers d origine professionnelle Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser
Recherche Information - prévention - dépistage Actions pour les malades et leurs proches Cancers d origine professionnelle Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser
Plus en détaildnzv.c EIgl - sgdty-eine oud
g I :T dnzv.c EIgl - sgdty-eine oud TyNOI9gU QIOS EC n\rj-itryj_ ITVAVUI EC SNOIJICNO]'AJIUN)AS'TJNY (xx)z uoftpt rnzv p âlac sâd v êruâ^ô,è d J I lu O,.'.." ij;!ii.9liili""ëii:y"',"#'"'i,ië SANTÉ, SÉCURITÉ
Plus en détailPhotographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012
Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012 Des tendances d évolution différenciées pour les femmes
Plus en détailDiplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de Secours Médical des Services Départementaux d Incendie et de Secours
Diplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de Secours Médical des Services Départementaux d Incendie et de Secours Santé Publique Santé Travail Module 3 : Prévention des risques professionnels
Plus en détailPerformance des organisations Santé au travail
LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance
Plus en détailINDEMNISATION DES SÉQUELLES EN DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
5. INDEMNISATION DES SÉQUELLES EN DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Dr Jacqueline Cardona L INCAPACITÉ PERMANENTE (IP) EN ACCIDENT DU TRAVAIL Principe juridique Article L 434-2 du code de la sécurité sociale
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailFICHE SIGNALÉTIQUE. Dénomination chimique et synonymes : Ciment composé (ciment mélangé)
FICHE SIGNALÉTIQUE SECTION 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT CHIMIQUE ET DE LA SOCIÉTÉ Noms des produits : St. Marys Ciment à la fumée de silice, Ciment Portland composé à la fumée de silice, Type CSA GUb, MSb,
Plus en détailFICHE D ENTREPRISE DE
FICHE D ENTREPRISE DE Article R. 241-41-3 du code du travail Dans chaque entreprise ou établissement qu il a en charge, le médecin du travail établit et met à jour une fiche d entreprise sur laquelle sont
Plus en détailFiche résumée : PEINTRE EN CARROSSERIE
Fiche résumée : PEINTRE EN CARROSSERIE Peintre en carrosserie, peintre en réparation automobile, tolier peintre, mécanicien tolier peintre. CITP 88 : 7142 PCS 2003 : 634a ROME 1999 : 44142 Le peintre intervient
Plus en détailResponsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
Plus en détailRisque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN D. Services, commerces et industries de l alimentation
DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN D Services, commerces et industries de l alimentation [En cours de rédaction]
Plus en détail7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles
CHAPITRE 7 Les accidents et les maladies professionnelles 7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles 7.2.1 Méthodologie Définitions L accident
Plus en détailcnac dossier Travail adapté pour des ouvriers en inaptitude physique au travail Fascicule N 132 PUBLICATION TRIMESTRIELLE - 2011/4
cnac dossier PUBLICATION TRIMESTRIELLE - 2011/4 Fascicule N 132 Travail adapté pour des ouvriers en inaptitude physique au travail N 132 cnac dossier Table des matières Fascicule Travail adapté pour des
Plus en détailRépublique Algérienne Démocratique et Populaire. Ministère de l énergie et des Mines. Résultat du Secteur de l Energie et des Mines pour l'année 2005
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l énergie et des Mines Direction des systèmes d information, des analyses économiques et de la documentation Résultat du Secteur de l Energie
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (91/155/CEE - 2001/58/CE - ISO 11014-1) Date: 15/01/2007 Page 1/5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ 1 - IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE Identification
Plus en détailTravailler avec des produits chimiques Pensez prévention des risques!
Travailler avec des produits chimiques Pensez prévention des risques! L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailla nouvelle tarification questions et réponses
la questions et réponses sommaire 1 QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL SUR LA RÉFORME 1 Qu est-ce que la? 2 Pourquoi changer cette? 3 Quel est le but de cette réforme de la? 4 Qu est-ce qui change vraiment avec
Plus en détailPrincipe de précaution! 8 Catégorie de produits TYPE A partir du 1/1/2010 g/l prêt à être utilisé Revêtements mats pour murs et plafonds Revêtements brillants pour murs et plafonds Murs extérieurs
Plus en détailCancers d origine professionnelle : quelle reconnaissance en Europe?
Rapport d enquête Avril 2010 Réf. Eurogip - 49/F Cancers d origine professionnelle : quelle reconnaissance en Europe? Sommaire Introduction... Remerciements... 1. Typologie des expositions professionnelles
Plus en détailPLAN DE PREVENTION Décret 92-158 du 20/02/92
Date : Référence du PdP : N de contrat / commande : PLAN DE PREVENTION Décret 92-158 du 20/02/92 1- LIEU DE L'INTERVENTION - localisation Bâtiment :... Installation n.. local :... - Interférences avec
Plus en détailDermatoses professionnelles dans la BTP : données issues du rnv3p.
Dermatoses professionnelles dans la BTP : données issues du rnv3p. Bensefa-Colas L, Crépy MN, Dupas D, Géraut C, Faye S, Luc A, Le Barbier M, Choudat D, Lasfargues G, Paris C et Telle-Lamberton M, et les
Plus en détailSOFTSOAP LIQUID HAND SOAP PUMP SEA MINERAL / SAVON HYDRATATANT POUR LES MAINS POMPE MINERAL MARIN
SECTION 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Nom du produit : SOFTSOAP LIQUID HAND SOAP PUMP SEA MINERAL / SAVON HYDRATATANT POUR LES MAINS POMPE MINERAL MARIN Numéro de la FS 200000028817 No.-CAS
Plus en détailLe risque TMS chez les intervenants à domicile
Le risque TMS chez les intervenants à domicile Quelques chiffres accident est dû aux manutentions manuelles Quelques chiffres + de 85% des maladies professionnelles sont des T.M.S. 5 tableaux de maladies
Plus en détail*"&# +',-./! -! " #$$%&'$## '( '$## ) *! " '%+,&,( '-. #/,(0 )0 ) 1 0 5%6'7'0 5%6'7-0 5%6'760 5%6'7+0 5%6'7%0 5%6'7(0
!"#$##%$&&$%&"#$'(#)$ *"&# +',-./! - '$#$0''$#$"&#$&$*1##'#"'$"&#$"'")$# $$,$"'$2! " #$$%&'$## '( '$## ) *! " '%+,&,( '-. #/,(0 )0 ) 1 ) 2 ) 3 '%+ 4 3 0 5%6'7'0 5%6'7-0 5%6'760 5%6'7+0 5%6'7%0 5%6'7(0
Plus en détailSolvants au Travail. Guide pour travailler en sécurité avec les solvants.
Solvants au Travail Guide pour travailler en sécurité avec les solvants. Qu est-ce qu un solvant? De nombreux produits chimiques utilisés pour dissoudre ou diluer d autres produits ou matériaux sont appelés
Plus en détailEN AMONT DE LA DÉLÉGATION ACCUEIL ET FORMATION GÉNÉRALE À LA SÉCURITÉ FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL
EN AMONT DE LA DÉLÉGATION Elaborer un livret d'accueil Etablir la liste des postes à risques particuliers (annexe 1) Prendre en compte la liste des travaux interdits aux intérimaires (annexe 2) Désigner
Plus en détailACCORD NATIONAL DU 26 FÉVRIER 2003 SUR LA SÉCURITÉ ET LA SANTÉ AU TRAVAIL
ACCORD NATIONAL DU 26 FÉVRIER 2003 SUR LA SÉCURITÉ ET LA SANTÉ AU TRAVAIL PRÉAMBULE Les parties signataires, conscientes que l amélioration de la sécurité et des conditions de travail ainsi que la protection
Plus en détailFiche de données de sécurité
Produit TRANSOIL 140 Page 1/6 Etiquette du produit ETIQUETAGE (d usage ou CE) Phrases de risque Conseils de prudence ETIQUETAGE TRANSPORT Non concerné Non concerné 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA
Plus en détailPREMIERE DEMANDE D UNE CARTE NATIONALE D IDENTITE
PREMIERE DEMANDE 1 ER CAS : VOUS ETES DANS L INCAPACITE DE PRESENTER UN AUTRE TITRE (SECURISE OU NON) 2 E CAS : VOUS ETES EN MESURE DE PRESENTER UN PASSEPORT ELECTRONIQUE OU BIOMETRIQUE La photocopie du
Plus en détailLes motifs de saisine de la commission de réforme
Accueil > CDG71 > Santé au travail > Commission de réforme > Les motifs de saisine de la commission de réforme Les motifs de saisine de la commission de réforme Dernière modification le 22/07/2013 L'accident
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement (CE) n 1907/2006 - REACH) Date : 11/04/2014 Page 1/9 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n 1907/2006 - n 453/2010) SECTION 1 : IDENTIFICATION DE LA
Plus en détailChapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles. Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle
Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle Chapitre 4 : AT et MP A la fin de ce thème, vous devrez
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Date de révision : 04/08/2015 Version n 3 SECTION 1. IDENTIFICATION DU MELANGE ET DE LA SOCIETE 1.1 Identificateur de produit Nom : XROL 15 Code produit : 905 1.2 Utilisation
Plus en détailFiche de données de Sécurité
Page: 1/6 ETIQUETTE DU PRODUIT ETIQUETAGE (d'usage ou CE): Concerné Contient : Phrases de risque : Conseils de prudence : Xn Nocif Solvant naphta aromatique lourd solvant naphta aromatique leger (benzène
Plus en détailELECTRICIEN. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante amiante
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) electricienv2 Page 1 sur 9 ELECTRICIEN Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits
Plus en détailD1402 - Relation commerciale grands comptes et entreprises
Appellations (IT (nouvelles technologies, TIC) - Gestion commerciale / Vente) Commercial / Commerciale en services auprès des entreprises Commercial vendeur / Commerciale vendeuse d'espaces publicitaires
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES SESSION 2007 DOSSIER LAROSE ELEMENTS DE CORRECTION
ASSURANCES DE DOMMAGES SESSION 2007 DOSSIER LAROSE PREMIER TRAVAIL : 25 points Question 1-1 : 5 points ELEMENTS DE CORRECTION Les faits Choc d un VTM contre le hangar en location à M LAROSE Jean le 15/07/2005
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013
Assurances de biens et de responsabilité Etude Avril 2013 L assurance des catastrophes naturelles en 2011 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailBesoin d approfondissement des méthodologies d évaluation Le cas de la voiture électrique
Besoin d approfondissement des méthodologies d évaluation Le cas de la voiture électrique Fabien Leurent, Elisabeth Windisch Laboratoire Ville Mobilité Transport (LVMT) Ecole des Ponts, ParisTech Journée
Plus en détailGRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG DIRECTION DE LA SANTÉ. Division de la Santé au Travail
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG DIRECTION DE LA SANTÉ Division de la Santé au Travail Objectif: Répertorier les «postes à risques» dans l entreprise pour guider et organiser la surveillance médicale des travailleurs
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n 1907/2006 - n 453/2010)
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement (CE) n 1907/2006 - REACH) Date: 07/08/2012 Page 1/7 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n 1907/2006 - n 453/2010) SECTION 1 : IDENTIFICATION DE LA
Plus en détailRéparation du préjudice corporel en Algérie
Réparation du préjudice corporel en Algérie Communication en deux parties: 1. Le cadre institutionnel 2. L expertise médicale Première partie Le cadre institutionnel Introduction 1. La réparation du préjudice
Plus en détailACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS. Point d étape et perspectives
Colloque ACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS Point d étape et perspectives cancers professionnels INRS 27 et 28 novembre 2014 Michel Haberer Carsat Alsace Moselle 1 >
Plus en détailCANALISATEUR (TRANCHÉE OUVERTE)
CANALISATEUR (TRANCHÉE OUVERTE) Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire DESCRIPTION DE L'ACTIVITE Le canalisateur réalise la pose, la
Plus en détailProtégez-vous des risques liés aux fumées de soudage. Information prévention. Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie?
Réseaux de veille et de prévention des risques professionnels en PACA Information prévention agir pour votre santé au travail Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie? Protégez-vous des risques
Plus en détailVersion 9.2 Juin 2014
Version 9.2 Juin 2014 Principales évolutions 1 Evolutions des navigateurs Sauvegarde des dossiers... 2 2 Fiscalité... 3 2.1 Placement / ISF investissement en cours d année actuelle... 3 2.2 Comment gérer
Plus en détailFiche résumée : EMPLOYÉ DE STATION SERVICE
Fiche résumée : EMPLOYÉ DE STATION SERVICE Opérateur de station service Pompiste Hôte de caisse en station service CITP 88 : 5220 PCS 2003 : 554j ROME 1999 : 14123 CITP 2008 : 5245 A l'origine, l'employé
Plus en détailVersion du 17 octobre 2011. Le bruit
Version du 17 octobre 2011 Le bruit Bruit et BTP Etat des lieux Surdité professionnelle : handicap irréversible SUMMER 2003 : 25% des salariés victimes du bruit Maladies professionnelles (tableau N 42)
Plus en détailNOTICE : INFORMATION DE L UTILISATEUR. Delphi 0,1 % crème Acétonide de triamcinolone
NOTICE : INFORMATION DE L UTILISATEUR Delphi 0,1 % crème Acétonide de triamcinolone Veuillez lire attentivement cette notice avant d utiliser ce médicament car elle contient des informations importantes
Plus en détailLA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)
LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur
Plus en détailLE SYSTEME COMPLEMENTAIRE DE RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RAPPORT DE STAGE
LE SYSTEME COMPLEMENTAIRE DE RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RAPPORT DE STAGE Présenté pour l obtention du Master 2 de Droit Social Rédigé sous la direction de Francis Meyer Par Morane Keim-Bagot
Plus en détailD1401 - Assistanat commercial
Appellations Assistant / Assistante achat Assistant / Assistante administration des ventes Assistant / Assistante des ventes Assistant / Assistante export Assistant / Assistante import Collaborateur commercial
Plus en détailLa lettre du. Les évolutions du régime de prévoyance
La lettre du N 12 Novembre 2011 Les évolutions du régime de prévoyance Depuis l accord initial du 19 mars 2003 qui a mis en place un régime de prévoyance pour la branche du commerce de détail de l habillement
Plus en détailPRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS «DES AIDES À DOMICILE
PRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS «DES AIDES À DOMICILE 4 ÉTAPES POUR VOUS GUIDER Le Département des Risques Professionnels de la Carsat Nord-Est propose cette brochure aux structures d aide à domicile
Plus en détailSURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES
SURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES Dr Virginie NAEL Service de Santé au travail du personnel hospitalier CHU Nantes 44èmes journées FMC ANMTEPH / SOHF - Lausanne - Septembre
Plus en détailAVENANT n 300 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15 MARS 1966 RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE COLLECTIFS
AVENANT n 300 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15 MARS 1966 RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE COLLECTIFS Entre les organisations patronales signataires : Le syndicat général des organismes privés
Plus en détail«La gestion de la santé et la sécurité au travail dans la filière artisanale en Haïti»
«La gestion de la santé et la sécurité au travail dans la filière artisanale en Haïti» Aldy Castor, M.D., President, Haitian Resource Development Foundation Director, Association of Haitian Physicians
Plus en détailAspects réglementaires du don et de la transplantation des organes. Mohamed Arrayhani - Tarik Sqalli Service de Néphrologie CHU Hassan II - Fès
Aspects réglementaires du don et de la transplantation des organes Mohamed Arrayhani - Tarik Sqalli Service de Néphrologie CHU Hassan II - Fès Cadre législatif au Maroc Loi 16/98 relative au don, au prélèvement
Plus en détailPLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) plombierv2 Page 1 sur 9 PLOMBIER Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec
Plus en détailCLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises
CLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises Forum de la Sécurité et Santé au Travail Luxexpo, 27 mars 2014 Laurène CHOCHOIS Helpdesk REACH & CLP Luxembourg www.reach.lu - www.clp.lu
Plus en détailNOTE JURIDIQUE - SECURITE SOCIALE - Base juridique
Direction juridique, droit des personnes et des structures et participation des usagers Mise à jour Septembre 2013 INSERER DANS 3-4 NOTE JURIDIQUE - SECURITE SOCIALE - OBJET : Accidents du travail et maladies
Plus en détailQuestionnaire sur l évaluation des ampoules à basse consommation d énergie et de longue durée de vie
Questionnaire sur l évaluation des ampoules à basse consommation d énergie et de longue durée de vie Edition: juillet 2013 SuperDrecksKësct B.P. 43 L-7701 olmar-berg Tel. : 00352 488 216 1 Fax : 00352
Plus en détailH1203 - Conception et dessin produits mécaniques
Appellations (Métiers courants) Dessinateur / Dessinatrice en construction mécanique Dessinateur / Dessinatrice en construction métallique Dessinateur / Dessinatrice en installations industrielles Définition
Plus en détailGUIDE PRATIQUE. d évaluation et de prévention du risque chimique en entreprise EDITION 2013
GUIDE PRATIQUE d évaluation et de prévention du risque chimique en entreprise EDITION 2013 PRÉFACE Dans le cadre de leur mission de conseil aux employeurs et aux salariés sur les mesures permettant de
Plus en détailINSTALLATEUR THERMIQUE GÉNIE CLIMATIQUE Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire
INSTALLATEUR THERMIQUE GÉNIE CLIMATIQUE Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire DESCRIPTION DE L'ACTIVITE Définition : installe à neuf
Plus en détailPortage de cadres. Quels profils sont concernés par le portage salarial? contact@portage-de-cadres.fr. http://www.portage-de-cadres.
Portage de cadres Devenons n 1 du portage salarial ensemble Quels profils sont concernés par le portage salarial? L indépendant souhaitant se libérer des contraintes administratives, comptables et fiscales
Plus en détailCancers d origine professionnelle
PROFESSIONNELS DE SANTÉ ACTION POUR LES MALADES Cancers d origine professionnelle P U B L I C S P R O F E S S I O N N E L S Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser
Plus en détailPrévoyance et complémentaire santé : les modifications de la loi relative à la sécurisation de l emploi
Prévoyance et complémentaire santé : les modifications de la loi relative à la sécurisation de l emploi SYNTHESE D EXPERTS Juillet 2013 SOMMAIRE 1 Généralisation de la couverture complémentaire santé...
Plus en détail