Parent. Légende. Contrat ou mesures particulières. Toute forme de plagiat est proscrite et peut entraîner la note de 0 au travail ou à l examen.

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1 Règle no. Ici, à la PRO, j effectue mon travail d élève : respect de l horaire, remise de travaux (qualité et échéance), exigences des adultes et autres pour favoriser ma réussite scolaire. Palier Reprise de 0 min Reprise de 0 min Reprise de 0 min 7 Reprise de 0 min 8 : Indiquer la date, la raison (selon la légende) et votre nom 9 Midi supervisé 0 nom Communication au parent, suspension interne, possibilité de carnet de suivi nom Communication au parent et midi supervisé Communication au parent, suspension interne ou journée pédagogique, midi supervisé et possibilité de carnet de suivi nom Suspension interne de jours et midi supervisé Date/ raison/ nom Toute forme de plagiat est proscrite et peut entraîner la note de 0 au travail ou à l examen. R : Retard au cours O : Oubli de matériel S : Pas de signature DC : Dérange en classe PTD : Ne fait pas le travail demandé RC : Refus de collaborer D : Devoir/travail non fait ou incomplet AR : Abs. à une récupération obligatoire RR : Retard à une reprise de temps ART: Abs. à une reprise de temps Nonobstant les différents paliers, d autres mesures pourraient s appliquer.

2 Ici, à la PRO, je me comporte de façon respectueuse et j adopte un comportement civilisé (politesse) pour assurer un climat sain et harmonieux pour tous. Règle no. Avertissement et Reprise de temps et Midi supervisé et Travail, suspension interne et Travail, midis supervisés et suspensions internes et midis supervisés, référence à la direction et Travail, suspensions internes, midis supervisés et 7. Geste réparateur, midis supervisés et Référence à la direction 8. Mesures I : Impolitesse LAN : Langage CPI : Comportement inapproprié RDO : Refus de donner un objet interdit Expulsion de classe advenant un comportement irrespectueux Nonobstant les différents paliers, d autres mesures pourraient s appliquer selon la gravité de l infraction.

3 Règle no. Ici, à la PRO, je respecte le code vestimentaire établi par l équipe-école pour adapter ma tenue aux valeurs du milieu scolaire. Avertissement, rectification de l habillement et référence à la personne-responsable Avertissement, rectification de l habillement, référence à la personne-responsable et une reprise de temps (0 min) Réflexion, rectification de l habillement, référence à la direction et reprises de temps (x0 min) Réflexion, rectification de l habillement, reprise de temps ( h), référence à la direction et appel aux parents Référence à la direction, suspension interne et un carnet de vérification de jours CC : Couvre-chef GM : Gaminet modifié MI : Message inapproprié PG : Pas de gaminet TC : Vêtement trop court VT : Vêtement troué SVV : Sous-vêtement visible Nonobstant les différents paliers, d autres mesures pourraient s appliquer.

4 Ici, à la PRO, je prends soin du matériel et de l environnement pour conserver un milieu de vie propre et agréable. Règle no. Mesures réparatrices *, référence à la direction, avis aux parents et contribution ($) des parents si nécessaire Mesures réparatrices * temps x, référence à la direction, avis aux parents et contribution ($) des parents si nécessaire Identique au palier numéro et un ajout d une journée de suspension interne GR : Graffiti BM : Bris de matériel SE : Souiller l environnement Identique au palier numéro et ajout d une garde à vue ( semaine) * : Mesure réparatrice en temps, en argent ou en travail compensatoire. Possibilité de plainte policière. Nonobstant les différents paliers, d autres mesures pourraient s appliquer.

5 Règle no. Ici, à la PRO, je me conduis de façon sécuritaire (ateliers, labo, gymnases, sorties et autres lieux ) pour assurer ma sécurité et celle des autres. Palier Date Conséquence Réflexion et un retour avec l intervenant Réflexion et perte de privilège (ateliers, labo, gymnase, sortie et autres) Réflexion une rencontre avec l intervenant et une suspension interne Suspension externe, rencontre avec la direction et les parents BC : Bousculade ou chamaillerie LO : Lancer des objets H : Habillement non-sécuritaire Possibilité de plainte policière. Nonobstant les différents paliers, d autres mesures pourraient s appliquer.

6 Règle no. Ici, à la PRO, je dois être en possession uniquement du matériel dont j ai besoin pour mes cours et activités afin de rester centré sur les tâches d apprentissage. Référence à la direction et confiscation pour la journée Référence à la direction et confiscation, parent se déplace et dépliant au parent Référence à la direction, confiscation, réflexion, le parent se déplace et reprise de temps (h) Référence à la direction, confiscation, réflexion, parent se déplace et reprise de temps (h) AB : Arme blanche PE : Produit énergisant C : Cellulaire LM : Lecteur MP Référence à la direction, suspension interne et le parent se déplace Les objets dangereux seront confisqués automatiquement et la gradation des conséquences pourrait être différente. Nonobstant les différents paliers, d autres mesures pourraient s appliquer.

7 Règle no.7 Ici, à la PRO, toutes les formes de violence : physique, harcèlement, intimidation, cyberintimidation, incitation à la violence sont interdites pour assurer un climat sain et sécuritaire. Avis disciplinaire, appel aux parents et rencontre de l'élève avec le RPV RPV Les infractions demeurent consignées tout au long des années passées à la polyvalente Robert-Ouimet Avis disciplinaire, appel aux parents, rencontre de l'élève avec le RPV et un travail sur l'intimidation à signer par les parents RPV : Responsable de la prévention de la violence Avis disciplinaire, rencontre de l'élève avec les parents, la direction et le RPV, suspension interne avec un travail, contrat et suivi avec le RPV Avis disciplinaire, nouvelle rencontre de l'élève avec les parents, la direction, la POLICE et le RPV, suspension ( jours), garde à vue ( semaine) et un suivi avec le RPV Avis disciplinaire, nouvelle rencontre de l'élève avec les parents, la direction et le RPV, suspension ( jours ou plus), garde à vue ( semaines ou plus), travail de recherche et un suivi avec RPV À tout moment, la direction se réserve le droit d'adapter la conséquence selon la gravité de l'infraction commise. En cas de bataille, une suspension externe s applique automatiquement ( jour ou plus selon le cas). 7 8 Avis disciplinaire, nouvelle rencontre de l'élève avec les parents, la direction, le RPV et la POLICE, suspension ( jours), garde à vue ( ou semaines), possibilité de travaux bénévoles à l école et un suivi avec le RPV Avis disciplinaire, appel aux parents, suspension externe ( jours) et contrat de retour Étude du dossier Un policier peut être impliqué dans la démarche à tout moment selon la nature de l événement. Dans le cadre de la politique 0 de la CSSH,, la direction de l'école peut transférer un élève dans une autre école s'il a posé un geste grave de violence ou d'intimidation.. Règle no.8 Dans le cadre de la loi, loi visant à lutter contre l intimidation et la violence à l école, l école peut intervenir pour les gestes et les échanges proscrits ayant lieu par l intermédiaire de médias sociaux, de cellulaire et lors de l utilisation du transport scolaire.

8 Ici, à la PRO, la consommation, possession, vente, distribution de drogue, d alcool ou d objets servant à la consommation sont interdites pour promouvoir de saines habitudes de vie et favoriser ma réussite scolaire. Palier Date Conséquence en cas de doute Règle no.8 Rencontre avec la direction, appel aux parents et retrait du cours Rencontre avec la direction, appel aux parents, retrait du cours et rencontre avec l éducatrice en prévention des toxicomanies (ÉPT) Directement au protocole Palier Date Protocole en cas de consommation ou de possession Suspension externe ( jours), réflexion écrite, rencontre de l'élève avec les parents et la direction (au retour) et une rencontre avec l ÉPT Les infractions demeurent consignées tout au long des années passées à la polyvalente Robert-Ouimet Suspension externe ( jours), copie en lien avec la toxicologie, rencontre de l'élève avec les parents, la direction et l ÉPT(au retour), contrat, visa-midi ( semaines) et à rencontres avec l ÉPT Suspension externe ( jours), travail de recherche, rencontre de l'élève avec les parents, la direction et l ÉPT(au retour), visa-midi ( mois), rencontres avec l ÉPT ou l organisme Virage et rencontres du Programme APTE à h00 Si possession, intervention d un policier et possibilité de transfert d école. Si vente, il y a transfert d école conformément à la politique de la C.S. Transfert d école possible après Étude de dossier et suspension indéterminée récidives de consommation.

9 Règle no.9 Ici, à la PRO, je respecte l horaire de l école, je m absente seulement lorsque j ai un motif valable (maladie, rendez-vous médical, mortalité) pour favoriser ma réussite scolaire. Palier Conséquence Absence * Rencontre avec le RGA Intervention faite en lien avec le motif de l absence Explication du fonctionnement et des conséquences re date : Jour : Période(s) : e : Jour : Pér : Rencontre avec le RGA Reprise de temps de 0 minutes/période e : Jour : Pér : e : Jour : Pér : Appel aux parents fait par le RGA Suspension interne d une durée qui sera déterminée par le RGA e : Jour : Pér : e : Jour : Pér : 7 e : Jour : Pér : RGA : Responsable de Appel aux parents fait par le RGA Rencontre avec la direction Mise en place d un plan d action Temps à reprendre selon le plan Possibilité de participation à des ateliers en lien avec les absences anormales Référence du dossier à la direction Rencontre (parents-jeune-direction) Mise en place d un plan d action Signalement à la DPJ (pour toutes les absences) 8 e : Jour : Pér : 9 e : Jour : Pér : 0 e : Jour : Pér : e date : Jour : Période(s) : la gestion des absences PNE : Personnel non-enseignant * : Le palier # demeure au dossier de l élève tout au long de la fréquentation à la PRO

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