Conférence téléphonique extraordinaire du Conseil national du SSG Le mardi 25 novembre 2014 à 14 h. Procès-verbal de la réunion
|
|
- Adeline St-Pierre
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Conférence téléphonique extraordinaire du Conseil national du SSG Le mardi 25 novembre 2014 à 14 h Procès-verbal de la réunion
2 1) Appel nominal La consoeur Donna Lackie, présidente nationale du SSG, procède à l appel nominal des dirigeantes et dirigeants à 14 h, comme suit : Présentes et présents : Par téléphone : Donna Lackie, présidente nationale Bob Cameron, VPN Jack Gale, VPN Lori Walton, VPN, Équité Martine Babcook, VPR, Ouest Daniel Charron, VPR, RCN Louis Cotte, VPR, Québec Alain Courcelles, VPR, Ouest David Cunning, VPR, Ontario Mélanie Hamel, VPR, Québec Linda Harding, VPR, Pacifique Ron Le Blanc, VPR, RCN Greg McGillis, VPR, Pacifique Bill Walsh, VPR, Atlantique Absentes et absents : Dale Blandford, VPR, Pacifique Randy Howard, VPR, Atlantique Dave Thomson, VPR, Ontario Amber Miller, VPR, RCN (en congé) Personnel : Bob Haywood, conseiller spécial à la présidente nationale Maria Thomas, adjointe à la présidente nationale Gail Peck, agente aux finances et à l administration 2) Ratification membres des comités permanents internes du SSG P / A Martine Babcook / Linda Harding Que les nominations des dirigeantes et dirigeants aux comités suivants soient ratifiées par les membres du Conseil national. Vote consigné no 1 / MOTION ADOPTÉE. (Appendice «A») La consoeur Lackie indique que plusieurs sections locales tiennent présentement leur Assemblée générale annuelle et que des changements peuvent être faits aux comités permanents internes du SSG. Toutefois, ces changements n ont pas besoin d être ratifiés par les membres du Conseil national. La consoeur Lackie stipule également que toute personne souhaitant siéger à un comité l informe par courriel. Le confrère Cotte indique qu il souhaiterait devenir un membre du comité d examen des finances alors que le confrère McGillis indique qu il aimerait siéger au comité d éducation. Les confrères Cameron et Cotte demandent des précisions en ce qui a trait au comité de la DRE. Ils indiquent qu aucun président de section locale ne siège à ce comité. Le confrère Gale stipule que la raison est qu une ou un VPR de chacune des régions avait été choisi à titre de personne-ressource en vue de représenter et produire des rapports pour leur région. Procès-verbal de la conférence téléphonique du CN du SSG du 25 novembre 2014 page 2
3 3) Table ronde La réunion se termine par un tour de table. Le confrère Haywood rappelle aux membres du Conseil national qui ont été élus à titre de délégués pour assister au Congrès de l AFPC de 2015, de s inscrire en ligne ou par télécopieur. La date limite des inscriptions est le mois de janvier La consoeur Lackie indique qu elle enverrait une lettre officielle aux sections locales pour solliciter les noms des observatrices ou observateurs qui assisteront au Congrès de l AFPC. 4) Levée de la séance La levée de la séance a lieu à 14 h 25. Procès-verbal de la conférence téléphonique du CN du SSG du 25 novembre 2014 page 3
4 Légende 1. /Oui 2. No 3. Abstention 4. Absent-e No de vote Vote consigné Comités internes Babcook, M. 1 Blandford, D. 4 Cameron, B. 1 Charron, D. 1 Cotte, L. 1 Courcelles, A. 1 Cunning, D. 1 Gale, J. 1 Hamel, M. 1 Harding, L. 1 Howard, R. 4 Le Blanc, R. 1 McGillis, G. 1 4 Miller, A. (On leave) Thomson, D. 4 Walton, L. 1 Walsh, B. 1 Lackie, D. 1 C Vote consigné, p.-v. de la conf. télé. extraordinaire du CN du SSG du 25 novembre 2014 page 4
5 Internal GSU Standing Committees 2014 Comités permanents internes du SSG 2014 Financial Review Committee Comité d examen des finances Martine Babcook Bill Pleming By-Laws and Policy Committee Comité des règlements et des politiques Dave Thomson Marc Robidoux Randy Howard Equity Committee Comité d équité Lori Walton (Chairperson/Présidente) Peter Millman Michèle Parent Kuldeep Deol Amber Miller Souad Soubra Jeannine Nguyen Hycinth Jayasuriya Kamla Ishmael Communications Committee Comité des communications Bob Cameron (Chairperson/Président) Dale Blandford Greg McGillis Mihaela Marin-Lazarescu Daniel Charron Barbara Gignac Collective Bargaining Committee Comité sur la négociation collective Frank Nitschmann Alain Courcelles Terry Flynn Local Development Committee Comité de mise en valeur des sections locales Lori Walton (Chairperson/Présidente) Sheldon Jacobs Mélanie Hamel Peter Millman Standing Discipline Committee Comité permanent chargé des enquêtes disciplinaires Bob Cameron (Chairperson/Président) Bill Walsh Louis Cotte Lisa Babin Monica Mercier-ex-officio/d office Union Recognition Committee Comité des reconnaissances syndicales Ron Leblanc (Chairperson/Président) Gary Byrne Michèle Parent Appendice «A» Comités permanents internes du SSG de 2014 page 5
6 Workforce Adjustment Committee Comité du réaménagement des effectifs Dave Thomson Linda Harding Martine Babcook Louis Cotte Randy Howard Ron Le Blanc Youth Committee Comité des jeunes Lori Walton to Lead / Dirigeante responsable Education Committee Comité d éducation Bob Cameron (Chairperson/Président) David Cunning Linda Harding Appendice «A» Comités permanents internes du SSG de 2014 page 6
RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts
RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts Vice-président régional du PACIFIQUE RAPPORT D MARS 2015 Wayne Little DÉCEMBRE 7 Déplacement vers Ottawa 8 10 Conseil exécutif Ottawa 11 14 Retraite du Conseil
Plus en détailPROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif
PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi
Plus en détailCONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE DE L'EXÉCUTIF NATIONAL JUILLET 2011 De 18 h à 19 h 20, HEURE D'OTTAWA
4951 CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE DE L'EXÉCUTIF NATIONAL JUILLET 2011 De 18 h à 19 h 20, HEURE D'OTTAWA OUVERTURE Le confrère Daniel Kinsella, président national, ouvre la séance à 18 h 05. PARTICIPANTS : Le
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailVICE-PRÉSIDENTE RÉGIONAL DU PACIFIQUE
VICE-PRÉSIDENTE RÉGIONAL DU PACIFIQUE Pamela Abbott Point 9.1 4 8 Conseil exécutif Ottawa 9 Rencontre avec membre Vancouver 13 15 Rencontre avec membre et employeur Surrey 20 22 Rencontre avec membre et
Plus en détailSTATUTS. de l association SOURIRE DE BON CŒUR AVEC SIEGE A FRIBOURG. Article 1 CONSTITUTION
STATUTS de l association SOURIRE DE BON CŒUR AVEC SIEGE A FRIBOURG Article 1 CONSTITUTION 1. SOURIRE DE BON COEUR est une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code Civil
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailD R A F T (a work in progress destined to always be incomplete, the way all dictionaries are, because people and languages constantly evolve )
D R A F T (a work in progress destined to always be incomplete, the way all dictionaries are, because people and languages constantly evolve ) Glossary/Glossaire The enclosed list includes many of the
Plus en détailMess des officiers de l Armée de terre (MOAT) 149, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K2P 0H7 Téléphone : 613-236-0186 Télécopieur : 613-993-4117
Mess des officiers de l Armée de terre (MOAT) 149, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K2P 0H7 Téléphone : 613-236-0186 Télécopieur : 613-993-4117 5545-1 4 mars 2015 Liste de distribution PROCÈS-VERBAL
Plus en détailassociation suisse du mimosa du bonheur
association suisse du mimosa du bonheur STATUTS Chapitre Premier Dispositions générales Article 1 Nom et siège L Association Suisse du Mimosa du Bonheur est une association au sens des articles 60 et suivants
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détailLe secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailRÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION DANS LA FONCTION PUBLIQUE UNITÉ «FONCTIONNAIRES»
RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION DANS LA FONCTION PUBLIQUE UNITÉ «FONCTIONNAIRES» Adoptées par le Conseil syndical du 14 juin 2013 25-CS-02 Amendées par le Conseil syndical des 15 et
Plus en détailPROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 10 JUILLET 2015
Soitec Société anonyme au capital de 23 130 332 euros Siège social : Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques 38190 BERNIN 384 711 909 RCS GRENOBLE PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailAssociation METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Plus en détailRÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU
RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU Adoptées par le Forum Revenu du 13 juin 2013 25-FARQ-01 Amendées par le Forum Revenu du 16 avril 2014 25-FARQ-03 Amendées par le Forum
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 12 MARS 2013, DE 12H00 À 13H00 PAR TÉLÉCONFÉRENCE ORDRE DU JOUR 12h00 12h02 12h04 12h06 12h10 à 12h15 Partie 1 : Introduction 1. Ouverture, mot de bienvenue 2.
Plus en détailSyndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay
Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailAssociation Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
Plus en détail2. Nomination d une secrétaire pour la réunion Hélène Guay accepte d agir à titre de secrétaire de la réunion.
Compte rendu de la 5 e assemblée générale annuelle de l AFFESTIM Le 7 mai 2008 de 9h30 à 11h Université Laval, pavillon Adrien-Pouliot, local 3510 1045 Ave. de la Médecine, Québec, G1V 0A6 Directrices
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient
Plus en détailNEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailCompte rendu de la séance du 29 mars 2014
Compte rendu de la séance du 29 mars 2014 Secrétaire(s) de la séance: Laëtitia MICHON Ordre du jour: - Election du Maire - Détermination du nombre d'adjoint - Election du ou des adjoints Délibérations
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
Plus en détail******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Plus en détailConseillère : Stephanie Penwarden
REPORT OF THE FINANCE AND BY-LAWS AND REGULATIONS RESOLUTIONS COMMITTEE To the 6 th NATIONAL CAPITAL REGION TRIENNIAL CONVENTION of the PUBLIC SERVICE ALLIANCE OF CANADA May 9-11, 2014 HÔTEL LAC LEAMY,
Plus en détail1/ OBJET : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL CONTRE LE PROJET DE PRIVATISATION DE LA POSTE.
L'AN DEUX MILLE HUIT, le QUATORZE OCTOBRE, à 18 h 30. Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame DI BIN Roberte, Maire. Date de convocation : 09 Octobre 2008 PRESENTS
Plus en détailRèglements administratifs
Ordre des infirmières et infirmiers de l Ontario Règlements administratifs Approuvés par le Conseil en mars 2000 et modifiés en juin 2015 Ordre des infirmières et infirmiers de l Ontario Règlements administratifs
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailAssemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012
Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 29 mai 2012 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum? Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour 2. Adoption
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailI. Raison sociale But Durée Siège
VAUDOISE ASSURANCES HOLDING SA Statuts I. Raison sociale But Durée Siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 VAUDOISE ASSURANCES HOLDING SA VAUDOISE VERSICHERUNGEN HOLDING AG VAUDOISE ASSICURAZIONI HOLDING SA VAUDOISE
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailArte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.
Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles
Plus en détailProcès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LE COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC
Loi médicale (L.R.Q., c. M-9, a. 3) Code des professions (L.R.Q., c. C-26, a. 90) SECTION I COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE 1. Le Conseil d'administration nomme 11 médecins pour agir à titre de membres
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailComité exécutif 30 mars 2010
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailAutorité : Selon le règlement de Synchro Canada, nos 2-4-5 Réunion générale spéciale :
RÉUNION SPÉCIALE DES MEMBRES DE SYNCHRO CANADA par CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE Le 28 janvier 2007, 20 heures HNE Élections des membres du Conseil d administration par vote postal Autorité : Selon le règlement
Plus en détailConseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement
des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement Septembre 2008 4 septembre 2008 Renens 2 Table des matières Titre I. Formation du...4 Chapitre I Nombre de membres...4 Article premier Composition...4
Plus en détailSTATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006
STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 - 1 - STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS DÉNOMINATION Article 1 1.1 Nom: le Judo Club Ballens (ci-après le JCB) est régi par les présents statuts et les articles 60
Plus en détailSéance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Plus en détailA S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er
A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE - BUT Article 1 er Sous le nom d «ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS», il a été constitué une association,
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.
Acrocirque Baby Gym Basket Ball Chorespace danse Course d orientation Escrime Football Golf Gym d'entretien Handball Judo Karaté Shito Ryu Pétanque Qi Cong Rugby Tai Chi Chuan Tennis de Table Tir à l'arc
Plus en détailDéléguée ou délégué : une fonction officielle
Déléguée ou délégué : une fonction officielle OCTOBRE 2007 Fédération des professionnelles et professionnels de l éducation du Québec (CSQ) site web: www.fppe.qc.ca ES-ND-0708-04 (6.3.2) La clause ou l
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailStatuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)
Page 1 / 8 Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Art. 1 Constitution I. Constitution, siège Sous la dénomination «Pôle scientifique et technologique
Plus en détailCirculaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à
Plus en détailRowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE)
www.rowingcanada.org Participants : Michael Walker, président Brian Lamb, directeur (Trésorier) Carol Purcer, directeur provincial Debbie Sage, directrice Joel Finlay, directeur Jon Beare, directeur pour
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailNormand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 12 septembre 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA
STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE
PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,
Plus en détailde la Commission professionnelle paritaire du second-oeuvre romand de la construction CPP-SOR
STATUTS de la Commission professionnelle paritaire du second-oeuvre romand de la construction CPP-SOR 2009 - 2 - Table des matières A. Membres fondateurs, nom et forme juridique, durée et siège 1. Membres
Plus en détailUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT
Plus en détailPROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 22 AVRIL 2014
Soitec Société anonyme au capital de 17 258 079,50 Euros Siège social : Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques 38190 BERNIN 384 711 909 RCS GRENOBLE PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Plus en détailRAPPORT DE LA PRÉSIDENTE AU CONGRÈS 2011
RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE AU CONGRÈS 2011 C est la quatrième fois que j ai l honneur de présenter un rapport de la présidente à notre Congrès triennal national. Mon rapport traitera de ma présidence des
Plus en détailStatuts de la Fédération Européenne de Psychothérapie Psychanalytique Suisse Romande
Statuts de la Fédération Européenne de Psychothérapie Psychanalytique Suisse Romande (en vigueur depuis le 28 janvier 2010) Section Adultes et Section Enfants et Adolescents I. Dispositions générales Art.
Plus en détailStatuts de l Association TARPUY Suisse
Statuts de l Association TARPUY Suisse Définition, buts et organisation 1. L association regroupe toutes les personnes qui soutiennent le foyer-école TARPUY, fondé par Freddy Quispe Oscco au Pérou. L association
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailRALLYE. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 14 mai 2013. Compte-rendu
RALLYE Paris, le 15 mai 2013 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 14 mai 2013 Compte-rendu Lors de l assemblée générale ordinaire et extraordinaire qui s'est réunie le 14 mai 2013 au Pavillon
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailTRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION
Hôpital général g de Nipissing Ouest The West Nipissing General Hospital 725 ch. Coursol Rd., Sturgeon Falls, ONTARIO P2B 2Y6 TEL: (705) 753-3110 FAX: (705) 753-0210 TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
Plus en détailAIPCR Association mondiale de la route PIARC World Road Association STATUTS DU COMITE NATIONAL SUISSE. 5 mai 2004 Révision : mai 2011
AIPCR Association mondiale de la route PIARC World Road Association STATUTS DU COMITE NATIONAL SUISSE 5 mai 2004 Révision : mai 2011 Statuts - révisés 2011 1 PREAMBULE L Association mondiale de la Route
Plus en détailMadame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 6 juillet 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,
Plus en détailStatuts de la «ChâBal» Maison de Quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert
Titre I : Dénomination Durée Siège Art. 1 Dénomination Il est constitué sous le nom de «La ChâBal» Maison de quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert une association sans but lucratif, politiquement
Plus en détailUn bouillon d idées pour la transformation sociale!
Rencontre provinciale et Assemblée générale annuelle 1 er, 2 et 3 juin 2015 Un bouillon d idées pour la transformation sociale! Manoir d Youville 498, boul. d Youville Île Saint-Bernard Châteauguay, J6J
Plus en détailQUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Plus en détail-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
Plus en détailStatuts de la SSP. Nom, siège et but de la société. À propos des membres de la SSP* Art. 1 Nom et siège. Art. 2 Buts. Art.
Statuts de la SSP A Nom, siège et but de la société Art. 1 Nom et siège Sous le nom de «Société Suisse de Parodontologie, Schweizerische Gesellschaft für Parodontologie, Società svizzera di Parodontologia
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012
DEPARTEMENT DE LA SARTHE ARRONDISSEMENT DE LA FLECHE Canton de PONTVALLAIN COMMUNE DE PONTVALLAIN Date de convocation : 08.10.2012 Date d affichage : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Plus en détailMonsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Plus en détailUne ère nouvelle pour les fondations privées bonification des encouragements fiscaux pour les dons de bienfaisance nouveau régime de participation
Une ère nouvelle pour les fondations privées bonification des encouragements fiscaux pour les dons de bienfaisance nouveau régime de participation L Avis de motion de voies et moyens (AMVM) déposé à la
Plus en détailrc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION
rc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision n : RHAC-2015-004-R-1 Date: 04-02-2015 Direction: des ressources humaines et de l amélioration
Plus en détail17. CCED Comité consultatif pour l enfance en difficulté
17. CCED Comité consultatif pour l enfance en difficulté MEMBRES 2010-2011 Le CCED se compose de membres représentant l ensemble du territoire du Conseil et de trois représentants du conseil scolaire.
Plus en détailStatuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009
Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009 Sommaire : Art. 1 : Personnalité Art. 2 : Siège et durée Art. 3 : Buts Art. 4 : Etendue géographique et fonctionnement Art. 5 : Les Membres Art. 6
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION REMP
STATUTS DE L ASSOCIATION REMP WEMF AG für Werbemedienforschung REMP Recherches et études des médias publicitaires Bachmattstrasse 53 CH-8048 Zurich Téléphone +41 43 311 76 76 Fax +41 43 311 76 77 remp@remp.ch
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION. Impulsion Paintball Club
STATUTS DE L'ASSOCIATION Impulsion Paintball Club Loi du 1er juillet 1901 - Décret du 16 août 1901 Loi du 16 juillet 1984 Modifiée- Décrets N 85-237 du 13 février 1985 et N 2002-488 du 9 avril 2002 Déposés
Plus en détailQUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détailCOMPTE RENDU DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA MUTUELLE DU PERSONNEL DE L ASSEMBLEE NATIONALE LE 10 JUIN 2011 à 13 HEURES
COMPTE RENDU DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA MUTUELLE DU PERSONNEL DE L ASSEMBLEE NATIONALE LE 10 JUIN 2011 à 13 HEURES La séance est ouverte à 13 h 00 Le quorum n étant pas atteint, la Présidente convoque
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailAQAssurance de la qualité
AQAssurance de la qualité Guide d Évaluation de l exercice Assurance de la qualité : Guide de l Évaluation de l exercice Pub. No. 54046 Copyright Ordre des infirmières et infirmiers de l Ontario, 2014.
Plus en détailProcès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
Plus en détail