REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DES VOSGES ACTES DE L EXECUTIF DEPARTEMENTAL RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE MARS 2014
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- Rachel Beauregard
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1 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DES VOSGES ACTES DE L EXECUTIF DEPARTEMENTAL RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE MARS 2014
2 Pôle «Développement du Territoire» Direction des Affaires Juridiques et des Achats Arrêté de délégation de signature à M. Petrazoller, Chef du service Archives Départementales, Patrimoine écrit et mémoire, et à Mme Mougel, adjointe au chef de service, Arrêté n 2014/4542/DAJA du 25 avril 2014 Arrêté de délégation de signature à M. Arnaise et à ses collaborateurs, Arrêté n 2014/4543/DAJA du 25 avril 2014 Direction du Développement Culturel Avenant à l acte constitutif de la régie de recettes et d avance du 12 août 2013, Avenant de l arrêté 2013/3636/MPB/DDC-CACT du 7 mars 2014 Service des Subventions aux collectivités Annulation de l arrêté n 2013/942/PDT/SSC du 2 décembre 2013, Arrêté n 2014/3711/PDT/SSC du 5 mars 2014 Annulation de l arrêté n 2013/417/PDT/SC du 1 er juillet 2013, Arrêté n 2014/3794/PDT/SSC du 20 mars 2014 Direction des Routes et du Patrimoine Réglementations, interdictions et restrictions relatives à la circulation sur les routes départementales - Dispositions permanentes - Mesures temporaires donnant lieu à un affichage local Pôle «Développement des Solidarités» Service des Etablissements Sociaux et Médico-sociaux Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Forgotte» et «Clair Logis» et de l Unité de Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de Gérardmer, Arrêté n 2014/50/PDS du 3 mars 2014
3 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Saint-Jean» à Portieux, Arrêté n 2014/52/PDS du 3 mars 2014 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour adultes handicapés relevant de la compétence tarifaire du Département Foyer d Accueil pour grands handicapés «La Belle au Bois Dormant» (FAS/FAM) à Epinal, Arrêté n 2014/54/PDS du 3 mars 2014 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour adultes handicapés relevant de la compétence tarifaire du Département Foyer d Adultes Handicapés (FAS/FAM) à Monthureux-sur-Saône, Arrêté n 2014/59/PDS du 3 mars 2014 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département EHPAD «Le Pré Favet» de l EPISOME à Monthureux-sur-Saône, Arrêté n 2014/60/PDS du 3 mars 2014 Arrêté fixant la dotation globale de financement pour 2014 du Service Educatif d Investigation pour les mesures AED/AEMO, Arrêté n 2014/49/PDS du12 mars 2014 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Résidence «Villa Spinale» à Epinal, Arrêté n 2014/48/PDS du 31 mars 2014 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite d Eloyes, Arrêté n 2014/66/PDS du 31 mars 2014 Arrêté fixant le tarif applicable pour 2014 au Foyer d enfants de Raon-l Etape, Arrêté n 2014/68/PDS du 31 mars 2014
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9 Direction du Développement Culturel Service Action Culturelle Territoriale.
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14 Direction des routes et du patrimoine Réglementations, interdictions et restrictions relatives à la circulation sur les routes départementales Dispositions permanentes
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22 Direction des routes et du patrimoine Réglementations, interdictions et restrictions relatives à la circulation sur les routes départementales Mesures temporaires donnant lieu à un affichage local
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76 IV RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SDIS Le dispositif des délibérations des réunions du Bureau des 14 octobre, 2 décembre 2013 et 24 février 2014 et des réunions des 14 octobre, 17 décembre 2013 et 10 février 2014 du Conseil d Administration du Service Départemental d Incendie et de Secours et des actes de l exécutif sont publiés dans ouvrage intitulé «Recueil des Actes Administratifs du SDIS des Vosges revue d informations officielles n » dont un exemplaire peut être obtenu au SDIS des Vosges, 2 voie Husson, GOLBEY CEDEX
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+ 34,7 % 1. Le budget. L Budget exécuté 2006 à 2009 de la CNSA et budget prévisionnel 2010. entre 2006 et 2009.
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