Veuillez prendre note que pour obtenir ces documents des frais vous seront exigés.
|
|
- Michele Pellerin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SERVICES PROFESSIONNELS POUR LA PLANIFICATION ET LA RÉALISATION D UN PROGRAMME FONCTIONNEL TECHNIQUE PFT D UN NOUVEAU BÂTIMENT MUNICIPAL POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY SP La Ville de Châteauguay demande des soumissions pour des services professionnels pour la planification et la réalisation d un programme fonctionnel technique (PFT) d un nouveau bâtiment municipal pour la Ville de Châteauguay. Ne seront considérées que les soumissions préparées sur les formulaires destinés à cette fin. On pourra se procurer ces formulaires à compter du 9 juin 2014 soit par courrier électronique: ou en communiquant avec le service à la clientèle du «Système électronique d appel d offres (SEAO)» au Ce service est disponible du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00. Veuillez prendre note que pour obtenir ces documents des frais vous seront exigés. Les soumissions seront reçues jusqu à 14 heures le 3 juillet 2014 dans une enveloppe scellée à l adresse suivante: et y seront ouvertes le même jour, à 14 h 05. VILLE DE CHÂTEAUGUAY ÉDIFICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DU GÉNIE DIVISION APPROVISIONNEMENTS 220, BOULEVARD INDUSTRIEL CHÂTEAUGUAY (QUÉBEC) J6J 4Z2 Le Conseil municipal n ayant aucune obligation envers les soumissionnaires, ne s engage à accepter aucune des soumissions reçues. Donné à Châteauguay, ce 7 juin Isabelle Lazure Chef de la Division approvisionnements
2 VILLE DE CHÂTEAUGUAY DIVISION APPROVISIONNEMENTS APPEL D OFFRES PUBLIC SP SERVICES PROFESSIONNELS POUR LA PLANIFICATION ET LA RÉALISATION D UN PROGRAMME FONCTIONNEL TECHNIQUE (PFT) D UN NOUVEAU BÂTIMENT MUNICIPAL POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY
3 1. DESCRIPTION DU PROJET Dans le but premier d offrir un guichet unique et multidisciplinaire aux citoyens, la municipalité a conservé une portion de terrain sur le boulevard Maple ayant une superficie d environ mètres carrés. Cet espace est voué à la construction d un édifice institutionnel où l on pourra éventuellement retrouver une salle du Conseil, une cour municipale, un guichet citoyen de même que d autres services municipaux tels que Permis et urbanisme, l aménagement du territoire, les finances, etc. Également, un tel immeuble serait l endroit idéal pour abriter un Centre d éducation supérieure, des locaux pour la télé communautaire ainsi que la radio communautaire CHAI-MF. 2. DESCRIPTION DU MANDAT L objectif premier de ce mandat est la planification et la réalisation d un programme fonctionnel et technique (PFT) dans le cadre du projet d un nouvel édifice municipal. Le PFT constitue l outil privilégié pour définir et formuler clairement l envergure et la portée des besoins fonctionnels, opérationnels et techniques du projet à réaliser. Dans le cadre du projet, le prestataire de services devra agir dans l intérêt du Maître de l ouvrage et sera responsable de tous les éléments requis à la réalisation du PFT. Plus particulièrement, le mandat comprendra les éléments suivants, mais sans s y limiter : a) La prise en charge de la cueillette des besoins fonctionnels, opérationnels et techniques entourant le nouvel édifice municipal qui sera érigé au 20, boulevard Maple le tout en collaboration avec le Maître de l ouvrage; b) La participation à des réunions de coordination hebdomadaire afin de recueillir et d établir les données de base pour la préparation des documents techniques dans le but de répondre aux exigences du Maître de l ouvrage. c) Le prestataire devra aussi prévoir les visites des installations existantes avec le Maître de l ouvrage afin de bien maîtriser les besoins et enjeux du présent mandat. d) La production d estimés budgétaires préliminaires du coût du projet global avant le dépôt du PFT final pour chacune des étapes. L estimé devra être construit en considérant, notamment : 1. Les coûts normés ($/m 2 ) de référence selon la méthode de classification UNIFORMAT II, ASTM-E-1557 de niveau 2; 2. Élaborer des scénarios d estimations des diverses options possibles; a) Mesures en développement durable recommandées; b) Niveaux d accréditation LEED proposés; c) Stationnement sous terrain demandé. e) Produire un échéancier de réalisation du projet de construction identifiant les PAGE 1 DE 4
4 principaux jalons envisagés pour la réalisation du projet. Les jalons sont définis, en général, par des livrables comme notamment l élaboration des plans et devis, l appel d offres, le début et la fin des travaux, etc. Cet échéancier servira de référence pour la planification des étapes de construction; f) Identifier les subventions financières possibles pouvant être obtenues dans le cadre de la réalisation du projet, le tout permettant au Maître de l ouvrage de réduire la facture globale du projet. Nous comprenons qu à ce stade embryonnaire, il est difficile de définir clairement les subventions admissibles. Toutefois, le prestataire devra présenter une liste, sous forme de tableau, des organismes (Hydro-Québec, Gaz Métro, etc.) des conditions d obtention ainsi que des montants budgétaires préliminaires pouvant être perçus selon les conditions d admissibilités actuelles ( ). Le choix des subventions demeure la responsabilité du Maître de l ouvrage; g) Promouvoir l efficacité énergétique ainsi que le développement durable dans le processus de définition des besoins. Identifier des mesures applicables autant dans le domaine de l architecture que des disciplines de l ingénierie électromécanique, structurale et en aménagement paysager; h) L adjudicataire aura la responsabilité de la coordination de l équipe pluridisciplinaire et devra faciliter la communication entre les divers intervenants; i) Toute autre tâche connexe à l exercice du présent mandat. 3. DESCRIPTION DES BIENS LIVRABLES Dans le cadre de la réalisation des documents identifiés précédemment, l adjudicataire devra prendre en considération les éléments suivants : Les éléments livrables requis au présent mandat pour chacun des documents sont : Documents livrables en couleurs et reliés : Exécution à 50 % 3 copies papier Final 6 copies papier À chacune des étapes, prévoir aussi la remise des fichiers informatiques en format PDF ainsi qu en format modifiable.doc ou.xls. Les documents finaux devront être signés et scellés par un membre en règle d un ordre professionnel selon la discipline. 4. CONTENU DU PROGRAMME FONCTIONNEL ET TECHNIQUE Le PFT devra exprimer l ensemble des besoins fonctionnels, opérationnels et techniques du projet à réaliser et devra intégrer les principes d aménagements des guides et normes utilisés dans le réseau des services municipaux. De plus, il devra comprendre les conditions et exigences nécessaires à l intégration et à l implantation du projet sur le site retenu. Le document livrable devra inclure notamment, mais sans s y limiter : a) Les estimations budgétaires préliminaires du coût du projet global incluant les propositions identifiées dans la portée du mandat; PAGE 2 DE 4
5 b) La liste des subventions financières possibles pouvant être obtenue dans le cadre de la réalisation du projet; c) La programmation détaillée des besoins par local. Les fiches techniques des besoins fonctionnels devront inclure, mais sans s y limiter, les éléments suivants : 1. Identification des locaux pour chaque entité; 2. Description sommaire de la fonction ainsi que la localisation organisationnelle (organigramme fonctionnel) de l ensemble des entités; 3. Identification des liens visuels et fonctionnels recherchés; 4. Les superficies des locaux (m 2 ) selon l évaluation ergonomique des tâches et activités prévues à effectuer; 5. Identification des exigences d aménagement des locaux; 6. Les superficies du stationnement intérieur et exigences; 7. Les besoins en transport vertical et aménagement pour les personnes à mobilité réduite (ascenseur, monte-charge, etc.); 8. Évaluation du nombre d utilisateurs, employés et visiteurs; 9. Identification de la gestion du contrôle des accès et de surveillance par caméra; 10. Finition des surfaces (planchers, plafonds, murs, portes, etc.); 11. Rendement acoustique (STC-Sound transmission class) en fonction des affectations des espaces; 12. Identifier les éléments à prendre en considération pour enrayer les vibrations (systèmes électros mécaniques, éléments structuraux et autres; 13. Température ambiante et humidité relative (été et hiver) selon l ASHRAE (American Society of Heating, Refrigerating ans Air-Conditioning Engineers); 14. Services spécifiques requis en électricité, alarme intrusion, communication, audiovisuel; 15. Identification des niveaux d éclairage requis pour la fonction ainsi que le type d appareil d éclairage recommandé. Identifier les besoins en gradation ou d intensité lumineuse variable; 16. Services spécifiques requis en plomberie, protection incendie, ventilation climatisation et chauffage, etc.; 17. Liste du mobilier et de l équipement requis (mobilier intégré et mobile); 18. Identification des exigences particulières des locaux (capacité portante des planchers, fenestration, éclairage spécial, etc.); 19. Comptabilisation des superficies nettes relatives aux besoins exprimés incluant une majoration de 25% pour prendre en compte les aires communes et techniques (corridors, escaliers, salle mécanique, colonnes, etc.); 20. Favoriser une approche de développement durable dans l élaboration des besoins; 21. Identifier les codes et normes applicables selon les diverses applications (CNB, CNPI, CNP, NFPA, ASHRAE, etc.; 22. Pour les services et espaces extérieurs tels que le stationnement, identifier les niveaux d éclairage, les besoins en services électriques par exemple les bornes de recharge pour les véhicules électriques, la surveillance par caméra, les besoins en services et infrastructures publics, etc.; 23. Pour l aménagement extérieur, identifier les accès véhiculaires et la circulation piétonnière; 24. Pour les aménagements paysagers, identifier les types de végétation et d arbre, leur localisation ainsi que les quantités. d) Un tableau sommaire intégrant l ensemble des besoins spécifiques des locaux analysés dans le cadre du présent mandat. L adjudicataire devra modifier, ajuster et PAGE 3 DE 4
6 peaufiner le document de façon à y représenter l ensemble des besoins par local. Le document devra être présenté en format 11 X 17 relié et en couleur. 5. ÉCHÉANCIER SOMMAIRE DE RÉALISATION À titre informatif seulement, voici l échéancier sommaire de réalisation du mandat : Septembre 2014 Septembre à mi-novembre 2014 Mi-novembre 2014 Début décembre 2014 Décembre 2014 à janvier 2015 Fin janvier 2015 Octroi du mandat et réunion de démarrage Élaboration du PFT Remise du PFT à 50% d avancement pour validation Dépôt des commentaires du client Intégration des commentaires et coordination finale Dépôt du PFT final et fin du mandat PAGE 4 DE 4
pôle position Le 7250 Mile-End allie emplacement pratique et choix stratégique.
pôle position Le 7250 Mile-End allie emplacement pratique et choix stratégique. Avec une superficie totale de plus de 300 000 pi ca répartie sur 8 étages, cet immeuble de bureaux propose de vastes espaces
Plus en détailChapitre Bâtiment du Code de sécurité (CBCS) Association Canadienne Alarme Incendie (ACAI) 14 novembre 2013
Chapitre Bâtiment du Code de sécurité (CBCS) Association Canadienne Alarme Incendie (ACAI) 14 novembre 2013 Plan de la présentation 1. Mandat de la Régie du bâtiment- secteur bâtiment 2. Législation antérieure
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Plus en détailNom de l institution : Adresse : Ville : Province : Code postal : Adresse de livraison : (si autre que ci-dessus) Ville :
Insérez votre logo 4.2.2 Vérification des espaces et des services Note : Le formulaire «Vérification des espaces et des services» est un rapport standard d installation simplifié. Il fournit des données
Plus en détailLE CONSEIL D AGGLOMÉRATION DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Le conseil autorise les travaux décrits dans le document joint au règlement comme annexe I.
RÈGLEMENT CA-2011-160 ORDONNANT DES TRAVAUX D AMÉLIORATIONS LOCATIVES À L ÉDIFICE SITUÉ AU 789, BOULEVARD ROLAND-THERRIEN ET DÉCRÉTANT À CETTE FIN ET POUR LE PAIEMENT DES HONORAIRES PROFESSIONNELS, UN
Plus en détailDESCRIPTION DES DOCUMENTS TECHNIQUES REQUIS
DESCRIPTION DES DOCUMENTS TECHNIQUES REQUIS Volet sur mesure - Nouveau bâtiment ÉnerCible Volume 1, numéro 1 Mars 2012 Liste des documents à transmettre Afin que nous puissions effectuer l analyse technique
Plus en détailLes immeubles résidentiels et commerciaux disposent
LES AMÉNAGEMENTS USUELS DES IMMEUBLES Les immeubles résidentiels et commerciaux disposent normalement d installations et d aménagements relativement similaires qui répondent aux normes applicables et aux
Plus en détailB Â T I M E N T S D A C I E R
BÂTIMENTS D ACIER EXPERTISE ET SOLUTIONS Chef de file dans la conception, la fabrication et l installation de bâtiments d acier, HONCO possède un savoir-faire qui résulte d une expertise cumulée depuis
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailArrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un
Plus en détailVotre automate GSM fiable et discret
Installation facile, programmation rapide! Votre automate GSM fiable et discret GD-04 est un automate GSM. Il envoie des SMS, appelle, met en marche, arrête, surveille. Il ne sait pas parler mais pourtant
Plus en détailFOURNITURE ET INSTALLATION D INFRASTRUCTURES RÉSEAUTIQUES ET DE TÉLÉPHONIE DANS L ÉDIFICE DES TRAVAUX PUBLICS
FOURNITURE ET INSTALLATION D INFRASTRUCTURES RÉSEAUTIQUES ET DE TÉLÉPHONIE DANS L ÉDIFICE DES TRAVAUX PUBLICS SP-12-34A La Ville de Châteauguay demande des soumissions pour la fourniture et l installation
Plus en détailRéhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE
Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE
Plus en détailPLACE DE L ACADIE MISE À JOUR DES ÉTUDES ACOUSTIQUES À PARTIR DES PLANS DE SITE RÉVISÉS SOUMIS EN DATE DU 3 DÉCEMBRE 2008
MJM CONSEILLERS EN ACOUSTIQUE INC MJM ACOUSTICAL CONSULTANTS INC 55, Côte des Neiges, Bureau 0 Montréal (Québec) Tél.: (5) 77-98 HS A6 Fax: (5) 77-986 Site internet: www.mjm.qc.ca Courrier électronique:
Plus en détailULC-S536-04 Inspection et mise à l essai des réseaux avertisseurs d incendie
ULC-S536-04 Inspection et mise à l essai des réseaux avertisseurs d incendie Séminaire technique ACAI 14 novembre 2013 Par : Pierre Noël STRUCTURE DE LA NORME Les réseaux avertisseurs d incendie doivent
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailEN ROUTE VERS L ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT COLLECTIF. André Porlier Gestionnaire corporatif Développement durable
EN ROUTE VERS L ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT COLLECTIF André Porlier Gestionnaire corporatif Développement durable 26 novembre 2013 1. Bref survol de la STM 2. Plan 2020 3. Bilan GES 4. Plan électrification
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailProcessus d élaboration d un projet de construction Guide à l intention des professionnels du ministère, responsables des projets d immobilisation
Processus d élaboration d un projet de construction Guide à l intention des professionnels du ministère, responsables des projets d immobilisation Chantier de la salle de spectacle de Rimouski 0 INTRODUCTION
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détail18 Février 2011 à 12 Heures
MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé
Plus en détailRécapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
Plus en détailRAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF. Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia Assurances Sékoia PROGRAMME D ENTRETIEN PRÉVENTIF À l usage exclusif des assurés Sékoia
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailPrésenté par. Carl Tremblay, ing.
Présenté par Carl Tremblay, ing. Familiariser les participants avec la réglementation québécoise. Familiariser les participants avec la notion de modification et de modernisation des appareils de transport
Plus en détailVÉRIFICATION DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INCENDIE
Numéro 2 Aon Parizeau Inc. LA PROTECTION INCENDIE Guide pratique à l intention des universités VÉRIFICATION DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INCENDIE Dans ce bulletin Préambule Entretien des systèmes de gicleurs
Plus en détailAide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements
Guide pratique d accessibilité des événements Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements Accessibilité extérieure Transport Service de transport collectif régulier, fréquent et à proximité.
Plus en détailPolitique de location de salles
Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ SECRÉTAIRE-TRÉSORIER DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ, QUE:
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
Plus en détailPhase avant-projet : Liste de vérification pour la protection incendie d'appartements multi-étagés
Phase avant-projet : Liste de vérification pour la protection incendie d'appartements Ce document présente une vue d'ensemble des principales questions à envisager en matière de sécurité incendie dans
Plus en détailConseiller implantation de logiciel Milieu de la santé Supérieur immédiat : Vice-président opérations
Poste En bref : En tant que Conseiller implantation de logiciel chez Gestion Portail Santé, vous pourrez contribuer à la croissance d une entreprise reconnue pour moderniser les résidences de personnes
Plus en détailPréparé et présenté par Élaine Guénette Rencontre régionale de Charlevoix 17 octobre 2013 Rencontre régionale du Saguenay-Lac-St-Jean 23 octobre 2013
Préparé et présenté par Élaine Guénette Rencontre régionale de Charlevoix 17 octobre 2013 Rencontre régionale du Saguenay-Lac-St-Jean 23 octobre 2013 Présenté par Pascal Gagnon Rencontres régionales de
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailLe nouvel immeuble du groupe BEI : Climat interne et environnement
Le nouvel immeuble du groupe BEI : Climat interne et environnement Conçu et équipé pour s adapter aux méthodes de travail et aux exigences de communications des nouvelles technologies, le nouvel immeuble
Plus en détailVEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
Plus en détailwww.gordassociates.com
Il n y a pas d ascenseur pour le succès. Il faut emprunter les escaliers. auteur inconnu 10975 Louis-H. Lafontaine, Suite 200 Anjou, Québec H1J 2E8 T 514. 354-3010 F 514. 354-4868 www.gordassociates.com
Plus en détailLe contenu de cette publication a été préparé par le ministère des Transports.
Le contenu de cette publication a été préparé par le ministère des Transports. Cette publication a été produite par la Direction du soutien aux opérations Ministère des Transports 700, boul. René-Lévesque
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailProgramme pilote. Tisser des liens artistiques pour faire rayonner la Communauté métropolitaine de Montréal
Programme pilote Tisser des liens artistiques pour faire rayonner la Communauté métropolitaine de Montréal Une initiative du Conseil des arts de Montréal et de Culture Montréal en collaboration avec le
Plus en détailLA STM: ACTEUR-CLÉ DE L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS AU QUÉBEC
LA STM: ACTEUR-CLÉ DE L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS AU QUÉBEC Michel Labrecque, Président du conseil d administration Présenté à l Institut de recherche en économie contemporaine Le 10 septembre 2013
Plus en détailL expérience de la construction écologique. Politique sur les bâtiments écologiques de la Ville d Ottawa
L expérience de la construction écologique Politique sur les bâtiments écologiques de la Ville d Ottawa POLITIQUE SUR LES BÂTIMENTS ÉCOLOGIQUES D OTTAWA La Ville d Ottawa a à cœur une existence durable
Plus en détailNotice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.
Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Accessibilité Avril 2009 (d'autres types
Plus en détailSAUTER novapro Open : B-AWS. BACnet Advanced Workstation
SAUTER novapro Open : B-AWS BACnet Advanced Workstation SAUTER novapro Open : un système SCADA répondant à tous les besoins pour tout type de bâtiments. Ouvert pour les bâtiments publics Sûr pour FDA et
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITÉ
NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret
Plus en détailDIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE TERTIAIRE
DATE : 14/02/2011 N AFFAIRE : 003387/2255629/1/1 ANNEE DE CONSTRUCTION : NON COMMUNIQUE SURFACE UTILE : 489.44 TYPE DE BATIMENT : IMMEUBLE D HABITATION + BUREAUX TYPE D ACTIVITES : ADMINISTRATION - BUREAUX
Plus en détailacceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailVILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY
VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE
Plus en détailPOUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
Plus en détailVILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit
VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit REGLEMENT D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES Afin de préserver et mettre en valeur le
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailGuide de création d une maison d assistants maternels (MAM)
2013 (MAM) Édito Le Conseil général et la Caisse d allocations familiales du Finistère favorisent le développement des modes d accueil de la petite enfance Le Conseil général du Finistère et la Caisse
Plus en détailTransÉnergie Gestion de projet durant la construction et contrôle de la qualité
Évolution du budget de réalisation du projet de la 11 e Chute Description du poste budgétaire Coût de construction (incluant ingénierie pour construction) Budget étude d'impact Budget révisé août 2014
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailRivière Romaine, rivière d eaux vives. André Charest et Yann Troutet
Rivière Romaine, rivière d eaux vives André Charest et Yann Troutet «Les transformations qui toucheront la Romaine n auront pas d effet notable sur l offre ni sur la pratique d activités de canotage et
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détailDEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS
Dossier n 1409 Phase DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU D.C.E. NOTICE D ACCESSIBILITE HANDICAPES PHASE PC N : 9 Echelle : Date : 29.05.2015. MAITRE
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-HYACINTHE
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-HYACINTHE RÈGLEMENT NUMÉRO 438 CONCERNANT L ADOPTION DU PROGRAMME RÉNOVATION QUÉBEC DANS LE VOLET VI «AIDE AUX PROPRIÉTAIRES DE MAISONS LÉZARDÉES» CONSIDÉRANT que la Société
Plus en détailChef de file en gestion immobilière. Guide sur la classification des immeubles de bureaux
Chef de file en gestion immobilière Guide sur la classification des immeubles de bureaux Table des matières 3 Démarche du projet 4 Introduction 5 Un guide pour les immeubles de bureaux de classe A, B ou
Plus en détailDocument de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back
Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back Mars 2006 Le plus important regroupement d organismes environnementaux au Québec Des entreprises d économie sociale dynamiques,
Plus en détailPROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET D'OCTROI POUR LES ACHATS D'ÉLECTRICITÉ
PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET D'OCTROI POUR LES ACHATS D'ÉLECTRICITÉ INTRODUCTION Hydro-Québec, dans ses activités de distribution d'électricité («Distributeur»), doit conclure des contrats d'approvisionnement
Plus en détailSUJETS DE LA FICHE-CONSEILS
SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS 1. Lignes directrices 2. Issue extérieure au niveau du sol Accès et aire de manœuvre Sécurité fonctionnelle 3. Étages desservis par un Bâtiment protégé par des extincteurs automatiques
Plus en détailSAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2
1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT Arrêté du 14 mars 2014 fixant les dispositions relatives à l accessibilité des logements destinés à l
Plus en détailPGA EXPERTS INC. Gicleurs vs Panneau d alarme incendie?
PGA EXPERTS INC Gilles Carrier T.P. PRÉSENTENT Gicleurs vs ACAI CFAA 12 novembre 2014 Présentation du Conférencier GILLES CARRIER T.P. EST UN FINISSANT DU COLLÈGE LIMOILOU EN MÉCANIQUE DU BÂTIMENT ET DEPUIS
Plus en détailREMPLACEMENT DU SYSTÈME VÉHICULAIRE POUR LES SERVICES DE POLICE ET DE SÉCURITÉ INCENDIE POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY
REMPLACEMENT DU SYSTÈME VÉHICULAIRE POUR LES SERVICES DE POLICE ET DE SÉCURITÉ INCENDIE POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY SP-14-177 La Ville de Châteauguay demande des soumissions pour le remplacement du système
Plus en détailL opération étudiée : le SDEF
L opération étudiée : le SDEF Situation géographique 29 Landivisiau Finistére Zone H2a Altitude : 34 m Acteurs de l opération Maitrise d ouvrage Maître d œuvre / Architecte BET Thermique SDEF Atelier 3
Plus en détailBancs publics. Problématiques traitées : FICHE
Bancs publics Pour un piéton dont les ressources de mobilité sont limitées, le banc public n est pas uniquement un lieu de détente, mais il lui sert également à retrouver des forces pour poursuivre son
Plus en détailà vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
Plus en détailREDÉVELOPPEMENT DE L ÉDIFICE EATON
REDÉVELOPPEMENT DE L ÉDIFICE EATON CODE D AMÉNAGEMENT & CRITÈRES DE DESIGN DATE DE RÉVISION: 16 JANVIER, 2004. TABLE DES MATIÈRES SECTION 1 - CODE D AMÉNAGEMENT 1.1 Renseignements généraux 4 1.2 Plan de
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailEst-ce que les coopératives d habitations sont des résidences universitaires traditionnelles?
FAQ // coopératives d habitations étudiante Est-ce que les coopératives d habitations sont des résidences universitaires traditionnelles? Pas du tout! Mise à part qu elles soient dédiées à la population
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES
TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION A-1 Domaine d application 1 A-2 Principes généraux 1 A-3 Contenu du Guide d application 2 A-4 Référence au chapitre I, Bâtiment 3 A-5 Entretien et réparation 4 A-6 Mise
Plus en détailPolitique de location de salles Municipalité Parisville
Politique de location de salles Municipalité Parisville Janvier 2015 PARTIE I 1. OBJECTIF DE LA POLITIQUE Cette politique a pour but de bien définir les utilisations et les orientations des salles situées
Plus en détailGuide méthodologique
Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détailAssurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec.
Assurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec. Pour réaliser sa mission, le Ministère intervient dans les secteurs d activité suivants : les services de prévention et de lutte
Plus en détailSeule la PARTIE 2 NORMES DE COÛT ET ENVELOPPES ANNUELLES est visée par ces amendements.
AMENDEMENTS #1 APPORTÉS AU CADRE NORMATIF DES INVESTISSEMENTS UNIVERSITAIRES POUR DÉFINIR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L ENVELOPPE NORMALISÉE DE RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES Voici la liste des amendements apportés
Plus en détailLes escaliers nécessitent quelques particularités pour assurer la sécurité de tous.
SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS 1. Marches et contremarches 2. Mains-courantes 3. Dégagement sous une volée d escaliers 4. Surfaces repères et sécurité fonctionnelle Les escaliers nécessitent quelques particularités
Plus en détailInformation sur «LEED 2009» - Canada & U.S.
Information sur «LEED 2009» - Canada & U.S. En 2009, le USGBC a lancé à nouveau sa série de systèmes d évaluation et a harmonisé les deux systèmes LEED NC (pour «New Construction») et LEED CS (pour «Core
Plus en détailL ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne
Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers Acteurs de la transition énergétique en Mayenne Les dépenses énergétiques en Mayenne sont de 1.5 million d euros par jour ou 550 millions d euros par
Plus en détailSIMPLEMENT INTELLIGENT
SIMPLEMENT INTELLIGENT SIMPLEMENT INTELLIGENT Intelli Vida offre des solutions intégrées et abordables qui permettent de contrôler tous les systèmes de votre maison gestion de l énergie, de la sécurité
Plus en détailIRVE et Hybrides Rechargeables dans les ERP et les IGH - Cahier des Charges de la Commission Centrale de Sécurité (Ministère de l Intérieur) SOMMAIRE
NOTEC N 544 L E S N O T E S T E C H N I Q U E S DE LA F F I E 1 5 J A N V I E R 2 0 1 3 IRVE et Hybrides Rechargeables dans les ERP et les IGH - Cahier des Charges de la Commission Centrale de Sécurité
Plus en détailsolutions et confort d été Inertie thermique Logements Paris École de chimie Bibliothèque et archives municipales Montpellier p.
solutions B É T O N Inertie thermique et confort d été UNE TROP FORTE CHALEUR À L INTÉRIEUR D UNE HABITATION EST UN Logements Paris FACTEUR D INCONFORT IMPORTANT.SI CELA EST SOUVENT VÉCU COMME UNE FATALITÉ,
Plus en détailPalais des Congrès 1 er étage Les Goudes
Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30
Plus en détailPrésenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailWTCL Services SA. Service d affaires Réception. Service technique. Service d Exploitation. Service de restauration. Autres prestataires de services
WTCL Services SA - Horaires et coordonnées Service d affaires Réception - Location de bureaux meublés - Domiciliation d entreprise - Location de salles de séminaires - Studio de visioconférence - Services
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement 34 Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 32 quai de Rouen 59 100 ROUBAIX Informations
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal no 92 relatif à l'octroi d'un crédit pour financer la construction d un nouveau bâtiment des infrastructures et locaux polyvalents au lieu dit "Montoly" Date proposée
Plus en détailDatacentre : concilier faisabilité, performance et éco-responsabilité
Datacentre : concilier faisabilité, performance et éco-responsabilité La climatisation des salles informatiques: compréhension et état des lieux Charles Vion, Responsable Service Projet Sylvain Ferrier,
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailLUXOMAT Exemples d implantation pour électriciens et bureau d études
B.E.G. LUXOMAT d implantation LUXOMAT d implantation pour électriciens et bureau d études Indexe Profitez des nombreuses années d expérience de B.E.G. pour planifier et installer avec succès et en toute
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS
E.H.P.A.D. «Foyer Bellevue» 16 Bis Boulevard Bellevue 05000 GAP Tél : 04.92.52.02.30 Fax / 04.92.52.32.71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre
Plus en détail