CHARTE DE QUALITE DU CENTRE DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE (3C) GRANDE TERRE DE GUADELOUPE

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1 CHARTE DE QUALITE DU CENTRE DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE (3C) GRANDE TERRE DE GUADELOUPE PREAMBULE La lutte contre le cancer fait l objet d une mobilisation nationale, traduite dans le Plan Cancer L organisation des soins de cancérologie est arrêtée et définie au travers de textes législatifs et réglementaires, circulaires et recommandations nationales. Son volet opérationnel est décliné par le Schéma Régional d Organisation Sanitaire (SROS) Selon les termes des circulaires : N DHOS/DHO/2005/101/ du 22 février 2005 relative à l organisation des soins en cancérologie N DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie le 3C est une cellule garante de l offre de soins et de la qualité de la prise en charge dans tous les établissements pratiquant la cancérologie. La présente charte fera l objet d une validation par la CME de l établissement concerné Le 3C Grande Terre couvre les établissements : - Centre Hospitalier Universitaire de Pointe à Pitre / Abymes - Centre Hospitalier Flemming à saint Martin - Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy - Centre Hospitalier Sainte Marie de Marie - Galante Le 3C est l interlocuteur privilégié du Réseau Régional de Cancérologie (RRC) KARUKERA ONCO qui est le représentant de l InCa. LE CONTEXTE REGIONAL Territoire étendu sur km pour une population de habitants, la région Guadeloupe et les collectivités des îles du Nord, s inscrivent dans une situation archipélagique ainsi que d éloignement vis-à-vis de la France hexagonale. Quelques indicateurs régionaux : le taux de natalité est de 16 /, le taux de mortalité est de 6,5 /, le taux de mortalité infantile est de 9 /. L espérance de vie avoisine 74 ans chez les hommes versus 81 ans pour les femmes. L indice de vieillissement est de32.9%. L incidence annuelle estimée du cancer avoisine les 1200 nouveaux cas par an. Il existe un déficit important en matière de démographie médicale 1

2 LES MISSIONS DU 3C GRANTE TERRE Le 3C est une cellule qualité chargée de structurer et d évaluer les activités en cancérologie du groupe d établissement qui la compose avec l aide du RRC. Ses principales missions sont : 1 Mise à disposition pour tous les professionnels de santé des thésaurus et protocoles ainsi que leur mise à jour et l audit interne de leur utilisation 2 Le 3C s assure que les établissements qui le constituent soient engagés dans une démarche qualité en cancérologie. A / Garantie de fonctionnement des RCP - Mise en place d un secrétariat dédié (Procédure de fonctionnement du secrétariat Melle ZONZON) - Tous les dossiers des patients atteints de cancer doivent être enregistrés par le secrétariat de la RCP - Les dossiers qui répondent à une procédure standard de prise en charge, ayant fait l objet d un accord pluridisciplinaire, traduite par un référentiel de pratique clinique validé et actualisé, peuvent ne pas faire l objet d une discussion initiale en RCP ; le réseau régional de cancérologie précise quelles sont les situations qui répondent à ce cadre. - Les dossiers qui doivent être obligatoirement discutés en RCP sont ceux qui ne relèvent pas de référentiels validés et actualisés (standards) ou dont le réexamen s impose chaque fois qu il y a changement significatif d orientation thérapeutique. - Les soins de support sont intégrés dans l organisation des RCP - En cas de décision d intervention chirurgicale, la discussion en RCP est effectuée avant l intervention si le cas ne répond pas à un standard admis. Elle peut être effectuée après l intervention : - en cas de standard admis, pour ne pas retarder l acte thérapeutique curatif - en cas de chirurgie à visée diagnostique - ou également en cas d intervention chirurgicale réalisée en urgence. - L organisation des RCP doit prévoir : a) des fiches pré remplies b) une fréquence de réunions préétablie c) un quorum de base pour chaque type d organe, prévoyant au minimum 3 spécialités différentes dont un oncologue. Lorsque le praticien propose au patient de ne pas appliquer l avis de la RCP et de recourir à un autre traitement, il doit pouvoir le justifier et il est nécessaire de le mentionner dans le dossier. La portée des décisions individuelles des médecins dans le cadre d'une prise en charge pluridisciplinaire s analyse au regard de l article 64 du code de déontologie médicale. B / Mise en place du dispositif d annonce : - Un secrétariat est dédié au dispositif d annonce. (Melle MANICORD) (Procédure de fonctionnement du secrétariat et Procédures de réalisation de l annonce médicale et des post annonce paramédicales IDE / MER) 2 grands principes devront être respectés par les professionnels de santé : - Universalité du dispositif car il s adresse à tout patient au début de sa maladie ou en cas de récidive - Coordination interprofessionnelle, communication avec les patients et les proches. Mesure 40 du Plan Cancer. C / Elaboration des programmes personnalisés de soins (PPS) : - Remise à chaque patient du programme personnalisé de soins. 2

3 - Suivi individualisé des parcours patients, intégrant les soins de support, les soins à domicile et la coordination avec les acteurs du réseau, ainsi que les relations avec les établissements membres du pôle régional pour permettre l accès au recours. 3 Le 3C met en place des procédures de contrôle, interne et externe - Vérification de l adéquation aux procédures définies des dossiers présentés à la RCP. Le taux d adéquation des dossiers, et son évolution, constituera un des indicateurs qualité du rapport d activité demandé aux centres de coordination en cancérologie. - Coordination des soins entre service, établissement avec la ville : Le 3C doit formaliser, diffuser et s assurer de l utilisation des procédures définissant les circuits de relation entre les services - 4 Productions des informations qualitatives et quantitatives : bases de données : - Le 3C doit pouvoir fournir aux établissements membres, aux tutelles, au réseau régional de cancérologie (RRC) des chiffres valides d activité qui s appuieront notamment sur : a) Les données d activité du PMSI b) Les délais d attente (qui devront constituer un indicateur de suivi prioritaire, donnant lieu à une procédure d audit et d analyse des dysfonctionnements en terme organisationnel) c) Le suivi de l utilisation des anticancéreux dans le cadre des bonnes pratiques d) L accès aux soins de support e) L accès aux essais cliniques et à l innovation f) L évaluation de la satisfaction des patients et des équipes soignantes - Un rapport d activité annuel standardisé permettra d analyser les principaux paramètres de cancérologie dans l établissement. Il est précisé par l INCA. Il sera transmis au réseau régional de cancérologie et sera inscrit au tableau de bord de suivi du plan cancer 5 Information des patients, Actions de communication : - Le 3C doit s assurer que tous les patients disposent bien de l information nécessaire Information sur leur cas avec dispositif d annonce mis en place Information et découverte du service de chimiothérapie/ ou de radiothérapie Information plus générale sur la maladie et les traitements Information sur un second avis ou recours Information sur les droits du patient Satisfaction du patient : recueilli une fois par an soit par questionnaire, entretien. 3

4 MODE D ORGANISATION - L organisation relève des 4 établissements membres, elle sera consignée dans une procédure puis diffusée ultérieurement. - Les établissements devront s entendre sur les moyens mis à disposition pour le fonctionnement de la structure. - La réalisation des missions des 3C est obligatoire, et fera l objet d un suivi par l ARS notamment dans le cadre des contrats pluriannuels d objectifs et de moyens. Docteur Laurent BENOIST Président Réseau Régional de Cancérologie Karukéra Onco Monsieur Patrick HOUSSEL Directeur Général CHU de la Guadeloupe Docteur Nsomé MANIP M EBOBISSE Médecin Coordonnateur du 3C 4

5 PROPOSITION DE COMPOSITION DU COMITE DE COORDINATION DE CANCEROLOGIE GRANDE - TERRE Comité décisionnaire : M. Patrick HOUSSEL Directeur général du CHU de Pointe à Pitre M Directeur du Centre Hospitalier Flemming à saint Martin M Directeur du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy M Directeur du Centre Hospitalier Sainte Marie de Marie Galante M le Dr Jacques Salin Président de la CME du CHU de Pointe à Pitre M. le Président de la CME du Centre Hospitalier Flemming à saint Martin M. le Président de la CME du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy M. le Président de la CME du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy M. le Président de la CME du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy M. Dr Nsomé Manip M Ebobisse, Chef de service oncologie radiothérapie M Le Pr Pascal Blanchet : M. Le Pr Eustase Janky M. Le Pr Beaucaire Mme Le Pr Suzy Duflo Comité opérationnel : Dr Coordonnateur RCP MG Dr Coordonnateur RCP SM Dr Coordonnateur RCP SB Chirurgie ORL : DR Duflo. Coordonnateur RCP Chirurgie urologie : Dr Pascal Blanchet coordonnateur RCP Gynécologie Obstétrique : Dr Philippe Khadel, coordonnateur RCP Chirurgie Digestive : Dr Jean-Marc Boulanger coordonnateur RCP Médecine Nucléaire : Dr Anatomie Cytopathologie : Dr Abdoulaye Diédhiou Chirurgie Thoracique : coordonnateur RCP Chimiothérapie : Dr Wébert Lafrance coordonnateur RCP Pharmacie : Mme Lydia Mérault Radiothérapie : Dr Nsomé Manip M Ebobisse coordonnateur RCP DIM/ Registre des cancers : Dr Jacqueline Deloumeaux Soins Palliatifs : Dr Monique Sulpice M. Pierre Foucan cadre de santé radiothérapie M Sylvain Mozar cadre de santé Médecine nucléaire Melle Vanessa Zonzon Secrétariat RCP M Cadre de santé MG M Cadre de santé S M M Cadre de santé SB Mme Patricia Nisus IDE / Hélène Delannay Protocole d annonce Mme Sabrina Kicheta MER / Patrice Guyot Protocole d annonce Melle Malika Manicord Mme Alya Ben Raïs Coordinatrice Réseau Karukéra Onco Mme Pâquerette Lafontaine : cadre Administratif pôle Plateau Technique / Oncologie 5

6 Commissions de travail * Commission Référent Membres Date 1 ère rencontre objectif Projet Démarche qualité en cancérologie. Dr Diédhou Foucan pierre Dispositif d annonce et programmes personnalisés de soins (PPS) : Kichéta sabrina Productions des informations qualitatives et quantitatives : bases de P. Foucan 6

7 données Procédures de contrôle, interne et externe P. Foucan Information des patients, Actions de communication P. Lafontaine Sabrina Kichéta Galtier Dr Lafrance Frantz Benoît Malika Manicord Suzy Larrouy - Enquête de satisfaction des patients radiothérapie - Journée portes ouvertes PEC Kc Les commissions peuvent s enrichir de membres du personnel des services concernés par la pathologie et souhaitant apporté leur concours. 7