2 e déléguée, CP de la Côte- du- Sud

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1 PROCES- VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE HOTEL AMBASSADEUR 321, boul. Ste- Anne, Québec TENUE LES 22 ET 23 NOVEMBRE 2013 Salle Ambassadeur Étaient présents : M. Gaston Rioux président, CP des Phares M me Corinne Payne vice- présidente, déléguée, CP de la Seigneurie- des- Mille- Îles M me Amélie Marcoux 2 e déléguée, CP de Portneuf M me Amélie Pelletier déléguée, CP de la Côte- du- Sud M me Cathy Gagnon 2 e déléguée, CP René- Lévesque M me Chantal Denis 2 e déléguée, CP des Affluents M me Chantal Gendron 2 e déléguée, CP des Bois- Francs M me Chantal Marois 2 e déléguée, CP de la Pointe- de- l île M me Christelle Guérin déléguée, CP de Charlevoix M me Christina Marcoux déléguée, CP du Fer M me Christine Dufour déléguée, CP de la Baie- James M me Claudie Bellemare déléguée, CP de l Or- et- des- Bois M me Édith Dubé 2 e déléguée, CP de la Côte- du- Sud M me Ève Kirlin 2 e déléguée, CP de Montréal (départ 14 h 30) M me Gaétane Mousseau déléguée, CP des Hauts- Bois- de- l Outaouais M me Geneviève Rioux déléguée, CP Chemin- du- Roy M me Gisèle Roy déléguée, CP René- Lévesque M me Ida Francoeur 2 e déléguée, CP Marie- Victorin M me Isabelle Tremblay déléguée, CP de la Jonquière (arrivée le 23) M me Jany Arseneault déléguée, CP Sorel- Tracy M me Jasmine Ménard déléguée, CP des Hautes- Rivières M me Joëlle Laroche 2 e déléguée, CP des Hauts- Bois- de- L Outaouais M me Josiane Messier déléguée, CP des Affluents M me Josée Beaudry déléguée, CP du Val- des- Cerfs M me Julie Frappier déléguée du FPEHDAA M me Lise Guénard déléguée, CP de la Région- de- Sherbrooke M me Lise Morin 2 e déléguée, CP des Chênes M me Lyne Watier déléguée, CP des Découvreurs M me Manon Robitaille déléguée, CP de la Capitale M me Marie- Carmel Michel déléguée, CP de la Pointe- de- l île M me Marie- Claude Tremblay 2 e déléguée, CP des Samares (absente le 23 p.m.) M me Marie- France Tremblay déléguée, CP de l Estuaire (arrivée le 23) M me Marie- Hélène Talon déléguée, CP des Patriotes M me Marie- Josée Cornay 2 e déléguée, CP du Val- des- Cerfs M me Marie- Josée Leroux déléguée, CP des Laurentides M me Marielle Ruest 2 e déléguée, CP des Chics- Chocs M me Mélanie Bernier déléguée, CP des Hauts- Cantons (arrivée le 23) M me Mélanie Caron déléguée, CP des Chênes M me Mélanie Morin déléguée, CP du Lac- Abitibi M me Mylène Presseault 2 e déléguée, CP des Îles Procès-verbal de l Assemblée générale extraordinaire du 22 et 23 novembre Adopté page 10

2 M me Nancy Boone déléguée, CP des Trois- Lacs M me Nancy Verreault déléguée, CP du Lac- Saint- Jean M me Nathalie Barbour déléguée, CP Rouyn- Noranda M me Nathalie Descheneau 2 e déléguée, CP Chemin- du- Roy M me Nathalie Dorais- Pagé déléguée, CP des Draveurs M me Pascale de Courville Nicol 2 e déléguée, CP des Portages- de- l Outaouais (arrivée le 23) M me Pascale Morin 2 e déléguée, CP du Lac- Abitibi M me Patricia Brassard 2 e déléguée, CP du Lac- Saint- Jean M me Patricia Willis déléguée, CP English Montreal M me Sandra Cummings déléguée du FPEHDAA M me Sonia Tremblay 2 e délégué, CP de Charlevoix M me Stéphanie Janvier 2 e déléguée, CP des Laurentides M me Sylvie Pelletier déléguée, CP des Chics- Chocs (arrivée le 23) M me Sylvie Robberts 2 e déléguée, CP de la Seigneurie- des- Mille- Îles M me Véronique Guérin 2 e déléguée, CP de la Rivière- du- Nord M me Vicky Gagnon 2 e déléguée, CP de la Baie- James M me Viviane Brochu 2 e déléguée, CP du Fer M me Viviane Drapeau déléguée, CP de la Rivière- du- Nord M. Alain Daigneault délégué, CP de la Vallée- des- Tisserands (arrivé le 23) M. Alain Gaudreau délégué, CP des Navigateurs (arrivé le 23) M. Claude Racine délégué, CP des Samares M. Denis Lyonnais 2 e délégué, CP des Découvreurs M. Denis Perron délégué, CP du Pays- des- Bleuets M. Éric Chouinard délégué, CP du Fleuve- et- des- Lacs (arrivé le 23) M. Gaétan Gagnon délégué, CP des Rives- du- Saguenay (arrivé le 23) M. Jean Cormier délégué, CP des Îles M. Jean- François Fortin 2 e délégué, CP Sorel- Tracy M. Jean- Marc Hébert délégué, CP Marguerite- Bourgeoys M. Louis Moubarak délégué, CP de Montréal M. Luc Trottier délégué, CP au Cœur- des- Vallées M. Marcel Pépin délégué, CP des Portages- de- l Outaouais M. Marc Viau 2 e délégué, CP des Grandes- Seigneuries M. Marc- Patrick Roy délégué, CP de Laval M. Michel Parenteau 2 e délégué, CP au Coeur- des- Vallées M. Michel Pineault 2 e délégué, CP des Phares M. Mohamed Bachir Zire 2 e délégué, CP de l Or- et- des- Bois M. Pascal Quirion 2 e délégué, CP Beauce- Etchemin M. Pierre Rodier délégué, CP des Sommets M. Pietro Mercuri 2 e délégué, CP English Montreal M. Régent Raymond 2 e délégué, CP de la Capitale M. Sébastien Dubé 2 e délégué, CP des Patriotes M. Sébastien Dumais délégué, CP des Phares M. Serge Lefebvre délégué, CP Marie- Victorin M. Simon Labbé délégué, CP de Saint- Hyacinthe M. Simon Loiselle 2 e délégué, CP de la Vallée- des- Tisserands M. Roudy Vaillancourt 2 e délégué, CP des Draveurs M. Simon Vincent délégué, CP des Grandes- Seigneuries M. Steve Trachy délégué, CP Beauce- Etchemin M. Yves Cossette délégué, CP de L Énergie Procès- verbal de l Assemblée générale extraordinaire des 22 et 23 novembre Adopté page 11

3 Aussi présents M me Lyne Deschamps, conseillère cadre M me Nathalie Chabot conseillère à la recherche et au développement, FCPQ M. Marc Charland directeur général par intérim, FCPQ M. Ian Renaud Lauzé conseiller à la recherche et au développement, FCPQ M me Huguette Pagé conseillère aux affaires corporatives et coordonnatrice congrès, FCPQ M me Manon Chevigny de la Chevrotière, secrétaire d assemblée Absences motivées : M me Caroline Tremblay 2 e déléguée, CP des Rives- du- Saguenay M me Chantal Mongrai, 2 e déléguée, CP Rouyn- Noranda M me Pamela Susan Gougeon déléguée, CP Eastern Townships M. Dany Boudreault délégué, CP des Bois- Francs M. Jean- François Messier délégué, CP de Saint- Hyacinthe M. Vincent Marcoux délégué, CP du Fleuve- et- des- Lacs Absences : M me Anne Asselin déléguée, CP des Monts- et- Marées M me Annie Gagnon 2 e déléguée, CP Harricana M me Bianca Lemieux 2 e déléguée, CP des Hauts- Cantons M me Caroline Dubuc déléguée, CP de la Riveraine M me Chantal Coutu déléguée, CP Pierre- Neveu M me Chantal Poliquin déléguée, CP Harricana M me Isabelle Thiffeault 2 e déléguée, CP de l Énergie M me Josée Lachaine 2 e déléguée, CP Pierre- Neveu M me Julie Vignola 2 e déléguée, CP Kamouraska- Rivière- du- Loup M me Kathya Maloney 2 e déléguée, CP de l Estuaire M me Marie- Claude Blais 2 e déléguée, CP de la Région- de- Sherbrooke M me Mélanie Généreux 2 e déléguée, CP de la Riveraine M me Sindy Caron déléguée, CP de Kamouraska/Rivière- du- Loup M me Valérie Bisson déléguée, CP de la Moyenne- Côte- Nord M me Véronique Légaré déléguée, CP des Premières- Seigneuries M. Christian Leroux délégué, CP de la Jonquière M. Christian Ménard 2 e délégué, CP des Navigateurs M. Éric Pefau 2 e délégué, CP de Laval M. François Sylvestro 2 e délégué, CP des Monts- et- Marées M. Jean Côté 2 e délégué, CP Eastern Townships M. Marc Vigneault 2 e délégué, CP de la Moyenne- Côte- Nord M. Nicolas Marcotte 2 e délégué, CP Marguerite- Bourgeoys M. Patrick Pinard 2 e délégué, CP des Hautes- Rivières M. Sylvain Dufort 2 e délégué, CP des Sommets M. Sylvain Ouimet délégué, CP de Portneuf M. Yannick Shields 2 e délégué, CP du Pays- des- Bleuets M. Yves Leblanc 2 e délégué, CP des Premières- Seigneuries Ne sont pas nommés : 2 e délégué(e) du CP des Trois- Lacs Les délégués du CP des Appalaches Les délégués du CP Lac- Témiscamingue Procès- verbal de l Assemblée générale extraordinaire des 22 et 23 novembre Adopté page 12

4 Le vendredi 22 novembre 2013, à 21 h 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE M e Julie Brunelle, avocate en droit scolaire, agit comme présidente de cette assemblée. Ayant constaté la procédure de convocation conforme aux règlements généraux de la FCPQ et ayant constaté le quorum, elle déclare l Assemblée générale annuelle légalement constituée. RÉSOLUTION # AGA 13 Il est proposé par M me Marie- Carmel Michel QUE l Assemblée générale soit ouverte à 21 heures ce vendredi 22 novembre ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Les délégués ont reçu l ordre du jour. Points à l ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Rapport de la Présidente d élections 4. Ajournement de l Assemblée générale au lendemain 5. Élections 5.1 Période de votation 5.2 Divulgation des résultats 5.3 Mandat des membres du Comité d éthique et de déontologie 6. Levée de l Assemblée générale annuelle RÉSOLUTION # AGA 14 Il est proposé par M me Mélanie Caron QUE l ordre du jour de la séance de l Assemblée générale annuelle du 31 mai 2013 soit adopté tel que présenté. 3. RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTIONS Le Directeur général lui ayant délégué ses pouvoirs, M me Lyne Deschamps, consultante pour la FCPQ, est la Présidente d élections et elle dépose donc son rapport conformément à l article des Règlements généraux (ANNEXE I). Procès- verbal de l Assemblée générale extraordinaire des 22 et 23 novembre Adopté page 13

5 M me Deschamps annonce que M me Patricia Willis fut élue par acclamation au poste de représentante des affaires anglophones. Pour le Comité d éthique et de déontologie, furent élus par acclamation : M mes Nathalie- Dorais- Pagé et Viviane Drapeau, de même que MM. Serge Lefebvre, Simon Vincent et Louis Moubarak. Puisqu il y a encore un poste de substitut à combler au Comité d éthique et de déontologie, un avis d élection sera envoyé 45 jours avant le Conseil général du 22 février 2014 pour la tenue d une élection à ce CG. Deschamps explique la procédure de vote du samedi et présente les 3 candidats en élection pour le poste de conseiller E: - M me Viviane Drapeau (CS de la Rivière- du- Nord) - M me Marie- Josée Leroux (CS des Laurentides) - M. Luc Trottier (CS au Cœur- des- Vallées) Chacun des candidats se présente. M me 4. AJOURNEMENT DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE AU LENDEMAIN RÉSOLUTION # AG 15 Il est proposé par M. Claude Racine QU à 21 h 40, l Assemblée générale soit ajournée jusqu au samedi 23 novembre 2013 en après- midi. Le samedi 23 novembre 2013, 11 h ÉLECTIONS RÉSOLUTION # AG Il est proposé par M me Amélie Pelletier D ouvrir l Assemblée générale à 11 h 45. M me Lyne Deschamps, présidente d élections, nous informe que les officiers d élection sont dûment assermentés. Seuls les premiers délégués, avec cocarde et carton de vote, peuvent exercer leur droit de vote. Vote à scrutin secret. 5.1 PÉRIODE DE VOTATION ET 5.2 DIVULGATION DES RÉSULTATS M me Lyne Deschamps déclare que M. Luc Trottier est élu conseiller E. Procès- verbal de l Assemblée générale extraordinaire des 22 et 23 novembre Adopté page 14

6 5.3 MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ D ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE Lyne Deschamps, explique qu en vertu des Règlements généraux nous devons déterminer quelles sont les personnes qui ont un mandat de deux ans et ceux qui on un mandat d un an. Le tout se fait par tirage au sort : M me Mandat de 2 ans : M me Viviane Drapeau, M me Nathalie Dorais- Pagé et M. Simon Vincent Mandat de 1 an : M. Louis Moubarak et M. Serge Lefebvre Un poste de substitut reste vacant. 6. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE La présidente d assemblée, M e Julie Brunelle, procède à la levée de l Assemblée générale RÉSOLUTION # AG 27 Il est proposé par M me Lyne Watier DE levée l Assemblée générale à 12 h. Gaston Rioux, président de la FCPQ Manon Chevigny de la Chevrotière, secrétaire d assemblée Procès- verbal de l Assemblée générale extraordinaire des 22 et 23 novembre Adopté page 15

7 LISTE DES ANNEXES ANNEXE I Rapport de la Présidente d élections Procès- verbal de l Assemblée générale extraordinaire des 22 et 23 novembre Adopté page 16

8 RAPPORT D ÉLECTIONS pour l élection du 22 novembre 2013 POSTES EN ÉLECTIONS POUR MANDAT DE CANDIDATURES REÇUES RÉSULTAT COMITÉ EXÉCUTIF Représentant aux affaires anglophones Patricia Willis Pamela Susan Gougeon Élue par acclamation Refusée, non conforme Viviane Drapeau Conseiller E Marie- Josée Leroux Élection novembre 2013 Luc Trottier Membres Substitut COMITE D ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE Mandat Serge Lefebvre Nathalie Dorais- Pagé Simon Vincent Louis Moubarak Viviane Drapeau Poste vacant Élus par acclamation Lyne Deschamps LL.B. Présidente d élections Huguette Pagé Secrétaire d élections