Comment rémunérer les personnels médicaux et hospitaliers

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1 détaillé Partie 1 Réf. Internet Pages Établir un bulletin de salaire, une tâche complexe aux règles multiples Comment rémunérer les personnels médicaux et hospitaliers Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers Comprendre un bulletin de salaire Partie 2 Rémunération du personnel non médical Les personnels relevant de la fonction publique hospitalière Personnels non médicaux Nature de la rémunération des emplois fixés par référence à la grille indiciaire de la fonction publique Grille des rémunérations Traitement indiciaire Indemnité de résidence Supplément familial de traitement Indemnité différentielle Indemnité compensatrice de traitement soumise à retenue Indemnité compensatrice de traitement non soumise à retenue Indemnité «des 13 heures» Primes et indemnités des personnels non médicaux Nature des primes et indemnités du personnel non médical Primes et indemnités liées à la fonction Prime spéciale de début de carrière Prime forfaitaire aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture Prime spéciale de sujétion aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture Prime spécifique à certains agents dite «prime Veil» Nouvelle bonification indiciaire Prime d encadrement Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers Indemnité forfaitaire technique aux TH et aux TSH Indemnité forfaitaire représentative de travaux supplémentaires (IFTS) Indemnité spéciale pour manipulation d argent et de valeurs

2 détaillé Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires Indemnité complémentaire des médecins du travail Prime aux assistants de soins en gérontologie Prime spéciale attribuée à certains personnels infirmiers Primes et indemnités liées à l'activité Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés Indemnité pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif Indemnité forfaitaire de risque Indemnité pour toilette mortuaire Indemnité pour aide aux autopsies Indemnité de chaussures et de vêtements de travail Indemnité des jours accumulés sur le compte épargne-temps Indemnité versée aux ayants droit Primes et indemnités en sus de l'activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Indemnités d astreinte Indemnités pour activités de formation et de recrutement ponctuelles Indemnité de départ volontaire Indemnité de licenciement Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir Indemnité d éloignement des territoires d outre-mer Indemnité compensatrice de congés annuels Indemnité de sujétion géographique Primes et indemnités de responsabilité et de gestion Indemnité de conseil et d assistance des receveurs Indemnité de responsabilité du médecin coordinateur Prime de fonctions et de résultats Indemnité de direction commune Prime d assistant de responsable de pôle Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d avances et recettes Complément de rémunération (directeurs généraux AP/HCL/CHU/CHTR)

3 Partie 3 détaillé Bulletins de salaires du personnel hospitalier non médical Personnels de direction Directeurs d hôpital Directeurs d établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Personnels des services administratifs Attaché d administration hospitalière Adjoint des cadres hospitaliers Assistant médico-administratif Adjoints administratifs hospitaliers Personnels de direction et d'encadrement des services de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Directeur des soins Cadres de santé paramédicaux Personnels des services de soins infirmiers Infirmiers en soins généraux et spécialisés Personnels aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés Personnels des services de rééducation et médicotechniques Pédicures-podologues Masseurs-kinésithérapeutes Ergothérapeutes Psychomotriciens Orthophonistes Orthoptistes Diététiciens Personnels sages-femmes Sages-femmes des hôpitaux de la FPH Personnels des services médico-techniques Préparateur en pharmacie hospitalière Techniciens de laboratoire médical

4 détaillé Manipulateurs d électroradiologie médicale Personnels techniques Ingénieurs hospitaliers Techniciens Techniciens supérieurs hospitaliers Dessinateurs Personnels ouvriers, conducteurs ambulanciers et personnels d'entretien et de salubrité Maîtrise ouvrière Ouvriers Conducteurs ambulanciers Agents de service mortuaire et de désinfection Personnels socio-éducatifs Cadres socio-éducatifs Assistants socio-éducatifs Conseillers en économie sociale et familiale Animateurs Éducateurs techniques spécialisés Éducateurs de jeunes enfants Moniteurs-éducateurs Moniteurs d atelier Psychologues Aumôniers Médecins du travail Partie 4 Rémunération du personnel médical La spécificité des cursus de formation Les études de santé Études médicales : de l étudiant à l UFR de médecine au praticien hospitalier Études d odontologie Études de pharmacie Statuts et fonctions des praticiens hospitaliers Émoluments, primes et indemnités Primes et indemnités liées à la fonction Prime d engagement de service public exclusif

5 détaillé Indemnité exceptionnelle des PU-PH et MCU-PH Indemnité de sujétions pour les internes Indemnité de sujétions pour les FFI Indemnité différentielle Indemnité de précarité Indemnité de fonctions pour les chefs de pôle Prime de responsabilité pour certains internes Indemnité de fonctions pour le président de la CME Contrat d engagement de service public Primes et indemnités liées à l'activité Indemnité pour activité sur plusieurs établissements Indemnité pour activité en outre-mer Indemnité d exercice à Mayotte Indemnité pour activité sectorielle et de liaison Indemnité correspondant à une part variable de rémunération Indemnité forfaitaire représentative d une perte de revenus Indemnité pour les médecins libéraux responsables de la CAM Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine Indemnités liées au service de gardes des auditeurs Indemnisation de la permanence des soins pour les PH Indemnisation de la permanence des soins pour les PHU Primes et indemnités en sus de l'activité Indemnités liées au service de gardes effectué par les internes et les FFI Indemnités liées au service d astreintes effectué par les internes et les FFI Indemnité de licenciement des praticiens hospitaliers à temps plein Primes et indemnités liées à l'entrée en fonction ou à la fin de fonction Allocation spécifique allouée à certains praticiens hospitaliers Prime d engagement à exercer à plein temps Prime d engagement pour les assistants associés Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels Indemnité de fin de contrat des praticiens contractuels Indemnité de licenciement des praticiens contractuels Primes et indemnités liées compensatrices de frais Indemnité de licenciement des praticiens des hôpitaux à temps partiel

6 détaillé Partie 5 Bulletins de salaires du personnel hospitalier médical Personnels enseignants et hospitaliers des CHU Les personnels hospitaliers et universitaires des CHU Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux Praticiens hospitaliers universitaires (PHU) Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), (AHU) Personnels enseignants et hospitaliers des CSERD des CHU Les personnels des CSERD des CHU Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des CSERD et consultants Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des CSERD Assistants hospitaliers universitaires (AHU) des CSERD Praticiens hospitaliers Praticiens hospitaliers Praticiens des hôpitaux à temps partiel Assistants des hôpitaux Assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants associés Praticiens exerçant sous contrat public Praticiens contractuels Cliniciens hospitaliers Praticiens adjoints contractuels Praticiens attachés et les praticiens attachés associés des établissements publics de santé Praticiens attachés et praticiens attachés associés Internes et faisant fonction d'interne Internes et faisant fonction d interne Stagiaires associés Étudiants hospitaliers, en odontologie, en pharmacie

7 détaillé Annexe - Sélection d'outils Liste détaillée des outils Index alphabétique

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