Réintégration fiscale : régularisation
|
|
- Agathe Lavallée
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation Dernière révision le 14/09/ pegase3@micromegas.fr
2 Sommaire Principe... 4 Rappel... 5 La régularisation... 6 Création d une rubrique... 6 Utilisation sur le bulletin... 8 Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 2/9
3 Suivi de la notice 14 septembre 2007 Création de la notice Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 3/9
4 Principe Tel qu il est conçu actuellement (version 2.54), le dispositif de la réintégration fiscale est actif dans le logiciel Pégase 3 dès lors que les deux conditions suivantes sont réunies : - avoir installé la version 2.54 (01) minimum ; - avoir mis en place le paramétrage nécessaire pour la réintégration fiscale, au niveau de l écran de définition des rubriques. Lorsque ces deux conditions sont réunies, Pégase 3 réintègre la part de cotisation patronale de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire au-delà des seuils imposés par la nouvelle législation (Loi portant réforme des retraites du 21 août 2003, publiée au JO du 22 août 2003, article 113) applicable dès le 1 er janvier Cette réintégration se calcule systématiquement pour l ensemble des sociétés présentes dans le logiciel, et pour l ensemble des salariés de ces sociétés. Or, pour cette réintégration fiscale, l administration autorise les employeurs, pendant une période dite de transition, jusqu au 31 décembre 2008, et à partir du moment où le contrat de retraite supplémentaire ou de prévoyance complémentaire ait été conclu avant le 1 er janvier 2005, à appliquer encore l ancien régime de réintégration. Cet ancien régime, considéré à présent, comme provisoire, n a pas été activé dans Pégase 3. Les employeurs qui souhaitent continuer de l adopter jusqu au 31 décembre 2008, sont invités à le faire manuellement, en forçant la réintégration qu ils auront préalablement calculée indépendamment du logiciel. Encore faut-il que le nouveau régime, calculé automatiquement par Pégase 3 dès lors que le paramétrage est en place pour d autres dossiers, ne vienne pas se cumuler à la réintégration pratiquée manuellement pour les dossiers qui auront préféré conserver l ancien régime. Une manipulation est donc nécessaire pour suspendre la réintégration automatique calculée par Pégase 3. C est l objet de cette notice. Les manipulations décrites dans cette notice peuvent également déverrouiller le dispositif de la réintégration automatique pratiquée par Pégase 3, dans le cadre d un cabinet comptable qui voudrait exclure un ou plusieurs dossiers de ce dispositif à la demande de leur client, tout en maintenant ce dispositif pour leurs autres dossiers. Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 4/9
5 Enfin, les manipulations qui suivent peuvent également être utilisées pour effectuer des régularisations volontaires sur les montants réintégrés automatiquement par Pégase 3, lorsque, par exemple, le dispositif n a pu être mis en place dès le 1 er janvier de l année ou si un paramétrage approximatif a pu fausser les calculs effectués par Pégase 3. Rappel Le calcul de la réintégration fiscale se déclenche dans Pégase 3 à partir du moment où le paramétrage des rubriques de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire a été mis en place dans l écrand e définition des rubriques, comme suit : Attention : Aucun paramétrage n est nécessaire au niveau de la rubrique «total imposable» en elle-même. Ce paramétrage s effectue en société de référence : il est valable pour toutes les sociétés traitées dans le logiciel, sans exception. Pour information : A compter de la version 2.55 prévue pour octobre 2007, il sera possible d exclure un dossier du dispositif automatique de la réintégration fiscale selon le nouveau régime. Pour cela, il suffira de Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 5/9
6 décocher la case «Société concernée par la réintégration fiscale» sur la page «Infos juridiques» de la société concernée. De plus, pendant la période de transition qui s étend jusqu au 31 décembre 2008, le choix d appliquer soit l ancien régime, soit le nouveau, s effectue salarié par salarié. Il en résulte que l on peut parfaitement avoir au sein de la même société, un salarié pour lequel l employeur décide d appliquer l ancien régime non géré par Pégase 3, et un salarié pour lequel il faut appliquer le nouveau régime. C est pourquoi, cette case sera également accessible au niveau de la fiche salarié (disponibilité prévue : fin 2007). La régularisation Création d une rubrique Pour des raisons de sécurité, il n est pas autorisé d intervenir manuellement directement sur la rubrique de «total imposable» en gestion du bulletin. Toute somme saisie en positif ou négatif dans cette rubrique, est ignorée lors du calcul. Pour intervenir sur ce net imposable, il suffit par contre, de créer une rubrique située juste avant la rubrique de total imposable (dans notre exemple, nous avons choisi le numéro 8498, mais vous pouvez utiliser un autre numéro en fonction de vos propres disponibilités). Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 6/9
7 Ne rien renseigner dans la base, les taux et les montants de cette rubrique. Par contre, sur la page Cumuls de celle-ci, décocher la case «Montant patronal pris en compte dans les charges patronales» ceci afin que le montant à régulariser n ait aucune incidence sur le montant des charges patronales du bulletin. Cette rubrique 8498 ne devra pas apparaitre sur le bulletin de paie, de manière à ne pas compliquer sa lecture. En conséquence, sur la page Options de la rubrique, renseigner que cette dernière ne doit jamais être imprimée. Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 7/9
8 Utilisation sur le bulletin Insérer la rubrique 8498 en gestion du bulletin, pour le ou les salariés concernés. Et préciser dans le montant patronal, la somme à régulariser, soit en négatif (de manière à compenser une réintégration non désirée) ou en positif (de manière à forcer une réintégration qui serait insuffisante). Cette somme viendra automatiquement se déduire ou s ajouter au montant de la rubrique du total imposable située au-dessous. Avant calcul : Exemple : la somme de euros a été saisie dans le montant patronal de la rubrique 8498 : Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 8/9
9 Après calcul : La rubrique 8500 qui affichait, avant calcul, un net imposable de dans cet exemple, affiche désormais, un total imposable diminué de euros, soit euros. Remarque : cette régularisation n a d influence que sur le total imposable. Elle ne modifie en rien le total dû et le net à payer, comme dans l exemple ci-dessus. Pégase 3 Réintégration fiscale : régularisation 9/9
Réintégration de la garantie chirurgie du BTP
Pégase 3 Réintégration de la garantie chirurgie du BTP Dernière révision le 07/03/2008 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Le régime de la garantie... 4 Quand réintégrer?... 4 Les ETAM...
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/03/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/03/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Mars 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR DE MARS 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/01/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/01/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Janvier 2014 Sommaire 1. NOUVELLES VALEURS... 4 Eléments nationaux... 4
Plus en détailMise en place de la réintégration sociale et fiscale des cotisations de retraite et de prévoyance
Mise en place de la réintégration sociale et fiscale des cotisations de retraite et de prévoyance Février 2014 SOMMAIRE MISE EN PLACE DE LA EGRATION SOCIALE ET FISCALE DES COTISATIONS DE RETRAITE ET DE
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/11/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/11/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Novembre 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR NOVEMBRE 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailLe plan d épargne entreprise (ou PEE)
Pégase 3 Le plan d épargne entreprise (ou PEE) Dernière révision le 18/05/2009 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Versement des participants... 4 Versement de l intéressement sur le
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Notion
Plus en détailMise en œuvre de la Loi de Finances 2014
Mise en œuvre de la Loi de Finances 2014 Informations importantes Loi de Finances 2014 Suite à la parution de la Loi de Finances 2014, l article 4 modifie l imposition des cotisations de frais de santé,
Plus en détailA u g m e n t a t i o n c o t i s a t i o n s a u 1 er J a n v i e r 2 0 1 4
A u g m e n t a t i o n c o t i s a t i o n s a u 1 er J a n v i e r 2 0 1 4 Réforme des Retraites Points évoqués : - Augmentation des cotisations vieillesse Caisse Urssaf - Augmentation des cotisations
Plus en détailContribution de solidarité
FLASH D INFORMATIONS N 19/2012 Contribution de solidarité Références - Loi n 82-939 du 04/11/1982, modifiée - Loi n 97-1239 du 29/12/1997 - Décret n 82-1001 du 25/11/1982 (J.O. du 27/11/1982) - Décret
Plus en détailPégase 3 Echanges avec Compt heures
Pégase 3 Echanges avec Compt heures Dernière révision le 16/11/2005 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Fonctionnement général de l échange de données... 4 Paramétrage de Compt heures...
Plus en détailTutoriel Clôture Comptable. API Compta Huit V6
Tutoriel Clôture Comptable API Compta Huit V6 Version Date Auteur Révisions V1 08/04/2008 J.Oliveira Création V2 08/04/2008 JF Lartigue Mise en forme V3 21/10/2009 JF Lartigue Ajout préambule sauvegardes
Plus en détailPégase 3 MSA Les contrats «vendanges» Dernière révision le 28/09/2006. http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr
Pégase 3 MSA Les contrats «vendanges» Dernière révision le 28/09/2006 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Principe...3 Particularités du contrat...3 Les cotisations concernées...4 Les
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Comité d'entreprise > Vos salariés - Vos cotisations > Base de calcul
Base de calcul En votre qualité d employeur, vous devez déclarer à l URSSAF toutes les sommes payées et tous les avantages consentis à vos salariés. Ces éléments constituent la base de calcul des cotisations
Plus en détailLes cartes de fidélités... 2 Natures de pièces... 5 Impression des chèques cadeaux... 6 Statistiques fidélités... 8 Fiche client...
Sommaire Les cartes de fidélités... 2 Natures de pièces... 5 Impression des chèques cadeaux... 6 Statistiques fidélités... 8 Fiche client... 9 Copyright WaveSoft 1/9 La gestion des cartes de fidélités
Plus en détailInformations importantes
Mise en œuvre de la Loi de Finances 2014 Informations importantes Loi de Finances 2014 Suite à la parution de la Loi de Finances 2014, l article 5 modifie l imposition des cotisations de frais de santé,
Plus en détailMODE D EMPLOI LOI POUR LE POUVOIR D ACHAT : Rachat de jours de repos, déblocage anticipé de la participation, prime exceptionnelle...
MODE D EMPLOI Valérie Coutteron LOI POUR LE POUVOIR D ACHAT : Rachat de jours de repos, déblocage anticipé de la participation, prime exceptionnelle... LA LOI N 2008-111 DU 8 FÉVRIER 2008 pour le pouvoir
Plus en détailLES NOUVEAUTES DU PLAN DE PAIE SAGE Janvier 2011
LES NOUVEAUTES DU PLAN DE PAIE SAGE Janvier 2011 MAJ n 3 Version v19.50 NOUVEAUTES DU PLAN DE PAIE SAGE JANVIER 2011 NOUVELLES NORMES SOCIALES JANVIER 2011... 4 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES
Plus en détailLA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012
LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 CONSEIL La loi 2012-958 du 16 août 2012 consistant en la deuxième loi de finances rectificative pour 2012 a été publiée au JO du 17 août 2012. C est la première
Plus en détailPARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 -
CDIC Tél 05.34.25.40.75 Carine Louradour Fax 05.61.61.24.89 cdic@free.fr PARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 - DADS-U et TR Urssaf : octroi d un délai supplémentaire Délai accordé jusqu au mercredi 12 Février
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale IDCC : 1619. CABINETS DENTAIRES
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3255 Convention collective nationale IDCC : 1619. CABINETS DENTAIRES ACCORD DU 28 FÉVRIER 2014 RELATIF AU TEMPS
Plus en détailSaisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet
Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique
Plus en détailIntroduction. Nous vous remercions d'avoir porté votre attention sur le nouveau service e-salairefer.
Introduction Nous vous remercions d'avoir porté votre attention sur le nouveau service e-salairefer. Ce nouvel outil de gestion des salaires via Internet s'inscrit dans la volonté de mettre à votre disposition
Plus en détailE-Remises Paramétrage des navigateurs
E-Remises Paramétrage des navigateurs P-1651-DCI0015-9.00-Navigateurs Windows.doc Sommaire 1 UNE ERREUR JAVA APPARAIT : PROBLEME DE PARAMETRES DE SECURITE... 3 1.1 AVEC INTERNET EXPLORER... 3 1.2 AVEC
Plus en détailSommaire. Page d accueil. Comment effectuer une mise à jour? Comment insérer le logo de sa société? Comment effectuer une sauvegarde?
Sommaire Page d accueil Comment effectuer une mise à jour? Comment insérer le logo de sa société? Comment effectuer une sauvegarde? Page Tiers Comment créer un tiers (client et/ou fournisseur)? Comment
Plus en détailNotice de fonctionnement DVR H264. + Méthode de Visionnage ESEENET
Notice de fonctionnement DVR H264 + Méthode de Visionnage ESEENET 1 Le point de départ de chacune des différentes configurations traitées ci-dessous sera l écran de visualisation des 4 ou 8 caméras. A
Plus en détailCegid Business Line. Version 2008 Release 2. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Fiche version Cegid Business Line Version 2008 Release 2 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Sommaire Les nouveautés fonctionnelles version 2008 Release 2...3 Comptabilité... 3 Relevés bancaires...3
Plus en détailMANUEL D INSTALLATION LOGICIEL TELEVITALE. Agréé SESAM VITALE 1.40
MANUEL D INSTALLATION LOGICIEL TELEVITALE Agréé SESAM VITALE 1.40 TELEVITALE Le Gamma 95 Avenue des Logissons 13770 VENELLES Tél. 04.42.54.91.91 Fax 04.42.54.91.84 Hot line 04 42 54 91 92 de 9H à 17H30
Plus en détail3.5 INTERROGATION DES COMPTES
3.5 INTERROGATION DES COMPTES Interrogation et lettrage pour les comptes généraux Interrogation tiers pour les clients et fournisseurs. Sur ces deux menus, possibilité de lettrer automatiquement ou manuellement
Plus en détailLa Clé informatique. Formation Internet Explorer Aide-mémoire
La Clé informatique Formation Internet Explorer Aide-mémoire Novembre 2003 Table des matières Novembre 2003...i Configuration d Internet Explorer... 1 Internet Explorer 6... 5 Gestion des Raccourcies...
Plus en détailGuide d Utilisation. Réglo Mobile
Guide d Utilisation Réglo Mobile COMMENT ÇA MARCHE 1. VOTRE PREMIÈRE FOIS Mise en service de votre ligne Réglo Mobile : Détachez la carte SIM de son support puis insérez-la dans votre téléphone mobile
Plus en détailCréer une base de données dans CEGID sous SQL Server
Créer une base de données dans CEGID sous SQL Server Allez sur puis validez le message d erreur. Se connecter en administrateur SQL comme dans l exemple ci-dessous : Société exemple à définir Conserver
Plus en détailSuivant les windows, le signal pour indiquer l imprimante par défaut est un petit rond noir ou vers avec un V à l intérieur.
La gestion des Imprimantes sous Facile_Caisse : Vous pouvez utiliser plusieurs sortes d imprimante avec le logiciel Facile_Caisse. Si vous possédez une imprimante classique au format A4, vous n aurez aucun
Plus en détailUTILISATION DE LA BORNE PAR LE CLIENT
Page1 UTILISATION DE LA BORNE PAR LE CLIENT Achat de carte de lavage en carte bancaire Page 3 et 4 Achat de carte de lavage en billet Page 5 et 6 Rechargement de la carte de lavage en carte bancaire Page
Plus en détailMODE D EMPLOI CONTRAT D APPRENTISSAGE
MODE D EMPLOI CONTRAT D APPRENTISSAGE Mise à jour : 02/03/15 1 CONDITIONS GENERALES POUR ETRE APPRENTI p. 2 2 - ENREGISTREMENT DU CONTRAT p. 2 3 DEFINITION DU CONTRAT D APPRENTISSAGE p. 5 4 - EXECUTION
Plus en détailLE NOUVEAU CLASSEMENT HOTELIER. Atelier «Nouveau classement hôtelier» 27/04/2009
2 3 LE NOUVEAU CLASSEMENT HOTELIER LE NOUVEAU CLASSEMENT HOTELIER Les objectifs Les grands principes Le référentiel Le calendrier L accompagnement des professionnels Les aides financières LES OBJECTIFS
Plus en détailOptimisez la passerelle
Optimisez la passerelle de l épargne temps vers le PERCO La loi du 9 novembre 2010 vous offre une opportunité fiscale et sociale Un cadre fiscal et social attractif... La loi n 2010-1330 du 9 novembre
Plus en détailLogiciel libre, OpenMeetings permet de créer ou simplement de participer à des conférences en ligne.
OpenMeetings v1.9 Guide d utilisation du logiciel de web conferencing Logiciel libre, OpenMeetings permet de créer ou simplement de participer à des conférences en ligne. Matériel Si aucune installation
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Avril 2012 MAJ n 1 Version 20.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES AVRIL 2012... 4 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/04/2012... 4 MISE EN
Plus en détailParticipation des collectivités à la mutuelle santé et au contrat maintien de salaire
Véga+ PAIE Novembre 2009 Participation des collectivités à la mutuelle santé et au contrat maintien de salaire Important! Mise en application au 1 er janvier 2010 Vous devrez valider la paie du mois de
Plus en détailGuide d usage pour Word 2007
Formation TIC Septembre 2012 florian.jacques@etsup.com Guide d usage pour Word 2007 ETSUP 8 villa du Parc Montsouris 75014 PARIS SOMMAIRE Interface... 2 Organiser son espace de travail... 3 La barre d
Plus en détailRéévaluation des devises
Réévaluation des devises Version : 1.0 Création : 23.08.2011 Modification : 04.10.2011 Version logiciel : 5.0 Réévaluation des devises La réévaluation consiste à comptabiliser automatiquement les écritures
Plus en détailLettre d informations
Janvier 2015 Lettre d informations Edito Nouveautés : Nouvelle offre Sage 100 Analyse Comptable i7 Infos : Tableaux des dernières versions SAGE Zoom : Sage ECF i7 Info pratique : Nouveautés sociales 2015
Plus en détailTutoriel D utilisation. Du PGI Open line d EBP
Tutoriel D utilisation Du PGI Open line d EBP Tutoriel d utilisation du PGI EBP Open line - christophe.cessac@ac-orleans-tours.fr LP Les charmilles / Mission TICE Page 1/64 Table des matières Première
Plus en détailGuide Enseignant de l application OpenERP
Guide Enseignant de l application OpenERP PARTIE I : Accès à l application PGI Open Erp Pour accéder à l application «OpenERP» depuis le web. 1. Ouvrez votre navigateur Internet. 2. Une fois ouvert, cliquez
Plus en détailACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Entre la Direction Générale de la société Herakles, représentée par Philippe BOULAN, en sa qualité de Directeur des Ressources Humaines, D une part, Et les organisations
Plus en détailStyler un document sous OpenOffice 4.0
Mars 2014 Styler un document sous OpenOffice 4.0 Un style est un ensemble de caractéristiques de mise en forme (police, taille, espacement, etc.) qui sert à structurer un document en l organisant de manière
Plus en détailCOMPTA. Description des Commandes
PARAM : Vous permet d entrer vos dates d exercices et de sélectionner l endroit où se trouvent vos factures à importer directement. En principe c:\agi3k\logiciel POUR LA FACTURATION ET LES SALAIRES Logiciel
Plus en détailKWISATZ MODULE PRESTASHOP
Table des matières -1) KWISATZ - :...2-1.1) Introduction :...2-1.2) Description :...3-1.2.1) Schéma :...3-1.3) Mise en place :...4-1.3.1) PRESTASHOP :...4-1.3.1.1) Les Web Services :...4-1.3.2) KWISATZ
Plus en détail_ PARAMETRE DU COMPTE _ ACCEUIL. 1 ere Etape «Créer un compte principal» Créer un compte secondaire. Ouvrir un compte principal
_ PARAMETRE DU COMPTE 1 ere Etape «Créer un compte principal» - Créer un compte principal (Uniquement Compte FTP). Créer un compte secondaire -Créer un compte secondaire (Uniquement Compte FTP). Ouvrir
Plus en détailConcertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville
Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville Préconisations établies par M de Virville au terme de la deuxième étape de la concertation
Plus en détailActualité Légale Paie & RH
Paie et RH Actualité Légale Paie & RH Mise à jour Sage Déclaration Sociale et Fiche chômage partiel Mise à jour Sage Paie Jullet 12013 Mise à jour du service déclaratif Sage Déclarations Sociales La nouvelle
Plus en détailPublipostage : Envoi des vœux par email
Publipostage : Envoi des vœux par email Introduction Cette documentation a pour objet d expliquer comment envoyer simplement ses vœux par email à une liste de dossiers ou correspondants avec GedExpert
Plus en détailContribution de solidarité. Le taux de la contribution est de 1 % sur la rémunération «nette».
REMUNERATION Note d'information n 13-07 du 22 janvier 2013 Contribution de solidarité Références - Loi n 82-939 du 04/11/1982, modifiée - Loi n 97-1239 du 29/12/1997 - Décret n 82-1001 du 25/11/1982 (J.O.
Plus en détailEVOLUTION DE L'ÂGE DE LA RETRAITE : IMPACT SUR LES RÉGIMES PRÉVOYANCE (Régimes collectifs de salariés)
EVOLUTION DE L'ÂGE DE LA RETRAITE : IMPACT SUR LES RÉGIMES PRÉVOYANCE (Régimes collectifs de salariés) Journées d études de l Institut des Actuaires et du SACEI Deauville 20 septembre 2012 par Anne DECREUSEFOND
Plus en détailDÉCOUVREZ SON FONCTIONNEMENT EN 10 CLICS!
DÉCOUVREZ SON FONCTIONNEMENT EN 10 CLICS! 1 POUR FAIRE VOS PREMIERS PAS : LA PAGE D ACCUEIL POUR TOUS Sur la page d accueil de la Fabrique à menus : Grâce au menu déroulant, sélectionnez le nombre de jours
Plus en détailConnexion sur REDLION G-308 avec le modem GSM GDW-11 pour envoi de SMS
Connexion sur REDLION G-308 avec le modem GSM GDW-11 pour envoi de SMS Paramétrage du GDW-11 avec l utilitaire GD-Tool fourni avec le modem: 1. En utilisant GD-TOOL (connecté le modem sur le port série
Plus en détailRégime social et fiscal des primes d intéressement
Régime social et fiscal des primes d intéressement Les primes d intéressement constituent pour le salarié un complément de rémunération. Cependant, afin de favoriser la mise en place d un régime d intéressement
Plus en détailMENU FEDERATEUR. Version Cabinet - Notice d installation et de mise à jour
MENU FEDERATEUR Version Cabinet - Notice d installation et de mise à jour! installation A consulter impérativement avant et durant toute ou mise à jour des logiciels EIC. 12/06/2015 EIC Tous droits réservés
Plus en détailGuide Expert Comptable Production Coala Sm@rt-Cool
Guide Expert Comptable Production Coala Sm@rt-Cool Décembre 2007 Sage Division Experts-Comptables - 11 rue de Cambrai - 75945 Paris Cedex 19 Siège Social Sage : 10 rue Fructidor - 75834 Paris Cedex 17
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE LA SARL
PASCAL DÉNOS Diplômé d expertise-comptable et Commissaire aux Comptes DESS en Banques et Finances GUIDE PRATIQUE DE LA SARL et de l EURL Création et gestion de la SARL, de l EURL, de la SELARL, de la SELU
Plus en détailGESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS
GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS NOTICE D UTILISATION Ind B du 15/01/08 Table des matières A Présentation générale... 3 A.1 Connexion... 3 A.2 Accéder à une affaire... 4 A.3 Ouvrir un répertoire de fichiers...
Plus en détailWHO. Fridge-tag 2 Surveillance du stockage avec port USB. qualifié. (World Health Organization)
WHO (World Health Organization) qualifié Fridge-tag 2 Surveillance du stockage avec port USB Surveillance précise de la température dans les réfrigérateurs, les chambres froides... hôpitaux et cliniques
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Janvier 2014 Mise à jour n 1 Version 21.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES JANVIER 2014... 6 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/01/2014...
Plus en détail[DADS-U] PERCO. Si vous avez mis en place ce dispositif, il doit être déclaré dans la N4DS. Ainsi, les structures attendues seront les suivantes :
[DADS-U] PERCO La loi relative à la réforme des retraites permet aux salariés sans compte épargne-temps d affecter 5 jours au maximum par an de repos non pris sur un PERCO. Si vous avez mis en place ce
Plus en détailComptabilité. Guide de prise en main
Comptabilité Guide de prise en main Yourcegid Solos Comptabilité Guide de Prise en main Page 1 Ce guide a pour but de vous faire découvrir rapidement les principales fonctions de l'application Yourcegid
Plus en détailREGIMES COMPLEMENTAIRES DE RETRAITE ET PREVOYANCE : CONDITIONS D EXONERATION DE COTISATIONS
Guide juridique REGIMES COMPLEMENTAIRES DE RETRAITE ET PREVOYANCE : CONDITIONS D EXONERATION DE COTISATIONS Cette fiche vous présente le régime juridique des exonérations de cotisations de sécurité sociale
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailEVOLUTION 7.1 Déroulement DREAM INFO 1 Dossier 23 Ciel Gestion Commerciale.
1. Mission 1 : Créer la société et faire son paramétrage :...3 1.1. Création d un nouveau dossier :...3 1.2. Paramétrage des Barres d outils :...6 1.3. Paramétrage général de la Gestion Commerciale :...6
Plus en détailhttp://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/04/02/2220.html?auth=5rg4tam11m2tiz...
Page 1 sur 6 Procédure de mise à jour fiscale Introduction Cette mise à jour comporte deux étapes : La mise à jour de l'activex associée au service EDI-TVA La mise à jour du fichier Param.bcr NB : Cette
Plus en détailNotice d utilisation
Notice d utilisation Gestion des Dossiers et des Bases de Données Sommaire Préambule 1. Accès à la gestion des Dossiers et des Bases de Données 1.1 Accès «Ecole» 1.2 Accès «Entreprise» 1.3 Modification
Plus en détailANNEXE VIII - DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.)
ANNEXE VIII - DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.) DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.) ARTICLE 1 : Conformément aux dispositions particulières
Plus en détailBMCE Direct SOLUTION DE BANQUE A DISTANCE
BMCE Direct SOLUTION DE BANQUE A DISTANCE Guide d utilisateur 080 100 8100 www.bmcebank.ma 140 Avenue Hassan II - Casablanca, Maroc Bienvenue dans BMCE Direct, votre service de Banque à Distance de BMCE
Plus en détailJULIE SMS V2.0.1 NOTICE D INSTALLATION ET D UTILISATION
JULIE SMS V2.0.1 NOTICE D INSTALLATION ET D UTILISATION Le fabricant OWANDY S.A.S. se réserve le droit de modifier ses produits ou leurs spécifications afin d'améliorer les performances, la qualité ou
Plus en détailRECUPEREZ DES FICHIERS SUPPRIMES AVEC RECUVA
RECUPEREZ DES FICHIERS SUPPRIMES AVEC RECUVA INTRODUCTION Ce logiciel gratuit peut vous aider à récupérer des fichiers que vous auriez malencontreusement effacés en vidant la corbeille par exemple. Il
Plus en détailL Adhérent s engage à fournir des informations exactes et sera seul responsable de la fourniture d informations erronées.
L Adhérent s engage à fournir des informations exactes et sera seul responsable de la fourniture d informations erronées. Aucune demande d adhésion ne sera prise en compte par téléphone, fax, courrier
Plus en détailMINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale. Convention collective nationale
MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3265 Convention collective nationale IDCC : 1672. SOCIÉTÉS D ASSURANCES (6 e édition. Juillet 2003) Brochure
Plus en détailLES REGLEMENTS AVEC SOCIEL.NET DERNIERE MISE A JOUR : le 14 juin 2010
LES REGLEMENTS AVEC SOCIEL.NET DERNIERE MISE A JOUR : le 14 juin 2010 Guillaume Informatique 10 rue Jean-Pierre Blachier 42150 La Ricamarie Tél. : 04 77 36 20 60 - Fax : 04 77 36 20 69 - Email : info@guillaume-informatique.com
Plus en détailPROJET DE LOI LOGEMENT ET URBANISME
PROJET DE LOI LOGEMENT ET URBANISME Décryptage : ce qui pourrait changer pour les propriétaires et les locataires Jean-François BUET Président de la FNAIM Etienne GINOT Président de l UNIS Point presse
Plus en détailLe contrat d apprentissage
Mai 2009 contrats et mesures Le contrat d apprentissage Vous recrutez un jeune tout en bénéficiant d avantages financiers. Vous le préparez à un métier de votre entreprise et à une qualification professionnelle
Plus en détailCOMPTABILITE SAGE LIGNE 30
COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 Date : 25/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 1. MENU FICHIER... 3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES... 3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE... 4 1.2.1
Plus en détailGuide pratique de l épargnant
Guide pratique de l épargnant Article 83 euro rendre votre contrat / Effectuer des versements individuels facultatifs / La vie de votre contrat en 8 questions / C otre complément de revenu / Consulter
Plus en détailCréer sa première base de données Access Partie 4/4 - Création d un état
- le 19/02/2013 Créer sa première base de données Access Partie 4/4 - Création d un état Ce tutoriel est la suite de l article sur la création d une table, l article sur la création d une requête et l
Plus en détailOptimisez la passerelle
www.ca-els.com Optimisez la passerelle de l épargne temps vers le PERCO La loi du 9 novembre 2010 vous offre une opportunité fiscale et sociale Un cadre fiscal et social attractif... La loi n 2010-1330
Plus en détailNOTICE SIMPLIFIEE ER-A280F. I Initialisation avec Remise à Zéro de la caisse : ENTER PASSWORD ER-A280V. Ver1.02
NOTICE SIMPLIFIEE ER-A280F I Initialisation avec Remise à Zéro de la caisse : A faire absolument au déballage de la caisse avant de commencer à programmer. Cette étape ne nécessite pas la mise en place
Plus en détailManuel PRO G DIS / AHI
Manuel PRO G DIS / AHI 30/01/2013 Manuel général Sommaire Lancement de Pro G Dis... 4 Ouverture de l application... 4 Gestion des Mots de Passe... 5 Système par Niveau :... 5 Modification des Password
Plus en détailVOTRE GUIDE. Votre nouveau moyen de paiement sur mobile
VOTRE GUIDE Votre nouveau moyen de paiement sur mobile GUIDE D UTILISATION Votre application bancaire V O T R E G U I D E Vous venez de recevoir votre code personnel vous permettant d activer votre application
Plus en détailHighPush. document 3.0 18/06/2009 Révision pour version 3.0 2.0 20/11/2008 Revision pour la 2.0 1.0 01/10/2008 Documentation initiale.
Version du Date document 3.0 18/06/2009 Révision pour version 3.0 2.0 20/11/2008 Revision pour la 2.0 1.0 01/10/2008 Documentation initiale Commentaires 1 Table des matières 1 Introduction / Identification...
Plus en détailSaari PAIE - 1 - SOMMAIRE
Saari PAIE - 1 - SOMMAIRE 1 Créer la société... 2 2 Paramétrer la société... 3 3 Saisie guidée d un salarié... 3 4 Vérification des constantes et des rubriques de la paie... 4 5 Vérification caisses de
Plus en détailGuide utilisateur DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE V1.5 SOMMAIRE 1. A propos de ce guide 5 1.1. Symboles utilisés 5 1.2. Terminologie 5 2. Fonctionnement général 7 2.1. Authentification (connexion au site) 7 2.2. Préparation de la demande
Plus en détailACTUALITES DE LA PAYE DECEMBRE 2013
ACTUALITES DE LA PAYE DECEMBRE 2013 CHIFFRES et BAREMES ANNEE 2014... 2 TEMPS PARTIEL : MAJORATION DE TOUTES LES HEURES COMPLEMENTAIRES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2014... 6 CICE : CREDIT D IMPOT COMPETITIVITE
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Le forfait social
Le forfait social Textes de référence : Articles L137-15 à L. 137-17 du Code de la Sécurité sociale créés par l article 13 de la loi n 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale
Plus en détailMODE D EMPLOI S inscrire en ligne sur le portail (Entreprise)
MODE D EMPLOI S inscrire en ligne sur le portail (Entreprise) SOMMAIRE 1 - Inscription en ligne...3 A - Identification :...6 B - Configuration du compte :...8 C Adresse de facturation :...10 D Paramètres
Plus en détailGuide de rapports ADT Sélecte
Guide de rapports ADT Sélecte ADT Sélecte est un service qui permet à nos clients de requêter, ou planifier, leurs propres rapports. De la page de réception ADT Sélecte, cliquez sur Ouvrir une session
Plus en détailGuichet Fiscal Unique Accueil fiscal et Service des Impôts des Particuliers (S.I.P.) : le point sur les revendications F.O.-TRÉSOR
Guichet Fiscal Unique Accueil fiscal et Service des Impôts des Particuliers (S.I.P.) : le point sur les revendications Sommaire : au 10 février 2009 (mise à jour surlignée en jaune) 1 - NOMINATION DU COMPTABLE
Plus en détailWinTask x64 Le Planificateur de tâches sous Windows 7 64 bits, Windows 8/8.1 64 bits, Windows 2008 R2 et Windows 2012 64 bits
WinTask x64 Le Planificateur de tâches sous Windows 7 64 bits, Windows 8/8.1 64 bits, Windows 2008 R2 et Windows 2012 64 bits Manuel d initiation du Planificateur 2 INTRODUCTION 5 CHAPITRE I : INSTALLATION
Plus en détailRACCOURCIS CLAVIERS. DEFINITION : Une «combinaison de touches» est un appui simultané sur plusieurs touches.
S Vous n aimez pas la souris Les raccourcis clavier sont là pour vous faciliter la vie! INTRODUCTION : Vous avez du mal à vous habituer à la manipulation de la souris Des solutions existent : les raccourcis
Plus en détailFiche FOCUS. Les téléprocédures. Demander à remplacer le titulaire d'un service (substitution)
Fiche FOCUS Les téléprocédures Demander à remplacer le titulaire d'un service (substitution) Dernière mise à jour : avril 2015 Table des matières 1. Présentation...3 1.1 Objet de la fiche...3 1.2 A qui
Plus en détailRECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU. N de série
RECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU N de série Siège social 107, rue Henri Barbusse BP305-92111 CLICHY Cedex 1 Sommaire Description 1. Installation 2. Mise
Plus en détail