SAINT - HILAIRE - LA - TREILLE

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1 SAINT - HILAIRE - LA - TREILLE E dépôt 149 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1999 : 405 habitants) 2008

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 149 / D 1 3* Délibérations du conseil municipal et des arrêtés du maire. D 1 20 oct mai D 2* 20 mai juin D 3* 10 oct mai E dépôt 149 / D 4 Délibérations du conseil municipal : extraits des délibérations visées par la sous-préfecture 3. E dépôt 149 / D 5 Délégation municipale et Comité Local de Libération : liste nominative des membres (1 er sept. 1944), compte rendu de séance (1 er déc. 1944) et plainte contre l enlèvement de la cloche des écoles publiques (10 déc. 1944). E dépôt 149 / D 6 Cahier contenant les copies de la correspondance adressée au sous-préfet, au procureur du Roi, aux notaires, etc. (4 juin juil. 1821) et les délibérations du conseil municipal (janv sept. 1830) ; à la fin du cahier : arbitrage du maire concernant la cession de chemins (26 avril 1830) E dépôt 149 / D 7 9 Correspondance reçue en mairie D , D , D , , 1893, 1898, Pour les délibérations : voir E dépôt 149 / D 6. 2 A la fin du registre : déclarations de grossesses, plaintes, déclarations d ouverture d écoles privées et de cours d adultes (24 mars juil. 1860). 3 Lacunes.

4 Série E - Etat civil Registres paroissiaux 4 E dépôt 149 / E 1* Baptêmes (25 mars sept. 1636, 18 nov déc. 1673, 23 mai-11 oct. 1674, 16 janv.-25 août 1675, 10 juil.-4 sept. 1678) ; baptêmes, mariages, sépultures (5 sept mai 1679, mars 1680, 5 mai-2 sept. 1680, 3 sept fév. 1680, 16 déc août 1681, mai-9 déc. 1680, 17 août mai 1682, 13 juil juil. 1683, 16 sept.-2 nov. 1683, 14 juil. 1683, oct. 1683, août 1683, 13 fév.-19 mars 1684, 14 nov fév. 1684, 19 juin-26 nov. 1684, 20 mars-26 mai 1684, 20 déc jan. 1685, 7 nov. 1684, 28 janv nov. 1686, 5-13 janv. 1687, avril 1687, 6 mars fév. [1684], 28 fév. 1687, 5 mai-12 juin 1687, 14 août déc. 1693, avril 1694, 29 oct. [1694], 12 sept. 1694, 25 oct. 1694, nov. 1694, 9 avril-30 nov. 1692, 31 août janv. 1693, 7 janv.-31 déc ) ; table alphabétique des baptisés, mariés et décédés de 1634 à 1694 [1776] E dépôt 149 / E 2* - 10* Baptêmes, mariages, sépultures E 2* E 3* juin 1715, 25 oct janv E 4* 28 janv oct. 1732, 26 nov déc. 1732, 2 juin-31 août 1733, 26 nov fév. 1734, 8 sept.-31 oct. 1734, fév.-14 juin 1734, 2 nov.-28 déc. 1734, 21 juin-5 sept. 1734, janv.-23 fév. 1734, 2 sept.-24 nov. 1733, 15 fév.-23 mai 1733, 5 janv.-12 fév. 1733, 23 déc. 1734, 29 janv. 1735, 6 fév. 1735, 6-19 janv. 1735, 25 fév. 1735, 25 mars 1735, 20 mars 1735, 20 fév. 1735, 10 avril déc. 1735, déc. [1725], 16 fév.-13 déc. 1736, 1 er sept.-1 er oct. 1737, 13 déc janv. 1738, 21 mai 1739, 18 janv.-27 fév. 1737, 21 avril-27 juin 1738, 14 juin 1737, Tous les registres contenant les actes paroissiaux des XVII ème et XVIII ème sont reliés avec une couverture en parchemin. Le curé François Ducoux, «nommé curé de la paroisse le 6 mai 1767, natif du présent bourg et après avoir demeuré 21 ans au séminaire de Laval en qualité de supérieur et de régent» a intégré dans les cahiers de 1634 à 1777, des intercalaires répertoriant les prénoms, noms et dates des nouveaux-nés, mariés et décédés ; grâce à cette initiative, les actes sont en bon état de conservation et d un accès facile ; de plus, chaque registre dispose à la fin, d une liste alphabétique des personnes enregistrées dans les actes. Notes des curés. 5 Page 248 : «tous les actes suivants ne sont que des répétitions». 6 Page 73 : «registre des années mal en ordre» et des actes sont lacunaires ; liste alphabétique des baptisés, mariés et décédés de 1696 à 1708 [1776]. 7 liste alphabétique des baptisés, mariés et décédés de [1776].

5 juil. 1737, 10 juil.-21 déc. 1738, 22 juil.-27 août 1737, 2 fév.-13 avril 1738, 3 mars-21 mai 1737, 20 oct.-12 déc. 1737, sept.-13 oct. 1737, 28 sept.- 29 nov. 1740, 19 oct.-7 nov. 1741, 5 fév.-20 mars 1741, 29 mars-1 er juin 1741, 1 er juil.-10 sept. 1741, 16 sept.-17 oct. 1741, 1 er juin-1 er juil. 1741, 25 mars-27 mars 1741, 8-13 nov. 1741, 1 er -19 janv. 1742, 30 janv. 1742, 3 janv.-18 fév. 1743, 3 janv janv. 1744, 26 avril-10 mai 1743, sept E 5* 11 janv er janv. 1747, 20 janv.-29 déc , 28 janv janv. 1748, 13 janv er janv janv.-1 er déc. 1748, 10 fév janv. 1750, 20 janv.-6 déc. 1749, 20 janv.-17 août 1750, 8 oct.-12 déc. 1750, 21 août- 20 oct. 1750, 20 janv.-5 sept. 1750, 25 janv.-28 sept. 1751, 8 nov.-14 déc. 1750, 11 janv déc. 1752, 27 janv.-19 déc. 1752, 1753, 8 janv.- 15 oct. 1754, 10 janv.-26 déc E 6* 6 janv.-9 déc , 10 janv.-18 déc. 1755, 13 janv.-11 déc. 1756, 8 fév.-1 er nov. 1756, 20 janv.- 12 nov. 1757, 1 er janv.-13 déc. 1758, 7 nov.-24 déc. 1757, 10 janv.-10 déc. 1758, 5 janv.-17 déc. 1758, E 7* E E 9* E 10* Registres d état civil E dépôt 149 / E 11* Naissances an X E dépôt 149 / E 12* Mariages an X E dépôt 149 / E 13* Décès an X E dépôt 149 / E 14* Naissances. an XI Nombreuses lacunes à partir de l année 1730 ; liste alphabétique des baptisés, mariés et décédés de [1776]. 9 De 1747 à 1754 : pour chaque année, les actes de baptêmes et de mariages sont enregistrés sur le même cahier et les actes de sépultures sur le cahier suivant. 10 De 1755 à 1758 : pour chaque année, les actes de baptêmes et de mariages sont enregistrés sur le même cahier et les actes de sépultures sur le cahier suivant. 11 Liste alphabétique des baptisés, mariés et décédés de [1776]. 12 Liste alphabétique des baptisés, mariés et décédés de [s.d.].

6 E dépôt 149 / E 15* Mariages. an XI 1812 E dépôt 149 / E 16* Décès. an XI 1812 E dépôt 149 / E 17* Naissances E dépôt 149 / E 18* Mariages E dépôt 149 / E 19* Décès E dépôt 149 / E 20* Naissances E dépôt 149 / E 21* Mariages E dépôt 149 / E 22* Décès E dépôt 149 / E 23* Naissances E dépôt 149 / E 24* Mariages E dépôt 149 / E 25* Décès E dépôt 149 / E 26* Naissances E dépôt 149 / E 27* Mariages E dépôt 149 / E 28* Décès E dépôt 149 / E 29 E dépôt 149 / E 30 Table décennale des actes de naissances, mariages et décès. Consentements à mariages : cahier d enregistrement des actes (9 juil nov. 1921) an X

7 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 149 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , , ) E dépôt 149 / F 2 3 Recensements de la population : listes nominatives ( , , 1921) et états récapitulatifs ( , 1896, 1911, 1921). F F E dépôt 149 / F 4 Recensements de la population de 1891 et 1896 : bordereaux de maisons et feuilles de ménages

8 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 149 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Saint-Hilaire (art ). - art. 1 : le bourg - art. 187 : la métairie de Beauvais - art. 436 : [Marimoulet] - art. 453 : la métairie de Laffait - art. 475 : Plonnaud - art. 515 : moulin de Bord - art. 525 : la métairie de Chez-Travais - art. 560 : la métairie de Bord - art. 926 : la métairie de L Etang - art. 951 : village de Ruthier - art : le moulin de Grassevaud - art : le village de Grassevaud - art : le village de Mazat - art : le village du Masbonnaud - art : le village de Maison-Sauzy - art : le Moulin-Siquet - art : village de la Terrade - art : village de Champagnac - art : Champagnac - art : village de Débaillade 1756 E dépôt 149 / G 2 Contributions directes : arrêtés de nomination des commissaires-répartiteurs ( ) ; états récapitulatifs annuels des quatre contributions ( , , 1907) E dépôt 149 / G 3 Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature ou en argent pour l entretien et la réparation des chemins, procès-verbal des déclarations d option des contribuables (1816, [1840], 1849, 1874, 1913)

9 Série H - Affaires militaires E dépôt 149 / H 1 E dépôt 149 / H 2 E dépôt 149 / H 3 Conscription militaire : journal du maire pour servir à l inscription des conscrits (1814). Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( , , 1847, , , 1875) ; états des célibataires de 21 à 40 ans mobilisés, état des hommes non mariés ou veufs sans enfants de 21 à 40 ans, état des hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans (1870). Armée territoriale : tableaux de recensement des classes 1855, Garde nationale : procès-verbaux d élection des officiers et sous-officiers ( ) ; prestation de serment des officiers et sous-officiers (1832) ; relevés nominatifs par rang d âge des bulletins individuels des citoyens inscrits au registre matricule ( ) ; état nominatif des officiers, sous-officiers et caporaux (1833) ; liste nominative des gardes (1840) ; listes de recensement de tous les hommes de 20 à 60 ans [ ] ; tableau de recensement des classes (1868) ; états nominatifs des classes , liste des hommes célibataires et veufs composant la garde nationale sédentaire mobilisable (1870) E dépôt 149 / H 4 Troupes de passage : logement et cantonnement E dépôt 149 / H 5 6 Réquisitions des chevaux, juments, mules et mulets : H , H , , 1935 E dépôt 149 / H 7 Réquisitions des voitures attelées : registres de déclarations, listes de recensement ( , , 1883, , 1889, , , , , , , , , 1919, 1921). E dépôt 149 / H 8 Réquisitions des voitures de tourisme et motocyclettes : registres de déclarations, listes de recensement ( ). Réquisitions des poids lourds : registres de déclarations, listes de recensement ( ) E dépôt 149 / H 9 Guerre Bois : cahier d enregistrement des déclarations (17-20 sept. 1940). 1940

10 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 149 / J 1 Cartes d identité : cahiers d enregistrement de 507 demandes de cartes, présentées par les habitants de la commune et les réfugiés des départements du Bas-Rhin, de la Seine, de la Seine-Inférieure, de la Seine-et-Oise, de la Somme comprenant 452 photographies 13 d identité noir et blanc Seulement 7 photographies ne sont pas identifiées ; pas de photographies pour les demandes n 38, 69, 82, 96, 116, 173, 216, 221, 245, 247, 275, , 291, 309, 311, , 375, 383, 396, 408, 421, 424, , 438, 441, , 448, , 466, , , 482, 484, 505 ; une carte d identité de 1949.

11 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 149 / K 1 Listes électorales 14 et listes d émargements ( , 1864, , 1881, , , , , 1898, , 1904, 1907, ) E dépôt 149 / K 2 E dépôt 149 / K 3 Elections politiques. Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections départementales : procès-verbal des opérations électorales (1852) ; élections aux conseils général et d arrondissement : procès-verbal des opérations électorales (1858) ; élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales ( ). Elections politiques. Elections municipales : procèsverbaux des opérations électorales 15, listes nominatives des membres du conseil municipal, bulletin de vote ( ) ; liste des maires 16 de la commune de Saint-Hilairela-Treille rédigée par M. Roger Poussif, maire honoraire de la commune [1995] Lacunes. 15 Lacunes. 16 Précisant le n d ordre, les noms et prénoms, les dates d entrée en fonction, la durée du mandat, la profession et le lieu de résidence et des observations (autres mandats ).

12 Série L - Finances de la commune E dépôt 149 / L 1 Budgets et comptes 17 (1890, , , ). E dépôt 149 / L 2 Imposition extraordinaire (1900). Legs Barraud : 300 francs légués aux pauvres de la commune ( ) E dépôt 149 / L 3 Taxe municipale sur les chiens : rôle Lacunes.

13 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 149 / M 1 Mairie : projet de construction (1861) ; transfert de la mairie (1888) E dépôt 149 / M 2 Eglise : travaux de réparations E dépôt 149 / M 3 Presbytère : travaux de construction d une cave et d une buanderie E dépôt 149 / M 4 Cimetière : travaux de réparations des murs E dépôt 149 / M 5 Ecoles primaires : projet d acquisition d une maison d école (1867) et travaux de construction des écoles de filles et de garçons et des logements d instituteurs, acquisition de mobilier scolaire, travaux de réparations 1 plan du mobilier scolaire ( )

14 Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 149 / N 1 Communaux : aliénation de parcelles, modification de l assiette d un sentier. - du bourg (1890) - de la Chapelle ( ) - de Débaillade (1868) - de Foulventour 1 plan (1942) - de Gouaineix ( ) - de Grassevaud ( ) - de Maison-Sauzy (1889) - de Mazat 1 plan ( ) - de Peutru (1901) - de la Terrade ( )

15 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 149 / O 1 Service vicinal : comptabilité vicinale (1843) ; situation des chemins ( ) ; création de ressources ( ) E dépôt 149 / O 2 Chemins vicinaux : tableaux généraux et état de classement (1861, 1867, 1872). Chemins de grande communication et vicinaux : tableaux annuels de classement (1901, 1903, 1914). Chemins ruraux : tableau général de classement ( ) E dépôt 149 / O 3 E dépôt 149 / O 4 Place publique : travaux de démolition du mur servant de clôture. Chemins d intérêt commun puis chemins de grande communication : classement, état des contingents, travaux de construction et de réparations, alignements et permissions de voirie, aliénation de parties de chemins 5 plans. - n 2 de Bellac à Saint-Benoît-du-Sault (Indre) 18 par Magnac-Laval et Saint-Léger-Magnazeix et n 88 du Dorat à Chaillac (Indre) - n 3 de Cognac-la-Forêt au Blanc (Indre) - n 44 de Pierre-Buffière à Saint-Sulpice-les-Feuilles - n 61 de Magnac-Laval à la Souterraine (Creuse) 19 - n 63 de d Azat-le-Ris à Laurière 20 - n 93 de Rancon à la Souterraine (Creuse) par Saint-Priest-le-Betoux E dépôt 149 / O 5 Chemins vicinaux (CVO) : classement, travaux de construction, alignements et permissions de voirie, aliénation de parties de chemins - 5 plans. - n 1 de Dompiere-les-Eglises à Saint-Sulpice-les-Feuilles - n 2 de Saint-Hilaire-la-Treille à la Souterraine (Creuse) - n 3 du chemin d intérêt commun n 11 au chemin de grande communication n 44 - n 7 d Arnac-la-Poste à Saint-Sornin-Leulac - n 8 du chemin de grande communication n 61 au chemin de grande communication n 44 par Débaillade - n 8 et 9 de Saint-Hilaire-la-Treille à Mailhac-sur-Benaize par Laffait - n 10 du chemin de grande communication n 63 au chemin de grande communication n 61 par Mazat, Peutru et Grassevaud - n 11 de Gouaineix à Saint-Hilaire-la-Treille - n 12 de Plonnaud à Saint-Hilaire-la-Treille - n 13 de Foulventour à Dompiere-les-Eglises - n 14 de Saint-Hilaire-la-Treille à la Chapelle - n 15 de Saint-Hilaire-la-Treille à Arnac-la-Poste par Ruthier - n 17 du CVO n 10 au village de Laffait Ancien chemin d intérêt commun n Ancien chemin d intérêt commun n Ancien chemin d intérêt commun n 14.

16 E dépôt 149 / O 6 Chemins ruraux (CR) : travaux de construction et de réparations, aliénation de parties de chemins, alignements et permissions de voirie - 8 plans. - de Champagnac - de la Chapelle - de Foulventour - de Grassevaud - de Gouaineix - de Laffait - de Laffait à Gouaineix - de Masbonnaud à [Mazéras] - de Masbonnaud à Maison-Sauzy - de Saint-Hilaire au lavoir public - de siant-hilaire-la-treille à Peutru et de Peutru à Ruthier E dépôt 149 / O 7 Chemin de fer de Paris à Limoges : service de correspondance de la Souterraine (Creuse) à Saint-Sulpiceles-Feuilles (1882) ; chemin de fer du Dorat à Magnac- Laval : projet de construction de la ligne [1884]. Tramways départementaux, ligne de Saint-Mathieu à Saint- Sulpice-les-Feuilles par Limoges 21 : extrait d une délibération du conseil municipal de la commune de Dompierre-les-Eglises favorable au projet de construction (1889) ; ligne n 2 de Limoges à Saint-Sulpice-les- Feuilles : travaux de pose d une voie de service 1 plan ( ) E dépôt 149 / O 8 Rivière de Brame : règlements d eau (1868, 1885) Projet non réalisé.

17 Série P - Cultes E dépôt 149 / P 1 Fabrique de la paroisse de Saint-Hilaire : budgets et comptes E dépôt 149 / P 2 Célébration du culte Lacunes.

18 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 149 / Q 1 Bureau d assistance : cahiers d enregistrement des délibérations ( , , ). E dépôt 149 / Q 2 Bureau d assistance, commission administrative : procès-verbaux d élection des délégués et arrêtés de nomination des membres E dépôt 149 / Q 3 E dépôt 149 / Q 4 Secours viagers : liste alphabétique des anciens militaires de la République et de l Empire résidant dans la commune et n ayant pas obtenu de secours. Assistance médicale gratuite (AMG) : états annuels du contingent communal ( ) ; état statistique (1896) ; listes nominatives des personnes admises ( ) ; instructions, état des frais de séjour, admissions ( ) ; feuilles de maladie ( )

19 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 149 / R 1 E dépôt 149 / R 2 Instruction primaire : état annuel du contingent communal (1884, ). Instituteurs : arrêtés de nomination (1865, ). Enfants admis gratuitement à l école publique : listes nominatives (1854, 1856, , , 1866)

20 Série S - Archives privées E dépôt 149 / S 1 «Carte cantonale de la France présentant les régions et subdivisions de régions de corps d armée ainsi que les circonscriptions de bataillon de l Armée territoriale, publiée par le Dépôt de la guerre». Librairie administrative et militaire de Paul Dupont, Paris. dim. : 84 x 95 cm E dépôt 149 / S 2 Affiche «Carte des accidents de la 4 ème Région 23 dressée par la Gendarmerie nationale et éditée par la Prévention routière». Imp. de la sous-direction de la Gendarmerie. dim. : 64 x 50 cm La 4 ème Région comprend les départements : Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Indre, Indre-et-Loire, Lot-et-Garonne, Deux-Sèvres, Vienne, Haute-Vienne.

21 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 27 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 149 (Code I.N.S.E.E. de la commune de SAINT HILAIRE LA - TREILLE. Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 27 / D 1 E dépôt 149 / D 2 E supplément 27 / D 2 E dépôt 149 / D 7 8 E supplément 27 / D 3 E dépôt 149 / D 8 9 E supplément 27 / E 1 E dépôt 149 / E 1 E supplément 27 / E 2 E dépôt 149 / E 2 E supplément 27 / E 3 E dépôt 149 / E 3 E supplément 27 / E 4 E dépôt 149 / E 4 E supplément 27 / E 5 E dépôt 149 / E 5 E supplément 27 / E 6 E dépôt 149 / E 6 E supplément 27 / E 7 E dépôt 149 / E 7 E supplément 27 / E 8 E dépôt 149 / E 9 E supplément 27 / F 1 E dépôt 149 / F 1 E supplément 27 / F 2 E dépôt 149 / F 2 3 E supplément 27 / F 3 E dépôt 149 / F 2 E supplément 27 / G 1 E dépôt 149 / G 1 E supplément 27 / G 2 E dépôt 149 / G 2 E supplément 27 / G 3 E dépôt 149 / G 3 E supplément 27 / H 1 E dépôt 149 / H 1 E supplément 27 / H 2 E dépôt 149 / H 2 E supplément 27 / H 3 4 E dépôt 149 / H 3 E supplément 27 / H 5 E dépôt 149 / H 5 7 E supplément 27 / H 6 E dépôt 149 / H 8 E supplément 27 / K 1 E dépôt 149 / K 1, K 3 E supplément 27 / O 1 E dépôt 149 / O 1 8 E supplément 27 / R 1 E dépôt 149 / R 2 E supplément 27 / R 2 E dépôt 149 / R 1