Revue Documentaire. Page 1 sur 32

Transcription

1 Etude de faisabilité du Programme destiné au renforcement des écoles de médecine et des soins infirmiers en ouvrages et matériels didactiques dans la Région Africaine Revue Documentaire Code pays Date (jj/mm/aa) Page 1 sur 32

2 Remerciements Pr. NJOYA OUDOU, Vice Doyen à la FMSB Pr. Samuel KINGUE, DRH au Ministère de la Santé Publique Dr. FONGANG Emmanuel Ordre National des médecins du Cameroun Pr. Lazare Kaptué, Doyen de l ISS de l UDM Dr. Alain KAMEA, Lob AFRICA Mr. ONOMO Jean Louis, Librairie St Paul Mr. Henri KAMNENG, senior manager LIGESTEC Mr.Ibrahim Gapche, Services de la Coopération et de la Législation de la Direction Générale des Douanes (DGD Mlle Danielle Evina, documentaliste au Centre de Développement de Bonnes Pratiques en Santé Directeurs des écoles des infirmiers de Yaoundé, Bamenda, Shisong, et EPIG de Guider Représentant MEDIBEST à Yaoundé Le chargé de la documentation à l université de Yaoundé 1 Responsable de la pharmacie Française Le documentaliste de l hôtel de ville de Yaoundé Page 2 sur 32

3 ABBREVIATIONS CEMAC Afrique Centrale DGD DGI DSEP DRH DPRC FMSS FSPMMS FHS ISS HND IPES ISTM LIGESTEC OMS ONMC MINESUP MINSANTE MINEDUC CSSIU SGS SYDONIA Communauté Economique et Monétaire de l Afrique Centrale Centre Universitaire des Sciences de la Santé Direction Générale des Douanes Direction Générale des Impôts Diplôme Supérieur d Etudes Professionnelles Direction des Ressources Humaines Division de la Prospective, de la Recherche et de la Coopération Faculté de Médecine et des Sciences de la Santé Faculté des Sciences Pharmaceutiques, Médicales et Médico-Sanitaires Faculty of Health Sciences Institut Supérieur des Sciences de la Santé Higher National Diploma Instituts Privés d Enseignement Supérieur Institut Supérieur de Technologie Médicale Librairie Générale des Sciences et Technologies Organisation mondiale de la santé Ordre National des Médecins du Cameroun Ministère de l'enseignement supérieur Ministère de la Santé Publique Ministère de l Education Nationale Cellule des Statistiques et du Système d'information Universitaire Société Générale de Surveillance Système Douanier Automatisé Page 3 sur 32

4 I. INTRODUCTION ET QUELQUES RAPPELS Le Cameroun est caractérisé par son bilinguisme, fruit d une histoire coloniale complexe. La Constitution Camerounaise consacre ainsi le français et l anglais comme langues officielles du pays. Le Cameroun est signataire de l'accord de Florence visant la facilitation de l'importation d'objets à caractère éducatif, scientifique ou culturel, accord élaboré par le secrétariat général de l'unesco à Florence en juillet Le livre est ainsi classé biens de première nécessité ou biens sociaux essentiels, qui stipulent 0 % de taxe à l'importation. II. DESCRIPTION DE LA CAPACITE DU SYSTEME EDUCATIF DU CAMEROUN. I.1. La structure du système éducatif camerounais Le système éducatif camerounais est régi par la loi n 98/004 du 14 Avril 1998 d orientation de l éducation au Cameroun (MINEDUC, 1998). Selon l Article 15 de la dite loi, le système éducatif camerounais est subdivisé en deux sous-systèmes : le sous-système anglophone et le sous-système francophone. L'Enseignement supérieur public est sous tutelle du ministère de l'enseignement supérieur (MINESUP). Les huit universités publiques que compte le Cameroun sont issues de l'éclatement de l'université de Yaoundé de par la Réforme de l'enseignement supérieur de À ces universités d Etat sont généralement rattachés des écoles et instituts spécialisés d'enseignement et de recherches appelés par l acronyme IPES (Instituts Privés d Enseignement Supérieur). D après les informations contenues dans l Annuaire Statistique 2009 de l Enseignement Supérieur du Cameroun, le pays compte sept Universités d Etat ou publiques. Ce sont 1. L Université de Yaoundé I 2. L Université de Yaoundé II à Soa 3. L Université de DSCHANG 4. L Université de Ngaoundéré 5. L Université de Douala 6. L Université de Maroua 7. L Université de Buéa 8. L Université de Bamenda 1 1 Le décret No.2011/045 du 8 Mars 2011 porte organisation de l Université de Bamenda qui est en phase d opérationnalisation. Page 4 sur 32

5 I.2 La capacité des écoles de médecine. L enseignement supérieur du Cameroun vit en ce moment une période de grandes mutations. Le Ministère de l Enseignement Supérieur recense en date du 01 Juillet 2011, 17 écoles de médecine qui fonctionnent au Cameroun. Parmi ces 17, huit délivrent un doctorat après sept ans de formation (ONMC, 2011). D après les informations recueillies auprès de la Cellule des Statistiques et du Système d'information Universitaire (CSSIU), le Cameroun compte sept (07) écoles de médecine agrées dont 3 publiques et 4 privées. Les Facultés de Médecine Publique sont : La Faculté de Médecine et des Sciences Biomédicales (FMSB), de l Université de Yaoundé I La Faculté de Médecine et des Sciences Pharmaceutiques (FMSP), de l Université de Douala La Faculté des Sciences de la Santé (Faculty of Health Sciences) de l Université de Buéa. Les Instituts Privés d Enseignement Supérieur ayant vocation de formation médicale sont : L Institut Supérieur des Sciences et de Santé (ISSS), de l Université des Montagnes à Banganté L Institut Supérieur de Technologie Médicale (ISTM) de Nkolodom à Yaoundé La Faculté de Médecine et des Sciences de Santé (FMSS) de l Institut Supérieur Protestant des Sciences et de Technologies d Elat à Ebolowa La Faculté des Sciences Pharmaceutiques Médicales et Médico-Sanitaire (FSPMMS) de L Institut Supérieur Privé Laïc de l Equateur à Ebolowa La Faculté de Médecine et des Sciences Biomédicales fut crée par décret présidentiel N 69/DF/256 de 1969 sous l appellation de Centre Universitaire des Sciences de la Santé (CUSS) qui a été pendant plus de 30 ans de 1969 à 2002 l unique établissement de formation médicale au Cameroun. Les 03 Facultés de Médecine Publiques citées plus haut, appartiennent aux Universités d Etat. Etant donné la relative jeunesse des Institut Privé d Enseignement Supérieur (IPES), il a été mis en place un système de «tutorat» qui autorise les Facultés de Médecine des universités d Etats de «tutorer» les établissements de formation médicale privées nouvellement crées. Page 5 sur 32

6 Il est important de préciser que les enseignants ne sont pas propres à une Faculté de Médecine. En pratique ce sont les mêmes enseignants qui enseignent dans les Facultés de Médecine d Etat qui donnent également cours dans les IPES. Nom de l école ou faculté Nombre total d étudiants dans le cycle de médecins généralistes au moment de l étude Nombre total d étudiants en formation de spécialisation au moment de l étude Faculté de Médecine et des Sciences Biomédicales (FMSB) Nombre total d enseignants pour tous les cycles au moment de l étude Faculté de Médecine et des Sciences Pharmaceutiques (FMSP) La Faculté des Sciences de la Santé (Faculty of Health 3 Sciences) L Institut Supérieur des Sciences et de Santé (ISSS) L Institut Supérieur de Technologie Médicale (ISTM) Faculté de Médecine et des Sciences de Santé (FMSS) La Faculté des Sciences Pharmaceutiques Médicales et Médico- 5 Sanitaire (FSPMMS) I.3. La capacité des écoles de soins infirmiers En termes de capacité des écoles des infirmiers, le Cameroun compte 40 écoles publiques et 29 écoles privées, soit un total de 69 écoles de formation des personnels médico-sanitaires (MINSANTE, DRH 2010) qui sont sous la tutelle du Ministère de la santé Publique. Des 69 écoles agrées par le MINSANTE, seules l Ecole Privée Catholique des Infirmiers de Yaoundé (EPICY) et l école Privée Catholique des infirmiers Shisong sont affiliées à l Université Catholique d Afrique Centrale. 2 Statiques 2011 du décanat de la FMSB 3 Statistiques obtenu par un entretien téléphonique avec le Dr. Achidi, enseignant à la FHS 4 visité le 30 Août Conversation téléphonique avec le doyen de la Faculté, Pr. ABOLO BENTI Page 6 sur 32

7 Ajouté à ces 69 écoles, il existe neuf 6 écoles de formation d infirmiers sous la tutelle du Ministère de l Enseignement Supérieur. Ce sont : 1. Ecole des Sciences Infirmière (ESI), Yaoundé 2. Institut Supérieur des professions de Santé, Yaoundé 3. Higher Institute of Health Sciences, Bamenda 4. Saint Judes Higher Institute of Nursing and Biomedical, Bamenda 5. Capitol Higher Institute of Health Sciences and Beauty Therapy, Bamenda 6. Saint Francis Higher Institute of Nursing and Midwifery, Buéa 7. Institut Supérieur de Santé, Bafoussam 8. Institut Supérieur Presbytérien Camille Chazeaud, Sangmélima 9. Higher Institute for Nursing and Technico-Sanitary Personnels, Douala Ces neuf écoles agrées par le Ministère de l Enseignement Supérieur délivrent des licences professionnelles en Sciences Infirmières, des DSEP (Diplôme Supérieur d Etudes Professionnelles) et des HND (Higher National Diploma). 6 Source: Ministère de l enseignement supérieur, Direction de la Prospective et de l orientation, la Cellule des Statistiques et du Système d'information Universitaire (CSSIU), 2011 Page 7 sur 32

8 Les fiches de supervision des écoles de 2011, disponibles à la sous direction de la formation du Ministère de la Santé Publique du Cameroun ont permis d établir le tableau ci-dessous. Nom de l école Ecole des Infirmiers des Techniciens du Génie Sanitaire Yaoundé (EiTMS-gs) statut Nombre total d étudiants en soins infirmiers Nombre total d étudiants en formation de spécialisation Nombre total d enseignants pour tous les cycles PUBLIQUE Ecole des infirmiers diplômés d Etat de Sa a PUBLIQUE Ecole des Agents Techniques Médico-Sanitaires Yaoundé PUBLIQUE Ecole des Techniciens Médico-Sanitaires Yaoundé PUBLIQUE Ecole des Aides- Soignants d Ayos PUBLIQUE Ecole des infirmiers Diplômés d Etat d Ayos PUBLIQUE Ecole des Aides- Soignants de Monatele PUBLIQUE Ecole Privée Catholique des Infirmiers de Yaoundé (EPCIY) PRIVEE Centre d Enseignement Spécialisé en techniques d Analyses Médicales (CESTAM) PRIVEE Ecole Privée La Rosière de Yaoundé PRIVEE Ecole Privée Nursing Academy de Yaoundé PRIVEE Ecole Privée Virginia Henderson de Yaoundé PRIVEE Ecole Privée de Formation des Techniciens Dentaires de Yaoundé Ecole privée de formation des techniciens en radiologie (DORCAS) Institut Panafricain de Formation Paramédical (IPAF PM) PRIVEE PRIVEE PRIVEE Ecole Privée de Formation des Techniciens en Kinésithérapie (Institut Florida) PRIVEE La mention (-) indique 0 étudiants en cycle de spécialisation Page 8 sur 32

9 Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Bertoua PUBLIQUE Ecole des Agents Techniques Médico -Sanitaires Bertoua PUBLIQUE 50-6 Ecole des Aides Soignants Abong-Mbang PUBLIQUE Ecole des Aides Soignants Batouri PUBLIQUE Ecole des Agents Techniques Médico -Sanitaires Maroua PUBLIQUE Ecole des Aides Soignants Maroua PUBLIQUE Ecole des infirmiers Diplômés d Etat Douala PUBLIQUE Ecole des Aides Soignants Douala PUBLIQUE Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Nkongsamba PUBLIQUE Ecole Privée de Formation des Personnels Médico- Sanitaires Douala (EFPSA) PRIVEE Ecole Privée des Lumières des Justes Douala PRIVEE Ecole Privée d Emilie Saker Ndoungue PRIVEE Ecole Privée Internationale des Infirmiers et des Personnels Médico- Sanitaires PRIVEE Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Garoua PUBLIQUE Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat et des Techniques Médico- Sanitaires Bamenda PUBLIQUE Ecole des Aides Soignants Bamenda PUBLIQUE Ecole Privée Catholique des infirmiers Shisong PRIVEE Ecole des Techniciens Médico-Sanitaires Bamenda Ecole Privée des Infirmiers Florence Nightingale HIS BS Bamenda PUBLIQUE PRIVEE Ecole Privée de Baptist Banso PRIVEE Ecole privée Saint Louis Higher Institue of Health PRIVEE Page 9 sur 32

10 Complexe Privé de Formation des personnels médicosanitaires fondation TSOPDJIO Dschang PRIVEE Ecole des infirmiers Diplômés d Etat de Sangmelima PUBLIQUE Ecole des Aides Soignants Ebolowa PUBLIQUE Centre Privé de Formation Paramédical CEPFSA Enonga PRIVEE Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Limbé PUBLIQUE Ecole des Agents Techniques Médico-Sanitaires Limbé PUBLIQUE Ecole Privée de Formation SWEPTHS Mamfé PRIVEE Ecole Privée Saint Francis Buea PRIVEE Ecole des Aides Soignants de Mbalmayo PUBLIQUE 74-7 Ecole Infirmiers Diplômés d Etat de Ngaoundéré PUBLIQUE Ecole d Agents Techniques Medico Sanitaires de Maroua PUBLIQUE Ecole des Aides Soignants Batouri PUBLIQUE Il est important de noter que depuis Août 2011, le Ministère de la Santé Publique a crée 8 écoles additionnelles qui formeront les sages-femmes. Il est prévu un effectif de 25 sages-femmes par écoles, soit un total de 200 sur l ensemble du territoire national. Le début effectif des cours dans ces écoles se fera en Novembre Page 10 sur 32

11 III- CONDITIONS D APPROVISIONNEMENT ET DE VENTE DES OUVRAGES ET MATERIELS DIDACTIQUES III-1- Principaux ouvrages fréquemment mentionnés par les étudiants/enseignants dans les écoles de médecine Nom de l ouvrage et de l équipement didactique Editeur Distribué par qui Quels sont les points de vente ou de distribution? Langues de publication Format Ordre de prix en monnaie locale Atlas d Anatomie Humaine Franck Netter DIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français et Anglais Imprimé FCFA Embryologie Médicale Humaine Langman LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français Imprimé Elaine Marieb LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français et Anglais Imprimé Physiologie Humaine Sherwood LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français Imprimé Livre d Anatomie Rouvière LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Sémiologie Médicale Marie C. Renaud LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français Imprimé Tome1 : Tome2 : Tome3 : Tome4 : Français Imprimé Physiologie Pathologie Flammarion LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français Imprimé Gray s Anatomy for students Gray LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français et Anglais Imprimé FCFA Principe de Medecine Interne Davidson LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français et Anglais Imprimé Gynecology Lansac LIGESTEC Librairie Fe. Tchuente Français Imprimé Nb : - Il n existe pas de distributeur officiel, chaque opérateur importe lui-même les ouvrages qu il veut bien proposer aux étudiants. -les librairies Saint-Paul et Hachette ont été considérées, mais ne possédait pas de stock de livres médicaux au moment de l étude. Page 11 sur 32

12 III-2- Principaux ouvrages fréquemment mentionnés dans les écoles d infirmiers Nom de l ouvrage et de l équipement didactique Editeur Distribué par qui Quels sont les points de vente ou de distribution? Langues de publication Format Ordre de prix en monnaie locale Anatomie/ physiologie /pathologie Brunner et Studdart - Bibliothèque de Shisong Français Anglais Imprimé - Gray s Anatomy and Physiology Janet Ross & Kathleen J Wilson - Bibliothèque de Shisong Anglais Imprimé - Medical & Surgical Nursing Brunner et Studdart - Bibliothèque de Shisong Anglais Imprimé Textbook For Midwives Margaret Myles - Bibliothèque Anglais Imprimé de Shisong Fundamentals Of Nursing Barbara R - Anglais Imprimé - IV- Conditions d approvisionnement et de distribution/vente pour les matériels ou équipements Instruments Ordre des prix Fabricants Pays de fabrication Nom et lieu des points locaux de distribution et d achat Localisation des points de ventes et de distribution Stethoscope Otoscope/Laryn goscope Marteau à Reflexe 6.000F F F F 5.000F F SPRINGER, HOLTEST, GIMMA ZUMAX MEDICAL,H EMMA MAISON HOLTEST France, Allemagne Angleterre France Italie -Bio Africa commande à la maison Holtest en France. -Medibest commande aux maisons HOSPITEX, HTDS, GEMMA en Europe -Bio Africa commande à la maison Holtest en France. Medibest commande aux maisons HOSPITEX, HTDS, GEMMA en Europe -Bio Africa commande à la maison Holtest en France - Medibest commande aux maisons HOSPITEX, HTDS, GEMMA en Europe Tuman s medical, Medibest, Polypharma Tuman s medical, Medibest, Polypharma Tuman s medical, Medibest, Polypharma Thermomètre 500F F Ophthalmoscope F F MAISON HOLTEST ZUMAX MEDICAL France Italie Angleterre, France, Italie Bio Africa commande à la maison Holtest en France.-Medibest commande aux maisons HOSPITEX, HTDS, GEMMA en Europe Bio Africa commande à la maison Holtest en France. Medibest commande aux maisons HOSPITEX, HTDS, GEMMA en Europe Hôpitaux, pharmacies, Medibest, Polypharma Medibest, Polypharma 8 F=CFA Francs Page 12 sur 32

13 IV- Capacité de distribution, de stockage et de vente des matériels IV-1- Les différentes étapes de la chaîne de distribution des ouvrages du point de leur production à leur point de vente finale Concernant les étapes dans la chaîne de distribution des ouvrages, en début de chaque année, les propriétaires de librairie au Cameroun reçoivent des catalogues des différentes maisons d éditions. Pour les livres de médecine, le catalogue Vigo Maloine ou autres maisons telles que Masson et Ellipses. Cependant pour effectuer une commande, Maloine reste incontournable même ouvrages édités par Masson et Ellipses. pour les Le senior Manager de la librairie LIGESTEC 9 a parcouru les étapes dans la chaîne de distribution des ouvrages du point de fabrication aux points de vente en 7 étapes. 1ère étape : LIGESTEC recueille les besoins en ouvrages auprès des clients, étudiants et enseignants en organisant des caravanes mobiles promotionnelles dans les campus des universités. 2ème étape : La liste des besoins établie à l issue des caravanes mobiles permet ainsi d établir une facture pro-format que LIGESTEC envoie par pour commande auprès des centrales de distribution suivantes : Amateur de livre, horizon éducation et Nouveaux horizons 10, toutes basées en France. La facture pro-forma comporte les titres du livre, la quantité, les auteurs, l éditeur et le mode de transport choisi. Pour la librairie St Paul, le libraire établie un bon de commande à la centrale de distribution l HARMATTAN. L HARMATTAN se charge d expédier la marchandise par voie maritime ou par voie aérienne selon le mémorandum d entente fixé entre les deux partenaires. 3ème étape : La centrale de distribution renvoie à LIGESTEC la facture pro-format avec les prix imputés à chaque ouvrage. Dès lors LIGESTEC dispose d un délai de 90 jours pour régler la facture. 9 LIGESTEC est l abréviation de Librairies Générale des Sciences et Technologies. 10 N O U V E A U X H O R I Z O N S publie en coédition avec les éditeurs français, belges et canadiens une sélection des meilleurs ouvrages classiques et contemporains traduits de l américain et pratique des prix très bas (quatre à cinq fois inférieurs à ceux du marché français). Source : site internet de «nouveaux horizons» Page 13 sur 32

14 Cette facture pro-format est déposée à la Société Générale de Surveillance la SGS qui délivre une déclaration d importation 11. 4ème étape : Après accord de LIGESTEC sur le montant global de la facture, la centrale de distribution envoie un bordereau d embarquement. La réception des ouvrages se fait généralement après 45 jours par voie maritime au port autonome de Douala. 5ème étape : la procédure de dédouanement au port autonome de Douala. La déclaration en douane doit comporter toutes les pièces réglementaires requises. Le numéro du scellé apposé sur le conteneur doit obligatoirement figurer sur le bordereau de taxation. Après vérification des documents, de l aspect extérieur du conteneur et du scellé par l inspecteur des douanes et l agent de brigade, le bon à enlever est délivré à l importateur ou à son représentant dans un délai maximal de 12 heures. La facture de frais de dépenses est payée à BOLLORE Africa Logistics Cameroon et comporte : La taxe guichet unique Le timbre sur B/L Changement de circuit Protocole de douanes Frais bancaires TVA sur débours 6ème étape : La réception et la livraison de la marchandise se font par le transitaire (Société SAGA) qui livre à l entrepôt de LIGESTEC à Yaoundé. 7ème étape : le déballage et vérification de la marchandise se font à l entrepôt à Yaoundé. Après vérification, les ouvrages seront distribués aux deux filiales de LIGESTEC : Librairie Fe Tchuente et LIGESTEC pour étalage et vente. 11 La déclaration d importation équivaut à 0.95% de la facture finale pour des marchandises supérieur à FCFA (dix millions) et de cfa pour des marchandises ayant un montant compris entre et FCFA. Page 14 sur 32

15 IV-2- Les différentes étapes de la chaîne de distribution des matériels du point de leur fabrication à leur point de vente finale Concernant les étapes dans la chaîne de distribution des matériels suscités (ophtalmoscope, stéthoscope, tensiomètre, marteau à reflexe), deux grandes structures qui font dans la distribution notamment BIO AFRICA et MEDIBEST ont accepté d apporter des éclairages à cette étude de faisabilité. Pour illustrer, les étapes dans la chaîne de distribution des matériels didactiques, Medibest qui est une Société Camerounaise, fournisseur exclusif des matériels aux hôpitaux de référence de la capitale du Cameroun passe par les étapes suivantes : 1 ère étape : En fonction des commandes à eux adressés par les clients (Hôpitaux, étudiants, etc..), le processus commence par un appel téléphonique du fournisseur notamment HOLTEST pour les maisons BIO AFRICA et HOSPITEX pour MEDIBEST. L entretien téléphonique a pour objet d adresser d abord verbalement une demande de livraison de matériel. Suite à l entretien téléphonique, MEDIBEST soumet une demande pro- format de commande et une facture pro-format qui établie la liste des besoins avec le prix de chaque matériel au fournisseur. 2ème étape : Ensuite, MEDIBEST effectue un virement bancaire qui couvre les frais de matériels mais aussi les frais de transport du pays de fabrication au Cameroun. 3ème étape : La marchandise (stéthoscope, marteau à reflexe, tensiomètre et stéthoscope) sollicitée est transporté par avion marchandise. Cependant, la voie maritime est utilisée quant il s agit des matériels plus lourd comme ceux utilisés dans les laboratoires des hôpitaux. 4ème étape : A l arrivée à l aéroport de Douala, MEDIBEST est tenu de présenter les papiers de dédouanement. Il est à noter que les documents de Douanes sont préparés en même temps que la commande est effectuée. Suite à l entretien sur les conditions requises pour l importation avec l inspecteur des douanes, Mr.Ibrahim Gapche des Services de la Coopération et de la Législation de la Direction Générale des Douanes (DGD), il est requis: La facture finale de la marchandise La facture de fret L attestation d'assurance La lettre de transport aérien (LTA) La déclaration d'importation la carte du contribuable La licence d importation délivrée par les services de douanes et du Ministère du Commerce Une patente Page 15 sur 32

16 L attestation d inscription au registre de commerce. Le rapport d'inspection de la Société Générale de Surveillance (SGS) ou le certificat d'exonération des droits et taxes. Toutefois il est important de noter que, d après la loi de finances 2010, les consommables médicaux sont exonérés de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Pour l'importation des biens tels que les produits pharmaceutiques (une autorisation de mise sur le marché (AMM) délivrée par le Ministre chargé de la santé publique, ainsi qu'un "visa transit santé" de la délégation régionale de la santé publique 5ème étape : Après avoir présenté le dossier de douanes, le transitaire s occupera de récupérer la marchandise auprès des services de Douanes et de la livrer au siège national de MEDIBEST à Douala. En général un camion cargo ou des véhicules tout terrain quatre roues transporteront les matériels /consommables de l aéroport à l entrepôt principal de la maison de distribution MEDIBEST. 6ème étape : De l entrepôt de MEDIBEST à Douala, les matériels sont acheminés dans les quatre filiales nationales. La distribution se fait par voie terrestre grâce à des agences de voyage. D après le représentant de MEDIBEST à Yaoundé, «Les conditions de transport terrestre sont précaires mais cependant reste privilégiés au détriment du transport aérien qui reste onéreux.» IV-3 Pour les points de distribution et des ventes listés dans les tableaux, combien en a-t-on dans le pays? MEDIBEST a 3 points de distribution sur l ensemble du territoire national. Ces quatre succursales desservent chacune une grande région du Cameroun. Ainsi, La filiale de N Gaoundéré dessert les 3 régions du Septentrion, la maison mère à Douala dessert le Littoral, l agence de Yaoundé dessert le Centre et le Sud. LEGISTEC quant à elle n a que deux filiales localisées dans la capitale, Yaoundé. Toutefois, un partenariat est entrain de se consolider entre LEGISTEC et la Librairie du Savoir à Ngaoundéré qui dessert toutes les 3 régions septentrionales ainsi que le Tchad.de plus, LEGISTEC effectue des stratégies avancées en allant vers l acheteur final par le biais des expositions vente et des représentants de l association des étudiants de chaque Faculté de Médecine. Page 16 sur 32

17 IV-4 Des entrepôts existent-ils dans le pays? Si oui, combien y en a-t-il? et quelle est leur capacité de stockage? Des entrepôts tels qu en occident n existeraient pas au Cameroun. Cependant, les importateurs et grossistes rencontrés font mention des magasins en location au sein de certains immeubles. Ces enceintes vides leur servent de lieu de stockage. Trois magasins en plein centre ville de Yaoundé, d une surface égale à 1.000mètres carré servirait d entrepôt à la société LIGESTEC. La société MEDIBEST quant à elle utilise les grandes surfaces d environ 1500 mètre cube de son siège national à Douala comme entrepôt. IV-5- En moyenne combien de temps prend t-il de recevoir un produit d un point de vente après qu il a été commandé chez le fabricant? Cette durée varie en fonction des produits à importer. Pour les matériels tels que les stéthoscopes, thermomètre, marteau à reflexe, ophtalmoscope et tensiomètre, en moyenne 72 heures. Cependant pour les ouvrages, la durée de transport est supérieure à 45 jours. IV-6- Les enseignants et/ou étudiants peuvent-ils passer directement la commande auprès des fabricants? Il est impossible pour les étudiants et enseignants de passer directement la commande auprès des fabricants pour trois raisons : Tout d abord ils n ont pas d agréments auprès des centrales de distribution Ensuite il faut une quantité minimale requise pour effectuer une commande auprès du fabricant Enfin les individus ne peuvent être «cofacés» 12, seuls des entreprises peuvent être «cofacées.» 12 COFACE SERVICES WEST AFRICA CAMEROON : Vérifie auprès de l entreprise, et préalablement à toute décision, tout incident de paiement, propose des services d assurance-crédit dans 95 pays, notamment grâce à ses partenaires du réseau CreditAlliance. Page 17 sur 32

18 IV-6- Transport Les distributeurs Camerounais privilégient le transport terrestre. Les moyens de transport des équipements et ouvrages les plus abordables et sécurisés d après eux sont les cars de transport des agences de voyage. Les ouvrages et matériels didactiques peuvent également être distribués par voie postale, cependant ce moyen est réputé onéreux, lent avec un taux relativement élevé de perdition de colis postaux. Le transport terrestre est le moyen de transport privilégié des maisons de distributions cependant la multiplicité des zones de contrôles policières et les tracasseries douanières rendent difficile la distribution des ouvrages et matériels. les facteurs qui facilitent la distribution/transport de ces produits dans le pays sont la présence des cars des agences de voyage terrestres. V- Cadre ou conditions légales d importation et des services douaniers La quantité totale estimée des livres importés chaque année au Cameroun par LEGISTEC est de livres (équivalent à une somme de FCFA) par an. De ces livres, sont les ouvrages de médecine et de sciences infirmières. la quantité totale estimée de matériels didactiques importés chaque année dans le pays par MEDIBEST est d environ cinquante mille tonnes par an. Il ne serait possible d estimer l importation nationale, puisque ces chiffres ne sont pas gratuitement disponibles pour le public dans les services de Douanes. les conditions et les normes légales relatives à l importation des ouvrages et matériels didactiques au Cameroun ont été décrites dans les diverses étapes des sections IV-1 et 2. Pour réguler les activités d importation au Cameroun, le Gouvernement Camerounais par le biais de la Douane utilise comme matériel de travail : Les accords internationaux et conventions en matière de commerce international Le code des douanes CEMAC 13 Le tarif des Douanes de la CEMAC 13 CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de l Afrique Centrale Page 18 sur 32

19 Les lois et règlements de la république Nous avons les produits à valeur imposable et les produits exonérés des droits de douane et des taxes fiscales. Pour les régimes des produits exonérés ou régime de franchise : Au niveau des douanes. Pour l application de cette franchise nous avons l acte 2/92 et l article 272 du code des douanes. Pour qu une marchandise soit frappée du régime de franchise il faudra que l importateur remplisse les conditions ci-dessous : Demande adressée au Directeur général des douanes tout en faisant mention de la nature, quantité et destination des produits. Une Copie du titre de transport (connaissement par voie maritime ou lettre de transport de transport aérien) Tout autre document régissant de notre organisation attestant ses liens avec l Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Au niveau des services de fiscalité, pour toutes les activités à caractère social, il faudra la création d une société civile, et pour créer une société il faudra le statut de la société et être enregistré au Ministère du Commerce. Au Cameroun il y a concurrence c est-à-dire libre entrée et libre sortie des biens. Pour ce qui est des taxes, il est régit par le code général des impôts (CGI) édition officielle. Ainsi à l article 153 du CGI nous avons des textes relatifs à l importation des ouvrages et matériels exonérés des taxes fiscales Il n existe pas une agence de contrôle de qualité établie pour les ouvrages et matériels didactiques. Cependant au niveau du Ministère du Commerce une agence de contrôle de norme et de qualité a été récemment crée mais reste encore embryonnaire. les principaux enjeux sur ce plan dans le pays sont le mode d'organisation concertation avec les fournisseurs, les distributeurs et autour du canal de distribution les facteurs légaux qui pourraient faciliter l implantation du présent projet de programme au Cameroun sont nombreux. Des mesures ont été mises en œuvre par les pouvoirs publics pour encourager les importations. Il s agit notamment de : la simplification des procédures douanières l Ordre National des libraires du Cameroun existe au Cameroun et pourrait faciliter l implantation d AFRITEX Page 19 sur 32

20 Le Ministère de la culture apporte également son soutien à travers l aide à la diversification des fonds proposée aux libraires à l étranger l acquisition depuis janvier 2007 du Système Douanier Automatisé (SYDONIA) a eu une influence très positive sur les délais de dédouanement et de passage des marchandises au niveau de tous les secteurs de douane du territoire national. L élaboration d un document appelé Guide de la douane mettant en relief les missions de l administration des Douanes et comment dédouaner les marchandises au Cameroun La fixation des prix par l administration au travers de la mercuriale. La mercuriale est un document établi par le Ministère du Commerce qui fixe le prix de chaque produit sur le marché Camerounais. La concurrence pure et parfaite ; le marché n est pas détenu par une seul personne. La libre entrée et sortie dans le marché. l application de la valeur transactionnelle dans le calcul des droits de douane ; La réduction des délais de traitement des déclarations en douane à l importation (6h) et à l exportation (2h) la continuité du Service Public par la disponibilité totale des personnels pour les opérations de dédouanement et enlèvement des marchandises. Commentaire l école de Shisong des partenaires étrangers représentait une grande aide dans la fourniture de livres gratuitement. L utilisation des fascicules (typed notes) élaboré par des enseignants est courant Certaines écoles choisissent d importer les livres qu ils estiment nécessaires pour la formation des étudiants comme l école privée catholique de Shisong les libraires trouvent que ce programme sera une entrave à leurs activités commerciales. * Les enseignants interrogés ont beaucoup critiqué le questionnaire tant sur la forme que sur le fond. Ils se sont d abord outré de savoir que le questionnaire leur demandait ou ils avaient obtenus leur diplôme de médecin généraliste ce qui faut que la plupart des personnels enseignants non médecins ont considéré le questionnaire spécifiquement adressé aux médecins at que les non médecins était frustrant de ne pas recueillir les. Les fautes d orthographes et l absence de contextualisation. Ils ont estimé que le questionnaire n était pas adapté au contexte Camerounais avec les questions comme des achats en ligne et ont Page 20 sur 32

21 recommandé que d dorénavant le questionnaire soit au préalable étudié par les professionnels Camerounais avant d être administré. les personnes interviewes refusent de remplir le questionnaire en majuscule, trouvant cela très difficile les enseignants de rang magistral en général, les professeurs agrégés étaient moins disposées à remplir le questionnaire que les assistants et les charges de cours. Les enseignants infirmiers qui ont rempli le questionnaire se sont offusques et ce sont dits délaissés du fait du début du questionnaire qui a leur avis était adressé aux médecins et souhaite un questionnaire spécifique pour les infirmiers Page 21 sur 32

22 REFERENCES 1. Cameroon Medical. Trimestriel de l Ordre National des Médecins du Cameroun. Juillet/aout/Septembre Issue N 15.Page Ministère de la Santé Publique. Manuel des procédures administratives et financières des écoles médico-sanitaires publiques Ministère de la Santé Publique. Le décret n 80/ 198 du 9 juin 1980 réglemente la classification des écoles, selon le nombre de filières et les tâches des personnels 4. Ministère de la Santé Publique. arrêté interministériel n 142/J1/MINEDUC/DEP, n 0140/MSP/DS/SFD du 12 juin 1979 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des établissements privés de formation des personnels médico-sanitaires, 5. MINESEC,1998. loi numéro 98/004 du 14 Avril 1998 en son article17 d'orientation de l'éducation 6. Quelques Repères Historiques, FMSB, Extrait de l'acte N 5/94-UDEAC-556-CD-56 portant modification des articles 5 et 16 et suppression de l'article 14 de l'acte n 7/93-UDEAC-556-CD-SE1 portant révision du Tarif Extérieur Commun et fixant les modalités d'application du Tarif Préférentiel Généralisé.- (19 Décembre 1994) 8. Document de l analyse de la situation des ressources humaines au Cameroun (2010) MINSANTE,DRH arrêté n 5024 /MINSANTE DU 18 NOVEMBRE 2010) 10. loi de finances Annuaire Statistique 2008 de l Enseignement Supérieur du Cameroun 13. Annuaire Statistique 2009 de l Enseignement Supérieur du Cameroun 14. Présidence de la République. décret No.2011/045 du 8 Mars 2011 porte organisation de l Université de Bamenda Page 22 sur 32

23 Annexe1 : Liste des ouvrages disponibles et en vente à l école Catholique de Shisong Page 23 sur 32

24 Page 24 sur 32

25 Annexe 2 : Liste des facultés de médecine du Cameroun/ 2011 Région Etablissement- Institution- Facultés Doyen Statut Centre Littoral Ouest Centre Sud Ouest Sud Sud Université YAOUNDE I Faculté de Médecine et des Sciences Biomédicales BP 1364 YAOUNDE Faculté de Médecine et Sciences Pharmaceutiques 2701 DOUALA Université des Montagnes Institut Supérieures des Sciences de la Santé BP 208 BANGANGTE Institut Supérieur de Technologie Médicale NKOLONDOM BP 188 YAOUNDE Sous tutelle de l Université de DOUALA Université de BUEA Faculty of Health Sciences BP 63 BUEA Institut Supérieur Privé Laïc de l Equateur Université de l Equateur BP 1022 EBOLOWA Institut Supérieur Protestant des Sciences et Technologies d ELAT Université protestante Edwin COZZENS BP 720 EBOLOWA Professeur TETANYE EKOE Professeur EBANA MVOGO Côme Professeur Lazare KAPTUE Professeur Paul HAGBE Professeur Peter M. NDUMBE Professeur ABOLO MBENTI Louis Professeur Henri OBIANG MD Date De Création D autorisation Date D ouverture Téléphone public Tel : / / facmeduy1@hotmail.fr public Tél : / facmedouala@gmail.com Tél : / privé 89 ax : info@udesmontagnes.org Ikaptue@udesmontagnes.or g privé Tél : / Istm2007@yahoo.fr public Tél : privé /03/2010 Tél : / louisabolo@yahoo.fr privé 21/09/ obiang.henri@yahoo.fr Page 25 sur 32

26 Ouest Université de DSCHANG BP 96 DSCHANG En cours de création Tel : Annexe 3 : LISTE DES ECOLES DE FORMATION PUBLIQUES OU PRIVEES AGREEES PAR LE MINISTERE DE LA SANTE PULIQUE DU CAMEROUN EN 2011 REGION ECOLES Année de ADAMAOUA (2 écoles) CENTRE (20 écoles) création FILIERES Ecole des Aides Soignants Ngaoundéré 1985 Aide- Soignant Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Ngaoundéré 2008 Infirmier Diplômé d Etat Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat en 2004 Infirmier Diplômé d Etat spécialisé en : -Santé de la Reproduction - Santé Mentale ; -Ophtalmologie - Ophtalmologie ; -Santé Mentale - Anesthésie/Réanimation -Anesthésie Réanimation - Sage- Femme / Infirmier Accoucheur et des Sages Femmes/Infirmiers Accoucheurs Yaoundé Ecole des Infirmiers des Techniciens du Génie Sanitaire Yaoundé (EiTMS-gs) Infirmier Diplômé d Etat - Technicien Médico Sanitaire Génie Sanitaire. Ecole des infirmiers diplômés d Etat de Sa a Infirmier Diplômé d Etat Centre Louis Pasteur Yaoundé Technicien Médico- Sanitaire (option Page 26 sur 32

27 BP 1274 Yaoundé Ecole des Agents Techniques Médico- Sanitaires Yaound Ecole des Techniciens Médico-Sanitaires Yaoundé Analyses Médicales) Agent Technique Médico Sanitaire (ATMS) - Technicien Médico- Sanitaire (option Analyses Médicales) Ecole des Aides Soignants de Mbalmayo 1977 Aide-Soignant Ecole des Aides- Soignants d Ayos 1930 Aide- Soignant Ecole des infirmiers Diplômés d Etat d Ayos 2008 Infirmier Diplômé d Etat Ecole des Aides- Soignants de Monatele 2010 Aide- Soignant Ecole Privée Catholique des Infirmiers de Yaoundé (EPCIY) BP 184 Yaoundé Infirmier Diplômé d Etat - Infirmier Diplômé d Etat spécialisé en : - Santé de la Reproduction ; - Anesthésie Réanimation ; -Technicien Médico- Sanitaire (option analyses médicales) ; - Aide- Soignant. Centre d Enseignement Spécialisé en techniques d Analyses Médicales (CESTAM) BP Yaoundé Ecole Privée La Rosière de Yaoundé BP / Yaoundé Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) ; - Technicien Médico -Sanitaire (option Analyses Médicales) Aide- soignant ; -Infirmier Diplômé d Etat ; Technicien Médico -Sanitaire (option Analyses Médicales) Page 27 sur 32

28 Ecole Privée Nursing Academy de Yaoundé Infirmier Diplômé d Etat ; -Aide- Soignant ; -Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) Ecole Privée Virginia Henderson de Yaoundé Infirmier Diplômé d Etat ; -Aide-Soignant. Centre de Formation Paramédical d Ekounou (CFPP) Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) -Technicien Médico -Sanitaire (option Analyses Médicales) -Technicien Médico -Sanitaire (option Radiologie) EST (5 écoles) Ecole Privée de Formation des Techniciens Dentaires de Yaoundé Ecole privée de formation des techniciens en radiologie (DORCAS) Institut Panafricain de Formation Paramédical (IPAF PM) Ecole Privée de Formation des Techniciens en Kinésithérapie (Institut Florida) Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Bertoua Ecole des Aides Soignants Bertoua Ecole des Agents Techniques Médico - Sanitaires Bertoua Ecole des Aides Soignants Abong-Mbang Ecole des Aides Soignants Batouri 2010 Technicien Médico- Sanitaire (option Odontologie) 2010 Technicien Médico-Sanitaire (option Radiologie) Technicien Médico- Sanitaire (option Radiologie) ; - Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) ; -Aide- Soignant Technicien Médico- Sanitaire (option Kinésithérapie) Infirmier Diplômé d Etat Aide- soignant Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) Aide- Soignant Aide- Soignant Page 28 sur 32

29 EXTREME- NORD (3 écoles) LITTORAL (8 écoles) LITTORAL Ecole des Agents Techniques Médico - Sanitaires Maroua Ecole des Aides Soignants Maroua Ecole des infirmiers Diplômés d Etat Maroua Ecole des infirmiers Diplômés d Etat Douala Ecole des Aides Soignants Douala BP 1943 Douala Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Nkongsamba Ecole Privée de Formation des Personnels Médico- Sanitaires Douala (EFPSA) BP 4100 Douala Ecole Privée des Lumières des Justes Douala BP 7440 Douala 1985 Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) 1981 Aide- Soignant 2008 Infirmier Diplômé d Etat 1985 Infirmier Diplômé d Etat 1969 Aide- Soignant 2008 Infirmier Diplômé d Etat -Aide- Soignant Agent Technique Médico -Sanitaire (ATMS) -Infirmier Diplômé d Etat -Technicien Médico -Sanitaire Génie Sanitaire -Technicien Médico -Sanitaire (Analyses Médicales) -Technicien Médico Sanitaire (Radiologie) Aide-soignant ; -Agent Technique Médico- Sanitaire (ATMS) Ecole Privée d Emilie Saker Ndoungue Ecole Privée Internationale des Infirmiers et des Personnels Médico- Sanitaires Douala Institut Panafricain de Psychomotricité et de Relaxation Douala Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Garoua Aide-Soignant Infirmier Diplômé d Etat ; -Technicien Médico- Sanitaire (option analyses médicales) 2010 Technicien Médico- Sanitaire (Psycho motricité et Relaxation) 1981 Infirmier Diplômé d Etat Page 29 sur 32

30 NORD (3 écoles) NORD-OUEST (10 écoles) Ecole des Aides Soignants Garoua Ecole Privée des Infirmiers Complexe Privé de Guider (EPIG) BP 1281 Garoua Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat et des Techniques Médico- Sanitaires Bamenda Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat en Santé de Reproduction et des Sages Femmes Bamenda Ecole des Aides Soignants Bamenda Ecole des Agents Techniques Médico- Sanitaires Bamenda Ecole Privée Catholique des infirmiers Shisong **nouveau Ecole des Techniciens Médico-Sanitaires Bamenda Ecole Privée des Infirmiers Florence Nightingale HIS BS Bamenda Ecole Full Gospel Bamenda Ecole Privée de Baptist Banso 2008 Aide-soignant Aide-soignant ; -Infirmier Diplômé d Etat ; -Infirmier Diplômé d Etat spécialisé en Santé de la Reproduction Infirmier Diplômé d Etat Infirmier Diplômé d Etat spécialisé en Santé de la Reproduction ; -Sage femme Diplômée d Etat/Infirmier Accoucheur Aide- Soignant 1973 Agent Technique Médico-Sanitaire /ATMS (option analyses médicales) Aide-soignant ; -Infirmier Diplômé d Etat ; - Technicien Médico- Sanitaire (option analyses médicales) - Technicien Médico- Sanitaire (option 2010 analyses médicales) Aide-soignant ; -Infirmier Diplômé d Etat Infirmier Diplômé d Etat Aide- Soignant NORD-OUEST Ecole privée Saint Louis Higher Institue of Health PO BOX 126 Bamenda Technicien Médico Sanitaire (option kinésithérapie) -Technicien Médico Sanitaire (option pharmacie) Page 30 sur 32

31 -Technicien Médico Sanitaire (option odontologie) OUEST (8 écoles) Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Bafoussam Ecole des Aides Soignants Bafoussam Infirmier Diplômé d Etat Aide- Soignant Ecole des Aides Soignants Foumban Aide- Soignant SUD (4 écoles) Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Foumban Ecole Privée Fondation Tchuenteu Bafoussam Ecole privée médico-sanitaires Banka Bafang Ecole privée des agents techniques médicosanitaires Foumbot Complexe Privé de Formation des personnels médico-sanitaires fondation TSOPDJIO Dschang Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Ebolowa Ecole des infirmiers Diplômés d Etat de Sangmelima Ecole des Aides Soignants Ebolowa Centre Privé de Formation Paramédical CEPFSA Enongal Infirmier Diplômé d Etat 1994/2003 -Aide-soignant ; -Infirmier Diplômé d Etat Aide- Soignant 2010 Agent Technique Médico -Sanitaire /ATMS Infirmier Diplômé d Etat ; -Agent Technique Médico -Sanitaire /ATMS Infirmier Diplômé d Etat Infirmier Diplômé d Etat Aide-soignant Aide-soignant ; -Infirmier Diplômé d Etat. Page 31 sur 32

32 SUD-OUEST (6 écoles) Ecole des Aides Soignants Aide-soignant Limbé Ecole des Infirmiers Diplômés d Etat Infirmier Diplômé d Etat Limbé Ecole des Agents Techniques Médico- Sanitaires 1986 Agent Technique Médico -Sanitaire /ATMS (option analyses médicales) Limbé Ecole Privée de Formation SWEPTHS Mamfé 1994 Aide- Soignant Ecole Privée Saint Francis Buea Ecole Privée Redemption Medical Foundation Muyuka 2004 Aide- Soignant 2010 Aide- Soignant Page 32 sur 32