série 33 Billets de dépôt BNC Billets de dépôt BNC Banques canadiennes CODE FUNDSERV: NBC3112 EN VENTE : Du 16 novembre 2016 au 14 décembre 2016, 16 h

Transcription

1 Billets de dépôt BNC Billets de dépôt BNC Banques canadiennes série 33 EN VENTE : Du 16 novembre 2016 au 14 décembre 2016, 16 h DATE D ÉMISSION : Le ou vers le 21 décembre 2016 DATE D ÉVALUATION : Le ou vers le 14 décembre 2023 DATE D ÉCHÉANCE : Le ou vers le 21 décembre 2023 FAITS SAILLANTS Facteur de de 100,00 % Durée de 7 ans Protection du capital Capital 100 % protégé à l échéance par la Banque Nationale du Canada. Rendement variable Les dépôts visent à vous fournir un rendement à l échéance lié au rendement d un portefeuille de notionnel équipondéré composé d actions ordinaires de cinq (5) banques canadiennes. Liquidité Un marché secondaire quotidien est maintenu sous réserve de disponibilité et sujet à des frais de négociation anticipée jusqu à 3,60 $ par dépôt au cours des 360 premiers jours incluant et suivant la date d émission. Le porteur qui vend des dépôts avant l échéance pourrait recevoir un montant inférieur au capital par dépôt. Admissibilité Admissible dans les différents types de comptes (REER, FERR, RPDB, REEE, REEI et CELI). Placement minimal de $ (10 dépôts). Devise Dollars canadiens Les dépôts ne sont pas des instruments conventionnels à revenu fixe. Un placement dans les dépôts est sujet à un certain nombre de facteurs de risque (voir page 5 pour les détails). Les investisseurs devraient lire le document d information daté du 15 novembre 2016 (ci-après le «document d information») pour une divulgation détaillée concernant ces risques et les informations complètes concernant les dépôts. Veuillez consulter notre site Web pour la liste des différents termes et conditions, le cas échéant, par rapport aux séries précédentes émises par la Banque. Lorsqu un investisseur achète des dépôts par téléphone ou en personne, le conseiller doit à ce moment attirer l attention verbalement de celui-ci sur certains renseignements ayant trait aux dépôts contenus dans la section Divulgation orale pour les ventes en personne ou par téléphone. Les dépôts ne constituent pas un dépôt assuré en vertu de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada. Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous. CODE FUNDSERV: NBC bncsolutionsstructurees.ca En date du 15 novembre 2016

2 2 INVESTIR Billets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 Investisseurs cibles Un investissement dans les dépôts n est pas convenable pour tous les investisseurs et même s il l est, ceux-ci devraient examiner la place accordée aux dépôts dans un plan d investissement global. Les dépôts pourraient vous convenir si : vous cherchez à protéger votre capital à l échéance; vous cherchez un potentiel de rendement plus élevé dans un contexte de faibles taux d intérêt; votre horizon de placement est le long terme, et vous êtes prêt à détenir les dépôts jusqu à échéance; vous n avez pas besoin d un rendement assuré et vous ne vous y attendez pas et vous pouvez accepter que la valeur de votre investissement dans les dépôts diminue pendant la durée compte tenu de l inflation; vous visez une à l appréciation potentielle d un portefeuille composé de chacun des actifs de ; vous êtes prêt à assumer les risques décrits à la rubrique «Facteurs de risque» dans le document d information; pour tirer parti de la structure des dépôts et de la protection du capital à l échéance, vous êtes prêt à renoncer au total du taux de dividendes et (ou) de distributions que fournira chaque actif de pendant la durée des dépôts jusqu à l échéance, en fonction de l hypothèse voulant que le taux de dividendes et (ou) de distributions demeure constant et que les dividendes et (ou) les distributions ne sont pas réinvestis. Les dépôts présentent certaines caractéristiques de placement qui diffèrent de celles des placements conventionnels à revenu fixe, en ce qu ils pourraient ne pas vous procurer un rendement ou un flux de revenu avant l échéance, ni un rendement à l échéance, calculé en fonction d un taux d intérêt fixe ou variable qui est déterminable avant l échéance. Contrairement au rendement de bon nombre de passifs-dépôts de banques canadiennes, le rendement des dépôts est incertain puisque si le portefeuille de ne produit pas un rendement positif, les dépôts ne généreront aucun rendement sur votre investissement initial. votre dépôt Les versements à l échéance au titre de vos dépôts seront liés au rendement du cours de chaque actif de compris dans le portefeuille de. Le capital des dépôts s élèvera à 100 $ chacun (le «capital»). Les dépôts ont pour objectif de placement de vous rembourser votre capital à la date de versement à l échéance et de vous procurer un rendement variable si le rendement du portefeuille de est positif à la date d évaluation. Versement du remboursement à l échéance : Le montant par dépôt auquel vous avez droit à la date d échéance en fonction du rendement du portefeuille de, lequel correspond à votre capital X (1 + rendement variable). Rendement variable : Un pourcentage égal au produit (i) du rendement du portefeuille de à la date d évaluation et (ii) du facteur de, sous réserve d un minimum de zéro. Rendement du portefeuille de : Pour toute journée, la somme du rendement de l actif de pondéré de chacun des actifs de composant le portefeuille de. l actif de pondéré : Pour chaque actif de figurant dans le portefeuille de et pour toute journée, le produit (i) du rendement de l actif de et (ii) de la pondération de l actif de. Pondération de l actif de : La pondération de chaque actif de figurant dans le portefeuille de. l actif de : Pour chaque actif de figurant dans le portefeuille de et pour toute journée, un nombre pouvant être positif ou négatif, exprimé en pourcentage, calculé comme suit : ( lors de ce jour / à la date d émission) 1. : Pour toute journée, le cours de, le niveau de ou la valeur liquidative officielle, selon ce qui s applique, diffusé et (ou) publié par la source des cours applicable, tel qu il est précisé dans le tableau de la rubrique «Portefeuille de». Si aucun cours de, aucun niveau de ou aucune valeur liquidative officielle, selon ce qui s applique, n est diffusé ce jour-là, le niveau de sera le cours de, le niveau de ou la valeur liquidative officielle, selon ce qui s applique, pour la journée immédiatement précédente où le cours de, le niveau de ou la valeur liquidative officielle est diffusé ou publié par la source des cours applicable (sauf s il s agit de la date d émission ou de la date d évaluation, auquel cas le cours de, le niveau de ou la valeur liquidative officielle, selon ce qui s applique, pour la journée suivante où le cours de, le niveau de ou la valeur liquidative officielle est diffusé ou publié par la source des cours applicable sera utilisé, sous réserve des modalités de la rubrique «Événements extraordinaires et circonstances spéciales» dans le document d information). Le rendement de chaque actif de est un rendement du cours, et ne tiendra pas compte des dividendes ni des distributions versés par l émetteur de chaque actif de. Au 8 novembre 2016, les dividendes et (ou) les distributions versés au titre de l ensemble des actifs de dans le portefeuille de représentaient un rendement annuel d environ 4,12 %. Portefeuille de Exposition à cinq (5) banques canadiennes Nom de l actif de Symbole de l actif de Source des cours Type d actif de Pondération de l actif de Banque de Montréal BMO TSX Cours de La Banque de Nouvelle-Écosse BNS TSX Cours de Banque Canadienne Impériale de Commerce CM TSX Cours de Banque Royale du Canada RY TSX Cours de La Banque Toronto- Dominion TD TSX Cours de

3 3 INVESTIR Billets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 Analyse de scénarios Les exemples suivants sont des exemples hypothétiques qui illustrent la façon dont est calculé le versement du remboursement à l échéance selon différents scénarios. Ces exemples ne sont donnés qu à titre indicatif. Les montants, de même que toutes les autres variables utilisées dans les exemples suivants, sont hypothétiques et ne constituent pas des prévisions ou des projections sur le rendement de l actif de de chacun des actifs de, le portefeuille de ou le rendement des dépôts. Il ne peut être assuré que les résultats présentés dans ces exemples se concrétiseront. (1) Exemple hypothétique d un rendement variable positif Le tableau suivant est fondé sur l hypothèse d une appréciation du portefeuille de pendant la durée de 7 ans des dépôts. Date d'émission Date d'évaluation Actif de pondéré Banque de Montréal 73,29 $ 85,02 $ 16,00 % 3,20 % La Banque de Nouvelle-Écosse 55,52 $ 128,25 $ 131,00 % 26,20 % Banque Canadienne Impériale de Commerce 88,86 $ 237,26 $ 167,00 % 33,40 % Banque Royale du Canada 70,07 $ 152,75 $ 118,00 % 23,60 % La Banque Toronto-Dominion 51,63 $ 106,87 $ 107,00 % 21,40 % Somme des rendements de pondéré 107,80 % Rendement du portefeuille de à la date d'évaluation 107,80 % Rendement variable : MAX [0 %, 107,80 % x 100 %] = 107,80 % Versement du remboursement à l'échéance: 100 $ x [ ,80 %] = 207,80 $ Taux de rendement composé annuel pendant le terme de 7 ans 11,01 % Dans cet exemple, la somme du rendement de pondéré de chacun des actifs de est de 107,80 %. Le rendement variable sera de 107,80 % et le versement du remboursement à l'échéance payable à la date de versement à l'échéance sera de 207,80 $ (soit un taux d'environ 11,01 % composé annuellement sur 7 ans).

4 4 INVESTIR Billets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 (2) Exemple hypothétique d un rendement variable nul Le tableau suivant est fondé sur l hypothèse d une dépréciation du portefeuille de pendant la durée de 7 ans des dépôts. Date d'émission Date d'évaluation Actif de pondéré Banque de Montréal 73,29 $ 49,84 $ -31,99 % -6,40 % La Banque de Nouvelle-Écosse 55,52 $ 90,08 $ 62,25 % 12,45 % Banque Canadienne Impériale de Commerce 88,86 $ 54,90 $ -38,22 % -7,64 % Banque Royale du Canada 70,07 $ 58,05 $ -17,15 % -3,43 % La Banque Toronto-Dominion 51,63 $ 40,47 $ -21,62 % -4,32 % Somme des rendements de pondéré -9,35 % Rendement du portefeuille de à la date d'évaluation -9,35 % Rendement variable : MAX [0 %, -9,35 % x 100 %] = 0,00 % Versement du remboursement à l'échéance: 100 $ x [1 + 0,00 %] = 100,00 $ Taux de rendement composé annuel pendant le terme de 7 ans 0,00 % Dans cet exemple, la somme du rendement de pondéré de chacun des actifs de est de -9,35 %. Le rendement variable sera nul et le versement du remboursement à l'échéance payable à la date de versement à l'échéance sera de 100 $ puisque le capital des dépôts est protégé à l'échéance.

5 5 INVESTIR Billets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 Facteurs de risque Un placement dans les dépôts comporte certains risques. Vous devriez, conjointement avec vos propres conseillers financiers et juridiques, examiner avec soin, entre autres, l exposé suivant sur les risques avant de décider si un placement dans les dépôts vous convient. Les dépôts ne constituent pas un placement convenable pour un acquéreur éventuel qui ne comprend pas leurs modalités ou les risques que sous-tend la détention de dépôts. Ces facteurs de risque comprennent notamment : La solvabilité de la Banque; Les investisseurs pourraient ne réaliser aucun rendement sur les dépôts; Les risques liés à la nature non garantie des dépôts; Les dépôts pourraient être remboursés par anticipation aux termes d un remboursement par suite de circonstances spéciales; La dépendance envers l agent chargé des calculs; L agent chargé des calculs pourrait se trouver en situation de conflit d intérêts; Les opérations de couverture peuvent avoir une incidence sur les intérêts sous-jacents; La date d évaluation ou la date à laquelle le versement du remboursement à l échéance est payable pourrait être reportée si un cas de perturbation des marchés se produit à la date pertinente; Les rendements de l actif de ne refléteront pas la plus-value intégrale des actifs de compte tenu des dividendes et des autres distributions; Le rendement des dépôts pourrait ne pas traduire le rendement intégral du portefeuille de qu un porteur pourrait réaliser s il détenait les actifs de en propriété effective; Les porteurs n ont aucun droit de propriété dans l intérêt sous-jacent ni dans ses éléments constitutifs; Les risques liés à la concentration. Les dépôts sont liés uniquement aux intérêts sous-jacents; Le paiement différé; Les changements législatifs, administratifs et réglementaires; Les dépôts ne sont pas visés par un prospectus; Les dépôts ne seront pas assurés en vertu de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d assurance-dépôts; Le marché organisé incertain pour les dépôts; nombre de facteurs influent sur le cours des dépôts; les cours vendeurs des dépôts peuvent ne pas refléter le rendement de l intérêt sous-jacent; Le mainteneur de marché pourrait se trouver en situation de conflit d intérêts. De même que certains facteurs de risque liés aux dépôts liés à des titres de : Les cours; L exposition aux titres de ; Les remplacements éventuels d actions de ; Ni la Banque, ni le placeur pour compte, ni le mainteneur de marché ne font de déclaration ni ne donnent de garantie quant à l exactitude ou l exhaustivité des renseignements sur les actions de. Les investisseurs devraient lire le document d information pour obtenir l information complète sur les facteurs de risque. Convenances et lignes directrices Un investissement dans les Billets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 ne convient pas à tous les investisseurs et même s il s avérait approprié, tous les investisseurs devraient considérer le rôle que les Billets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 devraient jouer dans un plan d investissement global. Le document d information inclut un résumé de diverses indications aidant à déterminer la convenance de ce placement. Les investisseurs sont encouragés à lire le document d information avec attention. Les informations contenues dans les présentes sont fondées sur des renseignements que nous croyons fiables, mais nous ne pouvons déclarer qu elles sont exhaustives ou exactes. Les renseignements complets relatifs à la présente émission de dépôts seront énoncés dans le document d information qui sera expédié aux investisseurs avant la date de. Les termes et expressions non définis dans ce document ont le sens qui leur est attribué dans le document d information. Ce document n est fourni qu à titre informatif et ne saurait constituer une offre de vendre les dépôts dont il est question aux présentes, non plus qu une sollicitation visant à les acheter. LesBillets de dépôt BNC Banques canadiennes, série 33 constituent un placement à capital protégé à l échéance. Tout changement dans le rendement du portefeuille de aura un impact direct sur le montant du remboursement à l échéance. Il est possible que les dépôts ne produisent aucun rendement. Les dépôts ne conviennent pas à tous les types d investisseurs. Un placement dans les dépôts est sujet à un certain nombre de facteurs de risque. Les investisseurs potentiels devraient consulter le document d information avant d investir dans les dépôts. Les dépôts ne constituent pas un dépôt admissible à l assurance aux termes de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada.