Caisse NATIONALE DES allocations familiales : agence comptable ( )

Transcription

1 Caisse NATIONALE DES allocations familiales : agence comptable ( ) Répertoire numérique ( /1 à /24) Établi par Fabien Zepparelli Attaché de conservation de l'établissement public, Ghislaine Cassier, assistante administrative et scientifique Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche électronique a été réalisé à partir de bordereaux de versement imprimés en Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /24 Niveau de description groupe de documents Intitulé Caisse nationale des allocations familiales : agence comptable Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Les archives de l'agence comptable de la CNAF regroupent différents documents de synthèses présentés en comité de direction. Les rapports de l'agent comptable sont une source idéale pour comprendre le fonctionnement de l'établissement public ainsi que l'organisation financière de celui-ci. L'ensemble de ce versement permettra également d'exploiter l'évolution des dépenses sur les 30 dernières années. Type de classement Répertoire numérique Nom du producteur Caisse nationale des allocations familiales (France) Importance matérielle et support 1,04 ml Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès Versement librement communicable Conditions d'utilisation Selon règlement en salle de lecture Modalités d'entrée Versement Historique de la conservation Ces archives ont été collectées auprès de la direction de la CNAF Sources complémentaires Fonds de la CNAF aux Archives nationales ainsi que celui de l'uncaf 3

4 Bibliographie Laroque Michel, Contribution à l'histoire financière de la Sécurité Sociale 4

5 Répertoire numérique ( /1 à /24) / /13 Bilans annuels / Exercice 1984 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, bilan, documents de synthèse, documents de synthèse à consolider (1985). Exercice 1985 : compte financier, documents de synthèse, documents de synthèse à consolider (1986). Exercices 1986 et 1987 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier ( ) / Exercice 1988 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, documents de synthèse à consolider, documents de synthèse consolidé (1989). Exercice 1989 : compte financier ; document de synthèse à consolider (1990). Exercice 1990 : compte financier (1991) / Exercice 1992 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, documents de synthèse à consolider (1993). Exercice 1994 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, documents de synthèse à consolider (1995) / Exercice 1995 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, documents de synthèse à consolider / Exercice 1996 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, documents de synthèse à consolider, passage entre les résultats 1996 en système Encaissements/Paiements, dit système inchangé et les Résultats en Droits constatés / Exercice 1997 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, arrêté des comptes, documents de synthèse à consolider / Exercice 1998 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, arrêté des comptes ; documents de synthèse à consolider. 5

6 / Exercice 1999 : compte financier, arrêté des comptes, documents de synthèse à consolider, documents de synthèse consolidés / Exercice 2000 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, arrêté des comptes, documents de synthèse à consolider, documents de synthèse consolidés, centralisation des bilans au 31 décembre 2000 (Métropole), centralisation des bilans au 31 décembre 2000 (DOM), centralisation des bilans au 31 décembre 2000 (Métropole, DOM, CANSSM, CERTI) / Exercice 2001 : rapport de l'agent comptable sur le compte financier, compte financier, arrêté des comptes, documents de synthèse à consolider (2002). Exercice 2002 : Rapport de l'agent comptable sur le compte financier (2003). Exercice 2003 : Rapport de l'agent comptable sur les comptes de l'exercice (2004) / Exercice 2004 : rapport de l'agent comptable sur les comptes de l'exercice, compte financier, comptes annuels, documents de synthèse / Exercice 2005 : Rapport de l'agent comptable sur les comptes de l'exercice, compte financier, comptes annuels, documents de synthèse / Exercice 2006 : Rapport de l'agent comptable sur les comptes de l'exercice (2007). Exercice 2007 : Rapport de l'agent comptable sur les comptes de l'exercice (2008) / /18 Instructions budgétaires / Plan comptable de la Caisse nationale des allocations familiale / Instructions relatives à la procédure budgétaire pour les caisses d'allocations familiales. 6

7 / Plan comptable des caisses d'allocations familiales et comptes auxiliaires obligatoires / Plan comptable des caisses d'allocations familiales sous le logiciel comptable MAGIC / Fichier permanent du compte-rendu financier, caisses d'allocations familiales de métropole, caisses d'allocation familiales des DOM / /20 Recouvrement des indus / Plan comptable de la Caisse nationale des allocations familiales. A.Zamora Rapport sur les indus dans la Branche Famille Volume 1, rapport ; volume II, Recensement des études sur les indus ; Volume III, Application à développer / Guide du recouvrement amiable de la Branche Famille / /22 Contrôle interne / Instruction / Cour des comptes : note de synthèse des missions intermédiaires sur le contrôle interne dans les organismes de bases du réseau Famille /23 Certification des comptes. Rapport SAS Institute : Projet de consolidation financière (2005). Certification des comptes : instruction du dossier de clôture (2005). Comité de pilotage du projet de certification : comptes-rendus des réunions (2006). L'espace agence comptable : CAP@certification (2006)

8 La certification des comptes de la Branche famille : colloque à l'ecole nationale supérieure de Sécurité sociale (2006) /24 Brochures de communication. Les comptes de la branche Famille